Jacques METAISDirecteur ARH Ile-de-France

1JIQH-9 décembre 2008

Permettre l’accès aux soins et assurer la sécurité sanitaire en régulant les ressources

Définir et mettre en œuvre la politique régionale de l'offre de soins hospitaliers à travers le SROS

Analyser et coordonner l'activité des établissements de santé publics et privés (500 en IdF)

Déterminer leurs ressources à travers la campagne budgétaire.

2JIQH-9 décembre 2008

Affirmation du respect du principe de subsidiaritéEtablissement est responsable de la qualité et de la sécurité des soins en s’appuyant sur ses ressources internes

Politique, mise en œuvre, évaluation

Rôle d’accompagnement de l’ARH

Rôle de l’ARH en matière de sécurité

Management par

la qualité

Management des risques et de la qualité

Réduction des risques

Sécurité de fonctionnement, parcours de soins, iatrogénie, risques

professionnels…

Coûts induits des situations à risques / événements indésirables/crisesSurcoût de la prise en charge,

allongement de la durée de séjour, perte de chance, désorganisation, perte d’exploitation, insatisfaction,

réclamation, coût du sinistre, assurance

3JIQH-9 décembre 2008

Qualité et

sécurité des soins

Les enjeux

Financiers

Performance

Les leviers

Management des risques et de la qualité

Certification des établissements

de santéHASCPOM

ARH/ établissement

COM DHOS-ARHIndicateurs nationaux et régionaux

4JIQH-9 décembre 2008

SROSPMTARS

CBU

AutorisationInspection

Coopération et recomposition de l’offre de soins

Complémentarité et mutualisation

Indicateurs

JIQH-9 décembre 2008 5

annexe cadre 1 Orientations stratégiques, actions de complémentarité, actions de santé

publique

annexes cadre 2-1 à 2-21 Activités de soins

annexes cadre 3.1 à 3.5.

Qualité - Projet de gestion

1) Gestion du risque, et amélioration de la qualité des soins, place des usagers

2) Gestion des ressources humaines- Nouvelle gouvernance- Systèmes d’information hospitaliers- Pilotage médico-économique

annexes cadre 4.1. à 4.3.

Financement - MIG - Aides à la contractualisation

Les annexes du CPOM

JIQH-9 décembre 2008 6

Une chargée de mission Qualité et Gestion des risques

(depuis le 1er septembre 2008)

animation et coordination de la politique régionale de management des risques et de la qualité dans les établissements de santé,

concertation avec les différents acteurs en charge de la gestion des risques et de la sécurité des soins

Programme régionalfavoriser le développement de la culture de gestion des risques et le partage d’expérience dans les établissements de santé afin d’optimiser la sécurité de la prise en charge des patients,suivi de l’annexe « qualité-sécurité » du CPOM en lien avec les décisions de la certification des établissements de santé (HAS),

Lien HAS-ARH pour tous les aspects de sécuritécoordination avec la DRASS en Ile de France de l’expérimentation menée par l’InVS portant sur la déclaration des événements indésirables graves associés aux soins en établissements de santé et médico-sociaux.

ARH Ile-de-France