Les Immobilisations Incorporelles Dans Les Normes Ifrs

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    INTRODUCTION :

    La comptabilité aujourd’hui doit répondre à la nécessité de produire

    l’information financière. Une telle information doit être compréhensible et crédible

    d’un point de ue international en raison de la !lobalisation économi"ue et de lacroissance des !roupes et des inestissements étran!ers.

    #our répondre à ce besoin$ beaucoup de pa%s ont adopté le référentiel

    I&'( Intrenational &inancial 'eportin! (tandards) dont la traduction fran*aise

    est + ,ormes internationales d’information financière -. La s%mboli"ue

    terminolo!i"ue montre clairement la olonté de priilé!ier l’information financière

    par rapport au normes comptables.

    /ais au0delà de cet objectif$ la normalisation bouleerse les prati"ues

    comptables actuelles. insi$ en étudiant les immobilisations incorporelles en I&'(

    à partir de la combinaison des I( 23$24 et L’I&'( 2$ on a essa%er de mettre en

    eer!ue les coner!ences et les dier!ences aec la ré!lementation comptable

    marocaine.

    )  DEFINITION :

    L’I( 23 définit les immobilisations incorporelles comme étant un actif non

    monétaire identifiable sans substance ph%si"ue.

    5n peut déduire é!alement du champs d’application de cette norme "u’il

    s’a!it des immobilisations incorporelles détenues en ue de leur utilisation pour la

    production ou la fourniture de biens ou de serices$ pour une location à des tiers ou

    à des fins administraties.

    Une immobilisation incorporelle est identifiable si 6

    ❖ elle est séparable des actiités de l’entité ou susceptible d’être endue$

    transférée$concédée par licence$ louée ou échan!ée de manière isolée ou dans le

    cadre d’un contrat aec un autre actif ou passif liés 7

    ❖ 5u si elle résulte d’un droit lé!al ou contractuel et "ue ce droit soit ou

    non transférable ou séparable de l’entité ou des autres droits et obli!ations.

    titre d’eemple$ &ont partie des immobilisations incorporelles 6

    0 Les contrats de location ou de franchise 7 La technolo!ie breetée 7

    les 8ures littéraires ou musicales 7 les relations clients.

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     Le CGNC marocain ne donne pas une définition précise des immobilisations

    incorporelles (des dépenses constitutives de moyens d’activité générateurs de

    revenus futurs et susceptible d’avoir une valeur de revente à des tiers en tant que

    tels).

    Le plan comptable proposé en I&'( fait fi!urer ces immobilisations au

    nieau de la classe 9.

    9:2 frais de déeloppement immobilisables.

    9:; lo!iciels informati"ues et assimilés.

    9:< concessions et droits similaires$ breets$ licences$ mar"ues.

    9:= fonds commercial !ood>ill).

    9:3 autres immobilisations incorporelles.

    II) CRITERES DE COMPTABILISATION :

     A) Les immobilisatios i!o"#o"elles $%o"s &oo'(ill)

    ?n plus du critère de l’identification$ La comptabilisation se base sur les

    deu principes suiants 6

    10 L’immobilisation doit procurer à l’entité des aanta!es économi"ues

    futurs.

    La probabilité de ces aanta!es doit être appréciée en se basant sur des

    h%pothèses raisonnables.

    90 Lors"ue le co@t peut être éalué d’une fa*on fiable.

    La comptabilisation des immobilisations$ selon les normes I&'($ dépendessentiellement de la notion de contrle des ressources et non de la notion de

     patrimoine "ui s’appli"ue au /aroc propriété juridi"ue).

    Ae mode de comptabilisation troue son eplication dans le principe de la prééminence de la réalité économique sur l’apparence !uridique. Ce principe fait aussi défaut dans la réglementation comptable marocaine.

    Les immobilisations sont comptabilisées à l’actif du bilan à la date dutransfert du contrle. Ae "ui proo"ue aussi un décala!e temporel par rapport au

    AB,A "ui prend comme date celle d’entrée ou celle de la mise en service.

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    L’actiation des immobilisations incorporelles dépend !énéralement deleur mode d’ac"uisition 6

    0 ac"uisition normale et d’une fa*on isolée 7

    0 ac"uisition dans le cadre des re!roupements des entreprises I&'( 2) 7

    0 !énérées en interne.

    titre d’eemple$ les dépenses !énérées en interne concernant le fonds de

    commerce$ le !ood>ill$ les mar"ues$ les fichiers clients et les titres de journau et

    de publication ne pourront pas être actiées à l’eception de celles de

    déeloppement.

    ") Le !as ' &oo'(ill 6

    Le !ood>ill est défini comme 6 + des aanta!es économi"ues futurs !énérés

    par des actifs "ui ne peuent être indiiduellement identifiés et comptabilisés

    séparément - selon l’I&'( 2.

    ?n d’autres termes$ c’est la différence entre le co@t du re!roupement

    d’entreprises et la part d’intérêt de l’ac"uéreur dans la juste aleur nette des actifs$

    passifs et passifs éentuels.

    Il se comptabilise séparément comme immobilisation !énéralement au

    nieau du fonds commercial dans le cas oC il est positif. Dans le cas contraire$ il

    est à passer au nieau du résultat.

     #u niveau du CGNC on parle de l’écart d’acquisition ou survaleur lors del’acquisition des titres. Cet écart se comptabilise comme immobilisationincorporelle. $ans le cas d’une mauvaise affaire% l’écart est immédiatement 

    amorti.

    Volume V titre V pa!es =;$=< et =4)

    III) METHODES D’EVALUATION :

    Les méthodes d’éaluation sont dierses et peuent être sériées en troiscaté!ories.

     #) La !om#tabilisatio iitiale :

    ?n principe$ l’immobilisation doit être éaluée initialement au co@t.

    ➢ Le co@t d’une immobilisation ac"uise séparément comprend 6

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    ▪ son pri d’achat$ % compris les droits de douane et les taes non

    remboursables$ après déduction des remises et rabais

    commerciau 7

    ▪ et tout co@t$ directement attribuable à la préparation de l’actif en

    ue de son utilisation préue.

    ➢ Dans le cas d’une immobilisation ac"uise dans le cadre des

    re!roupements d’entreprises$ son co@t est sa juste aleur à la date

    d’ac"uisition I&'( 2).

    #our le !ood>ill$ sa comptabilisation initiale peut se faire sur la base des

    données proisoires.

     La notion de !uste valeur est spécifique en &'$ elle fait défaut au niveau duCGNC.

    ➢ #our les immobilisations déeloppées en interne par l’entreprise$ une

    distinction doit se faire entre les dépenses de recherche à passer comme

    char!es et celles afférentes à la phase de déeloppement à actier.

    Les dépenses relaties au déeloppement sont à passer à l’actif sous

    certaines conditions. 5n cite à titre d’eemple 6

    0 la faisabilité techni"ue 70 l’utilité de l’immobilisation 7

    0 l’éaluation des dépenses de fa*on fiable.

    Le co@t d’une immobilisation incorporelle !énérée en interne est é!al à la

    somme des dépenses encourues à partir de la date à la"uelle cette immobilisation

    satisfait pour la première fois au critères de comptabilisation d’une

    immobilisation incorporelle telle "ue définie dans la norme I( 23.

    Le co@t comprend toutes les dépenses pouant être directement attribuées$ ou

    affectées sur une base raisonnable$ cohérente et permanente$ à la création$ la

    production et la préparation de l’actif en ue de l’utilisation enisa!ée par la

    direction.

     "emples de cots directement attribuables 6

    ? les dépenses au titre des matériau et serices utilisés ou consommés pour!énérer l’immobilisation incorporelle 7

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    ? Les salaires et autres co@ts liés au personnel tels "ue définis dans la normeI( 1E + anta!es du personnel -) directement en!a!és pour !énérer l’actif 7

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    ? Les droits d’enre!istrement relatifs à un droit 7

    ? l’amortissement des breets et licences utilisés pour !énérer l’actif 7

    ? Les co@ts d’emprunts conformément à la norme I( 92 + Ao@ts

    d’emprunts - dans la"uelle sont établis les critères de comptabilisation

    des intérêts dans le co@t d’une immobilisation incorporelle !énérée en interne.

    elon le CGNC les frais de recherche et développement sont à immobiliserdans les conditions suivantes *

    + les pro!ets doivent    ,tre nettement individualisés et   leurco-t distinctement établi.

    + caque pro!et doit avoir de sérieuses cances de réussite tecnique.

    Volume IV titre IV pa!e 9E)

    ") E*alatio + la 'ate '’i*etai"e :

    L’entité doit choisir entre deu méthodes 6

    0 la méthode du co@t 6 après sa comptabilisation initiale$ l’immobilisation

    incorporelle peut être éaluée à son co@t diminué du cumul des

    amortissements et des pertes de aleur.

    0 La méthode de la rééaluation 6 c’est la juste aleur diminuée du cumul

    des pertes de aleurs ultérieurs et des amortissements ultérieurs. Lors d’un

    re!roupement d’entreprises$ cette méthode doit s’appli"uer obli!atoirement.

    La norme I( 23 impose d’effectuer les rééaluations par caté!orie

    d’immobilisations incorporelles.

    Une caté!orie d’immobilisations incorporelles est un re!roupementd’actifs de nature et d’usa!e similaire au sein de l’entreprise.

    Aette méthode ei!e l’eistence d’un marché actif deant réunir lesconditions suiantes 6

    0 les éléments né!ociés sont homo!ènes 70 l’eistence des acheteurs et des endeurs consentants 7

    0 les pri sont mis à la disposition du public.

    ?n l’absence d’un marché actif$ l’éaluation se fait sur la base du co@t. Dans

    certains cas$ on se base sur la dernière éaluation faite par référence au marché

    actif.

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    Aomptablement$ l’au!mentation de aleur est à inscrire à l’actif par lecompte de passif 6 écart de rééaluation compte 1:ill comptabilisé sur des données proisoires$ son réajustement

    doit s’effectuer dans un délai de douFe mois à compter de la date d’ac"uisition.

     La réévaluation des immobilisations incorporelles n’est pas prévue parle CGNC. (/oir art 01 de la loi 2+33).

    C) Les ',#eses lt,"ie"es :

    Les I&'( interdisent l’incorporation au co@t d’entrée ou de production des

    immobilisations incorporelles des frais accessoires indirects ainsi "ue les co@ts

    indirects de production. Aes dépenses sont à passer au nieau des char!es sauf 7

    0 si elles permettent de !énérer des aanta!es économi"ues futurs au0delà du

    nieau défini à l’ori!ine.

    0 (i elles peuent être éaluées et attribuées à l’actif de fa*on fiable.

    Il est à préciser "ue les dépenses relaties à un élément incorporel passées

    comme char!es ne peuent être incorporées dans le co@t d’une immobilisation

    incorporelle par la suite.

    IV) DEPRECIATION ET CESSION DES IMMOBILISATIONSINCORPORELLES :

    A) D,#",!iatio 'es immobilisatios i!o"#o"elles :

    La norme I( 24$ approuée en 1EE3 et réisée en 9::;$ prescrit les

    procédures à appli"uer pour s’assurer "ue les actifs sont comptabilisés pour une

    aleur ne dépassant pas leur aleur recourable.

    #our une immobilisation incorporelle on doit la classer selon la durée de son

    utilité "ui peut être soit finie soit indéterminée. #our effectuer cette classification$

    l’entité doit se baser sur des facteurs pertinents l’usa!e attendu$ l’obsolescence

    techni"ue$ la stabilité du métier).

    Lors"u’il s’a!it d’une immobilisation incorporelle liée à des droits lé!au$ la

    durée d’utilité ne peut ecéder celle de la alidité des droits.

     Immobilisations incorporelles d&une dur*e d&utilisation d*+inie

    La durée d’utilité est à apprécier à la fin de cha"ue eercice tout en

    modifiant les estimations s’il % a lieu.

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    insi l’amortissement est réparti sur la durée d’utilité. De ce fait$ les biens

    dont le contrGle des aanta!es futurs est eercé !rHce à des droits accordés pour

    une période déterminée$ la durée d’amortissement ne peut être supérieure à la

    durée des droits.

    L’amortissement peut être linéaire ou dé!ressif comme il peut être basé sur

    les unités d’8ure. (a comptabilisation se fait au nieau des char!es d’une fa*on

    !énérale.

    #arfois le bénéfice attendu d’une immobilisation réside dans la production

    d’autres immobilisations$ dans ce cas l’amortissement fait partie du co@t des

    autres immobilisations.

    #ar eemple$ l’amortissement d’une immobilisation utilisée dans le processusde production est inclus dans les stocs oir la norme I( 9 + (tocs -).

    Le montant amortissable d’un actif est déterminé après déduction de sa aleur

    résiduelle lors"u’elle est d’un montant si!nificatif et peut être mesurée de fa*on

    fiable. Le montant de la aleur résiduelle sera comptabilisé lors"u’il % a un

    accord aec un tiers pour acheter une immobilisation à la fin de sa période

    d’utilité$ ou "u’il % a un marché actif pour ce bien et "u’il eistera probablement

    encore à la fin de la période d’utilité du bien.

    La durée d’utilité doit être réeaminée ré!ulièrement. Il conient de érifier "ue

    les durées d’utilisation réelles sont conformes au durées d’utilisation

    précédemment enisa!ées.

    Le montant amortissable d’une immobilisation incorporelle doit être réparti de

    fa*on s%stémati"ue sur la meilleure estimation de sa durée d’utilité. L’ I( 23

    interdit d’affecter à un actif incorporel une durée d’utilité.

    ?lle inclut une présomption réfutable selon la"uelle la durée d’utilité d’uneimmobilisation incorporelle n’ecède pas 9: ans à compter de la date à la"uelle

    l’actif sera prêt à être mis en serice.

    0  $ans le CGNC l’amortissement se base sur la durée d’utilisation du bien. 4our les recerces et développement activés% la durée d’amortissement s’étale sur cinq e5ercices au ma5imum. Ce délai peut ,tre la durée d’utilité a titre e5ceptionnel (volume && titre && page 26).

    0  La valeur amortissable ne tient pas compte de la valeur résiduelle.

    0  L’amortissement se comptabilise tou!ours au niveau des carges.

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    ,oodwill et immobilisations incorporelles - dur*e d&utilit* ind*termin*e

    Le !ood>ill et les autres immobilisations incorporelles à durée d’utilité

    indéterminée ne sont plus amortis sur une base ré!ulière$ mais sont soumis au

    moins une fois par an à un test de perte de aleur. Ae test peut être réalisé encours d’année et ne doit pas nécessairement aoir lieu en fin d’année.

    L’éaluation se fait sur la base d’unités !énératrices de trésorerie +cash

    !eneratin! units ABU-) au"uelles le !ood>ill peut être attribué de fa*on

    objectie et compréhensible.

    Lors"ue la aleur recourable +'ecoerable mount-) du !ood>ill

    est inférieure à sa aleur comptable$ le !ood>ill doit être déprécié jus"u’à

    concurrence de cette différence +Impairment Loss-).

    Un redressement de la aleur du !ood>ill après disparition des facteurs à

    l’ori!ine de la dépréciation n’est pas autorisé.

     4our le référentiel marocain% l’écart d’acquisition est à amortir sur une période de di5 ans. (4ages 71%78et 76 du CGNC volume / titre /).

    J) Cessio 'es immobilisatios i!o"#o"elles 6

    Les plus ou moins alues sont comptabilisées en produits ou en char!es

    opérationnelles. Le produit de cession doit apparaKtre dans le tableau des flu.

    Lors de la cession ou de la mise hors serice d’une immobilisation

    rééaluée$ l’écart de rééaluation est transféré en capitau propres au poste

    +'éseres et 'eport à noueau -.

    L’écart de rééaluation en capitau propres doit être suii$ rattaché et

    anal%sé ensemble par ensemble$ justifié et réisé à cha"ue clGture.

     Le CGNC e5ige la comptabilisation des produits de cession et la /N# auniveau du C4C. La différence se dégage comme résultat non courant .

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    CONCLUSION

    D’après cet eposé$ il s’aère "ue la mise en application des normes I&'(

    ei!e l’instauration des rè!lements$ des modèles et des solutions.

    (i les principes apparaissent clairs$ les débats et les détails sont plus

    complees.

    La coner!ence ers ces normes doit passer par la cohésion de tous les

    acteurs intéressés par la comptabilité. Les dier!ences énormes aec le AB,Amarocain montrent l’ampleur de ce renoueau théori"ue$ prati"ue et culturel en

    matière comptable.

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    BIBLIO-RAPHIE

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    ANNE.ES $DEFINITIONS)

    Un actif est une ressource contrGlée par une entreprise du fait d’éénements

    passés 7 et dont des aanta!es économi"ues futurs sont attendus par l’entreprise.

    Les actifs monétaires dési!nent l’ar!ent détenu et les actifs à receoir en

    ar!ent pour des montants fies ou déterminables.

    ?st identifiable une immobilisation pouant être alorisée séparément ou

    émanant d’un droit contractuel.

    Une entité détient une immobilisation si elle a le pouoir d’en obtenir lesaanta!es financiers futurs soit du fait d’un droit juridi"ue$ soit parce "u’elle en

    a le contrGle.

    L’amortissement est la répartition s%stémati"ue du montant amortissable d’un

    actif sur sa durée d’utilité.

    Le montant amortissable est le co@t d’un actif$ ou tout autre montant substitué au

    co@t dans les états financiers$ diminué de sa aleur résiduelle.

    La durée d’utilité est soit la période pendant la"uelle l’entreprise s’attend à

    utiliser un actif$ soit le nombre d’unités de production ou d’unités similaires "ue

    l’entreprise s’attend à obtenir de l’actif.

    Le co@t est le montant de trésorerie ou d’é"uialents de trésorerie pa%é ou la

     juste aleur de toute autre contrepartie donnée pour ac"uérir un actif au moment

    de son ac"uisition ou de sa construction.

    La aleur de reente ou aleur résiduelle d’un actif est le montant$ net des co@ts

    de sortie attendus$ "u’une entreprise s’attend à obtenir pour un actif à la fin de

    son utilisation.

    Une perte de aleur est l’ecédent de la aleur comptable d’un actif sur sa aleur

    recourable.

    La aleur comptable est le montant pour le"uel un actif est comptabilisé au bilan

    après déduction du cumul des amortissements et du cumul des pertes de aleur

    relatifs à cet actif.

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    La aleur recourable est le montant le plus éleé du pri de cession net et de la

    aleur d’utilité d’un actif.

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    La juste aleur est le montant pour le"uel un actif pourrait être échan!é entre

    parties bien informées$ consentantes et a!issant dans des conditions de

    concurrence normale.

    Un marché actif est un marché oC les produits endus sont homo!ènes$ les

    endeurs et acheteurs peuent être troués à tout moment$ et les pri sont

    disponibles au public.