LES RÉSOLUTIONS DU CONSEIL DE SÉCURITÉ

ET LA NON-PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE

LE CAS PARTICULIER DE LA CORÉE DU NORD

TRAVAIL PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DU SÉMINAIRE INT 6050

HIVER 2011

« PLAN DE LA SÉANCE »

LES PREMIÈRES BOMBES ATOMIQUES

HIROSHIMA (6/08/1945)

NAGASAKI (9/08/1945)

COURSE À L’ARMEMENT

1949: RUSSIE 1952: ROYAUME-UNI 1960: FRANCE 1964: CHINE 1968: TRAITÉ DE NON PROLIFÉRATION

NUCLÉAIRE 1970: ENTRÉE EN VIGUEUR DU TNP

LES CONFÉRENCES MENÉES TOUS LES 5 ANS (À PARTIR DE 1975) EN 2000, ILS PRENNENT 13 MESURES CONCRÈTES AUX

TERMES DE L’ARTICLE VI DU TRAITÉ NEW YORK 2010 « REVITALISER LES TRAVAUX DE LA

CONFÉRENCE DU DÉSARMEMENT ET FAIRE AVANCER LES NÉGOCIATIONS SUR LE DÉSARMEMENT MULTILATÉRAL

RÉSULTAT: UN ENGAGEMENT SANS ÉQUIVOQUE D’ACCOMPLIR L’ÉLIMINATION TOTALE DE LEURS ARSENAUX NUCLÉAIRES

LE TRAITÉ DE NON-PROLIFÉRATION

OBJECTIFS DU TNP

CONTENU DU TRAITÉ ENGAGEMENTS ÉTATIQUES DE NON-

PROLIFÉRATION COOPÉRATION ET ACCÈS À LA TECH. PACIFIQUE CLAUSE DE DÉSARMEMENT

PARTIES AU TNP ET AUTRES ÉTATS

CONTENU DU TRAITÉ

1ER VOLET : ART. 1, 2 ET 31. ENGAGEMENT POUR LA NON-

PROLIFÉRATION2. SYSTÈME DE GARANTIES

2E VOLET : ART. 4 ET 5COOPÉRATION DANS LE DÉVELOPPEMENT NUCLÉAIRE PACIFIQUE ET ACCÈS À LA TECHNOLOGIE

3E VOLET : ART. 6DÉSARMEMENT NUCLÉAIRE

ÉTATS PARTIES AU TRAITÉ ET LES AUTRES ÉTATS 190 PAYS MEMBRES

ÉTATS NON PARTIES AU TNPISRAËL INDEPAKISTAN

PAYS MEMBRES SOUPÇONNÉS DE POSSÉDER DES PROGRAMMES « CLANDESTINS »IRANCORÉE DU NORD

CRITIQUE DU TRAITÉ LES ÉTATS « GRIS »

CAPACITÉ DU TNP À LIMITER LES ÉTATS

RENOUVELLEMENT DU TNP EN 1995

DÉSARMEMENT OU NON-PROLIFÉRATION ?

LES RÉSOLUTIONS… PLUSIEURS RÉSOLUTIONS PORTENT SUR LA NON-PROLIFÉRATION

LA RÉSOLUTION 1540 ET SON COMITÉ (2004) : DESTINÉE À LA NON-PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE, CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES ET LEURS VECTEURS

RÉSOLUTIONS SUR LES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVES :( 1673 (2006) - 1810 (2008): RÉITÈRE LES EXIGENCES DE LA RÉSOLUTION 1540

LES RÉSOLUTIONS SUR L’IRAN ET AUTRES PAYS• 1696 (2006): EXIGENCE LA SUSPENSION DES ACTIVITÉS LIÉES À L’ENRICHISSEMENT • 1737 (2006) SUSPENSION DE TOUTES SES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES ET LE COMITÉ 1737• 1747 (2007) : IMPOSE DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES• 1803 -1835 (2008): RÉAFFIRMENT LES RÉSOLUTIONS PRÉCÉDENTES EN RÉACTION AU

RAPPORT DE L’AIEA ET1887 (2008) QUI RÉAFFIRME L’ENSEMBLE DES RÉSOLUTIONS SUR LA NON-PROLIFÉRATION

• 1929 (2010) SANCTIONS SÉVÈRES CONTRE L’IRAN• LE PAKISTAN ET L’INDE 1172 (1998) CONDAMNE LES ESSAIS EXPÉRIMENTAUXLES RÉSOLUTIONS SUR LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE

DÉMOCRATIQUE DE CORÉE (CORÉE DU NORD) EN MATIÈRE DE NON-PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE: 825 (1993), 1540 (2004) 1695 -1718 (2006), 1874 (2009) 1928 (2010)

LE COMITÉ ET LA RÉSOLUTION 1540

CETTE RÉSOLUTION CRÉÉ LE COMITÉ 1540, LE 28 AVRIL 2004

LE CONSEIL DEMANDE AUX ÉTATS DE S’ABSTENIR D’APPORTER UN APPUI AUX ACTEURS NON-ÉTATIQUES, QUI TENTERAIENT ENTRE AUTRE DE FABRIQUER, D’UTILISER OU DE POSSÉDER DES ARMES NUCLÉAIRES, CHIMIQUES OU BIOLOGIQUES OU LEURS VECTEURS

IL IMPOSE AUX ÉTATS, UNE OBLIGATION CONTRAIGNANTE, DONT LE BUT EST DE METTRE EN PLACE DES DISPOSITIFS INTÉRIEURS DE CONTRÔLE, DESTINÉS À PRÉVENIR LA PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE (Y COMPRIS LES MATIÈRES CONNEXES)

LE COMITÉ À UN MANDAT DE 2 OU 3 ANS, DONT LE BUT EST D’ENTREPRENDRE UN EXAMEN COMPLET DE L’APPLICATION DE CETTE RÉSOLUTION. UN RAPPORT DOIT ÊTRE SOUMIS, PAR CHAQUE ÉTAT, SIX MOIS APRÈS L’ADOPTION

LES DEUX PREMIERS RAPPORTS SONT PUBLIÉS (S/2006/257 ET S/2008/493). LE TROISIÈME LE SERA EN RENDU PUBLIC LE 24 AVRIL 2011.

LA COLLECTE D’INFORMATIONS S’EFFECTUE SUR UNE MULTITUDE DE CRITÈRES NOTAMMENT SUR LA SURVEILLANCE DES FRONTIÈRES ET LE CONTRÔLE DES EXPORTATIONS

RÉSOLUTION 825 (1993)« AYANT CONSIDÉRÉ AVEC INQUIÉTUDE […] L’INTENTION DU GOUVERNEMENT DE LA CORÉE DU NORD, DE SE RETIRER DU TRAITÉ DE NON-PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE […] ET COMPTE TENU DES CONCLUSIONS DU CONSEIL DES GOUVERNEURS DE L’AIEA SUIVANT LESQUELLES LA CORÉE DU NORD NE RESPECTE PAS SES OBLIGATIONS …»

LE CONSEIL DE SÉCURITÉ DEMANDE À LA CORÉE DU NORD :

DE RÉAFFIRMER SON ENGAGEMENT ENVERS LE TRAITÉ;

D’HONORER CES OBLIGATIONS DE NON-PROLIFÉRATION (SOUS LES ACCORDS CONCLUS AVEC L’AGENCE INTERNATIONALE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE, RELIES À L’INSPECTION DE SES INSTALLATIONS);

DE POURSUIVRE SES CONSULTATIONS AVEC L’AEIA ET DE FAIRE UN RAPPORT DE SES EFFORTS AU CONSEIL DE SÉCURITÉ;

RÉSOLUTION 1718 (2006)  « […] LE FAIT QUE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CORÉE AFFIRME AVOIR PROCÉDÉ À UN ESSAI NUCLÉAIRE, LE 19 OCTOBRE 2006, […] PAR LE DANGER QUI EN RÉSULTE POUR LA PAIX ET LA STABILITÉ DANS LA RÉGION ET AU-DELÀ ».

CONDAMNATION UNIVERSELLE DE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE DE CET ESSAI NUCLÉAIRE,(SOUS LE CHAPITRE VII ET EN PRENANT DES MESURES SOUS L’ARTICLE 41)

SANCTIONS ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES IMPOSÉES TELS QUE :

LA SUSPENSION TOUTES ACTIVITÉS LIÉES À SON PROGRAMME DE MISSILE BALISTIQUES ET LE RÉTABLISSEMENT DE SES ENGAGEMENTS EN FAVEUR D’UN MORATOIRE SUR LES TIRS DE MISSILES;

L’ABANDON TOTAL DE TOUTES ARMES NUCLÉAIRES ET TOUS PROGRAMMES NUCLÉAIRES EXISTANTS, TOUTES AUTRES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE EXISTANTES, DE FAÇON VÉRIFIABLE ET IRRÉVERSIBLE;

L’ EMPÊCHEMENT D’IMPORTER OU D’EXPORTER ; LA FOURNITURE, LA VENTE OU LE TRANSFERT À TRAVERS LEUR TERRITOIRE OU PAR LEURS RESSORTISSANTS AU MOYEN DE NAVIRES OU D’AÉRONEFS (TOUS TYPE D’ARMEMENTS OU DE FOURNITURE D’ARMEMENTS), TOUS PRODUITS

DE LUXE, MATÉRIELS TECHNOLOGIQUES ET DE MARCHANDISES;

L’EMPÊCHEMENT DU TRANSFERT D’INFORMATION, DE CONSEILS, DE SERVICES OU D’ASSISTANCE TECHNIQUES;

LE GÈLE IMMÉDIAT DES FONDS, DES AVOIRS FINANCIERS ET DES RESSOURCES ÉCONOMIQUES SE TROUVANT SUR LE TERRITOIRE

RÉSOLUTION 1874 (2009)« SE DÉCLARANT EXTRÊMEMENT PRÉOCCUPÉ PAR LE FAIT QUE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DÉMOCRATIQUE DE CORÉE A PROCÉDÉ, EN VIOLATION DE LA RÉSOLUTION 1718 (2006), À UN ESSAI NUCLÉAIRE LE 25 MAI 2009 (HEURE LOCALE) … »

AGISSANT EN VERTU DU CHAPITRE VII, DE LA CHARTE DES NATIONS UNIES, SOUS L’EMPIRE DE L’ARTICLE 41CONDAMNE AVEC LA PLUS GRANDE FERMETÉ CET ESSAI NUCLÉAIRE ET EXIGE;

APPLIQUE LES MESURES IMPOSÉES EN VERTU DE LA RÉSOLUTION 1718, RELATIVES À L’EXPORTATION ET L’IMPORTATION;

QUE LA CORÉE DU NORD NE PROCÈDE À AUCUN NOUVEL ESSAI NUCLÉAIRE OU TIR RECOURANT À LA TECHNOLOGIE DES MISSILES BALISTIQUES;

DOIT SUSPENDRE TOUTES ACTIVITÉS LIÉES À SON PROGRAMME DE MISSILES BALISTIQUES ET REPRENDRE SES ENGAGEMENTS SOUSCRITS EN FAVEUR D’UN MORATOIRE SUR LES TIRS DE MISSILES ;

DOIT ABANDONNER TOTALEMENT TOUTES ARMES OU PROGRAMMES NUCLÉAIRES;

REVIENNE SUR L’ANNONCE DE SON RETRAIT AU TNP ET AUX GARANTIES DE L’AEIA ;

DEMANDE À TOUS LES ÉTATS, DE FAIRE INSPECTER DANS LEUR TERRITOIRE, Y COMPRIS DANS LEURS PORTS MARITIMES ET AÉROPORTS, LES CHARGEMENTS À DESTINATION ET EN DE LA CORÉE DU NORD…

DEMANDE AUX ÉTATS MEMBRES, DE CESSER TOUTE AIDE FINANCIÈRE PUBLIQUE RELIÉE AU COMMERCE INTERNATIONAL ;

D’APPLIQUER DES MESURES CONCRÈTES, 45 JOURS AU PLUS TARD APRÈS L’ADOPTION DE LA RÉSOLUTION

 

LES 13 MESURES CONCRÈTES

1. ENTRÉE EN VIGUEUR DU TICEN 2. MORATOIRE SUR LES ESSAIS D'ARMES

NUCLÉAIRES3. TRAITÉ SUR L'INTERDICTION DE LA

PRODUCTION DE MATIÈRES FISSILES 4. TRAITÉ SUR L'INTERDICTION DE LA

PRODUCTION DE MATIÈRES FISSILES 5. IRRÉVERSIBILITÉ6. ÉLIMINATION DES ARSENAUX NUCLÉAIRES

LES 13 MESURES CONCRÈTES

7. MISE EN ŒUVRE DE START II, DE START III ET DU TRAITÉ SUR LES SYSTÈMES ANTIMISSILES BALISTIQUESI. START II

• BANNIR LES MIRV• LIMITER LES STOCKS RESPECTIFS À

3 500 UNITÉS  II. START IIIIII. NEW START

• DIMINUTION CHIFFRÉE ICBM, SLBM, ET BOMBARDIERS LOURDS

• MAX DE 1550 TÊTES NUCLÉAIRES DÉPLOYÉES

• REPRISE DES VÉRIFICATIONS MUTUELLES

LES 13 MESURES CONCRÈTES

8. MISE EN ŒUVRE DE INITIATIVE TRILATÉRALE DÉCLARANT LES MATIÈRES FISSILES EXCÉDENTAIRES

9. STABILITÉ INTERNATIONALE10. UTILISATIONS PACIFIQUES 11. DÉSARMEMENT GÉNÉRALISÉ12. RAPPORT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE

L’ART. VI13. RESPECT DES ENGAGEMENTS DU TNP

LÉGER VIDÉO

CAS DE LA CORÉE DU NORD1965 : ACQUISITION DU PREMIER RÉACTEUR DE

RECHERCHE NUCLÉAIRE FOURNI PAR LES SOVIÉTIQUES

1980 : DÉBUT DU PROGRAMME CLANDESTIN D’OBTENTION DE L’ARME NUCLÉAIRE

1985 : SIGNATURE DU TRAITÉ DE NON PROLIFÉRATION

1990 : DÉCOUVERTE DE LA CONSTRUCTION D’UN 3E RÉACTEUR NUCLÉAIRE NORD-CORÉEN PAR LES AMÉRICAINS

1992 : CONCLUSION D’UN ACCORD DE GARANTIE AVEC L’AIEA INSPECTIONS EN CORÉE DU NORD DÈS 1993

1994 : RETRAIT DE L’ACCORD AVEC L’AIEA ET ACCORD CADRE AVEC LES ÉTATS-UNIS

CAS DE LA CORÉE DU NORDHISTORIQUE

2002 : FIN DE L’ACCORD CADRE ENTRE LA CORÉE DU NORD ET LES ÉTATS-UNIS ET EXPULSION DES DERNIERS INSPECTEURS DE L’AIEA DU TERRITOIRE NORD-CORÉEN

DÉBUT 2003 : RETRAIT DU TRAITÉ DE NON PROLIFÉRATION

AOÛT 2003 : DÉBUT DES POURPARLERS MULTILATÉRAUX (CORÉE DU NORD, CORÉE DU SUD, ÉTATS-UNIS, RUSSIE, JAPON ET CHINE)

2005 : LA CORÉE DU NORD RENONCE À SA COURSE À L’ARME NUCLÉAIRE EN ÉCHANGE D’UNE AUTORISATION AU DÉVELOPPEMENT DU NUCLÉAIRE CIVIL

9 OCTOBRE 2006 : PREMIER ESSAI NUCLÉAIRE

2007 : REPRISE DES POURPARLERS À SIX : SUSPENSION DES ACTIVITÉS NUCLÉAIRES, RETOUR DES INSPECTEURS DE L’AIEA ET DÉMANTÈLEMENT D’UN RÉACTEUR NUCLÉAIRE CONTRE LE DÉGEL DES FONDS NORD-CORÉENS ET UNE AIDE ÉNERGÉTIQUE

CAS DE LA CORÉE DU NORDHISTORIQUE

2008 : REPRISE DU PROGRAMME NUCLÉAIRE MILITAIRE

25 MAI 2009 : SECOND ESSAI NUCLÉAIRE NORD-CORÉEN

FIN 2009 : ANNONCE DU PROGRAMME D’ENRICHISSEMENT EN URANIUM

NOVEMBRE 2010 : MISE EN MARCHE D’UNE USINE D’ENRICHISSEMENT D’URANIUM ET BOMBARDEMENT DE L’ÎLE SUD-CORÉENNE YEONGPYEONG

CAS DE LA CORÉE DU NORDSITUATION ACTUELLE

PARADOXE INTERNE ENTRE FAMINE ET ENRICHISSEMENT NUCLÉAIRE

FORTE DÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE

MONTÉE EN PUISSANCE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES NORD-CORÉENNES

GEL DES NÉGOCIATIONS ET INQUIÉTUDE DE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE

RECRUDESCENCE DES ATTAQUES CONTRE LA CORÉE DU SUD

RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE SÉCURITÉ

QUESTIONS POTENTIELLES

Y A-T-IL UNE VOLONTÉ RÉELLE DES « ÉDAN »DE DÉSARMEMENT, OU EST-CE DAVANTAGEUNE QUESTION DE GESTION DES STOCKSD’ARMEMENTS NUCLÉAIRES?

LE TRAITÉ NEW START UN NOUVEAU PAS VERS LE DÉSARMEMENT NUCLÉAIRE?

QUEL EST LE POIDS D’UN ÉTAT DU CERCLE DES ÉDAN DANS LE DÉSARMEMENT NUCLÉAIRE FACE AUX AUTRES? RISQUERAIT-IL DES RÉPRIMANDES DANS SES RAPPORT AVEC LES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE SÉCURITÉ?

?? ?

DES QUESTIONS…