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Licence Droit Parcours Droit Parcours panoptique Semestre 1 Cours TD ECTS évaluation Unité d’introduction à la culture juridique 21 Cours obligatoires Introduction au droit 33 3 CC Principes généraux du droit constitutionnel 33 3 CC Introduction historique au droit 33 3 CC TD obligatoires Introduction au droit 15 4 CC Principes généraux du droit constitutionnel 15 4 CC Langue appliquée (choix entre 3 langues) 15 4 CC Unité d’approfondissement 9 3 cours au choix parmi les matières suivantes Introduction à l’économie (mut. AES) 33 3 ET Histoire des institutions publiques de l’antiquité (mut. Sc. pol.) 33 3 ET Vie politique française 33 3 ET Droit des relations internationales 33 3 ET Unité Aide et Accompagnement à l’insertion professionnelle Tutorat documentaire (gestion SCD) 1 Séances d’encadrement pédagogique 2 Conférences métiers de la discipline 4 Usages du numérique 2 Offre globale 237 78 Obligation de l’étudiant 204 48 Sous réserve de modifications Une question sur la licence ? Accueil licence et master 1 : Ou 03 20 90 74 01/ 03 20 90 74 02 / [email protected] Bureau A 0-10, du lundi au vendredi 8h30-12h30 et 13h15-16h15 (fermé le vendredi à 16h)

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Licence Droit

Parcours Droit

Parcours panoptique

Semestre 1 Cours TD ECTS évaluation

Unité d’introduction à la culture juridique 21 Cours obligatoires Introduction au droit 33 3 CC Principes généraux du droit constitutionnel 33 3 CC Introduction historique au droit 33 3 CC TD obligatoires Introduction au droit 15 4 CC Principes généraux du droit constitutionnel 15 4 CC Langue appliquée (choix entre 3 langues) 15 4 CC Unité d’approfondissement 9 3 cours au choix parmi les matières suivantes Introduction à l’économie (mut. AES) 33 3 ET Histoire des institutions publiques de l’antiquité (mut. Sc. pol.)

33 3 ET

Vie politique française 33 3 ET Droit des relations internationales 33 3 ET Unité Aide et Accompagnement à l’insertion professi onnelle Tutorat documentaire (gestion SCD) 1 Séances d’encadrement pédagogique 2 Conférences métiers de la discipline 4 Usages du numérique 2 Offre globale 237 78 Obligation de l’étudiant 204 48

Sous réserve de modifications

Une question sur la licence ?

Accueil licence et master 1 : Ou 03 20 90 74 01/ 03 20 90 74 02 / [email protected]

Bureau A 0-10, du lundi au vendredi 8h30-12h30 et 13h15-16h15 (fermé le vendredi à 16h)

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Semestre 2 Cours TD ECTS évaluation Unité fondamentale 19 Cours obligatoires Droit des personnes et de la famille 33 3 CC Droit constitutionnel de la Ve République 33 3 CC Institutions administratives 33 3 ET TD obligatoires Droit des personnes et de la famille 15 4 CC Droit constitutionnel de la Ve République 15 4 CC Langue appliquée (choix entre trois langues) 15 2 CC Unité optionnelle 10 3 cours au choix parmi les matières suivantes Histoire des institutions avant 1789 33 3 ET Histoire de l’idée européenne 33 3 ET Science politique : pouvoir, Etats, régimes 33 3 ET Actualité économique, sociale et environnementale 33 3 ET Sport obligatoire 20 1 UE libre*(optionnel) Engagement civique 2 Activités culturelles 1 Unité Aide et Accompagnement à l’insertion professi onnelle 1 Approche méthodologique 3 Approche critique de la documentation 2 Conférences Réorientation 2 Conférence projet professionnel 2 Offre globale 235 100 Obligation de l’étudiant 202 70

Sous réserve de modifications

*les ECTS viennent en plus à la fin du diplôme. Les étudiants ne peuvent accumuler ces ECTS supplément aires qu’une seule fois au cours de leur diplôme

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Semestre 3 Cours TD ECTS évaluation Unité fondamentale Cours obligatoires 15 Droit civil des obligations : la formation et les effets du contrat

33 3 CC

Droit administratif : les missions administratives et leur contrôle

33 3 CC

TD obligatoires Droit civil des obligations : la formation et les effets du contrat

15 3 CC

Droit administratif : les actes administratifs et leur contrôle

15 3 CC

Langue appliquée (droit public), 3 langues au choix 15 3 CC Unité de consolidation 14 2 cours obligatoires Droit pénal : principes, loi pénale, peines (mut. Sc. Pol)

33 3 ET

Organisations européennes (mut. AES et Sc. Pol.) 33 3 ET 2 cours au choix Histoire des institutions après 1789 (mut. Sc. Pol) 33 3 ET Histoire des institutions privées de l’Antiquité 33 3 ET Science politique : citoyenneté, partis élections (mut. Sc. Pol. et AES)

33 3 ET

1 TD au choix parmi les matières suivies en cours

Droit pénal : principes, loi pénale, peines 15 2 CC Organisations européennes 15 2 CC Histoire des institutions après 1789 15 2 CC Sociologie Politique : citoyenneté, partis, élections 15 2 CC

Unité AAIP TD (construire son projet professionnel 10 1 [Formation C2i (étudiants numéro impair passant par anticipation] validation au S4

20

Panorama de la documentation juridique 3 Offre globale 231 168 Sans C2i Obligation de l’étudiant 198 70 Sans C2i

Sous réserve de modifications

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Semestre 4 Cours TD ECTS évaluation Unité fondamentale 13 Cours obligatoires Droit civil des obligations : responsabilité contractuelle et extra-contractuelle

33 3 CC

Droit administratif : les actes administratifs et leur contrôle

33 3 CC

TD obligatoires Droit civil des obligations : responsabilité contractuelle et extra-contractuelle

15 3 CC

Droit administratif : les missions administratives et leur contrôle

15 3 CC

Langue appliquée (droit privé), 3 langues au choix 15 1 CC Unité de consolidation 14 1 cours obligatoire Droit pénal : l’infraction et la responsabilité pénale 33 3 ET 3 cours au choix parmi les matières suivantes 3 Histoire des obligations en droit français 33 3 ET Enjeux politiques de la mondialisation (mut.AES et Sc. Pol).

33 3 ET

Initiation au droit belge 33 3 ET Droit public financier (mut. Sc. Pol.) 33 3 ET Principes généraux du droit fiscal (mut. AES) 33 3 ET Régime général de l’obligation : protection du créancier, obligations complexes, transmission et extinction des obligations

33 3 ET

1 TD au choix parmi les matières suivies en cours

Droit pénal : l’infraction et la responsabilité pénale 15 2 CC Droit public financier 15 2 CC Régime général de l’obligation : protection du créancier, obligations complexes, transmission et extinction des obligations

15 2 CC

UE libre*(optionnel) Engagement civique 2 Activités culturelles 1

Activités physique et/ou sportives 20 1 Unité AAIP

Conférences obligatoires 4 TD PEC 6 1 Formation C2i [étudiants numéro pair] 20 2

Offre globale 301 166 Obligation de l’étudiant 202 66

Sous réserve de modifications

*les ECTS viennent en plus à la fin du diplôme. Les étudiants ne peuvent accumuler ces ECTS supplémentaires qu’une seule fois au cours de leur diplôme

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Semestre 5 Cours TD ECTS évaluation Unité fondamentale 22 Cours obligatoires Libertés fondamentales (mut. Sc. Pol.) 33 4 ET ou CC Droit civil des biens 33 4 ET ou CC TD obligatoire Langue appliquée (Libertés fondamentales), 3 langues au choix

15 2 CC

2 cours à choisir dans la liste Droit commercial général (mut. AES) 33 3 Droit de la propriété des personnes publiques 33 3 ET ou CC Contentieux administratif 33 3 ET ou CC Droit international public 33 3 ET ou CC Relations individuelles du travail (mut. AES) 33 3 ET ou CC 2 TD obligatoires parmi les cours [avec initiation à la recherche]

20+20

2+[1] 2+[1]

CC

Unité complémentaire 2 cours au choix (autres que ceux choisis dans l’unité fondamentale)

6

Droit commercial général (mut. AES) 33 3 ET Droit de la propriété des personnes publiques 33 3 Contentieux administratif 33 3 ET Droit international public (mut. Sc. Pol.) 33 3 ET Relations individuelles du travail (mut. AES) 33 3 ET Droit de la preuve 33 3 ET Sociologie du droit et de la justice (mut. Sc. Pol.) 33 3 ET Histoire du droit des biens 33 3 ET Grands principes du procès 33 3 ET Organisations syndicales et relations professionnelles (mut. Sc. Pol et AES)

33 3 ET

Droit de la construction et de l’urbanisme 33 3 ET Unité AAIP

TD PEC 10 2 Méthodologie (ressources numériques) [Formation C2i]

4

Conférence initiation à la recherche 1 Offre globale 430 159 Obligation de l’étudiant 199 69

Sous réserve de modifications

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Semestre 6 Cours TD ECTS évaluation Unité fondamentale 24 Cours obligatoires Droit des contrats civils 33 4 ET ou CC Libertés fondamentales appliquées (mut. Sc. Pol) 33 4 ET ou CC TD obligatoire ET ou CC Langue appliquée (Libertés fondamentales), 3 langues au choix

4 CC

2 Cours à choisir dans la liste Ordre juridique de l’union européenne 33 3 ET ou CC Droit des sûretés 33 3 Droit des sociétés (mut. AES) 33 3 ET ou CC Procédure civile 33 3 ET ou CC Procédure pénale : le procès pénal 33 3 ET ou CC Relations collectives du travail (mut. AES) 33 3 ET ou CC 2 TD obligatoires parmi les cours, avec initiation à la recherche [1 ects recherche]

20+20

2+[1] 2+[1]

CC

Unité complémentaire 6 2 cours au choix (autres que ceux choisis dans l’unité fondamentale)

Ordre juridique de l’Union européenne 33 3 ET Droit des sûretés 33 3 ET Droit des sociétés (mut. AES) 33 3 ET Procédure civile 33 3 ET Procédure pénale : le procès pénal 33 3 ET Relations collectives du travail (mut. AES) 33 3 ET Droit de la fonction publique (mut. AES) 33 3 ET Droit international approfondi (mut. Sc. Pol.) 33 3 ET Histoire du droit pénal et de la procédure criminelle 33 3 ET Histoire de l’administration et du droit administratif (mut. AES et Sc. Pol.)

33 3 ET

Histoire du droit communautaire (mut. Syst. Jurid) 33 3 ET Droit de la concurrence 33 3 ET Ordre juridique européen : le procès 33 3 ET Théorie du droit 33 3 ET Initiation au droit allemand (en allemand par un natif)

30* 3 ET

Initiation au droit anglais (en anglais par un natif) 30* 3 ET Droit spécifique espagnol (en espagnol par un natif)

30* 3 ET

UE libre*(optionnel) Engagement civique 2 Activités culturelles 1 Activités physique et/ou sportives 20 1

Unité AAIP Conférence obligatoire (arrêter ou continuer ses études)

2

Conférence Initiation à la recherche 1

Offre globale 621 170 Obligation de l’étudiant 204 40

* cours avec support numérique Sous réserve de modifications

Unité flottante Cours TD ECTS 2*

évaluation

Certification en langue Stage facultatif (à effectuer entre S3 et S5) évaluation et suivi par l’équipe enseignante du PEC

2

* ECTS supplémentaires imputables en fin diplôme **les ECTS viennent en plus à la fin du diplôme. Le s étudiants ne peuvent accumuler ces ECTS supplémen taires qu’une seule fois au cours de leur diplôme