Bibliographie du colloque

Liens hypertextes et droit : voyage juridique au cœur de l’internet

Jeudi 16 novembre 2017 à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas

1

Éric Caprioli ...................................................................................................................................... 1

Christophe Caron ............................................................................................................................. 2

Anne Danis-Fatôme .......................................................................................................................... 2

Emmanuel Derieux ........................................................................................................................... 2

Jérôme Huet ..................................................................................................................................... 3

Jérôme Passa .................................................................................................................................... 3

Éric Caprioli, avocat, Cabinet Caprioli et associés, vice-président de la FNTC et du CESIN,

enseignant à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas

@-> CAPRIOLI Éric (dir.). — Banque et assurance digitales - droit et pratiques. — Paris, RB

édition : 2017. Cote(s) CUJAS : 558.463

@-> CAPRIOLI Éric (dir.). — La banque en ligne et le droit. — Paris, RB édition : 2014. Cote(s)

CUJAS : 544.993

@-> CAPRIOLI Éric. — Signature électronique et dématérialisation - droit et pratiques. — Paris,

LexisNexis : 2014. Cote(s) CUJAS : 544.893, KS.11/CAP

@-> CAPRIOLI Éric. — Droit international de l'économie numérique - les problèmes juridiques liés

à l'internationalisation de l'économie numérique. — Paris, Litec : 2007. Cote(s) CUJAS :

517.511, KS.11/CAP

@-> CAPRIOLI Éric. — Les deuxièmes journées internationales du droit du commerce électronique

- actes du colloque de Nice des 6 et 7 novembre 2003. — Paris, Litec : 2005. Cote(s) CUJAS :

99.803-22

@-> CAPRIOLI Éric. — Règlement des litiges internationaux et droit applicable dans le commerce

électronique - tribunal compétent, loi applicable, droit pénal international, arbitrage en

ligne. — Paris, Litec : 2002. Cote(s) CUJAS : 505.345

@-> CAPRIOLI Éric. — Les premières journées internationales du droit du commerce électronique

- actes du colloque de Nice des 23, 24 et 25 octobre 2000. — Paris, Litec : 2002. Cote(s)

CUJAS : 99.803-20

@-> CAPRIOLI Éric. — Le crédit documentaire - évolution et perspectives. — Paris, Litec : 1992.

Cote(s) CUJAS : 99.657-27

Bibliographie

Colloque « Liens hypertextes et droit »

2

Christophe Caron, Professeur agrégé à la Faculté de droit de Paris-Est, directeur du

Master 2 de droit de la propriété intellectuelle appliquée, avocat à la Cour

@-> CARON Christophe. — Droit d'auteur et droits voisins. — Paris, LexisNexis : 2015. Cote(s)

CUJAS : 552.170, KS.3/CAR

@-> CARON Christophe. — « Dialogues informels sur la propriété intellectuelle », dans Libres

propos sur les sources du droit - mélanges en l'honneur de Philippe Jestaz. — Paris, Dalloz :

2006. Cote(s) CUJAS : 514.980

@-> CARON Christophe. — Le droit des biens. — Paris, Dalloz : 2002. Cote(s) CUJAS : 113.362

@-> CARON Christophe. — Abus de droit et droit d'auteur. — Paris, Litec : 1998. Cote(s) CUJAS :

193.501

@-> CARON Christophe. — Contribution à Droits d'auteur et droits voisins - propriété littéraire

et artistique. — Paris, Delmas : 1997. Cote(s) CUJAS : 96.519-224, 2ème éd.

Anne Danis-Fatôme, Professeur à l’Université de Bretagne occidentale

@-> DANIS-FATÔME Anne. — Contribution à Informatique et libertés - la protection des données

à caractère personnel en droit français et européen. — Issy-les-Moulineaux, Lextenso

éditions : 2015. Cote(s) CUJAS : 552.067, KS.11/DEB

@-> DANIS-FATÔME Anne. — Apparence et contrat. — Paris, LGDJ : 2004. Cote(s) CUJAS :

98.988-414

Emmanuel Derieux, Professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas

@-> DERIEUX Emmanuel. — Droit européen des médias. — Bruxelles, Bruylant : 2017. Cote(s)

CUJAS : 557.896, IE/DER

@-> DERIEUX Emmanuel. — Droit des médias - droit français, européen et international. — Paris,

LGDJ : 2015. Cote(s) CUJAS : 552.130, KS.10/DER

@-> DERIEUX Emmanuel. — Réseaux sociaux en ligne - aspects juridiques et déontologiques. —

Rueil-Malmaison, Lamy : 2013. Cote(s) CUJAS : 539.867

@-> DERIEUX Emmanuel. — Le droit des médias. — Paris, Dalloz : 2013. Cote(s) CUJAS : 116.540,

KS.10/DER

@-> DERIEUX Emmanuel. — « Directive Services de médias audiovisuels et localisation des

services », dans La directive Services de médias audiovisuels - le nouveau cadre juridique de

l'audiovisuel européen. — Louvain-la-Neuve, Anthemis : 2010. Cote(s) CUJAS : 530.858,

IE.1/JON

Bibliographie

Colloque « Liens hypertextes et droit »

3

@-> DERIEUX Emmanuel. — Lutte contre le téléchargement illégal - lois DADVSI et Hadopi. —

Rueil-Malmaison, Lamy : 2010. Cote(s) CUJAS : 528.247, KS.3/DER

@-> DERIEUX Emmanuel. — Droit de la communication - lois et règlements. — Paris, Victoires

éd. : 2010. Cote(s) CUJAS : 215.788

@-> DERIEUX Emmanuel. — Dictionnaire de droit des médias. — Paris, Victoires éd. : 2004.

Cote(s) CUJAS : 113.915

@-> DERIEUX Emmanuel. — Droit de la communication. — Paris, LGDJ : 2003. Cote(s) CUJAS :

113.604, KS.10/DER

@-> DERIEUX Emmanuel. — Médias - introduction à la presse, la radio et la télévision. — Paris,

Ellipses : 1999. Cote(s) CUJAS : 196.916

Jérôme Huet, Professeur émérite de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas

@-> HUET Jérôme (dir.). — Droit de la musique. — Issy-les-Moulineaux, LGDJ : 2016. Cote(s)

CUJAS : 555.392

@-> HUET Jérôme. — Traité de droit civil. — Paris, LGDJ : 2012. Cote(s) CUJAS : 535.998,

KA.1/HUE

@-> HUET Jérôme. — Les contrats informatiques. — Paris, LexisNexis : 2011. Cote(s) CUJAS :

535.196, KS.11/HUE

@-> HUET Jérôme. — Droit de la communication numérique. — Paris, LGDJ : 2011. Cote(s)

CUJAS : 115.885, KS.11/HUE

@-> HUET Jérôme. — Les réformes du droit des télécommunications. — Paris, Litec : 1991.

Cote(s) CUJAS : 166.938 Supplément

@-> HUET Jérôme. — Droit de l'informatique et des télécommunications - droit privé, droit public.

— Paris, Litec : 1989. Cote(s) CUJAS : 166.938

@-> HUET Jérôme. — Responsabilité du vendeur et garantie contre les vices cachés. — Paris,

Litec : 1987. Cote(s) CUJAS : 164.050

Jérôme Passa, Professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur du CEJEM

(Centre d’études juridiques et économiques du multimédia)

@-> PASSA Jérôme. — « L’action en contrefaçon exercée par le titulaire d’un brevet essentiel à

une norme et l’abus de position dominante », dans La propriété intellectuelle dans les droits

du marché et de la rivalité concurrentielle - actes du colloque du 4 décembre 2015. — Paris,

Dalloz : 2016. Cote(s) CUJAS : 556.416, KS.3/BRU

@-> PASSA Jérôme. — Droit de la propriété industrielle - Tome 2. — Paris, LGDJ : 2013. Cote(s)

CUJAS : 527.581-2, KS.3/PAS

Bibliographie

Colloque « Liens hypertextes et droit »

4

@-> PASSA Jérôme. — Droit de la propriété industrielle - Tome 1. — Paris, LGDJ : 2009. Cote(s)

CUJAS : 527.581-1, KS.3/PAS

@-> PASSA Jérôme. — « La protection de la dénomination sociale et du nom commercial par

l’action en concurrence déloyale », dans Études sur le droit de la concurrence et quelques

thèmes fondamentaux - mélanges en l'honneur d'Yves Serra. — Paris, Dalloz : 2006. Cote(s)

CUJAS : 515.189

@-> PASSA Jérôme. — Distribution et usage de marque - l'usage de la marque d'autrui par le

commerçant détenteur de produits marqués authentiques. — Paris, Litec : 2002. Cote(s)

CUJAS : 505.338A

@-> PASSA Jérôme. — Contrefaçon et concurrence déloyale. — Paris, Litec : 1997. Cote(s)

CUJAS : 187.150

@-> PASSA Jérôme. — Contribution à La brevetabilité des inventions - étude comparative de

jurisprudence France-OEB. — Paris, Litec : 1997. Cote(s) CUJAS : 190.156