Liste des planches - alpes- ?· Annexe 9 : Plaquette de présentation du réseau GRANULAT+ Annexe 10…

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    10-Sep-2018

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SOCIETE DEXPLOITATION DE CARRIERES (SEC) Dossier 2 de demande de renouvellement et dextension dautorisation dexploiter une carrire Communes de SAINT ANDRE DE LA ROCHE et de TOURRETTE-LEVENS (06) Lieux-dits Berra , Baou Long , Ciancais et Clua Volume 9/9 ILLUSTRATIONS Rapport nR15052801ter Mai 2017 SOCIETE DEXPLOITATION DE CARRIERES (SEC) Route de Levens 06730 Saint-Andr-de-la-Roche Mai 2017 SOCIETE DEXPLOITATION DE CARRIERES SEC e-mail: geo.plus.environnement@orange.fr SARL au capital de 120 000 euros - RCS : Toulouse 435 114 129 - Code NAF: 7112B Sige social et Agence Sud Le Chteau 31 290 GARDOUCH Tl : 05 34 66 43 42 / Fax : 05 61 81 62 80 Agence Sud-Est Les Sables Nord, 1175 rte de Margs 26 380 PEYRINS Tl : 04 75 72 80 00 / Fax : 04 75 72 80 05 Agence Centre et Nord 2 rue Joseph Leber 45 530 VITRY AUX LOGES Tl : 02 38 59 37 19 / Fax : 02 38 59 38 14 Agence Ouest 5 rue de la Rme 49 123 CHAMPTOCE SUR LOIRE Tl : 02 41 34 35 82 / Fax : 02 41 34 37 95 Antenne Est 7 rue du Breuil 88 200 REMIREMONT Tl : 03 29 22 12 68 / Fax : 09 70 06 74 23 Antenne PACA St Anne 84 190 GIGONDAS Tl : 06 88 16 76 78 / Fax : 05 61 81 62 80 Site Internet : www. geoplusenvironnement.com Liste des Figures Figure 1 : Localisation du site Figure 2 : Primtre de la demande sur fond cadastral Figure 2 bis : Primtre des installations aprs ramnagement de la carrire sur fond cadastral Figure 3 : Prsentation du projet par rapport aux documents durbanisme en vigueur Figure 4 : Procdure rglementaire dinstruction de demande dautorisation au titre des ICPE Figure 5 : Plan des communes concernes par le rayon daffichage de 3 km Figure 6 : Plan des abords Figure 7 : Plan densemble Figure 8 : Synoptique et puissances lectriques des installations de traitement Figure 9 : Garanties financires pour le projet de renouvellement et dextension dautorisation Figure 10 : Modlisations, vues 3D et coupes de lexploitation de la carrire pour le projet de renouvellement et dextension dautorisation Figure 11 : Contexte gologique du secteur dtude Figure 12 : Caractristiques des bassins versants Figure 13 : Schma de circulation des eaux Figure 14 : Plan de remise en tat de la demande de renouvellement et dextension dautorisation Figure 15 : Illustrations du projet de remise en tat final Figure 16 : Plan vgtalis et croquis de la remise en tat finale Figure 17 : Coupes de principe (1 8) de la remise en tat finale du projet de renouvellement et dextension dautorisation Figure 18 : Carte des carrires de granulats identifies dans le dpartement des Alpes-Maritimes Figure 19 : Climatologie globale Nice Figure 20 : Plan topographique de la carrire en mars 2016 Figure 21 : Position de la carrire dans le contexte gologique des Alpes sud-occidentales Figure 22 : Cartes gologiques de la carrire et de ses abords Figure 23 : Coupes gologiques et hydrogologiques au droit de la carrire Figure 24 : Localisation des sources et des points de prlvement des eaux superficielles et souterraines Figure 25 : Carte de localisation des pizomtres dobservation de la nappe (priodes 1998-2002 et 2011-2015) Figure 26 : Niveaux pizomtriques de la nappe de laquifre karstique jurassique en priode de hautes et basses eaux Figure 27 : Carte de localisation des captages AEP proximit du site Figure 28 : Ala retrait-gonflement des argiles pour les communes de Saint-Andr-de-la-Roche et Tourrette-Levens Figure 29 : Plan de prvention des risques naturels prvisibles de mouvements de terrain de la commune de Saint-Andr-de-la-Roche Figure 30 : Plan de prvention des risques naturels prvisibles de mouvements de terrain de la commune de Tourrette-Levens Figure 31 : Cartographie des zones de sismicit Figure 32 : Localisation des zones Natura 2000 du secteur dtude Figure 33 : Localisation des APPB du secteur dtude Figure 34 : Localisation des ZNIEFF du secteur dtude Figure 35 : Cartographie des habitats naturels et semi-naturels Typologie ECOTER Figure 36 : Cartographie des habitats naturels et semi-naturels Typologie Natura 2000 Figure 37 : Cartographie des expertises floristiques et synthse des sensibilits pour la flore Figure 38 : Cartographie des espces doiseaux patrimoniales et synthse des sensibilits pour les oiseaux Figure 39 : Cartographie des espces de chiroptres patrimoniales et synthse des sensibilits pour les chiroptres Figure 40 : Cartographie des espces patrimoniales, des corridors biologiques et synthse des sensibilits pour les mammifres Figure 41 : Cartographie des espces patrimoniales et synthse des sensibilits pour les amphibiens Figure 42 : Cartographie des espces patrimoniales et synthse des sensibilits pour les reptiles Figure 43 : Localisation des enjeux de conservation observs pour la malacofaune et lentomofaune Figure 44 : Cartographie des sensibilits pour les invertbrs (insectes et mollusques) Figure 45 : Synthse des sensibilits cologiques Figure 46 : Fonctionnalits cologiques large chelle Figure 47 : Extrait de lAtlas paysager des Alpes-Maritimes Figure 48 : Vues ariennes 3D du secteur dtude Figure 49 : Primtre de ltude paysagre Figure 50 : Vision loignes depuis lOuest et le Nord-Ouest Figure 51 : Vision loignes depuis le Sud et le Sud-Est Figure 52 : Visions rapproches Figure 53 : Cartographie du patrimoine culturel dans le secteur dtude (Monuments Historiques et leur rayon de protection) Figure 54 : Localisation des habitations et activits les plus proches Figure 55 : Occupation des sols proximit de la carrire Figure 56 : Les axes de communication du secteur dtude Figure 57 : Localisation des points de comptage du trafic routier Figure 58 : Carte des rseaux et servitudes Figure 59 : Localisation des sites ICPE les proches du projet Figure 60 : Extrait cartographique de la Bande Ctire de la DTA 06 Figure 61 : Localisation des stations de mesures de bruit Figure 62 : Localisation des points de mesure des retombes de poussires Figure 63 : Localisation des capteurs de mesures des vibrations Figure 64 : Rsultats des mesures de bruit diurne et nocturne Figure 65 : Principales mesures concernant le trafic et les accs Figure 66 : Schma conceptuel dexposition pour le site de Saint-Andr-de-la-Roche et de Tourrette-Levens Figure 67 : Projets pris en compte pour lvaluation des effets cumuls Figure 68 : Principales mesures concernant la qualit de lair Figure 69 : Principales mesures concernant la stabilit des sols Figure 70 : Principales mesures concernant la qualit et la gestion des eaux Figure 71 : Coupe de principe du bassin de dcantation principal Figure 72 : Principales mesures concernant la gestion des dchets Figure 73 : Retrait des secteurs enjeu fort de lemprise du projet Figure 74 : Principales mesures concernant le paysage et limpact visuel Liste des Annexes Annexe 1 : Plan projet de ramnagement final 6309I Annexe 2 : Extrait du registre du Commerce et des Socits (KBis) Annexe 3 : Attestation de matrise foncire Annexe 4 : Arrts Prfectoraux Annexe 5 : Avis des Maires et des propritaires sur la remise en tat du site Annexe 6 : Extrait du rapport de laudit de suivi n2 de la Charte Environnement des Industries de Carrires Annexe 7 : Procdure daccueil des dchets inertes non dangereux Annexe 8 : Catalogue des ramnagements de la Rgion Carrires et Matriaux de Mditerrane dEUROVIA Annexe 9 : Plaquette de prsentation du rseau GRANULAT+ Annexe 10 : Communiqu concernant l'accord de partenariat avec le MNHN Annexe 11 : Plan de gestion des dchets dextraction du site SEC de Saint-Andr-de-la-Roche Annexe 12 : Synthse des prconisations du plan en matire de cration doutils de traitement des dchets de chantier lhorizon 2026 Annexe 13 : Etude gologique et hydrogologique, impacts du projet sur lhydrogologie du site ralise par J-P IVALDI Annexe 14 : Etude Hydraulique ralise par INGEROP Annexe 15 : Notice et rglement du plan de prvention des risques de mouvements de terrain de la commune de Saint-Andr-de-la-Roche Annexe 16 : Rglement du plan de prvention des risques de mouvements de terrain de la commune de Tourrette-Levens Annexe 17 : Expertise faune, flore, milieux naturels Volet naturel de ltude dimpact ralis par ECOTER Annexe 18 : Rponses des diffrents gestionnaires de rseaux concernant les servitudes techniques et dutilit publique Annexe 19 : Extrait du rglement du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint-Andr-de-la-Roche Annexe 20 : Extrait du rglement du Plan dOccupation des Sols de la commune de Tourrette-Levens Annexe 21 : Synthse des rsultats des retombes de poussires depuis 2012 Annexe 22 : Facteurs dmissions utiliss pour dterminer limpact de la carrire sur la qualit de lair Annexe 23 : Convention de minage avec la commune de Saint-Andr-de-la-Roche et rsultats des mesures de suivi des vibrations mises lors des tirs de mines Annexe 24 : Compte-rendu de la Commission Locale dInformation du 28/03/2013 Annexe 25 : Rsultats des mesures de bruit ralises en 2015 Annexe 26 : Evaluation de la toxicit des substances mises dans le cadre de lERS Annexe 27 : Rsultats des mesures dempoussirage ralises en 2014 sur la carrire de Saint-Andr Annexe 28 : Code des bonnes pratiques du transporteur en matire de qualit, scurit et environnement Annexe 29 : Avant-projet d'optimisation de l'exploitation et du ramnagement de l'peron Nord SCP Octobre 2015 Annexe 30 : Projet damnagement industriel sur la commune de Saint-Andr-de-la-Roche - Lettre dintention des parties (JEAN SPADA, SEC, commune de Saint-Andr-de-la-Roche) - 20 mars 2014 Annexe 31 : Procs verbal de la Commission Dpartementale Nature Paysages et Sites sance du 17 dcembre 2014 Annexe 32 : Compte-rendu de la runion de concertation du 18 fvrier 2015 Annexe 33 : Compte-rendu de la runion de cadrage pralable du 08 juin 2015 avec les services de lEtat Annexe 34 : Etude trajectographique Novembre 2015 Annexe 35 : Courrier du service urbanisme de la commune de Saint-Andr-de-la-Roche Annexe 36 : Volet paysager de ltude dimpact - Projet de ramnagement de la carrire DURAND PAYSAGE, Aot 2015 Annexe 37 : Extrait du rapport de lInspection des Installations Classes pour prsentation en Commission Dpartementale de la Nature, des Paysage et des Sites, option Carrires du 24/01/17 concernant le Dossier 1 Annexe 38 : Extrait du Procs Verbal de la Commission Dpartementale de la Nature, des Paysage et des Sites, option Carrires du 20/02/17 concernant le Dossier 1

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