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LLF Changement de club - Malleloy Footballescm.football.free.fr/IMG/pdf/changement_de_club.pdf · Exemptions de mutation Article 117b des RG de la FFF du joueur ou de la joueuse signant

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Page 1: LLF Changement de club - Malleloy Footballescm.football.free.fr/IMG/pdf/changement_de_club.pdf · Exemptions de mutation Article 117b des RG de la FFF du joueur ou de la joueuse signant

Licences

LLF Changement de club

Licencié club A saison –1 ou actuelle

vers un club B saison actuelle

Saison 2013/2014

Pièces à fournir : demande de licence 2013/2014 complétée et signée

photocopie d’une pièce d’identité

Catégories Cachet sur la licence Accord du club quitté

Vétérans à U17 Mutation Non

U16 à U6 Dispense mutation

article 117a

Non

Séniors féminines à U16F Mutation Non

U15F à U6F Dispense mutation

article 117a

Non

Foot diversifié Mutation Non

Du 1er juin au 15 juillet

L’opposition du club quitté est possible durant cette période.

Du 16 juillet au 31 janvier

Catégories Cachet sur la licence Accord du club quitté

Vétérans à U17 Mutation hors période Obligatoire

U16 à U14 Dispense mutation

article 117a

Obligatoire

U13 à U6 Dispense mutation a

rticle 117a

Non

Séniors féminines à U16F Mutation hors période Obligatoire

U15F à U14F Dispense mutation

article 117a

Obligatoire

U13F à U6F Dispense mutation

article 117a

Non

Foot diversifié Mutation hors période obligatoire

L’opposition du club quitté est possible durant cette période quand l’accord du club quitté n’est pas obligatoire.

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Du 1er février à la fin de saison

Catégories Cachet Restriction Accord du club quitté

Vétérans et seniors Mutation hors période Division de district sauf

division supérieure

(article 152§4 des RG

de la FFF)

Obligatoire

U19 à U17 Mutation hors période Surclassement interdit

(article 152 des RG de

la FFF)

Obligatoire

U16 à U14 Dispense mutation arti-

cle 117a

Surclassement interdit

(article 152 des RG de

la FFF)

Obligatoire

U13 à U6 Dispense mutation arti-

cle 117a

Surclassement interdit

(article 152 des RG de

la FFF)

Non

Séniors féminines au

U16F

Mutation hors période Règlement particulier

de ligue (article 152§4

des RG de la FFF) - (1)

Obligatoire

U15F à U14F Dispense mutation arti-

cle 117a

Surclassement interdit

(article 152 des RG de

la FFF)

Obligatoire

U13 F à U6F Dispense mutation arti-

cle 117a

Suclassement interdit

(article 152 des RG de

la FFF)

Non

Foot diversifié Mutation hors période Application article

152§3 des RG de la FFF

(2)

Obligatoire

(1) uniquement en dessous de la Division honneur

(2) Uniquement en foot diversifié niveau B

L’opposition du club quitté est possible durant cette période quand l’accord du club quitté n’est pas obligatoire.

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Exemptions de mutation

Article 117b des RG de la FFF

du joueur ou de la joueuse signant dans un nouveau club parce que son précédent club est dans l’impossibilité, pour quelque raison que ce soit (notamment pour cause de dissolution, non-activité totale ou partielle dans les compétitions de sa catégorie d'âge ou d’absence de section féminine dans le cas d’une joueuse ne pouvant plus jouer en mixité) de lui proposer une pratique de compétition de sa catégorie d’âge, à condition de n'avoir pas introduit une demande de licence « changement de club », dans les condi-tions de l’article 90 des présents règlements, dans la période normale ou avant la date de l’officialisation de cette impossibilité (date de dissolution ou de mise en non-activité du club quitté notamment). Cette disposition ne s'applique pas si la licence du joueur ou de la joueuse était déjà frap-pée du cachet "Mutation" dont la durée annuelle de validité n'est pas expirée. D’autre part, le joueur U17 à U19, ainsi que la joueuse U16F à U19F, quittant son club du fait d’une inactivité partielle dans les compétitions de sa catégorie d'âge et bénéficiant de ce fait des dispositions du présent paragraphe, peut évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge, cette mention devant figurer sur sa licence. ATTENTION : ces demandes de licences doivent être effectuées après le 15 juillet.

Article 117d des RG de la FFF

avec l'accord du club quitté, du joueur ou de la joueuse adhérant à un club nouvellement affilié, à l'exception de celui issu d'une fusion, ou à un club reprenant son activité à la suite d’une inactivité totale ou partielle dans les compétitions de sa catégorie d’âge, ou du joueur ou de la joueuse adhérant à un club créant une section féminine ou masculine ou une section d’une nouvelle pratique (Futsal notamment) à condition dans ce dernier cas que la licence sollicitée soit une licence spécifique à cette pratique,

Article 117e des RG de la FFF

du joueur ou de la joueuse issu d'un club ayant fusionné, à condition qu'il ait introduit une demande de licence « changement de club », dans les conditions de l’article 90 des pré-sents règlements, pour un autre club au plus tard le vingt et unième jour qui suit la date de l'Assemblée Générale constitutive du nouveau club, ou au plus tard le 15 juin si cette Assemblée Générale constitutive est antérieure au 25 mai.