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Sommaire
Introduction............................................................................................................... 4
I. La logistique de distribution maritime et portuaire.....................................................5
1- Définitions.......................................................................................................5
2- Le cadre institutionnel de la logistique maritime et portuaire....................................6
2.1. Législation :...............................................................................................6
2.2. Les conférences maritimes :..........................................................................6
2.3. OUTSIDERS :...........................................................................................6
2.4. Les CONSORTIUMS :................................................................................7
3- Les acteurs de la logistique portuaire....................................................................7
3.1. Les Armateurs :.........................................................................................7
3.2. Les agents de l’armateur :............................................................................7
3.3. Les auxiliaires de transport :.........................................................................8
3.4. Les entreprises de manutention :...................................................................8
4- Les moyens utilisés dans la distribution portuaire et maritime...................................8
1.1. Les opérations du transport :........................................................................8
1.2. Les opérations de manutention :..................................................................13
5- Les incoterms :...............................................................................................15
5.1. Les éléments définis par un incoterm :..........................................................15
5.2. Les trois catégories des incoterms :..............................................................16
6- Le dédouanement :..........................................................................................18
6.1. Le rôle de la douane :................................................................................18
6.2. Les régimes douaniers :.............................................................................18
7- Frais d’assurance et autres frais :.......................................................................21
II. Etude de cas : port Tanger Med.........................................................................23
1. Cadre conceptuel............................................................................................23
1.1. Présentation générale du port Tanger Med :..................................................23
1.2. Gestion et développement du port de Tanger Med :.........................................23
1.3. Concessionnaires et partenaires :.................................................................24
2. Moyens mis en œuvre pour les opérations logistiques et de distribution.....................25
2.1. Pour les ouvrages d’accostage.....................................................................25
2.2. Pour la manutention..................................................................................27
2.3. Pour le transport :....................................................................................28
Conclusion..............................................................................................................29
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Bibliographie...........................................................................................................30
webographie............................................................................................................30
Page3
Introduction
Aujourd’hui, le rôle joué par la mondialisation et la libéralisation des économies dans
le rythme de développement des échanges internationaux en général et de ceux conteneurisés
en particulier, n’est plus à démontrer. Cette croissance des échanges s’opère cependant, de
manière déséquilibrée entre les différentes régions du globe. La méditerranée, se trouvant a la
croisée des routes maritimes relient l’Asie, l’Amérique, l’Europe et l’Afrique, connaît un taux
de croissance sensiblement supérieur a la moyenne internationale.
Cette réalité dynamisée par le mouvement de concentration qui caractérise de nos jours
l’industrie maritime, explique la multiplication des opérations de distribution sur de puis
quelques années sur des plates formes portuaires méditerranéennes.
De ce faite, le transport est un élément stratégique qui met en valeur la compétitivité du
vendeur. Les entreprises exportatrices choisissent leur mode de transport en fonction du coût,
du délai et de la sécurité. D'autres critères tels que la nature du produit, la qualité et le pays de
l'acheteur détermineront le choix du mode de transport principal. Le transport international
maritime est le plus ancien mode de transport international. Elle est due essentiellement aux
changements des échanges internationaux, et aux différentes opérations de distribution par
voie maritime et constitue le maillon le plus important de la distribution portuaire et maritime.
A cet effet, nous allons commencer notre rapport par des généralités sur la logistique
portuaire et maritime pour arriver à étudier minutieusement la logistique de distribution
portuaire et maritime dans le port Tanger Med.
I. La logistique de distribution maritime et portuairePage4
1- Définitions
Logistique :
Selon l’Association française de normalisation « c’est une fonction dont la finalité est
la satisfaction des besoins exprimés ou latents, aux meilleures conditions économiques pour
l’entreprise et pour un niveau de service déterminé. Les besoins sont de nature interne
(approvisionnement de biens et de services pour assurer le fonctionnement de l’entreprise) ou
externe (satisfaction des clients). La logistique fait appel à plusieurs métiers et savoir-faire qui
concourent à la gestion et à la maîtrise des flux physiques et d’informations ainsi que des
moyens »
Logistique portuaire :
La logistique est définie comme étant un ensemble de moyens d’approvisionnement,
de production, et de distribution de produits, mais quand il s’agit de la logistique d’un port,
d’autres notions s’imposent, ce qui demande plus de distinction dans l’étude des différents
pôles ou facettes de cette dernière.
A cet effet, on intègre les différentes opérations présentes dans le port afin d’optimiser
les délais (chargement de navire, déchargement, opérations de manutention, stockage, etc.),
les coûts et répondre aux exigences des différents acteurs portuaires.
Distribution :
La distribution peut se définir comme l’ensemble des opérations et étapes faisant
suite à la fonction de production, mises en œuvre par le producteur lui-même ou par un ou
plusieurs intermédiaires spécialisés, appelés distributeurs, pour mettre à la disposition du
consommateur final (particulier ou entreprise) les biens produits ou services, et pour faciliter
et encourager leur achat.
Circuit de distribution
Exemple des différentes étapes d’un circuit de distribution
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Distribution portuaire :
La définition de concept implique l’existence des activités portuaires et maritimes et il est lié
à la logistique portuaire.
2- Le cadre institutionnel de la logistique maritime et portuaire 2.1. Législation :
Les principaux textes régissant le transport maritime sont actuellement :
La «Convention internationale pour l’unification de certaines règles en matière de
connaissement» signée à Bruxelles le 25 août 1924, dite parfois « Règles de la Raye».
Protocole modificatif à cette convention de Bruxelles du 23 février 1968 dit parfois «
Règle du Wisby » et protocole du 21 décembre 1979 sur la responsabilité du transporteur.
Une nouvelle Convention a été élaborée sous l’égide de l’ONU. Couramment
dénommée « Règles de Hambourg », elle a été adoptée le 31 mars 1978. Elle est entrée en
vigueur en 1992.
2.2. Les conférences maritimes :
Les compagnies maritimes ont passé entre elles, depuis la fin du 19° siècle des accords
appelés « conférences maritimes » ou « rings ». Ces accords couvrent aujourd’hui la quasi-
totalité des routes commerciales du monde.
Ces conférences ont comme objectif :
L’organisation la concurrence,
L’établissement entre leurs membres des accords sur l’exploitation d’une ligne
régulière
La rationalisation des fréquences de départ des navires, élaboration de tarifs
communs ;
La réglementation des ristournes accordées aux chargeurs, etc.
2.3. OUTSIDERS :
Les compagnies non-membres, couramment appelées «outsiders», on rencontre :
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Un nombre croissant des grands armements indépendants (américains ou coréens par
exemple), cherchant, dans une période d’excédent de l’offre de transport, à attirer les
chargeurs en pratiquant des taux de fret inférieurs à ceux des conférences.
Les services de type « tour du monde» apparus depuis quelques années sur le marché
du transport conteneurisé.
De petits transporteurs offrant des prestations de médiocre qualité.
2.4. Les CONSORTIUMS :
Le stade suivant d’intégration consiste à mettre en commun l’ensemble des moyens humains
et commerciaux, en créant une entité dans laquelle les compagnies s’effacent derrière une
dénomination commune, et élaborent ensemble leur stratégie commerciale. Ces conventions
sont généralement appelées « consortiums », et se développent rapidement.
3- Les acteurs de la logistique portuaire3.1. Les Armateurs :
Regroupés au sein de l’international shippers association (INSA). Ils possèdent des navires
dont ils vendent la capacité de transport.
Exemple des grands armateurs mondiaux :
•Maersk (Danemark), Sea-land (USA), Evergreen (Taiwan), K-line (Japon), Nedlloyd
(Pays-Bas)
3.2. Les agents de l’armateur :
Ils en existent deux sortes :
a.a. Les agents maritimes :Les agents maritimes :
L’agent maritime représente un ou plusieurs armateurs de lignes régulières, dont il détient
pouvoir pour:
Négocier les contrats de transport;
Émettre et signer les documents de transport ;
Encaisser les prix du fret.
b.b. Les agents consignataires:Les agents consignataires:
L’agent consignataire a la charge de :
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Organiser et liquider l’escale d’un navire;
Organiser le chargement et le déchargement du navire;
Assure les réparations et l’avitaillement du navire en vivres et combustibles.
3.3. Les auxiliaires de transport :
Ce sont les intermédiaires entre les chargeurs et les armateurs. Ils accomplissent aussi les
formalités de dédouanement. Ils apportent 60% du fret maritime.
Chargeur : Le propriétaire de la cargaison d'un navire, ou d'une partie de cette cargaison.
Il peut être l'importateur ou l'exportateur, selon la nature du contrat commercial.
3.4. Les entreprises de manutention :
Ils se regroupent dans l’UNIM (union nationale des industries de manutention). On les
nomme les acconiers.
La manutention est la manipulation et le déplacement des marchandises en vue de leur
magasinage ou entreposage. Les moyens techniques de la manutention constituent une des
composantes fondamentales de la logistique de distribution.
Les systèmes de manutention les plus courants sont la manutention des conteneurs et la
manutention des marchandises conventionnelles non conteneurisées : (sacheries, roulantes,
palettes à nu, caisse...) et la manutention des vrac.
4- Les moyens utilisés dans la distribution portuaire et maritime1.1. Les opérations du transport :1.1.1.1.1.1. Les techniques du transport maritimeLes techniques du transport maritime ::
Ces techniques ont beaucoup évolué depuis les années 1960, à la recherche d’une
productivité de plus en plus grande, et des progrès considérables ont été accomplis dans ce
domaine.
Si c’est d’abord la taille des navires qui a été privilégiée – et l’exemple des pétroliers ou des
porte-conteneurs géants est significatif à cet égard – il semble aujourd’hui que la souplesse
d’utilisation soit l’élément recherché en priorité.
a. Les types de navires : Les navires spécialisés :
Ils sont réservés au transport d’un type particulier de marchandises.
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Les transports en vrac (ou vraquiers) :
Ils comprennent :
Les transports de vracs solides : minéraliers, céréaliers, etc. Les navires citernes, essentiellement les pétroliers, les transporteurs de gaz liquéfié
(GPL). Les navires polythermes :
Il s’agit des navires adaptés aux transports sous température dirigée. Ils sont destinés
au transport de denrées périssables. Ce type de navire est le moins utilisé. L’usage des
conteneurs isothermes et frigorifiques étant jugé préférable, car il est plus souple.
Les navires spéciaux :
Il s’agit :
Des car-ferries. Des navires spécialisés dans les transports de charges lourdes ou encombrantes, telles
que les grumes, les pipe-lines, etc. Les navires non-spécialisés :
Ils sont à même de transporter toutes sortes de marchandises diverses (General cargo),
emballées et conditionnées (en sacs, cartons, caisses, fûts, mais aussi cadres, conteneurs,
etc.). Ces navires sont classés en fonction de leur mode de manutention principal.
Les cargos conventionnels :
Ils disposent à bord de leurs propres moyens de manutention (bigues, grues, palans).
Les marchandises sont chargées en cale par des panneaux coulissants. Ces navires classiques
perdent peu à peu de leur importance.
Les porte-conteneurs :
Les navires de ce type, dont certains peuvent transporter jusqu’à 8000 Conteneurs
équivalent 20 pieds (EVP) sont dits cellulaires. Les conteneurs descendent dans des puits,
puis ils sont arrimés entre eux et au navire.
Sur les liaisons bien équipées, les navires ne disposent pas d’engins de manutention et
sont déchargés par les portiques à conteneurs du port. Ils ne peuvent donc pas accepter de
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charges non conteneurisables (masses indivisibles, trop lourdes, ou colis trop longs, trop
hauts, etc.). Toutefois, d’autres disposent de leurs propres moyens de manutention (navires
dits mâtés), ce qui leur permet de décharger les conteneurs dans des ports non pourvus de
portiques.
Les porte-conteneurs gérants, dits post-panamax, qui chargent 8000 EVP et plus
aujourd’hui, 10000 voire peut-être 15000 demain, sont particulièrement adaptés non au
trafic de ligne(allers-retours entre deux cotes)mais au services tour du monde. Un tour du
monde équatorial comprend 7 à 10 escales qui servent de ports de transbordement (hubs)
vers des lignes de desserte régionale sur lesquelles circulent des navires plus petits (de 1000
à 3000 EVP) et des navires mixtes RO-RO+conteneurs.
Les navires rouliers :
Ils sont équipés d’une rampe arrière (et parfois d’une rampe latérale) relevable qui
prend appui sur les descentes du pot. Cette technique, dérivée de celle du ferry-boat et
généralement appelée Roll-on-Roll off ou RO-RO, présente l’avantage de permettre la
manutention d’à peu prés tous les types de marchandises. On distingue :
Le roulage direct (manutention de charges sur roues ou chenilles) : semi-remorque,
voitures, wagons parfois.
Le roulage indirect, dans lequel un matériel spécialisé est utilisé pour charger les
marchandises : remorque esclave pour les colis lourds ou encombrants, chariots sur pneus
équipés d’un palonnier pour déplacer les conteneurs.
L’intérêt essentiel de la technique réside dans l’indépendance presque totale du navire
par rapport aux équipements portuaires. En revanche, les Operations de chargement et
déchargement sont longues, ce qui rend la technique relativement couteuse.
Les navires mixtes RO-RO+conteneur :
C’est une formule la plus utilisée sur les navires récents. Elle combine l’intérêt du
conteneur et de la manutention par portiques, avec celle du roulage pour les colis non
conteneurisables et pour les ports non équipés. Son avantage est donc la souplesse.
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Le souci de polyvalence amène a équipé aussi ces navires pour conteneurs
frigorifiques, des cales pour marchandise sèches manutentionnés en conventionnel, et
parfois de citernes
Ce type de navire est bien adapté, en concurrence avec de petits porte conteneurs, au
rôle de feeder sur des liaisons directes intercontinentales ou tour du monde étant plutôt
réalisées par les grands portes conteneurs.
Les navires portes barges :
Ce sont des navires équipés pour charger à leur bord, par des systèmes d’ascenseurs ou
par flottage, des barges ou péniches de capacité variable. Ils sont appelés, suivant la
technique, LASH, SEABEE,BACO conçues à l’origine pour réaliser des transport fluviaux
maritime ; ces navires ont trouvé ensuite une utilisation très rationnelle comme palliatifs à
l’encombrement chronique de certains ports, ou à l’absence de moyens de manutention
modernes.les barges peuvent en effet dans ce cas être déchargés en rade, l’assistance locale
n’étant nécessaire que pour les acheminer jusqu'à terre ( parfois, simplement, les échouer sur
une grève)pour leur chargement.
b. Les équipements portuaires :
Le chargement et le déchargement des grands navires requièrent des équipements portuaires
spécifiques.
Ces équipements (bassins, portiques, matériel et aires de stockage) permettent une
productivité très élevée pour le chargement ou le déchargement de conteneur mais
représentent un investissement considérable.
La rentabilité de tel équipement exige une concentration du trafic sur un nombre
limité des ports d’une même façade maritime des navires de moindre capacité, appelés
feeders, desservant ensuite les ports secondaires à partir de ces ports principaux.
Cette concentration va continuer de s’exercer à l’avenir au profit des ports les plus
importants, et des détournements de trafic de plus de trafic de plus en plus amples sont à
prévoir, tant qu’à l’importation qu’à l’exportation.
c. Les types d’expédition :
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Pour la majorité des exportateurs et importateurs par voie maritime, le conteneur est la
solution technique la plus appropriée, car c’est celle qui permet les coûts les plus bas.
Mais cette solution a aussi ses contraintes. Le conteneur est particulièrement adapté au
transport multimodal, et il ne prend tout son intérêt que pour les expéditions de bout en bout.
Les groupages réduisent de façon importante des avantages.
1.1.2.1.1.2. Documents du transport maritimeDocuments du transport maritime ::a. Le contrat de transport :
Le transport maritime peut entrer dans le cadre de 2 types de contrats:
Soit un contrat de transport, c’est-à-dire que le chargeur s’engage à payer
un fret déterminé, et le transporteur à acheminer la marchandise d’un port à un autre.
Soit un contrat d’affrètement par lequel les contractants conviennent de la
location d’un navire pour une période de temps déterminée.
Les parties au contrat de transport :
b. Le connaissement maritime :
Il s’agit du document de base du transport maritime. Il est considéré comme la preuve du
contrat passé entre le chargeur et le transporteur. C’est une pièce de justification et il
représente la marchandise.
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Chargeur Armateur
L’expéditeur réel;
Le mandataire de celui-ci;
Le destinataire de la
marchandise ou son
représentant.
Est représenté en général par
son agent.
Contrat
Ce document est émis par une compagnie maritime ou son agent en plusieurs
exemplaires, dont certains sont des originaux :
un conservé par le capitaine du navire ;
un destiné au chargeur ;
un destiné au réceptionnaire ;
un pour l'armateur ;
et parfois d'autres exemplaires destinés à d'autres usages.
La nature du connaissement maritime peut varier en fonction de la forme d'émission,
de la présence des réserves, et de l'étendu des engagements du transporteur.
1.2. Les opérations de manutention :1.2.1.1.2.1. Le système de manutention des conteneursLe système de manutention des conteneurs ::
Il comprend quatre composantes que sont : l'entreposage sur remorque, le système des
chariots élévateurs lourds, le système des chariots cavaliers et le système des grues à
portique.
Le système d'entreposage sur remorque : consiste à décharger les conteneurs importés
d'un navire par une grue et sont ensuite chargés sur des remorques qui sont tractées jusqu'à
un emplacement assigné dans l'aire d'entreposage, où elle restera jusqu'à ce qu'un tracteur
routier l'emmène. Les remorques transportant des conteneurs destinés à l'exportation sont
amenées dans l'aire de stockage par tracteur routier, puis conduites au navire à l'aide des
matériels du port.
Le système des chariots élévateurs lourds : C'est un système qui consiste à utiliser des
chariots élévateurs à fourche lourds d'une capacité d'environ 42 tonnes équipés d'un
palonnier à prise par le haut et peut gerber des conteneurs de 40 pieds pleins sur 2 à 3
hauteurs.
Le système des chariots cavaliers : est celui permettant de gerber des conteneurs sur
deux (02) ou trois (03) hauteurs, les déplacer du quai à l'aire d'entreposage et les charger sur
un véhicule routier ou les en décharger.
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Le système des grues à portique : permet de gerber les conteneurs se trouvant dans
l'aire d'entreposage d'être gerbés à l'aide de grue à portique sur rail sur une hauteur de cinq
(05).
1.2.2.1.2.2. La manutention des marchandises non conteneurisées et des vracsLa manutention des marchandises non conteneurisées et des vracs ::
Elle est généralement effectuée par les propres moyens de manutention du navire
en ce qui concerne la manutention bord-quai. Celle-ci est ensuite relayée par des élévateurs à
fourche ou les dockers en ce qui concerne la manutention à quai.
Chaque catégorie de marchandises est manutentionnée en plusieurs phases qui
déterminent les types de manutention à savoir :
La manutention bord ou stevedoring : Elle consiste en un regroupement des opérations
de chargement et de déchargement des navires. Ces opérations sont effectuées de façon
cyclique que l'on peut décomposer en quatre phases : Prise de la palanquée en cale, transfert
à terre, pose de la palanquée et retour. Lorsqu'elles s'effectuent du bord vers la terre ou de la
terre à bord du navire à l'aide des grues du navire ou à quai, on parle de la manutention
verticale. C'est le cas par exemple des navires LO/LO. Lorsqu'elles s'effectuent par la rampe
du navire avec l'aide d'engins de manutention éventuellement pour les navires transportant
des véhicules, on parle de manutention horizontale. C'est le cas des navires RO/RO.
La manutention terre : Les opérations terre s'effectuent aussi de façon cyclique
décomposée comme suit : - Saisie de la palanquée, Transfert et pose en magasin ou terres
pleins et camions (enlèvement direct). C'est donc l'ensemble des opérations depuis le dépôt
de la palanquée au sous-palan jusqu'à l'arrimage dans les magasins, terre-pleins ou les
camions.
Le shifting : Il consiste à déplacer les marchandises non destinées au port de
déchargement soit à l'intérieur du navire, on parle de shifting bord - bord ; soit du navire sur
le quai et ensuite du quai sur le navire : on parle respectivement de shifting bord - terre et de
shifting terre - bord.
5- Les incoterms :
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Les INCOTERMS (International Commercial Terms) ont pour but d’uniformiser les termes
commerciaux les plus utilisés dans le commerce international :
représentent un langage commun
ont été mis au point par la CCI (Chambre de commerce internationale)
ont pour but de régler :
la répartition des frais liés au transport de marchandises
le transfert des risques au cours du transport
Ils sont répartis en 3 catégories :
Les incoterms de vente au départ
Les incoterms de vente à l’arrivée
L’incoterm DAF
5.1. Les éléments définis par un incoterm :
Les incoterms définissent avec précision les obligations du vendeur et de L'acheteur en
matière de prestations, de risques et de coûts.
5.1.1.5.1.1. La répartition des prestations : qui fait quoi ? La répartition des prestations : qui fait quoi ?
Les éléments concernés sont :
la manutention : définir les responsabilités et les tâches de chaque partie en Matière de
chargement et de déchargement des marchandises;
le transport : selon l'incoterm utilisé, la charge des parties varie en matière de pré
acheminement, de transport principal et de post- acheminement;
les formalités de douane à l'importation et à l'exportation;
la charge d'assurer la marchandise pendant le transport;
la charge d'effectuer les emballages nécessaires au transport.
5.1.2.5.1.2. La répartition des risques : qui est responsable ? La répartition des risques : qui est responsable ?
Qui va supporter les conséquences des dommages des incendies, des vols ou des pertes
pendant le transport ?
5.1.3.5.1.3. La répartition des coûts : qui paie quoi ? La répartition des coûts : qui paie quoi ?
Les éléments concernés sont :
le transport
l'assurance
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les droits de douane à l'importation et à l'exportation
les frais annexes
5.2. Les trois catégories des incoterms :
Les incoterms de vente au départ :
Les incoterms de vente à l’arrivée :
L’incoterm DAF (incoterm terrestre) :
Tableau global des incoterms :
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EXW FCA FAS FOB CFR CIF CPT CIP DAF DES DEQ DDU DDP
Conditionneme
nt
Emballage de
la
marchandise
V V V V V V V V V V V V V
Empotage
chargement
à l'usine
A V V V V V V V V V V V V
Pré
acheminementA V V V V V V V V V V V V
Dédouanement
ExportA V V V V V V V V V V V V
Opérations
d'embarqueme
nt
A A A A-V V V V V V V V V V
Transport
principalA A A A V V V V A-V V V V V
Assurances A A A A A V A V A-V V V V V
Opérations de
débarquementA A A A A A A A A A V V V
Dédouanement
ImportA A A A A A A A A A A A V
Post
acheminementA A A A A A A A A A A V V
Déchargement A A A A A A A A V A A A
Vente départ :
VD
Vente arrivée :
VA
VD VD VD VD VD VD VD VD VA VA VA VA
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6- Le dédouanement :6.1. Le rôle de la douane :
La douane remplit une mission de contrôle et de protection :
Sauvegarder la sécurité et la santé des marocains : Contrôles phytosanitaires, Lutte contre la contrebande, les contrefaçons et les stupéfiants.Protéger l’environnement et le patrimoine.Contrôler la régulation des échanges : Surveillance des personnes, des objets et des marchandises en mouvement.
6.2. Les régimes douaniers :
Lorsqu’une marchandise étrangère entre sur le territoire économique d’un pays, elle doit
passer par la douane pour être obligatoirement mise sous un régime douanier. C’est le régime
retenu qui détermine la procédure, les formalités et les délais d’acquittement des droits de
douane.
Il existe plusieurs régimes en douane et le choix est fonction de l’opération désirée par
l’importateur. Le régime douanier est déterminé lors de la déclaration.
On distingue entre deux types de régimes douaniers :
Régime de droit commun Régimes économiques
6.2.1.6.2.1. Régime de droit communRégime de droit commun ::
A ce niveau, on distingue entre deux types de régimes à savoir :
Mise en consommation : appelé également régime général. Il s’applique aux marchandises
destinées à être consommées localement. L’importateur devra régler les droits et taxes dans un
délai de 6 jours, à compter de la date d’inscription du titre de recette.
Toutefois, ce délai peut être prorogé pour les déclarants bénéficiant de garanties
bancaires à savoir : Le crédit d’enlèvement ; L’obligation cautionnée.
Exportation en simple sortie :
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C’est la sortie des marchandises des bureaux douaniers vers le pays de destination après avoir
déclarer la marchandise à l’exportation et l’accomplissement des formalités douanières
prévues par la législation et la réglementation en vigueur.
6.2.2.6.2.2. Régimes économiquesRégimes économiques ::
Ces régimes permettent de suspendre le règlement des droits et taxes. Pour bénéficier de cet
avantage, la douane exige que les marchandises soient couvertes par une garantie bancaire.
Les principales garanties soumises à ce régime sont les suivantes :
L’entrepôt de stockage :
L’entrepôt public répond à des besoins généraux, il est agréé généralement par la douane, dans
une ville ou au sein d’une chambre de commerce (ex : foire de Casablanca).
L’entrepôt privé, quant à lui, peut être soit banal, soit particulier.
Il est banal quand il appartient à une entreprise ou un organisme agréé pour l’entreposage des
marchandises, et privé particulier lorsqu’il s’agit d’un local réservé à l’usage exclusif d’une
entreprise commerciale ou industrielle autorisée par la douane.
L’admission temporaire :
C’est un régime permettant d’introduire au Maroc, en suspension des droits et taxes, les
marchandises destinées à recevoir une transformation, ou un complément de main d’œuvre.
Après avoir reçu la dite transformation, ces marchandises sont soit exportées soit constituées
en entrepôts avant l’expiration du délai prévu. La durée de l’AT est de 6 mois renouvelable
jusqu’à concurrence de 2 ans.
L’exportation temporaire :
C’est un régime permettant la sortie du Maroc, et en suspension des droits et taxes
d‘exportation, de certains matériels et produits devant être utilisés à l’étranger, et de certains
objets destinés à l’usage personnel de personne ayant leur résidence habituelle au Maroc.
La durée de séjour est fixée à 6 mois. Elle peut atteindre 12 mois pour certains produits et
matériels comme les emballages vides ou pleins, matériels pour expositions, foires…
L’importation temporaire :
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C’est un régime permettant d’introduire au Maroc, en suspension des droits et taxes, des
objets, matériels et produits pour un séjour déterminé avant d’être exportés à l’identique et
dans les délais prévus. Cette durée varie selon les produits :
2 ans pour : emballage vides destinés à être exportés pleins de produits d’origine
marocaine, accessoires d’emballage… 1 an pour : emballage pleins de produits d’origine étrangère et qui seront exportés
vides ; 6 mois pour : échantillons et modèles, matériels destinés à une exposition….
Le trafic de perfectionnement à l’export :
Ce régime permet d’expédier des marchandises à l’étranger pour transformation ou réparation
en suspension des droits et taxes applicables.
La durée de séjour des marchandises est d’une année maximum.
Le transit :
C’est un régime qui autorise le transport des marchandises sous douane, d’un bureau à un
autre bureau, en suspension des droits et taxes.
Le délai d’accomplissement de l’opération de transit (délai de route) et, éventuellement,
l’itinéraire à suivre pour l’acheminement des marchandises sont fixés par le bureau douanier
de départ.
Drawback :
Permet en suite de l’exportation de certaines marchandises, le remboursement, d’après un
taux moyen, des droits et taxes acquittés initialement sur les matières constitutives et les
produits énergétiques consommés au cours du processus de fabrication.
Il permet donc naissance lors de l’exportation de produits fabriqués au Maroc à partir
d’intrants d’origine étrangère admis préalablement en libre pratique c'est-à-dire pour lesquels
l’entreprise a déjà supporté les droits de douane.
Transformation sous douane :
Permet l’importation, en suspension des droits et taxes, de produits pour leur faire subir des
opérations qui en modifient l’espèce ou l’état en vue de les mettre à la consommation. Les
produits résultant de ces opérations sont dénommés « produits transférés ».
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Entrepôt industriel :
Un régime qui permet aux entreprises, placées sous le contrôle de l’AD, d’importer ou
d’acquérir en suspension des droits et taxes les matériels et les équipements ainsi que les
marchandises destinées à être mises en œuvre par les dits matériels. Ce régime est le fruit de
la combinaison des avantages de l’ATPA, de l’admission temporaire et de l’entrepôt,
constituant ainsi une quasi zone franche.
7- Frais d’assurance et autres frais :
Il faut soigneusement distinguer les avaries particulières de l’avarie commune.
Les avaries particulières :
Ce sont celles qui affectent en particulier la marchandise d’un des clients, et pas celle des
autres. c’est le cas lorsqu’une marchandise est cassée ou souillé par des produits voisins, ou
rayée en cours de transport.cet aléa porte exclusivement sur l’envoi qui concerne une
entreprise donnée :il est appelé avarie particulière.
L’avarie commune :
En voici la définition : « il y a acte d’avarie commune quand, et seulement quand,
intentionnellement et raisonnablement, un sacrifie extraordinaire est fait, ou une dépense
extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d’un péril les
propriété engagées dans une aventure maritime commune »(règle A des règles dites « d’York
et d’Anvers »)
La liste est longue des dangers qui guettent les marchandises lors d’un parcours
maritime : jet a la mer (pour alléger le navire), incendie, échouement, collision désarrimage
par mer forte, avaries aux machines ou en gouvernail, remorquage, détournement par un port
de refuge, etc.les marchandises sauvées à la suite d’un événement d’avarie commune
contribuent au dégagement des marchandises sacrifiées pour le bien commun et aux avaries et
frais supplémentaires supportés par le navire.
L’varie commune est un risque majeur extrêmement fréquent que l’operateur avisé ne
peut se permettre de négliger.
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A l’arrivé du navire au port (prévu ou de refuge) un expert est nommé, appelé dispatcheur
en français, il établit une dispache, d’abord provisoire, puis définitive, en s’appuyant sur un
grand nombre de document :
Les documents de base : le rapport de mer, les rapport d’expertise du u corps du navire t
de la cargaison, la manifeste de chargement, la plan de chargement, les connaissements-chefs,
les facture CIF correspond a chaque connaissement.
Les factures de dépenses : frais et sacrifices engagées pour sauver le navire et de la
cargaison, frais accessoires de cale sèche, remorquage, matières consommées, relevé des
salaires et de vivres l’équipage, procès verbaux de perte de matériels, frais de relâche, de
déroutement, frais de manutention, de stationnement de la marchandise, etc.
Le dispatcheur, au moyen de tous ces documents chiffrés, établit des admissions d’avarie
commune ou profit du navire endommagé et de la cargaison sacrifiée.
La somme de ces deux admissions constitue la masse active, la masse passive étant le
total de tout ce qui était en risque (navire et cargaison) dans l’aventure en commune
La quotité d’avarie commune est le pourcentage de la masse active sur la masse passive,
elle est appliquée aux capitaux en risques et cela s’appelle « la contribution ».même si les
marchandises n’ont pas souffert, elles peuvent être appliquées dans un événement d’avarie
commune, tel qu’un remorquage.
II. Etude de cas : port Tanger Med1. Cadre conceptuel
1.1. Présentation générale du port Tanger Med :
Le port Tanger Med jouit d’une situation exceptionnelle. En effet, il est la pierre
angulaire d’une plateforme multimodale performante grâce à sa situation stratégique sur le
détroit de Gibraltar à la croisée des plus grandes routes maritimes, ses infrastructures de
premier ordre et ses connections routières et autoroutières.
Intégré dans un circuit logistique international, il servira les zones logistiques et
industrielles actuelles et futures et stimulera la compétitivité des entreprises installées au
Maroc en offrant un degré de connectivité intercontinentale inégalée dans la Région.
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Le complexe portuaire de Tanger Med a réussi à rassembler autour de lui les meilleurs
prestataires sur le marché du transport maritime. En installant dans le complexe portuaire les
plus grands armements mondiaux (Maersk, MSC, CMA-CGM) ainsi que les leaders
portuaires comme Eurogate-Contship et PSA, Tanger Med s’est inscrit dans les meilleures
pratiques techniques, logistiques et managériales de l'économie globale.
Les équipements et l’infrastructure du port Tanger Med ont été conçus en vue de
recevoir les plus grands navires porte-conteneurs au monde et de fonctionner aux meilleurs
standards de productivité, de sécurité et de sûreté.
Depuis son ouverture en juillet 2007, le port Tanger Med a reçu une large panoplie de
navires dont les plus grands porte-conteneurs du monde avec leur 400 mètres de longueur.
1.2. Gestion et développement du port de Tanger Med :
L’Agence Spéciale Tanger Med (TMSA) a été créée le 10 septembre 2002, pour la
réalisation du port Tanger Med. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance,
TMSA est maître d’ouvrage et maître d’œuvre de toutes les opérations.
Dans le cadre de sa stratégie de filialisation qui s’inscrit dans une logique
d’organisation par métiers, l’Agence Spéciale Tanger Méditerranée crée une société dédiée
aux activités portuaires appelée « Tanger Med Port Authority » (TMPA). Cette dernière
récupère l’ensemble des actifs portuaires de Tanger Med et se voit déléguer l’ensemble des
missions et prérogatives relatives à la gestion et au développement du complexe portuaire
Tanger Med et agit par conséquent en qualité d’autorité portuaire.
1.3. Concessionnaires et partenaires :
Les principales activités portuaires du complexe Tanger Med sont octroyées à des
opérateurs de renommée mondiale qui, dans le cadre de contrats de concession, investissent
dans les superstructures et les équipements du port et fournissent des services de qualité
répondant aux normes internationales de sécurité et de sûreté à des coûts compétitifs.
APM TERMINALS TANGIER
Le premier terminal à conteneurs (TC1) est opéré, dans le cadre d’une concession de
30 ans octroyée en 2005, à APM Terminals Tangier, filiale d’APM Terminals, l’un des leadersPage23
mondiaux dans la gestion de terminaux à conteneurs, en partenariat avec le groupe Akwa,
leader dans la distribution des produits pétroliers et de gaz au Maroc.
EUROGATE TANGER
Entré en service en juillet 2008, le second terminal à conteneurs est opéré dans le
cadre d’une concession de 30 ans octroyée en 2005 à Eurogate Tanger, consortium incluant
Eurogate-Contship, premier opérateur portuaire européen, associé aux compagnies maritimes
MSC et CMA-CGM, respectivement 2ème et 3ème transporteur mondial de conteneurs. D’ici
la fin de la concession, l’investissement du concessionnaire pour le TC2 est de 17,6 milliards
de dirhams (336,8 millions d’euros).
HORIZON TANGIERS TERMINAL SA
Le terminal hydrocarbures est opéré dans le cadre d’une concession octroyée en 2006
par Horizon Tangiers Terminal SA (HTTSA), consortium piloté par Horizon Terminal, filiale
d’Emirates National Oil Company, acteur majeur dans la gestion de terminaux pétroliers
indépendants et l'exploitation d'installations de stockage de produits pétroliers et chimiques,
en association avec la société koweitienne IPG et le groupe Akwa (Maroc).
BOLUDA TANGER MED
Premier opérateur de service portuaire en Espagne, le goupe Boluda assure dans le
cadre d’une concession le remorquage. En 2008, la flotte de Boluda Tanger Med était déjà
totalement constituée et comprenait 4 remorqueurs de 5 000 CV et
3 pilotines, correspondant à un investissement global de la part du concessionnaire d'environ
253 millions de dirhams (22 millions d'euros).
TANGER MED UTILITIES
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Août 2008 a vu la création de la société anonyme Tanger Med Utilities, groupement
constitué par l’ONE, l’ONEP et le groupe Pizzorno, pionnier de la gestion des déchets
ménagers et industriels en France.
Le consortium avait été sélectionné en juillet 2007 à l’issue de l’appel d’offre lancé un
an plus tôt pour la concession des services de distribution d'eau et d'électricité,
d'assainissement liquide et solide, d'éclairage public, d'hygiène et de propreté du complexe
Tanger-Med.
RENAULT TANGER MÉDITERRANÉE
Dans le cadre du projet de réalisation de l'usine Renault à Melloussa, d’une capacité de
400 000 véhicules par an, l’autorité portuaire de Tanger Med a octroyé à Renault Tanger
Méditerranée une concession au niveau du terminal à véhicules portant sur une superficie de
13 hectares et sur un accès prioritaire aux deux quais qui seront réservés à cette activité. Le
contrat de concession a été signé le 18 janvier 2008.
2. Moyens mis en œuvre pour les opérations logistiques et de
distribution II.1. Pour les ouvrages d’accostage
Le projet Tanger Med a une infrastructure qui peut accueillir les plus grands navires
actuellement en service ou en commande. Ceci se manifeste dans les différents terminaux
qui sont conçus de manière à dépasser toutes les attentes et à fasciner tous ses utilisateurs. A
ce niveau on distingue :
II.1.1.II.1.1. Terminaux Terminaux à conteneursà conteneurs ::
D’une capacité totale de 3 millions d’EVP, les deux terminaux à conteneurs du port Tanger
Med, dotés d’un linéaire de quai de 1600 mètres avec des tirants d’eau de -16 et –18 m,
couvrant une superficie totale de 80 hectares, comptent parmi les plus grandes installations
en Méditerranée. Ces terminaux, pouvant recevoir et traiter simultanément jusqu’à quatre
navires super-post-panamax, sont équipés de 50 portiques à roue (RTG) et 16 portiques à
quai. D’une hauteur de plus de 80 mètres, les portiques à quai, d’une capacité de levage de
plus de 50 tonnes, ont une productivité moyenne de 25 à 30 mouvements par heure.
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A l’horizon 2016, avec la construction du port Tanger Med 2, la capacité totale de
transbordement sera portée à 8 millions de conteneurs.
II.1.2.II.1.2. Terminal marchandises diversesTerminal marchandises diverses ::
Le terminal marchandises diverses servira au traitement des trafics d’import et d’export de
marchandises diverses principalement liés aux entreprises industrielles installées à l’arrière
du port et sera équipé pour recevoir le trafic de céréales.
II.1.3.II.1.3. Terminal à Véhicules:Terminal à Véhicules:
D’une capacité permettant le traitement d’un million de véhicules par an, ce terminal, d’une
superficie de 20 hectares et doté de deux postes à quai pouvant accueillir deux navires car
carrier d’une longueur de 240 mètres, est destiné aux activités d’importation, d’exportation
et de transbordement de véhicules neufs.
II.1.4.II.1.4. Terminal HydrocarburesTerminal Hydrocarbures ::
Le terminal, dédié à la manutention et au stockage des produits raffinés, servira deux
activités principales : le soutage des navires transitant par le Détroit de Gibraltar et
l’importation, le cabotage ou le transbordement des produits raffinés. Avec une capacité de
stockage de 512 000 mètres cube, ce terminal pourra atteindre un trafic annuel de 5 millions
de tonnes.
II.1.5.II.1.5. Terminal passagers et roulierTerminal passagers et roulier ::
Le port Tanger Med Passagers, doublant les capacités d’accueil sur le détroit, a été conçu
pour accompagner sur le long terme un développement soutenu des trafics passagers et TIR.
Entré en service en 2010, il a pour vocation de construire un véritable pont maritime sur le
détroit, vecteur décisif dans la dynamique des échanges entre le Maroc et l’Europe, en
assurant le traitement des trafics passagers et TIR dans les meilleures conditions de fluidité,
sécurité et confort.
Doté de 8 postes à quai, d’un bassin nautique d’une superficie de 35 hectares, de 35 hectares
de terre-pleins et s’appuyant des espaces supports (zones de régulation et d’inspection
frontalière) totalisant une superficie de 30 hectares, le port a nécessité un investissement de
2,2 milliards de dirhams et 36 mois de travaux.
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Port passager et roulier
Avec 9 postes RoRo en 2010, une gare ferroviaire située dans l’enceinte du complexe
portuaire, un parc réservé aux camions TIR d’une superficie de 25 hectares, le port Tanger
Med permet d’assurer le traitement du trafic passager et roulier dans les meilleures
conditions de fluidité, de confort et de sécurité.
II.2. Pour la manutention
Plusieurs moyens de manutention sont utilisés pour le chargement et le déchargement de
marchandises pour toutes les opérations d’import, d’export et de transbordement à savoir :
Une grue : est un appareil de levage et de manutention réservé aux lourdes
charges. Cet engin de levage est construit de manière différente selon son utilisation (à
terre : grue de chantier, à bord d'un navire, d'un Dock flottant, camion-grue, etc.), et il y a
Grus de quai et Grus mobiles Pont roulant : est un appareil de manutention permettant le levage et le
transfert de charges lourdes. Il est constitué d'une ou de deux poutres en acier, motorisé par
1, 2 ou 4 moteur(s) ou non motorisé, sur laquelle un palan ou un treuil motorisé ou non est
placé. Il peut être suspendu ou posé sur 2 rails. Gerbeurs : appareils dérivés des transpalettes, équipés d’un ensemble élévateur
pour lever la charge. L’énergie est fournie par une batterie électrique ; Certains chariots ont
le poste de charge intégré. Chariots élévateurs Tracteurs : chariots issus des transpalettes à énergie électrique, Les fourches
ont été remplacées par un système d’attelage de remorque Remorques Portiques : Un portique de manutention est un appareil de levage pour charges
lourdes, autonome, utilisé principalement sur de grandes aires de stockage à l'air libre, tel
que :
• Les ports,
• Les parcs de matières en vrac
• Les parcs de produits industriels de masse
II.3. Pour le transport :
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Tanger Med dispose en totalité de plusieurs remorques et camions qui servent aux opérations
de distribution.
Il vise à offrir à l’horizon 2015 une infrastructure permettant le traitement d’un trafic annuel
de plus de 8 millions de conteneurs EVP, de 700 000 camions, de 2 millions de véhicules. À
terme, le port Tanger Med devrait atteindre un trafic en tonnage de l’ordre de 100 millions de
tonnes ce qui en fera, de loin, le premier port au Maroc.
Conclusion
Les fonctions transport et logistique font aujourd’hui partie intégrante des méthodes
mises en œuvre par les entreprises pour optimiser leurs processus de production et de
distribution.
Les métiers du transport et de la logistique ont évolué. Ils demandent de plus en plus
de polyvalence, de prise d’initiative, de compréhension des problèmes liés aux organisations,
aux activités professionnelles et aux processus de travail. Une nécessité : gérer aux mieux les
flux de marchandises, de personnes et d’information.
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Pour cela, il faudra adopter une organisation adéquate du système portuaire et un
recours à une gestion logistique intégrée des opérations portuaires, donc l'implantation de la
logistique en tant que concept de management.
L’étude que nous avons réalisée sur le port Tanger Med à travers ce rapport nous
emmène à apprendre que le transport est un maillon essentiel de la distribution portuaire et
maritime. Et pour le port Tanger Med qui est considéré comme un port de transbordement par
excellence, la notion de distribution jouit d’une place importante dans ses opérations
logistiques.
Bibliographie
Le transport, « Gérer les opérations de transport de marchandises à l’international »,
D.Chevalier ; F.duphli ; FOUCHER.
Techniques du commerce international: M. J-M.Benammar, Techniplus 1995. Magazine « transport news & logistique » N° 30 octobre 2008. Commerce international, Ghislaine Legrand / Hubert martini
webographie http://www.distripedie.com/distripedie/spip.php?article7 http://www.developpement-durable.gouv.fr/Definition-de-la-logistique.html http://www.tmsa.ma http://www.eib.org/attachments/pipeline/20050539_nts_fr.pdf http://www.memoireonline.com/09/09/2668/Importance-de-la-logistique-dans-lorganisation-
dun-systeme-portuaire-Cas-du-Port-de-Cotono.html http://www.smart-http.com/tanger-med-une-plateforme-multimodale-concue-pour-offrir-des-
performances-exceptionnelles http://www.insset.upicardie.fr/file/rapport_sdl/Rapport%20TANGER%20MED.pdf http://www.douane.gov.ma
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