Total : 522 h

Premier semestre Volume horaire du semestre : 261 h – 30 ECTS UE 1 – Unité fondamentale Volume horaire UE :102 h Total ECTS : 16

Volume horaire Barème Examen terminal Matières

TD Cours Contrôle continu

Contrôle Terminal ECTS Nature Durée

Droit civil 1 15h 36h /30 /50 3+5 Ecrit

comportant 2 sujets au

choix 3h

Droit commercial 1 ou droit fiscal des affaires 1 15h 36h /30 /50 3+5

Ecrit comportant 2 sujets au

choix 3h

Total / 160 – Capitalisation de l'UE à partir de 80 points. UE 2 – Unité complémentaire Volume horaire UE : 144h Total ECTS : 12

Volume horaire Barème Examen terminal Matières

TD Cours Contrôle continu

Contrôle Terminal ECTS Nature Durée

Droit commercial 1 ou Droit fiscal des affaires 1 36h /30 3

Droit international privé 1 36h /30 3 Droit rural 36h /30 3 Droit de l’urbanisme 36h /30 3

Ecrit ou oral

1h si écrit

Langues 15h /20 2 Total / 140 – Capitalisation de l’UE à partir de 70 points. Total du semestre / 300 – Capitalisation du semestre à partir de 150 points.

Deuxième semestre Volume horaire du semestre : 261h – 30 ECTS UE 3 – Unité fondamentale Volume horaire UE : 102h Total ECTS : 16

Volume horaire Barème Examen terminal Matières

TD Cours Contrôle continu

Contrôle Terminal ECTS Nature Durée

Droit civil 2 15h 36h /30 /50 3+5 Ecrit 3h

comportant 2 sujets au choix

Droit commercial 2 ou Droit fiscal des affaires 2 15h 36h /30 /50 3+5

Ecrit 3h comportant 2 sujets

au choix Total / 160 – Capitalisation de l'UE à partir de 80 points. UE 4 –unité complémentaire Volume horaire UE : 159h Total ECTS : 14

Volume horaire Barème Examen terminal Matières

TD Cours Contrôle continu

Contrôle Terminal ECTS Nature Durée

Matières obligatoires Droit commercial 2 ou Droit fiscal des affaires 2 36h /30 3 Ecrit ou

oral 1h si écrit

Droit immobilier 36h /30 3 Ecrit ou oral

1h si écrit

Déontologie notariale 36h /30 3 Ecrit ou oral

1h si écrit

Langue 15h /20 2

L’étudiant choisit une matière parmi :

Droit international privé 2 36h /30 3 Ecrit ou oral

1 h si écrit

Droit spécial des sociétés 36h /30 3 Ecrit ou oral

1h si écrit

Total / 140 – Capitalisation de l'UE à partir de 70 points. Total du semestre / 300 – Capitalisation du semestre à partir de 150 points.

1ère année Master « Droit, Economie, Gestion Mention « Droit Privé »

Spécialité « Droit notarial » Réglementation pour l’année universitaire 2009-2010

Direction de la Vie Universitaire

Adopté par le CEVU et le CA du 09/05/07

24/06/09

Si un étudiant suit une activité sportive régulièrement, 15 points sport au maximum sur le total de chaque semestre peuvent lui être attribués. La pratique doit être annuelle. Cette possibilité est conseillée pour les sportifs de bon et haut niveau. (Se renseigner auprès du SUAPS).

1ère année Master «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit Privé»

Spécialité «Droit notarial» Réglementation pour l’année universitaire 2009-2010

EXAMENS TERMINAUX

Périodes d’examens 1er semestre : 1ère session en janvier, 2ème session en juin 2ème semestre : 1ère session en mai, 2ème session en juin

Clauses valables pour toutes les sessions

Les écrits terminaux sont rédigés sur des copies respectant l’anonymat.

Toute absence à l'examen est sanctionnée par un zéro, que cette absence soit ou non justifiée.

Trois absences non justifiées à une séance de Travaux Dirigés entraînent la note zéro en contrôle continu de la matière, au sein de l’unité d’enseignement. Cette note zéro, comme l’ensemble des notes de contrôle continu, est reportée en deuxième session.

L'étudiant est considéré comme absent s'il se présente avec un retard supérieur à 15 minutes après le début de l'épreuve.

Les heures et les lieux pour consulter les copies seront affichés sur les panneaux lors des résultats des examens.

Dans tous les cas, la forme des épreuves est décidée par l'enseignant titulaire, sous réserve des consignes données dans les modalités de contrôle des connaissances.

Session de rattrapage

Pour les unités d'enseignements capitalisées : L’étudiant ne doit repasser aucune épreuve même s’il n'a pas obtenu la moyenne à certaines épreuves.

Pour les unités d'enseignements non capitalisées : L’étudiant doit obligatoirement et uniquement passer les épreuves auxquelles il n'a pas eu la moyenne. En effet, les notes supérieures ou égales à 10/20 sont reportées à la deuxième session. Attention La note obtenue à la première session, si elle est inférieure à la moyenne, n'est pas prise en compte pour la session de rattrapage. En cas d’absence à une épreuve qu’il doit repasser à la session de rattrapage, l’étudiant aura la note zéro. Les notes obtenues au contrôle continu sont définitivement acquises pour la première session et la session de rattrapage. REGLES DE VALIDATION

1) Validation des unités d'enseignements : Chaque unité d’enseignements est définitivement acquise lorsque la moyenne des notes des matières qui la composent affectées de leur coefficient est égale au moins à 10/20. Cette compensation s’effectue sans note éliminatoire.

2) Validation des semestres : Chaque semestre est validé si la moyenne des unités est égale ou supérieure à 10/20 et si la moyenne de l’unité fondamentale est au moins égale à 8/20.

3) Validation de l’année : Pour obtenir la 1ère année du Master Droit du patrimoine, des personnes et de la famille spécialité "Droit notarial", il faut avoir obtenu une moyenne générale de 10/20 à l'ensemble des unités d'enseignement et une moyenne des deux unités fondamentales au moins égale à 8/20.

24/06/09

Adopté par le CEVU et le CA du 09/05/07

Direction de la Vie Universitaire