Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/03/2011 et le CA Univ. Bx IV du 11/04/2011 Adopté par la CFVU Univ. Bx du 25/09/2014

26/09/2014

.

2ème année Master « Droit, Economie, Gestion » Mention « Droit privé »

Spécialité Recherche et Professionnelle « Droit social » Parcours professionnel «Droit des relations de travail dans l’entreprise»

Enseignements et contrôle des connaissances : 2014-2015 à 2015-2016

Semestre 3 Total semestre : 160 h – ECTS : 30 UE 5 –Environnement juridique et comptable de l’entreprise TOTAL : 60 h Total ECTS : 10

Cours magistraux Volume horaire Barème Examen terminal

TD Cours Contrôle continu

Contrôle terminal

ECTS Nature Durée

Actualisation en droit du travail 20h

/100 10 Ecrit sur une des 3 matières

2h

Droit du travail et droit des sociétés, difficultés des entreprises 20h

Comptabilité 20h

Total / 100 – Capitalisation de l'UE à partir de 50 points. UE 6 – Pratique juridique de l’emploi et des relations sociales dans l’entreprise TOTAL : 100 h Total ECTS : 20

Séminaires Volume horaire Barème Examen terminal

TD Cours Contrôle continu

Contrôle terminal

ECTS Nature Durée

Droit du recrutement, de la formation professionnelle et du déroulement de carrière 20h

/100 /100 20

L’étudiant choisit de réaliser un exercice

pratique dans un des

séminaires

Cas pratique portant sur les 3 matières de l’UE 5 et les séminaires de

l’UE 6

3h(1)

Droit et mobilité interne et internationale des salariés 20h

Droit de la perte d’emploi et des licenciements 20h

Droit de la représentation du personnel 20h

Conflits collectifs et droit du travail 20h

Total / 200 – Capitalisation de l'UE à partir de 100 points

Total du semestre / 300 - Capitalisation du semestre à partir de 150 points. (1) Epreuve commune aux trois matières de l’UE 5 et aux séminaires de l’UE6

Semestre 4 Total semestre : 140 h + stage – ECTS : 30 UE 7 – Environnement juridique et économique de l’entreprise TOTAL : 40 h Total ECTS : 6

Cours magistraux Volume horaire Barème Examen terminal

TD Cours Contrôle continu

Contrôle terminal

ECTS Nature Durée

Economie du travail 20h /60 6 Ecrit sur une des 2

matières 2h Contentieux social 20h

Total / 60 – Capitalisation de l'UE à partir de 30 points. UE 8 – Pratique juridique des conditions de travail et d’emploi dans l’entreprise

TOTAL : 80 h Total ECTS : 16

Séminaires Volume horaire Barème Examen terminal

TD Cours Contrôle continu

Contrôle Terminal

ECTS Nature Durée

Durée du travail 20h

/80 /80 8 + 8

L’étudiant choisit de réaliser un exercice pratique dans un des

séminaires

Cas pratique portant sur les 2 matières de

l’UE 7 et les séminaires de l’UE 8

3h (1) Droit des rémunérations 20h

Santé et sécurité au travail 20h

Droit de la négociation et de l’application des conventions et accords collectifs de travail 20h

Total / 160 – Capitalisation de l'UE à partir de 80 points.

UE 9 – Parcours d’initiation TOTAL : 20 h (+ stage) Total ECTS : 8

N.B. : Le stage est réalisé à partir du mois de mai

Volume horaire Barème Examen terminal

TD Cours Contrôle continu

Contrôle Terminal

ECTS Nature Durée

Stage professionnel de fin d’année 3 mois à temps complet /80

8 Rapport de stage

Droits étrangers du travail 10h Pas d’évaluation

Anglais juridique et économique 10h Bonus atelier clinique du droit (0 à 15 pts)

Total / 80 – Capitalisation de l'UE à partir de 40 points.

Total du semestre / 300 - Capitalisation du semestre à partir de 150 points. (1) Epreuve commune aux deux matières de l’UE 7 et aux séminaires de l’UE 8

Service Gestion des Formations et des Cursus

Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/03/2011 et le CA Univ. Bx IV du 11/04/2011 Adopté par la CFVU Univ. Bx du 25/09/2014

26/09/2014

2ème année Master « Droit, Economie, Gestion » Mention « Droit privé »

Spécialité Recherche et Professionnelle « Droit social » Parcours professionnel «Droit des relations de travail dans l’entreprise»

Enseignements et contrôle des connaissances : 2014-2015 à 2015-2016

EXAMENS TERMINAUX

Périodes d’examens

Une seule session par semestre, une à la fin du mois de janvier, une avant fin avril.

Clauses valables pour la session unique

Les écrits terminaux sont rédigés sur des copies respectant l’anonymat.

Toute absence à l'examen est sanctionnée par un zéro, que cette absence soit ou non justifiée.

L'étudiant est considéré comme absent s'il se présente avec un retard supérieur à 15 minutes après le début de l'épreuve.

Les heures et les lieux pour consulter les copies seront affichés sur les panneaux lors des résultats des examens.

Dans tous les cas, la forme des épreuves est décidée par l'enseignant titulaire, sous réserve des consignes données dans les modalités de contrôle des connaissances.

REGLES DE VALIDATION

1) Validation des unités d'enseignements : Chaque unité d’enseignements est définitivement acquise lorsque la moyenne des notes des matières qui la composent affectées de leur coefficient est égale au moins à 10/20. Cette compensation s’effectue sans note éliminatoire.

2) Validation des semestres. Chaque semestre est validé lorsque chacune des unités qui le composent a été validée. La validation d'un semestre est également acquise par compensation entre les moyennes obtenues dans chaque unité lorsque la moyenne des notes des unités qui le composent, affectées de leurs coefficients, est au moins égale à 10/20. Cette compensation s’effectue sans note éliminatoire.

Activités physiques et sportives : des points Sport (de 1 à 15 maximum) peuvent être attribués, par semestre, à l’étudiant qui suit assidûment une activité sportive (voir conditions auprès du Service des Sports du collège DSPEG).

3) Validation de l’année La 2e année du Master est validée lorsque les deux semestres qui la composent ont été validés. La validation de l'année est également acquise par compensation lorsque la moyenne des deux semestres est au moins égale à 10/20.

Service Gestion des Formations et des Cursus