Mieux comprendre pour mieux s’entendre

Atelier 1 - VILLELes organes de la copropriété

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Intervenant UNISTitre de l’intervenant

Intervenant EXTÉRIEURTitre de l’intervenant – SOCIÉTÉ

Les organes de la copropriétéINTERVENANTS

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Les organes de la copropriétéPROGRAMME

Le syndicat de copropriété

• Nature juridique et capacité

• Objet

• Responsabilité

• Types particuliers de syndicat

Le conseil syndical

• Mode d’adoption des règles d’organisation et de

fonctionnement

• Composition et élection de ses membres

• Rôle du conseil syndical

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Les organes de la copropriétéPROGRAMME

Le syndic

• Conditions d’exercice des fonctions et rémunération du

syndic

• Les fonctions du syndic

• La rémunération du syndic

• Désignation du syndic

• Durée du mandat

• Révocation du syndic

• Missions du syndic

• Responsabilité du syndic

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Copropriété

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