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Le document a pour objectif de tracer les demandes reçues concernant ces données et leur statut à la date spécifiée dans la cellule "Date de dernière mise à jour du document" Rappel : Pour toute demande de mise à jour et/ou de création d'une donnée environnementale autre qu'une donnée spécifique, merci d'utiliser le formulaire disponible à l'adresse suivante sur le site E+C- : http://www.batiment-energiecarbone.fr/wp-content/uploads/2017/08/formulaire_mdegd.doc Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des territoires Document établi par le GT Données environnementales E+C- Version Date de dernière mise à jour du document Contact 1.3 23/02/2018 [email protected]

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Le document a pour objectif de tracer les demandes reçues concernant ces données

et leur statut à la date spécifiée dans la cellule "Date de dernière mise à jour du document"

Rappel :

Pour toute demande de mise à jour et/ou de création d'une donnée environnementale autre qu'une donnée spécifique, merci d'utiliser le formulaire disponible à l'adresse suivante

sur le site E+C- :

http://www.batiment-energiecarbone.fr/wp-content/uploads/2017/08/formulaire_mdegd.doc

Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des territoires

Document établi par le GT Données environnementales E+C-

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1.3

23/02/2018

[email protected]

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

MDEGD "poutre acier" en cohérence avec "poutre en béton

préfabriqué" et "poutre en bois" (par exemple : pour un usage

logement collectif ; pour un usage tertiaire)

MDEGD Mise à jour 06/04/2017 GT E+C- Demande acceptée0. Non

commencéDemande hors formulaire

Performance environnementale du photovoltaïque MDEGD Mise à jour 28/06/2017 GT E+C- Demande rejetée Demande/constat erroné

MDEGD « plafonnettes » en « plafonnette terre cuite » MDEGD Mise à jour 24/07/2017 GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Acier de ferraillage / armature en kg (variation de l’origine préférable :

France / Europe)MDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Ascenseurs MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

coursDemande hors formulaire

béton coulé en m3, par formulation (préciser le type de ciment et la

quantité kg / m3)MDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Béton de propreté dosé à 150 kg de ciment – DONNEE

ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUTMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Bloc porte métallique (locaux techniques, caves…) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

bouches de diffusion, en unité MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Câble Coaxial 17 VATC (TV / FM) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Câble CPC-100/RT (différente gamme - courant fort) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Câble CR12150 ((différente gamme – sécurité incendie) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Câble RJ45 (Réseaux / téléphone) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Câble U1000R02V - 16 A (points lumineux / prises classiques) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Câble U1000R02V - 32 A (cuisine / gros électroménager) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

calorifuge des tuyaux, en ml => remplacé par "manchon d'isolation"

qui est le nom utilisé par les fabricantsMDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Capteur solaire thermique (m²) MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C-Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Centrale double flux tertiaire MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

2. Calcul en

cours

Demandes réceptionnées concernant les données environnementales

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

Chaudière bois [P=6kW] - DONNEE ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUT MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C-Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Chaudière gaz condensation mixte collective (chauffage + ecs) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Chaudière gaz condensation mixte murale (chauffage + ecs) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Chauffe-eau thermodynamique MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C-Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Circulateur MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloison en plaque de plâtre type Placostil 72/48 MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Conduits, tuyaux, fourreaux…très grande variété de diamètre (facteur

10), de matériaux (cuivre / PVC / fonte / acier inox /…) et de forme

(rectangulaire / circulaire).

MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Convecteur/rayonnant/radiateur MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Couvertine aluminium laqué pour acrotère, en ml MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

CTA par gamme de puissance, en unité MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Dallage courant (une seule fiche pour un dallage industriel dans INIES)

de 15cm sur terre-pleinMDEGD

Création de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Dalle béton armé de 20cm (rez de chaussée) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Dalle de compression en béton pour structure courante MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Elément porteur horizontal en CLT (Cross Laminated Timber) -

DONNEE ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUTMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Elément porteur vertical en CLT (Cross Laminated Timber) - DONNEE

ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUTMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Eléments porteurs horizontaux en bois massif MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Eléments porteurs horizontaux en bois massif/ Eléments porteurs

verticaux en bois massifMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

Entrevous béton MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Escalier droit en béton armé MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Étanchéité bicouche autoadhésif soudé MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité bicouche FM MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité Bicouche jardin MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité bicouche jardin TTV MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité bicouche soudé MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité bicouche sous gravillons MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité bicouche sous protection dure MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité monocouche FM MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité monocouche soudé MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Étanchéité Pare pluie MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Faux planchers (m²) ou planchers techniques MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

coursDemande hors formulaire

Fibre optique (Réseaux) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Grille en acier, en m² MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

Demande reçue

insufisament précise

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

Huisseries bois et acier MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée

Intégrer dans données

spécifiques ou MDEGD

Isolants thermiques et acoustiques pour toitures terrasses en verre

cellulaire [R=10m².K/W]MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Joint de dilatation, en ml MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

Demande reçue

insufisament précise

Luminaire, en unité MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

MDEGd revêtement pour murs en terre cuite  MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Membrane synthétique pour étanchéité de toiture - DONNEE

ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUTMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C-

Module photovoltaïque Silicium monocristallin [surface=6,45m²] -

DONNEE ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUTMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Demande/constat erroné

PAC air/eau 10 kW MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C-Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

PAC air/eau double service individuelle (chauffage + ecs) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C-

Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

Pare-vapeur MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en béton de chanvre [ép.=10cm

R=1.02m².K/W]MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Petits éléments de maçonnerie en terre cuite type monomur -

DONNEE ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plafonds suspendus métalliques (m²) type plafond métal MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

coursDemande hors formulaire

Porte de distribution alvéolaire (unité ou m²) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte de distribution âme pleine (unité ou m²) MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Porte intérieure vitrée MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Radiateur eau chaude 1 kW MDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C-Demande en

attente

En attente de donnée

spécifique pour établir le

MDEGD

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

Rampe d’accès en béton MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Revêtement de sol dur en pierre reconstituée (avec colle et joints) [ép.

12mm] - DONNEE ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUTMDEGD Mise à jour 28/07/2017 GT E+C-

Robinet thermostatique MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Semelle béton / longrine m3 MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Vanne MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Voile béton armé de 20cm en façade MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Voile de refend béton armé de 20cm MDEGDCréation de

nouveau cas28/07/2017 GT E+C- Demande rejetée Couvert par configurateur

Escalier droit en bois massif (Chêne) [larg. 100cm] MDEGD Mise à jour 22/08/2017Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Escalier droit en bois massif (Douglas) [larg. 100cm] MDEGD Mise à jour 22/08/2017Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Plaque de terre crue MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande acceptée Autres

0. Non

commencéDemande hors formulaire

Colle pour sol souple MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande rejetée

Déjà intégrée dans les

données spécifiques ou

dans les MDEGD

Gravier pour toiture MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

coursDemande hors formulaire

Isolant acoustique en liège MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

coursDemande hors formulaire

Membrane géotextile MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Panneaux de fibre de bois MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande rejetée

MDEGD correspondant

déjà réalisé

Sous couche acoustique en fibre de verre + plastique MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande acceptée

2. Calcul en

coursDemande hors formulaire

Substrat pour toiture végétalisée MDEGDCréation de

nouveau cas01/09/2017 GT E+C- Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

MDEGD : Fenêtre double vitrage en bois-aluminium (ID : 5722). MDEGD Mise à jour 12/09/2017 GT E+C- Demande acceptée3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Abris à vélo MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçu

Demande en

attenteNon prioritaire

Brise-soleil en bois MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencédéc.-17

Cloisonnement en terre crue [ép. 30cm] MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursdéc.-17

Coffres de volets roulants MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencédéc.-17

Concassés de carrière MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursdéc.-17

Diffuseur MDEGD 28/09/2017Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencédéc.-17

Enduit de peinture extérieure MDEGD Mise à jour 28/09/2017Formulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Enduit de peinture intérieure MDEGD Mise à jour 28/09/2017Formulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Enduits à la chaux MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencédéc.-17

Escalier ¼ tournant en bois massif MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçu

Demande en

attente

Fenêtre double vitrage MDEGD Mise à jour 28/09/2017Formulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Fondations en béton MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Géotextile polypropylène [≥ 100g/m²] MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Panneau Résilient thermo-acoustique en fibre de bois [ep. 2cm MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçu

Demande en

attente

Plinthe en bois massif [hauteur 7cm et ép.1.4cm] MDEGD Mise à jour 28/09/2017Formulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Treillis en acier inoxydable [maillage 0.66*0.45] MDEGDCréation de

nouveau cas28/09/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursdéc.-17

Pare-pluie MDEGDCréation de

nouveau cas02/10/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

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Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

Pare-vapeur MDEGDCréation de

nouveau cas02/10/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Porte intérieure MDEGDCréation de

nouveau cas02/10/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencédéc.-17

Miroir MDEGDCréation de

nouveau cas05/10/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéjanv.-18

Petits éléments de maçonnerie en béton de chanvre [ép.=10cm

R=1.02m².K/W]MDEGD Mise à jour 09/10/2017 Autre Demande acceptée

3. Disponible

dans INIESDisponible dans INIES

Cloisonnement en plaque fibres-gypse [ép. 25mm] MDEGD Mise à jour 17/10/2017Formulaire

reçuDemande acceptée

2. Calcul en

coursjanv.-18

WC en céramique - DONNEE ENVIRONNEMENTALE PAR DEFAUT MDEGD Mise à jour 03/11/2017Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-18

Bardage en bois reconstitué MDEGD Mise à jour 21/11/2017Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-18

Platine ERDF MDEGD 23/11/2017Formulaire

reçuDemande rejetée Demande/constat erroné

Barrière anti termites [ép. ***mm] MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-18

Calorifuge de canalisation en laine de verre [ep. 30mm]  MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-18

Calorifuge de canalisation en polyuréthane [ep. 30mm]  MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-18

Film en polyane MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-18

Porte en bois massif MDEGD Mise à jour 30/11/2017Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencéfévr.-18

Poutre en I avec membrure et âme en bois / Poutre en I avec

membrure en bois massif et âme en tôle acierMDEGD

Création de

nouveau cas30/11/2017

Formulaire

reçu

Demande en

attente

Prise de terre MDEGDCréation de

nouveau cas30/11/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Non prioritaire

Béton de propreté dosé à 250kgm3 ciment MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Béton de propreté dosé à 350kgm3 ciment MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Chape anhydrite 6 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Isolant thermique et acoustique sous chape polystyrène expansé R=1 MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée

Erreur de compréhension

du référentiel E+C-

Prédalle en béton plein armé ep 15 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Page 9: Ministère de la Transition écologique et solidaire ... · 23/02/2018 batiment-energiecarbone@developpement-durable.gouv.fr. Nom de la donnée environnementale Type de donnée Nature

Nom de la donnée environnementale Type de donnéeNature de la

demande

Date de la

demande

Formalisation

de la

demande

Statut de la

demande

Motifs pour demande

rejetée/en attente

Avancement

du calcul

Calendrier estimatif de

mise à disposition sur

INIES

Voiles béton armé ep 18 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Voiles béton armé ep 20 cm MDEGDCréation de

nouveau cas21/12/2017

Formulaire

reçuDemande rejetée Couvert par configurateur

Planchers en bois reconstitué  MDEGD Mise à jour 26/01/2018Formulaire

reçuDemande rejetée Demande/constat erroné

Onduleur triphasé 20 kW MDEGDCréation de

nouveau cas31/01/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencémai-18

Paroi ossature bois de section 45*95 avec un entraxe de 60 cm non

isolé, fabriqué en FranceMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018

Formulaire

reçu

Main courante d'escaliers en acier inoxydable MDEGDCréation de

nouveau cas06/02/2018

Formulaire

reçuDemande acceptée

0. Non

commencémai-18

Plancher/plafond solives ossature bois de section 75*200 avec un

entraxe de 45 cm non isolé, fabriqué en FranceMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018

Formulaire

reçu

Paroi ossature bois de section 45*120 avec un entraxe de 60 cm non

isolé, fabriqué en FranceMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018

Formulaire

reçu

Kit de fixation de panneaux solaires photovoltaïques en surimposition

sur une toiture inclinéeMDEGD

Création de

nouveau cas06/02/2018

Formulaire

reçuDemande rejetée

Le système d'installation

est déjà inclus dans les

MDEGD PV (voir

documentations), et

aujourd'hui il n'y a pas

d'autres données PV

nécessitant ce produit

individuellement

Câble électrique section 95 mm², 3 G cuivre MDEGDCréation de

nouveau cas06/02/2018

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reçuDemande acceptée

0. Non

commencémai-18