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Service Bâtiment, Logement, Aménagement Durables – DREAL Centre

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Point d’actualités

Club régional Ville Durable

15 novembre 2013

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Formation « Montage financier d’un Ecoquartier »

o Formation programmée par la DREAL Centre et réalisée au CVRH de Tours du 12 au 14 novembre 2013

o Une bonne participation

o ¾ des participants appartenant à des collectivités ou des porteurs de projets

o ¾ des participants issus de la région Centre

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Réunion du club national « Ville Durable »

jeudi 21 novembre 2013Grande Arche de la

Défense

o La gestion des espaces verts publics et privés

o Les enjeux d’ingénierie de la biodiversité

o Les jardins collectifs comme objets multifacettes

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Lancement d’une seconde

vague de candidatures

à la labellisation

Ecoquartier

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Lancement d’une seconde vague de labellisation

o Calendrier (éléments PROVISOIRES connus à ce jour):

Novembre 2013 :Lancement de la seconde vague de labellisation

Fin novembre 2013:Définition de la liste des projets participant à la

deuxième vague

Fin novembre 2013 à fin février 2014 :remplissage des dossiers dans LOAD

Mi-mars à mi-mai 2014 :triple expertise

Mai-Juin 2014: commissions régionales et commission nationale

Juillet 2014 :Résultats

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o Recensement des opérations :Recensement des opérations :

Préconnisation de la DGALN : Compte tenu du plan de charge constaté lors de la

première vague, la DGALN préconise de présenter :

• 3 à 5 projets par région

• 1 à 2 projets par département

Rappel des seuils de recevabilité : « étape 2 » : le projet doit être en chantier, ou au

minima son contenu ne doit plus être substantiellement modifiable

« étape 3 » : le projet doit être livré, si possible avec du retour d’expérience sur les premières tranches

Lancement de la seconde vague de labellisation

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o Sur la première vague : Compte tenu de la procédure accélérée et des délais très courts, les démarches d’expertise ont été réalisées de manière spécifique

o Evolutions à venir : Réelle triple expertise :

• Expertise interne 

• Expertise locale

• Expertise externe

Etude de mise en place de commissions régionales  :

• Représentants des organismes locaux

• Analyse des projets avant soumission à la Commission nationale

Renforcement des étapes d’expertises

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A garder en mémoire

o Points d’attention issus du déroulement de la première vague :

Dossier de candidature = forte charge de travail concentrée sur une période en général courte

Anticiper si possible la démarche (lien avec LOAD)

Garder à l’esprit certaines spécificités de LOAD : • Une seule personne à la fois peut travailler sur LOAD• Les autres intervenants perdent accès au contenu de la fiche pendant ce travail

• Une fois, le dossier validé par une collectivité, cette dernière perd les droits d’écriture

Vérifier la concordance du projet avec le référentiel Ecoquartier et la présence de toutes les pièces

Renseigner un volume d’information approprié dans le dossier de candidature (ni trop, ni trop peu)

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o Objectifs :

• Mesurer les résultats des écoquartiers labellisés et constituer une base de données de références

• Préparer les échéances internationales de la France

o Principes clefs :

Pour accélérer l’acquisition des données, le METL étudie les modalités de mise en place d’une participation financière aux systèmes de reccueil :

Lauréats Étape 3 : 50 % du coût du dispositif, dans la limite de 30 000 € par opération (appareillage et appui technique / ingéniérie)

Lauréats Étape 2 : 50 % du coût des études préalables ou frais d’appareillage engagés, dans la limite de 20 000 € par opération

A court terme (2014), l’accent sera mis sur les engagements « déchets », « eau » et « énergie » du référentiel (méthodologie en cours de définition par le CSTB)

A moyen terme (fin 2014-courant 2015), extension aux dimensions sociales et économiques du référentiel

Évaluation des projets et capitalisation des données

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Plaquette « Trame verte et bleue »

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Actualisation du répertoire régional des quartiers durables

o Un recensement réalisé en 2011 sur la lancée du second appel à projet Ecoquartier

o Actualisation prévue en 2014 pour intégrer les nouveaux projets et le lancement du label

o Des contacts avec les collectivités seront sans doutes nécessaires

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Etude « Aménagements durables dans les petites collectivités »

o Etude lancée fin 2012 par la DREAL et confiée au CETE Normandie-Centre

o Objectif :

• Capitaliser l’expérience d’élus conduisants des projets d’aménagements durables

• S’intéresser aux problématiques d’émergence et de portage, davantage qu’aux approches strictement techniques

• Aborder les contextes ruraux et péri-urbains

o 7 collectivités rencontrées : • Neuvy-Deux-Clochers (18)

• Saint-Georges-sur-Eure (28)

• Luray (36)

• Azay-le-Rideau (37)

• Notre-Dame-d’Oé (37)

• Chécy (45)

• Châteauneuf-sur-Loire (45)

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Etude « Aménagements durables dans les petites collectivités »

o Une valorisation envisagée sous forme d’une fiche dédiée à chaque projet, présentant :

• La commune et son contexte

• Les origines du projet et ses évolutions

• Les principales caractéristiques et enjeux du projets

• Les dispositifs de portage et / ou de gouvernance

• Les spécificités ou enseignements à retenir

o Accompagnement des fiches par une synthèse réalisée par la DREAL

o Accompagnement par un court montage vidéo pour chaque projet, mettant en lumière des points saillants de l’entretien réalisé avec l’élu et ses équipes

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