Modèle technico-économique d'un réseau de diffusion hertzien ...

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    05-Jan-2017

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Modle technico-conomique dun rseau de diffusion hertzien terrestre Consultation publique sur le modle et son utilisation lors du prochain cycle de rgulation 7 mai au 8 juin 2012 Mai 2012 Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 2 Prambule : modalits pratiques de consultation publique : La prsente consultation publique est ouverte du lundi 7 mai au vendredi 8 juin 2012 17h. Lavis des acteurs du secteur est sollicit sur le calibrage du modle en lui-mme ainsi que sur les hypothses faites dans le cadre de son utilisation concernant lobligation de contrle tarifaire laquelle sera soumise TDF. Le modle est tlchargeable via le lien suivant : https://docs.google.com/open?id=0B4dfKcelvACpNFJIdDN2SEFXN00 . Les rponses doivent tre transmises lAutorit de prfrence par courriel ladresse lectronique suivante : mtd@arcep.fr. A dfaut, elles peuvent tre transmises par courrier ladresse suivante : Rponse la consultation publique sur le modle technico-conomique dun rseau de diffusion hertzien terrestre lattention de Monsieur Philippe Distler, directeur gnral Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 7, square Max Hymans 75 730 Paris Cedex 15 LAutorit, dans un souci de transparence, publiera lintgralit des commentaires qui lui auront t transmis, lexclusion des parties couvertes par le secret des affaires. A cette fin, les contributeurs sont invits reporter dans une annexe spcialement identifie les lments quils considrent devoir tre couverts par le secret des affaires. Toujours dans un souci de transparence, les contributeurs sont invits limiter autant que possible les passages couverts par le secret des affaires. https://docs.google.com/open?id=0B4dfKcelvACpNFJIdDN2SEFXN00mailto:modeletelediffusion@arcep.fr Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 3 Table des matires I. PRESENTATION DU MODELE ...................................................................... 4 I.1. Une rfrence de cots exogne pour amliorer la visibilit des acteurs ........................................... 4 I.2. Notice dutilisation .................................................................................................................................. 4 I.3. Hypothses structurantes du modle..................................................................................................... 4 I.3.1. Dures de vie et taux de progrs technique des actifs .......................................................................... 4 I.3.2. Hypothses de cot unitaire et de dimensionnement ........................................................................... 5 I.3.3. Passage dun modle statique une approche dynamique ................................................................... 5 I.3.4. Calendrier de dploiement des deux nouveaux multiplex R7/R8 ........................................................ 6 II. UTILISATION DU MODELE DANS LE CADRE DU CONTROLE TARIFAIRE ......................................................................................................................... 7 II.1. Sur les sites non rplicables .................................................................................................................... 7 II.2. Sur les sites rplicables et rpliqus ...................................................................................................... 9 II.3. Format de restitution ............................................................................................................................ 10 Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 4 I. Prsentation du modle I.1. Une rfrence de cots exogne pour amliorer la visibilit des acteurs LAutorit a souhait se doter dun modle technico-conomique dun rseau de diffusion hertzien terrestre afin de possder une rfrence de cots qui ne dpende plus uniquement de la comptabilit de TDF. Llaboration de ce modle a t ralise en collaboration avec la socit RISE Conseil qui, cette occasion, a rencontr les diffrents acteurs du march : diffuseurs, oprateurs, antennistes, etc Cette modlisation sappuie sur une reconstruction bottom-up dun rseau de tldiffusion. Pour ce faire, les cots dun oprateur de tldiffusion (tlvision et / ou radio) sont reconstitus, avec des caractristiques paramtrables. Limplantation est immuable quelle que soit la configuration choisie et correspond aux sites utiliss par TDF lors de la diffusion analogique (toutefois, les sites diffusant actuellement en TNT sont prcisment renseigns). Cette reconstitution bottom-up des cots est ralise : - partir des cots unitaires et des inducteurs de cots de chaque "brique de base" ncessaire la construction, lexploitation et la maintenance (dispositifs, salaires, nergie, environnement, frais de structure, ). - partir des caractristiques du rseau paramtrables selon que lon souhaite valuer les cots dun rseau rel ou optimis : o situation "relle" : implantations actuelles de TDF ; configurations techniques des sites similaires celles de TDF; o configuration "optimise" : implantations actuelles de TDF ; infrastructures et quipements optimiss et adapts soit la diffusion TNT seule, la diffusion de la radio seule ou la diffusion de la radio et de la TNT seules ou lensemble des services actuels (en fonction des configurations retenues). I.2. Notice dutilisation Une notice dutilisation du modle a t dveloppe par la socit RISE Conseil afin de permettre une meilleure prise en main du modle. Cette notice est prsente en annexe. (Annexe n1) I.3. Hypothses structurantes du modle I.3.1. Dures de vie et taux de progrs technique des actifs Deux mthodes de calcul des annuits sont implmentes dans le modle : la mthode dite des cots en remplacement de filire (CRF) la mthode dite des cots courants conomiques (CCE) Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 5 Ces deux mthodes sappuient sur des annuits conomiques (annuits constantes ajustes pour tenir compte de lvolution des prix) dont le niveau dpend de la dure de vie des actifs concerns ainsi que des taux de progrs technique. Les hypothses faites par lAutorit sur ces deux paramtres se trouvent dans longlet Actifs . Toutefois, les taux de progrs technique tant protgs par le secret des affaires, les valeurs prsentes dans le fichier Excel en consultation sont toutes gales 1% pour les actifs ayant un taux de progrs technique positif ou nul et -1% pour les actifs ayant un taux de progrs technique ngatif. Question n1 : LAutorit invite les acteurs faire part de leurs remarques sur les dures de vie retenues et ventuellement renseigner les taux de progrs technique. I.3.2. Hypothses de cot unitaire et de dimensionnement Le niveau des annuits issues du modle dpend galement des niveaux de cots unitaires et des hypothses de dimensionnement retenues. Ces donnes ont fait lobjet dun premier calibrage lors dentretiens mens par la socit RISE Conseil ainsi que lors de la consultation prive de ce mme modle auprs des oprateurs de diffusion. Toutefois, les donnes portant sur les cots unitaires tant protges par le secret des affaires, les valeurs prsentes dans les onglets Hypothses de cots dans le fichier Excel en consultation sont toutes gales 1. Le modle a t conu pour recevoir les donnes de cots de deux oprateurs (oprateur historique et oprateur alternatif). Longlet Hypothses de cots permet deffectuer le choix de loprateur retenu pour chaque configuration donne. Les hypothses de dimensionnement diffrent suivant loprateur choisi concernant la taille des btiments : - pour loprateur historique, cette taille est fixe et fixe 120m pour lactivit TNT sur les sites du rseau complmentaire et 240 m sur les sites du rseau principal ; - pour loprateur alternatif, la taille alloue lactivit TNT dpend directement du nombre de multiplex TNT opr. Cette distinction a t effectue pour rendre compte de la spcificit de TDF qui a hrit de btiments dimensionns pour lactivit de diffusion en mode analogique. Question n2 : LAutorit invite les acteurs se prononcer sur les hypothses de dimensionnement prsentes dans le modle et ventuellement renseigner les hypothses de cots. I.3.3. Passage dun modle statique une approche dynamique Le modle prsent par lAutorit est un modle statique qui modlise un rseau de tldiffusion pour une configuration donne : - Anne de restitution (onglet Interface ) - Nombre de multiplex hbergs (onglet Scnarios ) Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 6 Pour passer une approche dynamique prenant en compte lvolution du secteur, il convient ditrer le modle pour diffrentes configurations slectionnes, permettant ainsi de prendre en compte notamment le dploiement des multiplex R7 et R8 qui doit intervenir lors du cycle de rgulation 2012-2015. I.3.4. Calendrier de dploiement des deux nouveaux multiplex R7/R8 Le niveau des annuits par frquence dpend directement du nombre de multiplex hbergs sur chaque site. Si aujourdhui, le bouquet de chanes de la TNT est compos de six multiplex mtropolitains (R1, R2, R3, R4, R5 et R6) et dun multiplex outre-mer (ROM1), ce paysage est amen se renouveler prochainement, le CSA ayant pris la dcision de lancer deux multiplex mtropolitains supplmentaires (R7 et R8), qui seront dploys sur la priode 2012-2014. Pour intgrer leur impact dans la dynamique du modle, lAutorit propose de retenir le calendrier suivant de dploiement tout en se rservant le droit de le modifier si le CSA venait publier un calendrier dfinitif dici l. Anne Semaine Phase Liste des plaques2012 50 1AUXERRE - BAYONNE - BORDEAUX - MARSEILLE - PARIS - SENS - TROYES2013 3 2ANGERS - BREST - LE MANS - NANTES - PARTHENAY - RENNES - TOURS - VANNES2013 7 4ALENCON - CAEN - CHARTRES - CHERBOURG - LAVAL - LE HAVRE - NEUFCHATEL EN - BRAY - ROUEN2013 15 3AJACCIO - AVIGNON - BASTIA - CORTE - GAP - HYERES - MENTON - NICE - PORTO VECCHIO - SAINT RAPHAEL - TOULON2013 20 5 ABBEVILLE - AMIENS - BOULOGNE - DUNKERQUE - HIRSON - LILLE2013 26 6BAR LE DUC - LONGWY - METZ - NANCY - SARREBOURG - STRASBOURG - VERDUN - WISSEMBOURG2013 39 7ARGENTON SUR CREUSE - BOURGES - GUERET - LA ROCHELLE - LIMOGES - NIORT - ORLEANS - POITIERS - USSEL2013 43 9 CLERMONT FERRAND - LE PUY - MENDE - SAINT FLOUR2013 47 8 MEZIERES - REIMS2014 11 10AUTUN - BESANCON LOMONT - BESANCON MONTFAUCON - CHAMPAGNOLE - CHAUMONT - DIJON - GEX - LE CREUSOT - MORTEAU2014 15 11ALES - CARCASSONNE - MILLAU - MONTPELLIER - PERPIGNAN - TARASCON2014 19 12 AURILLAC - BERGERAC - TOULOUSE - EPINAL - VITTEL - MULHOUSE2014 23 13ALBERTVILLE - CHAMBERY - GRENOBLE - MONT SALEVE - MONTMELIAN - ST MARTIN DE BELLEVILLE2014 39 14CHAMONIX - CLUSES - LYON FOURVIERE - LYON MONT PILAT - MACON - PRIVAS - SAINT ETIENNE Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 7 II. Utilisation du modle dans le cadre du contrle tarifaire La prsente description du modle sappuie sur les obligations tarifaires prsentes lors de la consultation publique sur le projet de dcision portant sur la dfinition du march pertinent de gros des offres de diffusion hertzienne terrestre de programmes tlvisuels. II.1. Sur les sites non rplicables Une obligation dorientation des tarifs vers les cots est impose pour les sites dits non rplicables. La mthode retenue pour calculer ces cots est celle des cots courants conomiques (CCE) qui sappuient sur les chroniques relles des investissements raliss. Ces chroniques seront prsentes dans longlet Chronique d'investissements . Pour chaque anne, le modle calculera le cot annuel associ chaque site. Ces cots annuels seront ensuite utiliss pour calculer les cots moyens sur 5 ans associs (par exemple, le cot moyen 2011-2015 est la moyenne des cots annuels de 2011 2015). Le modle calcule ainsi lvolution des cots moyens associe chaque site non rplicable. Le tarif est alors dtermin de telle manire que lvolution des tarifs soit la mme que celle des cots moyens. Le schma suivant illustre les trois tapes permettant daboutir au tarif. 1re tape : calcul des cots annuels pour un site sur la priode 2011-2019 partir du modle (base 100 en 2011) 50,00 60,00 70,00 80,00 90,00 100,002010 2012 2014 2016 2018 2020Evolution du cot annuel Cot annuel Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 8 2me tape : partir des cots annuels, dtermination des cots moyenns sur 5 ans (chaque point de ce graphique est la moyenne de 5 points du graphique prcdent) 3me tape : en considrant que le niveau de rfrence valait 100 en 2011 (pour un tarif ferme sur 5 ans hors effet dinflation), on applique la mme volution que celle des cots moyens du graphique prcdent pour dterminer le tarif en euros constants permettant le strict recouvrement des cots -7,5% -8,1% -8,8% -4,0% 50,00 60,00 70,00 80,00 90,00 100,002010 2011 2012 2013 2014 2015 2016Evolution du cot moyen (sur 5 ans) Cot moyen sur 5 ans-7,5% -8,1% -8,8% -4,0% 50,00 60,00 70,00 80,00 90,00 100,002010 2011 2012 2013 2014 2015 2016Evolution du tarif associ en euros constants Tarif site nonrplicable Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 9 Le nombre de multiplex hbergs influant directement sur le cot moyen par frquence, lAutorit propose de considrer que six multiplex sont hbergs sur chaque site non rplicable mtropolitain avant le dploiement de R7/R8 et huit aprs le dploiement de R7/R8. Pour les sites non rplicables ultramarins, lAutorit propose de considrer quun seul multiplex TNT est prsent. Les sites non rplicables pouvant galement accueillir dautres activits de diffusion que la TNT, il est propos de considrer que chaque site non rplicables accueille galement quatre metteurs radio (sil fait partie de la liste des sites radios dans longlet Radio ), trois metteurs tlcom 1 et deux metteurs autres 2 Rcapitulatif de la configuration choisie pour calculer les tarifs des sites non rplicables Oprateur slectionn dans le modle : oprateur historique Nombre de multiplex TNT hberg sur un site mtropolitain avant dploiement de R7/R8 : 6 Nombre de multiplex TNT hberg sur un site mtropolitain aprs dploiement de R7/R8 : 8 Nombre de multiplex TNT hberg sur un site ultramarin : 1 Nombre dmetteurs radio : 4 si le site fait partie de la liste des sites TNT hbergeant des activits radio, 0 sinon Nombre dmetteurs Tlcom : 3 Nombre dmetteurs Autres : 2 Configuration du rseau : relle Mthodologie de calcul des annuits : CCE Question n3 : LAutorit invite les acteurs se prononcer sur les hypothses retenues dans le cadre de la fixation des tarifs pour les sites non-rplicables. II.2. Sur les sites rplicables et rpliqus Les sites rplicables et rpliqus sont traits de manire semblable dans le modle au sens o leurs tarifs doivent respecter une obligation de non-viction dans le cadre du prochain cycle de rgulation. Les tarifs de non-viction doivent garantir un espace conomique suffisant un oprateur alternatif efficace qui serait en mesure de rpliquer un site pris isolment pour lui permettre de rpliquer effectivement ce site sans risquer de se faire vincer. En effet, en labsence de concurrence, loprateur historique, dj prsent sur un site, dtient toutes les frquences et bnfice donc pleinement de leffet de mutualisation de ses cots. En labsence dune obligation de tarifs de non-viction, cet oprateur peut ainsi proposer des tarifs qui empcheraient toute rplication dun site donn, sans pour autant tre en-dessous de ses cots propres. Or, dans ce cas, un oprateur alternatif ne dispose daucun espace conomique pour rpliquer ce site, sauf pouvoir acqurir la diffusion de toutes les frquences, ce qui suppose de remporter tous les appels doffres de diffusion partir de ce site. Par consquent lAutorit estime lgitime dimposer une obligation de tarif de non-viction qui soit fonde sur des cots dun oprateur efficace qui serait en 1 Lappellation Tlcom recouvre les antennes servant la tlphonie mobile 2 La catgorie Autres dsigne tous les autres types dantennes qui pourraient tre prsents sur le pylne qui 2 La catgorie Autres dsigne tous les autres types dantennes qui pourraient tre prsents sur le pylne qui ne correspondent pas aux trois catgories prcdentes (scurit civile,) Autorit de rgulation des communications lectroniques et des postes 10 situation de concurrence effective, cest--dire qui ne serait pas dtenteur de toutes les frquences. Pour chaque site, lAutorit estime que le nombre minimal de frquences quun oprateur alternatif doit oprer pour tre viable conomiquement est de deux dans un march six multiplex. Par extension, lAutorit considre que ce nombre doit tre fix trois dans le cadre dun march huit multiplex. LAutorit propose donc de considrer le nombre de frquences TNT correspondant au niveau soit de deux multiplex TNT, avant le dploiement de R7/R8, soit de trois multiplex TNT aprs, comme le niveau de mutualisation pertinent qui permet dobtenir les cots retenir pour servir de rfrence un tarif de non-viction. Pour les sites ultramarins, lAutorit propose de fixer le niveau de non-viction une frquence TNT. Ce tarif de non-viction est alors calcul en prenant en compte les cots dun oprateur alternatif efficace qui rpliquerait un site, les cots associs tant calculs selon la mthode des cots remplacements filire (CRF). De la mme manire que pour les sites non rplicables, les tarifs calculs seront des tarifs fermes sur 5 ans hors effet dinflation. Rcapitulatif de la configuration choisie pour calculer les tarifs de non viction des sites rplicables et rpliqus Oprateur slectionn dans le modle : oprateur alternatif Nombre de multiplex TNT hberg sur un site mtropolitain avant dploiement de R7/R8 : 2 Nombre de multiplex TNT hberg sur un site mtropolitain aprs dploiement de R7/R8 : 3 Nombre de multiplex TNT hberg sur un site ultramarin : 1 Nombre dmetteurs radio : 0 Nombre dmetteurs Tlcom : 0 Nombre dmetteurs Autres : 0 Configuration du rseau : relle Mthodologie de calcul des annuits : CRF Question n4 : LAutorit invite les acteurs se prononcer sur les hypothses retenues dans le cadre de la fixation des tarifs de non-viction. II.3. Format de restitution Dans un souci de simplicit et de continuit, lAutorit envisage un format de restitution qui reprendrait loffre de rfrence actuelle : - sur les sites o les caractristiques des pylnes de TDF permettent linstallation dun systme antennaire alternatif dans des conditions respectant les principes defficacit, de non-discrimination et de concurrence effective et loyale, lAutorit fixerait les niveaux dviction selon la mme grille que celle de la prestation Hbergement-TNT actuellement en vigueur ; - sur les autres, les niveaux dviction seraient fixs en fonction de la prestation DiffHF-TNT .

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