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Introduction aux normes I.F.R.S ( International Financial Reporting Standar Email: [email protected] ENCG-C , 4éme année Gestion financière et comptable (G

Normes IFRS - 2eme Séance

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Diapositive 1

Introduction aux normes I.F.R.S (International Financial Reporting Standards) Email: [email protected] ENCG-C , 4me anne Gestion financire et comptable (GFC) Bibliographie indicative Comptabilit financire en IFRS, W.DICK et F.MISSONIER-PIERA, 2 me dition. Comptabilit financire Normes IAS-IFRS, B.COLMANT, H.TONDEUR;Rappel (Systme dinformation)Une dfinition trs classique, de type organique (rpondant la question : quest ce que cest? De quoi cest fait?): Un systme dinformation est un ensemble organis de ressources: matriels, logiciels, personnels, donnes, procdures permettant dacqurir, de traiter, de stocker, de communiquer des informations ( sous formes de donnes, textes, images, sons, etc.) dans des organisation (R.Reix, 2004).

RappelLe systme dinformation comptable aide tous les services de lentreprise prendre de meilleures dcisions.Le systme dinformation comptable gnre les tats financiers.Lanalyse des tats financiers permet de comprendre la situation financire de lentreprise et dapporter les modifications ncessaires sa gestion.Les utilisateurs de linformation comptable et financire Les tats financiers satisfont les besoins de nombreux utilisateurs, qui sont : Les investisseurs actuels ( actionnaires) : Premiers utilisateurs de linformation financire. Ils recherchent des informations afin de dterminer sils doivent acheter , conserver ou vendre les actions de telle ou telle entreprises. Les actionnaires souhaitent aussi estimer la capacit de lentreprise payer des dividendes. Les prteurs de capitaux: Linformation quils recherchent doit leur permettre de dterminer si leurs prts et les intrts qui y sont lis seront pays lchance.

Les utilisateurs de linformation comptable et financire Les fournisseurs et autres crditeurs: Linformation quils recherchent doit leur permettre de dterminer si les montants que leur sont dus seront pays lchance. Les clients: Ils recherchent une information sur la continuit de lentreprise, en particulier lorsqu'ils ont des relations long terme avec elle.Le personnel de lentreprise: Ils recherchent une information sur la stabilit et la continuit dexploitation de lentreprise qui les emploie. Ils sintressenent aussi la rentabilit de la socit, qui reflte sa capacit rmunrer les salaris. Les utilisateurs de linformation comptable et financire Les Etats et leurs organismes publics: Ils se proccupent notamment de la rpartition des ressources gnres par les entreprises. Ils dterminent ainsi des politiques fiscales. Le grand public: Il sintressent lactivit des entreprises, car celles-ci contribuent lconomie locale. Rle de linformation comptable et financire Les nombreux utilisateurs des tats financiers ont des besoins dinformation particuliers, que vient satisfaire linformation comptable et financire. Les tats financiers remplissent deux fonctions principales:Un rle informationnel: Les utilisateurs ont besoin destimer la valeur dune entreprise. Ainsi, lors de lvaluation, les investisseurs potentiels ( compagnies dassurances, socits dinvestissements), les analystes financiers et les autres acteurs du march sintressent aussi bien aux rsultats de la firme et qu sa performance future. Les rsultats comptables sont des variables utilises par les investisseurs.

Rle de linformation comptable et financireLestimation du cot du crdit dpend une partie de la sant financire de lE/se. Un endettement trop lev et de faibles rsultats comptables peuvent influer sur loctroi de nouveaux crdits. Les ratios de performance, dendettement et de solvabilit sont au cur du processus dvaluation des prteurs de capitaux. Ils reposent sur les donnes comptables publies par lentreprise. Rle de linformation comptable et financire Un rle contractuel : Les donnes comptables permettent aussi de contrler la bonne excution des contrats entre la firme et ses partenaires. Des contrats particuliers rgissent les relations entre la firme et ses partenaires (Cranciers, fournisseurs, personnel, direction de lentreprise). Les contrats de la firme qui reposent sur des donnes comptables sont contingents aux particularits de chaque entreprise. Exemple: les contrats de travail des dirigeants relient une partie de leur rmunration des indicateurs de performance afin de les inciter maximiser la valeur de la firme.

Les caractristiques qualitatives des tats financiers Linformation doit tre comprhensible.Linformation doit tre pertinenteLinformation doit tre fiable. La prudence et lexhaustivitLa clrit Etats financiers Objectifs : Renseigner tous les intresss de la situation de lentreprise une date donne. Les tats financiers sont identifiables. Les propritaires actuels ou potentiels de lentreprise sont les premiers intresss par les tats financiers. Ils souhaitent connaitre la performance de lentreprise afin de mesurer la rentabilit de leur investissement.

Etats financiers Les normes dinformations financires internationales (IAS/IFRS) imposent notamment la publication dau moins un tat ou tableau ddi lanalyse de chacun de ces lments ( situation financire, performance ou le rsultat, la trsorerie). Sources des normes comptables en IFRS Point de dpart: lorganisation IASCEn 1973, sir Henry BENSON cre lIASC (International Accounting Standard Commitee) une organisation international prive regroupant 10 pays (lAllemagne, lAustralie, le Canada, USA, la France, le Japon, Mexique, Les Pays-Bas, la grande Bretagne et lIrlande. Sources des normes comptables en IFRSObjectifs majeurs de lIASC: Etablir des normes comptables acceptables sur le plan international. Promouvoir lutilisation et lapplication rigoureuses de ces normes. Travailler pour harmoniser les rglementations comptables et la prsentation des tats financiers sur le plan international.

Sources des normes comptables en IFRSCette organisation internationale est ds lorigine marque par une tradition comptable majoritairement anglo-saxonne, cest--dire , privilgiant le ralisme conomique plus que les formalits juridiques. Sources des normes comptables en IFRSOrigines des normes IFRS: Aprs les scandales financiers des annes 2000 , les pouvoirs publics veulent renforcer la scurit financire.

Sources des normes comptables en IFRSOrigines des normes IFRS: LEurope souhaite harmoniser les documents financiers de ses tats membres par le choix dun rfrentiel unique = Normes IFRS (International Financial Reporting Standards)

Testez-vous Les normes IFRS sont des normes tabliesPar et pour les pays europens.Par une organisation anglo-saxonne pour donner un cadre europen.Par et pour les entreprises internationales. Par une organisation multinationale pour donner un cadre international. Testez-vousLes normes ISO 9001 ( International Organisation for standardization) sont- elles des normes comptables ?

Elles nont aucune relation avec les nomes comptables, elles sont des normes de management de qualit. Testez-vousQuels sont les impacts des normes IFRS sur linformation comptable: Privilgier la vision conomique en juste valeur.Privilgier la forme juridique sur la ralit conomique.Privilgier la transparence tout en respectant la logique juridiqueRduire le nombre des documents comptables. Testez-vousLes normes IFRS ont des rpercussions sur la comptabilit des entreprises. Ainsi, certaines entreprises doivent disposer de deux comptabilits. Slectionnez le bon groupe de mots afin de constituer des phrases correctes.

Une comptabilit marocaine pour la publication de leurs:

Une Comptabilit en IFRS pour publication de leurs:

Comptes individuels Comptes consolids Comptes individuels Comptes consolids Pourquoi les normes IFRS?Les principes comptables vont tre compltement bouleverss dans la mesure o: Juste valeur va supplanter le cot historique la substance conomique va tre privilgie la forme juridiqueCadre gnral Depuis 2005, toutes les socits cotes en Europe sont tenues de prsenter leurs comptes consolids selon les normes IFRS.Ces normes sont labores par lInternational Accounting Standards Board (IASB ou Board) qui est lorganisme concepteur des normes de lIASC Fundation.Lobjectif premier de cette organisation est de dvelopper un ensemble de normes comptables : de haute qualit ; comprhensibles ; applicablesCadre gnral IASB (International Accounting Standards Board).Organisme international charg de l'laboration desnormescomptables internationalesIAS/IFRS.Il remplace, depuis2001, lInternational Accounting Standards Committee. En1973, a lieu la cration de lInternational Accounting Standards Committee(Comit des normes comptables internationales) Londres.La publication de deux premires normes date de 1975, lune concerne la publication des mthodes comptables (I.A.S. 1), lautre portant sur la valorisation et la prsentation des stocks selon la mthode des cots historiques (I.A.S. 2).

Objectifs des normes IAS/IFRSLes objectifs de ladoption des normes IAS/IFRS par la communaut europenne sont: Assurer le bon fonctionnement des marchs de capitauxProtger les investisseursPrserver la confiance dans les marchs financiers. Impact des normes IAS/ IFRS sur les comptes comptables Juste valeur (valeur dchange sur un march en opposition avec le cot historique). Substance sur la forme : les vnements doivent tre considrs et prsents conformment leur substance conomique et non simplement leur forme juridiqueImpact des normes IAS/ IFRS sur les comptes comptables Exemple : Dans le cas dune action par exemple : Valeur historique en t : cours de laction la date t ; Juste valeur la date t : prix thoriquement correct bas sur lactualisation des flux de paiements futursImpact des normes IAS/ IFRS sur les comptes comptables Exemple : Souscription dun contrat de location pour un photocopieur. Forme : le contrat la nature juridique dun contrat de location ; Substance : lutilisation du photocopieur et les avantages lis ; Primaut de la substance sur la forme : ce contrat ne doit pas tre comptabilis comme un contrat de location, mais comme lacquisition dun actif (avantages conomiques futurs) crdit (les loyers constituant le " remboursement " du crdit sur lacquisition de lactif)Structure des normes La structure des normes IFRS se compose des: Normes : International Accounting Standards (IAS) International Financial Reporting Standards (IFRS)Processus dlaboration des normes IASB prsente les difficults, problme en matires des normes. Projet de planification. Constitution dun groupe consultatif pour conseiller lIASB.Une publication est lance pour un appel commentaire sur le projet de la norme. Audiences publiques sont organises. La norme doit tre approuve par au moins 8/14 membres. Nouvelle dfinition des immobilisations Un actif est un: Elment identifiable du patrimoine.Contrl par lentreprise concern.Porteur davantages conomiques futures dont le cot peut tre valu de faon fiable. Une immobilisation corporelle est un actif dtenu au-del dun, soit pour tre: Utilis dans la production ou fourniture de bien et services. Lou pour un tiers. Dtenu des fins administrativesBien non exploit mais conservant une valeur sur le march, doit tre: Maintenu lactif ( il gnra un avantage conomique par sa revente).Bien non exploit et de valeur nulle sur le marchSortie de lactif.

Nouvelle dfinition des immobilisations Exemple: Les machines utilises en crdit bail doivent figurer lactif du bilan, mme si, elles appartiennent juridiquement au bailleurs , ce qui nest pas le cas dans la comptabilit marocaine ou franaise. La proprit juridique dun bien nest plus indispensable pour inscrire un bien lactif du bilan. Application 1La socit Eyole a acquis au 1 janvier N, un machine fabriquer des oliennes. Prix dachat : 500.000 (H.T) Dure dutilit :3 ansAmortissement : linaire Aprs 3 ans la machine sera vendue :Prix de revente :50.000 (H.T) Caractristiques de la machineC.A annuel (H.T) : 650.000 (H.T) Consommation de matires premires : 200.000 (H.T)Prsence du salaris : 300.000 (H.T)Taux dactualisation :4%Application 1Objectif: Quelle montant permet de calculer la valeur de lamortissement?

500.000 50.000 / 3 = 150.000Nouvelle dfinition des immobilisations Les amortissements des immobilisations corporelles / IAS 16.Les immobilisations corporelles doivent tre amortis de manire systmatique sur leur dure dutilisation. La mthode damortissement retenue doit reflter le rythme de consommation des avantages conomiques attendus de lactif. Lamortissement ne sexprime pas forcment en annes dutilisation. Il peut tre bas sur des donnes physiques.Le montant amortissable est le cots dacquisition diminu de la valeur rsiduelle du bien. Application 2 Une E/se de livraison de colis achte des vhicules de livraison au prix de 30.000 , ces vhicules sont cdes aprs 3 ans dutilisation pour 25% de leur prix dachat, alors que leur dure de vie est estime 5 ans, les frais de revente de ces vhicules sont estimes 600 . La mthode linaire est celle qui reflte le mieux le rythme de consommation des avantages conomiques. T.AF Calculer lannuit selon la comptabilit gnral et la comptabilit selon les normes IFRS Application dComptabilit gnral: Annuit : Prix dacquisition/ dure dutilisation 30.000/5 = 6000 Comptabilit internationale: Annuit : cot dacquisition valeur rsiduelle nette / dure dutilisation Valeur rsiduelle: 30.000*25% - 600 = 6.900 Annuit =(30.000 6.900)/3 = 7.700