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Commune de Camps-la-Source CONSEIL MUNICIPAL du lundi 30 mars 2009 à 20 h 30 ORDRE DU JOUR Budget M14 2008 Vote du Compte Administratif Vote du Compte de Gestion Affectation des résultats Budget M49 2008 Vote du Compte Administratif Vote du Compte de Gestion Affectation des résultats Taux d'imposition applicable en 2009 aux trois taxes directes locales Budget Primitif M14 2009 Budget Primitif M49 2009 Budget 2008 Caisse des Ecoles Vote du Compte Administratif Vote du Compte de Gestion Demande globale d'aides financières du Département pour l'année 2009 Autorisation de signature d'actes Questions diverses

Ordre du jour du 30 Mars 2009

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Ordre du jour du 30 Mars 2009

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Page 1: Ordre du jour du 30 Mars 2009

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� Budget M14 2008 Vote du Compte Administratif

Vote du Compte de Gestion

Affectation des résultats

� Budget M49 2008 Vote du Compte Administratif

Vote du Compte de Gestion

Affectation des résultats

� Taux d'imposition applicable en 2009 aux trois taxes directes locales

� Budget Primitif M14 2009

� Budget Primitif M49 2009

� Budget 2008 Caisse des Ecoles Vote du Compte Administratif

Vote du Compte de Gestion

� Demande globale d'aides financières du Département pour l'année 2009

� Autorisation de signature d'actes

� Questions diverses