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Paternité des Données
Droits de Propriété Intellectuelle (DPI)
Sommaire
Pourquoi s’en faire pour la paternité? A qui appartient ‘vos’ données? Accord de publication La propriété intellectuelle (PI) Principes de la paternité des données Paternité
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Pourquoi s’en faire pour la paternité?
Que ferez-vous si…?– Un chercheur part du projet en apportant les series de données
– et … que c’était la seule copie
– Un étudiant retourne à la maison et refuse de partager les données jusqu’a la soutenance de sa these
– D'autres problèmes que vous connaissez…
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A qui appartient ‘vos’ données?
Le sponsor Le chef du projet L’institute Chercheur / scientifique / observateur Le gestionnaire de données La personne interrogée Quelqu’un d’autre…
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Accord de publication
Un ‘Accord de partage de données’ ou un ‘Memorandum d’Arrangement’ (un protocole d'accord) est nécessaire
Il doit être préparé dès le début du projet
Il doit être conservé avec les protocoles du projet
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Propriété Intellectuelle (PI)
S’applique généralement à une chose impalpable – par exemple une idée
Inclut tout des données de recherche aux grandes inventions
La protection de PI inclut les manifestes, droit d’auteur, droits de conception, etc.
Pour les données, la PI est l’information contenue dans les données
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Accord de principe devrait avoir…
Paternité totale d’échange & accessibilité des données à tous les partenaires du projet
Les données doivent être accessibles et echangées avec les autres utilisateurs potentiels
Questions de confidentialite du repondant Les données laissées aux utilisateurs
externes du projet – après un certain temps7
Principes de la paternité des données 1
Les données de recherche appartiennent aux instituts pas aux individus – car seuls les instituts peuvent garantir la sécurité à long terme
Les données generées par la collaboration des institutions appartiennent conjointement à ces institutions
Les données collectées en utilisant les fonds publics sont des biens publics – chacun a la responsabilité de s'assurer que leur valeur maximale est réalisée
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Principes de la paternité des données 2
Les scientifiques qui générent les données de recherche ont un droit de reconnaissance pour leur travail (paternité)
Les scientifiques qui générent les données de recherche avec des fonds publics ont le devoir d’utiliser les donnees pour le but auquel il a été finance et de publier les résultats
La propriété des données et la PI doit être gérée de manière à équilibrer les intérêts des scientifiques, des
donateurs, des institutions, et de toute la société
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Consequences
Chaque ensemble de données doit avoir un statut de propriété clairement
Les politiques et procédures doivent être en place pour permettre l'accès du public aux données
Équilibre entre la protection des DPI pour les scientifiques et l'accès du public
La documentation et la publication des données : archivage
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Paternité
Être cité comme un auteur veut dire:- Vous êtes reconnu pour votre travail
- Vous pouvez lister la publication sur votre CV Mais cela veut dire aussi:
- Vous êtes responsable des erreurs de fait ou d'interprétation
- Vous devez être capable de défendre la publication quand elle est critiqué
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Qui est un auteur?
Un auteur apporte une contribution substantielle à:- La conception et la planification, ou l’analyse et l’interpretation des données
- Préparer l'article ou le révision critique de son contenu intellectuel important
- L'approbation finale de la version qui sera publié
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Travail de l’Etudiant
Une thèse qui est écrit ou rédigée par un étudiant (auteur) – l’étudiant est le seul auteur
Les publications issués de la thèse peut avoir la paternité conjointe, si le superviseur a contribué
MAIS la supervision d'un étudiant n'a pas à lui seul donner le droit de revendiquer la paternité
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Edition des livres
Un éditeur est responsable de la qualité du contenu
Un éditeur doit avoir lu, commenté, corrigé et approuvé le contenu entier
Fait faire des changes marqués par d’autres ou changer la disposition ou la présentation n’est pas être un editeur
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