Pièce n°5 Notice Hygiène et Sécurité A4 - rhone.gouv.fr¿ce n-¦5... · 3.2.1 Préparation du voyage par le service exploitation 8 ... sédentaire et navigant par CFT. Un manuel

CFR Rhône Demande d'Autorisation d'Exploiter temporaire

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Réf Aff. Arcadis/ 16-001488 Pièce n°5 Notice Hygiène et Sécurité A4.docx

CFT RHONE-SAONE DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION TEMPORAIRE D’EXPL OITER UNE ICPE

PIECE N°5 – NOTICE HYGIENE ET SECURITE

ARCADIS


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Table des Matières

1 INTRODUCTION 3

2 ORGANISATION DE L’ACTIVITE ET CONDITIONS DE TRAVA IL 4

2.1 Organisation de l’activité du site 4

2.2 Hygiène et conditions de travail 5

2.3 Sécurité collective et individuelle 6

3 DESCRIPTION DES ACTIVITE ET DES PHASAGE DES OPERA TIONS 7

3.1 Description des activités 7

3.2 Phasage des opérations 8

3.2.1 Préparation du voyage par le service exploitation 8

3.2.2 Prise en charge de l’unité par l’équipage 8

3.2.3 Contrôles avant opérations commerciales 8

3.2.4 Accostage, Amarrage, mise en place des liaisons terre 8

3.2.5 Préparation de l’unité pour opérations commerciales 9

3.2.6 Opérations commerciales 9

3.2.7 Fin de la phase de chargement/déchargement : 10

3.2.8 Chargement : 10

3.2.9 Déchargement : 10

3.2.10 Repli opérations commerciales, disposition des circuits pour la navigation 11

3.2.11 Appareillage, navigation 11

3.2.12 Annexes 11


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1 INTRODUCTION Contexte de l’étude : L’étude est destinée à préparer les opérations de démantèlement de barges fluviales dans la darse du port CFT sur la commune de Loire sur Rhône (69700). Objectifs de la notice Hygiène et Sécurité : la notice hygiène et sécurité a pour objectifs de présenter l’organisation et les moyens mis en place par l’établissement pour garantir la sécurité et la santé du personnel pendant les opérations et les travaux liés au chantier. Cadre règlementaire : l’établissement CFT de Loire sur Rhône n’est pas une ICPE. Les textes s’appliquant au chantier sont les textes de base du code du travail. Compte tenu de la nature des travaux, un dossier de demande d’autorisation sera rédigé et envoyé à la DREAL car une opération de déchirage de bateaux relève de la nomenclature des installations classées au titre de la rubrique 2712.2 "installation de dépollution, démontage, découpage de moyens de transport hors d’usage – véhicules non terrestres – sur une surface de plus de 50 m2", et nécessite une autorisation préfectorale d’exploiter. S'agissant de chantiers ponctuels, il est possible de demander une autorisation temporaire (prévue par l’article R.512-37 du code de l’environnement) : autorisation de 6 mois renouvelable une fois. Règlement Intérieur : conformément au code du travail, CFT dispose d’un règlement intérieur qui a été révisé le 28 mai 2015 et qui comporte des chapitres relatifs à l’hygiène et la sécurité des employés.


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2 ORGANISATION DE L’ACTIVITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

2.1 Organisation de l’activité du site 1) Effectifs : L’effectif de l’agence CFT Rhône est composé de 23 salariés sédentaires et de 54

salariés navigants.

2) Horaires de travail : Le personnel sédentaire travaille en horaire de journée l’agence étant ouverte de 8h00 à 18h00 du lundi au vendredi inclus. Le personnel navigant travaille par période de quart de 6h00 en 7j/7.

3) Accès et circulation sur site : L’accès au site se fait depuis la rue de Bourgogne située au nord de la zone industrielle portuaire CNR de Loire sur Rhône. Un portail dessert le parking du personnel administratif et visiteurs et un portail dessert le parking du personnel de maintenance et l’accès au quai où sera réalisé le chantier de démantèlement. Les portails sont télécommandés par le système de contrôle d’accès et de la télésurveillance du site opérée par une société de gardiennage 24h/24h. Le stationnement sur le site s’effectue véhicule dans le sens du départ. Seuls les engins de chantier et véhicules nécessaires aux opérations techniques sont autorisés à circuler et stationner sur le quai.

4) Intervention d’entreprises extérieures : Les interventions des entreprises extérieures se font après rédaction et signature d’un plan de prévention et d’un permis de travail et rédaction d’autorisations particulières si besoin telles que permis de feu, permis de pénétrer, autorisation de levage… Un vestiaire et des sanitaires sont mis à disposition des entreprises extérieures par CFT. La localisation du bungalow pour les entreprises extérieures est présentée ci-dessous :


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Figure 1 : Bungalow à disposition pour les entrepri ses extérieures

5) Affichage règlementaire : Les affichages règlementaires sont disponibles au niveau du réfectoire/local de repos de CFT. Les permis de travail et les consignes relatives aux chantiers sont affichés dans le bureau du service maintenance.

2.2 Hygiène et conditions de travail 1) Locaux sociaux, vestiaires sanitaires et restauration :

Le personnel CFT dispose d’un vestiaire équipé d’une douche situé dans l’atelier du service maintenance, d’un réfectoire / local de repos et de sanitaires. L’entretien de ces locaux est assuré par CFT

2) Les personnels des entreprises extérieures disposent d’un bungalow comportant une pièce vestiaire, un sanitaire/WC et d’une pièce restauration. L’entretien de ce vestiaire est réalisé par CFT.

Les salles de restauration/repos sont équipées de frigo, de four à micro-onde, de points d’eau potable et de machines à café.

3) Equipements de protection individuelle (EPI) : les EPI sont mis à disposition du personnel sédentaire et navigant par CFT. Un manuel récapitulatif et une consigne précisent les équipements disponibles et dans quels cas les utiliser. Des panneaux d’affichage rappellent les EPI à porter au niveau des postes de travail.

4) Suivi médical : le suivi médical du personnel est assuré par l’organisme de médecine du

travail AGEMETRA situé à Givors (69700).


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5) Trousses de premiers secours : l’agence de CFT Rhône est équipée de deux trousses de premiers secours et d’un défibrillateur automatique cardiaque. La liste des secouristes du travail est affichée dans le local réfectoire/repos de CFT.

6) CHSCT : l’entreprise CFT dispose d’un CHSCT. La fréquence des réunions du CHSCT est

trimestrielle. Les réunions font systématiquement l’objet d’un compte rendu qui est diffusé au médecin du travail et à l’ensemble du personnel par voie d’affichage (dans le local réfectoire/repos).

7) Ambiance physique de travail : les locaux de CFT sont chauffés, climatisés et ventilés. Les installations sont entretenues selon les échéances règlementaires définies par les textes en vigueur, la maintenance étant pilotée par CFT et effectuée par des entreprises spécialisées. Les locaux sont nettoyés quotidiennement par une femme de ménage qui est salariée de CFT.

2.3 Sécurité collective et individuelle 1) Nature des risques :

Les principaux risques potentiellement présents sur les installations CFT sont ceux identifiés dans les plans de préventions et le document unique d’évaluation des risques professionnels.

2) Prévention des risques : La prévention des risques est assurée par l’ensemble des personnels de CFT et par les outils du système intégré de management de la sécurité. CFT est certifié OHSAS 18001 la sté LRQA.

3) Document Unique : Le document unique est mis à jour annuellement comme prévu par la règlementation et à la suite de tout accident corporel et des modifications techniques et organisationnelles survenant au fil de la vie de l’entreprise. Le document unique est disponible dans les bureaux de CFT par affichage dans le local réfectoire/repos et dans le manuel qualité bord de chaque bateau.

4) Conformité et sécurité des installations : Les vérifications règlementaires des équipements de travail et des installations sont suivies par CFT et réalisées aux échéances prévues par des entreprises extérieures spécialisées et agréées. Le contrôle de la réalisation de ces vérifications est vérifié lors des audits internes et des audits de certification du système de management (CFT est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001).

5) Mesures prises en cas d’accident du travail : Les dispositions à prendre en cas d’accident du travail sont décrites dans le guide d’urgence armateur de CFT (équivalent d’un Plan d’Opération Interne d’une ICPE). Les scénariis font l’objet de fiches réflexes qui sont testées régulièrement lors d’exercices. Des salariés CFT ont été formés et sont recyclés SST. La liste des SST est affichée et incluse dans le guide d’urgence armateur. Tous les accidents du travail font l’objet d’une enquête du CHSCT et d’une analyse des causes et d’un suivi par le service QHSE.


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3 DESCRIPTION DES ACTIVITE ET DES PHASAGE DES OPERATIONS

3.1 Description des activités Principe général

1. Préparation du voyage par le service exploitation 2. Prise en charge de l’unité par l’équipage 3. Contrôles avant opérations commerciales 4. Accostage, Amarrage, mise en place coupée 5. Préparation de l’unité pour l’opération commerciale 6. Réalisation de l’opération commerciale 7. Repli opérations commerciales, disposition des circuits pour la navigation 8. Appareillage

Principaux documents d'escale et logiciels utilisés

� Fiche résumé appontement � Règlement portuaire � Carte maritime/fluviale de la zone � FDS du produit � Guide urgence Bord � Fiche de relevés P,T,N citernes ou plan de chargement/déchargement � FCQ 042 ou check-list sécurité portuaire/appontement/spécifique conforme ADN à minima � AX Mode embarqué � Stabiload

Conduite en cas d'urgence

EN CAS D’ACCIDENT – INCENDIE - POLLUTION

Appeler les secours 18 / 112

Pompiers

Autorité portuaire

Arrêter les opérations

Informer Appontement client Exploitation CFT

Intervenir SST ;

douche

Extincteurs ;

lances

Kit antipollution


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EPI de principe à porter pour opérations commercial es

3.2 Phasage des opérations

3.2.1 Préparation du voyage par le service exploita tion � Contrôle des quantités et qualités : comparaison document de nomination de la raffinerie ou

du dépôt avec le fax reçu par l'exploitation (ordre de mission du dispatching vers le bateau). � Accord sur les quantités en volume (m3). Le chargeur fournit la densité à la température de

chargement et la densité à 15°c. � Confirmation par l'exploitation de la destination des produits chargés. � Historique des 5 dernières cargaisons, par citerne lorsque demandé � Prévient le chargeur / réceptionnaire de la faisabilité et de l’horaire prévu. � Vérifie que l’unité est autorisée à charger la cargaison prévue (code onu / liste de produits

ADN).

3.2.2 Prise en charge de l’unité par l’équipage � Réaliser les contrôles selon la check-liste « prise en charge barge ou unité fluviale » ou

équivalent

3.2.3 Contrôles avant opérations commerciales � Vérification de la fermeture de tous les capots des citernes, des orifices d'échantillonnage,

de vidange, vannes de purge, orifice de sondage, joints pleins sur tuyauteries boulonnés, joints pleins sur bride de manifold et vanne de manifold fermée.

� Mise en place et essais des moyens de lutte incendie et antipollution. � Inspection des cales, cofferdams, salle des machines, état des pare flammes, etc ... � Vérification de la vacuité et de la propreté de toutes les gattes de rétention � Vérification de la disponibilité et du bon fonctionnement de l’échantillonneur et de la sonde

MMC ou équivalent. � Vérification de la disponibilité et du bon fonctionnement des équipements de sécurité

spécifiques (ARI, installation air respirable, EPI spécifiques…) � Déclaration du nombre de personnes embarquées et des identités de ces personnes. � Saisie prévisionnelle de la stabilité dans STABILOAD citernes

3.2.4 Accostage, Amarrage, mise en place des liaiso ns terre � Prise de contact avec les autorités portuaires pour valider les données relatives à l’escale

(N° de poste, disponibilité du poste, météo et conditions nautiques sur zone, besoin lamanage, remorquage…)

� Amarrage selon procédure CFT en vigueur + renforcement en fonction des règles locales et des conditions météo / nautiques

Tenue

couvrante

Chaussures de

sécurité

Casque ou

casquette

coquée

Gilet de

sauvetage

Sur barge

Lunettes

sécurité

Branchements

Gants cuirs

Branchements

Protections

respiratoires

Branchements

F(FDS)


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� Mise en place de la coupée (gardes corps et plancher en bon état, SWL indiqué, attachée coté bord, crew list et fire plan dans boite à lettre, filet…)

� Mise en place des liaisons terre –bord (téléphone, radio, liaison équipotentielle si exigée par le terminal, prise ADN…)

� Confirmation au réceptionnaire / chargeur par téléphone ou VHF de l’heure probable d’arrivée (HPA), confirmation de l’appontement, demande éventuelle de vapeur…

3.2.5 Préparation de l’unité pour opérations commer ciales � Consultation et confirmation des données saisies dans le voyage AX � Calcul prévisionnel des hauteurs par qualité et par citerne (se référer à l’ADN pour connaître

le taux de remplissage maximal autorisé en fonction du produit transporté). � Préparation du plan et séquences de chargement. � Confirmation de la faisabilité de l’opération. � Prend connaissance des cadences et pressions maximales de chargement / déchargement

de l’unité citerne utilisée (se référer au certificat ADN de l’unité). � Estimation du temps de chargement ou déchargement en fonction de la cadence. � Prédétermination de l'enfoncement (en prévision des lieux de destination et du tirant d’eau

disponible à l’appontement). � Diffusion et explication du plan de chargement aux membres d’équipage chargés de la

surveillance des opérations. � Renseigner la check-list FCQ 042 (check-list ADN) ou document équivalent du chargeur ou

du réceptionnaire. � Mettre en service le système de mesure à distance des hauteurs, pressions et températures. � Prendre en compte des consignes sécurité du terminal (raffinerie, stockiste, port), liste de

contrôle. � Réaliser la reconnaissance des lieux et moyens d'évacuation. � Réaliser la reconnaissance contradictoire citerne après citerne avec le chargeur ou son

représentant. � Remettre le plan de chargement au chargeur sur lequel les valeurs de débit et de pression

de chargement / déchargement maximales admissibles pour chaque passe seront clairement indiquées.

� Réaliser le branchement du bras en faisant attention à bien contrôler préalablement l’absence de pression résiduelle, à retirer les tapes pleines au-dessus de la gatte de rétention.

� Réaliser le branchement du retour gaz ou disposer la cheminée. � Contrôler par mise ne pression gazeuse l’étanchéité de la connexion si nécessaire. � Disposer le circuit de chargement / déchargement, vanne manifold reste fermée.

3.2.6 Opérations commerciales � Faire vérifier la bonne disposition du circuit de cargaison par un autre membre de l’équipage

lorsque c’est possible ou effectuer un double contrôle. � Demander la Confirmation d’autorisation d’ouverture de la vanne de manifold et de débuter

les opérations de chargement / déchargement.

Une attention particulière doit être portée lors de s phases de démarrage et de montée en pression. Les ordres de démarrage et stoppage des p ompes sont sous la responsabilité du bord.

La surveillance doit porter en particulier, mais de manière non exhaustive, sur les points

suivants :

� Contrôle de l’absence de fuite au niveau de la connexion et sur l’ensemble de la tuyauterie. Le passage à une cadence nominale ne pourra être demandée qu’après cette étape.

� Contrôle de la bonne disposition des vannes, contrôle du circuit.


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� Contrôle permanent des hauteurs des citernes déjà chargées et des citernes en cours de remplissage.

� Contrôle des cales et cofferdams (vacuité, absence d’huile...). � Contrôle des ballasts (niveau, traces d’huiles…). � Contrôle et reprise de l'amarrage. � Respect du plan de chargement / déchargement. � Contrôle de l'application de la procédure spécifique liée à la qualité du chargement, prise en

compte de l'échantillonnage. � Contrôle du plan d'eau. � Contrôle du bon fonctionnement du système de mesure à distance. � Si la ceinture de rétention doit être vidée, enlever le dalot adéquat et rester à proximité. En

aucun cas plusieurs dalots ne doivent rester ouverts en continu. � Les cadences et pressions doivent être adaptées en permanence au degré d’avancement

de l’opération commerciale. � Lors des changements de quart, toutes les informations relatives à l’opération (avancement

de l’opération, cadence, pression, situation par rapport au plan, événements particuliers…) doivent être transmises à la relève.

� Pendant toute la durée de l’opération, (chargement, déchargement, transfert …), présence minimum d’une personne sur le pont en permanence dont le rôle est de contrôler les accès et le bon déroulement des opérations commerciales.

� En cas d’arrêt des opérations de transfert fermeture sans délai de la vanne de manifold et confirmation au terminal de sa fermeture, cela pourra être porté au journal de bord ou équivalent.

� Pour toute situation anormale, accidentelle ou incidentelle, les opérations de transfert doivent être immédiatement arrêtées et la vanne de manifold fermée et le terminal et le capitaine informés.

3.2.7 Fin de la phase de chargement/déchargement : � Les alarmes de niveau très haut (97, 5 %) ne doivent jamais être utilisées pour terminer une

citerne. � Ces alarmes dites « anti-débordement » se déclenchent à 97.5% du volume total de la

citerne. Elles sont le seul moyen d’avertissement en cas de mauvaise fermeture, de défaut d’étanchéité ou d’oubli de fermeture de vanne.

� Le pourcentage de remplissage maximal des citernes (fixé dans l’ADN pour chaque produit dangereux) doit toujours être inférieur à ce seuil d’alarme.

3.2.8 Chargement : � La cadence de chargement doit être réduite largement à temps et doit tenir compte entre-

autre, du temps nécessaire à la terre pour réduire cette cadence, du temps de réaction du personnel de terre ou d’un éventuel imprévu.

� En finition, avant de terminer une cuve, il est impératif après avoir ouvert en grand sur la / les cuves suivantes d’étrangler la vanne de la cuve en finition.

� Cette mesure permet de s’assurer du bon fonctionnement de la vanne à fermer et de réduire la vitesse de remplissage sur la cuve en finition.

� L’ordre de stop du pompage est donné par le bord.

3.2.9 Déchargement : � La cadence doit également être diminuée et il faut tenir compte de l’emplacement des

aspirations dans chaque citerne afin d’adapter la gîte et l’assiette en conséquence (optimisation de l’assèchement).

� Le mode opératoire doit être clairement défini avec la terre afin d’éviter les phénomènes de coup de bélier et de débordement de citerne.


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3.2.10 Repli opérations commerciales, disposition d es circuits pour la navigation

� Contrôle à bord, de l'arrêt du pompage et fermeture de la vanne de manifold. � Attendre les instructions du chargeur / réceptionnaire. � Disposer le circuit pour la vidange du bras, suivant la procédure du chargeur (ouvrir le

manifold si nécessaire mais le refermer ensuite) � Exécution de la procédure de vidange du bras, le collecteur ayant été vidangé dans les

citernes. � Débranchement du bras (ou du collecteur souple). S’assurer préalablement de l’absence de

pression résiduelle, desserrer les boulons situés du côté opposé à l’intervenant et prendre toutes les précautions anti-pollution.

� Remise en place de la bride pleine et de son joint, tous boulons en place, serrés à la clé. � Débranchement des flexibles des éventuelles utilités (eau dopée d’extinction mousse,

vapeur de réchauffage…) � Contrôle contradictoire et enregistré : des hauteurs, cuve après cuve ; Température ;

Densités � Détermination de la masse chargée / déchargée � Remise / réception des documents. � Prise éventuelle des échantillons (suivant procédure). � Attente des certificats qualité (résultat d'analyse). � Réception et contrôle des bons de transfert, fiche chronologique, etc ... � Débranchement de la liaison équipotentielle � Arrêt ou mise sur mode « navigation » du système de mesure à distance. � Saisie des données dans STABILOAD et validation du cas « réalisé » � Saisie des activités et des quantités chargées / déchargées relatives à l’escale dans le

journal de bord

3.2.11 Appareillage, navigation � Confirmation auprès du réceptionnaire / chargeur par téléphone que les opérations

commerciales sont bien achevées � Prise de contact avec les autorités portuaires pour valider les données relatives à la fin

d’escale (N° de poste, disponibilité de la route, météo et conditions nautiques sur zone, besoin lamanage, remorquage…)

� Retrait des liaisons terre –bord (téléphone, radio, liaison équipotentielle si exigée par le terminal, prise ADN…)

� Retrait de la coupée, remise en place des gardes corps / filières de protection. � Préparation de l’unité à la navigation � Largage des amarres et rangement dans les bacs à cordes � Rangement du pont et des plages de manœuvre

3.2.12 Annexes 3.2.12.1 Vérification des données des instruments de mesures

� Lors des opérations commerciales, les données des appareils de mesures à distance des citernes seront vérifiées régulièrement :

o Niveaux : par sonde MMC ; o Température : par sonde MMC et valeur température bac à terre ; o Pression par valeur des manomètres en ligne ou sur citerne.


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3.2.12.2 Transport de produits réchauffés

� Lors du transport de produits réchauffés (benzène, fiouls lourds…) la température du produit dans les citernes doit être contrôlée régulièrement et enregistrée.

3.2.12.3 Transbordements

Des consignes particulières seront fournies

3.2.12.4 Manipulation Azote

� Lors de la manipulation d’azote ou de gaz d’inertage, les intervenants doivent être conscients des risques d’anoxie/asphyxie de ces gaz. Le port d’un analyseur d’oxygène est obligatoire lors de ces manipulations.

� Les citernes à cargaison et de ballastage sous gaz inerte doivent être identifiées par des panneaux d'avertissement placés à côté de trappes des citernes.

Danger asphyxie Toxique

Documents

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