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1 Année universitaire 2015-2016 PLANNING DES COURS DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE 2 nd semestre En fin de semestre, vous aurez soit un examen écrit de 3 heures, soit un écrit de 1h30, soit un examen oral. Merci de noter que la nature de votre examen (écrit, oral, 3h, 1h30) vous sera indiquée par le Service de l’Action Internationale au moment de votre inscription pédagogique. L’inscription dans les Travaux Dirigés est facultative. Le choix de prendre ou non un TD dépend en particulier du nombre de crédits demandé par votre Université (voir ci-dessous : CREDITS ECTS). Il est OBLIGATOIRE de suivre les Travaux Dirigés des matières qui font l’objet d’un examen écrit de 3h, puisque celui-ci demande la maîtrise de la méthodologie française (dissertation, commentaires d’arrêts, plan etc.) Ces matières sont indiquées en gris dans le planning des cours suivant. Contrairement aux étudiants français, l’inscription dans un T.D. ne détermine pas la nature de l’examen (écrit ou oral) Les horaires des TD ne peuvent être indiqués que par votre coordinatrice du Bureau des Programmes d’Echange. CREDITS ECTS : • Un cours magistral sans TD vaut 4 ECTS. • Un cours magistral accompagné d’un TD vaut 9 ECTS Les cours et les TD sont notés séparément. Les crédits ECTS ne sont attribués que si l’ensemble de la matière est validé (note examen + note TD = moyenne supérieure à 5/10 ou 10/20 aux examens). Un TD ne peut pas être validé sans le cours magistral correspondant. ------------------------------------------------ Attention : Les plannings de cours peuvent être modifiés en cours d’année. Vous devez consulter régulièrement les panneaux d’affichage dans les différents centres (absences de professeurs, rattrapages etc...) Voir adresses des lieux des cours en page II

PLANNING DES COURS DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE – 2

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Année universitaire 2015-2016

PLANNING DES COURS DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE – 2

nd semestre

En fin de semestre, vous aurez soit un examen écrit de 3 heures, soit un écrit de 1h30, soit un examen oral. Merci de noter que la nature de votre

examen (écrit, oral, 3h, 1h30) vous sera indiquée par le Service de l’Action Internationale au moment de votre inscription pédagogique.

L’inscription dans les Travaux Dirigés est facultative. Le choix de prendre ou non un TD dépend en particulier du nombre de crédits demandé par votre Université (voir ci-dessous : CREDITS ECTS).

Il est OBLIGATOIRE de suivre les Travaux Dirigés des matières qui font l’objet d’un examen écrit de 3h, puisque celui-ci demande la maîtrise de la méthodologie française (dissertation, commentaires d’arrêts, plan etc.) Ces matières sont indiquées en gris dans le planning des cours suivant.

Contrairement aux étudiants français, l’inscription dans un T.D. ne détermine pas la nature de l’examen (écrit ou oral)

Les horaires des TD ne peuvent être indiqués que par votre coordinatrice du Bureau des Programmes d’Echange.

CREDITS ECTS :

• Un cours magistral sans TD vaut 4 ECTS. • Un cours magistral accompagné d’un TD vaut 9 ECTS Les cours et les TD sont notés séparément. Les crédits ECTS ne sont attribués que si l’ensemble de la matière est validé (note examen + note TD = moyenne supérieure à 5/10 ou 10/20 aux examens).

Un TD ne peut pas être validé sans le cours magistral correspondant. ------------------------------------------------ Attention : Les plannings de cours peuvent être modifiés en cours d’année. Vous devez consulter régulièrement les panneaux d’affichage dans les différents centres (absences de professeurs, rattrapages etc...) Voir adresses des lieux des cours en page II

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ADRESSES UTILES POUR LES COURS & T.D.

Centre Vaugirard 1 391, rue de Vaugirard 75015 Paris Métro : Convention Centre Assas : 92, rue d’Assas 75006 Paris Métro : Vavin ou Notre Dame des Champs ou RER B Port Royal

------------------------------------------------------------- Autres indications : Salles : A = Amphithéâtre GA = Grand Amphi du Centre Assas S = Salle Centres : A = Assas V = Vaugirard

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COURS en DROIT et SCIENCE POLITIQUE 2ème

semestre Année universitaire 2015/2016

Code Matière

Intitulé Enseignant Jour Début Fin Salle Centre Possibilité

de TD Examen

LICENCE 1

1381

Droit civil, équipe 1 M. Hervé LECUYER Lundi 11:00 12:50

A600 V Obligatoire Ecrit 3h

Mercredi 09:00 09:50

Droit civil, équipe 2 M. Denis MAZEAUD Mardi 10:00 11:50

Jeudi 11:00 11:50

Droit civil, équipe 3 M. Patrick MORVAN Vendredi 09:00 10:50

Samedi 08:00 08:50

2063

Droit constitutionnel II, équipe 1 M. Hugues PORTELLI Lundi 09:00 10:50

A600 V Obligatoire Ecrit 3h

Mercredi 08:00 08:50

Droit constitutionnel II, équipe 2 M. Olivier GOHIN Mardi 08:00 09:50

Jeudi 08:00 08:50

Droit constitutionnel II, équipe 3 M. Dominique CHAGNOLLAUD Vendredi 11:00 12:50

Samedi 11:00 11:50

4174 Economie politique M. Alain REDSLOB Mercredi 13:00 15:50 A300 V Non Oral

3035 Histoire contemporaine politique et sociale M. ANTHONY MERGEY Mardi 13:00 14:50

A300 V Non Oral Mercredi 12:00 12:50

3058 Histoire du droit des personnes et des biens M. Jean-Paul ANDRIEUX Mercredi 18:00 20:50 A600 V Non Oral

3040

Histoire du droit et des institutions, équipe 1 M. Pascal GOURGUES Lundi 13:00 13:50

A600 V Non Ecrit 1h30

Mercredi 10:00 11:50

Histoire du droit et des institutions, équipe 2 Mlle Emmanuelle CHEVREAU Mardi 12:00 12:50

Jeudi 09:00 10:50

Histoire du droit et des institutions, équipe 3 Mlle Céline COMBETTE Vendredi 08:00 08:50

Samedi 09:00 10:50

2300 Relations internationales M. Stéphane RIALS Jeudi 17:00 19:50 GA A Non Ecrit 1h30

2315 Science politique M. Marc MILET Jeudi 13:00 15:50 GA A Non Ecrit 1h30

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COURS en DROIT et SCIENCE POLITIQUE 2ème

semestre Année universitaire 2015/2016

Code Matière

Intitulé Enseignant Jour Début Fin Salle Centre Possibilité

de TD Examen

LICENCE 2

2056

Droit administratif, EQUIPE 1 M. Bertrand SEILLER Mardi 09:00 09:50

GA

A Obligatoire Ecrit 3h Vendredi 09:00 10:50

Droit administratif, EQUIPE 2 M. Olivier GOHIN Lundi 09:00 10:50

A1 Jeudi 14:00 14:50

1068

Droit civil 2 (les obligations), EQUIPE 1 M. Laurent LEVENEUR Lundi 11:00 12:50 A1

A Obligatoire Ecrit 3h Mercredi 09:00 10:50 GA

Droit civil 2 (les obligations), EQUIPE 2 M. Pierre-Yves GAUTIER Mardi 11:00 12:50 GA

A Obligatoire Ecrit 3h Jeudi 12:00 13:50 A1

1052 Droit des affaires 2 M. Louis D'AVOUT Lundi 19:00 19:50 A3

A Non Oral Mardi 15:00 16:50 A2

2160 Finances Publiques M. Martin COLLET Mardi 13:00 13:50

GA A Non Ecrit 1h30 Vendredi 11:00 12:50

4255 Gestion de l'entreprise et comptabilité Mme Astrid MASSET Jeudi 17:00 19:50 A4 A Non Ecrit 1h30

3129 Histoire du droit des obligations M. Philippe COCATRE-ZILGIEN Mercredi 08:00 08:50

A4 A Non Oral Jeudi 08:00 09:50

6039 Introduction au droit de la communication Mme Agnès GRANCHET Vendredi 16:00 18:50 A4 A Non Ecrit 1h30

2100 Principes généraux de droit européen M. Carlo SANTULLI Lundi 16:00 17:50

GA A Non Oral 18:00 18:50

1429

Procédure pénale, EQUIPE 1 M. Philippe CONTE Mercredi 12:00 14:50

A1 A Obligatoire Ecrit 3h

Procédure pénale, EQUIPE 2 M. Edouard VERNY Mardi 08:00 10:50

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COURS en DROIT et SCIENCE POLITIQUE 2

ème semestre Année universitaire 2015/2016

Code Matière

Intitulé Enseignant Jour Début Fin Salle Centre Possibilité

de TD Examen

LICENCE 3

2043 Droit administratif des biens M. Benoît DELAUNAY Jeudi 11:00 11:50

A1 A Oui Ecrit 1h30 Vendredi 13:00 14:50

1070 Droit civil 2 (droit de la famille) Mme Dominique FENOUILLET Mardi 13:00 15:50 A1 A Oui Oral

2096 Droit de l'union européenne 2 M. Francesco MARTUCCI Lundi 16:00 17:50

A2 A Oui Oral Mardi 19:00 19:50

1054

Droit des affaires 2, EQUIPE 1 M. Dominique BUREAU Lundi 14:00 15:50 GA

A Oui Oral Mardi 18:00 18:50 A1

Droit des affaires 2, EQUIPE 2 M. Stéphane TORCK Lundi 14:00 15:50

A4 Mardi 17:00 17:50

2140 Droit des libertés fondamentales M. Jean-Jacques BIENVENU Mercredi 14:00 14:50

GA A Oui Ecrit 1h30 Mercredi 15:00 16:50

2150 Droit des relations de travail dans le secteur public

M. Emmanuel TAWIL Mercredi 17:00 19:50 A4 A Non Ecrit 1h30

1326 Droit du travail 2 M. Bernard TEYSSIÉ Jeudi 08:00 08:50

A1 A Oui Oral Vendredi 08:00 09:50

2086 Droit fiscal M. Martin COLLET Mardi 16:00 16:50

A1 A Oui Ecrit 1h30 Jeudi 09:00 10:50

1316 Droit social Mme Raymonde VATINET Mardi 14:00 14:50

A2 A Non Oral 17:00 18:50

2200 Histoire des idées politiques depuis le XVIII s. M. Philippe RAYNAUD Jeudi 15:00 16:50

A3 A Non Oral Vendredi 08:00 08:50

3101 Histoire des idées politiques jusqu'au XVIII s. M. Pascal GOURGUES Lundi 15:00 17:50 S315 A Non Oral

2221 Institutions administratives locales Mme M. ALTWEGG-BOUSSAC Lundi 09:00 11:50 S314 A Non Oral

2256 Méthodes de la science politique Mme Sylvie STRUDEL Mercredi 10:00 12:50 S401 A Obligatoire Ecrit 3h

2302 Relations internationales 2 M. Jean-Jacques ROCHE Mardi 09:00 11:50 S505 A Obligatoire Ecrit 3h

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COURS en DROIT et SCIENCE POLITIQUE 2

ème semestre Année universitaire 2015/2016

Code Matière

Intitulé Enseignant Jour Début Fin Salle Centre Possibilité

de TD Examen

MASTER 1

2002 Aspects européens des droits fondamentaux M. Emmanuel DECAUX Jeudi 17:00 19:50 A2 A Oui Ecrit 1h30

1031 Comptabilité des sociétés M. Fabrice BRUANT Samedi 09:00 11:50 S214 A Non Ecrit 1h30

1188 Contentieux fiscal M. Pierre COLLIN Vendredi 09:00 11:50 S505 A Non Oral

1041 Criminologie et science pénitentiaire M. Edouard VERNY Mercredi 08:00 10:50 A5 A Non Oral

1071 Droit civil 2 (Droit patrimonial de la famille) M. Thomas PIAZZON Vendredi 13:00 15:50 S214 A Non Oral

1081 Droit civil 4 (successions et libéralités) M. Michel GRIMALDI Mardi 14:00 16:50 GA A Oui Oral

2070 Droit constitutionnel comparé M. Armel LE DIVELLEC Jeudi 10:00 12:50 S401 A Non Oral

2069 Droit constitutionnel général M. Denis BARANGER Lundi 11:00 12:50 A2

A Oui Oral Mercredi 16:00 16:50 A3

1144 Droit de la construction M. Hugues PERINET-MARQUET Mercredi 17:00 19:50 A2 A Oui Oral

1441 Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique)

M. Pierre-Yves GAUTIER Mardi 17:00 17:50

A1 A Non Oral Jeudi 15:00 16:50

2149 Droit de la santé publique M. Benoit APOLLIS Jeudi 12:00 14:50 S214 A Non Oral

2075 Droit de l'environnement Mme Pascale MARTIN-BIDOU Jeudi 12:00 14:50 A2 A Non Oral

1059 Droit des affaires (instruments de paiement et de crédit) EQUIPE 1

M. Antoine GAUDEMET Lundi 14:00 15:50 A1

A Obligatoire Ecrit 3h Mardi 18:00 18:50 GA

1059 Droit des affaires (instruments de paiement et de crédit) EQUIPE 2

M. Georges KHAIRALLAH Lundi 10:00 11:50

GA A Oui Oral Jeudi 08:00 08:50

2038 Droit des contrats publics M. Gilles GUGLIELMI Vendredi 16:00 18:50 A2 A Oui Oral

1175 Droit des marchés financiers Mme France DRUMMOND Mardi 09:00 09:50 A2

A Non Oral Mercredi 13:00 14:50 A3

2150 Droit des relations de travail dans le secteur public

M. Emmanuel TAWIL Mercredi 17:00 19:50 A4 A Non Ecrit 1h30

1115 Droit du commerce international M. Daniel COHEN Mercredi 09:00 11:50 A1 A Oui Oral

1290 Droit fiscal des affaires 2 M. Gauthier BLANLUET Mardi 11:00 12:50

A1 A Oui Oral Mercredi 08:00 08:50

2084 Droit fiscal européen et international M. Benoit DELAUNAY Jeudi 13:00 14:50 A3

A Oui Oral Vendredi 08:00 08:50 A2

1220 Droit international privé II Mme Marie GORÉ Vendredi 10:00 12:50 A1 A Oui Oral

2111 Droit international public II Mme Claire CREPET DAIGREMONT

Mardi 10:00 10:50

A4 A Oui Oral 15:00 16:50

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COURS en DROIT et SCIENCE POLITIQUE 2

ème semestre Année universitaire 2015/2016

Code Matière

Intitulé Enseignant Jour Début Fin Salle Centre Possibilité

de TD Examen

MASTER 1

1230 Droit maritime M. Pierre -Emmanuel AUDIT Lundi 16:00 17:50 A5

A Non Oral Mardi 09:00 09:50 S214

1283 Droit pénal comparé Mme LEMONNIER DE GOUVILLE Jeudi 10:00 12:50 S08A A Non Oral

1254 Droit pénal des affaires M. Didier REBUT Mardi 10:00 10:50

GA A Non Oral Jeudi 10:00 11:50

1281 Droit pénal spécial Mme Agathe LEPAGE Mercredi 13:00 15:50 A4 A Oui Oral

1413 Droit processuel Mme Cécile CHAINAIS Vendredi 13:00 15:50 A3 A Obligatoire Ecrit 3h

2146 Droit public de l'économie 2 M. Stéphane BRACONNIER Vendredi 13:00 15:50 A4 A Oui Oral

1312 Droit social comparé Mme Françoise FAVENNEC Mercredi 09:00 11:50 S214 A Non Oral

1318 Droit social européen et international M. Bernard TEYSSIÉ Lundi 18:00 19:50

A2 A Oui Oral Mardi 08:00 08:50

2166 Finances locales M. Francesco MARTUCCI Mardi 11:00 13:50 S214 A Non Oral

1362 Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common Law)

Mme Bénédicte FAUVARQUE-COSSON

Lundi 12:00 13:50 A4 A Non Oral

Mercredi 16:00 16:50

2200 Histoire des idées politiques depuis le XVIII s. M. Philippe RAYNAUD Jeudi 15:00 16:50

A3 A Oui Oral Vendredi 08:00 08:50

3101 Histoire des idées politiques jusqu'au XVIII s. M. Pascal GOURGUES Lundi 15:00 17:50 S315 A Non Oral

3061 Histoire du droit patrimonial de la famille Mme Dominique THIRION Lundi 14:00 16:50 S401 A Non Oral

3141 Histoire du droit pénal et de la procédure pénale M. Bernard D'ALTEROCHE Jeudi 09:00 11:50 S301 A Non Oral

1412 Philosophie du droit M. Eric MARTIN Lundi 09:00 09:50

S08A A Non Oral Jeudi 17:00 18:50

2284 Philosophie politique II Mme Géraldine MUHLMANN Lundi 16:00 18:50 S314 A Non Oral

2282 Politique comparée II M. Philippe LAUVAUX Mercredi 10:00 12:50 S505 A Obligatoire Ecrit 3h

2280 Politiques publiques Mme Natacha GALLY Lundi 13:00 14:50

A5 A Oui Oral Vendredi 09:00 09:50

3165 Sociologie historique du Droit Mme Dominique THIRION Jeudi 09:00 11:50 S506 A Non Oral

2361 Vie politique de l'Union européenne Mme Sylvie STRUDEL Jeudi 10:00 12:50 S315 A Non Oral