TePOS Territoires nergie POSitive
vers une autonomie nergtique des territoires mardi 2 mai 2012
Htel de rgion salle Montesquieu Conseil Rgional dAquitaine
Lancement AMI TePOS2 mai 2012 CR Aquitaine
Quest-ce quun territoire nergie positive ? Un territoire nergie
positive est un territoire dont les besoins dnergie ont t rduits au
maximum et sont couverts par les nergies renouvelables locales,
selon les 3 principes de la dmarche ngaWatt: sobrit nergtique,
efficacit nergtique et nergies renouvelables. CLER (comit de
liaison des nergies renouvelables)
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AMI Territoire Energie POSitive Accompagner des territoires pour
la ralisation dune planification nergtique tendant vers lautonomie.
Analyse des besoins nergtiques Programme damlioration de lefficacit
nergtique Etude du potentiel de dveloppement des Energies
Renouvelables sur le territoire
Stratgie de participation des citoyens au dveloppement des
projets dnergies renouvelables
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AMI Territoire Energie POSitive LAMI sadresse aux Communauts de
communes Critres dligibilit : Territoires non soumis PCET
obligatoire Plans Locaux dUrbanisme des communes composant la Cdc
adopts ou en cours dadoption Charte nationale TePOS adopte ou en
cours
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AMI Territoire Energie POSitive Critres de jugement : Volont
politique de planification nergtique qui sapprciera notamment par
(non exhaustif, titre indicatif) : Adoption dun PCET volontaire
Dveloppement des nergies renouvelables : chaufferie bois / rseaux
de chaleur / unit de mthanisation / ZDE / installations PV
significatives Diagnostic nergtique et dun plan dinvestissement
pour la rhabilitation thermique des btiments communaux et/ou
intercommunaux SCOT avec un axe nergie dans le PADD Opration
Programme damlioration de lHabitat Adoption dun Agenda 21
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AMI Territoire Energie POSitive Soutien sur la phase de
dfinition de la stratgie de planification nergtique : Matrise
douvrage par la Communaut de Communes Subvention hauteur maximum de
80% du montant total de lassistance matrise douvrage sur une
assiette ligible maximale de 70 000
Calendrier 2 mai 2012 : lancement de lAMI (clture le 30/07/12)
15/09/12 : rsultats de lAMI
