PROJET DE LOI RELATIF AUX

DROITS D'AUTEUR ET AUX DROITS VOISINS DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION.

LA POSITION DES AUTEURS

Scam*Société civile des auteurs multimedia.*auteurs et réalisateurs de documentaires pour la télévision et la radio, écrivains, traducteurs, journalistes, photographes, auteurs multimédias, dessinateurs…

Mars 2006

02 NON À LA LICENCE GLOBALE ! Les amendements légalisant les échangesde fichiers d’œuvres protégées sur Internet,votés par l’Assemblée nationale le 21 décembre dernier, touchent de pleinfouet les intérêts des professionnels de la culture et les activités de loisirs des internautes.Si tout le monde s’accorde à dire que la création doit être rémunérée ; reste àsavoir comment et combien ?

Osons le dire franchement, lorsque nous, auteurs,protestons contre la licence globale, nous ne défendons passeulement la diversité culturelle de demain, à juste titreavancée ; nous défendons également la liberté de négociernos droits avec les producteurs, les éditeurs et lesindustriels qui exploitent nos œuvres. L’œuvre a un prix.Avec la licence globale, l’œuvre n’aura plus de prix pourplusieurs raisons. D’abord, celui-ci disparaîtra dans lemontant forfaitaire de l’abonnement au fournisseurd’accès. Ensuite, la rémunération de la création sera perçuepar le consommateur comme une taxe supplémentaire, unnouveau prélèvement fiscal, créant la confusion entre leprix de revient du contenant (CD vierge ou réseaux) et leprix du contenu (l’œuvre). Enfin, et surtout, ce prix seratellement dérisoire que l’œuvre sera déconsidérée,première étape vers le mépris.

Des milliards d’euros sont investis pour fabriquer les tuyauxdans le seul but de générer des plus-values ; des milliersd’euros sont dépensés par les consommateurs pourdisposer du dernier baladeur MP3 ou de l’ordinateurdernier cri, mais c’est encore évidemment à nous, lesauteurs, de jouer le rôle du philanthrope et du mécène.

Les capacités de diffusion, de copie et de stockage de nosœuvres augmentent mais nos rémunérations diminuent ;pour preuve, la rémunération pour copie privée (et non la

taxe) ne cesse de diminuer depuis des années. Mais si nousacceptons ce rôle d’étendard contre la licence globale, c’estavec la ferme volonté de négocier avec les producteurs etles diffuseurs, une rémunération juste et décente sur lesrecettes générées par les sites de téléchargement payant.La licence globale, telle que proposée aujourd’hui, ne nouspermettra pas de vivre de nos créations ; seul le droitexclusif peut le permettre dès lors que nous pouvonsnégocier avec les producteurs, les éditeurs et lesdiffuseurs. Trop souvent, les contrats de production etd’édition sont iniques et prévoient des rémunérations entrompe l’œil. Seules les sociétés d’auteurs, telle la Scam,peuvent négocier avec les producteurs, les éditeurs et lesdiffuseurs, représenter au mieux nos intérêts et gérer nosdroits. La place de la culture dans nos sociétés est indissociable dela rémunération des ayants droit. Or, pendant que le débatse focalise sur un face à face entre les intérêts des auteurset ceux des internautes, la communauté des vendeurs demégaoctets (fournisseurs d’accès, fabricants desupports…) reste curieusement silencieuse. Les œuvressont la locomotive du développement de l’Internet hautdébit, les auteurs doivent donc bénéficier de son économie.

1. MicrocosmosMarie Perennou Nuridsany et Claude Nuridsany / 1998 / Galatée Films

2. Les yeux dans les bleusStéphane Meunier / 1998 / photo Stéphane Meunier

3. Le Cauchemar de DarwinHubert Sauper / 2005 / mille et une production /Ad vitam distribution

4. L’odyssée de la vieNils Tavernier / 2006 / Transparences Productions, 17 Juin Media,Mac Guff Ligne

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04 05LE DROIT D’AUTEUR BAFOUÉ !2000 AUTEURS SIGNENT UNE PÉTITION ADRESSÉEAUX DÉPUTÉS

Mesdames, Messieurs les Députés,

Les 20, 21 et 22 décembre vous avez commencé à examiner le projet de loi relatif aux droits d’auteur etaux droits voisins dans la société de l’information. Lors de cet examen, la représentation nationale avoté des amendements visant à légaliser sur Internet l’échange d’œuvres protégées moyennant unerémunération forfaitaire pour les ayants droit.

Cette mesure est :•inique pour les créateurs dont la rémunération deviendrait dérisoire,•une aberration économique puisqu’elle entraînerait la disparition des sites de

téléchargement payant permettant aux internautes d’acheter des œuvres,•dangereuse pour la diversité culturelle et le renouvellement de la création française

audiovisuelle, radiophonique, littéraire, journalistique, photographique…

Par ailleurs, d’autres propositions d’amendements relatives notamment aux exceptions au droitd’auteur, seront examinées lors de la reprise du débat en mars. Ces amendements exproprient de leursdroits les journalistes, les écrivains et les auteurs d’art graphiques et plastiques sur leurs œuvresutilisées dans le cadre de l’actualité générale. Ils facilitent l’utilisation des œuvres par les éditeurs depresse et les diffuseurs sans contrepartie pour les auteurs.

Si la société reconnaît en son sein la place singulière des auteurs…si la société reconnaît la juste rémunération à laquelle ils ont droit… nous vous demandons que le projet de loi soit adopté SANS LES AMENDEMENTS qui assassinent le droit d’auteur.

Abalan Philippe, Abel Olivier, Abitbol Judith, Accettone Jean Louis, Ades Gilles, Agabra Edmond, Agénor Monique, Agostini Louise, Aguila Thierry, Ailleret Bertrand, Aimar Pascal-Emmanuel, Airaud Madeleine, Albertini , Alby Claire, Alechine Ivan, Allante Philippe, AllardOdette, Alquier-Sitrouvé Hélène, Althem Gabrielle, Amado Pierre, Amadou Robert, Amiand Pierre, Anciaux Pascal, Anderson Jean, Andersson-Fournier Thérèse, Andre Jacqueline, Andreau Jean, Andreu Anne, Andreu Guillemette, Andria Aimée, Anger Violaine, AngotMichèle, Annosse André, Antoine Jean, Anzieu Annie, Appercelle Andrée, Arhex Jacques, Armynot Du Chatelet Marie-Andrée, Arnaud Jean François, Arnaud Dominique, Arnaut Robert, Arnold Marie-France, Arom Simon, Dit Simha, Arslan Sévine, Artis Max, Asorin Elodie,Astruc Alexandre, Atrulovski Edina, Attali Laurence, Aubart Jacqueline, Aubert Gabriel, Aucante Marielle, Aucante Pierre, Audrain Emmanuel, Aumaitre Jean-François, Ausina Grégoire, Azoulai Minou, Azoulay Claude, Babrbey Stéphane, Bac Pierre, Bachelier Sophie,Bachellerie Julien, Bachmann Philippe, Baconnet Marie-Hélène , Bacos Eric, Badie Bertrand, Baerst Francis, Baëza Jean-Michel, Baffier Loïc, Baggio Giuseppe, Baillon Philippe, Balard Michel, Balbir Nicole, Baldovini Marie, Ballande Olivier, Bancquart Rudy, Bannier Gilles,Barbier Lise, Barbir Nina, Barloy Jean-Jacques, Barma Janine, Baron Anne-Marie, Baron Brigitte, Barre Jordi, Barrès Pascal, Barsac Jacques, Barthes Eva, Bartoll Jean-Claude, Bartoll Agnès, Bascoul Bernard, Baslé Maurice, Basset François, Bassil Joseph, Basso Primo,Basso-Bondini Vincent, Bastide Jackie, Batifoulier Colette, Baud Marie-Louise, Baudrier Danièle, Baudry Georges Alain, Baudry De Vaux Olivier, Bauer Olivier, Bazin Florent, Beaucarnot Jean Louis, Beaujour Jérôme, Beauvillard Claire, Bec Serge, Bechmann Roland, BedosLeslie, Bélanger Michel, Belet Pierre, Belloin Gérard, Bellon Yannick, Ben Aych Gil, Bénazéraf Jacqueline, Bénéjam Denis, Bénézet Mattheiu, Benoist Felix, Benquet Patrick, Bens Madeleine, Bensasson Mario, Bensoussan Georges, Bequette France, Béraud Didier, Béraud-Williams Sylvette, Berda Virginie, Berge Béatrice, Bergerot Sylvie, Berkani Derri, Bernar , Bernard Patrick Mario, Bernard Denis, Bernard Guillaume, Bernard-Sugy Christine, Bernus Caroline, Berri Claude, Berrod Thierry, Bert Agnès , Bertho Jean, Bertini Aurélien, BertrandJean, Bertrand Denis, Bertrand Vanessa, Bertrand Philippe, Bertrand Valère, Berzosa José, Besnier Bernard, Besset Patrick, Besson André, Bevilacqua Rachele, Bévilacqua Marguerite, Bezou Gilles, Bidot Christophe, Billard Michel, Billedoux Evelyne, Billois Bernard,Bimbenet Etienne, Bineau Jean-Louis, Biot Anne-Sophie, Bitsch Louis-Charles, Blaise Francis, Blanc Michel, Blanc Alain-Michel, Blanc André, Blanchard Claude, Blanchet Jean-Luc, Blazy Louis, Bleikasten Aimée, Blondeau Anne, Blondeau Jean-Paul, Blondin Laurence, BlotBernard, Bobard Pierre, Bober Robert, Boccara Ivan, Boddaert François, Boileau Laurent, Boisfleury (De) Arnaud, Boisnard Alain, Boisnard Arthur, Boissel Bernard, Boisvert Clotilde, Bokanowski Patrick, Bommart Adeline, Bonafoux Pascal-Emmanuel, Bonal Gérard, BonnetChristine, Bonnet Manuel, Bonnet-Nora Véronique, Bonniel Annie, Bony Michel, Bordas Philippe, Bordier Roger, Borettaz Maryse, Borgers Nathalie, Bornet Alain, Bosseur Jean Yves, Bossis-Bonnelle Mireille, Bott Daniele, Boucher Jean-Claude, Boudar Gilbert, BouillotRoger, Boukhedenna Salanna, Boulanger Guy, Bouloc Isabelle, Bour Gilles, Bourbeillon Olivier, Bourdeau Michèle, Bourgault Pierrick, Bourgeade Pierre, Bourgey Sylviane, Bourin André, Bourrier Michel, Boursin Didier, Bourtayre Henri Jean, Bourvon Bernadette, BouteaudRobert-Paul, Bouttet Sylvain, Boyer Régis, Bozon Jean-Pierre, Bozzi Robert, Braccini Denis, Braem Erwan, Bran Mirel, Brémond Jacques, Breton Guy, Breugnot Pascal-Emmanuel, Breuil Yves, Briant Ginette, Brident Christophe, Briend Jacques, Bringuier Jean-Claude,Brissot Jacques, Bromberger Dominique, Brook Simon, Brouat Jean-Pierre, Broussard Jean Marie, Bru Eric, Brune François, Bruneau M Laure, Brunn Julien, Bublex Jean Pascal, Buisson Jean-Bernard, Buraglio Pierre, Burési Jean-Louis, Burke Joanne, Burke David,Burosse Alain, Bussy Jean-Pierre, Buzkova Jarmila, Bydlowski Léopold, Cabanac Cécile, Cadiau Paul, Cadieu Martine, Cadot Michel, Cagnati Inès, Caillat Gérald, Cailleau Benjamin, Caillibot Thierry, Caillibot Philippe, Cailloux Julien, Calcinetto Martine, Calvo Platero Danièle,Camen Juliette, Cann Sylvie, Cano Christian, Capelle Gilles, Caradec François, Carcedo Sylvie, Cardis Philippe, Cardoze Michel, Carorri Claude Edouard, Carriere Christine, Carrière Jean-Claude, Carriere Françoise, Carrol Guy, Carzou Jean-Marie, Casta Ange, CastagnoColette, Castang François , Castetbon Philippe, Castiel Anita, Castoriadis Sparta, Catherine Jean-Pierre, Cattelain Daniel, Catti Gherasim Luca Micheline, Caunac François, Caux Daniel, Caux Jacqueline, Cazenave Michel, Cazzani Serge, Cetera Eve, Chabbert Bernard,Chabert Christel, Chaboud Chalres Adrien, Chaillou Michel, Chaliand Gérard , Challeton Eve, Chaloyard Denis, Chamalet Cyril, Champendal Michel, Champreux Jacques, Chapier Henry, Chapuis Elizabeth, Chapuis Bernard, Chapuis Frédérdic, Chaput Patrick, Char Marie-Claude, Charbonnier Janine, Charlet Fernand, Charoy Alain, Charpin Jean-Yves, Charreaux Jacques, Charret Roger, Chataing Marie-Pierre, Chateau-Pipino Jeannine, Chatelain Vincent, Châtelet Noëlle, Chaufour Alain, Chavot Jean, Chayé Christophe, Cheissoux Denis,Cheminal Dominique, Chenez Bernard, Chenouard Gina, Chérasse Jean-André, Cherrier François, Chetif Daniel, Chevallier Dominique, Chevallier François, Chiappero Francine, Chicheportiche Josette, Chiron Jocelyne, Choain Christiane, Cholme Jean Franois, ChoqueJacques, Chuzel Claude, Ciment Michel, Citroën Elisabeth, Clade Jean-Louis, Clair Jean-François-René, Claire Philippe, Clairval-Milhaud Cécile, Clarke Robert, Claude St Marc Gérard, Clavairoly Gérard, Clavaud Evelyne, Clement Michael, Clément Anice, Clergial Jean-Claude, Clivaz Edouard, Cluzaud Jacques, Cochetel Léandre, Coget Jacques, Cointin Philippe, Colin Jean-Paul, Collage Philippe, Collet Hervé, Collet Bernard, Collet Jean-Yves, Collin Philippe, Colombani Roger, Colomer Henry, Combroux Pierre, Comment Bernard, ComteHubert, Comtell Maurianne, Cordier Marcel, Cornet Paul, Cornuau Benoit, Cornut Nicolas, Corphie Patricia, Corre Montagu Frederique, Corti José, Cortines André, Cosquer Catherine, Cosson Yves, Costa De Beauregard Olivier, Coste Roland, Cotteaux Guichard Françoise,Couderc Ivan, Coudon Jacques, Coulmin Françoise, Courboillet Paul, Courriere Yves , Courtemanche Philippe, Courtier Dominique, Cousin Gilles, Coussée Bernard, Couteaux Paul-Marie, Coutelis Alexandre, Crémieu Aurine, Crepu Jean, Crétaz Chantal, Cristobal Jacques,Croce-Spinelli Michel, Cros Jean-Louis, Cros Didier, Cros De Fabrique Françoise, Crutzen Bernard, Cueco Henri, Cupillard Catherine, Cuypers Hubert, Czeladka Alexandre, D Jean-Emile, Dagneau Gilles, Dahler Etienne, Daldoul Hassen, Damien Milcent, Danchin Sebastian,Danel Laurent, Daney Huguette, Dansel-Lester Simone, Dante Dominique, Darc Mireille, Darcos Christophe, Dartigues Bernard, Davie Danielle, De Beaucoir Sylvie, De Betak Natasha, De Brosses Marie-Thérèse, De Chanvalon Nadine, De Crépy Armelle, De Fays Béatrice,De Giafferri Anne, De Goustine Lucien, De Kermadec Liliane, De La Grange Henry-Louis, De La Villardière Bernard, De Mercouly Olga, De M'uzan Michel, De Ricou Nicole, De Roquefeuil Eric, De Sédouy Alain, De Solere Pierre, De Solliers Bertrand, De TemmermanGeneviève, Debauche Pierre, Debord-Lereven Bernard, Decaux Alain, Decker Vincent, Decloquement Françoise, Deflisques Julien, Defontaine Natacha, Deforges Régine, Défossé Marie-Françoise, Degeorges Josette, Degla Elisabeth, Degoutte Claude, Deguelle Mathias,Dekesell Eric, Delacasiniere Jeanguy, Delachat Christophe, Delacoudre Francis, Delacroix André, Delahaye Marie-Claude, Delais Bertrand, Delamarre Jean-Noel, Delannoy Pierre, Delarue Olivier, Delassus Jean François, Delaume Myard Jean-Pierre, Delavault Hélène,Delay Nelly, Delbez Maurice, Deleau Christian, Delebecque Hélène , Delignières Hugues, Delord Jacques, Delouche Dominique, Delourme Renaud, Delpard Raphaël, Delsol Paula, Delumeau Jean, Delvaille Bernard, Demazet Olivier, Demazure Hélène, Demelier Jean,Démerin Patrick, Denavarre Claire, Deniau Jean Charles, Denizot Stanley, Depoix Rosine, Deraedt Catherine, Deramond Follin Lise, Deransart Yves, Deriaz Ludovique, Deroo Eric, Des Presles Claude, Desbraudes Michele, Descargues Pierre, Deschamps Alain, DeschampsJennifer, Desenne Patrice, Desjonqueres Chantal, Desramé David, Destand Jean-Pierre, Desvilles Jean, Deux Alfred, Devignac Henry-Guy, Dhordain Isabelle, D'hôtel Christiane, Diamant-Berger Jérôme, Diard Michel, Diaz Jean-Baptiste, Diez Pascale, Dimitriadis MoniqueDicta, Dion (Homeric) Frederic, Doat Olivier, Dolgorouky Alexandre, Dolto Carlos, Dominique-Dreyfuss Adrien, Dordet Danièle, Dorfman Edwige, Doubet Andrée, Douek Simone, Dreano Michel, Dreikaus Huguette, Drimal Joseph, Drot Jean-Marie, Druais Stéphane, DrummondLaurence, Du Chatelle Anne-Dauphine, Du Jonchay Gilles, Du Paquier Judith, Dubarry Jérôme, Dubost Françoise, Dubout Jean, Dubreuil Frederic, Dubus-Devlay Marie-Sophie, Duclos Pierre, Ducrepaire-Fournier Sylvie, Ducroz Denis, Dugourson Bettey, Duhamel Hervé,Dumas Bernard, Dumas Jean, Dummyet Pierre, Dumoulin Michel, Dumur Colette, Dupeyron François, Duprat Céline, Duprat Andre, Duprez Régis, Dupuis Philip, Dupuis Annie, Duquesnes Jacques, Durand Sophie, Duret Laurent, Duret-Santana Andréa, Duriez Jean-Pierre,Duroc Jacqueline, Dury Andrée, Dussauze Denise, Dussert Eric, Dutertre Mino, Dutheil Didier B., Eberlé Antony, Echenique Eddie, Edinger Daniel, Eliacheff Caroline, Elkaim Sartre Erlette, Elsner Bernhard, Emion Jean-Claude, Escribe Dominique, Esnault Philippe, EswayDominique, Etevenon Pierre, Eugain Michel, Evrard Geneviève, Fabreguet Michel, Fallois De Bernard, Falque-Vert Laurent, Faltas Noël, Fanouilliere-Gahier Anne, Fantoni Christophe, Farabet René, Fares Tewfik, Farines Olivier, Farmer Joe, Fasolato Guy, Fau Marie-Chantal,Favier Pierre, Favory Lucien, Fayet Jacques, Fehr Francis, Fekiri Faouzia, Feltin Mariette, Feltz Rebecca, Ferié Bernard, Fernagut Etienne, Ferrari Alain, Ferrari Gualberto, Ferré Sentis Rafael, Ferry Michel, Fevre Bertrand, Fevre François, Feyder Vera , Fienga ChristianAntoine, Fleury Jean-Pierre, Flores Valérie, Flory Muriel, Follin Michel, Fontine Loïc, Fonyi Antonia, Fooy Vincent, Forget Michel, Forissier Régis, Fortin Ludovic, Fortmann Louis, Fouquet André, Fournier Jean-Louis, Fraïsse Marie-Hélène, Franc Emmanuelle, Franck Daniel,Franclieu Hubert De, Francois Guénola, François Christophe, Fraudreau Martin, Fréling Philippe, Frerand Yves, Frere Magali, Fresnel Michel, Freuille Pablo, Freynet François, Fride-Carrassat Patricia, Friedman Peter, Frischer Dominique, Fritsch Damien, Froment Jean-Marc, Froment Carol, Froment (De) Quentin, Gabet Stéphane, Gaborit Vincent, Gadmer Sylvie, Gaessler Anne-Noëlle, Gaget Valérie, Gagnebin Murielle, Gaillard Pascale, Gaisseau Kyoko, Gal Olivier, Gallet Pascal-Emmanuel, Galli Hélène, Gallimard Robert, Gallois Jean,Gallois Fabienne, Gallois Monique, Gallot Claude, Galy-Carles Henry, Gandit Eric, Garcin Thierry, Garenq Vincent, Garnier Thierry, Garrapit Carole, Gasselin Xavier, Gatineau Christophe, Gaubert Valérie, Gauducheau François, Gaumnitz Michaël, Gauraudy Roger, GauriatMichel, Gauthier Yves, Gauthier Stéphane, Gautier Philippe, Gautier Yves, Gautier Gérard-Louis, Gavron Laurence, Geiss Rachel, Gentilhomme Emmanuel, Gentric Marie-Claire, Geoffrey Guy, Georget Anne, Georgin Rosine, Georjin Laurent, Gérard Olivier, Gerault Yvon,Gerber Alain, Gerbier Lue, Germain-Thomas Olivier, Gervais Frederic, Getréau Luc, Gianadda Georges, Gideh Henry, Gielly Vincent, Giffard Patrice, Gil-Artagnan André, Gili Jean, Gilles Anne, Gillon Pierre, Gilman Sylvie, Gindre Christophe, Ginésy Marceau, Gir GirardDaniel, Girard Rolande, Girard Olivier, Giraud Geraldine, Giré Jean-François, Girie Hecht Valérie, Giscard Pierre-Henri, Glasberg Alain, Gloaguen Philippe, Goasduff Patrice, Goémé Christine, Goldet Etienne, Goldet Stéphane, Golfin Luc, Golfin Jean , Gombrowicz Rita,Gonnet Roger, Gonthié Martine, Gonzalez Alban, Goulemot Jean-Marie, Goumarre Laurent, Gourgeon Sylvain, Goutier Jean-Michel, Govi Tamara, Gozlan Gérard, Grace Julien, Graffin Laurence, Graillet Ghislaine, Grall Françoise, Grandclement Chaffy Daniel, Gresy-AvelineClaudette, Grimaldi-Darken J. Anne, Gros Dominique, Grosjean Julien, Grou-Boyer Frédérique, Grundmann Pierre, Gueguen Gael, Guere Florence, Gueret Eric, Guérin Pascal, Guerin-Desjardins Arnaud, Guérin-Lods Dominique, Guérout Max, Guibert Christine, GuicheteauGérard, Guidez Guylaine, Guilbert Pierre, Guilhon Bernard, Guilhot Myriam, Guillaumet Jean-Paul, Guillet Catherine, Guillevic , Guillon Alain, Guillot Georges, Guilminot Virginie, Guiraud Marie, Guiter François, Guiter Sophie, Gulter Jean-Claude, Gunst Jean-Luc, GurfinkelMichel, Guymont Dominique, Halimi André, Hamon Richard, Haroud Farid, Hasse Laurent, Hauser Jens, Hayat Hugo, Hebert Alain, Hebey Jean-Bernard, Heches Jean, Hecht Guillaume, Heidler Antoine, Heidsieck Bernard, Heinemann Henri, Heinrich André, Hélias Claudette,Hennequin Dominique, Henquet Daniel, Henri Marguertite, Henry Natacha, Henry Gilles, Heraud Alexandre, Hermand Martine, Hermann Jean, Hernandez Corinne, Heuffel-Jacobs Evelyne, Hird Alison, Hocquet Jean-Claude, Hoffman Georges, Holl Christian, Horn Olivier,Houlet Gérard, Hublin Serge, Hudry François, Husson Didier, Imbert Constance, Inard D'argence Robert, Inayetian Hélène, Iosseliani Otar, Isaac Michel, Isabelle Bal, Ismard Reynold, Isnard Armand, Israël Marc, Issartel Fabienne, Jaccottet Philippe, Jacops Thérèse,Jacquard Albert, Jakin Claire, Jannin Bernard, Jarfas Agnès, Jassin Dominique, Jaubert Alain, Jauffret-Redon Caroline, Jaussen Ingrid, Jeaneau Sophie, Jeannel Bernard, Jeant Denis, Jeanteur Claire, Jegou Emmanuelle, Jerome Bertrand, J'ngold Gérard, Job Guy, JolyClaire, Joseph-Lafosse-Satie Pierre, Jost François, Jouannet Irène, Jouffa Sylviane, Jouffroy Alain Jean Marc, Jourdain Bernard, Jouvancy Monique, Jouveau Du Breuil Michèle, Jouvin Nicolas, Julien Daniel, Juliet Charles, Kahn Michèle, Kahn Michèle, Kalfon Pierre,Kaplan Nelly, Karel Marie, Karlin Daniel, Karsenty Raya-Ginette, Katona Allen, Katz Gilles, Kauffmann Emilienne, Kauffmant Nadia Lys, Keen Jérôme, Kelen Jacqueline, Kempf Hervé, Kezzar Ameziane, Khan Zarina, Kieffer Florence, Kirsch Laurence, Klein Etienne, KleindienstBernard, Klepper Michel, Knapp Peter, Knapp Monique, Koechin Sophie, Koechlin Chantal, Korc Beatrice, Kovacs Françoise, Kowalski Lech, Krausse Edith, Krier Jacques, Labaronne Daniel, Laberrigue-Frolon Jeanne, Labesse Patrick, Laboirie André, Labourasse Guy, LabroPhilippe, Labrue Claude, Lacassin Francis, Lack Christiane, Lacour Laurence, Lacouture Jean, Lacroix Georges , Lafaille Gilbert, Lafont Gérard, Laforcade (De) Aude, Lagarde André, Laguerre Antoine, Laizeau David, Lalanne Bernard, Laleye Barnabé, Laloge Gaëtan,Lambersy Wermer, Lamour Marianne, Lander Daniel, Langlois Gilles-Antoine, Langlois Denis , L'anselme Jean, Lantieri Antoine, Lanzi Jean, Lanzmann Claude, Lapautre Michelle, Lapied Anne, Lapied Eric, Lapisse Serge, Laporte Gilles, Lariviere Michele, Laroche Lucienne,Laroche Philippe, Laroque Christiane, Lartegux Jean, Lartigue Alain, Lasaygues François, Lasbats Chantal, Lascaux Christian, Lauras Annette, Laurent William, Laurière Pascal, Lavalette Sébastien, Lavaud-Mazan Pierre, Laventure Georges, Lavergne Marc, Lavigne Cecile,Le Blanc François-Yves, Le Boucaire Marie-Ange, Le Flao Pierre, Le Gouic Gérard, Le Guen Roger, Le Meur Michèle, Le Peutrec Christian, Le Roux Alain, Le Roy Eric, Le Royladurie Emmanuel, Le Scaon Sophie, Le Tourneur Claudine, Lebel Hopi, Lebel Jean-Patrick, LeblonJean Marc Leblon, Leblond Laurent, Leblond Alain, Lebrun Françoise, Lecat Jean-Philippe, Leclerc Laurent, Lecomte Daniel, Leconte Jean-Michel, Lecuyer Thierry, Ledoux Thierry, Lefebvre Francis, Lefevre Anne, Lefevre Paul, Lefort Jocelyne, Legault Catherine, LegendrePierre, Lehérissey Christiane, Lejard Elise, Lekus Roy, Lelièvre Denis, Leloir Jean-Pierre, Lemaire-Bazi Laurence, Lemarque Francis, Lemesle Bruno, Lemire Christophe, Lemoine Yannick, Lemoine Lizette, Lemoine Sarah, Lenaour Valérie, Lenfant Prévost Claude, LensNicolas, Léonforte Pierre, Leroux Serge, Leroy Bruno, Leroy Bruno, Leroy Philipppe Jean-Marie, Lesage Jean-Claude, Lescot Marie-Pascale, Leseluc (De) Anne, Lessertisseur Guy, Lestrade Jean-Xavier De, Létang Frédéric, Letellier Jean, Lewy Nadine, Leydier Michel,Lh'huiller Jean-Luc, L'homond Daniel, Lhoste Jean, L'hôte Monique, Liermet Mireille, Lieuze Daniel, Linhart Virginie, Lipschitz Aroune, Livertoux Bruno, Lonharret Jean, Lorant Sylvia, Lorenzi Bruno, Louargant Bernard, Loubat Isabelle, Louis Alain, Loustallot Dann, LuzieuxFabrice, Lyr Guyette, Maben Adrian, Macchioni Jean-Philippe, Macherel Claude, Maigné-Tunnicliffe Michelle, Maillard Gilles, Maillot Daniel, Malbert Marie-Christine, Malle Justine, Maloiseaux Sebasten, Malson Lucien, Malzy Isabelle, Manceau Roberlé, Mandin Francis,Mandy Marie, Manforti Odile, Manguel Alberto, Manier P. Stéphane, Manlay Jacques, Mann Pierre, Manolp Thérèse, Manoury Roland, Manthoulis Robert, Marchais Jean Michel, Marchand Jean-Luc, Marchand , Marchand Jean-Pierre, Marcoux Philippe, MargueriteJacqueline, Marie Alain, Marié Michel, Marinot Olivier, Marix Jacques, Marny Dominique, Marot Gérard, Marquet Jean Françoise, Marquis Eric, Marsily Jean Charles, Martin Jacques-René, Martin Michel, Martin Anthony, Martin Casteret Maud, Martin Robiaud Camille,Martin Strarewitch Léon, Marty Véronique, Massat Alice, Mathieu Anne, Mauchain Catherine Marie, Maupetit Emmanuelle, Mauriac Jean, Mauriac Estelle, Mautalent-Fay Marcelle, Mavracic Jean-Pierre, Maze Fabrice, Maziere Marie-Noëlle, Mbaye William, Mcgown Denis,Meddeb Abdelwahab, Megret Caroline, Melani Francesca, Melis Romane, Mendez Luis, Ménine Karelle, Mentheour Pierre-Henry, Mény Jacques, Meravilles Lauree, Mercier Alain, Mercier Thérèse, Mercier Denis, Mercier Claire, Mercier Sandrine, Mercuriali Marino,Messagier Matthieu, Métailié Frédéric, Meublat Georges, Meunier Christian, Meurice Jean-Michel, Mhe Jean-Louis, Michaud-Pradeilles Catherine, Michel Florence, Michel Odile, Michel-Dansac André, Michelet Catherine, Miermont Bazelaire Karine, Mieville Emmanuel,Migeon Céline, Millas-Martin José, Milledrogues Guy, Milliot Sylvette, Mimouni Jamila, Mira Janine, Mirouze Jean-Pierre, Mlekuz Nathalie, Mme Reboul Jacquette, Moinot Catherine , Moinot Pierre, Molinard Laurence, Molins Philippe, Molkhou Jean-Michel, MonestierMartin, Monfils Nadine, Mongrédien Jenn, Monod Sylvère, Monsigny Jacqueline, Monsigny Jacqueline, Montalbano Eliane, Monti Georges, Montini Bernard, Montpert Bernard, Montreynaud Florence, Mopty Marc, Morance Marianne, Moreau Alain, Moreau Michel, MoreauLaetitia, Morel Patrick, Morgenthaler Simone, Morgieve Richard, Mori Valeria, Morillon Sorl, Morin Bernard, Mortera Simone, Mortimore Pierre, Mostras Alexandre, Moszkowicz Fernand, Mouriaux-Albertini Françoise, Mourlevat Jean-Claude, Mousseau Johann, MüllerPierre, Muriot Mireille, Muxel Paule, Nahmias Jean-François, Napoli Lizzie, Naslès Patrick, Navarro Marie-Christine, Neil Loreisette, Nemoz Aurelien, Néron De Surgy Olivier, Nève Christian, Newton June, Nguyen Van Daniel, Nicol Florence, Nicoulin Benoit, Niepce Janine,Nigée Claude, Nikel Séverine, Niogret Thierry, Niogret Hubert, Noël Emile, Noël Denise, Noirot Didier, Noiseux Christophe, Nolin Thierry, Nom Prénom, Nordon Vincent, Nottale Olivier, Nunge Olivier, Nuridsany Claude, Nyle Eve, Oberlé Gérard, O'byrne Raphael.Obyrne@Alicemail.Fr,Ody Philippe, Oks Virginie, Olivier Philippe, Ophul Marcel, Orabona Jean-Luc, Orsoni Francette, Ory Pascal, Oualid Jeanpierre, Ouret Jeanpierre, Oury Louis, Page Dominique, Pahun Jean-François, Paintault Boisset Micheline, Pampuzac Anne, Pan Nalin Nalin, PanieriDenise, Paoletti Claire, Papaceit Isabelle, Paquin Espinasse Juliette, Parinaud André, Pary Jacques, Pasquet Olivier, Passuello Christian, Patient Michel, Patris Magdalinski Erika, Pauvert Jean-Jacques, Pauwels Anne Chantal, Pavaux Marc, Pedro Dom , Peeters Benoît,Péguy Michel, Pélissier Monique, Pelt Jaean-Marie, Penesco Anne, Pere Champagne Renée, Pérennou Marie, Pérennou Marie, Peressini Daniel, Péron Xavier, Pérot André, Perrault Gilles, Perriand Barsac Pernette, Perrin Pierre, Perrin Marie-Dominique, Perrin François,Pès Magali, Petit-Jouvet Laurence, Peyret Damien, Philibert Christian, Philippe Jean-Yves, Pianko Adam, Pichard Agathe, Pichon Corentin, Pichon Philippe, Pico Charles, Pierre Jacqueline, Pierrot Eric, Pigelet-Lambert Francine, Pignon-Ernest Ernest, Piguet Georgette,Pilhes René-Victor, Pimpernelle Monique, Pinardo Meunier Dominique, Pinoc Georges, Pinoteau Raymond, Pirotte Jean-Claude, Pithois Claude, Plessis-Bernadac Jacqueline, Pogon Edouard, Poinot Remy, Poinsôt Jean-Paul, Poirier Manuel, Poirot Alain, Poliakov Germaine,Pommereuil Genevieve, Ponge Armande, Pongy-Chabanel Sandrine, Pont-Humbert Catherine, Portal Didier, Porte Isabelle, Portes Jean-Christophe, Portier Bruno, Pottier Christophe, Potvin Albert, Pouchelet Marcel, Pouderou Robert, Poulet-Reney Erik, Poulette - TorrentDaniel, Pouliquen Yves, Poulle Stéphan, Poulsen Janine, Pourrat Claude, Pouzenc-Parmentier Philippe, Pradeau François, Prado Patrick, Prebois Françoise, Prévost Clovis, Prévost Jean-Pierre, Preyale Laurent, Prince Philippe, Prince Jean-Luc, Pringent Christian, PringentEstelle, Privat Jacques, Privet Pascal, Profili Caterin, Prokop Karel, Prunault Delphine, Ptasecki Ariel, Puisney Stéphane, Puissesseau Hélène , Querreau Jean Marie, Rabaud Jean-Jacques, Rabotteau Dominique, Rakotomalala Joël, Rambaud Charles, Rambault De BarallonArnold, Rancé Pierre, Ranky François, Raoul-Davis Michèle, Rashedi Khorram, Rastoin Alain, Raulet Gérard, Rawlins Andréa, Raybaud Claude, Real Jean, Reau Emmanuel, Reboul Claude , Rebre Isabelle, Rebuffat Jean-Jacques, Reis Denise, Rembaux Geneviève, RémondAnne-Charlotte, Remy Ada, Remy Yves, Remy Prost Reva, Renard Patrick, Renard Jean-Pierre, Renault Astresse Anne-Marie, Renner Beaye, Renoir Jacques, Rex Jean-Dominique, Rey Gilles, Rey Geneviève, Rey Pierre-Jean, Riboud Marc, Richard Lionel, Richard Anne,Rideau Bernard, Rieussec Denise, Rihet Gwénael, Riolon Luc, Ripaux Marueice, Risacher Marjorie, Rivelin Michel, Rivette Jacques, Rivieccio Claire, Robert Danièle, Robert Martine, Robert Eric, Robichet Théo, Robin Jean-Claude, Roblès-Dacek Jacqueline, Robowski Nicolas,Roizes Philippe, Romaillat Georges, Romand Béatrice, Ronce Philippe, Rorato Christiane, Rosé Christian , Rosé Jean Christian, Rosenpzac David, Roser Christophe, Rosinski José, Rossi Raoul, Roth Laurent, Rouaud Christian, Rouchouse Jacques, Roudil Marc-Antoine,Rougerie Olivier, Rougeron Gérard, Rouget Gilbert, Rouleau Eric, Roumeguere Isabelle, Roumette Sylvain, Rousseau Yves, Rousseau-Kaplan Denis, Rousselot Anne-Marie, Rousso-Lenoir Fabienne, Roux Jacqueline De, Roux Jean-Paul, Roy Tatiana, Royet François, RoyetPaulette, Royet Jean-Marie, Ruellan Emmanuel, Ruiz Pablo, Rupaud Aline, Ruquet Georges, Ruy-Vidal François, Saab Jocelyne, Saalburg Béatrice, Saïd Amina, Sainsauve Marc, Saint-Agnès (De) Yves, Saint-Jacques Bernard, Saint-Pierre Renaud, Saire Jean-Pierre, SalachasChristophe, Salas Nestor, Salman Saad, Saltiel François, Salvador Martine, Samaras Lucia-Alexis, Sami-Ali Mahamoud, Samuel Julie, Samyon Jacques, Sanchez Serge, Sand Sidonie, Sangla Raoul, Sangla Anne-Marie, Sanitas Jean, San-Michele Julie, Sansonetti Charlie,Santamaria Ewa, Santamaria Jacques, Santy Claude, Sarfati Serge, Sarrailh Michèle, Sarthou Jean-Louis, Sassi Marie-Bénédicte, Sastre Christian, Sauvage Pascale, Sauvy Anne, Savage Madeleine, Savignac Jean-Louis, Scala Sophie, Scarpula Sophie, Schakmundes JeanJacques, Schilte Didier, Schlumberger Eveline, Schwegler Guilhen, Seaillles.Leloir Solange, Seban Paul, Segur Jérôme, Seiler Michael, Seligmann Guy, Semonin Laurence, Senet Jean, Serelle Jean-Marc, Seren François-Xavier, Serge Honorez, Serrano Celine, Serre Laurent,Serres Patrice, Sheps Ruth, Sherman Rina, Sibra Michel, Sicard Marie-Hélène, Sigg Bernard, Silvester Hans, Silvester Edith, Simon Bernard, Simon Marie Suzanne, Sipp Thomas, Sisser Pierre, Skiavi Brigitte, Slocombe Romain, Snapper Dominique, Soltan Frédéric, SomonnetThierry, Sontag Viviane, Sotty Zohra, Soularue Michelle, Soulé Mourialle, Soullard Catherine, Sourice Xavier, Soyez Jean-Marc, Spitzer Thierry, Stanozevic Stanislas, Stevens Jacques, Strouvé Fabienne, Stubbe Gwenaïlle, Suffran Michel, Sylvie Ayme, Szabo Laurent, SzenesDominique, Tadic Radovan, Tallois Philippe, Tanaka Béatrice, Tancrede Jacques, Tardieu Vincent, Tardieu Marc, Tardrew Mary G, Tarrieu France, Tavernier Marie, Techer Joël, Tellier Catherine, Temple Frédéric-Jacques, Terré Fanny, Terry Bernard, Terzieff Laurent, TesseronFrançoise, Tesson Bertrand, Testemale Marie-Claude, Teulade Marcel, Teyssandier David, Teyssieras Anne, Teze Sébastien, Thévenot Brigitte, Thiam As, Thibault Philippe-Michel, Thiellard Eliane, Thiriat Laurence, This Bernard, This Hervé, Tholy René, Thomas Thierry, ThomasThierry, Thomas Marie, Thomas Alain-Marie, Thome Roger, Tiberi Dominique, Tissandier Hugues, Tisserand Pocas, Tomatis Alfred, Tomatis Leira, Tonelotto Myriam, Torend Michel, Torrente Bruce, Torres Marc Antoine, Toubert Aurelie, Toubert Rémi, Toubiana Serge, TouchardFrédéric, Touranchean Philippe, Tracol Henry, Trassard Jean-Loup, Travers Silja Hélène, Tréfouël Jacques, Treilhou Marie-Claude, Treps Marie, Trichard Stéphane, Trintignant Nadine, Troadec Léon-Pierre, Troller Fenn, Tronquart Charles (Dit Emmanuel), Tselikas Effy, TvaresDe Medeiros Evaldo, Uginet Gérard, Ulmann Geneviève, Unglee Unglee, Vajda Claude, Valabrega Jean-Paul, Valentin Stéphane, Vallée Robert, Valles Sophie, Valluet De La Selle Delphine, Van Cutsem Daniel, Van De Walle Françoise, Van Huffel Dominique, Van LeeuwPhilippe, Van Tassel Sabrina, Vargas Richard, Variot Frédéric, Vasselin Harold, Vasseur Bernard, Vassort Frédéric, Vayron De La Moureyre Xavier, Vayssieres Patrick, Vérard René, Verbizh Myrha, Verdez Pierre, Verdier Jean-Paul, Verdier , Verdonnet Jean-Vincent, VerlantGilles, Vernick Claude, Vialatte Pierre, Viallet Serge, Vidal Claudine, Vidal De Fonseca Marie Denise, Vieuille Marie-Françoise, Vieuxgué François, Vigié Marc, Villain Jean-Claude, Villani Laurent, Villanova Marinca, Villeneuve Stéphane, Villeneuve Madeleine, Villers Claude,Vincent Tatiana, Vincent De Lestrade Thierry, Vinches Olivier, Viret Patricia, Vivas Ana, Vivet Jean-René, Vogric Marie-Claude, Vogric Marie Claude, Voyeux Martine, Vuillermet Michel, Wagner Marie-Christine, Wahnoun Armand, Wallens Gérard De , Wargnier Régis, WeberOlivier, Weckmann André, Weidmann Anne-Lise, Weiss Helmut, Weisweiller Carole, Weisz Claude, Weymuller Marc, Wichard Michel, Wiels Geneviève, Willemin Véronique, Wilner Frédéric, Winckler Valérie, Wislenef Paule, Wolff Françoise, Wolski Andrzej, Won BurlowKatarina, Wondrow Alain, Worms Jeannine, Wronecki Daniel, Yoyotte Marie Josephe, Zachmann Patrick, Zarcate Catherine, Zeimert Christian, Zeno Gonzague, Zenon Alain, Zerdazi Pierre, Ziolkowski Fabrice, Zucca Sylvie, Zviguilsky Alexandre ...

06 SI LA SOCIÉTÉ RECONNAÎT EN SON SEINLA PLACE SINGULIÈRE DES AUTEURS …SI LA SOCIÉTÉRECONNAÎT LA JUSTERÉMUNÉRATION À LAQUELLEILS ONT DROIT …

… LE PROJET DE LOITRANSPOSANT LA DIRECTIVE EUROPÉENNE RELATIVE AUX DROITS D'AUTEUR ET AUX DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION

DOIT ÊTRE ADOPTÉ SANS LES AMENDEMENTS QUI ASSASSINENT LES DROITS D'AUTEUR.

LES AUTEURS DE LA SCAMSONT OPPOSÉS :

•à la licence globale qui légalise les échangesd'œuvres par partage de fichiers (P2P) car elle entrave ledéveloppement des plateformes légales de diffusion desœuvres telle la vidéo à la demande (VoD).(cf. page 2)

•à la disparition de la rémunération pour copieprivée car la rémunération pour copie privée estl'indispensable contrepartie économique des copies desœuvres, faites par les particuliers pour usage privé. 25 % de cette rémunération financent des festivals, desmanifestations culturelles et des aides à la création.

•à l'obligation de permettre au moins une copie del'œuvre car actuellement les systèmes anti-copie des DVDne permettent pas de paramétrer le nombre de copies. Pour l'heure, imposer la possibilité d'une copie revient doncà interdire l'usage des systèmes anti-copie.

•aux exceptions au droit d'auteur pour les usagespédagogiques car ces usages font aujourd'hui l'objetd'accords en cours de négociation entre les sociétés degestion collective et l'éducation nationale.

•aux exceptions au droit d'auteur pour lesbibliothèques et musées car c'est le risque, à terme, d'unesuppression des droits pour l'ensemble des utilisations noncommerciales.

•aux exceptions au droit d'auteur sur les artsgraphiques et plastiques car les conflits sont rares, tantpour la promotion des expositions que pour les œuvresutilisées dans le cadre de l'actualité générale, ou les œuvresdisposées dans les lieux publics. De plus, les jugesapprécient déjà le caractère principal ou accessoire del'utilisation des œuvres. Ces amendements provoqueront,sans justification réelle, des dommages collatérauximmenses. Par ailleurs, ces amendements semblent être lefruit de la confusion entre le droit d'auteur et le droit àl'image des biens et des personnes.

•à l'extension de l'exception de courte citation carils menacent les accords existants qui régulent l'utilisationdes extraits des œuvres garantissant le respect du droitmoral des auteurs et le versement d'une juste rémunération. Cet amendement constitue un risque de favoriser l'emploiabusif de citations et ainsi de déprécier la création initiale.

•à la suppression de la référence au test en troisétapes car il est indispensable que les exceptions au droitd'auteur soient appréciées au cas par cas par les juges à lalumière des exigences de ce test. La directive l'imposeexplicitement pour la protection des droits d'auteur dans son article 5.5.

•à la réception collective des programmestélédiffusés car non seulement cette exception n'est pasprévue par la directive mais les conséquences de la récentejurisprudence en la matière feront l'objet de la part dessociétés de gestion collective de propositions d'accordsadaptés.

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Le documentaire est le répertoire de la Scam.Le documentaire explique le monde… le documentaire crée du lien social…le documentaire est un regard sur l’autre…

1. L’équipe de Cinq colonnes à la Une : PierreDesgraupes,Monique Wendling, Pierre Lazareff, Pierre Dumayet etIgor Barrère. / 1966, Ina / Photo : Georges Hernat

2. La marche de l’empereurLuc Jacquet / 2004, Bonne Pioche / Alliance deProduction Cinématographique / Photo : Jérôme Maison

3. ShoahClaude Lanzmann / Oscar du documentaire 19861985, Les films Aleph

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LA GESTION COLLECTIVE DES DROITS D’AUTEUR RESTELA SOLUTION LA MIEUX ADAPTÉE POUR RÉMUNÉRERLES AUTEURS :UNE JUSTE RÉMUNÉRATION. Dans le rapport de force contractuel entre un auteur et un producteur, l’auteur seul est rarement en mesure de négocier unejuste rémunération pour l’utilisation de ses œuvres. La force collective que représente le regroupement des auteurs au seinde la Scam, et des SPRD (société de perception et de répartition des droits) en général, assure aux auteurs une meilleurerémunération. Notre droit d’auteur latin reste menacé par le régime du copyright anglo-saxon. Dans ce système, l’auteurcède tous ses droits au producteur et il est rémunéré de manière forfaitaire. Les partisans de l’application de ce système enFrance oublient de préciser qu’il s’applique dans le cadre d’un marché international où les auteurs francophones ont peu deplace. Les producteurs seraient bien incapables de payer les montants forfaitaires importants généralement proposés auxauteurs par les producteurs anglo-saxons, notamment américains.

UNE GESTION CONTRÔLÉE PAR L'ETAT. Les SPRD sont contrôlées par une commission permanente composée de magistrats de la Cour des comptes et d'inspecteursgénéraux. Chaque année, les SPRD présentent leur rapport et leurs comptes au ministère chargé de la Culture. En revanche,la gestion individuelle pratiquée par les producteurs et les éditeurs échappe au contrôle des pouvoirs publics.

UNE GESTION ÉCONOMIQUE. La Scam prélève moins de 14 % sur les droits répartis aux auteurs et cette retenue est approuvée par les auteurs en Assemblée générale. Dans le cas de la gestion individuelle, le producteur déduit tous ses frais de la recette d'exploitationde l'oeuvre, jusqu'à représenter un abattement de 40 % de la rémunération de l'auteur. Communauté d'auteurs, la Scam estune société civile qui ne fait pas de bénéfice et qui reverse tous ses excédents de gestion aux auteurs. La gestion collectivepermet enfin aux diffuseurs de réaliser l'économie appréciable d'une gestion interne.

UNE GESTION EFFICACE.La gestion collective est une gestion directe ; les contrats conclus par la Scam avec les utilisateurs (diffuseurs, éditeurs...)permettent de connaître l'état des exploitations des oeuvres de ses membres.La gestion individuelle est une gestion indirecte ; les rémunérations des auteurs passent par la chaîne des producteurs,distributeurs, éditeurs, diffuseurs... Les producteurs n'ont d'ailleurs pas la maîtrise économique de la diffusion des oeuvresqu'ils produisent puisqu'ils déclarent ne pas pouvoir contrôler les comptes d'exploitation des éditeurs vidéographiques.

UNE GESTION QUI A FAIT SES PREUVES. Depuis deux siècles, depuis que Beaumarchais en a élaboré les principes, le droit d'auteur permet aux auteurs de continuerà créer des œuvres. La gestion collective s'est adaptée à toutes les évolutions technologiques et aux nouveaux moyens de diffusion des œuvres (radio, cinéma, télévision, cassette audio puis vidéo, CD, DVD, multimédia, vidéo à la demande…).Depuis plus de 20 ans, avec la Scam, les auteurs de documentaires audiovisuels et radiophoniques ont fait reconnaître la richesse patrimoniale de la création et les droits qui en découlent.

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22.000 MEMBRES : auteurs, réalisateurs de l'audiovisuel, de la radio et du multimédia, écrivains, traducteurs, photographes, dessinateurs, journalistes… PLUS DE 300.000 ŒUVRES AUDIOVISUELLES déclarées à ce jour et 20.000 nouvelles œuvresaudiovisuelles déclarées chaque année. En 2004, la Scam a réparti des droits aux auteurs de 80.000 œuvresaudiovisuelles et radiophoniques.

59 MILLIONS D'EUROS de droits d'auteur perçus en 2005.Des centaines de diffuseurs ont signé des contrats avec la Scam : les diffuseurs de télévision et de radio,nationaux et locaux, hertziens, par câble et satellite, des éditeurs de presse, des éditeurs vidéographiques, des web radios, des fournisseurs d'accès à internet… 70 SALARIÉS au service de la gestion des droits des 21.000 auteurs.

1,2 MILLION D'EUROSD'ACTION CULTURELLE PAR ANUne action autonome qui participe au financement des manifestations culturelles nationales et régionales :le Fipa à Biarritz, le Cinéma du Réel à Paris, les Etats généraux du documentaire de Lussas, le Festivalinternational du documentaire à Marseille, les E-magiciens à Valenciennes, Le Mois du film documentaire, le Festival du court-métrage de Clermont-Ferrand, Les Etonnants voyageurs à Saint-Malo, le Festival Longueurd'ondes à Brest, Les Escales documentaires de La Rochelle… Une action directe en faveur des auteurs et des nouvelles générations créatives. Depuis 10 ans, 1,7 milliond'euros pour les Bourses d'aide à l'écriture de documentaires. Plus de 500 films projetés par les auteurs depuis2002, dans une salle mise à leur disposition au siège de la Scam. Les prix télévision, les prix radio, le prix RogerPic, le Prix Joseph Kessel, le Prix François Billetdoux, la gestion du Prix Albert Londres… Une trentaine de CDcoédités en partenariat avec Radio France, l'INA… Les Etoiles de la Scam qui récompensent les auteurs d'unetrentaine d'œuvres documentaires.

450.000 EUROSD'ACTION SOCIALE PAR ANL'action sociale de la Scam a deux volets : un fonds de solidarité pour lutter contre la précarité et le versementd'une pension aux auteurs âgés de plus de 65 ans et membres depuis 20 ans.

LA SCAM EN CHIFFRES Le documentaire est le répertoire de la Scam.Le documentaire explique le monde… le documentaire crée du lien social…le documentaire est un regard sur l’autre…

1. Un coupable idéalOscar du documentaire 2002Jean-Xavier de Lestrade et Denis Poncet2002, Maha production / France 2

2. Sortie d’usine, ILouis Lumière / 1895, Association frères Lumière

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