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MASTER 2 Propriété industrielle et artistique
PRESENTATION
Le M2 "propriété industrielle et artistique" approfondit l'étude de la
propriété industrielle et du droit d'auteur, en y ajoutant des matières
connexes, telles que le droit des media, le droit des signes de qualité,
le droit du marché de l'art ou le droit de la concurrence appliqué à la
propriété intellectuelle, ainsi qu'un cours d'anglais juridique appliqué
à la propriété intellectuelle. s'y ajoute un enseignement obligatoire
en droit civil des contrats ou des biens, au choix de l'étudiant.
Les enseignements sont dispensés pour l'essentiel par des
professeurs des universités.
Ils sont divisés entre cours magistraux et séminaires.
L'effectif est délibérément restreint en moyenne entre 15 et 20
étudiants pour permettre un travail personnalisé.
L'assiduité est obligatoire à tous les enseignements. Il n'y a pas de
redoublement ni de deuxième session d'examens.
Il n'y a pas de stage intégré au diplôme.
Le Master 2 "Propriété industrielle et artistique" de l'Université
Panthéon-Sorbonne (Paris 1) est associé au programme de
formation professionnelle en propriété intellectuelle "Pan-
European-Seal" créé par l'EUIPO (l'Office de l'Union européenne
pour la propriété intellectuelle) et l'Office européen des brevets
(www.euipo.europa.eu). Ce programme permettra à quelques
étudiants sélectionnés de poser leur candidature aux formations et
stages que proposent ces deux offices dans ce cadre, en partenariat
avec des universités de toute l'Europe.
D'autres informations relatives au M2 peuvent être trouvées à
l'adresse suivante (association des étudiants du M2) :
www.master2apia.com
PROFIL REQUIS
Accès sélectif sur dossier. Pas d'entretien.
Une formation de droit privé universitaire, quelle que soit la mention
de spécialité en M1, comprenant au moins un semestre (réussi) de
propriété intellectuelle, droit d'auteur ou propriété industrielle. De
préférence avec mention.
OBJECTIFS
Le M2 tend à former des spécialistes de l'ensemble des droits de
propriété intellectuelle avec une formation Equilibrée et une
approche large du domaine de compétences (cf. ci-dessus) et une
base généraliste pour permettre aux étudiants d'accéder à des
professions ou des spécialisations variées dans la vie professionnelle
et de s'adapter aux changements qu'elle peut leur imposer.
Le "cursus" offre aussi aux étudiants des méthodes de travail et une
aptitude à assumer une charge de travail régulière et soutenue dans
le but de les préparer à l'entrée dans le monde du travail.
Enfin, le M2 est un M2 "recherche", qui initie à la recherche aussi
bien celle qui servira à élaborer, par exemple, des conclusions de
plaidoirie que celle qui peut déboucher sur la préparation d'une thèse
après obtention du diplôme. Un mémoire de recherche concrétise
cet apprentissage que préparent les enseignements méthodologiques
toute l'année.
CANDIDATURES 2018/2019
Connexion e-candidat du 1 au 11 juin 2018
Procédure dématérialisée
MASTER 2 PROPRIETE INDUSTRIELLE ET
ARTISTIQUE
RESPONSABLE DE LA FORMATION :
Professeur Frédéric POLLAUD-DULIAN
Bureau 400
12 place du Panthéon
75005 PARIS
[email protected] Tél. +33 1 044 07 79.92 ou 81.08 ou 80.19
Master 2 Propriété industrielle et artistique parcours Recherche
Intitulé des UE
et
des éléments pédagogiques (EP)
Volume Horaire Info RCC
CM TD Coef ECTS
Semestre 3
UE 1 15
Cours obligatoire Propriété intellectuelle 1 15 1.5 6
Cours obligatoire Propriété intellectuelle 2 15 1.5 6
1 cours à choisir parmi :
Droit des contrats spéciaux 15 1 3
Droit des biens 15 1 3
Droit judiciaire privé 15 1 3
UE 2 15
Cours obligatoire Propriété industrielle 15 1,5 3
Cours obligatoire Droit d’auteur et droits voisins 15 1,5 3
Cours obligatoire Droit des medias 15 1,5 3
1 séminaire à choisir parmi:
Droit judicaire privé 15 1 3
Droit des contrats spéciaux 15 1 3
Droit des biens 15 1 3
Cours obligatoires Anglais juridique appliqué à la propriété intellectuelle 15 1 3
Total 180 30
Volume horaire étudiant 105
Semestre 4
UE 1 12
Cours obligatoire Propriété intellectuelle 1 15 1,5 6
Cours obligatoire Propriété intellectuelle 2 15 1,5 6
UE 2 18
Cours obligatoire Propriété industrielle 15 1,5 3
Cours obligatoire Droit d’auteur et droits voisins 15 1,5 3
1 séminaire à choisir parmi :
Droit du marché de l’art 15 1 3
Droit de la concurrence appliqué à la propriété intellectuelle 15 1 3
Mémoire de recherche 2 9
Total
90 30
90
Volume horaire étudiant 75
Total annuel 275 0 60
275
