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Université Sidi Mohamed ben Abdellah Ecole Supérieure de Technologie Fès Avec la montée de la mondialisation, les économies nationales vont devoir faire face à une ouverture totale des frontières, qui accentuera de plus en plus la concurrence Internationale. Ce phénomène conduira, selon la majorité des économistes, à la disparition du tiers des entreprises du monde, le deuxième tiers est amené à appliquer une mise à niveau pour se préparer à l'échéance. Le secteur financier et bancaire n'échappe pas à cette situation et connaîtra les mêmes mutations. Ceci explique la grande vague de fusion, d'absorption et de rapprochement que connaît le secteur de part le monde, car les banques vont devoir se livrer à une concurrence acharnée et féroce. Consciente de la concurrence accrue présente sur le marché, la BMCI dotée d’un potentiel technique et humain remarquable met tout en œuvre pour conserver son image de marque auprès de ses clients fideles, tout en adoptant une politique d’innovation et une stratégie de diversification dans le but d’attirer une clientèle encor réticente. -1-

Rapport de Stage - BMCI - Les Techniques de Paiement Internationnaux

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Rapport de Stage - BMCI - Les Techniques de Paiement Internationnaux

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Chapitre 1 : BMCI prsentation et service

PAGE Universit Sidi Mohamed ben Abdellah

Ecole Suprieure de Technologie Fs

Avec la monte de la mondialisation, les conomies nationales vont devoir faire face une ouverture totale des frontires, qui accentuera de plus en plus la concurrence Internationale. Ce phnomne conduira, selon la majorit des conomistes, la disparition du tiers des entreprises du monde, le deuxime tiers est amen appliquer une mise niveau pour se prparer l'chance.

Le secteur financier et bancaire n'chappe pas cette situation et connatra les mmes mutations. Ceci explique la grande vague de fusion, d'absorption et de rapprochement que connat le secteur de part le monde, car les banques vont devoir se livrer une concurrence acharne et froce.

Consciente de la concurrence accrue prsente sur le march, la BMCI dote dun potentiel technique et humain remarquable met tout en uvre pour conserver son image de marque auprs de ses clients fideles, tout en adoptant une politique dinnovation et une stratgie de diversification dans le but dattirer une clientle encor rticente.

En se sens des produits multiples sont proposs: cartes bancaires, crdits divers, facilit, garantie mais aussi des financements pour les oprations linternational.

En effet munie dune grande expertise sur les marchs internationaux et de lappui du groupe bancaire international BNP PARIBAS, la BMCI offre sa clientle une gamme complte de produits et services et de conditions prfrentielles en matire du commerce international.

En matire de financement du commerce international, la BMCI propose le Crdit documentaires et Remise documentaire certifis ISO 9001 version 2000, deux financement rpondant aux besoins particuliers des exportateurs et importateur marocains.

Les deux premiers chapitres sont rservs la prsentation de BMCI ses diffrents services Sont rle dans le dveloppement du commerce international et la certification ISO par lorganisme international (BVQI). Les deux derniers chapitres prsentent les deux types dinstrument de financement du commerce international que la BMCI met la disposition de ses clients.

Section1: prsentation et service de la BMCI:

I- Prsentation Gnrale:

1- Introduction:

La banque marocaine pour le commerce et lindustrie du groupe BNP PARIBAS, SA au capital de 1 283 591 800 , est lune des institutions financires les plus prestigieuses du Maroc , grce sa politique de dveloppement , limage de marque quelle a acquis au fil des annes dans le secteur bancaires, ses quipes performantes et qualifies et ses divers produits bancaires trs concurrentiels sur le marchs en matire de conditions et de privilges accords aux clients.

En effet, la BMCI en tant que banque commerciale, joue admirablement son rle dintermdiation entre dtenteurs de fonds (pargnes) et demandeurs de fonds, en faisant en sorte de satisfaire au maximum les deux parties, tout en ralisant des bnfices et en amliorant sans cesse sa rentabilit.

La BMCI possde des agences rpondues travers tout le royaume, avec des succursales dans les principales villes. Elle possde galement des correspondants trangers afin de financer ses transactions financires.

Afin de rpondre aux besoins volutifs de la clientle professionnelle oprants dans le commerce extrieur, la BMCI a mis en place le Trade Center BNP PARIBAS Casablanca, qui est une structure dappui et de conseil technique et commercial, spcialise dans les mtiers du commerce international et du Trade center financier; le Trade center constitue un pole dexpertise qui met au service de sa clientle toutes ses connaissances et savoir faire pour lui permettre dvoluer dans un environnement scuris.

La BMCI galement dvelopp en collaboration avec BNP PARIBAS, Connexis Trade, le premier portail Internet au Maroc pour le traitement des oprations linternationale.

Destin aux grandes entreprises et aux PME/PMI qui exercent une activit dimport/export, Connexis Trade leur permet de raliser distance, 7j/7j, 24h/24h, a travers une liaison Internet scurise, ils peuvent galement suivre leur droulement, tre informatiss en temps rel des vnements lis a ses oprations, il suffit dun accs Internet partir de lordinateur de lutilisateur.

2- BMCI BANQUE OFFSHORE:

Pour faciliter la tache aux entreprises implantes dans la Zone Franche d'Exportation de Tanger ou ltranger, la BMCI met leurre disposition BMCI BANQUE OFFSHORE, un espace ddi proximit de la Zone Franche, pour un service spcialis et personnalis en matire de commerce international.

Compose d'experts et de conseillers, l'quipe de BMCI BANQUE OFFSHORE se distingue par sa parfaite matrise des techniques du commerce international et propose des montages financiers adapts plus une gamme complte de produits et services :

Financement en devises des investissements et des besoins en fonds de roulement ;

Oprations de leasing en devises ;

Oprations de placements et de gestion de patrimoine ;

Conseils en matire de prospection de marchs et de montages financiers adapts ;

Gestion de la trsorerie et de la paie ;

Oprations de change, de couverture des risques de march et de taux.

Dans le cas dimportation de marchandises et le dlai accord par le fournisseur ne couvrent pas la priode ncessaire la commercialisation ou la transformation de ces marchandises. La BMCI propose un financement en devises pour pallier ce dcalage. Elle rgle le fournisseur sur la base des instructions du client et octroie des dlais de paiement votre socit.

Lorsque lactivit de lentreprise est tourne vers lexport la BMCI BANQUE OFFSHORE propose le prfinancement en devises l'exportation. Ce produit permet de bnficier, sur prsentation des commandes fermes de la part de vos clients, d'avances en devises qui vous permettent de soulager votre trsorerie et de faire face aux besoins de liquidit engendrs par les dpenses engages avant l'expdition.

3- Organigramme de la BMCI Fs succursale:

La BMCI Fs succursale est limage du groupe BNP PARIBAS, avec son architecture moderne, ses quipements sophistiqus, son systme informatique performant et volu, mais ce qui la rend incomparable et irremplaable aux yeux de ses clients, cest son personnel qualifi qui met tout en uvre pour les satisfaire, et avec qui il entretient des rapports amicaux et cordiaux.

BMCI Fs succursale possde plusieurs services rpondant aux besoins de la clientle, et attestant de lorganisation remarquable de la banque et de sa stratgie de diversification en matire de produit bancaires.

Lorganigramme suivant prsente la structure organisationnelle de BMCI Fs succursale:

Organigramme BMCI Fs Succursale

II- Diffrents services de la BMCI:

1- Le Front-Office:

Le Front-Office est lun des svices primordiaux de la banque, cest son cur mme, car cest a travers lui que la BMCI accueil ses clients, leur prsents les diffrents produits bancaires correspondant leurs besoins.

Le Front-Office est compos de la caisse, des bureaux chargs de la clientle dont le rle fondamental est de conseiller les clients sur les choix faires, compte tenu de leurs besoins et leurs capacits.

A- La Caisse:La majorit des clients de la banque ne connaissent le personnel administratif, pour eux cest le caissier qui reprsente la banque, et il suffit de sadresser lui pour tre servi.

En consquent il est impratif que le personnel sur place soit la hauteur des attentes des clients. A travers mes observations, jai constate, effectivement que les caissiers font de leur mieux pour assurer des services bancaire irrprochables dans les meilleurs dlais.

Au niveau de la caisse plusieurs oprations peuvent tre ralises:

- Remise des chaque hors place.

- Remise des effets de commerces.

- Mise disposition.

- Ordre de virement.

- Retrait et versement espces.

B- Les Produit bancaires:Dans la perspective de maintenir son prestige et son image de marque dans le secteur bancaire, la BMCI a sa clientle diversifier des produits aussi diversifier afin de satisfaire les exigence de tous, et de fidliser encor ses clients.

Les cartes bancaires, produits tlmatiques (BMCI NET, BMCI SMS, ALLO SOLDE) et les produits dassurance.

2- Back Office centralis:

Le Back Office centralis soccupe essentiellement de la compensation, mais aussi du traitement des chques sur place et hors place.

A- Compensation:

La compensation est un change des valeurs: chques, effet de commerce et virement entre les diffrent confrres du secteur bancaire et de la BMCI, et ceci au niveau de Bank Al Maghreb.

La compensation de la BMCI Fs succursale rassemble tous les chaque et valeurs appartenant aux confrres, et les cdes Bank Al Maghreb, en contre partie de leur valeur.

B- Traitements des chques:

a- chques sur place:

Les remises reues du Back Office sont tires soit quil sagie de chque lescompte ou lencaissement. Dans le premier cas le compte du client est immdiatement crditer, dans le deuxime cas le banquier attendra la rponse de la banque au niveau de laquelle sera dbit le compte, pour savoir sil peut tre pay ou non.

b- Chque hors place:

Les cheque hors place subsistent le mme traitement que celui des chques sur place part quils sont envoys, au sige de Casablanca qui se chargera de les faire parvenir aux agences BMCI travers le royaume.

3- Service crdit entreprise:

Cest au niveau de ce service que sont traites toutes les demandes de prts des entreprises. En effet il existe une panoplie de crdit sadaptant aux divers besoins de la clientle. Ces crdits peuvent faire lobjet de deux classifications:

Classification selon la nature de crdit lui-mme:

Crdit par caisse: permettant de prlever les fonds directement du compte et utiliss par la clientle conformment aux modalits arrtes lors de loctroi du prt.

Crdit par signature: engagement crit de la banque dexcuter une obligation la place de lentreprise, au cas o cette dernire serait dans lincapacit de dhonorer ses engagements.

Classification selon la nature de lactivit de lentreprise:

Crdit de fonctionnement: en rapport avec lactivit dexploitation de lentreprise (activit courante).

Crdit dinvestissement: en rapport avec lactivit dinvestissement de lentreprise (activit exceptionnelle).

A- Les crdits accords aux entreprises:

a- Les facilits de caisse:

La facilit de caisse assure llasticit indispensable au bon fonctionnement de lactivit courante et permet de faire face au dcalage de trs courte dure, lutilisation de ce crdit ne doit pas dpasser quelque jours par mois. Les banquiers se montrent cet gard trs vigilants. Une fois le montant est fix, lutilisation de facilit de caisse est trs souple.

b- Le refinancement des importations:

Le refinancement de limportation intervient lorsque les dlais accords lacheteur marocain par son fournisseur tranger ne couvrent pas la priode de la commercialisation ou la transformation de la marchandise.

c- Obligationcautionnes en douane:

Il sagit de billet ordre, payables sur des durs allant de 30 jours 120 jours, cautionnes par la BMCI en faveur du receveur des douanes. Lobligation cautionne en douane facilite le paiement des droits de douane sur les importations du client.

d- Prfinancement des exportations:

Afin de permettre ses clients exportateurs de couvrir les dpenses ncessaires lexcution des commandes destines des acheteurs trangers, la BMCI met la disposition de sa clientle le prfinancement lexport, qui est accords aux entreprises dont lactivit est tourne partiellement ou totalement vers lexportation.

e- Crdit-bail de la BMCI:

Linsuffisance des fonds propres des entreprises, la dprciation montaire, lrosion de marge bnficiaire et lacclration de la technologie appel a des investissements important et rapides. Or ni lautofinancement, ni le crdit a moyen terme classique peuvent rpondre ce besoin urgent, do lapparition de nouveau moyen financiers, notamment le crdit bail.

Le leasing ou crdit bail est une technique de financement dune immobilisation, par laquelle la BMCI par le billet de sa filiale BMCI Leasing, acquiert un bien meuble ou immeuble pour le louer une entreprise, cette dernire ayant la possibilit de racheter le bien pour une valeur rsiduelle gnralement faible en fin de contrat. Il sagit donc dune forme de contrat de financement dquipement.

4- Service secrtariat engagement:

Le service secrtariat engagement est charg de la mise en place et du suivi des garanties ncessaires loctroi de crdit entreprise il dlivre galement les cautions et avals au profit de la clientle en troisime lieux il soccupe de la gestion du portefeuille commercial, des titres, des bons de caisse

Le principe fondamental de la garantie est quelle confre la banque le droit de proprit sur le bien prsent comme gage, toutefois, certains biens ne peuvent faire lobjet dune dpossession soit en raison de leur nature (immeuble), soit en raison de lutilit quils prsentent pour leur propritaire (matire premire, outillage).

Pour pallier cet obstacle, il est possible dinscrire une hypothque prise sur un bien immeuble auprs de la conservation foncire, ou de transcrire un nantissement sur des matires premires auprs de tribunal de 1er Instance.

a- Hypothque:

Une suret relle qui confre au crancier, en loccurrence de la banque le droit de faire saisir et vendre le bien immeuble hypothqu, et de faire payer par prfrence sur le prix, tant donn que lhypothque est inscrire en premier lieu en faveur de la BMCI.

b- nantissement:

Le nantissement signifie la garantie ou le gage en nature que le dbiteur remet un crancier. Il existe plusieurs types de nantissement, selon la nature de bien qui fera lobjet.

Nantissement de marchandise: est gage avec dpossession portant sur les produits de valeur certaine et dont la vente est facile. Ce nantissement na pas de validit fixe, toutefois il tombe sur mainleve tablie par la banque, et doit tre renouveler annuellement.

Nantissement sur fond de commerce et matriel: ce type est rgit par le dahir du 31 Dcembre 1914, il sagit du gage sans dpossession. Ce Dahir prvoit que le nantissement est susceptible de porter sur:

Lenseigne et le nom commercial.

Le droit de bail.

La clientle.

Matriel et outillage servant lexploitation du fond.

Nantissement espce: est un gage avec dpossession il consiste en un dpt de fonds entre les mains de la banque, pour garantir un crdit au nom de du dposant ou dune tierce personne.

Section 2: Certification ISO 9001 (BMCI)

Transfert financier effectu par service Commerce International I- Certification ISO du Service Commerce International (BMCI):

1- Prsentation de la certification ISO:

Depuis plusieurs annes, la BMCI sest investie dans une dmarche de qualit totale, dans le but dobtenir la certification ISO. Cest ainsi que des enqutes de satisfaction menes auprs de la clientle entreprises ont permis dvaluer la qualit des prestations du rseau et de mieux identifier les attentes des clients.

Le label ISO est un gage de reconnaissance que la BMCI se situe aujourdhui au meilleur niveau de qualit de service en matire du commerce international et ce par lexcellente maitrise des processus, et la comptence de ses quipes. Elle dmontre ainsi sa capacit se conformer aux standards internationaux.

La certification permet de fidliser la clientle et renforce dans le savoir-faire de la BMCI. Elle prsente galement un atout concurrentiel remarquable pour dvelopper les nouvelles entres en relation commerciales.

Dans le cadre de cette dmarche qualit, la BMCI avais obtenu, en juin 2005, la certification ISO 9001 version 2000 depuis cette date, elle a pass avec succs les audits de surveillance, qui ont t ralises deux par ans par lorganisme certificateur BVQI Bureau Veritas Quality International.

Lobjectif de cet audit tait de vrifier que le systme qualit de la BMCI respecte les exigences de la nouvelle norme ISO 9001 version 2000 dans le traitement des oprations de crdit et remise documentaires.

Oriente principalement vers lamlioration continue des processus et la satisfaction du client, ce nouveau rfrentiel insiste trs fortement sur la qualit de la relation clientle et dpasse la seule ralisation qualitative des prestations. En effet, il consacre une place importante lcoute et la mesure de la satisfaction client, la communication interne et impose une nouvelle approche, le SMQ (Systme Management Qualit), intgrant lensemble des processus oprationnels, de management et de support.

2- Droulement dun projet de qualit:

Lorsque lide de la certification nait dans lesprit des dirigeants, il est ncessaire de faire exprimer les motivations internes et externes, et dessiner les premiers contours de lactivit et du primtre concern.

a- Le premier diagnostic:

Il faut en premier lieu mesurer les carts les plus flagrants par rapport la norme, et prendre conscience de limportance du chemin parcourir jusqu' la certification. Il est ncessaire, ensuite, de dresser une premire liste des travaux raliser.

a- soumission du dossier au comit qualit:

Le dossier de certification doit comporter les intrts, les motivations et le rsultat du diagnostic ralis prcdemment. Il sera soumis lavis du pole de comptence ISO 9001 constituer de la direction gnrale, de la cellule qualit, et de toutes les agences BMCI dotes dun service commerce international faisant lobjet de ladite certification.

Lorsque la decision dengager le projet sera prise, le pole de comptence ISO est tenu de suivre de trs prs son volution.

b- Communication:

Le rle majeur de communication est de sensibiliser lensemble du personnel, en linformant largement sur la dmarche du management de la qualit et sur la certification. Il est ncessaire galement de rapporter et dexpliquer les objectifs poursuivis par la direction travers cette certification, et dassurer la cohrence des diffrentes visions et projet venir.

3- Lancement de projet de systme qualit:

Cette tape peut se rsume comme suit:

En effet le responsable du management qualit est un oprationnel qui est en mesure dinvestir 30 50% de son temps de travail sur le projet. Evidement il faudra le dcharger dune partie de sa prcdente activit. Afin que son profil corresponde, il faut que RMQ soit choisi dans le primtre de certification retenue.

Au del de la phase de certification, le RMQ assure le maintien et lvolution du systme qualit mis en place.

a- Structure de lquipe de base de projet:

Dans la perspective de raliser le projet de certification dans les meilleures conditions, il est primordial de dfinir le rle de chaque partie participante:

Conseil assurance qualit ISO 9001: apport mthodologique, expertise en matire dorganisation, de systme qualit et de normalisation.

Directeur du primtre assurance qualit: dfinir une politique de travail, affirmer la volont de la direction et dcider des actions a entreprendre.

Responsable du management qualit: mise en place de systme qualit, rdaction du manuelle de qualit et des procdures gnrale.

Oprateurs: apport de la connaissance oprationnelle.

b- Etablissement du planning:

Afin dassure le bon fonctionnement du projet de certification, la mise en place dun planning est une tape essentielle qui permettra aux quipes concernes de suivre un enchainement tout au long de lexcution du projet, tout en respectant les dlais fixs.

Il est ncessaire dtablir un systme de documentation, compos essentiellement de la manuelle qualit, qui est constitu dun ensemble de procdures du systme qualit, qui prcise la structure de la documentation et les exigences demandes. Chaque procdure est compose de plusieurs instructions de travail, et doit en consquent avoir une certaine cohrence avec la norme et la politique qualit formule, un niveau de dtail en fonction de la complexit des taches, des mthodes utilises des comptences et de la formation.

c- Audit interne de qualit:

Laudit interne aura pour objet principal de constater lvolution du projet de certification travers les actions et dmarches entreprises pour amliorer le niveau de qualit du produit ou service par rapport aux normes standard, ce qui tmoignera de la pertinence et lefficacit du systme qualit.

Un rapport daudit fera ressortir toutes les constatations et remarques de lquipe daudit, un rapport que les dirigeants du projet de certification devront prendre en considration pour effectuer les corrections ncessaires, et amliorer par consquent, le niveau de qualit de leur activit.II- : Transferts financier effectu par

Service Commerce International:

Hors le financement des oprations dimportations et dexportations, le service international est charg des transferts financiers avec ltranger. Ces transferts sont trs diversifier et rpond au besoin dune clientle de plus en plus exigeante qui demande des services bancaires trs satisfaisants, ralisables dans le plus bref dlais et surtout scurit.

1- Frais de scolarit:

Les tudiants marocains ltranger bnficient dun certain nombre de facilit de changes. A savoir les transferts:

Par anticipation des loyers et charges correspondantes.

Frais de scolarit et de sjour.

Frais dacquisition de matriel.

Pour bnficier de ces facilits ltudiant doit domicilier son dossier tude ltranger auprs de la BMCI cette domiciliation consiste pour la banque tre la seule en charge de procder lexcution des oprations de transferts lies la scolarit du titulaire du dossier.

2- Assistance technique trangre:

Cette opration consiste dbiter le compte du client afin de payer toute assistance trangre concernant un nouveau matriel import, ou la formation technique du personnel et toute autre prestation de service.

Les oprations dassistance technique trangre ne sont pas soumises laccord pralable de lOffice de Change, les organismes publics ou privs, ainsi que les administrations peuvent en consquence conclure librement avec les non-rsidents des les marchs ou contrats titre de ces oprations.

La BMCI reoit de son client un ordre de virement en faveur du prestataire tranger, ainsi quune copie de la facture que ce dernier lui a adress.

Le banquier doit sassurer, loccasion de chaque opration de transfert, du rglement des impts et taxes en vigueur qui peuvent tre la charge de la partie trangre ou marocaine qui devra prsenter la quittance des impts et taxes.

3- Economie sur revenus:

Les banquiers, les services trsor et les services postaux peuvent effectuer les transferts au titre des conomies sur revenus tels les salaires, les traitements, les pensions et les honoraires.

Peuvent bnficier dune partie de leurs revenus au Maroc, les personnes physiques et morales de nationalit trangre ayant la qualit de rsidents et relevant de lune des catgories professionnelles suivantes:

Les salarier du secteur public y compris ceux relevant des collectivits publiques.

Les membres des professions librales exerant au Maroc conformment la lgislation en vigueur.

Les professions mdicales et para-mdicales.

Les industriels, les commerants, exploitant agricoles, artisans..exerant une activit a titre personnel.

Les montants transferts et la priodicit de leur envoi varie selon le secteur dactivit du bnficiaire.

4- cotisation de retraite:

Les entreprises marocaines sont autorises effectuer des transferts financiers afin de payer les cotisations de retraite de leurs cadres trangres auprs des caisses de retraite trangres.

Les entreprises prsentent la banque la facture comportant le montant de cotisations ainsi quun ordre de virement; lagent du service international procdera au transfert par le dbit du compte de la socit marocaine et crditer en contrepartie le compte du bnficiaire auprs du correspondant tranger de la BMCI.

Chapitre 2: Les Techniques De Payement Internationaux

Section 1: Crdit Documentaire:

I- Domiciliation bancaire et apurement

du titre dimportation:

1- Souscription du titre dimportation: Afin dacqurir la qualit dimportateur la personne morale ou physique doit tre immatricul au registre de commerce tre inscrire au fichier central des importateurs auprs du ministre du commerce extrieur. Ce nest quaprs laccomplissement de cette double formalit que limportateur peut souscrire et domicilier ses titres dimportation auprs de la banque.

Le titre dimportation est un document qui permet :

Ladministration de douane de constater lentre effective de la marchandise sur le territoire douanier cette constations se matrialise par limputation douanire: une annotation porte sur le titre dimportation mentionnant la qualit, quantit, date et le numro de dclaration douanire.

La banque domiciliataire deffectuer le paiement en faveur du fournisseur sur la base de la valeur indique par limputation douanire et conformment aux modalits de rglement prvues par le contrat commercial.

Lors de la prsentation du titre dimportation la banque pour domiciliation le banquier est tenu de vrifier que le montant de la facture correspond celui du titre dimportation, ainsi que la nomenclature douanire qui doit concider avec la marchandise importe.

Il existe Trois types de titre dimportation:

Lengagement dimportationpour les produits libre dimportation.

La licence dimportation pour les produits faisant lobjet de restriction quantitative limportation.

La dclaration pralable dimportation concerne les produits qui causent un grave prjudice la production nationale ainsi que les produits originaires de certains pays avec lesquels le Maroc est li par des conventions tarifaires.

a- Domiciliation bancaire:

La domiciliation bancaire consiste pour:

Pour limportateur: choisir une banque intermdiaire agre chez laquelle il sengage effectuer les oprations et formalits relatives une importation de marchandises et ce conformment la rglementation de commerce extrieur et de loffice de change.

La banque domiciliataire du titre dimportation: effectue pour le compte de son client les oprations et les formalits prvues par la rglementation en vigueur, et runir pour le compte de lOffice de Change les documents commerciaux et financiers permettant de contrler la rgularit des oprations.

Ladministration des douanes: sassure de lentre effective de la marchandise sur territoire douanier, la domiciliation tant un support de contrle vrifications et de statistiques.

LOffice de Changes: vrifier que les devises transfres ltranger nexcdent pas la valeur relle de la marchandise importe.

b- Apurement du dossier dimportation:

Contrairement aux oprations dexportations ou lexportateur lui-mme qui apure le dossier auprs de lOffice de Changes, en matire dimportation cest la banque domiciliataire qui soccupe de cette tache.

A travers cette opration la banque doit dune part:

Runir les documents commerciaux, financiers, douanier concernant un dossier dimportation; ces documents sont en loccurrence, le titre dimportation dument imput par ladministration des douanes, la facture dfinitive, le document de transport et la formule de rglement prouvant le transfert les des fonds vers ltranger et lachat des devises pour la transaction.

Dautre part:

Dresser un bilan de dossier dimportation, lequel devra apparaitre une concordance entre le rglement financier et limputation douanire. En cas dirrgularit le dossier sera qualifi de non apur et sera adress lOffice de Changes, si toutefois le bilan ne fait apparaitre aucune diffrence, le dossier sera immdiatement apur par la banque.

2- Dfinition et caractristiques de Crdoc:

a- Dfinition:

Le Crdit Documentaire est lengagement dune banque de payer un montant dtermin au fournisseur dune marchandise ou dune prestation contre remise dans un dlai dtermin des documents conformes prouvant que la marchandise t expdie ou la prestation effectue.

Le crdit documentaire est un instrument classique de financement des achats de marchandises et matriels, en outre cest le moyen le plus efficace dintroduire un lment de confiance et de scurit dans les transactions commerciales, par le biais dune ou de deux banques qui apportent leur garantie lopration.

La banque assume une fonction fiduciaire entre les partenaires, dune part elle veille a ne librer le montant que lorsque les conditions du crdit documentaire on t strictement observes. Dautre part et dans la mesure de possible, elle sefforce de dfendre les inters du vendeur au cas o les documents ne correspond pas aux conditions stipules.

b- Crdoc et Incoterm:

Les termes de vente internationaux et les crdits documentaires prsentes des interactions de la plus grandes importance pour la bonne ralisation, la fois du contrat de vente et de scurit de paiement.

Le crdit documentaire sajuste idalement aux incoterms de vente au dpart qui dtient le vendeur de toute obligation vis--vis de lacheteur des la mise bord du navire ou ds la prise en charge de la marchandise par le transporteur international. Cette tape tant acheve, le vendeur bnficiaire de Crdoc peut tre pay.

Les Incoterms de vente larrive sajustent moins bien au Crdoc car ceux-ci se raliseront sur prsentation dun document de rception larrive des marchandises, et cela prsente moins de scurit pour le vendeur parce que ce dernier ne peut tre pay qua larrive des marchandises.

c- Caractristiques du crdit documentaire:

Comme son nom lindique le crdit documentaire sappuis sur la prsentation des documents la banque dsigne, en change desquels la banque les paiera vue ou en diffr.

Ces documents sont:

La facture Invoice: dont le nombre doriginaux et de copies exig par le Crdoc.

La liste de colisage Packing liste: souvent dans le mme nombre que celui exig

pour la facture.

Le document de transport: en transport maritime, le connaissement tant tabli en plusieurs exemplaires, le crdit documentaire doit stipuler le nombre doriginaux quil convient de prsenter la banque. Pour les autres documents de transports un original suffit.

Les parties impliques dans un crdit documentaire sont au nombre de quatre:

Le donneur dordre: cest celui qui donne les instructions douverture du Crdoc une banque: cest lacheteur.

Le bnficiaire: celui en faveur duquel le Crdoc est ouvert: le vendeur.

La banque mettrice: la banque qui procde louverture du Crdoc sur les instructions de sont clients, gnralement cette banque se trouve dans le pays de

lacheteur (pays dimportation).

La banque notificatrice: la banque correspondante de la banque mettrice dans le pays du vendeur.

3- Types de crdit documentaire:

Le crdit documentaire peut revtir plusieurs formes. La decision y relative se prend en gnrale lors de la ngociation du contrat entre lacheteur et vendeur, le dlai et disposition du crdit seront fix lorsque lacheteur donnera a sa banque lordre douverture du Crdoc. Selon le souhait de limportateur le crdit documentaire peut tre rvocable, irrvocable, ou irrvocable confirm.

a- Le crdit documentaire rvocable:

Comme son nom lindique ce type de crdit peut tre modifi ou annul par la banque mettrice ou le donneur dordre tout moment et sans que le bnficiaire en soit averti au pralable.

Toutefois, le crdit ne pourra tre rvoqu, si le bnficiaire a prsent les documents la banque notificatrice. Lorsque le risque commercial et le risque pays sont faibles, le crdit rvocable reste utile en tant quinstrument de paiement acclrateur de trsorerie; mais il est relativement peu utilis.

b- Crdit documentaire irrvocable:

Ce type de crdit prsente pour le vendeur lavantage consquent quil est assorti de lengagement irrvocable de la banque mettrice de payer les documents, cet engagement ne peut tre modifi ni annuler sans laccord du bnficiaire. Mais la scurit de paiement devient-elle totale pour le vendeur?

Le crdit irrvocable ne protge pas totalement le vendeur du risque de non paiement car la banque nest pas responsable de linsolvabilit du client.

c- Crdit documentaire irrvocable et confirm:

Lidale pour le vendeur est dobtenir lengagement irrvocable dune banque de son pays ou dune grande banque internationale situe dans un pays risque politique pratiquement nul: cest ce qui est appel la confirmation du crdit par une banque dite confirmante.

Il est ncessaire de prciser quelle est la banque confirmante:

Ou bien le donneur dordre accepte douvrir un Crdit documentaire irrvocable et confirm, dans ce cas la banque notificatrice devient confirmante, selon les instructions de la banque mettrice.

Ou bien le crdit ntant ouvert quirrvocable sans confirmation, il appartient au vendeur sil le juge ncessaire pour sa scurit, dobtenir ses frais la confirmation du crdit auprs dune banque de son choix, gnralement sa propre banque

Instrument de paiement + deux garanties de paiement

(Banque mettrice et banque confirmante)

Instrument de paiement + une seule garantie de paiement

(Banque notificative).

Instrument de paiement sans relle garantie de paiement

Autres types de Crdoc:

Sous cette appellation sont regroups des type de crdit documentaire prsentant des particularits a savoir le crdit documentaire revolving et le transfrables:

a- Crdit Rvolving:

Ce type de Crdoc est renouvel automatiquement lors de chaque utilisation par le bnficiaire. Il vite ainsi les dmarche et documents lis aux phases de ngociation, douverture et de notification du crdit documentaire. Il donne au bnficiaire la possibilit de travailler sur un montant global important et sur une longue priode de temps lorsquil sagit dexpditions rgulires et chelonnes.

Ce crdit prsente plusieurs avantages savoir la simplicit, gain de temps, cout bancaire moindre, automatisme.

Le principal inconvnient est que le donneur dordre sengage pour un montant global du crdit et non ce qui rend la possibilit damendement difficile en cas de litige.

b- Crdit transfrable:

La sous-traitance est devenue omniprsente dans les fabrications et les fournitures, la transfrabilit dun crdit documentaire permet dtendre la scurit du paiement du bnficiaire aux diffrents fournisseurs et sous-traitant quil fait travailler.

Un Crdoc ne peut tre transfre que sil est expressment qualifi de transfrable par la banque mettrice. Mcanisme:

Le bnficiaire _ appel premier bnficier_ donne des instructions irrvocables la banque dsigne pour raliser le crdit, de transfrer un montant donn un ou plusieurs secondes bnficiers sous traitant du premier.

La banque transfrable procdera la ralisation du crdit en faveur du ou des seconds bnficires substituera les documents du premier bnficier ceux des seconds, et ralisera le solde du crdit transfrable au premier bnficiaire.

Les seconds bnficiers nont pas le droit de transfrer leur tour le crdit (un crdit documentaire nest pas transfre quune fois), sil y a plusieurs bnficiaires il est ncessaire que le crdit transfrable autorise des expditions partielle.Linconvnient principal rside dans la dlicatesse montage dun tel crdit. Il est grandement recommand que le contrat de sous-traitance soit conu sur le mme modle que le contrat principal: monnaies, mode de transport, incoterm, document demand. Sinon le mcanisme complexe risque de senrayer.

c- Lettre de crdit Stand-by:

La lettre de crdit stand-by reprsente lengagement irrvocable dune banque dindemniser son bnficiaire en cas de dfaillance du donneur dordre.

Le stand-by diffre des garanties bancaires classiques, puisquelle est rgie par les rgles et Usances Uniformes relatives aux crdits documentaires, ce qui en fait une scurit de paiement internationale.

Mcanisme:

Une fois le contrat commercial sign, lacheteur donneur dordre demande sa banque dmettre une lettre de garantie stand-by en faveur du vendeur, lmission est faite directement par la banque de lacheteur et peut tre confirme par une banque du pays du vendeur.

Pour appeler garantie le bnficier doit prouver grce la production des documents dtermins quil a rempli ses obligations. Il joindra une dclaration signe de lui certifiant que lacheteur na pas encor honor ses engagements (le paiement).

La lettre de stand-by a cependant des inconvnients:

Elle na pas cours dans tous les pays, elle est utilise abusivement comme instrument de paiement et la souplesse de sa rdaction fait quelle est peu prcise et peut prsenter certaines ambiguts.

II- Traitement des transactions internationales par le CREDOC:

1- Crdit Documentaire limportation:

a- Etude des demandes douvertures de Crdoc:

Les demandes douverture de crdit documentaires sont recueillies au niveau des agences elles doivent tre tablies sur des imprims spcifiques qui sont mis la disposition des clients. A la rception des instructions du donneur dordre, le technicien documentaire doit:

contrler la signature du client par rapport aux spcimens dposs lagence.

Sassurer de la rception de tous les documents ncessaires.

Editer ltat du compte du client.

Adresser au Back-office Commerce International au sige Casablanca lappui de lettre dinstruction les documents suivants:

- limprim du contrat documentaire.

- le titre dimportation.

- la facture proforma.

b-Ralisation de Crdoc:

Il sagit du dnouement des crdits dont les documents seront reconnus conformes.

Le technicien documentaire prvient son client de larriv des documents et lui demande de se prsenter au guichet de lagence pour le retir. Les documents seront donc remet au donneur dordre contre accus de rception.

La ngociation peut se faire soit par lagence on parle dune opration ONA. Il est possible que le client ait accs la salle des marchs il sagit dune opration ONC.

Lachat des devises donne lieu une saisie informatique et des comptes redus de lOffice de Change sont dits lors de lexcution de lopration de change.

Pour les crdits dont les documents sont non conformes la banque sollicite les instructions du donneur dordre. Deux cas se prsentent:

Si le donneur dordre accepte les documents il demandera sa banque de lever les rserves, le BOCI dnouera lopration en avisant le remettant de lever des rserves et en adressant les documents au client par le biais de lagence.

Si toutefois le donneur dordre refuse les documents par crit, le technicien documentaire prvient le BOCI qui informera le remettant du refus du donneur dordre. Les documents seront retourns la demande du correspondant tranger et aprs avoir rcupr les frais revenait lagence le dossier sera cltur.

2- Crdit Documentaire lexportation:

Un crdit documentaire peut maner soit dune banque trangre soit dun confrre lappui dun message SWIFT authentifi ou un simple courrier. Toute ouverture de crdit reue par lagence doit tre transmise le jour mme au BOCI qui a la charge dauthentifier le message reu.

a- Rception des Crdits Documentaire:

Le technicien documentaire procde ltude technique de la demande douverture du crdit documentaire et sassure notamment que les instructions du correspondants metteur sont conforme la rglementation des changes. Ensuite il adresse une lettre de confirmation du crdit via sa banque par un Courier recommand ou message SWIFT.

La demande douverture de crdit documentaire reus doivent clairement prcise la partie qui prendra en charge les fris, en cas dabsence de telle indication, les fris et commissions seront la charge de lmetteur e ce conformment aux Rgle et Usances Uniformes.

b- Dnouement du Crdit Documentaire:

la rception des documents du client le technicien documentaire doit procder la vrification des documents numrs dans la lettre de remise des documents, et adresser immdiatement les documents au BOCI lappui dune lettre dinstructions.

Aprs la transmission de la demande de remboursement au correspondant, le technicien doit saisir la cession des devises sur le systme informatique.

Lorsque le client souhaite alimenter son compte en devises par le produit de lexportation (dans la limite autorise de 20% du montant rapatri) loprateur ne doit procder la cession des devises que pour la partie devant tre crdite en DH sur le compte ordinaire.

Section 2: Remise documentaire:

I- Gnralit sur Remise Documentaire:

1- Dfinition et Mcanisme:

a- Dfinition:

La remise documentaire appele galement lencaissement documentaire, est une scurit de paiement par laquelle le vendeur fait tablir les documents de transport lordre dune banque aprs accord pralable de celle-ci, et les lui envoie la facture et liste de colisage avec instruction irrvocable de cette banque de ne pas remettre lensemble de documents lacheteur que contre paiement ou acceptation des effets.

Lencaissement documentaire prvoit que le vendeur fournisse une prestation sous forme de production ou expdition de marchandise sans que le paiement en soit garantie, cest pourquoi le la remise documentaire nest indiqu que si:

Le vendeur et acheteur entretiennent une relation de confiance.

La volont de payer et la solvabilit de lacheteur ne font aucun doute.

La situation politique, conomique et juridique est stable dans le pays de limportateur.

Schma dune Remise Documentaire contre paiement

3

5

2644

11

1

1- : Expdition de la marchandise, expdition des documents prsentatrice.

2-3-4: Circuit des documents.

4-5-6: Circuit de paiement.

b- Mcanisme:

Bien quemployant souvent les mmes termes, il faut distinguer entre remise documentaire et crdit documentaire:

Donneur dordre: ce nest pas lacheteur, mais plutt le vendeur; cest en effet lui qui confie lopration un banque, qui pet tre dans le pays de lacheteur ou mme la banque de lacheteur.

Le tir: cest lacheteur qui la prsentation des documents a tait faite contre paiement pu acceptation des effets tirs sur lui.

La banque remettante: la banque du vendeur.

Banque prsentatrice: charge de lencaissement contre remise des documents lacheteur cest gnralement la banque correspondante de la banque du vendeur dans le pays de lacheteur.

c- Avantages et Inconvnients:

Avantage:

La remise documentaire est plus simple, plus rapide et moins chre que le crdit documentaire. Une fois la commande passe par lacheteur, le vendeur ne lui demande aucune autre formalit, il fait confiance en envoyant la marchandise: do la simplicit et rapidit. Cot fris bancaire la remise documentaire savre moins onreuse que le crdit documentaire.

Inconvnients:La remise documentaire est une scurit de paiement illusoire car elle apporte peu de scurit au vendeur! En effet il le rend trs dpendant de lacheteur, si lacheteur nest pas dune correction commerciale parfaite la remise documentaire est la porte ouverte tous les chantages.

A linverse du Crdoc la remise documentaire contre acceptation ne protge pas le vendeur contre le risque dinsolvabilit de lacheteur car accepter nest pas payer.

II- Traitement des remises documentaires:

1- Remise Documentaire a limportation:

Remise documentaire import

a- Enregistrement et cration de la remise:

Le client doit tre avis de la rception des documents maximum j+3 (j le jour de la rception de la remise par la banque charge de lencaissement).

Le technicien documentaire doit procder une vrification des documents joints au bordereau dinstructions de la banque remettante. Il devra ensuite envoyer les documents au BOCI lappui de lettre daccompagnement.

A la rception des documents le responsable au niveau du BOCI procdent la cration du remise documentaire sur application informatique, la saisie donnera lieu un numro denregistrement.

Lagence ne doit se dessaisir des documents que contre acceptation par le tir de la traite qui accompagne.

b- Rglement des remises:

Une remise documentaire limport suppose une sortie de devises donc lachat des ces devises auprs de la salle des marchs .au niveau de BOCI lexcution du rglement se fait les cas suivant:

Opration de masse (OMR): lachat des devises se fait sans ngociation du cours de change.

Opration ngocier par agence(ONA):lagence ngocie directement avec la salle des marchs pour le compte de sont client.

Opration ngocie par client(ONC) : le client prend contact directement avec la salle des marchs et procde la ngociation du cours de change et la date de valeur appliquer pour rgler lopration.

Opration ngocie par confrre (ONCF): le client ngocie lopration de change avec un confrre et doit informer la BMCI le plus vite possible en prcisant le nom du confrre, le montant ngoci, le cours de change et la date de valeur.

c- Refinancement en devise dune remise:

Dans le cas dune remise documentaire contre acceptation et aval la banque de lacheteur marocaine sengage avec le remettant payer lchance le montant due, lacheteur marocain se voit donc dlivrer de son engagement dimportateur.

Toutefois il peut 2jours de lchance de laval demander un refinancement en devises par lequel il exprime implicitement sa demande de ne pas dbiter son compte du montant de laval pour payer le remettant.

Dans ce cas la banque pays au remettant le montant du et se verra rembourser par son client le principal et les intrts lchance du refinancement.

Traitement:Aprs avoir reu la demande de refinancement du client la banque ladresse son correspondant tranger par le biais du sige du Casablanca. Une fois le correspondant tranger averti du refinancement il met en place lopration en prcision le montant principal, les inters calculs au taux de lopration plus la marge de lagence et le total payer lchance. Les fonds sont transfrer sur le comte de la BMCI Casablanca la BNP PARIBAS Paris ou New York selon la devise de lopration.

Le sige de Casablanca averti lagence de la mise en place du refinancement qui avertira a son tour son client du montant et de lchance. Le sige effectuera un transfert de fonds sur le compte de la banque remettante qui les mettra la disposition du vendeur. Une fois lchance du refinancement est arrive lacheteur rembourse lagence le montant total du.

II- Traitement des Remises Documentaires lexport:

Remise documentaire export

Exportateur

document dposes auprs de la banque remettante et envoyer la banque trangre Charge de lencaissementremise des documents lacheteur tranger Pour lencaissement Importateur

Contrairement la remise import les documents sont remis par le client aux guichet de la lagence ils subissent les mme vrifications et leur enregistrement et cration se fait au niveau du BOCI.

a- Envoi des documents la banque charge de lencaissement:

Les documents sont envoy aux banques charges de lencaissement au plus tard J+1 de la date de rception par voie recommande suivant les instructions du client.

Lacceptation de la remise par le correspondant tranger se matrialise par un avis envoy par message SWIFT au BOCI. Lexcution du paiement se fait quant elle par le BOC comme suit:

Sassurer de la dduction de la commission de courtage si elle est prvue dans le cas contraire il faut la dduire du montant encaiss, et le vir au bnficiaire conformment aux instructions du tireur.

Contrler les frais retenus par le correspondant.

Aviser le client par lintermdiaire de lagence de la ngociation du cours de change pour la cession des devises.

Saisir le billet de mobilisation et la date de valeur de la cession des devises, cette saisie permettra de clturer le dossier dans le fichier central.

b- Mobilisation des crances nes ltranger:

Les MCE sont des avances qui peuvent tre accordes aux clients exportateurs en Dirhams ou en devises sur prsentation des documents justifiant lexistence dune crance (facture, document de transport, engagement imput par la douane), et la souscription dun billet de mobilisation lordre de la banque.

Il ya quatre catgories davances ASDP, ACDA, ALEX, AENG.

AENG: avance export non garantie.

ASDP: avance sur document contre paiement.

ACDE: avance contre document dacceptation.

ALEX: avance libre export.

Lavance la plus utilise est lAENG:

Avance non garantie:Lors de la ralisation dune exportation les dlais accords lacheteur tranger peuvent peser sur la trsorerie de lexportateur, afin de remdier cela la BMCI propose sa clientle de mobiliser en devises ou en dirhams la crance pour obtenir une avance de trsorerie jusqu' lencaissement du produit de lexportation.

Ces avances sont en ralit des crdits blanc non gags car il prsentent un risque lev vu que la banque na pas de recours contre lacheteur tranger. Toutefois leur principal avantage est quelles permettent lexportateur de disposer immdiatement du produit de ses ventes tout en accordant des dlais de paiements a ses clients, lchance le produit de lexport sert rembours lemprunt initial.

1-Schma Crdit Documentaire:

10

12

11 1

89 2

4

5

7

3

6

2- Les Actes dun Crdit Documentaire:

Acte 1: instruction douverture de crdit documentaire:

Lacheteur et le vendeur se sont mis daccord sur le contrat de vente/achat de marchandise il faut quil soit net claire et sans possibilit dinterprtation diffrentes. Des lors se pose le problme de paiement a ce moment le crdit documentaire pourra tre choisi comme un moyen de paiement qui prsente plus davantages pour le vendeur, lacheteur donne ses instruction douverture sa propre banque (mettrice). Des formulaires pr imprims sont envoys par message SWIFT permettant les changes des donnes informatise entre banques sont mis la disposition du vendeur et lacheteur pour facilit lopration.

Acte 2:ouverture du Crdoc:

La banque mettrice ouvre le crdit documentaire par lintermdiaire de sa banque correspondante dans le pays du vendeur, si le vendeur ayant demand louverture dun crdit documentaire irrvocable et confirm la banque mettrice demande celle notificatrice dajouter sa confirmation.

Acte 3: Notification du crdit documentaire:La banque notificatrice notifie louverture du crdit au bnficiaire et y ajoute sa confirmation cette dernire sengage irrvocablement payer le vendeur si les documents sont conformes et les dlais respects.

Acte 4: Expdition de la marchandise:Le moment venu, mais en prenant soin de respecter la date limite dexpdition fix au crdit, le vendeur expdie les marchandises selon le mode de transport et lincoterm prvu dans le contrat.

Acte 5: Dlivrance du document de transport:En contrepartie de la prise en charge des marchandises le transporteur remet au vendeur le titre de transport: connaissement, lettre de transport arien, lettre de voiture ferroviaire ou routire.

Acte 6: Prsentation des documents la banque confirmante:Le bnficiaire joint aux autre documents requis par le Crdoc, le document de transport en loccurrence de connaissement et les prsente aux guichets de la banque notificatrice et confirmante.

Acte 7: Paiement du bnficiaire:En prenant lhypothse que les documents prsentent lapparence de conformit et que les dates sont respectes la banque confirmante paie le vendeur ce dernier est pay par une banque dans son pays.

Acte 8: transmission des documents la banque mettrice:La banque notificatrice et confirmante a donc procde elle-mme au paiement du vendeur elle doit transfrer les autres documents lis au Crdoc a la banque mettrice cette dernire doit informer lacheteur de larriv des documents.

Acte 9: Remboursement de la banque notificatrice:Une fois les documents transmis la banque mettrice, celle-ci rembourse la banque confirmante selon les modalits prvues lors de louverture de crdit.

Acte 10: Leve les documents: La banque mettrice remet les documents son client et le dbites dans ses comptes.

Acte 11: Paiement la banque mettrice:Le paiement par crdit documentaire est un systme qui comporte plusieurs volet, le 1er celui : paiement de la banque notificatrice au vendeur. 2eme cest le paiement de la banque mettrice la banque notificatrice, le dernier volet celui du paiement de lacheteur la banque mettrice.

Acte 12: Remise des marchandises lacheteur:Contre prsentation du connaissement original la marchandise est remise a son porteur cest--dire lacheteur ou son mandataire ou un transitaire. La marchandise a t donc paye et les documents permettant den prendre possession et de la ddouaner sont entre les mains de lacheteur.

3- Message SWIFT:

SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Tlcommunication) est une socit prive dtenue par ses membres dont lobjet est dassurer le fonctionnement dun rseau international de communication lectronique entre acteurs des marchs. La plupart des banques et de plus en plus dacteurs non bancaires sont adhrentes SWIFT.

SWIFT existe depuis 1973 et est devenu un acteur central, pour ne pas dire structurel, des marchs de capitaux. Depuis son origine, SWIFT accompagne le dveloppement des activits de march en leur offrant un bien essentiel: la communication.

A la base, SWIFT met la disposition de ses participants un rseau propritaire, sur lequel il garantit la rapidit, la scurit, la confidentialit et linviolabilit des changes.

Sur ce rseau, les participants ont commenc par changer des messages standardiss relatifs aux oprations financires: ordres dachat et de vente, confirmations dexcutions de transactions, instructions de rglement-livraison, de paiement

Pour les entreprises marocaine dont lactivit est tourne ver limport ou lexport la BMCI a dveloppe en collaboration avec BNPParibas, Connexis Trade, le premier portail Internet au Maroc pour le traitement des oprations l'international. Il permet de raliser distance, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, travers une liaison Internet scurise, les diffrentes oprations de commerce international.

Elles peuvent galement suivre leur droulement, tre inform en temps rel des vnements marquants lis ces oprations et changer avec la BMCI toutes les informations indispensables au bon droulement des transactions.

Lors dune opration dimportation ou dexportation et le moyen choisi pour le rglement entre acheteur et vendeur est le crdit documentaire La banque mettrice ( de lacheteur) envoi sa banque correspondante dans le pays du le pays du vendeur un message SWIFT indiquant les instructions de lacheteur concernant la marchandise, poids, volume, qualit, moyen de transport et lincoterm, liste de colisage, facture proforma et lieu darriv de marchandise..

Si la banque de lacheteur ne dispose dun compte chez celle du vendeur, dans ce cas on constate lintervention dune autre banque appele banque de remboursement.

La banque mettrice doit transmettre par le message SWIFT les informations ncessaires sur le client et fournisseur, le prix, poids, quantit et nature de la marchandise et donne lordre a la banque de dbiter son compte et crditer le celui du fournisseur.

Le message SWIFT est un document international en anglais class par ordre numrique qui contient des champs standard indiquant les informations sur le client, fournisseur, marchandises, et les diffrentes banques.

Les informations dun message SWIFT:

20- Rfrence de la banque mettrice.

24- Nature de crdit.

31 C- Date douverture de crdit documentaire.

31 D- Date et lieu de validit.

59- Bnficiaire (vendeur).

32 B- Montant du crdit.

39 B- Confirmation ne pas dpass le montant du crdit.

41 A- Banque correspondante celle du vendeur.

42 C- Dlais de paiement.

42 A- Banque notificatrice.

43 P et 43 T- Type dexpdition (expdition partielle ou totale).

44 E- Lieu dembarquement.

44 F- Lieu de destination.

44 C- Date limite dexpdition.

45 A- Description de marchandise.

46 A- Documents relatifs lopration du vente (facture commerciale doit tre cachete et signe, liste de colisage).

47 A- Incoterm choisi.

71 B- Prciser la responsabilit du vendeur et lacheteur (gnralement les frais au Maroc sont la charge de lacheteur marocain et les frais raliss ltranger sont la charge du vendeur.

49- la confirmation du crdit documentaire irrvocable.

53 A- La banque qui doit paye le vendeur lorsque la banque mettrice ne dispose pas dun compte chez celle du vendeur (banque du remboursement).

78- Champs ouvert la banque mettrice indiquant le cas ou lexportateur ne respectera pas les conditions lies lopration du vente il ne sera pas pay.

2- Exemple dune opration dimportation rgle par Crdit Documentaire:

Lexemple suivant prsente le cas dune opration dimportation par lequel lacheteur a prsent sa banque BMCI le titre dimportation plus la demande douverture dun crdit documentaire irrvocable confirm par la banque mettrice. En constate que lopration a donne naissance dune troisime banque (banque de remboursement) parce que cette dernier ne dispose pas dun compte chez la banque du vendeur.

Avec le dveloppement des changes dus aux progrs techniques, la relation aves lextrieur sest dveloppe.

La BMCI continue par le biais de son quipe attach au march international une prsence systmatique sur le terrain afin dapporter des rponses appropries aux besoins exprims par les entreprises exportatrices et importatrices.

Le stage que jai effectue au sein de la BMCI FES succursale ma t trs bnfique car jai russie mintgrer dans un univers tout fait diffrent de celui des tudes, et acqurir les informations et connaissances ncessaires, non seulement concernant le thme de mon rapport mais galement sur lorganisation globale dune institution financire, ce qui ma permis denrichir mon savoir et de complter par le cot pratique les cours thoriques que jai suivi lEST.

Pour conclure, on peut affirmer que notre sjour la BMCI a t une occasion pour confronter le monde des affaires bancaires, partir de la dcouverte de diffrentes oprations bancaires, qui sont de plus nombreuses et intressante.

Concernant toujours les instruments de paiements linternational, nous pouvant dire quils sont soumis aux changements permanents travers les publications priodiques de la Chambre du Commerce International (CCI), ce qui amne les banques tre jours et tablir des plans de formation chaque apparition dun changement, la banque donc doit jouer son rle pour faciliter les procdures des rglements, pour promouvoir les exportations Marocaines qui doivent tre la hauteur de la concurrence.

Activit mettre sous assurance qualit

Objectif recherchs

Primtre de certification

Directeur qui a le pouvoir de dcision:

*engagement du directeur qui dtient le pouvoir dcisionnel.

*Nomination du responsable du Management Qualit.

Irrvocable et confirm

Irrvocable

Rvocable

Vendeur tranger

Banque charge de lencaissement

Acheteur

Vendeur marocain

Banque charge de lencaissement

Acheteur tranger

Bnficiaire (exportateur)

Moyen de transport

Donneur dordre (importateur)

Banque mettrice (banque de limportateur)

Banque notificatrice et confirmande (banque correspondante de la banque mettrice dans le pays du vendeur

DIRECTEUR REGIONALE

Mr BENCHAKROUNE

R.C.E

RESPONSABLE CHARGE ENTREPRISE

C.A.E

CHARGE DAFFAIRE ENTREPRISE

ANALYSSTE

R.C.P

RESPONSABLE CLIENTELE PRIVE

SECRATARIAT ENGAGEMENT

SECRETARIAT EXPLOITATION

R.G.R.H

RESPONSABLE GROUPE RESSOURCE HUMAINE

SERVICE ETRANGER

SECRETARIAT ENGAGEMENT

SERVICE CAISSE

Tir

(Acheteur)

Arrive de la marchandise

Dpart de la marchandise

Donneur dordre

(Vendeur)

Banque prsentatrice

(Bq correspondante de la banque du vendeur dans le pays de lacheteur)

Banque remettante

(Banque du vendeur)

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