Sommaire

Introduction Le fait de tenir une comptabilit passe par plusieurs tapes. Cest dabordclasser, saisir; enregistrer les diffrentes oprations effectues, ensuite fournir aprs traitement appropri un ensemble dinformations conformes aux besoins des divers utilisateurs intresss. Il nest pas sans intrt de rappeler que la comptabilit est un instrument de gestion incontournable et que chaque entreprise est tenue, pour sa bonne marche par la loi 9-88 du 25 dcembre 1992 La conscration du lgislateur marocain visant amliorer linformation financire travers certaines obligations prcise permettant daboutir des documents de synthse traduisant avec fidlit et transparence le rsultat et le patrimoine de lentreprise. Le respect des rgles dimputation des documents de synthse ncessite leur connaissance. De ce fait dcoule le rle potentiel des bureaux de comptabilit dont fait partie FIDULAF.

Partie I: Gestion Comptable et financire. Chapitre 1 : Dfinition d'organisation comptable. L'organisation comptable est un ensemble de procdure administrative comptable mise en place dans l'entreprise pour satisfaire aux exigences de rgularit, de sincrit, assurer l'authenticit des critures de sorte que la comptabilit puisse servir la fois d'instrument de mesure des droits et obligations des partenaires de l'entreprise, d'instrument de preuve et d'information des tiers.

Chapitre 2 : Rles d'une organisation comptable. Chapitre 3 : Gestion comptable et finances des socits.

Partie II : Gestion comptable et finance: Cas de la fiduciaire "FIDULAF".Chapitre 1 : Prsentation de la fiduciaire "FIDULAF".Identification de FIDULAF Dnomination sociale : FIDUCIAIRE LAISSI ET FRERES: FIDULAF Anne de cration : 1998 Forme juridique : S.A.R.L Grance : Grants (LAISSI Abdelaziz et LAISSI Abdelali) Objet : Comptabilit, fiscalit, tudes, conseil, audit, Organisation et assistance en management Capital : 100.000.00 DH Sige social : N 12, immeuble Nassim boulevard Kennedy, Safi

Le cabinet comporte: 8 ordinateurs

2 photocopieuses Logiciel de comptabilit (FUTURE&SOFT)

Logiciel TVA

Un fax

8 imprimantes (laser)

Un scanner Ligne Internet Haut Dbit (ADSL)

Organigramme

Grance

ServiceComptabilitService tudes des projetsServiceInformatique et gestion des donnesService juridique

Servicegestion de la paieServicearchive

Figure1 Dpartement juridique Avant de trancher le cot comptabilit et fiscalit des entreprises, il serait souhaitable davoir une ide sur leur constitution.3.1 Rle de dpartement juridique: Ce dpartement est charg de lencadrement et de lorientation de la clientle en matire juridique .Cest ainsi quil explique aux clients les avantages et les inconvnients, du point de vue juridiques, comptables et fiscales que reprsente chaque forme de socit.

Il se charge par la suite des diverses tches: Ltablissement et la modification des statuts de lentreprise. Lanalyse et laudit des documents comptables de synthse.

3.2 Classification des socitsOn distingue deux catgories de personnes: Personnes Physiques: il sagit notamment des socits de faits et des affaires personnelles. Personnes morales: cette catgorie se subdivise en deux types de socits:

3.2.1 Socits de personnes:Elles regroupent les socits en nom collectif, les socits en commandite simple et les socits en participation. 3.2.2 Socits des capitaux:Elles regroupent les socits anonymes (S.A) et les socits responsabilit limite (SARL).

3.3 Rgles de constitution des socits Chaque type de socit est rgi par des rgles qui lui sont propres.Ainsi pour une personne physique qui veut dposer son dossier juridique et comptable a le fiduciaire, elle doit tenir de prsenter: Photocopie de la carte nationale. Immatriculation au registre de commerce. Contrat de bail ou reu de loyer. Dclaration de la TAXE PROFESSIONNELLE. Dclaration de la TVA. Dclaration dexistence a lI.R. Autorisation dexercer pour les professions rglementes (atelier de mcanique ou de menuiserie, pharmaciens etc.). Pour les personnes morales, elles sont tenues de prsenter une photocopie de chacune des pices suivantes: Statuts Procs-verbaux Dclaration au registre de commerce Dclaration de la Taxe Professionnelle Dclaration de la TVA Dclaration dexistence a lI.S Dpt lgal Annonce lgale au bulletin officiel et dans un journal dannonces lgales. Dpartement tudes des projets Aprs avoir reu de la part du client la demande de ltude dun projet quelconque, le dpartement tudes des projets se met faire une sorte denqute sur les capacits financires du client, et sur la possibilit de les adapter aux besoins potentiels du projet. Ensuite ce dpartement fait une tude de march c'est--dire il donne un rapport contenant des rponses a plusieurs questions. Comme est ce que ce projet sera rentable ou non? Quelles sont les attentes des clients potentiels de ce projet? Y a-t-il de la concurrence? Quels seront les ventuelles barrires lentre? Et dautres questions dont les rponses seront de vitales et ncessaires pour que la future entreprise soit mure et protg.Dpartement gestion de paie Ce dpartement est charg de la gestion des salaires des employs des entreprises clientes. Il permet au grant de lentreprise cliente dsireux rcompenser un salarier avec une somme dargent dtermine de connatre et de dterminer chaque lment du salaire: le salaire brute, les cotisations la mutuelle, les cotisations CNSS,etc.

Dpartement informatique et gestion des donnes Ce dpartement peut tre considr comme dpartement horizontal car son rle consiste venir en aide aux autres services. Il permet de fournir des informations dans un service concernant un dossier quelconque, et de faon gnrale la comptabilit est pratiquement informatise chez FIDULAF et ceci des raisons de rapidit, et defficacit. Dpartement archives Vue limportance des documents reus par la fiduciaire, il est fort ncessaire davoir un service archive, en effet les diffrentes pices comptables et juridiques des entreprises clientes sont archives dans des chemises et des classeurs portants des numros dordre. Ces numros ne sont autres que les numros des dossiers des entreprises clientes. Le fiduciaire FIDULAF napplique donc pas le classieuse des dossiers par ordre alphabtique mais par ordre numrique.

Dpartement comptable Ce dpartement constitue le cur de lactivit du fiduciaire. Il a plusieurs attributions qui vont tre cites dans le 3me chapitre. En bref, on peut dire que ce service permet le traitement du dossier de la personne (physique ou morale) cliente travers plusieurs tapes (classement, imputation, saisie,etc.)

Chapitre 2 : Missions effectuer dans le fiduciaire1. Classement des pices comptable Apres avoir reu les pices comptables de lentreprise cliente, on commence par classer tout en respectant la fois la nature (classement idologique) et la date de chaque pice (classement chronologique). On met les pices comptables dans des chronos qui portent en plus du code et de lanne, un code spcifique dsignant la nature des pices, ainsi on trouve: Chrono caisse (516000): qui regroupe les bons de caisse, les factures dachats rgls en espces. Chrono banque (514000): qui regroupe les pices bancaires, avis de dbit, de crdit, avis de versement et avis dopration faits des relevs bancaires. Chrono dachat (611000): qui rassemble les factures dachat rgles par chque ou qui contiennent de la TVA, mme selles sont rgles en espces pour les E/SES qui rcuprent la TVA. Chrono vente (711000): regroupe les factures de ventes qui sont classes par numro de facture et date facture. De ce fait on peut dire que le classement reprsente 80% du travail car il facilite la vrification des pices dun dossier.1. Les imputations Apres le classement on procde aux imputations comptables, cette tche commence dabord par la cration dun plan comptable propre au dossier quon veut imputer, surtout le compte client et fournisseur qui sont subdiviss en plusieurs sous comptes.

Les imputations comptables passent par deux tapes:2.1 Premire tape: Elle consiste faire les imputations sur chaque pice comptable: Pour les pices dachats, ventes, chanciers: la mthode est la suivante: Code du compte dbiter / Codes du compte crditer. Pour les pices de caisse: on mentionne seulement les comptes dbiter. Pour les pices de banque: on mentionne les codes des comptes dbiter ou a Crditer selon que la pice soit un avis de dbit ou un avis de crdit. Pour les souches de chques, on mentionne seulement les comptes de tiers (classe 3 ou 4).2.2 Deuxime tape: Cette opration consiste enregistrer les imputations comptables sur micro-ordinateur dans le but davoir une rcapitulation gnrale de tous les comptes pour obtenir un tirage de la balance net des diffrents journaux.Logiciel de gestion utilis. Lintroduction de linformatique a de multiples consquences sur la comptabilit. Lavnement des ordinateurs a permis non seulement de librer lhomme des travaux comptables routiniers fastidieux et rptitifs (report, centralisation, conviction des tats de synths etc..) mais il lui a offert galement des possibilits extraordinaires de traitement et de stockage linformation. Le traitement est ralis partir dune saisie au clavier, des donnes comptables de base. Cette saisie est unique et permet la fois dobtenir un fichier chronologique des oprations (le journal) et de mettre jour un fichier analytique (Le fichier des comptes).

3.1 Logiciel de comptabilit FUTUR & SOFT Vu limportance de linformatisation des enregistrements comptables, FIDULAF a mis en service le logiciel FUTUR & SOFT destin la saisie des diffrentes oprations comptables.Il existe deux versions du logiciel. Version DOS Version WINDOWS3.1.1 Version DOS Le fonctionnement de ce logiciel dbute tout dabord par ltape du paramtrage suivi de la saisie Dabord il faut lancer le logiciel sous un environnement MS-DOS avec les commandes suivantes:

C/CDC/CD P915D301P 915D301NPCM

P 915D301NPCM

P : poste (ordinateur) 9 : numro de poste (le 9 est seulement un exemple) 14 :lanne 2014 (anne dexercice) D : dossier 301 : le numro du dossier NPCM: nouveau plan comptable marocain Aprs cette tape le logiciel est lanc. Au dbut il demande des informations remplir comme suite:Numro du dossier: .Utilisateur: .Date: ..Code daccs:

La saisie des donnes: Cest ltape ou on procde lenregistrement de diffrentes oprations comptables, sur lordinateur, effectues au cours de lexercice.

Cela permet de les saisir selon leurs natures, tout en dterminant le menu des journaux suivants:CODESINTITULE DES JOURNAUX

104243445052617180OUVERTUREJOURNAL TVAJOURNAL DE PAIEECHANCIERSCAISSEBANQUEJOURNAL ACHATVENTECLOTURE

Tableau 13.1.2 Version WINDOWS La plupart des employs travaille avec la version DOS. Mais il y a aussi une version WINDOWS que j'ai trouv plus performante que la version DOS dans ce qui concerne la faciliter de la modification et aussi la simplicit du travail.

L'utilisation de la version DOS autant que la version WINDOWS revient au manque de formation dans le logiciel WINDOWS.

Figure2

Figure3

3.2 Logiciel de TVA "GestFMTE"GestFMTE est une application qui gre automatiquement la dclaration des traitements et salaires, ainsi que les dclarations de t.v.a. travers deux modules.

Figure4

Figure5

Dclaration de la tva.4.1 Fait gnrateur Le fait gnrateur cest lvnement qui entrane lexigibilit de limpt. A cet gard il faut noter quil y a deux rgimes:4.1.1 Rgimes du dbit: La TVA est exigible ds la facturation ou linscription de la crance en comptabilit, lencaissement nintervient quultrieurement. 4.1.2 Rgimes encaissement: Selon ce rgime, la TVA facture aux clients est dclare la fin du mois ou du trimestre o elle a t encaisse. La TVA rcuprable nest admise en dduction quaprs son dcaissement aux fournisseurs. 4.2 Modalit dapplication de la rcupration de la TVA Aprs avoir remplis les tableaux des dductions pour dgager la TVA rcuprable/Biens et Services, on procde au calcule du C.A Taxable, ensuite ltablissement des dclarations. Limposition des redevables la TVA seffectue suivant deux rgimes: Le rgime de la dclaration mensuelle pour les redevables dont le CA taxable ralis aux cours de lanne coule est suprieur ou gal 1.000.000.00 DH. Le rgime de la dclaration trimestrielle pour les redevable dont la C.A taxable ralis au cours de lanne coule est infrieur 1.000.000.00 DH.

Ainsi pour une dclaration mensuelle en pratique la rgle suivante:TVA DUE DU MOIS (N) = TVA FACTUREE/BIENS ET SERVICES DU MOIS (N) TVA RECUP/BIENS ET SERVICE DU MOIS(N) - TVA RECUP/IMMOB DU MOIS (N).

Et pour une dclaration trimestrielle on a:TVA due mois(N1,N2,N3) = TVA FACTUREE/B ET SCE DU MOIS (N1,N2,N3) -TVA RECUP/B ET SCE DU MOIS (N1,N2,N3)-TVA RECUP/IMMPB DU MOS (N1,N2,N3)

4.3 La comptabilisation de la TVA Il y a deux cas:4.3.1 Premier cas: Si le montant de la TVA due est positif:CODESCOMPTEDEBITCREDIT

44550000

34550000

44560000ETAT TVA FACTUREE

ETAT TVA RECUPEREE

ETAT TVA DUE

.

.

Tableau 2

4.3.2 Deuxime cas: Si le montant de la TVA due est ngatif cest un crdit de TVA, on dit galement quelle est rouge.CODESCOMPTEDEBITCREDIT

44550000

34550000

34560000ETAT TVA FACTUREE

ETAT TVA RECUPEREE ETAT TVA CREDIT TVA .........

..

.

Tableau 3 Au moment de rglement de la TVA due, lenregistrement comptable Se passe comme suit:CODESCOMPTEDEBITCREDIT

44560000

CLASSE 5ETAT TVA DUE

COMPTE DE TRESORERIE

..

Tableau 4

DECLARATION CNSS Chaque entreprise reoit mensuellement deux bordereaux de versement de la part de la CNSS: Le premier est un bordereau de paiement qui devait tre remplis en 1, 2 ou 3 exemplaires. Le fiduciaire conserve une copie et les autres sont dposes la banque de lintress. Le deuxime bordereau concerne les allocations familiales et la dclaration des salaires et salaris qui devait tre dpos la CNSS. Le calcul de la masse salariale se fait partir des bulletins de paie tirs. Pour la mthode de calcul des divers versements, on doit distinguer entre:PRESTATIONS FAMILIALESTAUX DE COTISATION

ALLOCATIONS FAMILIALES

PRESTATIONS SOCIALES

TAXE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

AMO6,40% DU SB

13,46% DU SB

1,6% DU SB

5,5% DU SB

Tableau 5 Tout versement qui nest pas excut dans la date fix par la CNSS est possible dune majoration de 3% par mois et cette majoration augmente de 1% chaque moi en plus.

Dclaration IR6.1 Dtermination du salaire brut globale Il est compos de: Salaire de base. Heures supplmentaires. Les indemnits. Les primessont composes de: Primes danciennet: 5% de SB aprs 2 ans de travail 10% de SB aprs 5 ans de travail 15% de SB aprs 12 ans de travail 20% de SB aprs 20 ans de travail Autres primes: elles peuvent porter des noms diffrents dune entreprise une autre (prime de rendement, prime de responsabilit, prime de garde). Les avantages en argent ou en nature. Les allocations familiales.6.2 Dtermination de salaire brut imposableSBI = SBG (ALLOCATION FAMILIALES + FRAIS DE DEPLACEMENT JUSTIFIES)

6.3 Dtermination de salaire net imposableSNI = SB ELEMENTS DEDUCTIBLES

Elments dductibles sont: Fais professionnelles: 20% (SB-AVANTAGE EN ARGENT OU EN NATURE) avec un plafond de 2500 DH par mois soit 30000 DH par ans. Cotisation salariale la scurit social = SB * 4.48% avec un plafond de 6000,00 DH par mois, Plus 2% pour lA.M.O sans plafond.

6.4 Dtermination de limpt brut LIR est calcul par application du barme relatif la priode de la paie aprs de dtermination du salaire net imposable. 6.4.1 Barme mensuel de LIR:

TRANCHES MENSUELLES EN DHTAUXSOMMES DEDUIRE

0-2500,002501,00 A 4166,434167,34 A 5000,005001,00 A 6666,666667,66 A 15000,00AU DELA DE 15000,000%10%20%30%34%38%

-------250,00666,671166,671433,332033,33

Tableau 6

6.4.2 Barme annuel:

TRANCHES MENSUELLES EN DHTAUXSOMMES DEDUIRE

0-30000,0030001,00 A 50000,0050001,00 A 60000,0060001,00 A 80000,0080001,00 A 180000,00AU DELA DE 180000,000%10%20%30%34%38%

03000,008000,0014000,0017200,0024400,00

Tableau 76.4 Calcul de lIGR: IGR NET = IGR BRUT DEDUCTIONS / IMPOT

Dductions / impts sont : Charges familiales: 30 DH par mois et par personne charge avec un maximum de 6 personnes. En cas de retard de rglement les droits dus sont passibles dune amende de 10% et 5% comme intrt de retard, ce dernier peut tre major de 0,5% pour chaque mois de retard.

6.4 Lenregistrement comptable des salaires: 6.6.1 Cotisation a la CNSS et lIR: Pour la comptabilisation des salaires des cotisations la CNSS et de LIR salarial, on procde comme suit:COMPTESINTITULEDEBITCREDIT

61711000Rmunration du Personnel-----

61741000Charges sociales-----

44410000CNSS Part Salariale-----

44410000CNSS Part Patronale-----

44410000CIMR-----

44450000Mutuelles-----

44525000Etat IR-----

34310000Avances acompte au personnel-----

44320000Rmunration due au personnel-----

Tableau 8 Aprs le rglement des salaires, des cotisations la CNSS, de LIR et tous les autres organismes sociaux les comptes de la classe 4 seront solds par le crdit des comptes de trsorerie.

Conclusion Ce stage nous a permis de ctoyer le monde de lentreprise et denrichir nos propres connaissances dans le domaine de technique de dveloppement informatique pour complter notre formation. Durant la priode de ce stage on a pu conclure qu FIDULAF, comme beaucoup dautres entreprises marocaines cherchent la meilleure qualit de production (bien ou service). La comptence et la bonne formation des personnels ont cr une image de marque dans le march national et international et mieux satisfaire la clientle qui devient de plus en plus exigeante.

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