Plan : Introduction Chapitre 1 : gnralits sur le Systme dinformation comptable : I. II. III. IV. V. Dfinition Finalits et objectifs de la comptabilit qualits de linformation comptable Les fonctions de la comptabilit Les branches de la comptabilit

Chapitre 2 : Architecture, et systme comptable informatiss : I. II. III. IV. V. VI. Lorganisation de la comptabilit Lenregistrement Le traitement de linformation comptable Les systmes comptables informatiss larchitecture du systme dinformation comptable Benchmark Conclusion Bibliographie

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IntroductionLa vision dun systme dinformations comptables (SIC)) rudimentaire ne correspond pas la ralit de toutes les PME (Lavigne, 2002). En effet, si certaines PME disposent doutils de gestion embryonnaires et peuvent tre qualifies de passives face la comptabilit, dautres en revanche disposent de systme dinformation comptables assez complexes et actifs. En fait le systme dinformation comptable est tout systme dinformation

disponible, base comptable, historique ou prvisionnelle qui recouvrent la fois la comptabilit gnrale, le contrle de gestion, lanalyse financire, llaboration des tableaux de bord comptables. Lobjectif de notre recherche, est de donner une vision approximative sur le systme dinformation comptable, tout en sintressant son architecture, le systme dinformation comptable informatis et le Benchmark.

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Chapitre 1.gnralits sur Systme dinformation comptableI. Dfinition : Le Systme dinformation comptable est tout systme dinformation disponible, base comptable, historique ou prvisionnelle qui recouvrent la fois la comptabilit gnrale, le contrle de gestion, lanalyse financire, llaboration des tableaux de bord comptables. La comptabilit est un systme dorganisation de linformation financire permettant de saisir, classer, enregistrer des donnes de base chiffres et prsenter des tats refltant une image fidle du patrimoine, de la situation financire et du rsultat de lentit .

II.

Finalits et objectifs de la comptabilit : A. Les finalits d la comptabilit :

La comptabilit pour finalit de fournir des informations financires lintrieur de lentreprise (chef dentreprise, dirigeants de socits, personnel, ...) et lextrieur (actionnaires, administration fiscale, ...).

B. Les objectifs de la comptabilit contemporaine :L'article L123-14 du Code de Commerce stipule que : Les comptes annuels doivent tre rguliers, sincres et donner une image fidle du patrimoine, de la situation financire et du rsultat de l'entreprise. Le concept d'image fidle est introduit lors de l'harmonisation du droit franais avec la quatrime directive europenne. L'image fidle true and fair view est une notion ancienne au Royaume-Uni. En fait, ni la loi comptable, ni le Plan Comptable Gnral (annexe : Sommaire du PCG) ne donnent de dfinition de ce concept, nouveau en France. Selon l'Ordre des Experts-Comptables (OEC), la notion d'image fidle apparat comme un test final permettant de juger, travers, l'application des principes comptables, du degr de signification des documents annuels vis--vis du lecteur des comptes. Le respect de tous les principes comptables constitue un schma inductif aboutissant la prsentation des comptes annuels donnant l'image fidle, et seules quelques indications peuvent tre tires des textes.

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L'image fidle peut tre apprhende par les qualits de l'information comptable et elle est obtenue par le respect de certains principes comptables.Qualits de linformation Principes comptables

IMAGE FIDELE

III.

Les qualits de l'information comptable :

A. Pertinence : Cette qualit est nonce par l'International Accounting Standard Committee (IASC) (Comit de normalisation comptable internationale) dans son cadre pour la prparation et la prsentation des tats financiers (cadre conceptuel) : les informations pertinentes influencent les utilisateurs dans leurs dcisions conomiques en les aidant valuer les vnements passs, prsents et futurs ou en confirmant / corrigeant leurs valuations passes. La pertinence dune information est affecte par sa nature et son importance relative . B. Comparabilit : Le lecteur des comptes a besoin de pouvoir les comparer dans l'espace (grce la normalisation et l'harmonisation) dans le temps (permanence des mthodes). Cette qualit est nonce par le cadre conceptuel l'IASC : linformation doit tre prsente de manire cohrente dans le temps et entre les entreprises pour permettre aux utilisateurs de faire des comparaisons significatives et par le PCG art. 120-1 : La comptabilit permet deffectuer des comparaisons priodiques et dapprcier lvolution de lentit dans une perspective de continuit dactivit . C. La fiabilit : IASC cadre conceptuel : une information fiable est exempte derreurs et de prjugs significatifs et elle est guid par : une image fidle ; la prminence de la substance sur la forme ; la neutralit ; la prudence ; lexhaustivit.

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D. Sincrit et rgularit :Ces qualits sont nonces par le Code de Commerce (article L123-14) et par le PCG qui reprennent une expression traditionnelle du droit comptable franais. La sincrit donne une prsomption de fidlit. La comptabilit est conforme aux rgles et procdures en vigueur qui sont appliques avec sincrit afin de traduire la connaissance que les responsables de ltablissement des comptes ont la ralit et de limportance relative des vnements enregistrs (PCG art. 120-2). La sincrit est la loyaut et la bonne foi dans l'tablissement des comptes. Les qualits de sincrit et de rgularit sont ncessaires et primordiales pour obtenir l'objectif d'image fidle. Il est noter que les commissaires aux comptes, dans leur mission permanente de contrle de certaines socits commerciales, doivent certifier la rgularit et la sincrit des comptes afin qu'ils puissent donner une image fidle du rsultat des oprations de l'exercice coul ainsi que de la situation financire et du patrimoine de la socit.

E. Rapidit : L'absence de rapidit n'altre pas la fidlit de l'image fidle, mais son utilit et sa pertinence. La rapidit est mentionne par la septime directive dans ce cas prcis : une entreprise peut tre laisse en dehors de la consolidation lorsque les informations ncessaires pour tablir les comptes consolids ne peuvent tre obtenues sans dlais injustifis. L'OEC a publi en octobre 1982 un avis relatif l'acclration de la publication des rsultats rappelant, ainsi, que les qualits de rapidit et de sincrit ne sont pas antinomiques, mais complmentaires. IASC cadre conceptuel : la clrit : des dlais excessifs dans la fourniture de linformation peuvent nuire sa pertinence, mais augmentent sa fiabilit .

F. Cot raisonnable : IASC cadre conceptuel : le rapport cot/avantage : les avantages dcoulant de linformation doivent excder les cots lis sa fourniture .

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G. En monnaie nationaleArticle L123-22 du Code de Commerce.

IV.

Fonctions de la comptabilit :

Les fonctions de la comptabilit sont : saisir les donnes financires, les mmoriser, les enregistrer, les traiter, communiquer les rsultats des traitements. Ces informations sont exprimes en units montaires.

V.

Branches de la comptabilit :

On distingue deux branches principales et complmentaires : la comptabilit financire ou gnrale dont le rle est de satisfaire aux obligations rglementaires la comptabilit de gestion charge de lanalyse et du contrle des cots.

Chapitre 2 : Architecture, modle et systme comptable informatisI.

L'organisation de la comptabilit :

Une documentation dcrivant les procdures et l'organisation comptables est tablie en vue de permettre la comprhension et le contrle du systme de traitement. L'organisation du systme de traitement permet de reconstituer partir des pices justificatives appuyant les donnes entres, les lments des comptes, tats et renseignements, soumis la vrification, ou, partir de ces comptes, tats et renseignements, de retrouver ces donnes et les pices justificatives.

Toute donne comptable entre dans le systme de traitement est enregistre, sous une forme directement intelligible, sur papier ou ventuellement sur tout support offrant toute garantie en matire de preuve. Toute entit tient un livre-journal, un grand livre et un livre dinventaire.6

Le livre-journal et le livre dinventaire sont cots et paraphs. Des documents informatiques crits peuvent tenir lieu de livre-journal et de livre dinventaire sils sont identifis, numrots et dats ds leur tablissement par des moyens offrant toute garantie en matire de preuve. Les critures du livre journal sont portes sur le grand livre, ventiles selon le plan de comptes de lentit. Le livre-journal et le grand livre sont dtaills en autant de journaux auxiliaires et de livres auxiliaires que limportance et les besoins de lentit lexigent. Les critures portes sur les journaux et livres auxiliaires sont centralises au moins mensuellement sur le livre-journal et le grand livre.

Toute entit contrle au moins une fois tous les douze mois les donnes d'inventaire. L'inventaire est un relev de tous les lments d'actif et de passif, au regard desquels sont mentionnes la quantit et la valeur de chacun d'eux la date d'inventaire. Les donnes d'inventaire sont conserves et organises de manire justifier le contenu de chacun des postes du bilan. Les donnes dinventaire sont regroupes sur le livre dinventaire. Les comptes annuels sont transcrits chaque anne sur le livre dinventaire, sauf lorsquils sont publis en annexe au registre du commerce et des socits.

II. L'enregistrement des oprations :Les critures sont passes selon le systme dit "en partie double". Dans ce systme, tout mouvement ou variation enregistr dans la comptabilit est reprsente par une criture qui tablit une quivalence entre ce qui est port au dbit et ce qui est port au crdit des diffrents comptes affects par cette criture.

Tout enregistrement comptable prcise lorigine, le contenu et limputation de chaque donne, ainsi que les rfrences de la pice justificative qui l'appuie.

Chaque criture sappuie sur une pice justificative date, tablie sur papier ou sur un support assurant la fiabilit, la conservation et la restitution en clair de son contenu pendant les dlais requis.

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III. Le traitement des informations comptables : A. Linformation comptable :Linformation comptable externe comporte :la date (le jour de lvnement comptable) La nature (le type dopration : vente, achat, rglement) le montant (francs, euros,drhs) Le tiers ou la contre partie concerne (client, fournisseur, banque, salari, services fiscaux) Le document justificatif (facture, avoir, reu, relev, ticket) Lactivit de lentreprise qui est lorigine de lopration.

B. La preuve en comptabilitLa comptabilit rgulirement tenue peut tre admise en justice pour faire preuve entre commerants, pour faits de commerce. Si elle a t irrgulirement tenue, elle ne peut tre invoque par son auteur son profit. La communication des documents comptables ne peut tre ordonne en justice que dans les affaires de succession, communaut, partage de socit et en cas de redressement ou liquidation judiciaires. Art. L.123-23 du Code de commerce. Tout enregistrement comptable prcise lorigine, le contenu et limputation de chaque donne, ainsi que les rfrences de la pice justificative qui lappuie

Chaque criture sappuie sur une pice justificative date, tablie sur papier ou sur un support assurant la fiabilit, la conservation et la restitution en clair de son contenu pendant les dlais requis Pices justificatives dorigine interne : doubles des factures de ventes et des bons de commandes mis, talons de chques, bordereaux de cartes de crdit, pices de caisse, effets de commerce mis, livre de paie et double des bulletins de paie, double des dclarations fiscales et sociales, double de toute la correspondance envoye des tiers

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Pices justificatives dorigine externe : les bons de commande et les factures reus, les photocopies des chques reus et les reus des carte bancaires, les reus pour les paiements par caisse, les effets de commerce accepts, les relevs de banque et doprations financires, la correspondance reue C. Larchivage des pices justificatives : Chaque pice doit tre date et classe (ordre chronologique, ordre alphabtique, ordre par nature, ordre numrique...). Il est recommand de numroter chaque pice lors de la comptabilisation.Les pices justificatives comptables doivent tre conserves 10 ans.

D. Le principe de la partie doublePour chaque opration, la comptabilit doit enregistrer un emploi ( Jai pu ou DEBIT) qui doit tre gal une ressource ( Grce ou CREDIT).

E. Le journal, le compte et la balance : Saisie des donnes :

enregistre les oprations comptables par ordre chronologique. Un enregistrement sappelle une criture. Le journal doit respecter le principe de la partie double : Total des dbits = Total des crdits Stockage des donnes :

Le

journal

Chaque criture entrane la mise jour de chacun des comptes concerns. Lensemble des comptes dune entreprise sappelle le Grand-livre. Contrle de cohrence :

La balance reprend tous les comptes de lentreprise en indiquant : le montant total des sommes inscrites au dbit le montant total des sommes inscrites au crdit le solde dbiteur (si dbit > au crdit) OU le solde crditeur (si crdit > au dbit).Mouvements

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La balance permet de contrler le respect du principe de la partie double : Total des dbits = Total des crdits Total des soldes dbiteurs = Total des soldes crditeurs

F. Les documents de synthse (PCG)Le compte de rsultat est un tableau qui, une date donne, regroupe toutes les charges (emplois consomms dfinitivement) et tous les produits (ressources dfinitives produites par lentreprise). Il fait apparatre par diffrence le rsultat soit un bnfice (si les produits > aux charges) soit une perte (si les charges > aux produits).

Le bilan est un tableau (voir annexe) qui, une date donne, reprsente le patrimoine de lentreprise. Lactif reprsente ce que possde lentreprise et le passif ce que doit lentreprise.

Le bilan comptable est un des documents (avec le compte de rsultat et les documents de lannexe) que les entreprises doivent tablir la clture de chaque exercice. Sur le plan fiscal, le bilan fait partie intgrante de la liasse fiscale prsente lors de la dclaration des rsultats. Les diffrents lments du bilan sont valus selon la mthode des cots historiques, cest--dire leur valeur dorigine (par exemple, cot dacquisition pour les biens achets). Lors de la prsentation du bilan ( la fin de lexercice), un inventaire est effectu qui consiste, en particulier, comparer cette valeur dorigine la valeur actuelle du bien concern. Les moinsvalues constates feront lobjet dun amortissement ou dune provision selon les cas. Par contre, dans un souci de prudence, les plus-values constates mais non ralises sont ignores. Le PCG a normalis la prsentation du bilan. En ralit trois modles (systmes) de bilan sont proposs : bilan du systme abrg, bilan du systme de base, bilan du systme dvelopp. Le bilan du systme de base est celui qui sapplique la gnralit des entreprises. Le bilan du systme abrg est rserv aux entreprises qui peuvent prsenter des documents simplifis. Le bilan du systme dvelopp permet, aux entreprises qui le souhaitent, une analyse plus dtaille des crances et des dettes en distinguant les lments dexploitation et les lments hors exploitation.

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Ces trois documents font partie des documents de synthse tablis une fois par an en fin dexercice comptable

G. Le systme classique de traitement des donnes comptables :Ce systme convient lorsque la comptabilit est tenue par une seule personne dans lentreprise. Il ny a quun seul journal et un seul Grand-livre. La division du travail est donc difficile. Les reports sont nombreux et donc sources derreurs. Les contrles sont tardifs car ils sont effectus lors de ltablissement de la balance

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Documents

Pices justificatives

Analyse et codage des donnes

Plan comptable

JOURNAL

Enregistrement au journal

Saisie des donnes

Travail

Quotidien

COMPTE Dates Libells

Dbit Crdit

Enregistrement dans les comptesCOMPTE Dates Libells Dbit Crdit

Stockage des donnes

du Grand-livre

BALANCE Comptes Mouvements Soldes Dbit Crdit Dbiteurs Crditeurs

Contrle DeTotaux X X Y Y

Travailcohrence

Priodique

Travaux dinventaireCOMPTE DE RESULTAT Charges Produits BILAN Actif

TravauxPassif

De fin Dexercice

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H. Le systme centralisateur de traitement des donnes

Documents

Documents

Documents

JOURNAL AUXILIAIRE des achats

JOURNAL AUXILIAIRE des ventes

JOURNAL AUXILIAIRE de banque

Grand-livre auxiliaire fournisseurs Dates Libells Dbit Crdit

Centralisation Au journalGrand-livre auxiliaire clients Dates Libells Dbit Crdit

gnralJOURNAL GENERAL

Travail

quotidienReport des critures au Grand-livreCOMPTE Dates Libells

Dbit Crdit

COMPTE Dates Libells

Dbit Crdit

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Edition de la balance gnrale mensuelleBALANCE Comptes Mouvements Soldes Dbit Crdit Dbiteurs Crditeurs

Totaux

X

X

Y

Y

Documents de synthse

IV.

Les systmes comptables informatiss :Art. 410-4 du PCG : Lorganisation de la comptabilit tenue au moyen de

systmes informatiss implique laccs la documentation relative aux analyses, la programmation et lexcution des traitements, en vue, notamment, de procder aux tests ncessaires la vrification des conditions denregistrement et de conservation des critures. Toutes donnes comptable une entre dans le systme de traitement sur papier est ou

enregistre,

sous

forme

directement

intelligible,

ventuellement sur tout support offrant toute garantie en matire de preuve .

La plupart des progiciels comptables sont organiss en systme centralisateur. Le paramtrage du progiciel pour ladapter aux besoins de lentreprise ncessite une analyse de lorganisation et une dfinition prcise des mthodes de travail (liste des journaux ncessaires et oprations concernes, codification des comptes de tiers, codification des pices). Les oprations comptables sont saisies (ou proviennent directement dautres applications : gestion commerciale, paie, immobilisations). Elles sont mmorises dans une base de donnes. Cette base contient entre autre le Plan de compte. A ce stade, les critures sont modifiables ou peuvent tre supprimes. Un traitement de validation rend la mmorisation des critures irrversible. Elles ne peuvent donc plus tre modifies ou supprimes. La base de donnes va permettre la consultation et limpression des diversdocuments : journaux, comptes, dclaration de TVA, balances, compte de rsultat, bilan, soldes intermdiaires de gestion

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V.

Architecture des SIC : Architecture du systme d'information comptable

Architecture informatique = + Organisation comptable

Les diverses architectures des systmes d'information comptables :Type de systme d'information comptable Comptabilit autonome Architecture informatique Micro-ordinateur autonome Progiciel comptable Comptabilit semi intgre Rseau local Applications fonctionnelles "interfaces" Gnration automatique des critures comptables Axe rglementaire et axe gestion Saisie unique des vnements Axes d'analyse multiples Grande trs grande Moyenne grande Organisation de la comptabilit Saisie manuelle Axe rglementaire Taille de l'entreprise

Petite

Comptabilit intgre Architecture clientserveur Applications "intgres" 1. Comptabilit gnrale autonome :

Les donnes proviennent des autres applications sous forme de documents papier ou sur des supports magntiques. Les autres oprations sont saisies directement partir des pices comptables. Le service comptable exerce ainsi un contrle direct sur toutes les donnes saisies2. Comptabilit semi-intgre

Dans une comptabilit semi-intgre et a fortiori dans une comptabilit intgre, la saisie ne s'effectue plus uniquement sur les pices de base. Elle se fait partir des vnements rels soit automatiquement, soit par des personnes qui, en gnral, ne sont pas des comptables.

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3. Comptabilit intgre

Dans une comptabilit intgre, les modules comptables sont difficiles distinguer des modules dits oprationnels. Les critures comptables sont un "sous-produit" des oprations traites en amont. La pice justificative et l'enregistrement comptable correspondant sont alors spars par un processus long et parfois difficile comprendre.

VI.

Benchmark : A. Dfinition :

Dfinition du mot BENCHMARK, Dsigne une srie dessais effectus sur une machine ou un systme afin den qualifier les performances, souvent des fins de comparaisons. Selon le dictionnaire informatique le benchmarking est un processus continu et systmatique dvaluation des produits, des services et des mthodes par rapport ceux des concurrents les plus srieux et des entreprises reconnues comme leaders ou chef de file Donne par lex-prsident de la socit Xerox, David T. Kearns,

B. Comparatif de logiciels de comptabilit : Les critres retenir dans le choix d'un logiciel de comptabilit :

Il doit rpondre aux attentes spcifiques de l'entreprise tout en s'adaptant aux besoins stratgiques des dirigeants. Son implmentation doit galement entraner un gain de temps pour l'ensemble des utilisateurs. Son installation doit, en effet, gnrer un rapide retour sur investissement. Sa souplesse d'utilisation doit apporter une rponse immdiate aux volutions structurelles de l'entreprise. Les fonctions minimales prises en charge par un logiciel de comptabilit sont de l'ordre de 4 :

La saisie des critures comptables dans les journaux. Le suivi de la mise jour des comptes mouvements. La mise en uvre et le suivi des tats obligatoires (les journaux, le grand livre et les balances). Les dclarations fiscales lgales.

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Quelles sont les fonctions principales du logiciel Sage Start Compta :

La premire fonction de START Compta consiste en une grande aisance dutilisation : votre dclaration de T.V.A. est obtenue automatiquement et tltransmis avec facilit et rapidit. Vous bnficiez de la synchronisation avec votre expert comptable. Les critures envoyes par mail votre expert comptable et corriges par ses soins sont automatiquement rintgres dans le logiciel START Compta. START Compta vous permet davoir une vision globale de votre activit en identifiant les clients en retard de paiement. Vous effectuez ainsi vos relances sans perte de temps. Vos documents comptables peuvent tre personnaliss avec linsertion de len-tte et du logo. De multiples automatismes facilitent la saisie de vos critures comptables : calcul automatique de la T.V.A., quilibre Dbit/Crdit, gnration des critures comptables directement partir dextraits bancaires tlchargs ou saisis... Les fonctions principales du logiciel Cegid Gestion comptable et financire de la gamme Business Suite vous permet d'adapter votre comptabilit vos impratifs de gestion.

Chaque entreprise fonctionne de manire diffrente, c'est la raison pour laquelle Cegid Business Suite comptabilit est entirement personnalisable : les vnements, les automatismes et le comportement de la saisie dpendent du journal, du type de pice et du groupe d'utilisateurs La logiciel comptable de Cegid automatise et scurise les actions rptitives. Cegid Business Suite Comptabilit gre la comptabilit gnrale, la comptabilit analytique (5 axes analytiques et 9 sous sections combinatoires) et la comptabilit auxiliaire. Cegid Gestion comptable et financire Business Suite propose des modules optionnels permettant d'enrichir les fonctionnalits du logiciel de Comptabilit Cegid. Le module Cegid Gestion de la trsorerie Business Suite : gestion des prlvements, traites, BOR, chques et virements, gestion des virements commerciaux, gestion des banques prvisionnelles, lettrage manuel, automatique, relances manuelles ou automatiques, saisie des retraitements, suivi complet des criture de retraitement, retraitement des crances et des dettes...17

Le module Cegid Budget Business Suite : suivi budgtaire de tout type de compte, nombre illimit de budget et 9 rvisions budgtaires par budget... Le module Cegid Tltransmission bancaire Business Suite : rception des relevs bancaires, envoi d'ordres de virements, envoi d'effets accepts, virements de trsorerie. Cegid Comptabilit Business Suite repose sur une base de donnes unique de type SQL et requiert SQL Server. Business Suite propose diffrents types de fonctionnement : monoposte, poste fixe ou nomade, client / serveur...

Les fonctions cls de Ciel Compta Facile :

Aucune ressaisie des donnes de votre relev bancaire. Exclusif ! Navigation facile avec Intuiciel . Exclusif ! Saisie des critures aussi simplement que dans un livre comptable ou un tableur. Automatisation des critures rptitives (EDF, Loyer). Tableau de bord de votre activit.

Avec Ciel Compta Facile, vous communiquez facilement avec votre expert comptable en lui envoyant vos donnes, quel que soit son logiciel de comptabilit (sous rserve que le logiciel dispose de fonctions dimportation). Ciel Compta Facile vous permet denregistrer vos achats, ventes et rglements aussi simplement que dans un livre comptable ou un tableur. Vous tes galement assur de la fiabilit des chiffres grce aux calculs automatiques (TVA, montant TTC). Enfin, vous transformez votre relev bancaire (tlcharg sur le site de votre banque) en critures comptables facilement et obtenez vos ditions comptables classiques automatiquement calcules (TVA, Balance, Journaux, Bilan synthtique). Les points cls d'EBP Compta Pratic :

Visualisation au travers dun tableau de bord : de la trsorerie, des crances clients et du CA en un clin dil. Saisie des factures et rglements simplifie grce lAMI (Aide Multimdia Intgre). Enregistrement des encaissements partir dun Z de caisse pour les commerants. Les missions les plus dlicates (tablissement du Bilan, du Compte de Rsultat, de la dclaration de TVA) sont confies lExpert-comptable.

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Module communication Entreprise-Expert : change des donnes rapide et scuris, avec lExpert-comptable, au format de nombreux logiciels comptables. EBP, CEGID (Sisco et PGI), SAGE LIGNE 100, COALA, CCMX (Winner et AS400), CIEL, QUADRATUS, ISAGRI, AZUR, CADOR-DORAC, APISOFT, COTE OUEST, GESTIMUM et en import uniquement HELIAST.

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Conclusion :Pour conclure il est signaler que le systme dinformation comptable est un systme dorganisation de linformation financire permettant de saisir, classer, enregistrer des donnes de base chiffres et prsenter des tats refltant une image fidle du patrimoine, de la situation financire et du rsultat de lentit . Le Benchmark Dsigne une srie dessais effectus sur une machine ou un systme afin den qualifier les performances, souvent des fins de comparaisons. En plus, la comptabilit gnrale doit tre conforme aux normes de la profession et les documents comptables (bilan, compte de rsultat...) sont destins principalement linspecteur dimpt.

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