REFERENTIEL COMMUNREFERENTIEL COMMUNdu 25 juin 2008du 25 juin 2008

Impact sur le modèle de Convention tripartite Impact sur le modèle de Convention tripartite proposé par le Réseau Lorraine Urgencesproposé par le Réseau Lorraine Urgences

le 21 mars 2005le 21 mars 2005

SSSM54 - 04/2009

LE PARCOURS DE LA LE PARCOURS DE LA PERSONNE EN DETRESSEPERSONNE EN DETRESSE

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TRAITEMENT DE L’APPELTRAITEMENT DE L’APPEL

Régulation médicale systématique par le CRRARégulation médicale systématique par le CRRAPrincipe déjà affirmé dans la conventionPrincipe déjà affirmé dans la convention

Interconnexion informatique 15Interconnexion informatique 15 ––1818Figurant déjà dans la convention, la réalisation s’es t heurtée àFigurant déjà dans la convention, la réalisation s’es t heurtée à la la

réticence des fournisseurs de logicielsréticence des fournisseurs de logiciels

Interconnexion radiotéléphonique : Interconnexion radiotéléphonique : ANTARESANTARES

Indicateurs d’efficacité :Indicateurs d’efficacité :Délais des décrochés,Délais des décrochés,Délais de déclenchement et d’interventionDélais de déclenchement et d’interventionPertinence des moyens engagésPertinence des moyens engagés

Principes GénérauxPrincipes Généraux

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ORGANIGRAMME DE RORGANIGRAMME DE R ÉÉGULATION GULATION DES APPELS ET DE RDES APPELS ET DE R ÉÉPARTITION PARTITION

DES MISSIONSDES MISSIONS

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APPELAPPELAPPEL15 18

OUIOUI

NONNON

VOIE VOIE PUBLIQUEPUBLIQUE

LIEULIEUPUBLICPUBLIC

LIEU PRIVLIEU PRIVÉÉDOMICILEDOMICILE

OUIOUI

OUIOUI

OUIOUI

NONNON

NONNON

NONNON

MISSION SPMISSION SPMISSION SP VOIE VOIE PUBLIQUEPUBLIQUE

LIEULIEUPUBLICPUBLIC

LIEU PRIVLIEU PRIVÉÉDOMICILEDOMICILE

NONNON

NONNON

NONNON

PERSONNEPERSONNEPROTPROTÉÉGGÉÉEE

AMBULANCE PRIVEE

AMBULANCE AMBULANCE PRIVEEPRIVEE

PROMPT PROMPT SECOURSSECOURS

OUIOUI

OUIOUI

OUIOUI

OUIOUI

+/- SP+/+/-- SPSP

MISSION SPMISSION SPMISSION SP

NONNON

OUIOUI

SMURSMURSMUR

MISSION SPMISSION SPMISSION SP

NONNON

MÉDECIN RÉGULATEUR

MÉDECINRÉGULATEUR

MÉDECIN RÉGULATEUR

MÉDECIN RÉGULATEUR

1815

CAS PARTICULIERSCAS PARTICULIERS

MEDICALISATIONMEDICALISATION

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APPELAPPELAPPEL15 18

OUIOUI

NONNON

VOIE VOIE PUBLIQUEPUBLIQUE

LIEULIEUPUBLICPUBLIC

LIEU PRIVLIEU PRIVÉÉDOMICILEDOMICILE

OUIOUI

OUIOUI

OUIOUI

NONNON

NONNON

NONNON

MISSION SPMISSION SPMISSION SP VOIE VOIE PUBLIQUEPUBLIQUE

LIEULIEUPUBLICPUBLIC

LIEU PRIVLIEU PRIVÉÉDOMICILEDOMICILE

NONNON

NONNON

NONNON

PERSONNEPERSONNEPROTPROTÉÉGGÉÉEE

AMBULANCE PRIVEE

AMBULANCE AMBULANCE PRIVEEPRIVEE

PROMPT PROMPT SECOURSSECOURS

OUIOUI

OUIOUI

OUIOUI

OUIOUI

+/- SP+/+/-- SPSP

MISSION SPMISSION SPMISSION SP

NONNON

OUIOUI

SMURSMURSMUR

MISSION SPMISSION SPMISSION SP

NONNON

MÉDECINRÉGULATEUR

MÉDECIN RÉGULATEUR

MÉDECIN RÉGULATEUR

MÉDECIN RÉGULATEUR

1815

CAS PARTICULIERSCAS PARTICULIERS

DEPART DEPART REFLEXEREFLEXEUrgence vitaleUrgence vitale

Voie publiqueVoie publique

Lieu publicLieu public

DEPART DEPART REFLEXEREFLEXEUrgence vitaleUrgence vitale

Voie publiqueVoie publique

Lieu publicLieu public

PARM

OUIOUI

MÉDECIN RÉGULATEUR

MÉDECIN RÉGULATEUR

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Circulaire du 29 mars 2004:Circulaire du 29 mars 2004:«« Engagement de moyens secouriste par le CTA, avant régu lation, Engagement de moyens secouriste par le CTA, avant régu lation,

dans les situations de détresse vitaledans les situations de détresse vitale ».».

Intégré à la convention tripartiteIntégré à la convention tripartiteEncadré par une liste des «situations de prompt secou rs» Encadré par une liste des «situations de prompt secou rs»

mise à disposition des opérateurs CTA.mise à disposition des opérateurs CTA.

Prompt SecoursPrompt Secours

-- Hémorragie abondante externe ou extérioriséeHémorragie abondante externe ou extériorisée-- InconscienceInconscience-- Difficulté respiratoire Difficulté respiratoire (Apparition brutale ou récente (2 heures) et Présence de facteurs de gravité (arrêt ou pauses respi, difficulté à parler, cyanose, sueurs, essoufflement, asthme, insuffisance respiratoire, cardiaque, O2 à domicile)-- Brûlures graves Brûlures graves ( < 8ans, visage et cou, surface > 2 segments de mbres)-- Traumatismes violents Traumatismes violents (Chute d’une hauteur >3 m (un étage ou plus), plaies par armes blanches ou à feu, traumatismes pénétrants, chocs violents, éjections, sections de membres (sauf section d’un ou plusieurs doigts)-- Accouchement en cours ou réaliséAccouchement en cours ou réalisé

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Situations d’urgencesSituations d’urgencesACRACR

Détresse respiratoireDétresse respiratoire

Altération de la conscienceAltération de la conscience

Hémorragie grave extériorise ou externeHémorragie grave extériorise ou externe

Section complète de membre, doigtsSection complète de membre, doigts

BrûlureBrûlure

Accouchement imminent ou en coursAccouchement imminent ou en cours

Ecrasement de membre ou du tronc, ensevelissementEcrasement de membre ou du tronc, ensevelissement

Circonstances particulières de l’urgenceCirconstances particulières de l’urgenceNoyade, pendaison, électrisation, foudroiementNoyade, pendaison, électrisation, foudroiement

Personne restant à terre suite à une chutePersonne restant à terre suite à une chuteRixes ou accidents avec plaies armes blanches ou ar mes à feuRixes ou accidents avec plaies armes blanches ou ar mes à feuAccident de circulation avec victimeAccident de circulation avec victimeIncendie ou explosion avec victimeIncendie ou explosion avec victimeIntoxication collectiveIntoxication collectiveVoie publiqueVoie publiqueLieu publicLieu publicTS avec risque imminentTS avec risque imminent

Motifs de départ réflexesMotifs de départ réflexes

Détresse respiratoireDétresse respiratoire

Personne restant à terre suite à une chutePersonne restant à terre suite à une chute

Lieu publicLieu public

Altération de la conscienceAltération de la conscience

BrûlureBrûlure

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REPONSE SECOURISTEREPONSE SECOURISTE

REPONSE PARAMEDICALEREPONSE PARAMEDICALE

REPONSE MEDICALEREPONSE MEDICALE

REPONSE ADAPTEEREPONSE ADAPTEE

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1)Moyen : 1)Moyen : -- Equipe sans VSAV (Réa + DEA) : Equipe sans VSAV (Réa + DEA) : CPII, CPICPII, CPI

-- VSAVVSAV

2) Bilan secouriste2) Bilan secouristeRéalisation du bilan : Fiche bilanRéalisation du bilan : Fiche bilan

Transmission du bilan : Transmission du bilan : au CRRA et au CTA (Intérêt si pas de SSSM au CTA ?)au CRRA et au CTA (Intérêt si pas de SSSM au CTA ?)

Bilan Complet : Bilan Complet : De principeDe principe

Bilan Simplifié : Bilan Simplifié : Situations de «Situations de « petite traumatopetite traumato », Pb social, AINP, ...», Pb social, AINP, ...Demande de renfort médical en situation d’urgence a bsolueDemande de renfort médical en situation d’urgence a bsolue

(Procédure à mettre en place)(Procédure à mettre en place)

3) Devenir de la victime3) Devenir de la victime

Transport : Transport : «« Tout envoi d’un VSAV hors de son secteur doit être médicalement Tout envoi d’un VSAV hors de son secteur doit être médicalement justifiéjustifié »»Victime DCD : Victime DCD : DCD certain, RCP débutée, état de fin de vie connu.DCD certain, RCP débutée, état de fin de vie connu.

Refus de transport : Refus de transport : «« contention physique n’est pas du ressort des SPcontention physique n’est pas du ressort des SP »»

Relevage : Relevage : «« Signalement médicoSignalement médico --social effectué par le SAMUsocial effectué par le SAMU ».».(Annexe XI du SROS 3 préconisait «(Annexe XI du SROS 3 préconisait « organisation d’équipes de relevage à domicile, jour et nuitorganisation d’équipes de relevage à domicile, jour et nuit ») ??») ??

Renforts brancardageRenforts brancardage

REPONSE SECOURISTEREPONSE SECOURISTE

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Disponibilité des ISP hospitaliersDisponibilité des ISP hospitaliers(Envisagée en cas de PLAN de SECOURS dans la tripar tite)(Envisagée en cas de PLAN de SECOURS dans la tripar tite)

Implantation connue du CTA et du CRRAImplantation connue du CTA et du CRRA

Engagement par le CTA ou sur demande du CRRAEngagement par le CTA ou sur demande du CRRAInformation systématique du CRRA en cas de déclench ement par le Information systématique du CRRA en cas de déclench ement par le CTACTA

Missions des ISP dans l’Missions des ISP dans l’ AMUAMU: : Les protocoles (Elaboration nationale)Les protocoles (Elaboration nationale)

Responsabilité : Responsabilité : Autorité du médecin chef pour les protocolesAutorité du médecin chef pour les protocolesAutorité du médecin prescripteur (Régulateur ?) pou r les prescriAutorité du médecin prescripteur (Régulateur ?) pou r les prescri ptionsptions

Formation et Evaluation : Formation et Evaluation : Organisée par le SSSMOrganisée par le SSSM

REPONSE PARAMEDICALE : LES ISPREPONSE PARAMEDICALE : LES ISP

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REPONSE MEDICALE : LES MCSREPONSE MEDICALE : LES MCSImplantation : Implantation : Zones «Zones « blanchesblanches » des SROS» des SROS

Implantation connue du CTA et du CRRA Implantation connue du CTA et du CRRA

Déclenché par le SAMUDéclenché par le SAMU

Missions : Missions : Assure, en permanence, dans sa zone, hors de l’étab lissement de Assure, en permanence, dans sa zone, hors de l’étab lissement de santé, la prise en charge médicale initialesanté, la prise en charge médicale initiale

Responsabilité : Responsabilité : Collaborateur occasionnel du service Public Collaborateur occasionnel du service Public ou régime de responsabilité du personnel hospitalie rou régime de responsabilité du personnel hospitalie r

MCS responsable de la prise en charge initial en re lation avec lMCS responsable de la prise en charge initial en re lation avec l e régulateure régulateur

Formation : Formation : Sous autorité du CHU, en liaison avec CESU, SU, SMU RSous autorité du CHU, en liaison avec CESU, SU, SMU R

En contrat avec le CH siège du SAMUEn contrat avec le CH siège du SAMU

Qualité : Qualité : Soit statut libéral, soit praticien attaché du CH s iège du SAMUSoit statut libéral, soit praticien attaché du CH s iège du SAMU

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REPONSE MEDICALE : LES MSPREPONSE MEDICALE : LES MSP

Disponibilité des MSP hospitaliers: Disponibilité des MSP hospitaliers: (Envisagée en cas de PLAN de SECOURS dans la tripar tite)(Envisagée en cas de PLAN de SECOURS dans la tripar tite)

Implantation connue du CTA et du CRRA: Implantation connue du CTA et du CRRA: (SDACR, VLM)(SDACR, VLM)

Engagement par le CTA ou sur demande du CRRAEngagement par le CTA ou sur demande du CRRAInformation systématique du CRRA en cas de déclench ement par le Information systématique du CRRA en cas de déclench ement par le CTACTA

Missions: Missions: Engagement des MSP concourt à l’Engagement des MSP concourt à l’ AMUAMU

Responsabilité: Responsabilité: Autorité du médecin chef et du SDISAutorité du médecin chef et du SDISMSP responsable de la prise en charge initial en re lation avec lMSP responsable de la prise en charge initial en re lation avec l e régulateure régulateur

Formation et Evaluation: Formation et Evaluation: Organisée par le SSSM Organisée par le SSSM (FIA, FMA)(FIA, FMA)

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REPONSE MEDICALE : LES SMURREPONSE MEDICALE : LES SMUR

Implantation: Implantation: Déterminée par le SROSDéterminée par le SROS

Missions : Missions : Primaires et secondairesPrimaires et secondaires

Responsabilité : Responsabilité : Partagée entre médecin SMUR et régulateurPartagée entre médecin SMUR et régulateur

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REPONSE MEDICALE :REPONSE MEDICALE :LES AUTRES MEDECINSLES AUTRES MEDECINS

(Médecin n’appartenant pas à l’(Médecin n’appartenant pas à l’ AMUAMU, présent de manière fortuite), présent de manière fortuite)

Médecin doit décliner son identité est ses coordonn éesMédecin doit décliner son identité est ses coordonn ées

Prescriptions secouristes ou infirmiers doivent fig urer sur la fPrescriptions secouristes ou infirmiers doivent fig urer sur la f iche bilaniche bilan

Médecin régulateur conserve la totale responsabilit é de la coordMédecin régulateur conserve la totale responsabilit é de la coord ination de la ination de la prise en charge, en relation avec le médecinprise en charge, en relation avec le médecin

Si aucun Médecin n’est présentSi aucun Médecin n’est présent

Médecin régulateur assure la responsabilité de la c oordination dMédecin régulateur assure la responsabilité de la c oordination d e la prise en e la prise en charge médicale en relation avec le chef d’agrès au quel il indiqcharge médicale en relation avec le chef d’agrès au quel il indiq ue, si ue, si

nécessaire, la CAT la mieux adaptée.nécessaire, la CAT la mieux adaptée.

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EFFICIENCE DE L’ORGANISATIONEFFICIENCE DE L’ORGANISATION

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DEMARCHE QUALITEDEMARCHE QUALITEComité de suivi, indicateurs (quantitatifs, qualita tifs)Comité de suivi, indicateurs (quantitatifs, qualita tifs)

FINANCEMENTFINANCEMENTMissions AMU assurées par le SDIS Missions AMU assurées par le SDIS (conventions SMUR, carences)(conventions SMUR, carences)

Relevage et brancardageRelevage et brancardage

AXES DE PROGRESAXES DE PROGRESANTARES, Formation des acteurs, comité de suiviANTARES, Formation des acteurs, comité de suiviRelations avec la justice, les forces de l’ordre, l es médias, …Relations avec la justice, les forces de l’ordre, l es médias, …

EFFICIENCE DE L’ORGANISATIONEFFICIENCE DE L’ORGANISATION

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CONCLUSIONSCONCLUSIONS

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Impacts du référentiel commun sur la future convent ion bi, (tri Impacts du référentiel commun sur la future convent ion bi, (tri ?) partite?) partiteEléments qui confortent la convention tripartite :Eléments qui confortent la convention tripartite :

Interconnexion 15/18Interconnexion 15/18

Régulation de tous les appelsRégulation de tous les appels

Départs réflexes par le CTA «Départs réflexes par le CTA « ancien prompt secoursancien prompt secours »»Justification médicale des destinations «Justification médicale des destinations « Hors secteursHors secteurs »»

ISP, MSP, MCSISP, MSP, MCS

EvaluationEvaluation

Eléments qui ne sont pas dans la convention avec :Eléments qui ne sont pas dans la convention avec :Impact à priori positif :Impact à priori positif :

Demande de renfort médical en situation d’urgence a bsolueDemande de renfort médical en situation d’urgence a bsolue (Quel rétro contrôle ?)(Quel rétro contrôle ?)

ISP (Protocoles, évaluation)ISP (Protocoles, évaluation)

Impact à apprécier en fonction des départements :Impact à apprécier en fonction des départements :

Départ réflexe par PARM Départ réflexe par PARM (Quel rétro contrôle ?)(Quel rétro contrôle ?)

Motif des départs réflexes Motif des départs réflexes (Nécessité de préciser certains termes)(Nécessité de préciser certains termes)

Bilan simplifié Bilan simplifié

Bilan simultané au CTA et CRRABilan simultané au CTA et CRRA

CONCLUSIONSCONCLUSIONS