Regie Noreade - budget general - compte administratif … · pages I. Informations générales p.2 Modalités de vote du compte administratif II. Présentation générale du compte

|__|__|__|__|__|__|__|__| COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT

COMPTE ADMINISTRATIF

ANNEE 2012

REPUBLIQUE FRANCAISE

POSTE COMPTABLE DE LILLE MUNICIPALE

M49

SERVICE PUBLIC LOCAL

Noréade BUDGET GENERAL

pagesI. Informations générales

p.2 Modalités de vote du compte administratif

II. Présentation générale du compte administratif

p.3 A1 - Vue d’ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliserp.4 A2 - Vue d’ensemble - Section d’exploitation - Chapitresp.5 A3 - Vue d’ensemble - Section d’investissement - Chapitres

p.6 B1 - Balance générale du compte administratif - Dépensesp.7 B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes

III. Vote du compte administratifp.8/9 A1 - Section d’exploitation - Détail des dépensesp.10/11 A2 - Section d’exploitation - Détail des recettes

p.12/13 B1 - Section d’investissement - Détail des dépensesp.14/15 B2 - Section d’investissement - Détail des recettesp.16 B3 - Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles

IV. Annexes Jointes Sans objetA - Eléments du bilan

p.17 A1.1 - Etat de la dette - Autres dettes Xp.17 A1.2 - Etat de la dette – Répartition des emprunts par structure de taux Xp.17 A1.3 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Xp.20 A1.4 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d’un emprunt avec refinancement Xp.21 A1.5 - Etat de la dette - Détails des opérations de couverture Xp.22 A1.6 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Xp.23 A1.7 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Xp.24 A1.8 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Xp.25 A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements Xp.26 A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Xp.27 A3.2 - Etalement des provisions Xp.28 A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Xp.29 A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X

p.30A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Exploitation (1)

X

p.31A5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement (1)

X

p.32A5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1)

X

p.33A5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d’assainissement collectif et non collectif - Investissement (1)

X

p.34 A6 - Etat des charges transférées Xp.35 A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers Xp.36 A8.1 - Variation des patrimoines (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées Xp.37 A8.2 - Variation des patrimoines (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties Xp.38 A8.3 - Opérations liées aux cessions Xp.39 A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l’urbanisme) - Entrées Xp.40 A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l’urbanisme) - Sorties Xp.41 A10 - Etat des travaux en régie X

B - Engagements hors bilanp.51 B1.1 – Etat des emprunts garantis par la régie Xp.52 B1.2 – Calcul du ratio d'endettement Xp.53 B1.3 – Subventions versées dans le cadre du vote du budget Xp.54 B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Xp.55 B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé Xp.56 B1.6 - Etat des autres engagements donnés Xp.57 B1.7 - Etat des engagements reçus Xp.58 B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Xp.59 B2.2 - Etat des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents X

C - Autres éléments d’informationsp.60 C1.1 - Etat du personnel titulaire au 31/12/N Xp.61 C1.2 - Etat du personnel non titulaire au 31/12/N Xp.62 C1.3 - Etat du personnel de la collectivité ou de l’établissement de rattachement employé par la régie Xp.63 C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Xp.64 C3 – Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Xp.65 C4 – Présentation agrégée du budget principal du SPIC et des budgets annexes X

D - Arrêté et signaturesp.66 D - Arrêté et signatures X

SOMMAIRE

(3) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.

(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique pour leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M49.(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissement publics.

Noréade Général - Compte Administratif 2012 Page 1

I

I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;

- au niveau du chapitre pour la section d'investissement. - sans les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3 ;

III – Les provisions sont : - semi-budgétaires (pas d’inscription en recettes de la section d’investissement)

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».

I - INFORMATIONS GENERALES

MODALITES DE VOTE DU BUDGET

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :


II

A1

SOLDE D'EXECUTION (1)

Section d'exploitation+ 1 670 622.53

Section d'investissement+ 113 284.03

Report en section d'exploitation (002)

Report en section d'investissement (001) -920 906.56

SOLDE D'EXECUTION (1)TOTAL (realisation + reports) + 863 000.00

Section d'exploitation

Section d'investissement-863 000.00

TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N+1 -863 000.00

SOLDE D'EXECUTION (1)

Section d'exploitation+ 1 670 622.53

Section d'investissement-1 670 622.53

TOTAL CUMULE

REPORTS DE L'EXERCICE N-1

RESTES A REALISER A

REPORTER EN N+1 (2)

RESULTAT CUMULE

DEPENSES

DEPENSES

920 906.56

863 000.00

II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

VUE D'ENSEMBLE

EXECUTION DU BUDGET

REALISATIONS DE L'EXERCICE

(mandats et titres)

RECETTES

31 969 546.08 33 640 168.61

2 362 172.21 2 475 456.24

35 252 624.85 36 115 624.85RECETTES

863 000.00

31 969 546.08 33 640 168.61

DEPENSES RECETTES

(1) Indiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.(2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).

4 146 078.77 2 475 456.24

36 115 624.85 36 115 624.85


DETAIL DES RESTES A REALISER

ARTICLE LIBELLE FOURNISSEURDEPENSES ENGAGEES

NON MANDATEES

TITRES RESTANT A

EMETTRE

- € - €

863 000.00 € - €

2051 W_DSI CONTRAT DE SERVICE 4878203 ORACLE 11 879.00 €2051 W_DSI LOGICIEL APIA POUR LE QSE G2DEV 24 054.96 €2051 W_DSI MISE À JOUR ADOBE CRÉATIVE SUITE 6 DESIGN STD BECHTLE DIRECT SARL 786.36 €2051 W_DSI LOGICIEL AUTOCAD DESIGN SUITE PREM 2013 COMM BECHTLE DIRECT SARL 7 279.68 €

2051 Concessions et droits assimilés 44 000.00 € - €

2111 ANESNELLES FRAIS RESILIATION DE BAIL PJ 1 FRE 1 ACTE LANDMANN EMMANUEL 1 000.00 €

2111 Terrain nus 1 000.00 €

2125 AMÉNAGEMENT QUAI STOCKAGE PIÈCES SOGEA NORD HYDRAULIQUE SOMAIN 25 000.00 €

2125 Agencements et aménagements - Terrains bâtis 25 000.00 € - €

2154 TRANSPALETTE MANUEL JUNGHEINRICH 284.00 €2154 MATÉRIEL DE LEVAGE BAUDELET MATERIEL 3 996.25 €2154 APPAREIL DE LEVAGE BAUDELET MATERIEL 1 274.08 €2154 OUTILLAGE ÉLECTRIQUE RENARD 4 004.80 €2154 OUTILLAGE ATELIER RENARD 896.32 €2154 OUTILLAGE ATELIER RENARD 692.16 €2154 OUTILLAGE ÉLECTRIQUE RENARD 4 461.47 €2154 REPORT OUTILLAGE 2013 VALOUTIL 20 173.90 €2154 EQUIPEMENT ATELIER ORCHIES PROVOST-SA 217.02 €

2154 Installations, matériel et outillage techniques : Matériel industriel 36 000.00 € - €

2182 COMPLÉMENT ACHAT PRÉPARATION SCÉNIC U2 RENAULT RETAIL GROUP ETS ROUBAIX 749.16 €2182 AMÉNAGEMENT RENFORTS AMS NORD 5 000.00 €2182 SIGNALISATION AMS NORD 14 942.50 €2182 POSE LOGO CERTIFICATION AMS NORD 8 000.00 €2182 ACHAT VEHICULE SCENIC REF RR3 RENAULT RETAIL GROUP ETS ROUBAIX 20 000.00 €2182 ACHAT VEHICULE SCENIC REF RR4 RENAULT RETAIL GROUP ETS ROUBAIX 18 000.00 €2182 ACHAT VEHICULE SCENIC REF RR5 RENAULT RETAIL GROUP ETS ROUBAIX 18 000.00 €2182 ACHAT VEHICULE SCENIC REF RR6 RENAULT RETAIL GROUP ETS ROUBAIX 18 000.00 €2182 ENGIN DE LEVAGE KILOUTOU 50 000.00 €

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

Noréade Général - Compte Administratif 2012 Page 3-5



NON MANDATEES

TITRES RESTANT A

EMETTRE

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT2182

FOURNITURE ET MONTAGE D'UN ÉQUIPEMENT COMBINÉ HYDROCUREUSE - ASPIRATRICE À BOUES SUR CHASSIS CABINE 32T

J.HUWER 189 154.34 €

2182FOURNITURE ET MONTAGE D'UN ÉQUIPEMENT COMBINÉ HYDROCUREUSE - ASPIRATRICE À BOUES SUR CHASSIS CABINE 19T

RIVARD 137 296.00 €


MAN CAMIONS ET BUS 75 875.00 €


MAN CAMIONS ET BUS 94 983.00 €

2182 Autres immobilisations corporelles : Matériel de transport 650 000.00 € - €

2183 W_DSI ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE UGAP 2 831.28 €2183 W_DSI ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE UGAP 18.50 €2183 W_DSI ACHAT 3 COPIEURS E-STUDIO 353-NB UGAP 911.40 €2183 W_DSI ACHAT 3 COPIEURS E-STUDIO 353-NB UGAP 461.76 €2183 W_DSI ACHAT 3 COPIEURS E-STUDIO 353-NB UGAP 361.14 €2183 PHOTOCOPIEUR ORCHIES UGAP 4 785.99 €2183 W_DSI ACHAT MATÉRIELS INFORMATIQUES UGAP 29.43 €2183 W_DSI ACHAT DE MATÉRIELS INFORMATIQUES UGAP 600.50 €

2183Autres immobilisations corporelles : Matériel de bureau et matériel

informatique 10 000.00 € - €

2184 MOBILIER DE BUREAU WASQ. UGAP 1 727.37 €2184 MOBILIER BUREAU WASQ. UGAP 537.49 €2184 COMMANDE MOBILIER BEAUVOIS UGAP 510.24 €2184 FAUTEUIL DE TRAVAIL PECQ.NORD UGAP 1 948.34 €2184 MOBLIER WASQUEHAL UGAP 384.36 €2184 ACHAT PLIEUSE SECAP (GROUPE PITNEY BOWES) 3 860.00 €2184 COMMANDE MOBILIER PECQ. NORD UGAP 200.00 €2184 COMMANDE MOBILIER BEAUVOIS UGAP 2 900.00 €2184 COMMANDE MOBILIER CASSEL UGAP 1 493.60 €2184 COMMANDE MOBILIER ORCHIES UGAP 15 227.87 €2184 COMMANDE MOBILIER PECQ NORD UGAP 1 200.00 €2184 COMMANDE MOBILIER WASQUEHAL UGAP 10.73 €

2184 Autres immobilisations corporelles : Mobilier 30 000.00 € - €

21355 RÉNOVATION DU CONTRÔLE D'ACCÈS, DE L'INTRUSION ET INCENDIE SNR SARL 900.00 €




NON MANDATEES

TITRES RESTANT A

EMETTRE

TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT21355 REMPLACEMENT DES GOUTTIÉRES DU CENTRE CASSEL C E Z 11 144.17 €21355 W_DSI MAINTENANCE-RENOUVELLT RÉSEAU WAN EIFFAGE ENERGIE INFRASTRUCTURE 2 811.52 €21355 W_DSI MAINTENANCE-RENOUVELLT RÉSEAU WAN EIFFAGE ENERGIE INFRASTRUCTURE 2 542.08 €21355 RÉAMÉNAGEMENT DE CLOISONS - BUREAUX SIÈGE WASQUEHAL VICTOIRE 877.80 €21355 FOURNITURESÉPARATEUR HYDROCARBURE CLID INDUSTRIE 561.92 €21355 REMPLACEMENT DES PORTES DU CENTRE AVESNELLES SET CLAISSE ENVIRONNEMENT 9 772.40 €21355 Q : CENTRE LE QUESNOY NOREADE ORCHIES 3 000.00 €21355 MISE AUX NORMES SECURITE BLOC SORTIE ET ALARME SNR SARL 12 700.00 €21355 REMPLACEMENT DE LA REGULATION SIEMENS EN CHAUFFERIE ET LOCAL CTA MISSENARD QUINT B 13 502.33 €21355 POSE SYSTEME CLIMATISEUR MISSENARD QUINT B 3 500.00 €21355 REMPLACEMENT DES GOUTTIÉRES DU CENTRE DE CASSEL C E Z 4 000.00 €21355 INSTALLATION CUVE ET POMPES A CARBURANT CLID INDUSTRIE 1 687.78 €

21355Installations générales, agencements, aménagements des constructions

des bâtiments administratif 67 000.00 € - €


II

A2

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser

rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 504 000.00 3 480 520.83 641 752.73 381 726.44

012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES

26 903 000.00 26 674 056.07 158 165.96 70 777.97

014 ATTENUATIONS DE PRODUITS

65AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

31 407 000.00 30 154 576.90 799 918.69 452 504.4166 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 52 000.00 45 890.81 6 109.19

68DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS (2)

69IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (3)

022 DEPENSES IMPREVUES 90 000.0031 549 000.00 30 200 467.71 799 918.69 548 613.60

023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (4)

2 153 000.00

042OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (4)

1 052 000.00 969 159.68 82 840.32

043OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (uniquement en M44) (4)

3 205 000.00 969 159.68 2 235 840.3234 754 000.00 31 169 627.39 799 918.69 2 784 453.92

Pour informationD002 Déficit d'exploitation reporté de N-1

Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser

rattachées au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES 27 053 000.00 26 955 510.45 97 489.55

70VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICES,MARCHANDISES

7 701 000.00 5 770 456.79 863 000.00 1 067 543.21

73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION

75AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

34 754 000.00 32 725 967.24 863 000.00 1 165 032.7676 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 51 201.37 -51 201.37

78REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS (2)

34 754 000.00 32 777 168.61 863 000.00 1 113 831.39


043OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION (uniquement en M44) (4)

34 754 000.00 32 777 168.61 863 000.00 1 113 831.39

Pour informationR002 Excédent d'exploitation reporté de N-1

TOTAL


SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES

DEPENSES D'EXPLOITATION

Crédits employés (ou restant à employer)

TOTAL

(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.(2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.(3) Ce chapitre n'existe pas en M49.(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.

Total des dépenses réelles d'exploitation

Total des dépenses de gestion courante

Total des recettes d'ordre d'exploitation

Total des recettes réelles d'exploitation

Total des recettes de gestion courante

Total des dépenses d'ordre d'exploitation

RECETTES D'EXPLOITATION



II

A3

Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 139 000.00 31 651.77 44 000.00 63 348.2321 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 657 000.00 1 833 472.23 819 000.00 4 527.7722 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 015 000.00 497 048.21 517 951.79

3 811 000.00 2 362 172.21 863 000.00 585 827.7910 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

18COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BA, REGIES) (3)

26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 DEPENSES IMPREVUES 20 000.00

20 000.00 20 000.004581 Total des opérations pour compte de tiers (4)

3 831 000.00 2 362 172.21 863 000.00 605 827.79


041 OPERATIONS PATRIMONIALES (2)

3 831 000.00 2 362 172.21 863 000.00 605 827.79

Pour informationD001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 920 906.56

Chap. Libellé Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION23 IMMOBILISATIONS EN COURS 50 000.00 9 390.00 40 610.00

50 000.00 9 390.00 40 610.0010 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1 496 906.56 1 496 906.56106 RESERVES (5)165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS

18COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BA, REGIES) (3)

26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

1 496 906.56 1 496 906.564582 Total des opérations pour compte de tiers (4)

1 546 906.56 1 506 296.56 40 610.00021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION (2) 2 153 000.00


1 052 000.00 969 159.68 82 840.32

041 OPERATIONS PATRIMONIALES (2)3 205 000.00 969 159.68 2 235 840.324 751 906.56 2 475 456.24 2 276 450.32

Pour informationR001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

Total des dépenses d'equipement

Total des recettes d'ordre d'investissement

Total des recettes réelles d'investissement

Total des recettes financières

Total des recettes d'equipement

TOTAL

(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés. (2) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (3) A servir uniquement, en dépense, morsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée et, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir détail Annexe IV A7). (5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10


SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

RECETTES D'INVESTISSEMENT

TOTALTotal des dépenses d'ordre d'investissement

Total des dépenses réelles d'investissement

Total des dépenses financières


II

B1

EXPLOITATION Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 122 273.56 4 122 273.56012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 26 832 222.03 26 832 222.03014 ATTENUATIONS DE PRODUITS60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 45 890.81 45 890.81042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE 969 159.68 969 159.6869 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES (4)71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)

31 000 386.40 969 159.68 31 969 546.08+

=31 969 546.08

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

14PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES

15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5)

16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgetaire)

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BA, REGIES)Total des opérations d'équipement

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (6) 75 651.77 75 651.7721 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 2 652 472.23 2 652 472.23

22IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION (6)

23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 497 048.21 497 048.2126 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS (REPRISES)

040OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS

041 OPERATIONS PATRIMONIALES29 DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS39 DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS4581 Total des opérations pour compte de tiers (7)481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES3... Stocks

3 225 172.21 3 225 172.21+

920 906.56=

4 146 078.77


BALANCE GENERALE

1 - MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réalis er N-1)

Dépenses d'exploitation - Total

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d'ordre.(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).(4) Ce chapitre n'existe pas en M49.(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(6) Hors chapitres <<opérations d'équipement>>.(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).

Dépenses d'investissement - Total

D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES

D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1


II

B2

EXPLOITATION Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

013 ATTENUATIONS DE CHARGES 26 955 510.45 26 955 510.4560 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3)


6 633 456.79 6 633 456.79

71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) (3)72 PRODUCTION IMMOBILISEE73 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (7)74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE76 PRODUITS FINANCIERS77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 51 201.37 51 201.37042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE 78 REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS79 TRANSFERTS DE CHARGES

33 640 168.61 33 640 168.61+

=33 640 168.61

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTALréelles (1) d'ordre (2)

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 106)13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

14PROVISIONS REGLEMENTEES ET AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES

15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (4)

16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non budgetaire)

18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BA, REGIES)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (5)21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5)22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5)23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 9 390.00 9 390.0026 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS040

OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 969 159.68 969 159.68

041 OPERATIONS PATRIMONIALES29 DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS (4)39 DEPRECIATION DES STOCKS ET EN COURS (4)481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES4582 Opérations pour compte de tiers (6)3... Stocks

9 390.00 969 159.68 978 549.68+

+1 496 906.56

=2 475 456.24

R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES

R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1


BALANCE GENERALE

2 - TITRES EMIS (y compris sur les restes à réalis er N-1)

Recettes d'exploitation - Total

AFFECTATION AUX COMPTES 106

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d'ordre.(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres <<opérations d'équipement>>.(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.

Recettes d'investissement - Total


III

A1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés

rattachées au 31/12011 CHARGES A CARACTERE GENERAL (2) (3) 4 504 000.00 3 480 520.83 641 752.73 381 726.4460224 FOURNITURES DE MAGASIN 190 500.00 155 933.99 47 051.34 -12 485.3360226 VETEMENTS DE TRAVAIL 21 000.00 12 764.29 2 063.76 6 171.95

6032VARIATION DES STOCKS DES AUTRES APPROVISIONNEMENTS

150 000.00 100 439.00 49 561.00

604 ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

653.15 -653.15

6061 FOURNITURES NON STOCKABLES 230 000.00 190 549.19 11 904.32 27 546.49

6063FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT

97 000.00 77 652.61 12 467.70 6 879.69

6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 264 500.00 133 743.44 21 463.98 109 292.586066 CARBURANTS 248 000.00 221 878.07 141 007.76 -114 885.836068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 13 000.00 4 792.34 866.24 7 341.42611 SOUS TRAITANCE GENERALE 462 900.00 290 138.19 67 621.59 105 140.226132 LOCATIONS IMMOBILIERES 53 000.00 27 451.23 1 659.70 23 889.076135 LOCATIONS MOBILIERES 67 500.00 45 396.69 8 448.79 13 654.52

6137REDEVANCES, DROITS DE PASSAGE ET SERVITUDES DIVERSES

85 000.00 48 625.12 14 297.35 22 077.53

6152 SUR BIENS IMMOBILIERS 187 000.00 140 629.00 25 073.93 21 297.07

61551ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT

64 300.00 52 513.53 70 533.72 -58 747.25

61558ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS

87 450.00 49 623.68 21 625.04 16 201.28

6156 MAINTENANCE 144 000.00 126 884.88 3 097.36 14 017.766161 MULTIRISQUES 55 000.00 32 060.82 6 000.00 16 939.186168 AUTRES 1 000.00 438.84 561.16618 DIVERS 45 000.00 19 063.44 22 761.75 3 174.81

6225INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS

20 000.00 12 991.50 7 008.50

6226 HONORAIRES 45 000.00 49 740.59 4 464.31 -9 204.906227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 6 000.00 746.50 5 253.506231 ANNONCES ET INSERTIONS 133 000.00 89 768.92 13 560.00 29 671.086233 FOIRES ET EXPOSITIONS 5 000.00 3 087.08 1 912.926236 CATALOGUES ET IMPRIMES 13 000.00 308.20 10 948.00 1 743.806238 DIVERS 50 000.00 18 633.10 2 363.00 29 003.906247 TRANSPORTS COLLECTIFS DU PERSONNEL 7 000.00 5 244.47 394.39 1 361.146251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 741 200.00 787 753.08 18 680.71 -65 233.796257 RECEPTIONS 61 000.00 63 709.55 3 782.01 -6 491.566261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 300 000.00 216 199.12 42 805.25 40 995.636262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 247 570.00 149 777.60 31 746.62 66 045.78627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 2 000.00 2 000.006283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 172 000.00 129 897.18 33 293.11 8 809.7163512 TAXES FONCIERES 35 000.00 34 212.94 800.00 -12.94

6352TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRE NON RECUPERABLES

180 000.00 176 109.00 3 891.00

6354 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE 20 080.00 11 110.50 971.00 7 998.50012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS

ASSIMILES26 903 000.00 26 674 056.07 158 165.96 70 777.97

6211 PERSONNEL INTERIMAIRE 378 400.00 682 499.31 82 729.30 -386 828.616331 VERSEMENT DE TRANSPORT 163 000.00 162 173.23 826.776332 COTISATIONS VERSEES AU FNAL 98 000.00 88 875.98 9 124.02

6333PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

259 600.00 594 670.93 64 365.91 -399 436.84

6334PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L'EFFORT DE CONSTRUCTION

82 000.00 76 558.32 5 441.68

6338AUTRES IMPOTS ET VERSTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS

102 000.00 86 799.55 15 200.45

6411SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE BASE

17 669 000.00 16 884 163.88 784 836.12

6413 PRIMES ET GRATIFICATIONS 31 000.00 72 681.35 -41 681.356414 INDEMNITES ET AVANTAGES DIVERS 10 000.00 2 208.30 7 791.706415 SUPPLEMENT FAMILIAL 255 000.00 227 549.83 27 450.176451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 4 861 000.00 4 931 050.01 -70 050.016453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 1 838 000.00 1 612 940.67 225 059.336471 PRESTATIONS DIRECTES 409 000.00 514 442.98 3 852.70 -109 295.686472 VERSEMENTS AUX COMITES D'ENTREPRISE 684 000.00 680 163.73 3 836.276475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 61 000.00 57 278.00 7 218.05 -3 496.05648 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 2 000.00 2 000.00014 ATTENUATIONS DE PRODUITS (4)65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

31 407 000.00 30 154 576.90 799 918.69 452 504.41

66 CHARGES FINANCIERES(b) (5)67 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 52 000.00 45 890.81 6 109.196712 PENALITES, AMENDES FISCALES ET PENALES

6718AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION

3 415.81 -3 415.81

673 TITRES ANNULES SUR EXERCICES 8 000.00 8 000.006743 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE

FONCTIONNEMENT44 000.00 42 475.00 1 525.00

68 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS(d)(6)

69 IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES(e)(7)

022 DEPENSES IMPREVUES(f) 90 000.00 90 000.0031 549 000.00 30 200 467.71 799 918.69 548 613.60

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012.(3) Le compte 634 est uniquement ouvert en M41.(4) Le compte 739 est uniquement ouvert en M43 et en M44.(5) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant de l’article 66112 sera négatif.(6) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers(7) Ce chapitre n’existe pas en M49. (8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;

TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e+f

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65)

III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES



III

A1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés

rattachées au 31/12023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 153 000. 00 2 153 000.00

042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS(8) (9)

1 052 000.00 969 159.68 82 840.32

6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES

1 052 000.00 969 159.68 82 840.32

3 205 000.00 969 159.68 2 235 840.32

043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLOITATION(10)

3 205 000.00 969 159.68 2 235 840.32

34 754 000.00 31 169 627.39 799 918.69 2 784 453.92

0.00

0.00

0.00

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT


SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES


TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordre )

Pour informationD 002 Déficit d'exploitation de N-1

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Sauf le compte 621 retracé au sein du chapitre 012.(3) Le compte 634 est uniquement ouvert en M41.(4) Le compte 739 est uniquement ouvert en M43 et en M44.(5) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant de l’article 66112 sera négatif.(6) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers(7) Ce chapitre n’existe pas en M49. (8) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040.(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié ;

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1


III

A2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés

rattachés au 31/12013 ATTENUATIONS DE CHARGES (2) 27 053 000.00 26 955 510.45 97 489.55

6032VARIATION DES STOCKS DES AUTRES APPROVISIONNEMENTS

150 000.00 123 288.42 26 711.58

6419REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL

26 903 000.00 26 555 954.92 347 045.08

6459REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE

276 267.11 -276 267.11


7 701 000.00 5 770 456.79 863 000.00 1 067 543.21

703 VENTES DE PRODUITS RESIDUELS 12 782.34 -12 782.347087 REMBOURSEMENTS DE FRAIS 7 701 000.00 5 757 674.45 863 000.00 1 080 325.5573 PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE (3)74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

34 754 000.00 32 725 967.24 863 000.00 1 165 032.76

76 PRODUITS FINANCIERS(b)7621 PRODUITS DES AUTRES IMMO FINANCIERES

ENCAISSEES A L'ECHEANCE77 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c) 51 201.37 -51 201.377711 DEDITS ET PENALITES PERCUS 2 319.00 -2 319.00

7718AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION

31 852.43 -31 852.43

775 PRODUITS DES CESSIONS D'ELEMENTS 14 498.94 -14 498.94778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 531.00 -2 531.0078 REPRISES SUR PROVISIONS ET

DEPRECIATIONS(d)(4)34 754 000.00 32 777 168.61 863 000.00 1 113 831.39

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) L'article 699 n’existe pas en M49.(3) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers (5) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043. (6) le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les prévisions budgétaires.

TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=(013+70+73+74+75)


SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES



III

A2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés

rattachés au 31/12042 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT

ENTRE SECTIONS(6)722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES043 OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA

SECTION D'EXPLOITATION(5)

34 754 000.00 32 777 168.61 863 000.00 1 113 831.39

0.00

0.00

0.00


SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES


TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordre )

Pour informationR 002 Excedent d'exploitation reporté de N-1

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) L'article 699 n’existe pas en M49.(3) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers (5) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = DI 040, RE 043 = DE 043. (6) le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les prévisions budgétaires.

Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N - ICNE N-1


III

B1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12

20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 139 000.00 31 651.77 44 000.00 63 348.232051 CONCESSIONS ET DROITS ASSIMILES 139 000.00 31 651.77 44 000.00 63 348.2321 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 2 657 000.00 1 833 472.23 819 000.00 4 527.772111 TERRAINS NUS 344 000.00 171 794.16 1 000.00 171 205.842125 TERRAINS BATIS 156 000.00 121 267.43 25 000.00 9 732.5721351 BATIMENTS D'EXPLOITATION 9 651.02 -9 651.0221355 BATIMENTS ADMINISTRATIFS 464 000.00 371 656.98 67 000.00 25 343.022154 MATERIEL INDUSTRIEL 80 000.00 41 663.21 36 000.00 2 336.79

2182AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE TRANSPORT

1 384 000.00 924 309.24 650 000.00 -190 309.24

2183AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE

180 000.00 170 343.33 10 000.00 -343.33

2184 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBILIER 49 000.00 22 786.86 30 000.00 -3 786.8622 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN

CONCESSION (hors op.)23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 1 015 000.00 497 048.21 517 951.792313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION 965 000.00 497 048.21 467 951.79

238AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES

50 000.00 50 000.00

Opérations d'équipement n°...(1 ligne par opé.)(3)3 811 000.00 2 362 172.21 863 000.00 585 827.79

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BA, REGIES)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 DEPENSES IMPREVUES 20 000.00 20 000.00

20 000.00 20 000.00

4581 Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé .)(4)

3 831 000.00 2 362 172.21 863 000.00 605 827.79

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12.(3) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.(4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.(6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.

Total des dépenses d'équipement


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

TOTAL DES DEPENSES REELLES

Total des dépenses d'opérations pour compte de tier s



III

B1

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Reste à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (2)

040 OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (5)Reprises sur autofinancement antérieur (6)Charges transférées

21351 BATIMENTS D'EXPLOITATION21355 BATIMENTS ADMINISTRATIFS041 OPERATIONS PATRIMONIALES (7)

3 831 000.00 2 362 172.21 863 000.00 605 827.79

920 906.56

TOTAL DEPENSES D'ORDRE


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

Pour informationD 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12.(3) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.(4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.(6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( = Total des opérations réelles et ordre)


III

B2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Créditsart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 annulés

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165)20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION23 IMMOBILISATIONS EN COURS 50 000.00 9 390.00 40 610.002313 IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION 9 390.00 -9 390.00

238AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS CORPORELLES

50 000.00 50 000.00

50 000.00 9 390.00 40 610.00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1 496 906.56 1 496 906.561064 RESERVES RGLEMENTEES 1 308.24 1 308.241068 AUTRES RESERVES 1 495 598.32 1 495 598.32165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BA, REGIES)26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES274 PRETS

1 496 906.56 1 496 906.56

4582 Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé .)(3)

1 546 906.56 1 506 296.56 40 610.00(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les titres émis et les restes à réaliser au 31/12. (3) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.

Total des recettes d'équipement


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

TOTAL DES RECETTES REELLES

Total des recettes d'opérations pour compte de tier s



III

B2

Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Titres émis Restes à réaliser Crédits annulésart(1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (2)

021 VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION 2 153 000.00

040OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS (4) (5)

1 052 000.00 969 159.68 82 840.32

2805CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

109 000.00 96 300.00 12 700.00

28125AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TERRAINS BATIS

10 000.00 9 143.85 856.15

281315 BATIMENTS ADMINISTRATIFS 101 000.00 100 213.36 786.64281351 BATIMENTS D'EXPLOITATION 3 000.00 2 739.89 260.11281355 BATIMENTS ADMINISTRATIFS 432 000.00 332 440.20 99 559.8028154 MATERIEL INDUSTRIEL 25 000.00 28 950.05 -3 950.0528182 MATERIEL DE TRANSPORT 110 000.00 142 372.31 -32 372.3128183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 233 000.00 228 584.43 4 415.5728184 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER 29 000.00 28 415.59 584.41

3 205 000.00 969 159.68 2 235 840.32

041 OPERATIONS PATRIMONIALES(6)

3 205 000.00 969 159.68 2 235 840.32

4 751 906.56 2 475 456.24 2 276 450.32


SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES

Pour information

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE ( =Total des recettes réelles et d'ordre)


TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D'EXPLOITATION

R 001 Solde d'exécution positif reporte de N-1(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les titres émis et les restes à réaliser au 31/12. (3) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RE 042.(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.


III

B3

Pour memoireCrédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)Mandats émis Restes à réaliser au

31/12Crédits annulés Cumul des

réalisations (4)

20 Immobilisations incorporelles...

21 Immobilisations corporelles...

22 Immobilisations reçues en affect....

23 Immobilisations en cours...

Autres

Pour memoireCrédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)Titres émis Restes à réaliser au

31/12Crédits annulés Cumul des

réalisations (4)

13 Subvention d'investissement...

16 Emprunts et dettes assimilées...

Autres...

Pour l'exercice En cumulé

(1) Ouvrir un cadre par opération. et dont le numéro doit être au moins égal à 10.

(2) Rayer la mention inutile.(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la régie.(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice(5) Indiquer la somme algébrique

Solde de financement (5)Recettes - Dépenses

RECETTES (répartition)(Pour information)

Eléments afférents à l'exercice

TOTAL RECETTES AFFECTEES

Art. (3) Libellé (3) Eléments afférents à l'exercice

DEPENSES

POUR INFORMATION (2)ou

POUR VOTE (Chapitre)

LIBELLE :... OPERATION D'EQUIPEMENT N° :... (1)

III - VOTE DU BUDGET

DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT


A - ELEMENTS DU BILAN

A1.6/ Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie p.22

A2 / Méthodes utilisées pour les amortissements p.25

A4.1/ Equilibre des opérations financières - Dépenses p.28

A4.2 / Equilibre des opérations financières - Recettes p.29

A5.1/ Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau potable, d'assainissement collectif

et non collectif p.30-31

A8.1 / Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées p.36

A8.2 / Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties p.37

A8.3 / Opérations liées aux cessions p.38

B - ENGAGEMENTS HORS BILAN

B1.3 / Subventions versées dans le cadre du vote du budget p.53

B2.1 / Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents p.58

C - AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS

C1.1/ Etat du personnel titulaire au 31/12/2012 p.60

C4/ Présentation agrégée du budget principal du SPIC et des budgets annexes p.65

AUTRES

- Etat des Stocks p. 59

- Etat des prêts du personnel p. 67

- Bilans et Comptes de résultats du CE p. 68

IV - ANNEXES

IV

A1.6

A1.6 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)

INTERETSMANDATES

EN N-1

(compte 6615)

51931lignes de crédits de trésorerie 15.07.2011 5 000 000 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00

(1) Circulaire n° NOR/INT/B/89/00071/C du 22/2/1989(2) Indiquer la date de la délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision du maire de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montantmaximum autorisé par l'organe délibérant (l'article L.2122-22 du CGCT)

ENCOURS RESTANT DU

AU 31/12/2012

MONTANT DES REMBOURSEMENTS 2012

NATURE DE LA TRESORERIE

DATE DE LA DECISION

DE REALISER

LA LIGNE DE TRESORERI

E (2)

MONTANT MAXIMUN AUTORISE

AU 01/01/2012

MONTANT DES TIRAGES

DE 2012 REMBOURSEMENT DU TIRAGE

INTERETS

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE

DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE


IV

A2

Délibération du

Biens de faible valeur

Procédure d'amortissement

(linéaire, dégressif, variable)Catégories de biens amortis

DUREES (en

années)

Linéaire Réseaux 60 ans

LinéaireStations d'épuration (ouvrages de génie civil) - ouvrages courants, tels que bassins de décantation d'oxygénation ...

30 ans

LinéaireOuvrages de génie civil pour le captage, le stockage et le traitement de l'eau potable

40 ans

Linéaire Canalisations d'adduction d'eau 60 ans

LinéaireInstallations de traitement de l'eau potable (sauf génie civil et régulation) - pompes, appareils électromécaniques, installations de ventilation

15 ans

Linéaire Chaudières 10 ans

Linéaire Organes de régulation (électronique, capteurs, ...) 5 ans

Linéaire Bâtiments durables 80 ans

Linéaire Bâtiments légers, abris 15 ans

Linéaire Agencements et aménagements des bâtiments 20 ans

Linéaire Installations électriques 15 ans

Linéaire Mobilier de bureau 15 ans

Linéaire Matériel de bureau 5 ans

Linéaire Appareils de laboratoire (sauf informatique), outillages 5 ans

Linéaire Matériel informatique 5 ans

Linéaire Engins de travaux publics, véhicules 5 ans

Linéaire Agencements et aménagements des terrains : chemins d'accès 30 ans

Linéaire Logiciel 5 ans

A - ELEMENTS DU BILAN

IV - ANNEXES

Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R. 2321-1 du CGCT)

CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE

A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES

METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS

Noréade - Général - Compte Administratif 2012 Page 25

IV

A4.1

Art(1) Libellé (1) Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-

1)

Réalisations Restes à réaliser au 31/12

Crédits annulés

20 000.00 20 000.00

16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEEShors 16449 et 166 (A)

20 000.00 20 000.0010 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET

RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT26 PARTICIPATIONS ET CREANCES

RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS27 AUTRES IMMOBILISATIONS

FINANCIERES020 Dépenses imprévues 20 000.00 20 000.00

Reprise/autofinancement antérieur (C) (1)

21351 BATIMENTS D'EXPLOITATION21355 BATIMENTS ADMINISTRATIFS

Charges transférées (D)=E+F+G (1)Charges à repartir sur plusieurs exercices (E)Production immobilisée (F)Stocks et encours (G)

Art(1) Libellé (1)Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

RéalisationsRestes à réaliser

au 31/12Crédits annulés

16449OPERATIONS AFFERENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE DE TRESORERIE

166 REFINANCEMENT DE DETTETOTAL

DEPENSES TOTALES (I)=A+B+C+D

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.

Détail des comptes 16449 et 166 en dépenses

Transferts entre sections =C+D

Autres dépenses financières (sous-total) (B)

HORS CHARGES TRANSFEREES (II)=A+B+C

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES

A4.1 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN DEPENSE S


IV

A4.2

Art(1)Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

Titres émisRestes à réaliser


3 205 000.00 969 159.68 2 235 840.32

2741 052 000.00 969 159.68 82 840.32

2805 109 000.00 96 300.00 12 700.00

28125 10 000.00 9 143.85 856.15

281315 101 000.00 100 213.36 786.64281351 3 000.00 2 739.89 260.11281355 432 000.00 332 440.20 99 559.8028154 25 000.00 28 950.05 -3 950.0528182 110 000.00 142 372.31 -32 372.31

28183 233 000.00 228 584.43 4 415.57

28184 29 000.00 28 415.59 584.41

021 2 153 000.00 2 153 000.00

Montant

969 159.68969 159.68

969 159.68

969 159.68

Art(1) Libellé (1)Crédits ouverts

(BP+DM+RAR N-1)

RéalisationsRestes à réaliser


16449OPERATIONS AFFERENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE DE TRESORERIE

166 REFINANCEMENT DE DETTETOTAL

BATIMENTS ADMINISTRATIFS

Virement de la section d'exploitation (d)

MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER

MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE

MATERIEL DE TRANSPORT

Libellé (1)

PRETSAutres recettes financières (b)Ressources propres externes (a)

IV - ANNEXES

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES

A4.2 - DETAIL DES OPERATIONS FINANCIERES EN RECETTES

Solde net hors charges transferées (2)

(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Hors comptes 10229, 10259, 1064 et 1068 (3) Indiquer le signe algébrique.(4) Ces créances et charges peuvent être financées par emprunt. (5) il s'agit des dépenses réelles au compte 2763

Autres ressources financières ne faisant pas partie des ressources propres (c/16449 et c/166)

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III)=a+b+c+d

AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TERRAINS BATIS

CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES DROITS ET VALEURS SIMILAIRES

Transferts entre sections (c)

MATERIEL INDUSTRIELBATIMENTS ADMINISTRATIFSBATIMENTS D'EXPLOITATION

Dépenses financières (I)

Recettes financières (III)Solde (recettes - dépenses)

Solde net hors créances sur autres collectivités publiques (c/2763) et charges transférées (D) (4) (5)


IV

A5.1.1

Chap/ Libellé (2) Total (3) Eau Assainissement Assainissement art(2) (a) + (b) + (c) Potable (3) Collectif (3) Non Collectif (3)

(a) (b) (c)011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 122 273.56 2 394 946.99 1 675 914.31 51 412.2660224 202 985.33 122 621.85 80 363.4860226 14 828.05 6 914.84 7 850.93 62.286032 100 439.00 47 559.10 52 879.90604 653.15 431.08 222.076061 202 453.51 116 846.55 85 606.966063 90 120.31 44 663.23 45 457.086064 155 207.42 91 048.36 64 159.066066 362 885.83 244 331.23 107 878.70 10 675.906068 5 658.58 2 126.75 3 531.83611 357 759.78 190 403.22 167 356.566132 LOCATIONS IMMOBILIERES 29 110.93 19 200.41 9 910.526135 53 845.48 33 690.51 19 831.64 323.336137 62 922.47 31 545.08 31 377.396152 165 702.93 94 891.19 70 811.7461551 123 047.25 64 196.22 56 044.95 2 806.0861558 71 248.72 42 260.92 28 335.82 651.986156 129 982.24 69 183.28 60 798.966161 38 060.82 19 939.08 17 709.60 412.146168 438.84 289.63 149.21618 41 825.19 21 273.69 20 551.506225 12 991.50 6 533.06 6 458.446226 54 204.90 27 102.45 27 102.456227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 746.50 485.23 261.276231 103 328.92 52 168.46 51 160.466233 3 087.08 1 636.16 1 450.926236 11 256.20 5 668.17 5 588.036238 20 996.10 12 557.04 8 439.066247 5 638.86 3 252.01 2 386.856251 806 433.79 466 523.62 303 660.37 36 249.806257 67 491.56 39 365.46 28 110.85 15.256261 259 004.37 203 671.07 55 333.306262 181 524.22 93 981.68 87 467.42 75.126276283 163 190.29 101 570.81 61 619.4863512 35 012.94 20 715.40 14 297.546352 176 109.00 88 859.04 87 249.966354 12 081.50 7 441.11 4 500.01 140.38012 26 832 222.03 15 891 787.91 10 269 066.80 671 367.326211 765 228.61 380 363.66 384 864.956331 162 173.23 93 652.70 66 258.59 2 261.946332 88 875.98 52 847.79 33 581.99 2 446.206333 659 036.84 380 287.31 264 453.94 14 295.596334 76 558.32 40 575.91 35 982.416338 86 799.55 43 399.78 43 399.776411 16 884 163.88 10 005 587.59 6 409 440.24 469 136.056413 72 681.35 45 709.95 26 971.406414 2 208.30 2 208.306415 227 549.83 145 733.15 78 066.01 3 750.676451 4 931 050.01 2 914 853.72 1 889 504.90 126 691.396453 1 612 940.67 1 021 198.78 557 300.53 34 441.366471 518 295.68 322 590.73 195 671.97 32.986472 680 163.73 405 743.37 256 109.22 18 311.146475 64 496.05 39 243.47 25 252.58648014 ATTENUATIONS DE PRODUITS65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE654

30 954 495.59 18 286 734.90 11 944 981.11 722 779.58

66 CHARGES FINANCIERES(b)67 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 45 890.81 23 497.18 22 393.6367126718 3 415.81 2 254.43 1 161.386736743 42 475.00 21 242.75 21 232.256869022 DEPENSES IMPREVUES(f)

31 000 386.40 18 310 232.08 11 967 374.74 722 779.58023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT042 969 159.68 554 068.52 415 091.166811 969 159.68 554 068.52 415 091.16

969 159.68 554 068.52 415 091.16

043969 159.68 554 068.52 415 091.16

31 969 546.08 18 864 300.60 12 382 465.90 722 779.58

TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=(011+012+014+65)

D 002 Déficit d'exploitation de N-1 (5)Pour information

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordre )

OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLO ITATIONTOTAL DES DEPENSES D'ORDRE

FOURNITURES ADMINISTRATIVESCARBURANTS

TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e+f

AUTRES MATIERES ET FOURNITURESSOUS TRAITANCE GENERALE

LOCATIONS MOBILIERESREDEVANCES, DROITS DE PASSAGE ET SERVITUDES DIVERSES

COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES

FOIRES ET EXPOSITIONS

FOURNITURES NON STOCKABLESFOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT

VARIATION DES STOCKS DES AUTRES APPROVISIONNEMENTS

SUR BIENS IMMOBILIERSENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANTENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERSMAINTENANCEMULTIRISQUES

DIVERS

ETAT VENTILATION - DETAIL DES DEPENSES

VETEMENTS DE TRAVAIL

DEPENSES D'EXPLOITATION

FOURNITURES DE MAGASIN

IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN

ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SE RVICES D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON CO LLECTIF

CATALOGUES ET IMPRIMESDIVERS

COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F.

FRAIS DE TELECOMMUNICATIONSSERVICES BANCAIRES ET ASSIMILESFRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX

PRIMES ET GRATIFICATIONS

TRANSPORTS COLLECTIFS DU PERSONNELVOYAGES ET DEPLACEMENTS

PERSONNEL INTERIMAIREVERSEMENT DE TRANSPORTCOTISATIONS VERSEES AU FNALPARTICIPATION DES EMPLOYEURS A LA FORMATION PROFESSIONNELLE PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L'EFFORT DE CONSTRUCTION

PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES

SUPPLEMENT FAMILIALINDEMNITES ET AVANTAGES DIVERS

AUTRES IMPOTS ET VERSTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONSSALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE BASE

AUTRES CHARGES DE PERSONNEL

PRESTATIONS DIRECTESVERSEMENTS AUX COMITES D'ENTREPRISEMEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE

VARIATION DES STOCKS DES AUTRES APPROVISIONNEMENTS

AUTRES

TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRE NON RECUPERABLESDROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE

TAXES FONCIERES

RECEPTIONSFRAIS D'AFFRANCHISSEMENT

INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURSHONORAIRES

ANNONCES ET INSERTIONS

ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX

AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'IN VESTISSEMENT

OPERATIONS D' ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS

CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES

DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS(d)(4)IMPOTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES(e)

PENALITES, AMENDES FISCALES ET PENALES

TITRES ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURSSUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE FONCTIONNEMENT


IV

A5.1.1


(a) (b) (c)013 ATTENUATIONS DE CHARGES 26 955 510.45 15 964 715.58 10 319 427.55 671 367.326032 123 288.42 72 927.67 50 360.756419 26 555 954.92 15 727 544.12 10 164 507.80 663 903.006459 276 267.11 164 243.79 104 559.00 7 464.3270 6 633 456.79 2 970 045.21 3 602 278.21 61 133.37703 12 782.34 8 857.67 3 924.677087 6 620 674.45 2 961 187.54 3 598 353.54 61 133.377374 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

33 588 967.24 18 934 760.79 13 921 705.76 732 500.69

76 PRODUITS FINANCIERS(b)762177 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c) 51 201.37 15 646.41 35 031.67 523.297711 2 319.00 1 159.51 1 159.497718 31 852.43 8 667.05 23 185.38775 PRODUITS DES CESSIONS D'ELEMENTS 14 498.94 4 554.35 9 421.30 523.29778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 531.00 1 265.50 1 265.5078

33 640 168.61 18 950 407.20 13 956 737.43 733 023.98

042722043

33 640 168.61 18 950 407.20 13 956 737.43 733 023.98

VENTES DE PRODUITS RESIDUELS

AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION

PRODUCTION IMMOBILISEES

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordre )

Pour informationR 002 Excedent d'exploitation reporté de N-1 (5)

TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d

OPERATION ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION D'EXPLO ITATIONTOTAL DES RECETTES D'ORDRE


REMBOURSEMENTS DE FRAISPRODUITS ISSUS DE LA FISCALITE

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=(013+70+73+74+75)

PRODUITS DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES ENCAISSES A

DEDITS ET PENALITES PERCUS

REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS(d)(4)



ETAT VENTILATION - DETAIL DES RECETTESRECETTES D'EXPLOITATION

VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE SERVICE S,MARCHANDISES

VARIATION DES STOCKS DES AUTRES APPROVISIONNEMENTSREMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNELREMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE


IV

A5.1.2


(a) (b) (c)20 31 651.77 15 825.91 15 825.862051 31 651.77 15 825.91 15 825.8621 1 833 472.23 1 038 250.67 779 977.16 15 244.402111 TERRAINS NUS 171 794.16 107 188.49 64 605.672125 TERRAINS BATIS 121 267.43 81 063.77 40 203.6621351 BATIMENTS D'EXPLOITATION 9 651.02 5 790.61 3 860.4121355 BATIMENTS ADMINISTRATIFS 371 656.98 211 810.65 159 846.332154 MATERIEL INDUSTRIEL 41 663.21 20 331.95 21 331.262182 924 309.24 511 209.85 397 854.99 15 244.402183 170 343.33 87 597.95 82 745.382184 22 786.86 13 257.40 9 529.462223 497 048.21 308 794.04 188 254.172313 IMMOBILISATIONS EN COURS 497 048.21 308 794.04 188 254.17238

Opérations d'équipement n°...(1 ligne par opé.)2 362 172.21 1 362 870.62 984 057.19 15 244.40

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES182627 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES020 DEPENSES IMPREVUES

4581 Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé .)

2 362 172.21 1 362 870.62 984 057.19 15 244.40

04021355

Reprises sur autofinancement antérieurCharges transférées

041 OPERATIONS PATRIMONIALES

2 362 172.21 1 362 870.62 984 057.19 15 244.40

920 906.56 920 906.56

863 000.00 207 000.00 653 000.00 3 000.00

-600 000.00 600 000.00

4 146 078.77 1 890 777.18 2 237 057.19 18 244.40

COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (BA, REGIES)

Détail des Restes à réaliser

Participation du service Assainissement aux investi ssements réalisés avant 2009

TOTAL GENERAL


TOTAL DEPENSES D'ORDRE

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordre )

Pour information D 001 (4) Solde d'exécution négatif reporté de N-1

BATIMENTS ADMINISTRATIFS



ETAT VENTILATION - DETAIL DES DEPENSESDEPENSES D'INVESTISSEMENT

Total des dépenses d'équipement

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations)

IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESS ION (hors op.)IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)

Total des dépenses d'opérations pour compte de tier s

TOTAL DES DEPENSES REELLES

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations)CONCESSIONS ET DROITS ASSIMILES

AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE TRANSPORTAUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MOBILIER

AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS


PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES


IV

A5.1.2


(a) (b) (c)13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES2223 IMMOBILISATIONS EN COURS 9 390.00 4 695.00 4 695.002313 9 390.00 4 695.00 4 695.00238

9 390.00 4 695.00 4 695.00

10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1 496 906.56 1 245 906.56 243 000.00 8 000.001064 RESERVES RGLEMENTEES 1 308.24 1 308.241068 AUTRES RESERVES 1 495 598.32 1 244 598.32 243 000.00 8 000.0018 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS2627 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES274 PRETS

1 496 906.56 1 245 906.56 243 000.00 8 000.00

4582 Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé .)

1 506 296.56 1 250 601.56 247 695.00 8 000.00

021040 969 159.68 554 068.52 415 091.162805 96 300.00 53 896.08 42 403.9228125 9 143.85 5 452.51 3 691.34281315 BATIMENTS ADMINISTRATIFS 100 213.36 60 128.05 40 085.31281351 BATIMENTS D'EXPLOITATION 2 739.89 1 643.93 1 095.96281355 BATIMENTS ADMINISTRATIFS 332 440.20 195 515.95 136 924.2528154 MATERIEL INDUSTRIEL 28 950.05 16 876.48 12 073.5728182 142 372.31 76 896.21 65 476.1028183 228 584.43 126 798.63 101 785.8028184 MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER 28 415.59 16 860.68 11 554.91

969 159.68 554 068.52 415 091.16

041 OPERATIONS PATRIMONIALES

969 159.68 554 068.52 415 091.16

2 475 456.24 1 804 670.08 662 786.16 8 000.00


TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=Total des recettes réelles et d'ordre)

Pour information

R 001 Solde d'exécution positif reporte de N-1 (4)

AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D IMMOBILISATIONS

IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION OU EN CONCESS ION

VIREMENT DE LA SECTION D'EXPLOITATION

Total des recettes d'équipement


PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICI PATIONS

IMMOBILISATIONS EN COURS CONSTRUCTION

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION D'EX PLOITATION

MATERIEL DE TRANSPORT

AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TERRAINS BATIS



CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES BREVETS LICENCES DROITS ET VALEURS

ETAT VENTILATION - DETAIL DES RECETTESRECETTES D'INVESTISSEMENT

MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE

Total des recettes d'opérations pour compte de tier s

TOTAL DES RECETTES REELLES




IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN

VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES A8.1VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A8.2

A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS

Modalités d'acquisition Désignation du bien Cumul des amortissements Durée de l'amortissement

Acquisitions à titre onéreux

Article 2051 (Concessions et droits assimilés) :

20120001 460,00 0,00 5 ans

Pare-feu Cisco Asa5505 20120002 286,08 0,00 5 ans

20120003 0,00 5 ans

20120004 389,00 0,00 5 ans

20120004 195,00 0,00 5 ans

20120005 0,00 5 ans

20120006 176,00 0,00 5 ans

20120006 0,00 5 ans

20120006 50,00 0,00 5 ans

20120007 0,00 5 ans

20120008 0,00 5 ans

RHEL Standard 1-2Sockets 20120009 611,39 0,00 5 ans

RHEL Standard 1-2Sockets 20120010 611,39 0,00 5 ans

20120011 641,28 0,00 5 ans

20120012 787,20 0,00 5 ans

20120013 0,00 5 ans

TOTAL 2051 0,00

Article 2111 (Terrains nus) : 20120014 0,00 0

20120015 538,14 0,00 0

20120016 0,00 0

20120017 483,00 0,00 0

20120018 0,00 0

TOTAL 2111 0,00Article 2125 (Agencements et aménagements des terra ins bâtis) :

20120019 0,00 020120020 0,00 020120020 0,00 020120021 0,00 30 ans20120022 0,00 30 ans20120023 0,00 30 ans20120023 0,00 30 ans20120024 0,00 30 ans20120024 0,00 30 ans20120025 0,00 30 ans20120025 0,00 30 ans

Numéro d'immobilisation

Valeur d'acquisition (coût historique)

Open TechNetPlusDirect

Rhel Standard 1-2 sockets 1 399,00

Maj FME Pro Edition

Maj MAJIIC FME Fixe

Licence monoposte Caneco BT Classic 5 446,00

Kerio Mailserver 5User

MailServer add-on 250User 4 062,00

Kerio MailServer add-on 5User

Open Gouv Win Svr Std 2008 R2 3 214,95

Licence fixe FME Professional Edition 1 789,47

Adobe Acrobat 10 Standars W

Adobe InDesign CS 5.5 W

Oracle Database standard Edition 11 533,01

31 651,77

Frais notaire Avesnelles 2 443,10

Frais résiliation bail Avesnelles

Frais éviction Avesnelles 22 053,92

Frais éviction Avesnelles

Frais d'acquisition de terrain Avesnelles 146 276,00

171 794,16

Abattage (centre d'Avesnelles) 1 800,00Engazonnement, élagage (centre de Pecquencourt Sud) 1 659,38Engazonnement, élagage (centre de Pecquencourt Nord) 1 659,38Aménagement terrain (centre d'Avesnelles) 9 995,24Modification de clôtures (centre d'Avesnelles) 10 400,00Extension parking (centre de Pecquencourt Nord) 3 621,80Extension parking (centre de Pecquencourt Sud) 3 621,81Extension parking (centre de Pecquencourt Nord) 6 755,10Extension parking (centre de Pecquencourt Sud) 6 755,10Extension parking (centre de Pecquencourt Nord) 37 499,81Extension parking (centre de Pecquencourt Sud) 37 499,81





Modalités d'acquisition Désignation du bien Cumul des amortissements Durée de l'amortissementNuméro d'immobilisation


TOTAL 2125 0,00

Article 21351 (Installations générales, agencements , aménagements des bâtiments d'exploitation) :

20120026 0,00 10 ans

TOTAL 21351 0,00

Cuve et pompe à carburant 20120042 0,00 15 ans

Remplacement gouttières 20120043 0,00 15 ans

Dalle béton pour pose citerne carburant 20120044 0,00 15 ans

Dalle béton pour pose citerne carburant 20120045 0,00 15 ans

Séparateur hydrocarbure 20120046 742,20 0,00 15 ans

Réaménagement cloisons 20120047 0,00 15 ans

Réseau WAN 20120048 0,00 15 ans

20120049 0,00 15 ans

Aménagement électrique bureaux étage 1 20120050 0,00 15 ans

Peinture 2 bureaux 20120051 0,00 15 ans

Dalle béton pour citerne carburant 20120052 0,00 15 ans

Séparateur hydrocarbures 20120053 0,00 15 ans

Cuves à carburant et accessoires 20120054 0,00 15 ans

20120055 0,00 15 ans

20120056 0,00 15 ans

Dalle béton pour citerne carburant 20120057 0,00 15 ans

Cuve et pompe à carburant 20120058 0,00 15 ans

Remplacement d'ardoises 20120059 554,00 0,00 15 ans

Système sécurité incendie 20120062 0,00 15 ans

Réseau WAN 20120060 0,00 15 ans

Réseau WAN 20120061 994,42 0,00 15 ans

Climatisation 20120063 0,00 15 ans

Système sécurité incendie 20120064 0,00 15 ans

Climatisation 20120065 0,00 15 ans

Réseau WAN 20120066 0,00 15 ans

Réseau WAN 20120067 836,10 0,00 15 ans



20120070 0,00 15 ans

Stores vénitiens 20120071 0,00 15 ans

Pavage entrée étanchéité bassin 20120072 0,00 15 ans

Modification escalier acier 20120073 0,00 15 ans

121 267,43

Chaudière Le Quesnoy 9 651,02

9 651,02

Article 21355 (Installations générales, agencements , aménagements des bâtiments administratifs) :

13 486,33

9 191,80

14 254,25

30 929,75

2 594,20

8 127,45

Réseau Wan 8 577,45

1 534,88

3 210,68

28 999,87

3 438,08

72 187,57



17 142,98

40 072,91

11 000,00

8 404,02

4 538,00

5 500,00

3 935,21

24 432,00

9 624,65

9 110,03

Switch Cisco WS 2 200,00

1 111,25

8 289,70

2 205,20







TOTAL 21355 0,00

Article 2154 (Matériel industriel) :

Escalier rayonnage 20120027 0,00 5 ans

Outillage soudure 20120028 310,00 0,00 5 ans

Four micro-ondes 20120029 127,76 0,00 5 ans

Poste soudure découpe plasma 20120030 0,00 5 ans

Matériel photo Sigma 150mm 20120031 950,00 0,00 5 ans

Matériel photo filtre polarisant 20120031 80,00 0,00 5 ans

20120032 0,00 5 ans

20120033 0,00 5 ans

20120034 0,00 5 ans

Bacs pour atelier 20120035 0,00 5 ans

Réfrigérateur 122L 20120036 244,90 0,00 5 ans

Gerbeur et accessoires 20120037 0,00 5 ans

Gerbeur et accessoires 20120037 0,00 5 ans

Perceuse visseuse 20120038 483,87 0,00 5 ans

Perforateur 20120038 641,37 0,00 5 ans

Table élévatrice 20120039 519,00 0,00 5 ans

Outillage atelier électrique 20120040 0,00 5 ans

Scie à ruban atelier mécanique 20120041 0,00 5 ans

TOTAL 2154 0,00

Article 2182 (Matériel de transport) :

Aménagement BG-921-MJ 20120155 240,00 0,00 5 ans

CK-754-HD 20120156 0,00 5 ans

CK-394-ME 20120157 0,00 5 ans

CL-821-HK 20120158 0,00 5 ans

Aménagement CK-394-ME 20120159 0,00 5 ans

Aménagement CK-754-HD 20120160 0,00 5 ans

CL-449-HL 20120161 0,00 5 ans

Aménagement CG-464-KK 20120162 368,14 0,00 5 ans

Aménagement CL-821-HK 20120163 0,00 5 ans


CK-884-HD 20120165 0,00 5 ans

CL-375-HL 20120166 0,00 5 ans

CK-380-ME 20120167 0,00 5 ans

Aménagement CL-449-HL 20120168 0,00 5 ans

Aménagement CG-380-ME 20120169 0,00 5 ans

Aménagement CL-375-HL 20120170 0,00 5 ans


371 656,98

1 123,36

2 108,00

Poste soudure Mastertig 3003 5 878,00

Bennes, Caissons pr équipement atelier 4 717,50

Pilonneuse Imer MTX60 1 833,75

1 559,75

6 000,00

6 000,00

3 874,95

5 211,00

41 663,21

19 218,00

15 846,00

15 846,00

4 750,67

10 850,00

19 218,00

6 984,25

5 420,10

15 918,00

15 846,00

15 846,00

4 826,29

4 867,33

4 176,92

5 390,67







20120172 53,31 0,00 5 ans

BV-401-WE 20120173 0,00 5 ans

CA 753 VY 20120174 0,00 5 ans

CK-423-LB 20120175 0,00 5 ans

CK-975-HD 20120176 0,00 5 ans

CG-182-WL 20120177 0,00 5 ans


Aménagement CK-270-GP 20120179 0,00 5 ans

CK-270-GP 20120180 0,00 5 ans

CH-806-TN 20120181 0,00 5 ans

CJ-402-HM 20120182 0,00 5 ans

Aménagement 740-DDS-59 20120186 0,00 5 ans

Aménagement CK-347-LC 20120187 0,00 5 ans

Aménagement CK-423-LB 20120188 0,00 5 ans

Aménagement CG-374-WL 20120189 0,00 5 ans

Aménagement 740-DDS-59 20120190 0,00 5 ans


CG-483-VL 20120192 0,00 5 ans

CG-215-WL 20120193 0,00 5 ans

CK-347-LC 20120194 0,00 5 ans

CG-374-WK 20120195 0,00 5 ans

CG-374-WK 20120195 0,00 5 ans

CG-308-WL 20120196 0,00 5 ans



Aménagement CH-100-QQ 20120199 546,43 0,00 5 ans



CH-100-KK 20120202 0,00 5 ans


CG-464-KK 20120204 0,00 5 ans

CH-262-SA 20120205 0,00 5 ans

CG-337-KL 20120206 0,00 5 ans

Aménagement CG-464-KK 20120207 0,00 5 ans


CG-509-JN 20120209 0,00 5 ans

CG-643-FF 20120210 0,00 5 ans

CF-781-KP 20120211 0,00 5 ans

CG-564-JN 20120212 0,00 5 ans

Regul achat CH-100-QQ

10 410,30

10 410,30

19 008,00

15 918,00

11 389,00

5 426,29

1 255,80

17 037,76

17 161,69

13 114,00

3 273,58

3 892,54

3 892,54

1 981,24

1 057,50

2 546,13

11 389,00

11 389,00

19 008,00

5 694,50

5 694,50

11 389,00

10 850,00

10 850,00

1 981,24

1 981,24

17 161,69

1 981,24

19 008,00

25 716,80

15 636,00

3 722,00

1 981,24

19 008,00

15 048,00

19 008,00

19 008,00







CG-423-FV 20120213 0,00 5 ans

CF-773-KP 20120214 0,00 5 ans

Aménagement CG-337-KL 20120215 0,00 5 ans

Aménagement CG-643-FF 20120216 270,00 0,00 5 ans

CG-130-KK 20120217 0,00 5 ans


Aménagement CG-509-JN 20120219 0,00 5 ans

Aménagement CF-773-KP 20120220 0,00 5 ans

Aménagement CG-423-FV 20120221 0,00 5 ans



Aménagement CG643-FF 20120225 0,00 5 ans

CE-527-LE 20120226 0,00 5 ans

CD-435-KX 20120227 0,00 5 ans

CD-798-KX 20120228 0,00 5 ans

CD-548-KZ 20120229 0,00 5 ans

BV-304-CL 20120230 0,00 5 ans

BV-802-KA 20120231 0,00 5 ans

BV-331-CL 20120232 0,00 5 ans

BV-246-BA 20120233 0,00 5 ans

BV-303-CL 20120234 0,00 5 ans

BV-299-CL 20120235 0,00 5 ans

BV-918-KA 20120236 0,00 5 ans

BV-259-BA 20120237 0,00 5 ans

BV-902-KA 20120238 0,00 5 ans

BV-240-BA 20120239 0,00 5 ans

BV-736-KA 20120240 0,00 5 ans

CE-494-LG 20120241 0,00 5 ans

CD-806-KV 20120242 0,00 5 ans

Aménagement CE-527-LE 20120243 0,00 5 ans

Aménagement CD-435-KX 20120244 0,00 5 ans

BY-459-ZL 20120245 0,00 5 ans

Aménagement CG-21--WL 20120183 812,25 0,00 5 ans

Aménagement CG-374-WL 20120183 176,25 0,00 5 ans






15 636,00

19 008,00

3 856,92

15 636,00

3 333,58

4 280,36

4 280,36

1 382,16

4 280,36

4 280,36

5 699,44

11 137,00

11 137,00

11 137,00

11 137,00

17 029,83

17 029,83

16 707,67

17 029,83

17 029,83

17 029,83

17 029,83

17 029,83

17 773,31

17 029,83

17 029,83

11 137,00

11 137,00

2 037,48

1 981,24

10 410,30

1 057,50







Aménagement CG-773-KP 20120184 0,00 5 ans


Aménagement CG-643-FF 20120184 0,00 5 ans



Aménagement CG-337-KL 20120184 352,50 0,00 5 ans




Aménagement CE-527-LE 20120185 812,25 0,00 5 ans

Aménagement CD-806-KV 20120185 812,25 0,00 5 ans

Aménagement CD-435-KX 20120185 812,25 0,00 5 ans

Aménagement CD-798-KX 20120185 812,25 0,00 5 ans

Aménagement CE-494-LG 20120185 812,25 0,00 5 ans

Aménagement CD-548-KZ 20120185 176,25 0,00 5 ans

Aménagement CF-773-KP 20120224 600,00 0,00 5 ans


Aménagement CG-564-JN 20120224 600,00 0,00 5 ans

Aménagement CF-781-KP 20120224 600,00 0,00 5 ans

Aménagement CK-423-LB 20120224 600,00 0,00 5 ans

Aménagement CG-509-JN 20120224 600,00 0,00 5 ans

Aménagement CK-347-LC 20120224 600,00 0,00 5 ans


TOTAL 2182 0,00Article 2183 (Matériel de bureau et matériel inform atique) :

Photocopieur E-Studio 20120074 0,00 5 ans




20120078 0,00 5 ans

20120078 229,00 0,00 5 ans

Remplacement du processeur par un i5-3320 20120079 501,00 0,00 5 ans

20120079 477,92 0,00 5 ans

Bloc alimentation supplémentaire 20120079 93,32 0,00 5 ans

PC portable Lenovo 20120079 0,00 5 ans

Sacoche PC portable 20120079 68,60 0,00 5 ans

Remplacement du portable par 4 Go de RAM 20120079 71,56 0,00 5 ans

20120080 806,86 0,00 5 ans

20120081 267,02 0,00 5 ans

1 057,50

1 057,50

1 057,50

1 057,50

1 057,50

1 057,50

1 057,50

1 057,50

924 309,24

3 308,05

3 341,85

3 341,85

2 329,57

Switch Cisco Catalyst 3750X 5 450,00

Module 1G Cisco Catalyst 3560X

Station d’accueil Ultrabase X3

2 571,92

PC Lenovo L420 Bundle

HP 513MB P-Series Battery







Lecteur graveur DRD-RW HP 20120081 75,90 0,00 5 ans

Disque SAS HP 300 Go 20120081 346,16 0,00 5 ans

Disque SAS HP 146 Go 20120081 352,36 0,00 5 ans

Barrette mémoire 16 Go 20120081 615,38 0,00 5 ans

20120081 0,00 5 ans

Serveur SH2 HP DL 160 20120081 624,18 0,00 5 ans

20120081 169,99 0,00 5 ans

PC Bureau Lenovo + moniteur + accessoires 20120082 0,00 5 ans

PC portable Lenovo L530 + accessoires 20120082 0,00 5 ans

20120083 148,96 0,00 5 ans

Sacoche PC portable 20120084 32,76 0,00 5 ans

Disque dur externe 500 Go + housse protection 20120084 443,75 0,00 5 ans

20120085 837,76 0,00 5 ans

Librairie T24 24 emplacements 20120086 0,00 5 ans

20120087 0,00 5 ans

DDR3-1333 PC3 20120087 107,00 0,00 5 ans

Câble SAS externe 20120087 86,00 0,00 5 ans

20120087 984,00 0,00 5 ans

Cartouche nettoyage SONY LTO 20120087 44,00 0,00 5 ans

20120087 955,00 0,00 5 ans

20120087 0,00 5 ans

20120088 0,00 5 ans

PC portable Dell Latitude 6520 + accessoires 20120089 0,00 5 ans

20120090 0,00 5 ans

20120091 0,00 5 ans

DD 300GB 15K RPM 20120091 593,48 0,00 5 ans

Lecteur graveur DVD-RW SATA 20120091 672,39 0,00 5 ans

HP NC112T 20120091 286,74 0,00 5 ans

Kit 4 GB RAM 20120091 0,00 5 ans

HP DL120 G7 E3-1280 20120091 0,00 5 ans

HP DL120 G7 HP 8SFF 20120091 0,00 5 ans

20120091 0,00 5 ans

DD 300GB 15K RPM 20120091 0,00 5 ans

Asus UX31E-RY010 20120092 0,00 5 ans

PC portable Lenovo + accessoires 20120093 0,00 5 ans

20120094 0,00 5 ans

Badge pointage porte-clé 20120094 0,00 5 ans

Badge pointage porte-clé 20120095 0,00 5 ans

20120096 705,70 0,00 5 ans

Kit processeur Intel Xeon E5-2640 1 812,42

Alimentation hot-plug

14 117,75

6 465,60

Télécopieur bureau Brother MFC-8220

Imprimante Lexmark Maser

3 530,00

hp 3 to SATA MDL 7 500,00

LTO Ultrium 5 SONY

Acronis BR

Stockage réseau hp 4 100,00

Traceur HP Designjet T2300PS + accessoires 10 834,07

1 958,04

Imprimante Lexmark Laser + accessoires 1 427,10

HP P212/256 Smart Array controler 2 274,84

3 065,76

5 103,54

2 640,51

Microsoft Windows Server 6 043,05

5 341,32

1 089,00

3 489,64

Terminal pointage Ethernet 13 Ghz 1 251,00

1 080,00

2 520,00

Imprimante Lexmark Laser







20120097 27,34 0,00 5 ans

20120098 0,00 5 ans

PC portable Lenovo L520 20120098 0,00 5 ans

20120099 27,41 0,00 5 ans

20120100 297,92 0,00 5 ans

Moniteur PER 22" Samsung 20120101 0,00 5 ans

20120102 0,00 5 ans

Cisco SB ESW-520-24-K9 20120103 0,00 5 ans

20120104 761,84 0,00 5 ans

20120105 0,00 5 ans

Portable Lenovo L520 + accessoires 20120106 0,00 5 ans

HP 6200 PRO SFF G 620 + moniteurs 20120107 0,00 5 ans

Système fixation ventouse 20120108 0,00 5 ans

Coque Optimum pour Toshiba 20120108 0,00 5 ans

20120108 0,00 5 ans

TOTAL 2183 0,00

Article 2184 (Mobilier) :Fauteuil de bureau 20120109 591,25 0,00 15 ans

Lampe de bureau 20120110 219,08 0,00 15 ans

Panneau d'affichage 20120111 83,74 0,00 15 ans

Fauteuil de bureau 20120112 159,37 0,00 15 ans

Armoire 198x120 20120113 275,92 0,00 15 ans

Tablette 120 cm 20120113 17,67 0,00 15 ans

Tablette 120 cm 20120114 8,84 0,00 15 ans

Armoire 100x80 20120114 217,60 0,00 15 ans

Armoire 198x120 20120114 286,54 0,00 15 ans

Séparateur 22 cm 20120114 132,52 0,00 15 ans

Chaise de bureau 20120115 356,84 0,00 15 ans

Armoire 198x120 + 5 tablettes 20120116 357,18 0,00 15 ans


Fauteuil de travail 20120118 213,71 0,00 15 ans


Caisson bureau 80 20120120 531,87 0,00 15 ans



Caisson mélaminé mobile 20120123 216,95 0,00 15 ans


Bureau compact 20120123 564,49 0,00 15 ans


Complément Mdt 1555

PC bureau HP Compaq 6005 w 6 697,40

6 005,80

Sacoche Dicota MultiSlight

Télécopieur bureau Brother MCF-8220

4 360,30

Serveur Bdd Eau 2 5 463,81

3 494,40

Imprimante laser couleur Lexmark + bac

Portable Toshiba Tecra S11-16K + sacoche 6 154,50

4 689,66

4 905,78

2 400,00

2 451,00

Housse protection Mobilis MC75 6 022,50

170 343,33







Caisson mobile avec coiffe 20120125 481,75 0,00 15 ans

20120126 63,18 0,00 15 ans

Fauteuil visiteur 20120127 224,65 0,00 15 ans




Panneau d'affichage 20120130 56,57 0,00 15 ans






Rayonnage 20120132 874,65 0,00 15 ans

Table mobile 20120133 67,35 0,00 15 ans

Caisson mobile 1 tiroir 20120133 513,84 0,00 15 ans


Portemanteau 8 patères 20120135 30,74 0,00 15 ans


Fauteuil 20120137 523,24 0,00 15 ans

Vestiaire 5 cases 20120138 0,00 15 ans

Caisson mobile 20120139 520,19 0,00 15 ans


Table 160x80 20120141 99,10 0,00 15 ans


Caisson mobile 2 tiroirs 20120143 289,13 0,00 15 ans

Bureau droit 190 + retour 20120144 0,00 15 ans


Coiffe armoire 120 cm 20120145 127,56 0,00 15 ans




Coiffe armoire 100 cm 20120145 116,25 0,00 15 ans

Chaise de travail 20120146 346,33 0,00 15 ans

Fauteuil travail 20120147 299,83 0,00 15 ans

Chaise 20120148 634,22 0,00 15 ans




Chaise visiteur par 2 20120151 160,54 0,00 15 ans

Appui livres métal Couros

1 874,43

1 836,12







Chaise de travail 20120151 624,82 0,00 15 ans

Armoire 198x120 20120152 281,31 0,00 15 ans

Armoire 100x100 20120152 218,44 0,00 15 ans

Coiffe 100 cm 20120152 56,44 0,00 15 ans

Caisson mobile 1 tiroir 20120153 171,28 0,00 15 ans

Lampe bureau 20120154 131,86 0,00 15 ans

TOTAL 2184 0,00

Acquisitions à titre gratuit

NEANT

Mise à disposition

NEANT

Affectation

NEANT

Mises en concession ou affermage

NEANT

Divers

NEANT

TOTAL GENERAL 0,00

22 786,86

1 865 124,00




A8.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS

Modalités de sorties Désignation du bien

Cessions à titre onéreux

Article 2182 (Matériel de transport) : 22 ASA 59 20020853 5 ans 0,00 610,51 610,51

Aménagement 22 ASA 59 20020855 5 ans 0,00 0,00 0,00

9277 XX 59 19700291 5 ans 0,00 436,08 436,08

Aménagement 9277 XX 59 19700316 144,83 5 ans 144,83 0,00 0,00 0,00

815 ANR 59 20010347 5 ans 0,00 348,87 348,87

Aménagement 815 ANR 59 20010340 5 ans 0,00 0,00 0,00

Mobylette MBK - 758,35 5 ans 758,35 0,00 156,46 156,46

871 AEV 59 20000097 5 ans 0,00 348,87 348,87

Aménagement 871 AEV 59 20000096 5 ans 0,00 0,00 0,00

1934 ZL 59 19900774 5 ans 0,00 218,04 218,04

Aménagement 1934 ZL 59 19900764 5 ans 0,00 0,00 0,00

450 BRE 59 20040362 5 ans 0,00

Aménagement 450 BRE 59 20040363 5 ans 0,00 0,00 0,00

188 BCK 59 20030033 5 ans 0,00 784,95 784,95

Aménagement 188 BCK 59 20030042 361,60 5 ans 361,60 0,00 0,00 0,00

3463 ZB 59 19900815 5 ans 0,00 915,76 915,76

Aménagement 3463 ZB 59 19900813 996,12 5 ans 996,12 0,00 0,00 0,00

391 AKJ 59 20010369 5 ans 0,00

Aménagement 391 AKJ 59 20010372 734,80 5 ans 734,80 0,00 0,00 0,00

15 CAT 59 20050361 5 ans 0,00

3467 ZB 59 19900821 5 ans 0,00

106 BWJ 59 20050346 5 ans 0,00 959,38 959,38

TOTAL 2182 0,00

Cessions à titre gratuit

NEANT

Mise à disposition

NEANT

Affectation

NEANT

Mises en concession ou affermage

NEANT

Numéro d'immobilisation


Durée de l'amortissement

Cumul des amortissements antérieurs

Valeur nette comptable au jour de la cession

Prix de cession

Plus ou moins values

9 699,81 9 699,81

1 644,41 1 644,41

8 032,08 8 032,08

8 276,34 8 276,34

1 208,26 1 208,26

7 149,43 7 149,43

1 160,05 1 160,05

6 451,64 6 451,64

1 342,98 1 342,98

9 724,00 9 724,00 1 482,67 1 482,67

1 478,38 1 478,38

10 266,60 10 266,60

7 814,05 7 814,05

23 090,26 23 090,26 4 273,57 4 273,57

22 239,20 22 239,20 2 816,37 2 816,37

16 163,38 16 163,38 1 147,41 1 147,41

8 178,84 8 178,84

146 915,41 146 915,41 14 498,94 14 498,94




A8.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS

Modalités de sorties Désignation du bien Numéro d'immobilisation


Durée de l'amortissement

Cumul des amortissements antérieurs

Valeur nette comptable au jour de la cession

Prix de cession

Plus ou moins values

NEANT

Mise à la réforme

NEANT

Divers

1393 ZP 59 19900834 5 ans 0,00 0,00 0,00

Aménagement 1393 ZP 59 19900768 5 ans 0,00 0,00 0,00

TOTAL 2182 0,00 0,00 0,00

TOTAL GENERAL

destruction :

7 241,63 7 241,63

1 052,62 1 052,62

8 294,25 8 294,25

155 209,66 14 498,94

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILANOPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A8.3

A8.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS

compte 775

compte 675

Réalisations

14 498.94 €

- €

Produit des cessions

Produits des cessions d'immobilisations

Valeurs comptables des immobilisations cédées

Noréade Général - Compte administratif 2012 Page 38

IV - ANNEXES IV

ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUSSUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3

B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET

Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de

l'organismeMontant de la subvention

6743 n° 1 Cotisation Aqua Publica 2012 AQUA PUBLIQUA Association 4 500.00 €

6743 n° 2 Cotisation Fnccr 2012

FEDERATION NATIONALE DES

COLLECTIVITES

CONCEDANTES REGIES

Association 6 200.00 €

6743 n° 3

Cotisation Fnccr - Analyse

comparative des services d'eau et

d'assainissement 2011


COLLECTIVITES

CONCEDANTES REGIES


6743 n° 4

Cotisation Fnccr - Analyse

comparative des services d'eau et

d'assainissement 2012


COLLECTIVITES

CONCEDANTES REGIES


6743 n° 5Parrainage parlement de la

jeunesse

AGENCE DE L'EAU ARTOIS

PICARDIE 20 000.00 €

6743 n° 6 Subvention Club Dsi Gun CLUB DSI GUN LENSEL JP Association 500.00 €

6743 n° 7

Subvention ARREP - Association des

Professionnels de la Communication

du Nord-Pas-de-Calais

ARREP Association 175.00 €

6743 n° 8 Subvention 2012

ASSOCIATION DES RETRAITES

DU SIDENSIAN ET DE SES

ETABLISSEMENTS PUBLICS


6472 n° 9Subvention Comité d'entreprise

2012COMITE D'ENTREPRISE Association 680 163.73 €

TOTAL 722 638.73 €

(1) indiquer l'article d'imputation de la subvention

(2) dénomination ou numéro éventuel de la subvention

(3) objet pour lequel est versé la subvention

Noréade Général - Compte administratif 2012 Page 53

Noréade général - Compte administratif Page 58-1

IV - ANNEXES IV

ENGAGEMENTS HORS BILAN B2.1

ETAT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT AFFERENTS

Récapitulatif des autorisations de programme et des crédits de paiement au 31/12/2012

MONTANT DES AP MONTANT DES CP

Initial Révision de l'exercice 2012

Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions

Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002006 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2010 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2011 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

2012 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.

(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.

(3) Il s'agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés

N° ou intitulé de l'AP

Total cumulé (toutes les délibérations y compris pour

2012)CP antérieurs (Réalisations

cumulées au 1/1/2012)CP ouverts au titres de

l'année 2012CP mandatés durant

l'exercice 2012Restes à financer (exercice

au delà de 2012)

4 922 000,00 4 922 000,00 4 636 087,79 285 000,00 81 676,99 203 323,01

4 922 000,00 4 922 000,00 4 636 087,79 285 000,00 81 676,99 203 323,01

1 070 000,00 32 000,00 1 102 000,00 1 019 553,13 80 000,00 47 817,35 32 182,65

1 070 000,00 32 000,00 1 102 000,00 1 019 553,13 80 000,00 47 817,35 32 182,65

200 000,00 1 600 000,00 1 800 000,00 7 321,00 400 000,00 306 487,46 93 512,54

200 000,00 1 600 000,00 1 800 000,00 7 321,00 400 000,00 306 487,46 93 512,54

670 000,00 670 000,00 200 000,00 61 066,41 138 933,59

670 000,00 670 000,00 200 000,00 61 066,41 138 933,59

6 862 000,00 1 632 000,00 8 494 000,00 5 662 961,92 965 000,00 497 048,21 467 951,79

6 862 000,00 1 632 000,00 8 494 000,00 5 662 961,92 965 000,00 497 048,21 467 951,79


Récapitulatif des autorisations de programme et de crédits de paiementSituation après la réunion du 15 octobre 2012

Autorisations de programmeCrédits de paiement et subventions attendues

Réalisations antérieures à 2011 Réalisations 2011 Prévisions 2012 Prévisions 2013

Programmes Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions Travaux Subventions

Dépenses 912,21

Recettes

2006 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 912,21 0,00

Dépenses

Recettes

2010 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Dépenses

Recettes

2011 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Dépenses

Recettes

2012 Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

TOTAL Dépenses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

% financement/travaux 100% 100% 100% 100% 100%

4 922 000,00 4 237 097,22 398 990,57 285 000,00

4 922 000,00 4 237 097,22 398 990,57 285 000,00

1 102 000,00 313 603,98 705 949,15 80 000,00 2 446,87

1 102 000,00 313 603,98 705 949,15 80 000,00 2 446,87

1 800 000,00 7 321,00 400 000,00 1 392 679,00

1 800 000,00 7 321,00 400 000,00 1 392 679,00

670 000,00 200 000,00 470 000,00

670 000,00 200 000,00 470 000,00

8 494 000,00 4 550 701,20 1 112 260,72 965 000,00 1 866 038,08

8 494 000,00 4 550 701,20 1 112 260,72 965 000,00 1 866 038,08

Financement Noréade 8 494 000,00 4 550 701,20 1 112 260,72 965 000,00 1 866 038,08

STOCK Noréade budget Général

STOCK INITIAL au 01/01/2012 100 439.00

STOCK FINAL au 31/12/2012 123 288.42

VARIATION DE STOCK -22 849.42


Réf PLB taille Q taille Q taille Q taille Q taille Q Prix uni taire TotalV0171 Pantalon été XXL 6 XL 1 L 3 M 7 S 13 16,90 € 507,00 €

V0988 Pantalon hiver XXL 6 XL 6 L 0 M 20 S 7 32,13 €

V 1021 XXL 0 XL 0 L 0 M 0 S 0

V1016 Veste hiver XXL 0 XL 0 L 0 M 0 S 0

V1022 Gilet XXL 0 XL 0 L 0 M 0 S 0

V1024 Sweat-shirt XXL 4 XL 4 L 8 M 4 S 3 17,10 € 393,30 €

V1023 Tee-shirt XXL 4 XL 4 L 35 M 9 S 8 4,68 € 280,80 €

V102500 Bonnet U 3 4,50 € 13,50 €

T041900 Casquette U 1 3,75 € 3,75 €pointure

45 1 44 0 43 3 42 4 41 1 65,40 € 588,60 €

Gants de cuir Taille 10 66 paires 4,40 € 290,40 €

Gants enduit Taille 10 150 paires 0,55 € 82,50 €

Gants enduit fin Taille 10 230 paires Taille 8 25 paires 0,82 € 209,10 €

Taille 10 15 paires 1,26 € 18,90 €

Kit Amiante 40 15,11 € 604,40 €

Masques poussière 20 3,66 € 73,20 €

Lunettes de sécurité 27 3,19 € 86,13 €

Casque de protection acoustiquepour casque de Chantier 5 12,45 € 62,25 €

Casque de chantier 7 3,35 € 23,45 €

Stock Vêtements de travail 2012 Centre de Beauvois

1 253,07 €

Combi été

Chausures de sécurité

Gants mapa

4 490,35 €

TAILLE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTALCOTE A BRETELLE SM 23.2 0

LEGERE S 23.2 0M 23.2 0L 3 23.2 69.6

XL 8 23.2 185.6XXL 4 23.2 92.8

XXXL 23.2 0XXXXL 23.2 0

0000

TOTAL 348

VESTE SM 38.53 0S 38.53 0M 38.53 0L 38.53 0

XL 38.53 0XXL 2 38.53 77.06

XXXL 38.53 0XXXXL 38.53 0

0000

TOTAL 77.06

COBINAISON T2 53.2 0LEGERE T3 3 53.2 159.6

T4 53.2 0T5 53.2 0T6 53.2

TOTAL 159.6

PANTALON LEGE SM 16.9 0S 16.9 0M 16.9 0L 16.9 0

XL 3 16.9 50.7XXL 16.9 0

XXXL 16.9 0XXXXL 16.9 0

0TOTAL 50.7

PANTALON LOURD SM 32.13 0S 32.13 0M 32.13 0L 32.13 0

XL 2 32.13 64.26XXL 32.13 0

XXXL 32.13 0XXXXL 32.13 0

TOTAL 64.26

STOCK AU 14 / 01 / 2013 CENTRE DE CASSEL

POINTURE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTAL40 38 041 1 38 3842 4 38 15243 1 38 3844 2 38 7645 2 38 76

TOTAL 380

POINTURE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTAL41 1 44.5 44.542 1 44.5 44.543 1 44.5 44.544 3 44.5 133.545 2 44.5 8946 1 44.5 44.5

TOTAL 400.5

POINTURE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTAL40 16.7 041 1 16.7 16.742 1 16.7 16.743 1 16.7 16.744 5 16.7 83.545 1 16.7 16.746 16.7 047 2 16.7 33.4

TOTAL 183.7


CUISSARDE

CHAUSSURE HAUTE

BOTTE

TAILLE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTALVESTE S 1 50.77 50.77

M 1 50.77 50.77L 2 50.77 101.54

XL 50.77 0XXL 2 50.77 101.54

XXXL 1 50.77 50.77XXXXL 1 50.77 50.77

TOTAL 406.16

TAILLE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTALPANTALON S 1 40.72 40.72

M 2 40.72 81.44L 4 40.72 162.88

XL 40.72 0XXL 1 40.72 40.72

XXXL 1 40.72 40.72XXXXL 40.72 0

TOTAL 285.04

TAILLE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTALPARKA M 88.92 0

L 88.92 0XL 88.92 0

XXL 3 88.92 266.76XXXL 88.92 0

XXXXL 88.92 0TOTAL 266.76

TAILLE NOMBRE PRIX UNITAIRE TOTALGILET M 44.37 0

L 44.37 0XL 44.37 0

XXL 44.37 0XXXL 44.37 0

XXXXL 44.37 0TOTAL 0

STOCK AU 14 / 01 / 2013 CENTRE CASSEL

VETEMENT DE PLUIE

VETEMENT FROID

TOTAL 348

TOTAL 77.06

TOTAL 159.6

TOTAL 50.7

TOTAL 64.26

TOTAL 380

TOTAL 400.5

TOTAL 183.7

TOTAL 406.16

TOTAL 366.48

TOTAL 266.76

TOTAL 0

2703.22


CUISSARDE

CHAUSSURE HAUTE

BOTTE

COTE A BRETELLE LEGERE

VESTE

VETEMENT DE PLUIE

VETEMENT FROID

VESTE

PANTALON LEGE

PANTALON LOURD

COBINAISON LEGERE

TOTAL

PARKA

GILET

PANTALON

INVENTAIRE VETEMENTS TRAVAIL ET EPIDESIGNATION REFERENCE PRIX/HT A L'UNITE NOMBRE PRIX TOT AL

Chaussure haute STEP PRO S2 HRO SRC P701779 65,40 € 19Chaussure basse STEP'STONE S3 HRO VIBRAM P701778 59,40 € 0 0,00 €Botte HIGHLAND SA P42 22138200 16,70 € 1 16,70 €Cuissardes GRIOU P42 22136712 38,00 € 8 304,00 €Combinaison LIORAN P43 22136836 62,00 € 8 496,00 €

TOTAL C005901 9,66 € 0 0,00 €

THUNDER T2 A006500 12,21 € 1 12,21 €OPTENA L006200 3,13 € 0 0,00 €Masque 8822 RJ08822 21,53 € 1 21,53 €

RG00153 650,68 € 3VJ100 113,53 € 3 340,59 €VS422 18,58 € 2 37,16 €VS608J 1,90 € 6 11,40 €

Gants textile GTX49 4,30 € 20 86,00 €Gants textile GTX70 0,80 € 40 32,00 €Gants nitrile GNS21 2,15 € 10 21,50 €Gants cuir GBH00 4,47 € 0 0,00 €Gants à usage unique GJV08 5,65 € 50 282,50 €Kit amiante XF84200 41,79 € 50Gants hiver GPD11 3,83 € 0 0,00 €

TOTAL V1016 39,92 € 0 0,00 €

Pantalon out force V0988 32,13 € 0 0,00 €Pantalon mach2 V0171 16,90 € 0 0,00 €

V1020 24,59 € 0 0,00 €V1021 28,05 € 0 0,00 €

Grenouillère de protection V102900 6,62 € 40 264,80 €V1022 17,28 € 0 0,00 €

1 242,60 €

2 059,30 €Casquette anti heurt base ball

PPR200 Appareil a ventilation assistée phantom 1 952,04 €Combinaison TYVEK classic Polo uni hv classe IIGilet visio hv classe II

2 089,50 €

4 886,43 €Blouson out force + logo noreade

Cotte a bretelle mach2 + logo noreadeCombinaison mach2 + logo noreade

Gilet sierra + logo noreade

DESIGNATION REFERENCE PRIX/HT A L'UNITE NOMBRE PRIX TOT ALV1023 4,68 € 5 23,40 €V1024 17,10 € 7 119,70 €

Bonnet V102500 4,50 € 0 0,00 €VT041900 3,75 € 5 18,75 €

V1026 82,67 € 0 0,00 €V1027 35,14 € 0 0,00 €V1027 82,27 € 0 0,00 €

Pantalon a bretelle S a 3XL V1028 24,21 € 1 24,21 €Pantalon a bretelle 4XL a 5XL V1028 52,72 € 0 0,00 €

TOTAL 450,86 €TOTAUX

Tee shirt exact 190 + logo noreadeSweat shirt + logo noreade

Casquette covertopParka ilona + logo noreadeVeste de pluie solveig + logo noreade S a 3XLVeste de pluie solveig + logo noreade 4XL a 5XL

7 396,59 €

Stocks 2012 - vêtements de travail - Centre de Pecquencourt

121 x 13 € 11Kits amiante

798 € 68

648 € 70

1065 € 24

1586 € 31

Pantalons de pluie 44 x 24 € 21

Gants fins

Gants cuir

130 x 4 € 99

164 x 4 € 87

459 € 14

1552 € 50

Cuissardes

Gillets de signalisation

Casques de sécurité

Vestes de pluie

38 € 00

81€ 0045 x 1 € 80

7680 € 07

65 € 40

129 € 60

103 € 20

Total

22 x 20 € 87

46 x 33 € 75

1 paires x 38 € 00

Chaussures de securité 1 paire x 65 € 40

2 paires x 51 € 60

3 paires x 43 € 20

Stocks 60226

Bottes de securité 69 paires x 16 € 70 1152 € 30

Type Modèle PU Quantité Total

Vêtements Pantalon MACH 2 16.9 1 16.9

EPI Combinaison jetable 4.6 1 4.6

EPI Gants GPD 1110 3.83 22 84.26

EPI Gants GNS21 EN 388 - 4221 1.46 50 73

Vêtements Veste Panoply - M2VESBM 21.65 6 129.9

308.66

Stock vêtements de travail - Service JML 2012

Noréade Général - Compte Administratif 201 Page 59-

Stock vêtements de travail WASQUEHAL 2012

Type Modèle PU Quantité Total

Chaussures MEDOC pointure 45 46 1 46

Chaussures JALGAHERIS pointure 41 38 1 38

EPI Combinaisons jetables L/XL 4,6 16 73,6

EPI Masques FFP3 44,89 1 44,89

EPI Gants GNS52 0,55 1 0,55

EPI Gants GNS21 4,43 4 17,72

EPI Gants GNN23 1,28 3 3,84

EPI Gants GPR17 2,04 1 2,04

226,64

Stock 2012 - Centre Technique d'Orchies - Quincaillerie

COD_ORG COD_BSN LIL_BSN PRI_BSN Qté Total REGIE QI-00001 COSSE Coeur pour Cable ø10 A4-316 REGIE QI-00002 COSSE Coeur pour Cable ø12 A4-316 REGIE QI-00003 COSSE Coeur pour Cable ø2 A4-316 REGIE QI-00004 COSSE Coeur pour Cable ø3 A4-316 REGIE QI-00005 COSSE Coeur pour Cable ø4 A4-316 REGIE QI-00006 COSSE Coeur pour Cable ø5 A4-316 REGIE QI-00007 COSSE Coeur pour Cable ø6 A4-316 REGIE QI-00008 COSSE Coeur pour Cable ø8 A4-316 REGIE QI-00009 ECROU à River Aveugle TP M4x10,7/1,3-3 A2 REGIE QI-00010 ECROU à River Aveugle TP M5x12,5/1,5-3,5 A2 REGIE QI-00011 ECROU à River Aveugle TP M6x16,4/0-3,5 A2 REGIE QI-00012 ECROU à River Aveugle TP M8x19,5/0.5-3 A2 1.57 400 628REGIE QI-00013 ECROU à River Aveugle TP M10x24,5/0-5,5 A2 2.31 40 92.4REGIE QI-00014 ECROU Din934 HU M10 A4-316 0.27 900 243REGIE QI-00015 ECROU Din934 HU M12 A4-316 0.41 800 328REGIE QI-00016 ECROU Din934 HU M14 A4-316 REGIE QI-00017 ECROU Din934 HU M16 A4-316 0.8 150 120REGIE QI-00018 ECROU Din934 HU M18 A4-316 REGIE QI-00019 ECROU Din934 HU M20 A4-316 REGIE QI-00020 ECROU Din934 HU M6 A4-316 REGIE QI-00021 ECROU Din934 HU M8 A2 0.09 1080 97.2REGIE QI-00022 ECROU Din934 HU M8 A4-316 0.13 300 39REGIE QI-00023 ECROU Din934 HU M10 A2 0.2 300 60REGIE QI-00024 ECROU Din934 HU M12x1,75 A2 REGIE QI-00025 ECROU Din934 HU M14x2,00 A2 REGIE QI-00026 ECROU Din934 HU M16x2,00 A2 0.57 400 228REGIE QI-00027 ECROU Din934 HU M18x2,50 A2 REGIE QI-00028 ECROU Din934 HU M20x2,50 A2 REGIE QI-00029 ECROU Din934 HU M6x1,00 A2 REGIE QI-00030 ECROU Indesserable Din985 M10 A2 REGIE QI-00031 ECROU Indesserable Din985 M10 A4-316 0.37 80 29.6REGIE QI-00032 ECROU Indesserable Din985 M12 A4-316 REGIE QI-00033 ECROU Indesserable Din985 M14 A2 REGIE QI-00034 ECROU Indesserable Din985 M14 A4-316 REGIE QI-00035 ECROU Indesserable Din985 M16 A2 REGIE QI-00036 ECROU Indesserable Din985 M16 A4-316 REGIE QI-00037 ECROU Indesserable Din985 M18 A2 REGIE QI-00038 ECROU Indesserable Din985 M18 A4-316 REGIE QI-00039 ECROU Indesserable Din985 M20 A2 REGIE QI-00040 ECROU Indesserable Din985 M20 A4-316 REGIE QI-00041 ECROU Indesserable Din985 M6 A2 REGIE QI-00042 ECROU Indesserable Din985 M6 A4-316 REGIE QI-00043 ECROU Indesserable Din985 M8 A2 REGIE QI-00044 ECROU Indesserable Din985 M8 A4-316 0.15 200 30REGIE QI-00045 ETRIER sans Ecrou ø102/M10 A2 REGIE QI-00046 ETRIER sans Ecrou ø114/M10 A2 5.39 100 539REGIE QI-00047 ETRIER sans Ecrou ø114/M12 A2 REGIE QI-00048 ETRIER sans Ecrou ø114/M8 A2 REGIE QI-00049 ETRIER sans Ecrou ø140/M10 A2 REGIE QI-00050 ETRIER sans Ecrou ø140/M12 A2 REGIE QI-00051 ETRIER sans Ecrou ø158/M10 A2


COD_ORG COD_BSN LIL_BSN PRI_BSN Qté Total REGIE QI-00052 ETRIER sans Ecrou ø168/M10 A2 2.48 50 124REGIE QI-00053 ETRIER sans Ecrou ø168/M12 A2 3.71 1 3.71REGIE QI-00054 ETRIER sans Ecrou ø193/M12 A2 REGIE QI-00055 ETRIER sans Ecrou ø204/M16 A2 REGIE QI-00056 ETRIER sans Ecrou ø220/M14 A2 REGIE QI-00057 ETRIER sans Ecrou ø220/M16 A2 REGIE QI-00058 ETRIER sans Ecrou ø42/M6 A2 1.61 26 41.86REGIE QI-00059 ETRIER sans Ecrou ø42/M8 A2 REGIE QI-00060 ETRIER sans Ecrou ø49/M10 A2 REGIE QI-00061 ETRIER sans Ecrou ø49/M6 A2 REGIE QI-00062 ETRIER sans Ecrou ø49/M8 A2 REGIE QI-00063 ETRIER sans Ecrou ø60/M10 A2 REGIE QI-00064 ETRIER sans Ecrou ø60/M8 A2 2.32 25 58REGIE QI-00065 ETRIER sans Ecrou ø70/M8 A2 REGIE QI-00066 ETRIER sans Ecrou ø76/M10 A2 REGIE QI-00067 ETRIER sans Ecrou ø76/M8 A2 REGIE QI-00068 ETRIER sans Ecrou ø90/M10 A2 REGIE QI-00069 ETRIER sans Ecrou ø90/M8 A2 4.17 62 258.54REGIE QI-00070 GOUJON d'Ancrage M10x80 A4-316 0.89 540 480.6REGIE QI-00071 GOUJON d'Ancrage M16x145 A4-316 3.64 2020 7352.8REGIE QI-00072 GOUJON d'Ancrage M6x65 A4-316REGIE QI-00073 GOUJON d'Ancrage M8x75 A4-316 0.61 200 122REGIE QI-00074 PITON VIS à Bois ø 3x20 A2 REGIE QI-00075 PITON VIS à Bois ø 4x30 A2 REGIE QI-00076 PITON VIS à Bois ø 5x40 A2 REGIE QI-00077 PITON VIS à Bois ø 6x100 A2 REGIE QI-00078 PITON VIS à Bois ø 6x60 A2 REGIE QI-00079 PITON VIS à Bois ø 6x80 A2 REGIE QI-00080 RIVET Aveugle TP Din7337 ø3x6 A2 0.06 300 18REGIE QI-00081 RIVET Aveugle TP Din7337 ø4,8x10 A2 0.14 200 28REGIE QI-00082 RIVET Aveugle TP Din7337 ø6,4x14 A2 2.04 200 408REGIE QI-00083 RONDELLE L ø10 (11x27/2) A2 REGIE QI-00084 RONDELLE L ø10 (11x27/2) A4-316 REGIE QI-00085 RONDELLE L ø12 (14x32/2,5) A2 REGIE QI-00086 RONDELLE L ø12 (14x32/2,5) A4-316 REGIE QI-00087 RONDELLE L ø14 (16x36/2,5) A2 REGIE QI-00088 RONDELLE L ø14 (16x36/2,5) A4-316 REGIE QI-00089 RONDELLE L ø16 (18x40/3) A2 REGIE QI-00090 RONDELLE L ø16 (18x40/3) A4-316 REGIE QI-00091 RONDELLE L ø18 (20x45/3) A2 REGIE QI-00092 RONDELLE L ø18 (20x45/3) A4-316 REGIE QI-00093 RONDELLE L ø20 (22x50/3) A2 REGIE QI-00094 RONDELLE L ø20 (22x50/3) A4-316 REGIE QI-00095 RONDELLE L ø6 (7x18/1,2) A4-316 REGIE QI-00096 RONDELLE L ø6 (7x18/1,2) A2 REGIE QI-00097 VM CHC Din912 M10x35/35 A4-316 REGIE QI-00098 VM CHC Din912 M10x40/40 A4-316 REGIE QI-00099 VM CHC Din912 M10x45/32 A4-316 REGIE QI-00100 VM CHC Din912 M10x50/32 A4-316 REGIE QI-00101 VM CHC Din912 M10x55/32 A4-316 REGIE QI-00102 VM CHC Din912 M10x60/32 A4-316


COD_ORG COD_BSN LIL_BSN PRI_BSN Qté Total REGIE QI-00103 VM CHC Din912 M10x65/32 A4-316 REGIE QI-00104 VM CHC Din912 M10x70/32 A4-316 REGIE QI-00105 VM CHC Din912 M10x80/32 A4-316 REGIE QI-00106 VM CHC Din912 M10x90/32 A4-316 REGIE QI-00107 VM CHC Din912 M12x100/36 A4-316 REGIE QI-00108 VM CHC Din912 M12x110/36 A4-316 REGIE QI-00109 VM CHC Din912 M12x120/36 A4-316 REGIE QI-00110 VM CHC Din912 M12x20/20 A4-316 REGIE QI-00111 VM CHC Din912 M12x25/25 A4-316 REGIE QI-00112 VM CHC Din912 M12x30/30 A4-316 REGIE QI-00113 VM CHC Din912 M12x35/35 A4-316 REGIE QI-00114 VM CHC Din912 M12x40/40 A4-316 REGIE QI-00115 VM CHC Din912 M12x45/45 A4-316 REGIE QI-00116 VM CHC Din912 M12x50/50 A4-316 REGIE QI-00117 VM CHC Din912 M12x55/36 A4-316 REGIE QI-00118 VM CHC Din912 M12x60/36 A4-316 REGIE QI-00119 VM CHC Din912 M12x65/36 A4-316 REGIE QI-00120 VM CHC Din912 M12x70/36 A4-316 REGIE QI-00121 VM CHC Din912 M12x80/36 A4-316 REGIE QI-00122 VM CHC Din912 M12x90/36 A4-316 REGIE QI-00123 VM CHC Din912 M14x30/30 A4-316 REGIE QI-00124 VM CHC Din912 M14x40/40 A4-316 REGIE QI-00125 VM CHC Din912 M14x50/50 A4-316 REGIE QI-00126 VM CHC Din912 M14x60/40 A4-316 REGIE QI-00127 VM CHC Din912 M14x70/40 A4-316 REGIE QI-00128 VM CHC Din912 M14x80/40 A4-316 REGIE QI-00129 VM CHC Din912 M14x90/40 A4-316 REGIE QI-00130 VM CHC Din912 M16x100/44 A4-316 REGIE QI-00131 VM CHC Din912 M16x120/44 A4-316 REGIE QI-00132 VM CHC Din912 M16x150/44 A4-316 REGIE QI-00133 VM CHC Din912 M16x25/25 A4-316 REGIE QI-00134 VM CHC Din912 M16x30/30 A4-316 REGIE QI-00135 VM CHC Din912 M16x35/35 A4-316 REGIE QI-00136 VM CHC Din912 M16x40/40 A4-316 REGIE QI-00137 VM CHC Din912 M16x45/45 A4-316 REGIE QI-00138 VM CHC Din912 M16x50/50 A4-316 REGIE QI-00139 VM CHC Din912 M16x55/55 A4-316 REGIE QI-00140 VM CHC Din912 M16x60/60 A4-316 REGIE QI-00141 VM CHC Din912 M16x70/44 A4-316 REGIE QI-00142 VM CHC Din912 M20x100/52 A4-316 REGIE QI-00143 VM CHC Din912 M20x110/52 A4-316 REGIE QI-00144 VM CHC Din912 M20x120/52 A4-316 REGIE QI-00145 VM CHC Din912 M20x40/40 A4-316 REGIE QI-00146 VM CHC Din912 M20x45/45 A4-316 REGIE QI-00147 VM CHC Din912 M20x50/50 A4-316 REGIE QI-00148 VM CHC Din912 M20x60/60 A4-316 REGIE QI-00149 VM CHC Din912 M20x70/70 A4-316 REGIE QI-00150 VM CHC Din912 M6x100/24 A4-316 REGIE QI-00151 VM CHC Din912 M6x25/25 A4-316 REGIE QI-00152 VM CHC Din912 M6x30/30 A4-316 REGIE QI-00153 VM CHC Din912 M6x35/24 A4-316


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16733.02

Stock 2012 - Centre Technique d'Orchies - Inox

COD_ORG COD_BSN LIL_BSN PRI_BSN Unité long Qté TotalREGIE INOX0888 Collet emboutis type 35 PN10 42.4x2 316L 1.25 1 1.25REGIE INOX0889 Collet emboutis type 35 PN10 48.3x2 316L 1.38 1 1.38REGIE INOX0332 Coude 90° MOD 3d PR soudé 33.7x2 304L 1 .44 1 1.44REGIE INOX0369 Coude 90° MOD 3d PR soudé 48.3x2 316L 2 .6 1 2.6REGIE INOX0221 Rond TAF 6 mm 304L 3.51 3 1 3.51

Fond Bombé DN 80 5.35 1 5.35REGIE INOX0586 Embout mâle GAZ 1" 316L 1.93 4 7.72REGIE INOX0588 Embout mâle GAZ 1 1/4" 316L 2.51 5 12.55REGIE INOX0876 Collet emboutis type 35 PN10 168.3x3 316L 8.85 2 17.7REGIE INOX0529 Réduction conc. ISO soudée 88.9x60.3x2 316L 6.01 3 18.03REGIE INOX0582 Embout mâle GAZ 1/2" 316L 0.87 23 20.01REGIE INOX0535 Réduction conc. ISO soudée 114.3x88.9x3 316L 10.44 2 20.88REGIE INOX0530 Réduction conc. ISO soudée 88.9x76.1x2 316L 3.98 6 23.88REGIE INOX0584 Embout mâle GAZ 3/4" 316L 1.39 20 27.8REGIE INOX0891 Collet emboutis type 35 PN10 60.3x3 316L 3.07 11 33.77REGIE INOX0775 Manchon GAZ 1 1/4" 316L 5.74 6 34.44

Fond Bombé DN 100 8.7 4 34.8REGIE INOX0224 Rond TAF 12 mm 304L 12.72 3 3 38.16REGIE INOX0872 Collet emboutis type 35 PN10 114.3x3 316L 5.76 7 40.32REGIE INOX0867 Bride tournante emboutie PN10 DN40 316L 6.84 6 41.04REGIE INOX0222 Rond TAF 8 mm 304L 6.18 3 7 43.26REGIE INOX0095 Tube décoration carré 40x40x2 304 7.66 6 6 45.96REGIE INOX0371 Coude 90° MOD 3d PR soudé 60.3x2 316L 3 .62 13 47.06REGIE INOX0133 Plat découpé 30x10 304L 47.97 1 47.97

Bride Pleine Dn 80 49 1 49REGIE INOX0206 Cornière égale 30x30x3 316L 50.2 1 50.2REGIE INOX0844 Plat découpé 25x3 316 L 16.74 3 50.22REGIE INOX0546 Réduction conc. ISO soudée 219.1x168.3x2 316L 25.68 2 51.36REGIE INOX0225 Rond TAF 14 mm 304L 17.19 3 3 51.57REGIE INOX0223 Rond TAF 10 mm 304L 8.82 3 6 52.92REGIE INOX0871 Collet emboutis type 35 PN10 114.3x2 316L 3.44 16 55.04REGIE INOX0592 Embout mâle GAZ 2" 316L 4.73 12 56.76REGIE INOX0361 Coude 90° MOD 3d PR soudé 21.3x2 316L 1 .62 37 59.94REGIE INOX0892 Collet emboutis type 35 PN10 76.1x2 316L 2.61 23 60.03REGIE INOX0423 Bride plate à souder type 01 PN40 DN40 FD 316L 17.97 4 71.88REGIE INOX0777 Manchon GAZ 2" 316L 9.84 8 78.72

Fond Bombé DN 150 17.18 5 85.9REGIE INOX0334 Coude 90° MOD 3d PR soudé 42.4x2 304L 1 .84 48 88.32REGIE INOX0424 Bride plate à souder type 01 PN16 DN50 FD 316L 24.75 4 99REGIE INOX0367 Coude 90° MOD 3d PR soudé 42.4x2 316L 2 .23 50 111.5REGIE INOX0874 Collet emboutis type 35 PN10 139.7x3 316L 6.37 18 114.66

Fond Bombé DN 200 29.38 4 117.52REGIE INOX0372 Coude 90° MOD 3d PR soudé 76.1x2 316L 6 .65 20 133

Raccord pompe ZSM DN 50 70 2 140REGIE INOX0053 Tube roulé soudé 33.7x3.2 316L 12.42 6 12 149.04

Tête de levage DN 50 renforcé 152.5 1 152.5REGIE INOX0164 Plat découpé 30x5 316L 32.18 5 160.9REGIE INOX0425 Bride plate à souder type 01 PN16 DN65 FD 316L 27.78 6 166.68REGIE INOX0879 Collet emboutis type 35 PN10 219.1x3 316L 11.63 15 174.45REGIE INOX0868 Bride tournante emboutie PN10 DN50 316L 8.42 21 176.82

Tubes d'exhaures ZSM Femelle DN 50 Bout Lisse 2m 90 2 180REGIE INOX0858 Bride tournante emboutie PN10 DN100 316L 20.01 9 180.09REGIE INOX0861 Bride tournante emboutie PN10 DN150 316L 30.18 6 181.08


COD_ORG COD_BSN LIL_BSN PRI_BSN Unité long Qté TotalREGIE INOX0895 Collet emboutis type 35 PN10 88.9x3 316L 4.66 41 191.06REGIE INOX0058 Tube roulé soudé 48.3x2 316L 11.81 6 18 212.58REGIE INOX0046 Tube roulé soudé 21.3x2 316L 5.53 6 42 232.26REGIE INOX0044 Tube roulé soudé 17.2x2.3 316L 5.6 6 42 235.2REGIE INOX0869 Bride tournante emboutie PN10 DN65 316L 10.88 25 272REGIE INOX0228 Rond TAF 18 mm 304L 28.09 3 10 280.9REGIE INOX0695 Tole perforée 1000x2000x2 R15 T21 304L 333.85 1 333.85

Tole alu 3000x1500x2 74.4 5 372Bride Pleine Dn 100 95 4 380

REGIE INOX0150 Plat découpé 50x10 304L 79.84 5 399.2REGIE INOX0428 Bride plate à souder type 01 PN16 DN125 FD 316L 50.92 8 407.36REGIE INOX0429 Bride plate à souder type 01 PN16 DN150 FD 316L 64.82 7 453.74

Tole perforée 1000x2000x 1 R1 T2 228.57 2 457.14REGIE INOX0863 Bride tournante emboutie PN10 DN200 316L 45.84 10 458.4REGIE INOX0148 Plat découpé 50x6 304L 47.97 10 479.7REGIE INOX0859 Bride tournante emboutie PN10 DN125 316L 23.22 21 487.62REGIE INOX0068 Tube roulé soudé 88.9x3 316L 30.35 6 18 546.3

Bride Pleine Dn 150 110 5 550REGIE INOX0376 Coude 90° MOD 3d PR soudé 114.3x3 316L 22.06 25 551.5

Bride Pleine Dn 200 140 4 560REGIE INOX0090 Tube décoration carré 30x30x2 304 5.87 6 96 563.52REGIE INOX0426 Bride plate à souder type 01 PN16 DN80 FD 316L 32.41 18 583.38REGIE INOX0380 Coude 90° MOD 3d PR soudé 168.3x3 316L 48.78 12 585.36REGIE INOX0378 Coude 90° MOD 3d PR soudé 139.7x3 316L 39.12 17 665.04REGIE INOX0846 Plat découpé 25x5 316 L 27.54 25 688.5REGIE INOX0374 Coude 90° MOD 3d PR soudé 88.9x3 316L 1 2.13 58 703.54REGIE INOX0199 Cornière égale 50x50x5 304L 102.48 7 717.36REGIE INOX0832 Tube décoration rectangle 60x30x2 316L 15.32 6 48 735.36

Tole perforée 1500x3000x1,5 C10 U 12 257.58 3 772.74REGIE INOX0013 Tube roulé soudé 42.4x2 304L 6.86 6 120 823.2REGIE INOX0270 Tole LAF 1500x3000x2 304L 219.6 4 878.4REGIE INOX0019 Tube roulé soudé 60.3x2 304L 9.61 6 96 922.56REGIE INOX0065 Tube roulé soudé 76.1x3 316L 25.84 6 36 930.24REGIE INOX0287 Tole LAC 1500x3000x3 304L 313.2 3 939.6

Tole alu damier 5734 3000x1500x5/6,5 195.3 5 976.5Bride a encoche DN 80 51 20 1020

REGIE INOX0870 Bride tournante emboutie PN10 DN80 316L 16.03 64 1025.92REGIE INOX0670 Tole perforée 1000x2000x1.5 R3 T5 147.74 7 1034.18REGIE INOX0289 Tole LAC 1500x3000x5 304L 522 2 1044REGIE INOX0007 Tube roulé soudé 26.9x2 304L 4.57 6 240 1096.8REGIE INOX0789 Tube décoration carré 30x30x2 316L 10.16 6 0 0REGIE INOX0269 Tole LAF 1500x3000x1.5 304L 166.32 8 1330.56REGIE INOX0205 Cornière égale 25x25x3 316L 41.83 36 1505.88REGIE INOX0073 Tube roulé soudé 168.3x2 316L 41.28 6 42 1733.76REGIE INOX0427 Bride plate à souder type 01 PN16 DN100 FD 316L 40.74 43 1751.82REGIE INOX0072 Tube roulé soudé 139.7x3 316L 48.85 6 36 1758.6REGIE INOX0742 Plat découpé 150x5 304L 118.6 16 1897.6REGIE INOX0055 Tube roulé soudé 42.4x2 316L 10.34 6 192 1985.28REGIE INOX0430 Bride plate à souder type 01 PN10 DN200 FD 316L 93.97 22 2067.34REGIE INOX0208 Cornière égale 50x50x5 316L 139.44 16 2231.04REGIE INOX0382 Coude 90° MOD 3d PR soudé 219.1x3 316L 85.42 30 2562.6REGIE INOX0029 Tube roulé soudé 114.3x3 304L 25.73 6 114 2933.22REGIE INOX0176 Plat découpé 50x6 316L 64.15 48 3079.2


COD_ORG COD_BSN LIL_BSN PRI_BSN Unité long Qté TotalBride a encoche DN 150 102 37 3774Tube d'exhaures ZSM DN 50 145 34 4930

REGIE INOX0076 Tube roulé soudé 219.1x3 316L 77.05 6 78 6009.9

Total Inox 67 787.79€

IV

C1.1

EffectifsMatricule Eau Assainissement

SERVICES GENERAUX DIRECTEUR GENERAL 1POYBE 50% 50%

DIRECTEUR GENERAL ADJOINT 2DUPMI 70% 30%LAMJM 30% 70%

CHARGE DE MISSION 1BOCCA 50% 50%

ASSISTANT DU DIRECTEUR GENERAL 1PARFR 50% 50%

ASSISTANT DU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT 2GRALU 70% 30%PARMP 30% 70%

CHARGE DU SERVICE JURIDIQUE 1LEGAM 50% 50%

CHARGE DE PREVENTION, DE SECURITE ET DE QUALITE 1SIOKE 50% 50%

DIRECTEUR DES SERVICES COMPTABLE ET FINANCIER 1QUAJP 50% 50%

CONTROLEUR DE GESTION 1VANBE 50% 50%

ASSISTANT DIRECTEUR DES SERVICES COMPT. & FINANCIER 2BOSPI 75% 25%

SOEGR 50% 50%COMPTABLE 2

FERSY 50% 50%MARCO 50% 50%

AIDE COMPTABLE 9AMOTA 50% 50%BRUDO 50% 50%DECNI 100% 0%LEDJO 100% 0%LEMPA 50% 50%LEPCA 100% 0%MAYAU 100% 0%MORMS 50% 50%REGVI 100% 0%

REGISSEUR D'AVANCE 1VERMC 100% 0%

DIRECTEUR DES SERVICES ADMINISTRATIFS 1PIWFR 50% 50%

RESPONSABLE RESSOURCES HUMAINES 1FAISA 61% 39%

ADJOINT RESPONSABLE RESSOURCES HUMAINES 1VANMU 61% 39%

CHARGE DU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES 1LUCAU 61% 39%

ASSISTANT RESSOURCES HUMAINES 3DEBSY 61% 39%JACIS 61% 39%

LECCEL 61% 39%CHARGE DES AFFAIRES FONCIERES 1

VANMC 50% 50%ADJOINT RESPONSABLE SERVICE MARCHES 1

PIRSO 50% 50%ASSISTANTE MARCHES 1

GOMVI 50% 50%CHARGE DU SERVICE APPELS D'OFFRES 1

DOGMI 50% 50%CHARGE DU SERVICE COMMUNICATION 1

DEVVA 50% 50%INFOGRAPHISTE 1

DELEMM 50% 50%ASSISTANTE DE COMMUNICATION 1

DURSY 50% 50%SECRETAIRE 5

CAZDO 50% 50%POLNA 20% 80%TESAM 20% 80%

VERED 50% 50%ZAWCA 53% 47%

CHARGE DE LA REPROGRAPHIE 1LEFDI 50% 50%

CHARGE DE LA MAINTENANCE DU BATIMENT 1BOUTH 52% 48%

CHARGE DE L'ENTRETIEN DU BATIMENT 3BOUBE 53% 47%PERIS 53% 47%SALNA 53% 47%

DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION DIRECTEUR DES SYSTEMES D'INFORMATION 2BLOCH 50% 50%BONCH 50% 50%

OPERATEUR DAO 2DHASA 66% 34%KRIFR 66% 34%

OPERATEUR TOPOGRAPHE 4COULAU 66% 34%COUPH 66% 34%LAUBR 66% 34%LEKPAS 66% 34%

DESSINATEUR SIG 2DIDJU 66% 34%PATTH 66% 34%

AIDE OPERATEUR 1BIGDI 66% 34%

INGENIEUR INFORMATIQUE 3DUPGU 50% 50%GIARO 50% 50%LEBSE 50% 50%

INGENIEUR SIG 1DEBEM 66% 34%

INGENIEUR SIG - CHARGE DE PROJETS 1CHAMA 66% 34%

IV - ANNEXEAUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONSETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011

C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2011

SERVICES METIERS REPARTITION


IV

C1.1





TECHNICIEN INFORMATIQUE DEVELOPPEUR 4BRAER 50% 50%CHRDA 50% 50%

MALGR 50% 50%SAVER 50% 50%

AGENT DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION 1GLOJO 50% 50%

RESPONSABLE RESEAU INFORMATIQUE 1VANDI 50% 50%

AGENT DE MAINTENANCE RESEAU INFORMATIQUE 2BOUSTE 50% 50%LELJU 50% 50%

RESPONSABLE TELECOMS 1DUSXA 50% 50%

TECHNICIEN TELECOMS 1PAIJC 50% 50%

BUREAU D'ETUDES INGENIEUR BUREAU D'ETUDES 1DELSY 100% 0%

INGENIEUR CHARGE D'OPERATIONS D'INVESTISSEMENT 4ANDAL 45% 55%BOIAM 0% 100%CELBE 0% 100%LECCHRI 45% 55%

RESPONSABLE D'OPERATIONS D'INVESTISSEMENT 1POIER 100% 0%

CHARGE D'OPERATIONS D'INVESTISSEMENT 7CHODA 45% 55%COOER 45% 55%DAVGU 45% 55%DEHER 45% 55%FLAGR 45% 55%MAGBL 45% 55%SENGA 45% 55%

ANIMATEUR QSE 3KIKEM 50% 50%HUYAM 50% 50%FONRO 50% 50%

DESSINATEUR PROJETEUR 5CARGE 45% 55%HENFR 45% 55%LEMPAS 45% 55%MASHE 45% 55%MUCJP 45% 55%

ASSISTANT CHARGE D'OPERATIONS D'INVESTISSEMENT 6DEQSO 45% 55%DOCIS 45% 55%

GODCO 45% 55%LEQFR 45% 55%MUSJA 45% 55%SCONA 45% 55%

SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE EAU DIRECTEUR ASSISTANCE TECHNIQUE EAU 2ET ASSAINISSEMENT CAUPA 100% 0%

ELNFA 10% 90%ASSISTANT TECHNIQUE EAU & ASSAINISSEMENT 4

BETAY 0% 100%DELBEN 0% 100%POUJO 0% 100%LEFCH 100% 0%

ANIMATRICE DTMP 1HENMA 100% 0%

ASSISTANTE INGENIEUR 1DELLA 100% 0%

TECHNICIEN GESTION DES EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES ET DU PARC AUTOMOBILE 1HENVA 50% 50%

ASSISTANTE FLOTTE AUTOMOBILE 1MATVA 50% 50%

TECHNICIEN COORDINATION DES TRAVAUX 1HALGU 70% 30%

ADJOINT RESPONSABLE ACTIVITE ELECTROMECANIQUE 1LAMVI 50% 50%

TECHNICIEN GESTION DES STOCKS 1MERMI 50% 50%

CONTRÔLE RESEAU EAU 2NOIRE 100% 0%HAUXA 100% 0%

CONTRÔLE RESEAU ASSAINISSEMENT 4DUPBR 0% 100%LECPA 0% 100%POYAR 0% 100%SYMJM 0% 100%

CENTRES D'EXPLOITATION DIRECTEUR DE CENTRE 8CATDI 50% 50%MONJP 50% 50%PLAOL 50% 50%SIMAN 50% 50%TALDI 50% 50%VANJJ 50% 50%VAUJC 50% 50%

WANDO 50% 50%ASSISTANTE DU DIRECTEUR DE CENTRE 1

PRICL 50% 50%CHARGE DE L'ENTRETIEN DU BÂTIMENT 1

VALMU 65% 35%CHARGE DES SERVICES ADMINISTRATIFS 7

BLAST 70% 30%LEGMC 70% 30%EVRMI 50% 50%HERAL 70% 30%HUBAN 70% 30%LECMP 70% 30%COULA 100% 0%

ADJOINT TECHNIQUE EAU 8COTPH 100% 0%


IV

C1.1





DAUFG 100% 0%DELJP 100% 0%GALBL 100% 0%GRUMI 100% 0%HALJP 100% 0%LEMGU 100% 0%MICLI 50% 50%

ADJOINT TECHNIQUE ASSAINISSEMENT 7BALYM 0% 100%BRITO 0% 100%DAMSE 0% 100%LAVVI 0% 100%LEQCE 0% 100%RIQYA 0% 100%

WAEXA 0% 100%AGENT CHARGE D'ACCUEIL - STANDARD 17

ALEKA 50% 50%BAUVE 50% 50%CHACH 50% 50%COLDO 50% 50%DHESE 50% 50%GUEWE 50% 50%LECCH 90% 10%LECCHR 50% 50%LECMIC 100% 0%LECPE 50% 50%LECSA 50% 50%LEMPE 50% 50%OTTDA 50% 50%ROLLA 50% 50%VANCO 50% 50%VERAN 50% 50%

WILSY 50% 50%AGENT ADMINISTRATIF 5

LOPVA 75% 25%PIALU 50% 50%RICAN 50% 50%SEISE 50% 50%ZYCSA 50% 50%

CHAUDRONNIER 2DEJMI 50% 50%

GODJM 50% 50%DESSINATEUR 7

COUBE 66% 34%DEGSA 66% 34%DUFFR 66% 34%HOEOL 66% 34%MAGLI 66% 34%PHIGH 66% 34%WARLA 66% 34%

ELECTRICIEN 3FLAFA 50% 50%VANFL 50% 50%VANYO 50% 50%

MAGASINIER 8BASPA 78% 22%DELCHR 78% 22%DELTH 78% 22%FAGMI 78% 22%GRESA 87% 13%LAHLA 78% 22%PALJA 78% 22%THIPA 78% 22%

MECANICIEN 2FAITH 50% 50%

ZMYGA 50% 50%CHARGE D'ENCAISSEMENT-FACTURATION 33

ABRSA 100% 0%BELFR 75% 25%BRAAN 50% 50%BRUPHI 100% 0%CARCE 100% 0%CATDO 100% 0%CATFA 100% 0%CHASA 70% 30%CONNI 100% 0%CORMA 75% 25%COTDE 75% 25%COUIS 50% 50%COUSA 100% 0%DACIS 100% 0%DELAN 100% 0%DESJA 100% 0%DROEL 100% 0%DUBSY 50% 50%DUHCO 100% 0%DUQLA 100% 0%JALSA 100% 0%KURMF 100% 0%LACLY 90% 10%LOCLA 75% 25%LOUAU 100% 0%MAYMA 50% 50%PAUVE 100% 0%PISEM 100% 0%SAENA 100% 0%SOQSA 100% 0%WAELA 100% 0%WILPH 75% 25%ZIMLA 85% 15%

RELEVEUR 27BAECH 100% 0%BOUDA 100% 0%


IV

C1.1





BRUJF 100% 0%COPVE 100% 0%DELMI 100% 0%DESCH 100% 0%DUBSE 100% 0%FOVAR 100% 0%GOMMI 100% 0%GUYJP 100% 0%HERDI 100% 0%HTOPI 100% 0%ISAHE 100% 0%LAICO 100% 0%LAMJO 100% 0%LECMI 100% 0%LONPH 100% 0%MACDI 100% 0%MALPA 100% 0%MARPA 100% 0%MEUED 100% 0%MORCH 100% 0%PERYV 100% 0%ROBDE 100% 0%SANJL 100% 0%SANRE 100% 0%WAXMA 100% 0%

SECRETAIRE 1DERDE 50% 50%

SURVEILLANT DE TRAVAUX 24BRIST 50% 50%DALFR 50% 50%DALJN 50% 50%DELFR 50% 50%DELMA 50% 50%DELPA 50% 50%DENJAC 50% 50%DEVJE 50% 50%EMAMA 50% 50%FAGIS 50% 50%HALJL 50% 50%

HUBMA 50% 50%LAFAR 50% 50%LANAU 50% 50%MARYV 50% 50%MEIER 50% 50%MEUDA 50% 50%MINCH 50% 50%

PAYSE 50% 50%ROQMI 50% 50%SARPA 50% 50%VALOL 50% 50%VANCH 50% 50%ZIMER 50% 50%

APPRENTI 2BELNO 100% 0%QUAMA 45% 55%

RESPONSABLE DES EQUIPES DE PRODUCTION EAU 8BENGI 50% 50%BESCL 100% 0%BLEJL 100% 0%GADNI 100% 0%

HAVHE 100% 0%HOSPA 100% 0%LESAL 100% 0%PETER 100% 0%

AGENT DE PRODUCTION EAU 16AUDMI 100% 0%BRADO 100% 0%CHADA 100% 0%COQFL 100% 0%

COUTHO 100% 0%DERVI 100% 0%DRUJL 100% 0%DUPFR 100% 0%FALAL 100% 0%KOMGI 100% 0%LEMLU 100% 0%LEMTH 100% 0%MARJP 100% 0%MAYJA 100% 0%SABGU 100% 0%VERCH 100% 0%

CHARGE DE RECHERCHE DE FUITES 6AMBBE 100% 0%DEMPA 100% 0%MASAR 100% 0%PICJA 100% 0%TORVI 100% 0%

WAYCH 100% 0%RESPONSABLE DES EQUIPES RESEAU EAU 8

CAUJA 100% 0%DEWDI 100% 0%LECFR 100% 0%LEKPA 100% 0%PERPA 100% 0%PLODA 100% 0%RAMDI 100% 0%VANYV 100% 0%

CHARGE DU REMPLACEMENT DES COMPTEURS 6BURCH 100% 0%GAUFA 100% 0%LASPH 100% 0%MARMI 100% 0%MICDI 100% 0%


IV

C1.1





NOWJL 100% 0%AGENT D'ENTRETIEN RESEAU EAU 82

AGYBR 100% 0%AMBST 100% 0%BARER 100% 0%BILRE 100% 0%BOUAL 100% 0%BOUHE 100% 0%BRIFR 50% 50%BRILA 100% 0%BROVI 100% 0%CADGU 100% 0%CARLA 100% 0%CAUCH 100% 0%CAUNI 100% 0%CHAJP 100% 0%COHSA 100% 0%COIOL 100% 0%CREDA 100% 0%DANSE 100% 0%DECDA 100% 0%DELCH 100% 0%DELJC 100% 0%DEMFR 100% 0%DERNO 100% 0%DESJE 100% 0%DHEED 100% 0%DHEMI 100% 0%DOBPH 100% 0%DORJU 100% 0%DOYJU 100% 0%DUFCH 100% 0%DUPCH 100% 0%DUPJM 100% 0%DUQBR 100% 0%DUQOL 100% 0%EMATH 100% 0%FAUMA 100% 0%FORSE 100% 0%FREJM 100% 0%GLACH 100% 0%GLAJO 100% 0%GUMOL 100% 0%HALLA 100% 0%HAYJL 100% 0%HENBE 100% 0%ISRJM 100% 0%KABJE 100% 0%KAMFR 100% 0%LARRO 100% 0%LASMI 100% 0%LEFFR 100% 0%LEFMA 100% 0%LEMMA 100% 0%LERER 100% 0%LERST 100% 0%LESPA 100% 0%MARDA 100% 0%MAZXA 100% 0%MORLA 100% 0%PAIAL 100% 0%PALVI 100% 0%

PECJL 100% 0%PLAFR 100% 0%PODBR 100% 0%PORBR 100% 0%QUEDI 100% 0%RICFA 100% 0%

ROUSE 100% 0%RUEOL 100% 0%RYCFR 100% 0%SALMA 100% 0%SEGBR 100% 0%SUEGA 100% 0%THICH 100% 0%TRIVI 100% 0%

TURLU 100% 0%VALBE 100% 0%VANCE 100% 0%VANHU 100% 0%VERST 100% 0%VILLO 100% 0%

WILPHI 100% 0%ZOCPA 100% 0%

RESPONSABLE DES STATIONS D'ASSAINISSEMENT 7BRUPH 0% 100%DRASE 0% 100%JULMA 0% 100%LESMA 0% 100%NYSSE 0% 100%PARJC 0% 100%POULA 0% 100%

CONDUCTEUR DE STATION D'EPURATION 48AZADA 0% 100%BERMA 0% 100%BOUJA 0% 100%BREET 0% 100%BREFR 0% 100%BRELU 0% 100%BRUTO 0% 100%CACPH 0% 100%CHAFRA 0% 100%CHAPA 0% 100%


IV

C1.1





CHAPH 0% 100%CODSE 0% 100%COLGU 0% 100%COUNA 0% 100%DARDO 0% 100%DE OL 0% 100%

DEHGE 0% 100%DERLA 0% 100%DEVYA 0% 100%DHAFA 0% 100%DUFJE 0% 100%DUHHU 0% 100%DURMA 0% 100%ERIPA 0% 100%EVRPA 0% 100%FATRI 0% 100%

FONEM 0% 100%GILTH 0% 100%HENET 0% 100%

HERTH 0% 100%KEMTH 0% 100%LAMBE 0% 100%LECAL 0% 100%LEMBE 0% 100%LEPRE 0% 100%LEWHE 0% 100%LOUBE 0% 100%LYSVA 0% 100%

PELRA 0% 100%PORDA 0% 100%POTHE 0% 100%QUIAL 0% 100%

RENMI 0% 100%SERMA 0% 100%VANMA 0% 100%VERCE 0% 100%VERJU 0% 100%WALJO 0% 100%

LABORANTIN 1DALVA 0% 100%

RESPONSABLE GESTION DES RESEAUX ASSAINISSEMENT 7BRUPA 0% 100%CACAL 0% 100%CARGU 0% 100%DELSA 0% 100%GAISY 0% 100%LECJU 0% 100%LOCAL 0% 100%

AGENT D'ENTRETIEN RESEAU ASSAINISSEMENT 15ABAMI 0% 100%BOUPA 0% 100%CAUTH 0% 100%DECGR 0% 100%DEGPA 0% 100%DENJA 0% 100%DUMYA 0% 100%GALHE 0% 100%LAFOL 0% 100%LEKAL 0% 100%

PERCH 0% 100%PONJO 0% 100%ROSFA 0% 100%ROUVI 0% 100%THEBR 0% 100%

AGENT DE CONTRÔLE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 12BEADA 0% 100%CORDE 0% 100%DECAL 0% 100%DEVLU 0% 100%DEWDA 0% 100%DUBDE 0% 100%LELGU 0% 100%LENOL 0% 100%POLLO 0% 100%POYMA 0% 100%TESPA 0% 100%WALRO 0% 100%

TOTAL 500


SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réal iser Total (2)EXPLOITATIONDEPENSES 34 754 000.00 31 969 546.08 31 969 546.08RECETTES 34 754 000.00 33 640 168.61 33 640 168.61INVESTISSEMENTDEPENSES 4 751 906.56 2 362 172.21 863 000.00 3 225 172.21RECETTES 4 751 906.56 2 475 456.24 2 475 456.24

SECTION Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser Total (2)EXPLOITATIONDEPENSES 88 943 085.40 66 146 360.13 66 146 360.13RECETTES 88 943 085.40 79 020 607.88 79 020 607.88INVESTISSEMENTDEPENSES 36 934 484.68 18 159 988.20 1 532 000.00 19 691 988.20RECETTES 43 934 484.68 25 607 143.40 25 607 143.40

SECTION Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser Total (2)EXPLOITATIONDEPENSES 83 953 421.51 46 174 470.84 46 174 470.84RECETTES 83 953 421.51 67 233 265.15 67 233 265.15INVESTISSEMENTDEPENSES 69 057 978.04 53 001 941.87 2 517 000.00 55 518 941.87RECETTES 82 057 978.04 45 820 709.33 45 820 709.33

SECTION Crédits ouverts Réalisations Restes à réaliser Total (2)EXPLOITATIONDEPENSES 2 300 466.69 2 038 916.11 2 038 916.11RECETTES 2 300 466.69 1 477 947.56 1 477 947.56INVESTISSEMENTDEPENSES 535 379.80 298 288.97 132 000.00 430 288.97RECETTES 535 379.70 223 275.87 223 275.87

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réal iser Total (2)EXPLOITATIONDEPENSES 209 950 973.60 146 329 293.16 146 329 293.16RECETTES 209 950 973.60 181 371 989.20 181 371 989.20INVESTISSEMENTDEPENSES 111 279 749.08 73 822 391.25 5 044 000.00 78 866 391.25RECETTES 131 279 748.98 74 126 584.84 74 126 584.84TOTAL AGREGE DES DEPENSES 321 230 722.68 220 151 684. 41 5 044 000.00 225 195 684.41TOTAL AGREGE DES RECETTES 341 230 722.58 255 498 574. 04 255 498 574.04

IV - ANNEXESPRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC ET DES BUDGETS ANNEXES

Uniquement pour le SPIC dotés de l'autonomie financ ière et de la personnalité morale

C4 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SP IC ET DES BUDGETS ANNEXES

III - PRESENTATION GENERALE

(1) Cumul des réalisations et restes à réaliser(1) Cumul du BP, BS et DM

I - BUDGET PRINCIPAL DU SPIC

II - BUDGETS ANNEXES 02 : 2012 Budget annexe eau

II - BUDGETS ANNEXES 03 : 2012 Budget assainissemen t

II - BUDGETS ANNEXES 04 : 2012 Prestations de servi ces


Noréade Budget Général Exercice : 2012Tableau de la

dette simplifié

ETAT DES PRÊTS POUR L'ANNEE 2012

N°Année

d'encaissementObjet de la recette

Date 1ère échéance

Durée en année

Taux PériodicitéDette en capital à l'origine ( en € )

Encours au 31/12/2012Annuité payée au cours

de l'exercice

Intérêts Capital

220 2001 LEWANDOWSKI Hervé 01/04/2002 10 1.00% M 4 116.12 103.03 0.00 0.00 0.00

233 2004 GRUEZ MICHAEL 01/11/2004 10 1.00% M 4 116.12 1 166.30 0.00 0.00 0.00

230 2003 KOMA Gilles 01/08/2003 10 1.00% M 4 116.12 651.82 0.00 0.00 0.00

12 348.36 1 921.15 0.00 0.00 0.00

Dont


Documents

Regie Noreade - budget general - compte administratif … · pages I. Informations générales p.2 Modalités de vote du compte administratif II. Présentation générale du compte