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RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE

DÉTAILLÉ DES

ARCHIVES COMMUNALES

DE LÉZIGNAN-LA-CÈBE

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HERAULT

254, rue Michel Teule 34184 Montpellier Cedex 4

� 04 67 04 38 80 / Fax 04 67 52 43 82 / site internet : http://www.cdg34.fr

CONSEIL GENERAL DE L’HERAULT, ARCHIVES DEPARTEMENTALES

2, avenue de Castelnau CS 54495 34093 Montpellier Cedex 5

� 04 67 14 82 18 / Fax 04 67 02 15 28 / e-mail [email protected]

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE

DÉTAILLÉ DES

ARCHIVES COMMUNALES

DE LÉZIGNAN-LA-CÈBE

[mai 2011]

Par

Anne BOUCHY, assistante qualifiée de conservation du patrimoine

Sous la direction de

Vivienne MIGUET , Conservateur général du patrimoine,

Directeur des Archives départementales de l’Hérault

Répertoire numérique détaillé des archives communales de Lézignan-la-Cèbe

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SOMMAIRE

PAGE

SOMMAIRE.................................................................................................................................................. 1

INTRODUCTION......................................................................................................................................... 3

PRESENTATION DU FONDS ...................................................................................................................... 5

PLAN DE CLASSEMENT ............................................................................................................................. 7

VERSEMENTS W........................................................................................................................................ 9

INDEX ......................................................................................................................................................... 47

TABLE DES ABREVIATIONS ...................................................................................................................... 59

TABLE DES MATIERES ............................................................................................................................... 61


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INTRODUCTION

Lézignan-la-Cèbe, commune héraultaise de 1013 habitants (recensement de 1999) occupe un

territoire d’environ 613 hectares dans la vallée de l’Hérault. Appartenant au canton de Montagnac, la

commune se trouve à 50 kilomètres à l’ouest de Montpellier, au sein de l’arrondissement de Béziers.

Les premières mentions archivistiques de Lézignan-la-Cèbe remontent au début du XIème siècle

(Lizianum en 1065 dans le cartulaire de la cathédrale de Béziers, cité par Eugène Thomas dans son

Dictionnaire topographique de l’Hérault paru en 1865).

Jusqu’au XVIIIème siècle, la communauté est codirigée par plusieurs seigneurs. Au cours du XIème

siècle, quelques uns, possédant des droits sur le village, en ont légué une partie aux bénédictins de

l’abbaye de Saint Sauveur d’Aniane. Puis, le siècle suivant, le commandeur des Templiers de Pézenas

reçut l’autre moitié par donation de Pierre de Lézignan. Au XVIIème siècle, après que le village soit passé

des mains des protestants aux catholiques, les membres de la famille de Ribes deviennent les seigneurs

de Lézignan-la-Cèbe aux côtés du prieur représentant l’abbaye d’Aniane.

La commune, dotée d’un conseil municipal depuis 1792, traverse la Révolution française et les

changements de régimes politiques au XIXème siècle sans difficultés particulières. La vie politique locale

reste relativement stable et s’organise autour de maires d’abord nommés puis élus.

La vie économique du village est essentiellement liée à la viticulture et à l’agriculture. Ainsi au début

du XVIème siècle, Lézignan devient Lézignan-la-Cèbe en référence à la culture de l’oignon doux, dit

« cèbe » en occitan, qui y est pratiquée.

Par ailleurs, l’implantation du village au pied d’un plateau basaltique formé par une coulée de lave

du volcan des Baumes lui permet depuis le XIXème siècle de compter sur l’exploitation du basalte.

Des chantiers concernant les bâtiments communaux, l’adduction d’eau et l’assainissement sont

engagés à la fin du siècle et la modernisation des équipements du village se prolongent tout au long du

XXème siècle comme dans toutes les communes de France.

Le château de Lézignan constitue aujourd’hui son principal attrait touristique. Il fut construit au

XVIIème siècle sur l’ancienne maison des Templiers par Marie Félice des Ursins duchesse de

Montmorency. Après sa mort, le château passa successivement de la famille Mazeran à la famille de

Ribes. Puis, il fut racheté par la famille Carrion-Nisas et est resté dans sa descendance jusqu’à son

occupation par le comte Wladimir d’Ormesson.


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De plus, l’architecture en T de la ville, formée par deux rues perpendiculaires et trois portes

fortifiées (dont deux sont parvenues jusqu’à nos jours) marque, quant à elle, encore nettement l’emprise

des Templiers du XIIème siècle de même que l’église Notre-Dame-de-Lézignan qui remonte également à

cette époque.

Enfin, l’histoire de Lézignan-la-Cèbe au XXème siècle reflète les événements majeurs de l’Histoire de

France : guerre de 1914-1918 (les hécatombes sont rappelées au souvenir par le monument aux morts),

crise de l’Entre-deux-guerres, guerre de 1939-1945, Baby-Boom et Trente Glorieuses…

Même si l’agriculture est moins dominante aujourd’hui, la commune de Lézignan-la-Cèbe profite

de sa proximité avec Pézenas et de sa bonne desserte routière (RN 9 et A 75) pour se moderniser.

Sources :

Site officiel de la commune http://mairie-lezignan-la-cebe.fr

Léandre CARAMEL, Histoire de mon village, 1968.


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PRESENTATION DU FONDS

I. Historique

Les archives de Lézignan-la-Cèbe résultent de la production quotidienne de l’administration

municipale jusqu’à nos jours. Les vicissitudes liées aux déménagements successifs des archives et

l’existence d’éliminations clandestines au fil du temps ont pu rendre ce fonds partiellement lacunaire.

A la fin des années 1980, les Archives départementales ont reçu en dépôt une partie du fonds

ancien et moderne de la commune, soit les archives de l’Ancien Régime antérieures à 1790 et celles

produites entre la Révolution et la décentralisation de 1790 à 1982. Un premier classement a alors été

opéré, puis complété en 2008. Aujourd’hui, ces archives sont consultables aux Archives

départementales de L’Hérault sous la cote 135EDT.

Face à l’encombrement des locaux dédiés à la conservation des documents en mairie la MISSION

ARCHIVES CDG34 a entrepris en 2011 le reste du classement du fonds communal. Les archives

modernes alors retrouvées en commune ont été classées et associées à la partie du fonds contemporain

se trouvant sur place.

II. Description

Le présent instrument de recherche s’organise selon les prescriptions de la circulaire AD 93-1 du 11

août 1993 portant instruction pour le tri et la conservation des documents postérieurs à 1982, de

l’instruction du 5 janvier 2004 pour le traitement et la conservation des archives relatives aux élections

politiques postérieures à 1945 ainsi que de l’instruction DAF du 28 août 2009 pour le tri et la

conservation des archives produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales

et structures intercommunales.

Règlementairement, le fonds contemporain regroupe seulement les archives produites par les

services municipaux depuis 1983. Comme il a précédemment été évoqué dans la partie I. de la présente

introduction, cet inventaire comprend aussi, à titre d’exception, le classement d’archives antérieures à

1983 sous la forme du classement continu W institué par la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983 pour les

archives contemporaines.


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Organisées en versement, les archives sont traitées par grands domaines d’action administrative

comme par exemple l’administration communale (secrétariat général et conseil municipal), l’état civil et

les élections, les finances communales, les bâtiments et biens communaux, la voirie et les réseaux

divers, l’urbanisme, l’action sociale.

Ainsi, dans le versement 1W, « administration générale » sont classés les registres de délibérations

du conseil municipal et les registres des arrêtés du Maire. Le versement 4W, « finances communales »,

réunit les budgets et les comptes de la commune. Le versement 7W, « biens communaux » comprend

les dossiers de travaux effectués sur les différents bâtiments communaux.

Les versements 12W à 15W constituent des fonds d’archives d’associations et de syndicats distincts

qui n’existent plus et qui sont à dissocier du fonds propre de la commune.

III. Métrage et communicabilité

Le fonds des archives de Lézignan-la-Cèbe diagnostiqué mesurait 49,80 ml. Après l’élimination

réglementaire des documents, ce fonds occupe 38,95 ml dont 30,40 ml d’archives définitives.

La communicabilité du fonds, en tant qu’archives publiques, est soumise aux textes en vigueur.

La loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 a introduit le principe de la libre communicabilité des archives.

Cependant, certains documents qui comportent des intérêts ou des secrets protégés ne deviennent

communicables que passés certains délais qui s’échelonnent entre 25 et 120 ans selon la nature de ces

intérêts. La date de communicabilité est alors indiquée sous l’article. Bien que le principe d’ouverture

inspiré par la loi ait été le plus souvent appliqué, il peut arriver qu’un ou plusieurs documents rendent

un dossier incommunicable. La communication peut dans ce cas être permise après occultation du ou

des documents en cause. A l’inverse, il peut arriver que la consultation d’un document librement

communicable nécessite de cacher certains éléments confidentiels, comme par exemple ceux relatifs à la

vie privée. Il revient donc aux agents de la collectivité d’appliquer ces restrictions avec discernement.

Par ailleurs, l’état de conservation de certains documents peut justifier leur incommunicabilité dans

l’attente d’une restauration.

MISSION ARCHIVES CDG34


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PLAN DE CLASSEMENT

1 W. ADMINISTRATION COMMUNALE ET GENERALE ........................................................................1W1-36 2 W. ETAT CIVIL......................................................................................................................................2W1-64 3 W. ELECTIONS .....................................................................................................................................3W1-22 4 W. FINANCES ET COMPTABILITE .......................................................................................................4W1-62 5 W. PERSONNEL COMMUNAL ..............................................................................................................5W1-27 6 W. URBANISME ....................................................................................................................................6W1-90 7 W. BIENS COMMUNAUX ......................................................................................................................7W1-39 8 W. VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ........................................................................................................8W1-44 9 W. ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, HYGIENE ET SANTE ............................................................9W1-48 10 W. ENSEIGNEMENT, SPORTS, LOISIRS ET CULTURE ......................................................................10W1-7 11 W. ACTION SOCIALE..........................................................................................................................11W1-11 12 W. ASSOCIATIONS SYNDICALES PROFESSIONNELLES ...................................................................12W1 13 W. ASSOCIATIONS SYNDICALES POUR L’AMENAGEMENT DE COURS D’EAU .............................13W1-3 14 W. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE SCOLAIRE.......................................................14W1-5 15 W. ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES ...........................................................................15W1-2


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1W - Administration communale et générale Administration communale 1W1 Registre des délibérations du conseil municipal 1954-1986 (10 juillet 1954 - 21 janvier 1986). 1W2 Registre des délibérations du conseil municipal 1986-1990 (22 janvier 1986 - 3 octobre 1990). 1W3 Registre des délibérations du conseil municipal 1990-1996 (16 octobre 1990 - 2 décembre 1996). 1W4 Registre des délibérations du conseil municipal 1996-2002 (16 décembre 1996 - 9 décembre 2002). 1W5 Réunions du conseil municipal : dossiers de séances. 2007 1W6 Registre des arrêtés du maire (30 mai 1950 - 12 octobre 1984). 1950-1984 1W7 Registre des arrêtés du maire (3 avril 1985 - 20 octobre 1992). 1985-1992 1W8 Arrêtés du maire : feuillets non reliés. 1992-1993 1W9 Registre des arrêtés du maire (16 décembre 1993 - 5 janvier 2006). 1993-2006 Secrétariat général 1W10 Correspondance. 1978-2003 [Echantillonnage] 1W11 Dossiers de contentieux. 1972-1996 Affaire commune c/ Clapie / Poussines (1972-1976) [Effondrement et démolition d'un immeuble communal] Affaires PAE (1989-1996)

Communicable en 2072


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1W12 Dossiers de contentieux. 1991-1998 Affaire commune c/ Izard (1991-1992) [Expropriation pour agrandissement du cimetière]

Affaire commune c/ Gauffre (1991-1998) [Préemption d'un immeuble avenue de la gare pour l'aménagement d'un service social de restauration]

Affaire commune c/ ADEME (1993-1998)


1W13 Dossiers de contentieux. 1995-2007 Affaire commune c/ Izard (1995) [Elections] Affaire commune c/ Arribat (1993-2002) Recours électoraux (2004-2008) Affaire commune c/ Association de défense des intérêts des habitants de Lézignan-la-Cèbe (2006-2007)


1W14 Communication : bulletins municipaux, publication sur l'histoire de - 1971-2007 Lézignan-la Cèbe, bulletins et comptes rendus de réunions des commissions extra-municipales d'information et de communication. 1W15 Inventaire communal. 1975-1987 1W16 Archives : inventaires des archives communales déposées aux Archives 1999-2008 départementales, instructions, correspondance. 1W17 Intercommunalité, non adhésion à la charte intercommunale de la basse vallée 1985-1987 de l'Hérault : statuts, comptes rendus de réunions, rapports d'études, délibération du conseil municipal. 1W18 Intercommunalité, adhésion à communauté de communes du pays de Pézenas : 2001-2002 délibération, dossier de suivi du projet d'évolution vers la communauté d'agglomération Hérault Méditerranée. Police du maire, population et agriculture 1W19 Dénombrement des voitures et des cycles à moteur : registres et listes 1941-1948 nominatives des déclarations. 1W20 Recensement militaire des jeunes gens des classes de 1933 à 1935 : fiches 1936-1937 nominatives.


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1W21 Recensement militaire des jeunes gens des classes de 1961 à 2004 : listes 1959-2005 nominatives. 1W22 Recensement de la population : listes communales, feuillets récapitulatifs 1954-1999 1W23 Désignation des jurés d'assises. 1971-2007 1W24 Chasse : 9 registres des permis de chasser. 1955-2000 1W25 Agriculture, recensement général : listes des exploitants agricoles, tableau 1955-1966 récapitulatif. 1W26 Agriculture : registre des déclarations d'accidents du travail. 1924-1973 Communicable en 2094

1W27 Agriculture : dossiers de déclaration de calamités agricoles. 1961-1996 1W28 Agriculture, distribution de carburant détaxé : bons de livraison, listes des 1960-1987 demandeurs, circulaires. 1W29 Action en faveur de la viticulture locale face aux importations : lettres 1963 groupées de démissions des conseillers municipaux adressées au gouvernement, tracts du comité de vigilance et de défense agricole de l'Hérault. 1W30 Viticulture : 1 registre des déclarations de plantation de vignes. 1952-1955 1W31 Viticulture : 1 registre de déclarations de récoltes. 1950-1976 [Fiches individuelles] 1W32 Viticulture : 4 registres de déclarations de récoltes. 1976-1988 [Par année puis par ordre alphabétique] 1W33 Viticulture : 1 registre de déclarations de récoltes. 1991-1994 [Par année puis par ordre alphabétique] 1W34 Viticulture : 17 registres récapitulatifs annuels des déclarations de récoltes. 1954-1981


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1W35 Viticulture : déclarations individuelles de récoltes et de stocks. 1996-2009 1W36 Oléiculture : déclarations d'oliviers. 1996-1997 2W - Etat civil 2W1 Registre des naissances. 1796-1809 2W2 Registre des naissances. 1810-1819 2W3 Registre des naissances. 1820-1829 2W4 Registres des mariages. 1793-1829 2W5 Registre des décès. 1793-1829 2W6 Registre des naissances, mariages et décès. 1830-1835 2W7 Registre des naissances, mariages et décès. 1836-1838 2W8 Registre des naissances, mariages et décès. 1839-1842 2W9 Registre des naissances. 1843-1852 2W10 Registre des mariages. 1843-1852 2W11 Registre des décès. 1843-1952 2W12 Registre des naissances. 1853-1862 2W13 Registre des mariages. 1853-1862 2W14 Registre des décès. 1853-1862


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2W15 Registre des naissances. 1863-1872 2W16 Registre des mariages. 1863-1872 2W17 Registre des décès. 1863-1872 2W18 Registre des naissances. 1873-1884 2W19 Registre des mariages. 1873-1884 2W20 Registre des décès. 1873-1884 2W21 Registre des naissances. 1885-1893 2W22 Registre des mariages. 1885-1893 2W23 Registre des décès. 1885-1893 2W24 Registre des naissances. 1894-1903 2W25 Registre des mariages. 1894-1903 2W26 Registre des décès. 1894-1903 2W27 Registre des naissances. 1904-1912 2W28 Registre des mariages. 1904-1912 2W29 Registre des décès. 1904-1912 2W30 Registre des naissances. 1913-1922 2W31 Registre des mariages. 1913-1922 2W32 Registre des décès. 1913-1922


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2W33 Registre des naissances. 1923-1929 2W34 Registre des mariages. 1923-1929 2W35 Registre des décès. 1923-1929 2W36 Registre des naissances, mariages et décès. 1930-1935 2W37 Registre des naissances, mariages et décès. 1936-1940 Communicable en 2016

2W38 Registre des naissances, mariages et décès. 1941-1945 Communicable en 2021








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2W49 Relevé des mariages. 1614-1794 2W50 Tables décennales des baptêmes, mariages et sépultures. 1614-1639 2W51 Tables décennales des baptêmes, mariages et sépultures. 1640-1658 2W52 Tables décennales des baptêmes, mariages et sépultures. 1688-1712 2W53 Tables décennales des baptêmes, mariages et sépultures. 1712-1736 2W54 Tables décennales des baptêmes, mariages et sépultures. 1737-1752 2W55 Tables décennales des baptêmes, mariages et sépultures. 1753-1770 2W56 Tables décennales des baptêmes, mariages et sépultures. 1771-1792 2W57 Tables décennales des naissances, mariages et décès. 1792-1872 2W58 Tables décennales des naissances, mariages et décès. 1873-1962 2W59 Tables décennales des naissances, mariages et décès. 1963-1972


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2W60 Tables décennales des naissances, mariages et décès. 1973-1982 2W61 Tables décennales des naissances, mariages et décès. 1983-1992 2W62 Fiches d'état civil. 1950-1990 Communicable en 2041

2W63 Jugements de divorces. 1980-2007 Communicable en 2083

2W64 Etrangers : fiches nominatives, statistiques. 1919-2001 Non communicable

3W - Elections Elections politiques 3W1 Listes électorales générales. 1973-2003 3W2 Listes d'émargement. 1955-1995 Communicable en 2021

3W3 Listes d'émargement. 1998-2002 Communicable en 2028

3W4 Listes d'émargement. 2004-2009 Communicable en 2035

3W5 Référendums : procès-verbaux des opérations électorales, listes des candidats, 1945-2005 des délégués et des assesseurs. 3W6 Elections européennes : procès-verbaux des opérations électorales, listes des 1979-2009 candidats, des délégués et des assesseurs.


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3W7 Elections présidentielles : procès-verbaux des opérations électorales, listes 1965-2007 des candidats, des délégués et des assesseurs. 3W8 Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes des 1951-2007 candidats, des délégués et des assesseurs, listes d'émargement. Communicable en 2033

3W9 Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales, listes des 1962-1998 candidats, des délégués et des assesseurs. 3W10 Elections régionales : procès-verbaux des opérations électorales, listes des 1986-2010 candidats, des délégués et des assesseurs. 3W11 Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales, listes des 1945-2008 candidats, des délégués et des assesseurs. 3W12 Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, listes des 1925-2008 candidats, des délégués et des assesseurs. 3W13 Campagnes électorales : tracts, affiches et communiqués. 1972-1995 3W14 Campagnes électorales : revue de presse, pourcentages. 1971-2008 Elections socioprofessionnelles 3W15 Elections au conseil des Prud'hommes : procès-verbaux des opérations 1979-2002 électorales, listes d'émargement, listes des candidats et des assesseurs, déclarations nominatives. Communicable en 2053

3W16 Elections à la Chambre des métiers : procès-verbaux des opérations 1952-1995 électorales, listes des candidats, des délégués et des assesseurs, listes d'électeurs et d'émargement. Communicable en 2021

3W17 Elections à la Chambre de commerce et d'industrie de Béziers et au Tribunal 1955-1997 de commerce de Pézenas : procès-verbaux des opérations électorales, listes des candidats, des délégués et des assesseurs, listes d'électeurs et d'émargement. Communicable en 2023


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3W18 Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations 1954-2001 électorales, listes des candidats, des délégués et des assesseurs, listes d'électeurs et d'émargement. Communicable en 2027

3W19 Elections des membres des tribunaux paritaires des baux ruraux : 1957-2002 procès-verbaux des opérations électorales, listes électorales. 3W20 Elections des délégués de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux des 1962-1999 opérations électorales, listes des candidats, des délégués et des assesseurs, listes d'électeurs et d'émargement. Communicable en 2025

3W21 Elections des membres des conseils d'administration des organismes de 1956-1988 sécurité sociale et à la caisse d'allocation familiale : procès-verbaux des opérations électorales, listes des candidats, des délégués et des assesseurs, listes d'électeurs et d'émargement. Communicable en 2014

3W22 Elections des membres des conseils d'administration du centre régional de la 1978-1998 propriété foncière, des mines et des transports : listes électorales. 4W - Finances et comptabilité Finances 4W1 Budgets et comptes de la commune et du service des eaux et de 1971-1980 l'assainissement. 4W2 Budgets et comptes de la commune, du service des eaux et de l'assainissement 1981-1987 et du bureau d'aide sociale. 4W3 Budgets et comptes de la commune, du service des eaux et de l'assainissement 1988-1995 et du bureau d'aide sociale. 4W4 Budgets et comptes de la commune. 1996-2000 4W5 Budgets et comptes de la commune. 2001-2004


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4W6 Budgets et comptes de la commune. 2005-2008 [Contient également des analyses financières en 2007] 4W7 Budgets et comptes du service des eaux et de l'assainissement. 1994-2000 4W8 Budgets et comptes du service des eaux et de l'assainissement. 2001-2008 4W9 Budgets et comptes du lotissement les Oliviers. 2000-2004 4W10 Préparation des budgets et des comptes. 1978-1988 [Echantillonnage] 4W11 Préparation des budgets et des comptes. 1993-2003 [Echantillonnage] Comptabilité 4W12 Registres de comptabilité. 1949-1962 [Manquent les années 1950 et 1951] 4W13 Registres de comptabilité. 1963-1968 4W14 Registres de comptabilité. 1969-1973 4W15 Registres de comptabilité. 1974-1979 4W16 Registres de comptabilité. 1980-1983 4W17 Registres de comptabilité. 1984-1987 4W18 Registres de comptabilité. 1988-1991 4W19 Grands livres de la commune. 1992-1997 4W20 Grands livres de la commune. 1998-2001 4W21 Grands livres de la commune. 2004-2005


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4W22 Grands livres du service des eaux et de l'assainissement. 1996-2005 [Manquent les années 1998, 2003 et 2004] 4W23 Pièces comptables de la commune : factures, bordereaux de titres et de 1958-1983 mandats à partir de 1973. [Echantillonnage] 4W24 Pièces comptables de la commune : factures, bordereaux de titres et de 1988-1993 mandats. [Echantillonnage] 4W25 Pièces comptables de la commune et du service des eaux et de l'assainissement : 1998 factures. [Echantillonnage] 4W26 Pièces comptables de la commune et du service des eaux et de l'assainissement : 1998 bordereaux de titres et de mandats. [Echantillonnage] 4W27 Pièces comptables de la commune et du service des eaux et de l'assainissement : 2003 factures. [Echantillonnage] 4W28 Pièces comptables de la commune et du service des eaux et de l'assainissement : 2003 bordereaux de titres et de mandats. [Echantillonnage] 4W29 Pièces comptables de la commune : factures. 2008 [Echantillonnage] 4W30 Pièces comptables de la commune : bordereaux de titres et de mandats. 2008 [Echantillonnage] 4W31 Pièces comptables du service des eaux et de l'assainissement : factures, 2008 bordereaux de titres et de mandats. [Echantillonnage]


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Impôts 4W32 Atlas cadastral révisé. 1938 4W33 Registre des états de sections des propriétés non bâties. 1938-1973 4W34 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1938-1973 une table alphabétique des propriétaires (A - D). 4W35 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâtie (E - O). 1938-1973 4W36 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties 1938-1973 (P - Z et comptes annulés n°4 à 150). 4W37 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties 1938-1973 (comptes annulés n°152 à 920). 4W38 Matrice cadastrale parcellaire des propriétés bâties et non bâties comprenant 1974-1979 notamment une table alphabétique des propriétaires (+ - Z). 4W39 Matrice cadastrale par propriétaires des propriétés bâties et non bâties 1974-1979 (+ - Z et comptes annulés + - Z). 4W40 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (comptes 0). 1974-1979 4W41 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1980-1989 une table des numéros communaux des propriétaires (+ - F). 4W42 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (G - Z). 1980-1989 4W43 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1981 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - Z). 4W44 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1982 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - Z). 4W45 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1983 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - Z).


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4W46 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1984 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - Z). 4W47 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1985 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - Z). 4W48 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1986 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - Z). 4W49 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1987 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - Z). 4W50 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1988 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - F). 4W51 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1988 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés G - Z). 4W52 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1989 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés + - F). 4W53 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties comprenant notamment 1989 une table des numéros communaux des propriétaires (comptes annulés G - Z). 4W54 Révision des évaluations cadastrales : registre d'inscription des demandes 1938-2003 présentées par les propriétaires (1938), comptes rendus de la commission communale des impôts directs, tableaux de coefficients, listes de classement, circulaires (1970-2003). 4W55 Contributions directes, perception de l'impôt général sur le revenu : listes 1944-1957 des contribuables 4W56 Fiscalité directe : extraits de rôles, états de notification, fiches analytiques. 1973-2008 4W57 Taxe vicinale : registre des déclarations d'option en nature. 1946 4W58 Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : copies de la matrice. 1976-1981 4W59 Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : copies de la matrice. 1982-1985


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4W60 Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : copies de la matrice. 1986-1989 4W61 Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : copies de la matrice. 1982-1989 4W62 Taxe professionnelle : copies de la matrice. 1980-1993 5W - Personnel communal 5W1 Emploi des prisonniers de guerre : notes de service, note d'affectation à la 1946 commune de Lézignan-la-Cèbe, comptes. Gestion du personnel 5W2 Tableaux des effectifs du personnel communal. 1976-2006 5W3 Elections des représentants du personnel aux commissions paritaires : listes 1977-2008 des électeurs, résultats, circulaires. 5W4 Gestion du personnel : bilan social (2007), rapport 1/3 temps (2008). 2007-2008 5W5 Formation du personnel au secourisme : convention. 2008 5W6 Agents titulaires, avancement : tableaux d'avancement, comptes rendus des 1975-2008 commissions paritaires. Communicable en 2059

5W7 Agents titulaires et contractuels : dossiers individuels (A - D). 1948-1999 Communicable en 2050

5W8 Agents titulaires et contractuels : dossiers individuels (G - T). 1954-2004 Communicable en 2055

5W9 Agents contractuels, personnel de la garderie : arrêtés du maire, déclaration 1987-1989 d'emploi auprès de la sécurité sociale. Communicable en 2040


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5W10 Agents contractuels, recrutement à la garderie municipale : rapports de stage 1988-1989 des candidats. 5W11 CES et CEC : dossiers individuels (A - G). 1990-1998 Communicable en 2049

5W12 CES et CEC : dossiers individuels (J - V). 1990-1998 Communicable en 2049

5W13 Emploi jeune : dossier individuel. 2000-2003 Communicable en 2054

Rémunération 5W14 Versement des cotisations sociales auprès de l'URSSAF, de la CNRACL et de 1970-2009 l'IRCANTEC : déclarations annuelles. [Conservation des bordereaux mensuels et trimestriels en cas de lacune] Communicable en 2060

5W15 Versement des cotisations sociales auprès de l'ASSEDIC, du CNPFT, 1997-2009 du CDG, du FONPEL et du Guso : déclarations annuelles. [Conservation des bordereaux mensuels et trimestriels en cas de lacune] Communicable en 2060

5W16 Bulletins individuels de situation de compte IRCANTEC. 1978-2006 Communicable en 2057

5W17 Elus : dossiers de retraite (2001), indemnités (1991-2005). 1991-2005 Communicable en 2056

5W18 Traitement et comptabilisation des charges sociales : 5 registres (1961-1975) 1954-1991 et 9 cahiers (1954-1991). Communicable en 2042


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5W19 Fiches nominatives annuelles de rémunération. 1975-1991 Communicable en 2042

5W20 Journaux de paie mensuels et bulletins de salaires. 1991-1993 Communicable en 2044









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6W - Urbanisme 6W1 Elaboration du POS : dossier d'étude (1976-1977), dossier de procédure 1976-1985 (1984-1985). 6W2 Elaboration du POS : dossier arrêté par DCM du 6 décembre 1984, 1984-1986 dossier publié par AM du 6 août 1985, dossier d'enquête publique. 6W3 POS, modifications : dossier de correspondance. 1996-2002 6W4 POS, 1ère modification : dossier de procédure et d'enquête publique. 1993 6W5 POS, 2ème modification : dossier de procédure et d'enquête publique. 1997-1998 6W6 POS, 3ème modification : dossier de procédure et d'enquête publique. 1998-1999 6W7 Révision du POS : dossier de procédure. 2000-2001 [Non abouti] 6W8 POS, 4ème modification : dossier de procédure et d'enquête publique. 2000 6W9 POS, 5ème modification : dossier de procédure et d'enquête publique. 2001 6W10 Révision du POS en vue de sa transformation en PLU : dossier de procédure. 2005 [Non abouti] 6W11 POS, 6ème modification et création de la ZAC des Bartes : dossier de 2004-2005 procédure et de concertation, parutions. 6W12 POS, 6ème modification et création de la ZAC des Bartes : dossier de révision 2005-2006 simplifiée du POS, dossier de création de la ZAC, dossier de maîtrise d'oeuvre de mission d'étude. 6W13 POS, 6ème modification et création de la ZAC des Bartes : dossier de 2006-2007 modification du POS, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.


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6W14 POS, 6ème modification et création de la ZAC des Bartes : dossier d'enquête 2006-2007 publique. 6W15 Aménagement de la zone II NA du POS : dossier de gestion et projet. 1999-2004 Communicable en 2055

6W16 Déclarations d'intention d'aliéner. 1982-1996 Communicable en 2047

6W17 Déclarations d'intention d'aliéner. 1997-2007 Communicable en 2058

6W18 Application du droit de préemption urbain : dossiers de préemption. 2003-2004 Préemption Sopha / Bagan / Favette / Gadea (2003) Préemption de la gare (2003-2004)


6W19 Certificats d'urbanisme. 1971-1993 6W20 Certificats d'urbanisme. 1994-1999 6W21 Certificats d'urbanisme. 2000-2009 6W22 DICT. 2009 6W23 Registres des permis de construire. 1961-1992 6W24 PC, DT et DP de la commune. 1962-2007 6W25 PC, DT et DP (Ab-An). 1962-2007 6W26 PC, DT et DP (Ar-Az). 1962-2007 6W27 PC, DT et DP (Ba-Bl). 1962-2007


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6W28 PC, DT et DP (Boe-Bour). 1962-2007 6W29 PC, DT et DP (Bous-Bu). 1962-2007 6W30 PC, DT et DP (Cab-Card). 1962-2007 6W31 PC, DT et DP (Cari-Cl). 1962-2007 6W32 PC, DT et DP (Co-CTSO). 1962-2007 6W33 PC, DT et DP (Da-Dh). 1962-2007 6W34 PC, DT et DP (Di-Du). 1962-2007 6W35 PC, DT et DP (E). 1962-2007 6W36 PC, DT et DP (Fa-Fi). 1962-2007 6W37 PC, DT et DP (Fo-Fr). 1962-2007 6W38 PC, DT et DP (Ga-Gal). 1962-2007 6W39 PC, DT et DP (Garcia). 1962-2007 6W40 PC, DT et DP (Garcin-Gu). 1962-2007 6W41 PC, DT et DP (H). 1962-2007 6W42 PC, DT et DP (I-J-K). 1962-2007 6W43 PC, DT et DP (La-Lec). 1962-2007 6W44 PC, DT et DP (Leg-Lu). 1962-2007 6W45 PC, DT et DP (Ma-Martin). 1962-2007


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6W46 PC, DT et DP (Martinez-Maz). 1962-2007 6W47 PC, DT et DP (Me-Mi). 1962-2007 6W48 PC, DT et DP (Mo-Mu). 1962-2007 6W49 PC, DT et DP (N-O). 1962-2007 6W50 PC, DT et DP (Pages). 1962-2007 6W51 PC, DT et DP (Pan-Pr). 1962-2007 6W52 PC, DT et DP (Ra-Roc). 1962-2007 6W53 PC, DT et DP (Rod-Ru). 1962-2007 6W54 PC, DT et DP (Sad-San). 1962-2007 6W55 PC, DT et DP (Sar-SCI). 1962-2007 6W56 PC, DT et DP (Se-Sy). 1962-2007 6W57 PC, DT et DP (Ta-Te). 1962-2007 6W58 PC, DT et DP (Th-Ts). 1962-2007 6W59 PC, DT et DP (Va). 1962-2007 6W60 PC, DT et DP (Ve-Z). 1962-2007 6W61 Lotissement communal Lou Roc : règlement, cahier des charges, dossier de 1974-1975 travaux, plans de ventes. 6W62 Lotissement communal Les Fontaines : dossier de permis de lotir. 1982


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6W63 Lotissement communal Les Genêts d'Or : dossier de permis de lotir, dossiers 1984-1990 de ventes. Communicable en 2041

6W64 Lotissement communal Les Genêts d'Or : dossier de travaux. 1984-1985 6W65 Lotissement communal du Docteur Jany : dossier de permis de lotir et de 1985-1995 travaux, actes d'acquisitions et de ventes. Communicable en 2071

6W66 Lotissement communal Las Fons : dossier de permis de lotir et de travaux, 1987-1989 acte de dépôt des pièces. 6W67 Lotissement communal Lou Roc II : dossier de permis de lotir et de travaux, 1994-1995 acte de dépôt des pièces. 6W68 Lotissement communal Les Oliviers : DCE. 1999-2000 6W69 Lotissement communal Les Oliviers : dossier de travaux. 2000-2009 6W70 Lotissement communal Le Limouzin : DIU. 2003 6W71 Lotissement communal Le Bellevue : DOE, comptes rendus de réunions de 2005-2006 chantier. 6W72 Lotissement privé Beauquier : dossier de demande d'autorisation de 1969 lotissement simplifié. 6W73 Lotissement privé Bruzy : dossier de demande d'autorisation de lotissement 1972 simplifié. 6W74 Lotissement privé Djennas : dossier de demande d'autorisation de lotissement 1975 simplifié. 6W75 Lotissement privé Sauveur : dossier de demande d'autorisation de lotissement 1976 simplifié.


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6W76 Lotissement privé Les Rouyres, classement de la voirie dans le domaine 1986 communal : dossier d'enquête publique, délibération du conseil municipal, dossier d'acquisition. Communicable en 2037

6W77 Lotissement privé Les Grangettes : dossier de demande d'autorisation de 2001 lotissement simplifié. 6W78 Lotissement privé Les Pouzalans : dossier de demande d'autorisation de 2005 lotissement simplifié. 6W79 PAE Les Pouzalans : dossier de projet d'aménagement. 1993-1996 6W80 PAE Les Moulières : dossier d'aménagement. 1994-2004 6W81 Aménagement du groupement d'habitations Les Moulières : dossiers de 1997 projet-DCE, bail à construction à la société FDI Habitat. 6W82 PAE de Laval : dossier de projet d'aménagement. 2002-2006 6W83 PAE des Grangettes : dossier d'aménagement et de travaux. 2002-2004 6W84 PAE du Limouzin : dossier d'aménagement et de travaux (2002), dossier 2002-2007 d'acquisition (2007). Communicable en 2083

6W85 PAE de Lou Roc : dossier d'étude et d'aménagement. 2005 6W86 PAE de Lou Roc : dossier d'AO. 2005 6W87 PAE de Lou Roc : dossier de travaux. 2005-2009 6W88 PAE de Lou Roc : rapports de vérification des canalisations, dossiers des 2005-2006 candidats retenus. 6W89 ZAC des Bartes : dossier de projet, d'étude et de suivi. 2006-2008


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6W90 ZAC des Bartes : dossier de création et de maîtrise d'oeuvre. 2005-2006 7W - Biens communaux 7W1 Acquisition de propriété : actes notariés et pièces annexes (A-B). 1968-2010 [Dont actes concernant l'aménagement du chemin de Bedillières, du plateau d'éducation physique et du chemin de Cabrières] Communicable en 2086

7W2 Acquisition de propriété : actes notariés et pièces annexes (C-D). 1968-2010 [Dont actes de transfert des voies dans le domaine communal du lotissement le Clos des Grangettes] Communicable en 2086

7W3 Acquisition de propriété : actes notariés et pièces annexes (F-G). 1968-2010 [Dont acte concernant l'acquisition du domaine Deshenrys] Communicable en 2086

7W4 Acquisition de propriété : actes notariés et pièces annexes (H-R). 1968-2010 Communicable en 2086

7W5 Acquisition de propriété : actes notariés et pièces annexes (S-W). 1968-2010 Communicable en 2086

7W6 Vente de propriété : actes notariés et pièces annexes. 1968-2009 Communicable en 2085

7W7 Acquisition et vente de propriété : dossier d'affaires. 1990-2004 Communicable en 2055

7W8 Echange de propriété : actes notariés et pièces annexes. 1980-2009 [Dont actes concernant l'élargissement du chemin de Caux] Communicable en 2085


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7W9 Commission de sécurité de l'arrondissement de Béziers : rapports de visites. 1973-2003 7W10 Monuments historiques sur le territoire de la commune : listes, arrêtés 1972-2000 d'inscription. 7W11 Aménagement de la mairie : dossier de travaux. 1980-1981 7W12 Mise en conformité de la salle de la mairie : dossier de travaux. 2001-2003 7W13 Aménagement des ateliers municipaux : dossier de projet (1994), plans (2004). 1994-2004 7W14 Construction du monument aux morts : dessin. 1917 7W15 Agrandissements du cimetière : dossiers de travaux (1924-1938, 1991-1995). 1924-1995 7W16 Aménagement de bains-douches : dossier de projet. 1954 7W17 Aménagement de l'hôtel des postes : dossier de travaux. 1973-1976 7W18 Construction d'une fontaine adossée contre le mur de l'église : dessins, devis. 1993 7W19 Aménagement des écoles : dossiers de travaux. 1955-1977 Grosses réparations à l'école des garçons (1955-1959) Travaux de réparation générale (1971-1975) Installation du chauffage électrique (1975-1977)

7W20 Aménagement des écoles : dossiers de travaux. 1979-1993 Réfection des menuiseries et du carrelage (1979-1981) Travaux d'amélioration aux écoles (1983-1984) Création de deux classes (1993)

7W21 Aménagement du groupe scolaire, construction d'une salle de motricité et 2003-2005 d’une salle maternelle : dossier de projet, de suivi et de maîtrises d'oeuvre, AO. 7W22 Aménagement du groupe scolaire, construction d'une salle de motricité et 2003-2005 d’une salle maternelle : dossier de marchés et réception.


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7W23 Extension du groupe scolaire, création de deux salles de classes et d'une salle 2008-2009 polyvalente : DCE, AO et dossier de suivi des travaux. 7W24 Extension du groupe scolaire, création de deux salles de classes et d'une salle 2008-2009 polyvalente : dossier de marchés et de réception des travaux. 7W25 Aménagement d'une cantine scolaire : dossier de travaux. 2005-2007 7W26 Aménagement de l'annexe du foyer rural et de gîtes ruraux communaux dans 1972-1978 l'ancien presbytère : dossier de travaux. 7W27 Aménagement de gîtes ruraux dans le garage communal : dossier de projet. 1982 7W28 Aménagement d'un gîte rural dans le bâtiment de la mairie : dossier de travaux. 1982-1987 7W29 Aménagement d'un logement locatif dans l'immeuble de la gare : dossier de 1998-1999 projet. 7W30 Aménagement de logements dans le bâtiment de l'ancienne école : dossier de 2001-2002 projet. 7W31 Aménagement d'un service social de restauration dans l'immeuble de la gare : 1991 dossier de projet et de demande de subvention. 7W32 Aménagement d'un établissement pour personnes âgées : dossier de projet. 2003-2006 7W33 Aménagement d'un terrain d'éducation physique scolaire municipal : dossier 1964-1966 de travaux. 7W34 Aménagement d'un plateau d'éducation physique sportive : dossier de travaux. 1976-1982 7W35 Aménagement de deux courts de tennis : dossier de travaux. 1986-1988 7W36 Aménagement du centre omnisport : dossier de travaux. 1991-1996 7W37 Construction d'un local pour le club de pétanque : dossier de travaux. 2000-2001


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7W38 Aménagement d'un skate-park : dossier de projet et de demande de subvention. 2004 7W39 Aménagement et exploitation du camping municipal l'Albizzia : dossier de 1993-2000 travaux, correspondance relative au classement du camping. 8W - Voirie et réseaux divers Voirie 8W1 A75. - Section Clermont-l'Hérault / Pézenas, déviation de Pézenas : dossier 1981-1993 d'enquête publique. 8W2 A75. - Section Clermont-l'Hérault / Pézenas, mise en place de l'échangeur 1990-1992 avec Paulhan : études, plans, dossier de concertation concernant la signalisation 8W3 A75. - Section Clermont-l'Hérault / Pézenas, déviation de Lézignan-la-Cèbe : 1992-2001 dossiers d'étude d'aménagement foncier et d'enquêtes publiques. 8W4 A75. - Section Clermont-l'Hérault / Pézenas, déviation de Lézignan-la-Cèbe : 1992-2001 dossiers de suivi communal des opérations et des aménagements divers. 8W5 A75. - Section Clermont-l'Hérault / Pézenas, rétablissement de la voirie 1993-1997 communale : dossiers de concertation, plans. 8W6 Classement des chemins ruraux : tableaux récapitulatifs, délibérations du 1963-1971 conseil municipal, plan. 8W7 Alignement et bornage de propriétés et de chemins : plans, procès-verbaux et 1962-2009 arrêtés. 8W8 Nomination des rues, sondage auprès de la population : courriers d'enquête 1978 avec propositions de noms. 8W9 Aménagement et remise en état de chemins ruraux et de voies communales : 1963-1967 dossiers de travaux et de subventions. 8W10 Aménagement et amélioration du carrefour d'accès à Lézignan-la-Cèbe 1977-1991 (CD124 / RN9) : enquête parcellaire, factures, devis, plans, correspondance


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8W11 Elargissement du chemin de Caux, 1ère tranche : dossiers d'enquêtes 1981-1983 publiques, dossiers d'acquisitions et actes notariés. Communicable en 2059

8W12 Elargissement du chemin de Caux, 2ème tranche : dossiers d'acquisitions et 1987-1993 actes notariés. Communicable en 2069

8W13 Aménagement et remise en état de chemins : dossiers de travaux. 1986-1990 Chemin de Caux (1986) Chemins de la Plaine, des Collocations et de Laval (1986-1987) Chemin des Eguilles (1987) Chemin de la Blède (1989-1990)

8W14 Aménagement de l'esplanade de la gare : dossier de travaux. 1988-1991 8W15 Aménagement de la rue de la Mairie : dossier de travaux. 1989-1990 8W16 Aménagement de la rue des Ecoles, des Remparts, de l'Egalité, de l'avenue de 1991-1994 la Liberté et de la place de l'Eglise: dossier de travaux. 8W17 Aménagement de l'avenue de la Fontaine : dossier de travaux. 1994-1995 8W18 Aménagement et élargissement du chemin de Bédilières : dossier de travaux. 1996-2001 8W19 Aménagement et élargissement du chemin des Bartes : dossier de travaux. 2001-2002 8W20 Aménagement de la rue des Ecoles et de la place du Moulin à huile : dossier 2002-2003 de travaux. 8W21 Aménagement d'un espace public rue du Moulin, démolition d'immeuble : 2002-2003 dossier de travaux. 8W22 Aménagement de l'avenue de la Gare (CD124) : dossier de travaux. 2005-2006


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8W23 Aménagement de l'Avenue Wladimir d'Ormesson : dossier d'appel d'offre pour 2007 la maîtrise d'oeuvre. Communicable en 2033

Réseaux divers 8W24 Distribution de gaz : dossiers de demandes de concession de transport. 1986-2001 Canalisation Pézenas-Paulhan (1986) Canalisation Poussan-Aumes (1993) Canalisation Saint-Martin de Crau-Cruzy (1994) [Hors format] Déviation de l'antenne Pézenas-Paulhan à Lézignan-la-Cèbe (2001)

8W25 Distribution électrique : servitudes, contrat de concession 1970-1992 8W26 Renforcement et extension du réseau électrique : avis d'exécution de 1961-1971 branchements. 8W27 Renforcement du réseau de distribution électrique et de réfection de 1965-1970 l'éclairage public : dossier de travaux. 8W28 Renforcement du réseau de distribution électrique, création d'une sortie basse 1969-1970 tension supplémentaire au poste de transformation "Village" : dossier de travaux. 8W29 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1972-1974 1972 : dossier de travaux. 8W30 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1973-1975 1973 : dossier de travaux. 8W31 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1976-1978 1976 : dossier de travaux. 8W32 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme d'Etat 1978 : 1978-1981 dossier de travaux. 8W33 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1977-1980 1978 : dossier de travaux.


38

8W34 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1980-1982 et programme complémentaire 1980 : dossier de travaux. 8W35 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1981-1982 1981 : dossier de travaux. 8W36 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1984-1985 1984 : dossier de travaux. 8W37 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1986-1987 1986 : dossier de travaux. 8W38 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1987-1989 1987 : dossier de travaux. 8W39 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1988-1989 1988 : dossier de travaux. 8W40 Renforcement du réseau de distribution électrique, programme départemental 1989-1990 1989 : dossier de travaux. 8W41 Renforcement du réseau de distribution électrique, programmes 1990-1992 départementaux 1990-1991 : dossier de travaux. 8W42 Renforcement du réseau de distribution électrique, programmes 1993-1997 départementaux 1994-1995 : dossier de travaux 8W43 Renforcement du réseau de distribution électrique, programmes 1996-1999 départementaux 1996 et 1998 : dossier de travaux. 8W44 Amélioration esthétique des réseaux électriques, des lignes téléphoniques et 2005-2009 mise en souterrain du réseau basse tension du poste Bournières : dossier de travaux.


39

9W - Assainissement, eau potable, hygiène et santé Assainissement 9W1 Projet d'assainissement de Lézignan-la-Cèbe : plans, correspondance. 1923-1958 9W2 Pose de canalisations : conventions d'autorisation de passage. 1923-2004 9W3 Schéma directeur d'assainissement. 1996 9W4 Mise à jour du schéma directeur d'assainissement : dossier de consultation, 2007-2008 rapports. 9W5 Prévention des risques d'inondation : plan des surfaces submersibles de la 1948-2007 vallée de l'Hérault, projet de PPRI, plan particulier d'intervention du barrage du Salagou. 9W6 Construction de la station d'épuration : dossier de projet et d'étude, dossier 1989-1999 de déclaration. 9W7 Construction de la station d'épuration : dossier de maîtrise d'oeuvre et 1998-1999 d'appel d'offre. 9W8 Construction de la station d'épuration : dossier de marché. 1999-2001 9W9 Construction de la station d'épuration : dossier de récolement. 2001 9W10 Surveillance de la station d'épuration : comptes rendus de visites et 1989-2008 d'analyses des boues, correspondance. 9W11 Réalisation d'un collecteur et de la liaison entre l'ancienne station 1996-2002 d'épuration désaffectée et la nouvelle station : dossier de travaux. 9W12 Aménagement de ruisseaux : dossiers de travaux. 1980-1996 Nettoyage, curage et calibrage du ruisseau du Merdaric (1980) Recalibrage et rectification du tracé du ruisseau de la Plaine (1988-1990) Pose d'enrochement sur les berges du ruisseau du Merdaric (1994-1996)


40

9W13 Aménagement du réseau d'évacuation des eaux pluviales : dossiers de travaux. 1983-1990 CD124 (1983, 1997) Aménagement d'un bassin de rétention sur le Causse (1987-1990)

9W14 Assainissement de voies communales : dossiers de travaux. 1984-1990 Chemin de Caux (1984-1985, 1986) Chemin de Bédilières (1988) Rue de la Mairie (1990)

9W15 Assainissement de la rue des Ecoles : dossier de travaux. 2001-2003 9W16 Assainissement du chemin de la Plaine : dossier de maîtrise d'oeuvre, dossiers 2004-2005 de demande de subvention. 9W17 Assainissement de la ZAE le Guillaumant : dossier de travaux. 2004-2006 9W18 Réhabilitation du réseau d'assainissement de la PAE du Limouzin : dossier de 2009-2010 travaux. 9W19 Inspection des canalisations : rapports de télé-inspection (VHS). 1996-2003 9W20 Assainissement individuel : dossiers d'autorisation et d'agrément sanitaire. 1987-1994 Communicable en 2045

Eau potable 9W21 Adduction d'eau potable : dossier de travaux et dossiers d'acquisitions pour la 1913-1932 construction d'un puits et d'un bassin. 9W22 Electrification de la station de pompage : dossier de travaux. 1950-1953 9W23 Construction d'un puits de captage d'eau potable : dossier de travaux. 1960-1962 9W24 Captage d'eau potable : convention de location d'un puits, rapports de 1970-1971 résultats d'essai de pompage. 9W25 Extension du réseau de distribution d'eau potable : dossier de travaux. 1972-1976


41

9W26 Recherche d'eau : rapport hydrogéologique. 1980 9W27 Equipement électro-mécanique du forage et déferrisation et désinfection de 1983-1984 l'eau : dossier de travaux. 9W28 Surveillance de la station de pompage et de traitement des eaux : rapports, 1988-2002 correspondance. 9W29 Amélioration du réseau de distribution d'eau potable : APS. 1984 9W30 Amélioration du réseau de distribution d'eau potable, 1ère tranche : dossier 1984-1985 de travaux. 9W31 Amélioration du réseau de distribution d'eau potable, 2ème tranche : dossier 1985-1986 de travaux. 9W32 Amélioration du réseau de distribution d'eau potable, 3ème tranche : dossier 1986-1987 de travaux. 9W33 Amélioration du réseau de distribution d'eau potable, 4ème tranche : dossier 1987-1988 de travaux. 9W34 Amélioration de la distribution d'eau potable avenue de la Gare : dossier 2001-2003 de travaux. 9W35 Amélioration de la distribution d'eau potable, construction d'un réservoir : 2004-2008 dossier de travaux. 9W36 Elaboration du schéma directeur d'alimentation en eau potable : dossier de 2004-2007 marché d'étude, rapports d'étude, délibérations du conseil municipal. Hygiène et santé 9W37 Gestion du cimetière : actes de concessions temporaires. 1923-1934 9W38 Qualité des eaux : rapports d'analyses. 1935-2008


42

9W39 Surveillance des troupeaux et autres animaux : arrêtés préfectoraux, 1945-2006 autorisations de transhumance, listes de déclaration de détention de volatiles, correspondance. 9W40 Vaccinations : fiches individuelles [A-B] (1946-1973), listes nominatives 1946-1977 (1975-1977). Communicable en 2028

9W41 Vaccinations : 2 cahiers. 1946-1981 Communicable en 2032

9W42 Installation classée, exploitation de la carrière de basalte de 1923-2004 Lézignan-la-Cèbe : baux à ferme, dossier d'enquête publique pour l'installation d'une centrale à chaud d'enrobé, correspondance avec la société CTSO. Communicable en 2030

9W43 Installations classées : dossiers de demande d'autorisation et d'enquêtes 1973-2000 publiques, rapports. Carrière SAGRAHER (1973-1977) Société routière Colas (1978) Distillerie des Templiers à Pézenas (1980) Distillerie coopérative "Les vignerons" de Montagnac (1987) Recherche de formations souterraines par GDF (2000) SCEA la Grange des Prés (2003)


9W44 Traitement des ordures ménagères, création et adhésion au SICTOM de la 1976-1998 région de Pézenas et projet de construction d'une décharge contrôlée au lieu-dit "Plan de l'Arnet" : études, comptes rendus de réunions, dossier de litige avec un riverain, plans, correspondance. Communicable en 2049

9W45 Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré et contrats avec 1985-1991 des administrés, délibérations du conseil municipal. 9W46 Opération de collecte du verre pour la lutte contre le cancer : conventions, 1992-2001 correspondance.


43

9W47 Immeuble menaçant ruine : dossier de procédure pour démolition. 1954-1963 Communicable en 2014

9W48 Diagnostics énergétiques et sanitaires de biens immobiliers : rapports 2009 d'expertise. 10W - Enseignement, sport, loisirs et culture 10W1 Affaires scolaires : comptes rendus de conseils d'école et d'inspections 1978-1998 académiques, listes d'effectifs. 10W2 Affaires scolaires, plan "Informatique pour tous" : conventions, circulaires. 1985-1989 10W3 Affaires scolaires, participation au SIVU du collège de Montagnac : 1987-1992 délibérations du conseil municipal, statuts, correspondance. 10W4 Affaires scolaires, demande d'ouverture d'une classe maternelle : rapport, 1991 correspondance. 10W5 Centre d'accueil et de loisirs sans hébergement "La Céboïette" : fiches 2010 d'inscription nominatives des enfants, carnet de soins, dossiers des saisonniers. [Première année d'activité] Communicable en 2061

10W6 Evénements publics, patrimoine et tourisme : diapositives, photographies. 1989-1997 Fêtes de l'école (1989) Voeux du maire (1994) Aménagement de la salle omnisport (1994) Concours villages fleuris (1996-1997)

10W7 Associations : comptes rendus de réunions d'assemblées, dossiers de demandes 1975-2008 de subventions, bilans, statuts, correspondance. Communicable en 2034


44

11W - Action sociale 11W1 Protection des enfants du premier âge : 1 registre. 1936 11W2 Aide sociale : fiches nominatives des bénéficiaires (A-Z). 1958-2001 Communicable en 2052

11W3 Aide médicale : relevés statistiques, listes nominatives, carnet à souche de 1961-1968 soins délivrés. Communicable en 2019

11W4 Chômage : dossier de suivi des chantiers de chômage. 1953-1954 11W5 Chômage : bordereaux de quatorzaine, fiches de contrôle nominatives. 1951-1982 Communicable en 2033

11W6 Chômage : listes mensuelles des demandeurs d'emploi. 1983-2004 Communicable en 2055

11W7 RMI : listes des bénéficiaires, dossiers individuels (B-T). 1990-2005 Communicable en 2056

11W8 Aide à l'insertion professionnelle : convention avec l'atelier de pédagogie 2007 personnalisée de Pézenas. 11W9 Bureau d'aide sociale, finances et comptabilité : budgets et comptes. 1974-1980

[Se reporter aux cotes 4W 2 et 3 pour les budgets et les comptes du bureau d'aide sociale puis du centre communal d'action sociale de 1981 à 1995 (documents reliés avec ceux de la commune)]

11W10 Centre communal d'action sociale, finances et comptabilité : budgets et 1996-2000 comptes. 11W11 Centre communal d'action sociale, finances et comptabilité : budgets et 2001-2008 comptes.


45

12W - Associations syndicales professionnelles 12W1 Syndicats professionnels de Lézignan-la-Cèbe, création et fonctionnement : 1907-1963 statuts, liste des membres de bureaux, procès-verbaux de séances, lettres de revendications ouvrières et contrats collectifs du travail agricole, registre de la commission paritaire. Syndicat agricole mixte de Lézignan-la-Cèbe (1907) Syndicat des ouvriers agricoles et assimilés (1910) Syndicat agricole professionnel des propriétaires viticulteurs de Lézignan-la-Cèbe (1936) Syndicat professionnel des ouvriers du bâtiment et assimilés (1936) Association des producteurs d'oignons de Lézignan-la-Cèbe (1940) Syndicat intercommunal de défense contre les ennemis des cultures de Lézignan-la-Cèbe et autres communes (1958-1963)

13W - Associations syndicales pour l'aménagement de cours d'eau 13W1 Fonds de l'association de défense de la rive droite de l'Hérault : statuts, 1911-1973 dossier d'enquête, comptes rendus d'assemblées, contrats d'engagement, dossier de contentieux, correspondance. Communicable en 2024

13W2 Fonds de l'association syndicale autorisée du ruisseau de Caval-Ferrand : notes 1922-1978 de calculs, liste de comptes, extraits du registre des délibérations, décisions du receveur sur l'apurement des comptes, dossier de travaux et d'entretien. [Dossier complémentaire cote 136EDT175] 13W3 Fonds de l'association syndicale autorisée du ruisseau du Merdaric : dossier 1933-1970 d'enquête publique portant sur la constitution de l'association, arrêtés, listes des propriétaires riverains, bulletins individuels d'adhésion, dossier de travaux de curage, plan, correspondance. 14W - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire 14W1 Création et fonctionnement du syndicat intercommunal de ramassage scolaire : 1959-2000 arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, adhésions, comptes rendus de réunions, cotisations sociales, correspondance. Communicable en 2051

14W2 Finances et comptabilité du syndicat intercommunal de ramassage scolaire : 1961-1982 budgets et comptes.


46

14W3 Comptabilité du syndicat intercommunal de ramassage scolaire : 2 cahiers de 1961-1981 comptabilité. 14W4 Comptabilité du syndicat intercommunal de ramassage scolaire : bordereaux 1961-1978 de mandats et de titre, états des participations des parents, 1 cahier des élèves (1961) et listes d'élèves par circuits et par commune. [Echantillonnage] 14W5 Organisation du ramassage scolaire : arrêtés préfectoraux, contrats et avenants. 1961-1980 15W - Associations culturelles et sportives 15W1 Fonds du comité des fêtes de Lézignan-la-Cèbe et de la société d'animation 1963-2007 lézignannaise : statuts, bilans, journaux de comptabilité, contrats d'engagements d'artistes, attestations de rémunération, déclarations sociales et déclarations auprès de la SACEM. Communicable en 2058

15W2 Fonds du Tennis club lézignannais : registre des délibérations, règlement, 1982-1992 journaux de comptabilité, bilans financiers, listes des inscrits, dossiers de tournois, dossier d'affiliation. Communicable en 2018


47

INDEX ACCIDENT DU TRAVAIL 1W 26 ACTION SOCIALE 11W 10 à 11 ADMINISTRATION COMMUNALE 1W 1 à 5 - 1W E1 ADMINISTRATION GENERALE 1W 10 AFFAIRE MATRIMONIALE 2W 63 AGENT NON TITULAIRE 1WE 36 - 5W 7 à 13 AGRICULTURE 1W 25 à 26 - 1W 28 AIDE MEDICALE 11W 3 AIDE SOCIALE 7W 31 - 11W 2 - 11W 9 AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 11W 1 AMENAGEMENT DES EAUX 9W 5 - 13W 1 à 3 ARCHIVES 1W 16 ASSOCIATION 1WE 71 - 10W 7 Association de défense de la rive droite de l'Hérault 13W 1 Association des producteurs d'oignons de Lézignan-la-Cèbe 12W 1 Association syndicale autorisée du ruisseau de Caval-Ferrand 13W 2 Association syndicale autorisée du ruisseau du Merdaric 13W 3


48

ASSURANCE SOCIALE 1WE 36 Atelier de pédagogie personnalisée de Pézenas 11W 8 Ateliers municipaux 7W 13 AUTOROUTE 8W 1 à 5 Bains-douches 7W 16 Bartes (chemin des) 8W 19 BAUX RURAUX 3W 19 Bédilières (chemin de) 7W 1 - 8W 18 - 9W 14 Blède (chemin de la) 8W 13 Bureau d'aide sociale 4W 2 à 3 - 11W 9 CADASTRE 1WE 31 - 4W 32 à 54 CALAMITE AGRICOLE 1W 27 Camping municipal l'Albizzia 7W 39 CANALISATION 9W 2 - 9W 19 CANCER 9W 46 Causse (quartier du) 9W 13 Caux (chemin de) 7W 8 - 8W 11 à 13 - 9W 14


49

CD124 8W 10 - 8W 22 - 9W 13 Centre communal d'action sociale 11W 10 à 11 CENTRE DE LOISIRS 10W 5 CHAMBRE CONSULAIRE 3W 16 à 18 Charte intercommunale de la basse vallée de l'Hérault 1W 17 CHASSE 1W 24 CHEMIN RURAL 8W 6 - 8W 9 CHOMAGE 11W 4 à 6 CIMETIERE 7W 15 - 9W 37 Collocations (chemin des) 8W 13 Comité des fêtes de Lézignan-la-Cèbe et de la société d'animation lézignannaise 15W 1 Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée 1W 18 - 1W E2 Communauté de communes du pays de Pézenas 1W 18 COMPTABILITE PUBLIQUE 1WE 13 à 27 - 1WE 31 à 33 - 1WE 68 à 70 - 4W 12 à 31 CONSTRUCTION 6W 81 CONTENTIEUX ADMINISTRATIF 1W 11 à 13 DEBIT DE BOISSONS 1WE 4


50

DECES 2W 5 à 8 - 2W 11 - 2W 14 - 2W 17 - 2W 20 - 2W 23 - 2W 26 - 2W 29 - 2W 32 - 2W 35 à 48 - 2W 50 à 61 DECHARGE PUBLIQUE 9W 44 DELEGUE DU PERSONNEL 5W 3 DISTRIBUTION DE GAZ 8W 24 DISTRIBUTION ELECTRIQUE 1WE 56 à 57 - 8W 25 à 44 EAU 9W 38 EAU POTABLE 1WE 65 à 70 - 4W 1 à 3 - 4W 7 à 8 - 4W 22 - 4W 25 à 28 - 4W 31 - 9W 21 ECOLE 7W 19 à 20 - 10W 1 à 4 - 10W 6 Ecoles (rue des) 1WE 62 - 8W 17 - 8W 20 - 9W 15 EDIFICE CULTUEL 7W 18 Egalité (rue de l') 8W 16 Eglise (place de l') 8W 16 Eguilles (chemin des) 8W 15 ELECTION CANTONALE 3W 11 ELECTION EUROPEENNE 3W 6 ELECTION LEGISLATIVE 3W 8 ELECTION MUNICIPALE 3W 12


51

ELECTION POLITIQUE 1WE 11 à 12 - 3W 1 à 4 - 3W 13 à 14 ELECTION PRESIDENTIELLE 3W 7 ELECTION PROFESSIONNELLE 3W 22 - 5W 3 ELECTION REGIONALE 3W 10 ELECTION SENATORIALE 3W 9 ELU 5W 17 EMPLOI DES JEUNES 5W 13 ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT 1WE 48 à 51 - 7W 21 à 24 ETAT CIVIL 1WE 8 - 2W 62 ETRANGER 1WE 10 - 2W 64 FINANCES COMMUNALES 1WE 28 à 30 - 4W 1 à 11 FISCALITE 4W 56 à 57 FONCTIONNAIRE HOSPITALIER 1WE 36 FONCTIONNAIRE TERRITORIAL 1WE 35 - 5W 6 à 8 Fontaine (avenue de la) 8W 17 FORMATION PROFESSIONNELLE 5W 5 FOYER 7W 32


52

FOYER RURAL 7W 26 Gare (avenue de la) 8W 22 - 9W 34 Gare (esplanade de la) 8W 14 GITE RURAL 1WE 44 - 7W 26 à 28 HABITAT INSALUBRE 9W 47 HALTE GARDERIE 1WE 32 à 33 - 5W 9 à 10 HOTEL DE VILLE 7W 11 à 12 HYDROCARBURE 1W 28 IMPOT SUR LE REVENU 4W 55 INFORMATIQUE 1WE 7 - 10W 2 INSERTION PROFESSIONNELLE 11W 8 INSTALLATION CLASSEE 9W 42 à 43 INSTALLATION SPORTIVE 1WE 54 - 7W 1 - 7W 33 à 38 JURY D'ASSISES 1W 23 JUSTICE 1WE 3 Laval (chemin de) 8W 13 Liberté (avenue de la) 8W 16


53

LOGEMENT 7W 29 à 30 LOTISSEMENT 4W 9 - 6W 61 à 78 - 7W 2 LOYER IMMOBILIER 1WE 44 à 47 MAIRE 1W 6 à 9 Mairie (rue de la) 8W 15 - 9W 14 MARIAGE 2W 4 - 2W 6 à 8 - 2W 10 - 2W 13 - 2W 16 - 2W 19 - 2W 22 - 2W 25 - 2W 28 - 2W 31 - 2W 34 - 2W 36 à 61 Merdaric (ruisseau du) 9W 12 Monument aux morts 7W 14 MONUMENT HISTORIQUE 7W 10 Moulin (rue du) 8W 21 Moulin à huile (place du) 8W 22 NAISSANCE 2W 1 à 3 - 2W 6 à 9 - 2W 12 - 2W 15 - 2W 18 - 2W 21 - 2W 24 - 2W 27 - 2W 30 - 2W 33 - 2W 36 à 48 - 2W 50 à 61 OLEAGINEUX 1W 36 ORDURES MENAGERES 9W 44 à 46 Ormesson (avenue Wladimir d') 1WE 58 à 59 - 8W 23 PERSONNE AGEE 7W 32 PERSONNEL 1WE 34 - 5W 2 - 5W 4


54

Plaine (chemin de la) 8W 13 - 9W 16 Plaine (ruisseau de la) 9W 12 POPULATION 1WE 9 POSTE 7W 17 PRISONNIER DE GUERRE 5W 1 Programme d'aménagement d'ensemble 1WE 41 à 43 - 1WE 64 - 6W 79 à 80 - 6W 82 à 88 - 9W 18 PROPAGANDE 3W 14 PROPRIETE PUBLIQUE 1W 15 - 7W 1 à 9 - 9W 48 PROTECTION SANITAIRE DU CHEPTEL 9W 39 PRUD'HOMME 3W 15 PUBLICATION INTERNE 1W 14 RECENSEMENT DE LA POPULATION 1W 22 REFERENDUM 3W 5 Remparts (rue des) 8W 17 REMUNERATION 1WE 37 - 5W 14 à 27 - 11W 7 RESTAURATION SCOLAIRE 1WE 31 à 33 - 1WE 52 à 53 - 7W 25 RMI 11W 7


55

RN9 8W 10 Salle polyvalente 1WE 46 à 47 - 1WE 55 SECURITE SOCIALE 3W 21 SERVICE NATIONAL 1W 20 à 21 SERVITUDE 8W 25 SICTOM de la région de Pézenas 9W 44 SIVU du collège de Montagnac 10W 3 SOCIETE MUTUALISTE 1WE 35 - 3W 22 Station d'épuration 1WE 60 à 61 - 9W 6 à 11 Station de pompage 9W 22 - 9W 28 Syndicat agricole mixte de Lézignan-la-Cèbe 12W 1 Syndicat agricole professionnel des propriétaires viticulteurs 12W 1 Syndicat des ouvriers agricoles et assimilés 12W 1 SYNDICAT INTERCOMMUNAL 12W 1 Syndicat intercommunal de défense contre les ennemis des cultures 12W 1 Syndicat intercommunal de ramassage scolaire 14W 1 à 5 SYNDICAT PROFESSIONNEL 12W 1


56

Syndicat professionnel des ouvriers du bâtiment et assimilés 12W 1 TAXE D'HABITATION 4W 61 TAXE FONCIERE 4W 58 à 60 TAXE PROFESSIONNELLE 4W 62 TELECOMMUNICATIONS 1WE 56 à 57 - 8W 45 Tennis club lézignannais 15W 2 TOURISME 10W 6 TRAITEMENT DES EAUX USEES 4W 1 à 3 - 4W 7 à 8 - 4W 22 - 4W 25 à 28 - 4W 31 - 9W 1 à 36 TRANSPORT SCOLAIRE 14W 1 à 5 URBANISME 1WE 38 à 40 - 6W 1 à 60 VACCINATION 9W 40 à 41 VEHICULE AUTOMOBILE 1W 19 - 1W E5 à 6 VIE POLITIQUE 10W 6 VILLAGE FLEURI 10W 6 VITICULTURE 1W 29 à 35 VOIE COMMUNALE 8W 6 à 9 ZONE D'ACTIVITES 1WE 63 - 9W 17


57

ZONE D'AMENAGEMENT 6W 89 à 90


58


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TABLE DES ABREVIATIONS

A Autoroute ADEME Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie AM Arrêté Municipal AO Appel d’Offre APD Avant-Projet Définitif APS Avant-Projet Sommaire ASSEDIC ASSociation pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce CCAS Centre Communal d’Action Sociale CD Chemin Départemental CDG Centre De Gestion CEC Contrat Emploi Consolidé CES Contrat Emploi Solidarité CNFPT Centre National de la Fonction Publique Territoriale CNRACL Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales CTSO Carrières et Travaux du Sud Ouest CU Certificat d’Urbanisme DCE Dossier de Consultation des Entreprises DCM Délibération du Conseil Municipal DGD Décompte Général et Définitif DIA Déclaration d’Intention d’Aliéner DICT Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux DIU Dossier d’Intervention Ultérieure DOE Dossier des Ouvrages Exécutés DP Déclaration Préalable DT Déclaration de Travaux EDF Electricité de France FONPEL FONds de Pension des Elus Locaux GDF Gaz de France IRCANTEC Institution de Retraites des Collectivités, des Agents Non Titulaires de l’Etat et des

Collectivités PAE Programme d’Aménagement d’Ensemble PLU Plan Local d’Urbanisme POS Plan d’Occupation des Sols PPRI Plan de Prévention contre les Risques d’Inondation RMI Revenu Minimum d’Insertion RN Route Nationale RU Renseignement d’Urbanisme SACEM Société civile des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique TLE Taxe Locale d’Equipement TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée URSSAF Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales VHS Video Home System ZAC Zone d’Aménagement Concerté ZAE Zone d’Activité Economique


60


61

TABLE DES MATIERES

PAGE

SOMMAIRE................................................................................................................................................1

INTRODUCTION.......................................................................................................................................3

PRESENTATION DU FONDS ....................................................................................................................5

PLAN DE CLASSEMENT ...........................................................................................................................7

VERSEMENTS W......................................................................................................................................9

1 W. ADMINISTRATION COMMUNALE ET GENERALE ........................................................................9

2 W. ETAT CIVIL......................................................................................................................................12

3 W. ELECTIONS .....................................................................................................................................16

4 W. FINANCES ET COMPTABILITE .......................................................................................................18

5 W. PERSONNEL COMMUNAL ..............................................................................................................23

6 W. URBANISME ....................................................................................................................................26

7 W. BIENS COMMUNAUX ......................................................................................................................32

8 W. VOIRIE ET RESEAUX DIVERS ........................................................................................................35

9 W. ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, HYGIENE ET SANTE ............................................................39

10 W. ENSEIGNEMENT, SPORT, LOISIRS ET CULTURE ........................................................................43

11 W. ACTION SOCIALE..........................................................................................................................44

12 W. ASSOCIATIONS SYNDICALES PROFESSIONNELLES ...................................................................45

13 W. ASSOCIATIONS SYNDICALES POUR L’AMENAGEMENT DE COURS D’EAU .............................45

14 W. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE SCOLAIRE.......................................................45

15 W. ASSOCIATIONS CULTURELLES ET SPORTIVES ...........................................................................46

INDEX .......................................................................................................................................................47

TABLE DES ABREVIATIONS ET TERMES SPECIFIQUES.........................................................................59

TABLE DES MATIERES .............................................................................................................................61

Documents

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES … · 1 SOMMAIRE PAGE SOMMAIRE ... occupation par le comte Wladimir d’Ormesson. Répertoire numérique détaillé des archives communales