N

SYSTEME

PLANIMETRIQUE

LAMBERT

ZONE III

1

clapie

r

cla

pier

cla

pier

cla

pier

clapier

grille

Sortie 2

50x50

Clou 1

cla

pier

clapier

desCombes

"LE SASKIA"

PARCELLE 50

2PARCELLE

 503

67

8

9

10

11

12

13

14

15

8

7

faîtage 19

0.80

pente 8%

niv RDC 1

84.86

7.58

25.44

6.53

82.17

3.96 4.97

3.40 3.41

28

29

18.46

70.33

2.13

F 503

F 502

F 501

F 500

F 907

F 1013

F 1014

F 938

F 422

F 1132

F 884

51

50

52

53

54

55

56

30

27

45 4344

4647

48

49 26

55.93

36.70

14.64

25.35

10.21

35.31

7.00

23.35

Lot 1B

Lot 2A

Lot 3ALot 4A

Lot 5ALot 6B

Lot 7B

Lot 8A

Lot 9A

Lot 10A

Lot 11A

Lot 12B

324000-

324050-

894050-

894100-

-324000

-324050

Section et numéro de parcelle

Limites non garanties

Application des limites cadastrales

Symbole et numéro du point de la limite

Nouvelle limite

Limite de propriété

F 502

LÉGENDE DU PLAN FONCIER

de l'ensemble des limites.

calculée suite à la définition contradictoire :- Superficie ou superficie réelle

des limites (bornage).

fait l'objet d'une définition contradictoire

calculée à partir d'un relevé n'ayant pas :- Superficie indicative

n'a qu'une valeur indicative.

provient de la documentation cadastrale, :- Contenance cadastrale

DÉFINITIONS DES SURFACES

DATE ORDRE NATURE DES TRAVAUX RESPONSABLEDESSININDICE

A G A T EGEOMETRES EXPERTS

Bruno GRANJON - Adrien LEPOUTRE

Jean-Luc ROUX - Sandrine TERRASSON

20, rue Paul Helbronner - 38100 Grenoble

Tél : 04 76 40 17 84 - Fax : 04 76 23 03 63

Siège social

A Etablissement du plan NRA

Section F

LOTISSEMENT DE 12 CHALETS

Permis de construire valant division parcellaire

Application de l'article R. 431-24 du code de l'urbanisme

Principe de division

PC 32

VAUJANYCommune de

N°502-503

TRAVERDET ET GRANDES COTES

L'obtention de cet accord devra être validée aux archives du Géomètre.

ont été convoqués. L'accord écrit des riverains sur la limite définie a été demandé.

Les limites foncières ont été définies lors d'un accès des lieux auquel les propriétaires

Les coordonnées planimétriques sont rattachées au système de projection CC45Nota :

Echelle : 1/500

06145.0033.D02N/Réf :

trignat-pc32-ca.dgnRéf fichier :

22/03/16 TRIGNAT J.L. REINAUDO