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BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 1 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Examen : BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Session : 2011
Spécialité : COMPTABILITÉ Code : 1109-COM ST A
Épreuve scientifique et technique Durée : 3 heures Coefficient : 5
Sous épreuve E1 A : Activités Professionnelles de Synthèse Unité : 11
Ce sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24. Assurez-vous que cet exemplaire est complet.
S'il est incomplet, demandez un autre exemplaire au chef de salle.
SUJET
DOCUMENTS ET MATÉRIELS AUTORISÉS La liste des comptes du plan comptable général, à l'exclusion de toute autre information sous forme de tableaux, schémas ou commentaires. La calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de transmission, à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire.
Les échanges ou prêts de documents ou de matériels sont interdits pendant l'épreuve.
LE SUJET COMPREND 5 DOSSIERS INDÉPENDANTS
Annexes Annexes à rendre avec la copie THÈMES Pages
Codes Pages Codes Pages Barème
Présentation de l'entreprise Organisation et extrait du plan des comptes de l’entreprise Documentation fiscale et comptable
2 à 4
Dossier A Comptabilisation d'opérations courantes
• Documents à enregistrer 5 A1 à A8 7 à 14 R1
R1 suite 19 et 20 35 points
Dossier B Travaux d’inventaire
• Régularisation des charges et produits • Amortissement • Régularisation cession d’immobilisation
5 B 1 B 2 15
R1 suite R2 R3
20 et 21 20 points
Dossier C Candidature à un avis de marché public
• Chiffrage du bordereau de prix • Rédaction et présentation de la lettre d’accompagnement
5 C1 C 2 16 et 17
R4 Copie
22
28 points
Dossier D Étude de rentabilité
• Calcul du seuil, du chiffre d’affaires prévisionnel
6 D1 18 R5 23 7 points
Dossier E Présentation de l’emprunt sur tableur
• Formules et valeurs cibles 6 E1 18 R6 24 10 points
TOTAL 100 points
AVERTISSEMENT Les documents à compléter et à rendre ne sont fournis qu'en un seul exemplaire.
Aucun exemplaire supplémentaire ne sera remis au candidat pendant le déroulement de l’épreuve. Si le texte du sujet, des questions ou des annexes conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses il est demandé au candidat de la (ou les) mentionner explicitement sur la copie.
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 2 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
PRÉSENTATION DE L'ENTREPRISE
Depuis 1992, après la fermeture de l’entreprise qui l’employait, Pierre Lecocq, boulanger-pâtissier, s’est installé sur la Grand’ Place de Béthune. Auparavant, il avait appris son métier chez Lenôtre. Il a souhaité travailler sur un four à bois de la marque Llopis, gage de qualité pour la clientèle. Ce four est installé dans la boutique, ce qui renforce l’idée de fabrication sur place. Son implantation réussie lui a permis d’ouvrir un magasin à Bruay la Buissière, puis à Lens. L’ouverture d’un quatrième est actuellement à l’étude.
Raison sociale Pierre LECOCQ – BOULANGER-PÂTISSIER
Siège social 15 Grand’ Place – 62400 BÉTHUNE
Année de création 1992
Activité Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Forme juridique EURL au capital de 7 622,45 EUROS
Direction Pierre Lecocq – Gérant
Exercice comptable 01/07/2010 au 30/06/2011
Téléphone 03 21 56 17 21
RCS B 384 496 402
NAF 1071C
SIRET 384 496 402 00023
Numéro intracommunautaire FR41384496402
TVA Taux de 5,5 % pour les activités de boulangerie, de pâtisserie et de
traiteur Taux de 19,6 % pour le reste des activités
Effectif 30 personnes
Logiciels
Utilisation du logiciel de gestion de la caisse des boulangers - pâtissiers : GOMC qui génère le journal des ventes comptoirs et des caisses. L’exportation des fichiers sur tableur sert aux enregistrements comptables et fiscaux. GOMC se connecte directement (ou par Internet) à partir des caisses des magasins. En fin de journée, il récupère automatiquement les bandes de contrôle électronique des caisses. Utilisation du logiciel de comptabilité pour les saisies des bordereaux.
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 3 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Organisation comptable
Les journaux utilisés sont les suivants : Achats (AC), Ventes (VT), Banque (BQ), Caisse (CA), Opérations diverses (OD). Le libellé doit être composé du nom du tiers et du numéro du document. Les numéros des comptes individuels de tiers sont constitués de la racine du PCG (401, 404, ou 411) et des quatre premières lettres du nom du tiers.
Extrait du plan des comptes de l'entreprise Boulangerie Pierre Lecocq pour les 3 magasins N° de compte Intitulé du compte N° de compte Intitulé du compte
215400 Matériel industriel 601100 Achats farine
218300 Matériel de bureau et matériel informatique 601200 Achats de matières premières
238000 Avances et acomptes versés sur commandes immobilisations corporelles
601300 Achats denrées pour fabrication traiteur
281540 Amortissements du matériel industriel
311000 Stocks de farines 606120 Combustibles bois
312000 Stocks de matières premières 606140 Carburant 326000 Stocks d’emballages 331000 Stocks de produits en cours
606300 Achats de fournitures d’entretien et de petits équipements
371000 Stocks de marchandises 606800 Achats d’autres matières et fournitures
401000 Fournisseurs compte collectif 607000 Achats marchandises
404000 Fournisseurs d’immobilisations compte collectif 612200 Redevance crédit-bail mobilier
411000 Clients compte collectif 613000 Locations 445510 TVA à décaisser 615000 Entretien et réparations 445200 TVA due intracommunautaire 622600 Honoraires
445620 TVA déductible sur immobilisations 625000 Déplacements, missions et réceptions
445661 TVA déductible sur autres biens et services 5,5 % 627000 Services bancaires et assimilés
445662 TVA déductible sur autres biens et services 19,6 % 628100 Concours divers (cotisations…)
445668 TVA déductible sur autres biens et services UE 5,5 % 658000 Charges diverses de gestion courante
445669 TVA déductible sur autres biens et services UE 19,6 % 658100 Écart de caisse
445670 Crédit de TVA à reporter 671200 Pénalités, amendes fiscales et pénales 445711 TVA collectée 5,5 % 445712 TVA collectée 19,6 %
675000 Valeur comptable des éléments d’actif cédés
486000 Charges constatées d’avance 511200 Chèques à encaisser
681120 Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles
511500 Cartes bleues à encaisser 707100 Ventes de marchandises 511600 Titres Restaurant 758000 Produits de gestion courante 512900 Banque HSBC 758100 Écart de caisse
531000 Caisse
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 4 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Documentation comptable (extraits)
Acquisitions intracommunautaires N° 2474 : Les acquisitions intracommunautaires en France de biens en provenance d’un autre État membre sont, en principe, soumises à la TVA française. Principe : l’entreprise doit enregistrer deux TVA distinctes de même montant (sauf prorata éventuel) : - une TVA à payer, - et une TVA à récupérer.
Source : F. Lefebvre
Documentation fiscale (extraits)
TVA déductible : location de véhicule / crédit-bail Le coefficient d’admission exprime la proportion maximale de taxe que la réglementation autorise à déduire sur une dépense […]. Le coefficient d’admission d’un bien ou d’un service […] est nul lorsque le bien ou le service fait l’objet d’une mesure d’exclusion du droit à déduction. N° 55900 : Véhicules de transport des personnes Le coefficient d’admission est nul pour les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à usages mixtes. Le coefficient d’admission est également nul pour les éléments constitutifs, pièces détachées et accessoires de ces véhicules ou engins. N° 55995 : Services afférents à des biens exclus Sont exclus du droit à déduction les prestations de services de toute nature, notamment les locations, afférentes aux biens dont le coefficient d’admission est nul.
Source : F. Lefebvre
ooOoo
Encaissement des titres restaurant Le titre restaurant s’analyse non pas comme un chèque mais comme un instrument de paiement limité à certaines créances. Ce sont des "titres spéciaux de paiement". Mais, en aucun cas, ils ne sont assimilables aux instruments monétaires existants : billets ou chèques bancaires. […] les restaurateurs et commerçants n’ayant aucune obligation de les accepter en règlement d’achats effectués dans leurs établissements. Ils ne peuvent donner lieu à aucun rendu de monnaie sur leur valeur libératoire, les titres devant être utilisés pour la totalité de leur valeur en règlement des prestations qu’ils permettent d’acquitter.
Source : cntr.fr
Note complémentaire du comptable Le commerçant encaisse les titres restaurant des différents émetteurs (sociétés spécialisées dans l’émission et la vente de titres) que lui remettent ses clients. Le récapitulatif des sommes encaissées et les titres sont envoyés au CRT (Centrale de Règlement des Titres) qui traite les titres de ces émetteurs. Le CRT rembourse le commerçant en prélevant des frais et la TVA sur la somme déclarée. Le remboursement des titres restaurant par l’organisme CRT donne lieu à des écritures chez le commerçant : - au débit : le montant remboursé dans le compte "Banque", les frais bancaires et assimilés et la TVA déductible dans les comptes correspondants, - au crédit : le montant déclaré dans le compte "Titres restaurant".
ooOoo Les ventes au comptant et leur règlement Par simplification, l’entreprise a fait le choix de comptabiliser les ventes au comptant dans le journal de caisse. Les comptes d’attente sont utilisés pour les règlements autres qu’en espèces. Les écarts de caisse sont enregistrés dans les comptes prévus à cet effet.
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 5 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Dans le cadre de votre préparation au Baccalauréat Professionnel Comptabilité, vous effectuez, au mois de juin, une période de formation au sein de la boulangerie-pâtisserie Pierre LECOCQ. Vous assistez principalement Madame Marie LECOCQ, secrétaire comptable qui vous confie différents travaux à réaliser.
DOSSIER A : COMPTABILISATION D’OPÉRATIONS COURANTES Madame Marie LECOCQ vous remet les documents comptables reçus ou émis par la boulangerie-pâtisserie de Béthune qui n’ont pas encore été comptabilisés (Annexes A1 à A8). Travail à faire :
• Enregistrer ces documents à leur date de création sur le bordereau de saisie. (Annexes R1 et R1 suite à rendre avec la copie).
DOSSIER B : TRAVAUX D’INVENTAIRE Madame Marie LECOCQ vous charge de préparer les travaux d’inventaire concernant le plan d’amortissement du nouveau four LLOPIS (Annexe A7), la cession de l’ancien four et la régularisation des charges (Annexe B1). Elle vous remet une note contenant les informations relatives aux dotations (Annexe B2). Travail à faire :
• Compléter les deux premières annuités du plan d’amortissement du four LLOPIS acheté ce mois (Annexe R2 à rendre avec la copie).
• Compléter le tableau de régularisation des charges et produits (Annexe R3 à rendre avec la copie), puis expliquer sur quel principe repose cette régularisation.
• Préparer la comptabilisation des opérations d’inventaire sur le bordereau (Annexe R1 suite à rendre avec la copie).
DOSSIER C : CANDIDATURE À UN AVIS DE MARCHÉ PUBLIC
La Région Nord/Pas-de-Calais a lancé un avis de marché public pour la fourniture de pâtisseries. Elles seront servies lors de la soirée de présentation de l’état d’avancement du chantier du musée Le Louvre-Lens prévue le vendredi 9 septembre 2011 (Annexe C1). Monsieur Pierre LECOCQ se porte candidat pour cet appel d’offres. Il a pris connaissance de l’avis de marché ainsi que du cahier des charges et a déjà préparé plusieurs documents du dossier, à savoir : la lettre de candidature, la déclaration de l’entreprise candidate et l’acte d’engagement. Un dernier document du dossier doit être complété : le formulaire de candidature. Pour présenter sa candidature à ce marché, Monsieur LECOCQ a conçu une présentation originale de ses macarons, sous forme de pyramide (Annexe C2). L’impression sur l’emballage d’une photo du Louvre-Lens sera offerte. Il vous demande de signaler ce geste commercial. Monsieur LECOCQ vous charge également de rédiger le courrier d’accompagnement. Il est impératif que ce courrier énonce le produit proposé ainsi que les pièces constitutives du dossier de candidature. Travail à faire :
• Compléter et chiffrer le formulaire de candidature (Annexe R4 à rendre avec la copie),
• Rédiger le courrier d’accompagnement (sur votre copie).
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 6 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
DOSSIER D : ÉTUDE DE RENTABILITÉ
Dans le cadre de son projet de développement concernant l’ouverture du quatrième magasin, Monsieur Pierre LECOCQ vous demande de participer à une étude de rentabilité qu’il présentera aux banquiers afin d’obtenir un prêt pour financer le fonds de roulement. Il souhaite connaître le chiffre d’affaires qui permettra d’atteindre un résultat de 100 000 euros, ce chiffre d’affaires obtenu doit être supérieur à 400 000 euros pour décider de l’ouverture du quatrième magasin. Vous disposez du compte de résultat prévisionnel (Annexe D1). Travail à faire :
• Compléter le tableau et calculer le seuil de rentabilité (Annexe R5 à rendre avec la copie).
• Calculer le chiffre d’affaires qui permet d’atteindre un résultat de 100 000 € (Annexe R5 à rendre avec la copie).
• Donner votre décision pour l’ouverture du quatrième magasin (Annexe R5 à rendre avec la copie).
DOSSIER E : PRÉSENTATION DE L’EMPRUNT SUR TABLEUR Une offre de prêt a été faite par le Crédit Agricole pour l’ouverture du quatrième magasin. Monsieur LECOCQ souhaite effectuer quelques simulations à l’aide des valeurs cibles (Annexe E1). Travail à faire :
• Compléter la feuille d’analyse du tableur (Annexe R6 à rendre avec la copie).
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 7 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
MOULINS WAAST 40 RUE DU MOULIN
59246 MONS EN PÉVÈLE France Tél : (33) 03.20.64.63.20 Fax : (33) 03.20.64.63.29 Email : [email protected]
FACTURE N° : 00600262 M. LECOCQ Pierre Date de facture : 14/06/2011 N° NA Client : FR41384496402 15 GRAND'PLACE Code Client : LECO 62400 BÉTHUNE Transporteur : 000 - PAR NOS SOINS BL n°23989 du 02/06/2011 – M. LECOCQ Pierre
Réf. Désignation Cdt Qté Poids Kg PU HT UV
Montant HT TVA
FCAMPD
Farine de blé Type 65 Réf campteclair Lot : 1705100204 DLUO : 12/01/2012
25 Kg 32 800,000 0,50 Kg 400,00 V1
FSAV
Farine de bé type 65 Réf savourette Lot : 2705100301 DLUO : 20/01/2012
25 Kg 1 25,000 0,47 Kg 11,75 V1
FLAVOI Flocons d'avoine 10 Kg 1 10,000 0,90 Kg 9,00 V1
FMEULMW
Farine de blé tendre type 80 Réf meule mw Lot : 1705100014 DLUO : 27/01/2012
25 Kg 3 75,000 0,58 Kg 43,50 V1
MPBAV Mix pain de bavière Lot : 1805100240 DLUO : 13/01/2012
25 Kg 1 25,000 1,00 Kg 25,00 V1
M7CER Mix 7 céréales Lot : 0605100072 DLUO : 01/01/2012
25 Kg 2 50,000 1,00 Kg 50,00 V1
Code TVA Taux TVA Montant HT Montant TVA TOTAL NET HT 539,25
V1 5,50% 539,25 29,66 TOTAL
TVA 29,66
Totaux
539,25 29,66
TOTAL TTC € 568,91
Mode Paiement : CH - CHÈQUE 030 - FIN DE MOIS Date d'échéance : 30/06/2011 Aucun escompte accordé pour paiement anticipé. Intérêts de retard : 1,5 fois le taux légal en vigueur.
SARL AU CAPITAL DE 200 000 € - N° TVA FR02330449638 SIRET 330 449 638 00015 - NAF 1061A
Annexe A1
Farine
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 8 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe A2
ISPC Gent NV Ottergernsesteenweg Zuid 720 9000 GENT- BELGIQUE
KBC: IBAN NR: BIC Code BTW/TVA RPR
440-0343361-53 BE53 4400 3433 6153
KREDBEBB BE 0447 568 589
GENT
Telefoon / Fax : +32(0)9-2415111 Internet: http://www.ispc.be GENT 14-juin-11
DE HORECASPECIALIST VAN A TOT Z LE SPÉCIALISTE HORECA de A à Z
No TVA FR 41384496402
PIERRE LECOCQ GRAND’PLACE 15 62400 BÉTHUNE No Facture 62.894 Page 1
BTW Artikelnr. Numéro d'article
VP Emb.
Inh. EH Con.Unit
Omschrijving
Description
Hoeveelheid Quantité
Prijs / enh. Prix / Unit.
Bedrag Montant TVA
32.210.91 FA 250 PI Couvercle pour pot 30 cc 1,00 5,25 5,25 FR
32.213.98 FA 250 PI Cup clair 30 cc 1,00 6,60 6,60 FR
32.214.39 PI Ros. Plat à servir blossom clair 2,00 43,75 87,50 FR
32.214.55 CN 6 PI Ros. Blossom + tray transparant 6,00 7,75 46,50 FR
61.194.41 Rosle passoir 24cm vert pliable 1,00 29,95 29,95 FR
61.195.82 Rosle passoir 20cm vert pliable 1,00 27,95 27,95 FR
61.199.20 Lc dessous plat silicon rouge 1,00 7,70 7,70 FR
61.263.97 CN 1000 PI Eprouvette professional 2,00 105,16 210,32 FR
63.249.83 PI Tasse et soustasse 100 ml rombo 12,00 1,50 18,00 FR
69.262.18 CN 40 PI Solia bambou cups 5cl 50x45 1,00 34,95
34,95 FR
Non Food - Total 474 ,72
36.410.75 SE 2500 GR Ispc vvasabi noix
1,00 21,91 21,91 FR
37.207.46 BO 400 GR Paprika del piquillo aoc 18-22 8,00 6,84 54,72 FR
38.101.75 BT 50 CL Huile d'olive castelas aoc 1,00 15,65 15,65 FR
38.118.34 BO 3 LT Castelas huile d'olive 1,00 70,43 70,43 FR
38.431.92 PT 420 GR Olives nouvelles lucques 3,00 8,05 24,15 FR
51.208.45 J.g.chorizo extra iberico 1,19 22,32 26,47 FR
Food Total 213,33
TOTAL EXCL TVA 688,05 FR
Mode de paiement : 10 Visa TOTAL Euro 688,05
Products : ISPC biedt een ruim assortiment aan van meer dan 40.000 producten. Een ongeëvenaarde keuze op de markt. Food : Vers: vis, vlees, gevogelte, wild, groente, fruit, zuivel, vleeswaren, ... Droog: delicatessen, food, diepvries, patisserie, ... Non-Food : Apparatuur, keukenmateriaal, textiel, porselein, meubels, huishoudproducten, papierwaren, culinaire literatuur, ... Drinks : Champagnes, (schuim)wijnen, siropen, likeuren, sterke dranken, ...
Pour fabrication traiteur
Petit équipe- ment
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 9 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe A3
Date d’enregistrement des ventes au
comptant le 14/06/2011
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 10 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe A4
CRT
Code client : 20537 N° de remise : 0033948548 N° de règlement rrrèglrèglement
: 10734899 N° de chèque : 1350695 Date de règlement : 15/06/2011 Montant déclaré : 1 072,56 € Quantité déclarée : 146
BORDEREAU DE RÈGLEMENT À CONSERVER
TR PATISSERIE-BOULANGERIE
PIERRE LECOCQ
15 GRAND’PLACE
62400 BÉTHUNE
RÉGLEMENT PAR CHÈQUE CI-JOINT. Nous vous remercions pour la qualité de votre remise.
Détail de la lecture et des frais : le détail des n° de titres lus est disponible sur le site www.crt.asso.fr (rubrique "Votre compte").
LIBELLÉS CD CDT CR TR TOTAL HT TVA* TTC
Montant / Émetteur 411,45 58,20 267,83 335,08 1 072,56
Prestations émetteurs 11,52 1,87 9,83 10,56 33,78 6,63 40,41
Frais CRT par remise 2,46 0,35 1,60 2,00 6,41 1,25 7,66
*taux de TVA à 19,6 %
LIBELLÉS CD CDT CR TR TOTAL
Total Frais HT/Émetteur 13,98 2,22 11,43 12,56 40,19
Total TVA/Émetteur 2,74 0,44 2,24 2,46 7,88
Total Frais TTC/Émetteur 16,72 2,66 13,67 15,02 48,07
Remboursement/Émetteur 394,73 55,54 254,16 320,06 1 024,49
Ajustement remise n° 0033948548 0,00 0,00 0,00 0,00 0
Montant virement par émetteur - chèque 394,73 55,54 254,16 320,06 1 024,49
N° de facture/Émetteur CD010734899 CT010734899 CR010734899 TR010734899
Le détail de la lecture de votre remise est disponible sur le site www.crt.asso.fr (rubrique "Votre compte") ou par simple demande auprès de notre service client au 0 892 680 655 (0,34/ min), ou par courriel à l'adresse : [email protected]
Bordereau de règlement des titres
restaurant du mois de mai dernier.
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 11 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe A5
C R E D I P A R
Direction des Services à La Clientèle 12 AVENUE ANDRÉ MALRAUX 92300 LEVALLOIS PERRET
FACTURE DE LOCATION
NUMÉRO 33400 DU 15/06/2011
EURL PIERRE LECOCQ 15 GRAND’PLACE 62400 BÉTHUNE
Pas d'escompte en cas de règlement anticipé. En cas de retard de paiement, les intérêts de retard seront calculés au taux de trois fois le taux d'intérêt légal.
PÉRIODE FACTURÉE DU 15/06/2011 AU 15/07/2011
VÉHICULES PARTICULIERS
LIBELLÉ HT Taux TVA TTC
LOYER FINANCIER
958,66 19,6 % 187,90 1 146,56
TOTAL dont TVA récupérable 958,66 187,90 1 146,56
RÉCAPITULATIF TVA
Base HT Taux M o n t a n t
958,66 19,60 187,90 TVA acquittée sur les débits
TOTAL GÉNÉRAL TTC 1 146,56 EUROS
RÈGLEMENT PAR PRÉLÈVEMENT AU
20/06/2011 SUR VOTRE COMPTE
VÉHICULE
Contrat/Modèle/ Référence
Immatriculation/ conducteur
Série/Genre/ Zone libre
0185203 807 Premium Pack 2.2HDI
170 ch
9718 YL 62 VF3EB4HSJ1332
S.A. au capital de 107 300 016,00 EUROS
N° RCS NANTERRE B 317425981 N° ORIAS 07004921
N° TVA : FR49317425981
Véhicule de tourisme
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 12 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe A6
Numéro de l'avis AVIS DE CONTRAVENTION Date de l'avis de de contravention contravention 8879781 15/06/2011
Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Le véhicule dont le certificat d'immatriculation est établi à votre nom a fait l'objet d'un contrôle ayant permis de constater l'infraction figurant ci-dessous.
M. LE REPRÉSENTANT LÉGAL
Bou langer ie LECOCQ 15 GRAND’PLACE 62400 BÉTHUNE
Date/heure et lieu de l'infraction Le 01/06/2011 à 13h53 RN43 VIS À VIS DU 19 ROUTE DE BETHUNE Direction : LENS VERS LOOS EN GOHELLE LENS - 62300 Contrôle Votre véhicule a été contrôlé à : 62 km/h Pour une vitesse limite autorisée de : 50 km/h La vitesse retenue est de : 57 km/h Appareil de contrôle homologué : 210C (MESTA) - 00292 Date de dernière vérification : 18/03/2010 Identification de l'agent verbalisateur Agent verbalisateur N° : 43576 Code Service : PN
Identification du véhicule Immatriculation : 9718 YL 62 Pays : FR Marque : PEUGEOT Description de l'infraction EXCÈS DE VITESSE INFÉRIEUR À 20 KM/H PAR CONDUCTEUR DE VÉHICULE À MOTEUR - VITESSE MAXIMALE AUTORISÉE INFÉRIEURE OU ÉGALE À 50 KM/H. Prévue par Art.r.413-14 du Code de la Route. Réprimée par Art.r.413-14 du Code de la Route. Effet(s) sur le permis de conduire
Cette infraction entraîne un retrait de point(s) permis de conduire : oui
Montant de l'amende forfaitaire : 135 €
Si vous payez dans les 15 jours à compter du 15/06/2011, ce montant est ramené à : 90 € Ce délai est porté à 30 jours en cas de paiement par timbre dématérialisé ou par carte bancaire (sur internet, par serveur vocal, ou auprès des guichets du Trésor public). Si vous ne payez pas ou ne contestez pas dans les 45 jours à compter du 22/06/2010, ce montant sera majoré et porté à : 375 € Vous recevrez alors un AVIS D'AMENDE FORFAITAIRE MAJORÉE - art. 529-2 du code de procédure pénale. Ce délai de paiement (et non de contestation) est porté à 60 jours en cas de paiement par timbre dématérialisé ou par carte bancaire (sur internet, par serveur vocal, ou auprès des guichets du Trésor public).
VOUS RECONNAISSEZ L’INFRACTION
Vous devez payer l'amende en utilisant un des modes de paiement décrits dans le document intitulé : « Comment payer cette amende forfaitaire ».
Le paiement de l'amende entraîne la reconnaissance de l'infraction, le retrait de point(s) correspondant et met fin à l'action publique (article 529 du code de procédure pénale et L223-1 du code de la route).
VOUS CONTESTEZ AVOIR COMMIS L'INFRACTION
1) Votre véhicule a été volé ou détruit ou vos plaques d'immatriculation ont été usurpées.
2) Un autre conducteur utilisait votre véhicule au moment de l'infraction. Dans ces deux cas, vous n'effectuez ni paiement ni consignation.
3) Pour tout autre motif, vous devez verser une consignation d'un montant égal à celui de l'amende forfaitaire.
Dans tous les cas, complétez le formulaire joint et adressez votre requête par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à :
Monsieur l'officier du ministère public Contrôle Automatisé
CS 41101 35911 RENNES CEDEX 9
Payé par chèque n° 03226564 le jour même de la contravention.
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 13 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe A7
6 impasse du Levant ZA Piossane III 31590 VERFEIL Tél : 33 05 34 25 13 65 Fax : 33 05 34 25 84 68 [email protected] www.fmfservices.com TVA INTRA : FR17383606613
Facture (€) N° facture 15178
du 16/06/2011
Boulangerie LECOCQ Pierre 15 Grand’ Place 62400 BÉTHUNE
Commande n° 5326
Devis n° 2662 Code client 12148
Fourniture et montage d'un four de boulangerie LLOPIS Girelec de diamètre 2 m 50
code Marque Désignation : Qté Prix unitaire
Montant HT
117900 J. LLOPIS GIRELEC Four sole tournante 2.50 élect.
Diamètre de sole de 2,50 m. Superficie de cuisson
de 4,90 m². Diamètre extérieur : 3,40 m. Hauteur
extérieure au centre de 2 650 m. Énergie
électrique. Puissance électrique raccordée: 27 kW.
Alimentation: 400 V Tri+N+T.
1 42 000,00 42 000,00
Total HT en € % TVA Total TVA en €
Total TTC en € acompte Net à payer 42 000,00 19,60 % 8 232,00 50 232,00 20 000,00 30 232,00
Règlement: Échéance Chèque à réception 30/06/2011
En application de la loi du 12 mai 1980, le matériel livré reste la propriété du vendeur jusqu'à son paiement
intégral et ceci sans aucune réserve. Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé.
Tout retard de paiement engendre une pénalité de retard au taux légal majoré de 5 points. En cas de
contestation le Tribunal est le seul compétent.
FMF Services - SAS au capital de 87 500 euros- RCS Toulouse B 383606613 - NAF 4669C
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 14 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe A8
A S S O C I A T I O N LOUVRE-LENS
Office de Tourisme26 rue de la Paix
BP 24462305 LENS cedex
contact@association-louvre-lens.comwww.association-louvre-lens.com
BULLETIN ENTREPRISE L'association LOUVRE-LENS a pour objectifs :
• d'accompagner la réussite du LOUVRE-LENS, • de sensibiliser et informer sur ses enjeux, • de fédérer et promouvoir les initiatives pour le LOUVRE-LENS.
Mise en place par le conseil de développement de l'Agglomération de Lens-Liévin en partenariat avec le comité de soutien à la candidature lensoise et les autres conseils de développement de la région Nord / Pas-de-Calais, l'Association LOUVRE-LENS regroupe plusieurs collèges : les fondateurs, les adhésions individuelles, les entreprises, les associations.
En adhérant à l'association Louvre-Lens, vous soutenez nos initiatives et vous contribuez à la réussite du LOUVRE-LENS.
Nous vous tiendrons régulièrement informés des activités de notre association et de l'avancée du LOUVRE-LENS.
Entreprise / Société : Pierre LECOCQ – Boulanger-pâtissier
Adresse : 15 Grand’Place
Code : 62400 Ville : BÉTHUNE
Tél. : 03 21 56 17 21 Mail :
� J'adhère à l'Association LOUVRE-LENS
� Je renouvelle ma cotisation à l'Association LOUVRE-LENS N° adhérent :
Verse ma cotisation annuelle de 100 € minimum et 2 000 € maximum.
Montant versé 100 € x 1 an(s) = 100 €
� Par chèque bancaire Date : 17/06/2011 Signature (*)
(*') Signature des parents pour les mineurs
Le Louvre-Lens, une chance pour le développement
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 15 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Note
L’écriture de dotations aux amortissements 2011 a déjà été passée pour toutes
les immobilisations, excepté celles concernant l’achat et la cession des fours.
Modalités d’amortissement du four LLOPIS (Girelec) :
Mode d’amortissement : non linéaire en fonction d’unités d’œuvre pour un total
de 86 000 heures d’utilisation avec pour les deux premières années :
- 360 heures en juin 2011,
- 4 000 heures de juillet 2011 à juin 2012.
Il est prévu de revendre le four dans 20 ans pour une valeur de 4 000 €.
Cession de l’ancien four :
Monsieur Lecocq a cédé le 30 mai 2011 son ancien four à un boulanger de la
région.
Seule la facture de vente a été comptabilisée à la date de cession, le prix de
cession est de 3 000 €. Vous trouverez ci-dessous le plan d’amortissement.
PLAN D’AMORTISSEMENT
Mme Lecocq
Compte 215400 Matériel industriel
Désignation Four à bois Valeur d’acquisition 31 800 € Type Linéaire
Durée 20 ans Date d’acquisition 02/11/1992
Taux 5 % Date de mise en service 02/11/1992
Exercice Base à amortir Dotation Cumul des
amortissements
Valeur nette
comptable
Juin 1993 31 800 1 060 1 060 30 740 … … … … …
Juin 2010 31 800 1 590 28 090 3 710 Juin 2011 31 800 1 590 29 680 2 120 Juin 2012 31 800 1 590 31 270 530 Juin 2013 31 800 530 31 800 0
Annexe B2 Annexe B1
BA
CC
AL
AU
RÉ
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ESSIO
NN
EL
CO
MP
TA
BIL
ITÉ
– Session 2011
15 sur 24
Sous-épreuve E
1A : A
ctivités Professionnelles de Synthèse
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 16 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
RÉGION NORD/PAS-DE-CALAIS Avis de marché public
Thème : Prestations de services pour la soirée présentation de l’évolution du chantier du musée Le Louvre-Lens
du vendredi 9 septembre 2011
Acheteur Public : Région Nord Pas de Calais / Le Louvre-Lens
Siège de Région 151 avenue Hoover - 59555 LILLE CEDEX Tél : 03.28.82.53.02
Objet du marché : Fourniture de pâtisserie
Lieu d’exécution et de livraison : La Maison du projet Louvre-Lens rue Georges Bernanos 62300 LENS
Référence dossier : N PA 2011 FCS 11/26
Représentant légal du Pouvoir Adjudicateur : Le Président de la Région Nord Pas de Calais
Personne habilitée à donner des renseignements : Le Président de la Région Nord Pas de Calais Comptable public assignataire des paiements : La Trésorière de la Région Nord Pas de Calais Modalités de financement : Le règlement interviendra selon les modalités de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture et du service fait.
Quantités : 500 invités
Mois d’établissement des prix : juin 2011 Unité monétaire : l’euro
Critère d’attribution : Offre la plus originale appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges.
Imputation budgétaire : 60620 – 6131 Date limite de réception des offres : 30 juin 2011
Conditions de remise des offres : L’entreprise candidate doit compléter le dossier en annexe et retourner les documents suivants :
• lettre de candidature,
• déclaration de l’entreprise candidate,
• formulaire de candidature,
• acte d’engagement. Les dossiers envoyés par la poste devront impérativement parvenir par pli recommandé avec avis de réception. Les dossiers devront être rédigés en langue française et présentés sous double enveloppe :
• l’enveloppe extérieure portera uniquement la mention "ne pas ouvrir - marché de fourniture de pâtisserie pour la présentation de l’avancement du chantier du musée Le Louvre-Lens",
• l’enveloppe intérieure portera la mention "marché de fourniture de pâtisserie pour la présentation de l’avancement du chantier du musée Le Louvre-Lens candidature/offre", ainsi que le nom et l'adresse complète de l’entreprise candidate.
ANNEXE C1
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 17 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Type de
pyramide
PU
HT
de 3 à 10
pyramides
plus de 10
pyramides
40 macarons 48,50 47,50 46,60
60 macarons 66,00 64,70 63,40
80 macarons 83,50 81,80 80,20
112 macarons 111,10 108,90 106,65
Frais de livraison :
- 10 € HT pour facturation inférieure à 200 € TTC,
- franco de port pour facturation supérieure à 200 € TTC.
Annexe C2
Tarif macarons (extrait)
Consigne : Trois macarons par personne seront servis. Pour 500 invités, il faut donc prévoir la livraison de 1 500 macarons. Choisissez un type de pyramide qui permettra la livraison exacte des 1 500 macarons.
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 18 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe D1
Annexe E1
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 19 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe R1
(à rendre avec la copie) BORDEREAU DE SAISIE
Mois/Année :……………………………………………………. Laisser une ligne blanche entre chaque écriture
Jour Code
journal N° de
compte Libellé Débit Crédit
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 20 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe R1 suite
(à rendre avec la copie) BORDEREAU DE SAISIE
Mois/Année :……………………………………………………. Laisser une ligne blanche entre chaque écriture
Jour Code
journal N° de
compte Libellé Débit Crédit
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 21 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe R2
(à rendre avec la copie)
PLAN D’AMORTISSEMENT
Compte 215400 Matériel industriel
Désignation Four LLOPIS – GIRELEC
Valeur d’acquisition Type Non linéaire par unité d’œuvre
Valeur résiduelle Date d’acquisition 16/06/11
Valeur à amortir Date de mise en service 16/06/11
Exercice Base à amortir Dotation Cumul des amortissements
Valeur nette
comptable
Juin 2011
Juin 2012
Détail des calculs de la dotation 2011 :
_______________________________________________________________________________________________
Annexe R3
(à rendre avec la copie)
TABLEAU DE RÉGULARISATION DES CHARGES ET PRODUITS
Documents Nature de la régularisation(1) Détail des calculs
Montants des charges ou produits à régulariser
JDC SA
(1) Charges à payer / Charges constatées d’avance / Produits constatés d’avance / Produits à recevoir
Principe : Explication :
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 22 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe R4
(à rendre avec la copie)
FORMULAIRE DE CANDIDATURE Référence dossier N PA 2011 FCS 11/26
Identité du contractant : Je soussigné, Nom, prénom : Agissant au titre de1 ......................................................................................................................................... Numéro RCS ou
Répertoire des métiers :
Adresse :
Tél :
Après avoir pris connaissance du Cahier des Charges et après avoir produit les documents demandés, m’engage, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les prestations dans les conditions définies. L’offre ainsi présentée ne me lie toutefois que si son acceptation m’est notifiée dans un délai de 30 jours à compter de la date limite de remise des offres fixées par le règlement de la consultation. Proposition de prix :
Désignation du Produit PU HT Qté Total HT TVA Total TTC
Informations complémentaires
Date : Cachet & Signature : 1
Indiquer la qualité ou la fonction
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 23 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe R5 (à rendre avec la copie)
SEUIL DE RENTABILITÉ PRÉVISIONNEL
Éléments Pourcentage du chiffre d’affaires
Chiffre d’affaires 100,00 %
Taux de charges variables
Taux de marge sur coût variable
Éléments Montant
Charges fixes Calcul du seuil de rentabilité :
Calcul du chiffre d’affaires pour un bénéfice de 100 000 € et décision d’ouverture :
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ- Session 2011 24 sur 24 Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse
Annexe R6
(à rendre avec la copie) Tableur
Feuille d’analyse à compléter
Cellule Formule
E5
Complétez la ligne Taux, Npm et Va en indiquant l’adresse des cellules
VPM Calcule le montant de chaque remboursement périodique d’un investissement à remboursements et taux d’intérêt constants. Taux est le taux d’intérêt du prêt par période. Par exemple, utilisez 6%/4 pour des paiements trimestriels à 6%. Npm est le nombre total des versements pour rembourser le prêt. Va est la valeur actuelle, c'est-à-dire la valeur présente du total des remboursements futurs.
E5
La formule donne un résultat négatif, quelle est la solution qui permet de neutraliser le signe négatif :
F5
G5
Valeurs cibles
Monsieur Lecocq souhaite désormais rembourser une mensualité de 2 000,00 € au lieu de 1 074,45 €. Hypothèse 1 : Taux et durée du prêt inchangés. Indiquer l’adresse de la valeur cible qui sera modifiée :
………………………………………
Hypothèse 2 : Taux et capital inchangés. Indiquer l’adresse de la valeur cible qui sera modifiée :
………………………………………