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les les TT rr oublesoubles
MUSCULO-MUSCULO-SQUELETTIQUESSQUELETTIQUES
(TMS)(TMS)un risque à évaluer,
des partenairespour vous accompagner
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Juin 2008
Par leur fréquence et leur impact,tant médical que socioprofessionnel,
les les TTrroublesoublesMUSCULO-SQUELETTIQUESMUSCULO-SQUELETTIQUES
(TMS)constituent un problème majeur
de santé au travail.
Bien que de nombreuses avancées scientifiquespermettent de mieux comprendre la problématique TMS,
celle-ci est complexe, aussi biendans l'approche multifactorielle des causes
que dans la recherche de solutions de prévention.
Ce qu’il faut savoir…
■■ origine des origine des TMSTMS
Les TMS résultent du déséquilibre qui apparaît entre lescapacités fonctionnelles du corps et les sollicitationsprofessionnelles, particulièrement pendant un travailcontinu sans possibilité de récupération suffisante.Lors d’efforts excessifs, de postures extrêmes et de gestesrépétés, les structures musculo-tendineuses ainsi hypersollicitées développent un risque de TMS.
Le stress et les facteurs psychosociaux (relations de travaildégradées, climat d’entreprise pesant, faibles perspectives decarrière, faible reconnaissance sociale,…) concourrent àl’apparition des TMS.
■■ conséquences phconséquences physiquesysiques
Les TMS sont des lésions inflammatoires et dégénérativesdes tissus mous : les muscles, les tendons, les nerfs et lesbourses séreuses *.Les TMS se traduisent par des douleurs mais aussi par uneraideur, une imprécision physique et/ou une perte de force.
Il en résulte :� des contractures musculaires� des tendinites (inflammation des tendons)� des ténosynovites (inflammation des gaines synoviales et
des tendons)� des bursites ou hygroma (inflammation des bourses séreuses)� des syndromes canalaires (compression d'un nerf qui se trouve
dans un espace limité pouvant être due à l'inflammation d'untendon entraînant un gonflement).
* enveloppe contenant du liquide permettant les glissementsdes tendons et des muscles au contact des os.
■■ zzones les plus touchéesones les plus touchéesLes régions corporelles principalement concernées par les TMS sontles poignets, les épaules et les coudes.
Répartition du nombre de TMS selon la localisation, en Normandie 2006. Source CRAM.
■■ conséquences humaines et ficonséquences humaines et financièrnancièresesAvec plus de 36 000 maladies professionnelles indemnisées en2006 en France, les TMS (encore appelés affections périarticulaires)sont la première cause de maladie professionnelle. Ils sont indemnisésau titre des tableaux 57, 69, 79, 97 et 98 du régime général et destableaux 29, 39, 53 et 57 du régime agricole. Ces maladies connaissentune croissance d'environ 20 % par an depuis 10 ans.
� au niveau national, les TMS ont engendré la perte de 7 millionsde journées de travail, avec un coût de 710 millions d'euros, financéspar les cotisations des entreprises.
� dans l’entreprise, les TMS entraînent un turn over, une baisse dela qualité et de la productivité, des inaptitudes médicales, desreclassements voire des pertes d'emploi.
■■ évaluation obévaluation obligatoirligatoireeMême si ce risque n’est pas aisément pris en compte en entreprise,car ni physique, ni biologique, ni même chimique, il doit néanmoinsêtre :1) - évalué (article L.4121-2 du nouveau Code du Travail) au même titre
que les autres risques2) - transcrit et mis à jour dans le document unique d'évaluation
des risques (articles R.4121-1 et R.4121-2 du nouveau Code du Travail). un r
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Dos10 %
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1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006
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Nombre de maladies professionnelles TMS reconnues. Source CNAMTS.
Ce qu’il faut savoir…… pour mettre en place une prévention des
TMS efficace, suivie et partagée par tous lesacteurs internes et externes à l’entreprise…
■ ■ un principe…un principe…La prévention passe par l’analyse des deux grandescatégories de facteurs de risque : les facteursbiomécaniques et les facteurs psychosociaux enlien avec le travail.
■ ■ … quatr… quatre règles fe règles fondamentalesondamentalesLa prévention des TMS :
� doit être structurée dans une conduite deprojet, avec partage de la même vision descauses des TMS et des moyens de préventionpar l’ensemble des acteurs internes et externesà l’entreprise
� nécessite une approche globale en multi-disciplinarité. L’entreprise en est toujours lemaître d’œuvre mais elle doit s’appuyer leplus souvent sur des compétences externes
� se fonde sur l’analyse de l’activité de travail(travail réel)
� implique la participation de tous lesacteurs et, notamment, des opérateursqui doivent être associés à toutes les étapesdu processus d’analyse des problèmes et à larecherche de solutions.
PRÉPRÉle risque de TMS améliore
et la productivité
■ ■ une démarune démarcheche
Se poserla questiondes TMS
Agirensemble
Consolider
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VENIRVENIRla qualité de vie au travailde l’entreprise
épréprouvéeouvée
La première étape passe par la SENSIBILISATION des acteurs internes à l’entreprise (employeur,CHSCT, délégués du personnel, encadrement, opérateurs). Cette sensibilisation permet d’aborder lesdifférents facteurs de risques et leurs interactions.
La deuxième étape débute par la MISE EN PLACE par l’employeur d’un GROUPE DEPILOTAGE comprenant des acteurs internes et, éventuellement, externes (ANACT, CRAM, MSA,consultant en ergonomie,…) pour apporter une aide méthodologique à l’entreprise.
La troisième étape comprend la MISE EN ŒUVRE du PLAN D’ACTION avec des réali-sations sur les dispositifs techniques et les moyens de travail, sur l’organisation de travail etles espaces de travail, sur les locaux et les ambiances physiques en fonction des nécessités.
Le SUIVI de ces ACTIONS est fait par le groupe de pilotage qui apprécie l’impact positif des actionsmises en œuvre, permettant ainsi leur généralisation.
… Puis la PRÉVENTION est rendue DURABLE par l’intégration systématique de la préoccupationTMS dans les projets de conception. Parallèlement, une vigilance permanente est assurée au traversd’une structure collective interne à l’entreprise.
La FORMATION du GROUPE DE PILOTAGE portant sur les facteurs de risque des TMS et lesmodalités de prévention est recommandée. Elle peut être plus ou moins approfondie, pouvant allerjusqu’à la formation, dans l’entreprise, de salariés relais des intervenants extérieurs.
Enfin, un DIAGNOSTIC des causes de survenue des TMS est réalisé.Puis, à partir des préconisations, le groupe de pilotage définit un PLAN D’ACTION.
Puis, il s’agit d’IDENTIFIER les SITUATIONS DE TRAVAIL potentiellement à risque de TMS etde RECUEILLIR les INDICATEURS D’ALERTE tels que l’absentéisme, les plaintes, le nombre demaladies professionnelles, les restrictions d’aptitude médicale,…Ainsi le risque TMS au sein de l’entreprise est apprécié et, si le problème existe, il implique la mise enplace de la deuxième étape.
*composés de médecins du travail, d’intervenantsen prévention des risques professionnels (IPRP)
et infirmiers.
Vospartenaires �
Leurs rôles,leurs missions �
Moyensd’actions �
Coûts �
Servicesde Santéau Travail
Phases de la démarchede prévention � Actions �
se poserla question
des TMS
sensibilisation des acteursde l’entreprise
identification des situa-tions de travail à risques
analyse des indicateursd’alerte
agirensemble
mise en placed’un groupe de pilotage
formations des acteursde l’entreprise
diagnostic des causesde survenue
plan d’actions
consolider
mise en œuvredes actions
suivi des actions
prévention durable
Engager un travaild’identification et de réduction
du risque de
TT MSMSest un travail d’équipe.
Les Services de Santé au Travail (SST)*,les Services Prévention de la CRAM et de la MSA,
l’Inspection du Travail,l’Agence Nationale d’Améliorationdes Conditions de Travail (ANACT)
Basse-Normandieet des consultants ergonomes
sont à votre dispositionpour vous aider :
n’hésitez pasà les consulter !
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Servicesde Santéau Travail
ServicesPréventionde la CRAMet de la MSA
Inspectiondu Travail ANACT Consultants
ergonomes
■ conseil employeuret salariés
■ analyse des risquesen milieu de travail
■ suivi médical enfonction des risques professionnels.
■ conseil et/ou contrôlepour développer laprévention des risques professionnels
■ formations■ aide méthodologique
sur la démarchede prévention.
■ contrôledes entreprises
■ informations, conseilssur les obligationsdans le cadre de laprévention des risquesprofessionnels.
■ appui méthodologiquepour l’amélioration desconditions de travail
■ formations■ diagnostic ergonomique.
■ appuiméthodologique
■ interventionergonomique
■ formations.
■ membre du CHSCT■ fiche d’entreprise■ rapport annuel
médical■ IPRP et infirmiers■ veille et alerte
en santé-travail.
■ membre du CHSCT■ incitations financières :
- cotisation AT/MP- contrats de prévention.
■ membre du CHSCT■ mise en demeure,
PV, référé.
■ intervention à lademande de l’entreprise
■ incitations financières :- Fond d’amélioration
des conditions detravail (FACT).
■ intervenantà la demande del’entreprise et/ou du SST.
Nonsauf
en cas de prestationhors cotisation.
Non Non NonOuisauf
en cas de conventionavec le SST.
Interventions de vos différents partenaires �
Servicesde Santéau Travail
ServicesPréventionsde la CRAMet de la MSA
Inspectiondu Travail ANACT Consultants
ergonomes
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● ● ● ●
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●si IPRP ergonomeen interne ou enconvention de
pluridisciplinarité
●diagnostic
ergonomique
●interventionergonomique
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La mise en œuvred'une démarche structurée,
participative et pluridisciplinaire,impliquant tous les acteurs de l'entreprise,
est facteur de réussitedans la
PRÉVENTIONPRÉVENTIONdes
TROUBLESTROUBLESMUSCULO-SQUELETT IQUESMUSCULO-SQUELETT IQUES
Pour en savoir plus…
■ www.info-tms.fr
■ www.inrs.fr- Les troubles musculo-squelettiques du membre supérieur (TMS-MS). Guide pour les préventeurs. INRS,
ED 957, juillet 2007, 90 pages.- Le point des connaissances sur les TMS. INRS, ED 5031, 2006, 4 pages.
■ www.basse-normandie.anact.fr- Prévenir les TMS. Les dossiers de l’ANACT.- Le point sur… :
. L’approche économique des TMS.ANACT, janvier 2008, 6 pages.
. Prévenir les TMS.ANACT, octobre 2004, 6 pages.
Ce document a été réalisé en collaboration avec :■ l’ANACT (Agence Nationale d’Amélioration des Conditions de Travail) Basse-Normandie■ le CMAIC (Centre Médical Artisanal et Interprofessionnel du Calvados), service de santé au travail■ la CRAM (Caisse Régionale Assurance Maladie) de Normandie, service prévention des risques professionnels■ le GIRES (Groupe Intervention Recherche Ergonomie Sécurité) Caen■ la MSA (Mutuelle Sociale Agricole), service de santé au travail■ SANTRAVIR (Service de Santé au Travail Vire)■ SISTM (Service Interprofessionnel de Santé au Travail de la Manche).
Conception-réalisation Alligator’s - 14480 Coulombs.