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Université Sidi Mohammed Ben AbdellahUniversité Sidi Mohammed Ben AbdellahEcole Supérieure de Technologie Ecole Supérieure de Technologie Département : Techniques de Communication et de CommercialisationDépartement : Techniques de Communication et de Commercialisation
Réalisé par: Encadré parRéalisé par: Encadré par: : Benbrahim Oum Keltoum Mr.Hmioui Benbrahim Oum Keltoum Mr.Hmioui Atta Fatima Atta Fatima
Année universitaire:Année universitaire: 2006/2007 2006/2007
PLANPLAN IntroductionIntroductionI- Présentation de la Bourse de CasablancaI- Présentation de la Bourse de CasablancaII- Les différents rôles du marché BoursierII- Les différents rôles du marché BoursierIII- Les organes d’animation et du contrôleIII- Les organes d’animation et du contrôleIV- Les compartiments du marché boursierIV- Les compartiments du marché boursierV- Les indices Boursier de CasablancaV- Les indices Boursier de CasablancaVI- Les opération en BourseVI- Les opération en BourseVII- Le fonctionnement de la bourse de CasablancaVII- Le fonctionnement de la bourse de CasablancaVIII-La réglementation du marché BoursierVIII-La réglementation du marché Boursier
La bourse des valeurs mobilières de Casablanca est La bourse des valeurs mobilières de Casablanca est une institution qui a vu le jour au Maroc en 1929 sous une institution qui a vu le jour au Maroc en 1929 sous la dénomination de l’Office de Compensation des la dénomination de l’Office de Compensation des valeurs mobilières. valeurs mobilières.
Le développement du marché des valeurs mobilières Le développement du marché des valeurs mobilières et l’instauration du contrôle des changes en 1948 et l’instauration du contrôle des changes en 1948 amenèrent les pouvoirs publics à s’y intéresser et à amenèrent les pouvoirs publics à s’y intéresser et à réglementer son organisation et son fonctionnement.réglementer son organisation et son fonctionnement.
La bourse est un lieu public ou s’assemblent à La bourse est un lieu public ou s’assemblent à
certaines heures les négociants. Les agents de change.certaines heures les négociants. Les agents de change.
Les courtiers pour traiter d’affaires, c’est donc unLes courtiers pour traiter d’affaires, c’est donc un
espace particulier ou se déterminent les produitsespace particulier ou se déterminent les produits
boursiers.boursiers.
Il existe ainsi :Il existe ainsi :
Des bourses de marchandises appelées bourses de Des bourses de marchandises appelées bourses de commerce ou se négocient des produits de base et des commerce ou se négocient des produits de base et des matières premières .matières premières .
Bourses de changes elle traite les opérations de Bourses de changes elle traite les opérations de conversion entre monnaies;conversion entre monnaies;
Bourses des valeurs est un marché organisé ou Bourses des valeurs est un marché organisé ou s’échangent des valeurs mobilières. elle désigne plus s’échangent des valeurs mobilières. elle désigne plus précisément le marché des capitaux à long terme;précisément le marché des capitaux à long terme;
La Bourse des valeurs est un marchéLa Bourse des valeurs est un marché organisé, officiel, régi par des dispositions législatives organisé, officiel, régi par des dispositions législatives et réglementaires. Elle est gérée par une sociétéet réglementaires. Elle est gérée par une société anonyme dénommée « Société de la bourse des valeurs anonyme dénommée « Société de la bourse des valeurs de Casablanca » dont le capital est détenu à parts égales de Casablanca » dont le capital est détenu à parts égales par les sociétés de bourse.par les sociétés de bourse.
Elle a été crée en 1929 à l’initiative des Elle a été crée en 1929 à l’initiative des
principales banques privées qui exerçaient alors leurprincipales banques privées qui exerçaient alors leur
activité au Maroc. Elle portait a cette époque le nom activité au Maroc. Elle portait a cette époque le nom
d’Office de Compensation des Valeurs.d’Office de Compensation des Valeurs.
En 1948, elle devint l’Office de Cotation des En 1948, elle devint l’Office de Cotation des
Valeurs Mobilières .Valeurs Mobilières .
la bourse permet une rencontrela bourse permet une rencontre
Elle permet la rencontre entre 2 agents économiques,Elle permet la rencontre entre 2 agents économiques,
les ménage d’une part et les entreprises de l’autre part, les ménage d’une part et les entreprises de l’autre part,
les ménages sont en situation structurelle d’excédentles ménages sont en situation structurelle d’excédent
d’épargne alors que les entreprises, au contraire, end’épargne alors que les entreprises, au contraire, en
situation de besoin structurel d’épargne.situation de besoin structurel d’épargne.
1- Financer l’économie nationale1- Financer l’économie nationale
le marché boursier procure des ressources à long le marché boursier procure des ressources à long
terme à l’État, aux administrations publiques et auxterme à l’État, aux administrations publiques et aux
entreprises, en collectant directement des capitaux entreprises, en collectant directement des capitaux
auprès des agents économiques qui disposent d’ une auprès des agents économiques qui disposent d’ une
grande capacité de financement. grande capacité de financement.
Financer l’économie nationale*Financer l’économie nationale*
En collectant directement des En collectant directement des capitaux auprès des agents capitaux auprès des agents économiques.économiques.
Les privatisations effectuées par Les privatisations effectuées par l’État Marocain.l’État Marocain.
Le recours au secteurs privé à ce type Le recours au secteurs privé à ce type de financement.de financement.
2-Organiser la liquidité de l’épargne2-Organiser la liquidité de l’épargne
Consiste à lutter contre le risque d’immobilisationConsiste à lutter contre le risque d’immobilisation
d’une épargne qui hésiterait à s’engager si elle n’étaitd’une épargne qui hésiterait à s’engager si elle n’était
pas rassurer sur sa faculté de redevenir liquide.pas rassurer sur sa faculté de redevenir liquide.
3-Valoriser les actifs de l’entreprise3-Valoriser les actifs de l’entreprise
Le marché boursier constitue un instrument de Le marché boursier constitue un instrument de
mesure irremplaçable pour estimer la valeur d’une mesure irremplaçable pour estimer la valeur d’une
entreprise ayant en temps une certaine dimension et entreprise ayant en temps une certaine dimension et
ayant une liquidité normale.ayant une liquidité normale.
Les organes du marché boursier sont:Les organes du marché boursier sont:
Les établissements collecteurs-dépositaires;Les établissements collecteurs-dépositaires; Les intermédiaires de bourse Les intermédiaires de bourse Les Organes de Placement Collectifs en Valeurs Les Organes de Placement Collectifs en Valeurs
Mobilières « OPCVM »Mobilières « OPCVM » Le Dépositaire Central;Le Dépositaire Central; Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières
« CDVM »« CDVM »
1- Les établissements collecteurs-dépositaires:1- Les établissements collecteurs-dépositaires:
Ils sont les réseaux bancaires marocains qui Ils sont les réseaux bancaires marocains qui
collectent et centralisent les ordres de bourse de leurcollectent et centralisent les ordres de bourse de leur
clientèle pour les transmettre en leurs noms, aux sociétésclientèle pour les transmettre en leurs noms, aux sociétés
de bourse, afin de faciliter et de rendre plus efficient lede bourse, afin de faciliter et de rendre plus efficient le
fonctionnement boursier.fonctionnement boursier.
2- les intermédiaires de bourse2- les intermédiaires de bourse::
Ce sont les sociétés de bourse « SDB », qui ontCe sont les sociétés de bourse « SDB », qui ont
l’habilité d’exercer les transactions sur les valeurs l’habilité d’exercer les transactions sur les valeurs
mobilières inscrites à la bourse des valeurs. mobilières inscrites à la bourse des valeurs.
Les SDB ont pour attributions cinq activités Les SDB ont pour attributions cinq activités principales:principales:
La négociation des ordres d’achat et de vente sur le La négociation des ordres d’achat et de vente sur le marché boursier;marché boursier;
La collecte des ordres directement de la clientèle ou La collecte des ordres directement de la clientèle ou par l’intermédiaire d’établissement bancaire;par l’intermédiaire d’établissement bancaire;
La conservation des titres;La conservation des titres; Le conseil en opérations boursières;Le conseil en opérations boursières; La gestion de patrimoines en valeurs mobilièresLa gestion de patrimoines en valeurs mobilières
3- les Organismes de Placement Collectifs en 3- les Organismes de Placement Collectifs en Valeur Mobilières:Valeur Mobilières:
Les OPCVM sont des fonds d’investissement quiLes OPCVM sont des fonds d’investissement qui
permettent aux épargnants d’investir collectivement permettent aux épargnants d’investir collectivement
dans différentes valeurs et titres en détenant des actionsdans différentes valeurs et titres en détenant des actions
ou des parts représentatives de l’investissement qu’ils ou des parts représentatives de l’investissement qu’ils
ont réalisé. ont réalisé.
On distingue deux types d’ OPCVM:On distingue deux types d’ OPCVM:
les Fonds Commun de Placement« FCP »:les Fonds Commun de Placement« FCP »:
ce sont des copropriétés de valeurs mobilières et dece sont des copropriétés de valeurs mobilières et de
liquidités dont les parts sont émises et rachetées à tout liquidités dont les parts sont émises et rachetées à tout
moment à la demande de tout souscripteur à un prix moment à la demande de tout souscripteur à un prix
déterminé.déterminé.
Les Sociétés d’Investissement à Capital Les Sociétés d’Investissement à Capital
Variable «SIACV »:Variable «SIACV »: sont des sociétés anonymes sont des sociétés anonymes
dont l’objet exclusif est la gestion d’un portefeuille de dont l’objet exclusif est la gestion d’un portefeuille de
valeurs mobilières et de liquidités, dont les actions sontvaleurs mobilières et de liquidités, dont les actions sont
émises et rachetées à tout moment à la demande de tout émises et rachetées à tout moment à la demande de tout
souscripteur ou actionnaire à un prix déterminé. souscripteur ou actionnaire à un prix déterminé.
4- le Dépositaire Central:4- le Dépositaire Central:
Le DC est chargé de la conservation des valeurs et de Le DC est chargé de la conservation des valeurs et de leur gestion administrative.leur gestion administrative.
Son activité consiste à :Son activité consiste à : Réaliser tous actes de conservation adaptés à la nature Réaliser tous actes de conservation adaptés à la nature
et à la forme des titres qui lui sont confiéset à la forme des titres qui lui sont confiés Administrer les comptes courants de valeurs Administrer les comptes courants de valeurs
mobilières au nom de ses affiliés.mobilières au nom de ses affiliés.
5- Le Conseil Déontologique des Valeurs 5- Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières « CDVM »:Mobilières « CDVM »:
C’est un établissement public doté de la personnalité C’est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Il a pour morale et de l’autonomie financière. Il a pour missions:missions:
la protection de l’épargne investie en valeurs la protection de l’épargne investie en valeurs mobilières;mobilières;
Veiller au bon fonctionnement des marché des Veiller au bon fonctionnement des marché des valeurs mobilières en vue d’en assurer la sécurité;valeurs mobilières en vue d’en assurer la sécurité;
Assister le gouvernement en jouant le rôle de Assister le gouvernement en jouant le rôle de conseiller en matière de réglementation de ces marchéconseiller en matière de réglementation de ces marché
La bourse de Casablanca comporte plusieurs La bourse de Casablanca comporte plusieurs compartiments ou marchés:compartiments ou marchés:
le marché officiel: c’est le lieu où les courtiers des différentesc’est le lieu où les courtiers des différentes
Sociétés de Bourse exécutent les ordres d’achat où deSociétés de Bourse exécutent les ordres d’achat où de
vente de titres de leur clientèle.vente de titres de leur clientèle.
Le premier compartiment:Le premier compartiment:
les sociétés ayant un capital social supérieur à 15 les sociétés ayant un capital social supérieur à 15 millions de dirhams.millions de dirhams.
ayant établi et certifié les comptes des trois dernières ayant établi et certifié les comptes des trois dernières exercices avant l’admission à la coteexercices avant l’admission à la cote
avoir diffusé 20% au minimum de leur capital au avoir diffusé 20% au minimum de leur capital au jours de leur introduction.jours de leur introduction.
les titres de créances qui portent sur un montant de les titres de créances qui portent sur un montant de 20 millions de dirhams, et les titres de créance émis ou 20 millions de dirhams, et les titres de créance émis ou garantie par l’État.garantie par l’État.
Le deuxième compartiment:Le deuxième compartiment:
les sociétés ayant un capital social supérieur à 10 les sociétés ayant un capital social supérieur à 10 millions de dirhams.millions de dirhams.
ayant établi et certifié les comptes des trois ayant établi et certifié les comptes des trois dernières exercices avant l’admission à la cotedernières exercices avant l’admission à la cote
avoir diffusé 15% au minimum de capital au jour avoir diffusé 15% au minimum de capital au jour de leur introduction.de leur introduction.
les titres de créances qui portent sur un montant de les titres de créances qui portent sur un montant de 10 millions de dirhams.10 millions de dirhams.
Le marché de cession directe:
ce marché assure les cessions directes des valeursce marché assure les cessions directes des valeurs
mobilières cotées et dont la bourse assure mobilières cotées et dont la bourse assure
l’enregistrement.l’enregistrement.
Marché hors cote:Marché hors cote:
ce marché est réservé à la négociation des titres ce marché est réservé à la négociation des titres
des sociétés qui ne sont pas admises à la cote officielledes sociétés qui ne sont pas admises à la cote officielle
ou radiées de cette dernière.ou radiées de cette dernière.
Le marché hors tout:Le marché hors tout:
il concerne les négociation qui sont effectuées suril concerne les négociation qui sont effectuées sur
des valeurs qui ne figure ni à la cote officielle ni en des valeurs qui ne figure ni à la cote officielle ni en
hors cote.hors cote.
L’indice CPG 25L’indice CPG 25
Au départ, en 1987, une société intermédiaire enAu départ, en 1987, une société intermédiaire en
bourse appelée « Casablanca finance groupe » a crée bourse appelée « Casablanca finance groupe » a crée
cet indicateur qui est l’indice qui varie selon les cet indicateur qui est l’indice qui varie selon les
variations pondérées des principales valeurs cotées à lavariations pondérées des principales valeurs cotées à la
bourse des valeurs de Casablanca.bourse des valeurs de Casablanca.
Les nouveaux indicesLes nouveaux indices
Afin de se doter d’instruments de mesuresAfin de se doter d’instruments de mesures performantes et dans le souci de fournir des outils deperformantes et dans le souci de fournir des outils de références adaptés à une approche dynamique de la références adaptés à une approche dynamique de la gestion collective, la bourse de Casablanca a développégestion collective, la bourse de Casablanca a développé une gamme homogène d’indices de capitalisation : Leune gamme homogène d’indices de capitalisation : Le MASI (Moroccan all Shares index) et le MADEX MASI (Moroccan all Shares index) et le MADEX (Moroccan Most Active Share Index), diffusés à partir (Moroccan Most Active Share Index), diffusés à partir du 1er Janvier 2002.du 1er Janvier 2002.
MASIMASI Le MASI est un indicateur de capitalisation, il intègre Le MASI est un indicateur de capitalisation, il intègre
toutes les valeurs de type actions, cotées à la bourse toutes les valeurs de type actions, cotées à la bourse de Casablanca.de Casablanca.
MADEXMADEX Le MADEX, indice compact, est composé des valeurs Le MADEX, indice compact, est composé des valeurs
les plus actives de la côte, en terme de liquidité les plus actives de la côte, en terme de liquidité mesurée sur le semestre précédent, intégrant donc les mesurée sur le semestre précédent, intégrant donc les valeurs cotées en continue sur la place Casablancaise.valeurs cotées en continue sur la place Casablancaise.
1- Les cotations et le traitement des ordres en 1- Les cotations et le traitement des ordres en
bourse:bourse: L’ordre de bourse est l’instruction donnée par une L’ordre de bourse est l’instruction donnée par une
personne physique ou morale à un intermédiaire agréé à cetpersonne physique ou morale à un intermédiaire agréé à cet
effet, afin de réaliser des opérations d’achat ou de vente deeffet, afin de réaliser des opérations d’achat ou de vente de
valeurs mobilières cotées en bourse.valeurs mobilières cotées en bourse.
Les valeurs inscrites à la cote officielle de la bourse neLes valeurs inscrites à la cote officielle de la bourse ne
sont actuellement négociées qu’au comptant. sont actuellement négociées qu’au comptant.
Les opérations à terme ne sont pas encore Les opérations à terme ne sont pas encore
envisagées malgré l’essor qu’a connu le marché envisagées malgré l’essor qu’a connu le marché
boursier national grâce aux modifications profondes des boursier national grâce aux modifications profondes des
textes le régissant.textes le régissant.
a) la transmission des ordres de boursea) la transmission des ordres de bourse : :
Les ordres de bourse sont transmis aux sociétés deLes ordres de bourse sont transmis aux sociétés de
bourse soit directement, soit par l’intermédiaire de bourse soit directement, soit par l’intermédiaire de
banques ou de sociétés gestionnaire de portefeuilles.banques ou de sociétés gestionnaire de portefeuilles.
b) Les ordres de bourse en cotation b) Les ordres de bourse en cotation traditionnelle:traditionnelle:
Dans cette cotation, les ordres de bourse étaient passés Dans cette cotation, les ordres de bourse étaient passés
généralement « au premier cours », « au mieux », ou « à cours généralement « au premier cours », « au mieux », ou « à cours
limité ».Les gestionnaires de portefeuille pouvaient avoir limité ».Les gestionnaires de portefeuille pouvaient avoir
également des ordres « stop », parfois aussi « à appréciation »également des ordres « stop », parfois aussi « à appréciation »
L’ordre « au premier cours » est exécuté à l’ouverture deL’ordre « au premier cours » est exécuté à l’ouverture de
la séance et mentionné sur la valeur concernée et ce quel que la séance et mentionné sur la valeur concernée et ce quel que
soit son niveau. soit son niveau.
Dans l’ordre « au mieux », le client ne précise Dans l’ordre « au mieux », le client ne précise
pas de cours pour l’exécution de l’opération, laquelle estpas de cours pour l’exécution de l’opération, laquelle est
effectuée en début de séance, généralement au premier effectuée en début de séance, généralement au premier
cours, pour la simple raison qu’il est impossible de cours, pour la simple raison qu’il est impossible de
prévoir si les fluctuations de cours seront favorables ouprévoir si les fluctuations de cours seront favorables ou
défavorables au donneur d’ordre. L’ordre peut arriver défavorables au donneur d’ordre. L’ordre peut arriver
en cours de séance, dans ce cas, il est également exécuté en cours de séance, dans ce cas, il est également exécuté
au premier cours coté après réception . au premier cours coté après réception .
En voulant se protéger contre les fluctuations desEn voulant se protéger contre les fluctuations des
cours, il a la possibilité de demander l’exécution « à cours, il a la possibilité de demander l’exécution « à
cours limité » indiquant un cours maximum qui ne doitcours limité » indiquant un cours maximum qui ne doit
pas être dépassé pour les achats,ou être inférieur pour pas être dépassé pour les achats,ou être inférieur pour
les ventes ceci n’entraînent pas obligation d’exécutionles ventes ceci n’entraînent pas obligation d’exécution
lorsque le cours est simplement atteint. lorsque le cours est simplement atteint.
Les ordres « stop » sont ceux qui ont pour objet de Les ordres « stop » sont ceux qui ont pour objet de
limiter les risques de pertes pour le porteur(stop limiter les risques de pertes pour le porteur(stop loss).Enloss).En
anticipant une baisse de cours peut indiquer un cours anticipant une baisse de cours peut indiquer un cours
stop pour vendre ses valeurs dès que l’action atteint ce stop pour vendre ses valeurs dès que l’action atteint ce
cours ou devient inférieure à lui afin de cantonner ses cours ou devient inférieure à lui afin de cantonner ses
pertes à un minimum si la baisse s’amplifie. pertes à un minimum si la baisse s’amplifie.
A l’achat des valeurs, par contre, l’ordre stop A l’achat des valeurs, par contre, l’ordre stop
permet d’acquérir les titres en question dès que leur permet d’acquérir les titres en question dès que leur
cours atteint ou dépasse celui indiqué dans l’ordre et ce,cours atteint ou dépasse celui indiqué dans l’ordre et ce,
pour éviter de payer les mêmes valeurs à un prix pour éviter de payer les mêmes valeurs à un prix
beaucoup plus élevé par anticipation à une beaucoup plus élevé par anticipation à une
augmentation plus importante des cours. augmentation plus importante des cours.
Le donneur d’ordre peut opter pour la formule« àLe donneur d’ordre peut opter pour la formule« à
appréciation », laissant, comme son nom l’indique, la appréciation », laissant, comme son nom l’indique, la
liberté à l’intermédiaire de bourse de décider du liberté à l’intermédiaire de bourse de décider du
moment de l’achat ou de la vente des titres. Cette moment de l’achat ou de la vente des titres. Cette
formule est généralement écartée par les intermédiaires formule est généralement écartée par les intermédiaires
de bourse parce que le dénouement de l’opération peutde bourse parce que le dénouement de l’opération peut
être considéré par la clientèle comme défavorable ouêtre considéré par la clientèle comme défavorable ou
peu rentable et provoquer, par suite, son peu rentable et provoquer, par suite, son
mécontentement. mécontentement.
En pratique, l’ordre à appréciation est assimilé à un En pratique, l’ordre à appréciation est assimilé à un
ordre au mieux. ordre au mieux.
cc) La cotation électronique et les ) La cotation électronique et les nouveaux ordres en bourse:nouveaux ordres en bourse:
Cette cotation a commencée en mars 1997 avec 5 Cette cotation a commencée en mars 1997 avec 5 valeurs et a pu être étendue à l’ensemble des valeurs valeurs et a pu être étendue à l’ensemble des valeurs cotées à fin juin 1998. Elle a engendré l’abandon de la cotées à fin juin 1998. Elle a engendré l’abandon de la cotation à la criée ainsi que le marché hors-cote et lecotation à la criée ainsi que le marché hors-cote et le marché de l’or.marché de l’or.
Aujourd’hui 9 valeurs sont traitées « en continu »Aujourd’hui 9 valeurs sont traitées « en continu »
en raison de leur liquidité . Les autres sont négociées en raison de leur liquidité . Les autres sont négociées
«au fixing ».«au fixing ».
Les valeurs traitées en continu peuvent changerLes valeurs traitées en continu peuvent changer
de cours tout au long des séances boursières au gré dede cours tout au long des séances boursières au gré de
l’offre et de la demande sans toutefois dépasser, enl’offre et de la demande sans toutefois dépasser, en
hausse ou en baisse, le seuil maximum de 7% fixé parhausse ou en baisse, le seuil maximum de 7% fixé par
la loi aux variations journalières d’un cours.la loi aux variations journalières d’un cours.
Le mécanisme du « fixing » est utilisé pour les Le mécanisme du « fixing » est utilisé pour les
autres valeurs. Le « fixing » électronique permet, au autres valeurs. Le « fixing » électronique permet, au
cours d’une séance de bourse (qui se tient tôt le matin),cours d’une séance de bourse (qui se tient tôt le matin),
d’obtenir un cours quotidien des valeurs concernées d’obtenir un cours quotidien des valeurs concernées
tout en équilibrant, au mieux, l’offre et la demande et entout en équilibrant, au mieux, l’offre et la demande et en
satisfaisant le plus grand nombre d’opérateurs.satisfaisant le plus grand nombre d’opérateurs.
L’informatisation de la cotation a abouti à la L’informatisation de la cotation a abouti à la
simplification des ordres et à l’utilisation principale de 2 simplification des ordres et à l’utilisation principale de 2
catégories seulement : les ordres « au prix du marché » catégories seulement : les ordres « au prix du marché »
et les ordres « à cours limité ».et les ordres « à cours limité ».
L’ordre « au prix du marché » est exécuté L’ordre « au prix du marché » est exécuté
totalement ou partiellement à l’ouverture de la cotation totalement ou partiellement à l’ouverture de la cotation
où il devient, sur le plan informatique, un ordre à coursoù il devient, sur le plan informatique, un ordre à cours
limité épousant respectivement la meilleure offre pourlimité épousant respectivement la meilleure offre pour
un cours d’achat ou la meilleure demande pour un un cours d’achat ou la meilleure demande pour un
cours de vente. cours de vente.
L’ordre « à cours limité » à l’achat ou à la venteL’ordre « à cours limité » à l’achat ou à la vente
est similaire à celui de l’ancienne cotation à la criée, et est similaire à celui de l’ancienne cotation à la criée, et
indique un cours maximum qui ne peut être dépassé indique un cours maximum qui ne peut être dépassé
pour les achats ou encore être inférieur pour les ventes. pour les achats ou encore être inférieur pour les ventes.
d) Les mentions générales de l’ordre en d) Les mentions générales de l’ordre en bourse:bourse:
Celles-ci synthétisent les différentes caractéristiques Celles-ci synthétisent les différentes caractéristiques permettant le traitement de l’ordre à savoir :permettant le traitement de l’ordre à savoir :
- L’objet de l’opération : achat ou vente;- L’objet de l’opération : achat ou vente;
- Le nom de la valeur et sa nature;- Le nom de la valeur et sa nature;
- Le nombre de titres à négocier;- Le nombre de titres à négocier;
- Le cours d’exécution;- Le cours d’exécution;
- La durée de validité de l’ordre; - La durée de validité de l’ordre;
2)Les introductions à la bourse et les conditions2)Les introductions à la bourse et les conditionscorrespondantescorrespondantes
L’inscription en bourse est l’opération qui permet à L’inscription en bourse est l’opération qui permet à
une société d’émettre des actions à une portion de son une société d’émettre des actions à une portion de son
capital sur le marché boursier afin que ces valeurs soientcapital sur le marché boursier afin que ces valeurs soient
souscrites par le publicsouscrites par le public
L’inscription en bourse confère des avantagesL’inscription en bourse confère des avantages motivant, qui sont les suivants :motivant, qui sont les suivants :
une sensible amélioration de l’image et de la une sensible amélioration de l’image et de la
notoriété de la société notoriété de la société Une augmentation de ses possibilités de Une augmentation de ses possibilités de
financementfinancement Une plus grande liquidité du patrimoine des Une plus grande liquidité du patrimoine des
actionnairesactionnaires
aa/ les conditions d’inscription à la cote/ les conditions d’inscription à la cote : :
Les sociétés candidates à l’introduction doivent Les sociétés candidates à l’introduction doivent
observer plusieurs conditions qui diffèrent,d’ailleurs,s’il observer plusieurs conditions qui diffèrent,d’ailleurs,s’il
s’agit du premier ou deuxième compartiments’agit du premier ou deuxième compartiment
Les conditions d’inscription relatives au premier Les conditions d’inscription relatives au premier compartiment:compartiment:
les titres de capital négociables émis par une société ayant:les titres de capital négociables émis par une société ayant: un capital libéré d’au moins 15 millions dirhamsun capital libéré d’au moins 15 millions dirhams
Les comptes annuels certifiés des trois exercices Les comptes annuels certifiés des trois exercices précédant la demande d’admissionprécédant la demande d’admission
à diffuser dans le public au moins 20% d’actions à diffuser dans le public au moins 20% d’actions représentant son capital socialreprésentant son capital social
Les titres de créances négociables émis:Les titres de créances négociables émis:
Pour un montant minimum de 20 millions de Pour un montant minimum de 20 millions de
Dirhams.Dirhams.
Par une personne morale dont les comptes annuelsPar une personne morale dont les comptes annuels
des derniers exercices sont certifiés des derniers exercices sont certifiés
Les titres de créances émis ou garantis par l’État :Les titres de créances émis ou garantis par l’État :
Ces valeurs sont inscrites d’office au premier Ces valeurs sont inscrites d’office au premier
compartiment de la cote à l’exception des obligations compartiment de la cote à l’exception des obligations
amortissables par tirage au sort de numéros .amortissables par tirage au sort de numéros .
Les conditions d’accès au deuxième Les conditions d’accès au deuxième compartimentcompartiment
Les titres de capital d’une société répondant aux Les titres de capital d’une société répondant aux critères minimums repris comme suite:critères minimums repris comme suite: Un capital libéré d’au moins 10 millionsUn capital libéré d’au moins 10 millions de de
dirhamsdirhamsAvoir fait certifier les comptes annuels des 3 Avoir fait certifier les comptes annuels des 3
derniers exercices précédant la demande dederniers exercices précédant la demande de
l’admission à la cotel’admission à la coteDiffuser dans le public au moins 15% des actions Diffuser dans le public au moins 15% des actions
représentant son capital socialreprésentant son capital social
b/ la constitution de dossier d’admission :b/ la constitution de dossier d’admission :
Pour être admise à la cote une société doitPour être admise à la cote une société doit préalablement à sa demande d’inscription auprès de la préalablement à sa demande d’inscription auprès de la société de bourse des valeurs de Casablanca «SBVC» société de bourse des valeurs de Casablanca «SBVC» établir une note d’information et le faire viser par le établir une note d’information et le faire viser par le conseil déontologique des valeurs mobilières «CDVM»conseil déontologique des valeurs mobilières «CDVM»
Le dossier d’émission est représenté par la note Le dossier d’émission est représenté par la note d’information qui doit comprendre les d’information qui doit comprendre les renseignements,démarche et documents prévus par le renseignements,démarche et documents prévus par le CDVMCDVM
3) La procédure d’introduction en bourse:3) La procédure d’introduction en bourse:
Les procédures d’introduction ont pour but deLes procédures d’introduction ont pour but de
permettre la réalisation de l’opération dans de bonnes permettre la réalisation de l’opération dans de bonnes
conditions en évitant des déséquilibres au niveau de la conditions en évitant des déséquilibres au niveau de la
demande et en satisfaisant celle-ci au mieux.demande et en satisfaisant celle-ci au mieux.
en effet il existe 4 principales techniques:en effet il existe 4 principales techniques:
l’offre publique de la vente(OPV):l’offre publique de la vente(OPV): Cette technique permet aux souscripteurs de Cette technique permet aux souscripteurs de
connaître à l’avance le prix de l’introduction,le nombre connaître à l’avance le prix de l’introduction,le nombre
de titres offerts ainsi que les autres caractéristiques des de titres offerts ainsi que les autres caractéristiques des
opérations grâce à l’avis que doit publier le SBVC une opérations grâce à l’avis que doit publier le SBVC une
semaine,au moins, avant l’introduction en question.semaine,au moins, avant l’introduction en question.
La mise en vente :La mise en vente : Dans cette procédure , la société émettrice proposeDans cette procédure , la société émettrice propose
un prix minimum à partir duquel la demande peut un prix minimum à partir duquel la demande peut
renchérir renchérir
la SBVC doit veiller à ce que le prix de cotation nela SBVC doit veiller à ce que le prix de cotation ne
soit pas trop élevé par rapport à la valeur du titre afin soit pas trop élevé par rapport à la valeur du titre afin
de ne pas en compromettre l’avenir boursierde ne pas en compromettre l’avenir boursier
La procédure ordinaire :La procédure ordinaire : Cette technique permet à un titre qui a déjà faitCette technique permet à un titre qui a déjà fait
l’objet d’une citation en bourse dans le deuxième l’objet d’une citation en bourse dans le deuxième
compartiment de pouvoir être introduit à la cote officiel compartiment de pouvoir être introduit à la cote officiel
dans le premier compartiment.dans le premier compartiment.
L’avis boursier y afférent doit indiquer le prix deL’avis boursier y afférent doit indiquer le prix de
vente envisagé lequel doit correspondre au dernier cours vente envisagé lequel doit correspondre au dernier cours
coté et mentionner éventuellement l’écart maximum coté et mentionner éventuellement l’écart maximum
autorisé.autorisé.
La prise ferme :La prise ferme :
Elle consiste pour les intermédiaires de bourse à Elle consiste pour les intermédiaires de bourse à
acheter ferme ,préalablement à une introduction ou au acheter ferme ,préalablement à une introduction ou au
cours de celle-ci une certaine quantité des titres émis.cours de celle-ci une certaine quantité des titres émis.
Dans ce cadre ,ils agissent d’abord pour leurs Dans ce cadre ,ils agissent d’abord pour leurs
propre compte avant de satisfaire la demande de futurs propre compte avant de satisfaire la demande de futurs
acheteurs.acheteurs.
4) Les conditions de maintien à la cote et les 4) Les conditions de maintien à la cote et les radiations radiations ::
les sociétés admises à la cotation sont assujetties à les sociétés admises à la cotation sont assujetties à
des règles d’information obligatoires à l’égard de leursdes règles d’information obligatoires à l’égard de leurs
actionnaires,du public et du CDVMactionnaires,du public et du CDVM
L’information des actionnaires : concerne les L’information des actionnaires : concerne les
documents sociaux(inventaire,bilan,rapports de documents sociaux(inventaire,bilan,rapports de
commissaire aux comptes…)qui doivent être mises à commissaire aux comptes…)qui doivent être mises à
leurs dispositions .leurs dispositions .
L’information du public: a trait à la publicationL’information du public: a trait à la publication
dans un journal d’annonce légale,des comptes dans un journal d’annonce légale,des comptes
annuels et de la situation semestrielle de la société.annuels et de la situation semestrielle de la société.
l’information du CDVM de l’ensemble de desl’information du CDVM de l’ensemble de des
documents et publications périodiques destinés auxdocuments et publications périodiques destinés aux
actionnaires et au public.actionnaires et au public.
Les sociétés qui ne respectent pas les obligationsLes sociétés qui ne respectent pas les obligations
d’information citées ou elles ne remplissent pas les d’information citées ou elles ne remplissent pas les
conditions minimales nécessaires au maintien de la conditions minimales nécessaires au maintien de la
valeur dans les deux compartiments de la boursevaleur dans les deux compartiments de la bourse
peuvent faire l’objet d’une radiation de la cote par le peuvent faire l’objet d’une radiation de la cote par le
SBVC,à la demande du CDVM.SBVC,à la demande du CDVM.
Séances de la bourseSéances de la bourse
La bourse tient ses séances à onze heures tous les jours de la semaine, sauf les samedi, dimanche et jours fériés. Les séances sont publiques ; mais seuls les intermédiaires de bourse ont le droit d’effectuer les achats et les ventes.
La « marchandise » n’est pas présentée sur ce marché ; en effet, les valeurs mobilières peuvent être très précisément désignées sans qu’il soit nécessaire de les présenter matériellement.
La nature du marché boursierLa nature du marché boursier
En général il existe deux catégories d’opérations boursières.
Les opérations au comptant. Les opérations à terme.
L’organisation du marché à terme n’étant pas encore mise en œuvre, les transactions s’effectuent à la bourse de Casablanca uniquement au comptant.
Le marché au comptant est celui dans lequel, le règlement des négociations ne comporte aucun terme : le paiement des titres achetés ou la livraison des titres vendus ne sont soumis à d’autres délais que ceux réglementairesnécessités par le détail des opérations.
Le donneur d’ordre au comptant doit remettre à
l’intermédiaire en bourse préalablement à toute
négociation, soit les fonds destinés à l’achat soit les
titres à vendre.
A la bourse des Valeurs de Casablanca, la livraison s’effectue chaque lundi pour toutes les pièces d’or négociés pendant la semaine précédente ; celle des titres, elle, se fait en début de chaque quinzaine de mois et à des dates fixées par la bourse, pour toutes les valeurs échangées durant la quinzaine précédente.
L’ordre peut être donné de plusieurs façons :
L’ordre « au mieux »
Il consiste à donner un ordre sans indiquer de cours. Un ordre « au mieux » est exécuté dès son arrivée en Bourse au « cours » du moment et quel que soit ce cours, à condition toutefois que l’intermédiaire, qui en est chargé trouve une contrepartie (c'est-à-dire un acheteur s’il est vendeur, ou un vendeur s’il est acheteur).
L’ordre « au premier cours »Il doit être exécuté si possible au cours coté pendant la séance. S’il n’a pas être exécuté (c'est-à-dire s’il n’y a pas de transaction), il est noté (au tableau des cours) à la limite du premier cours du jour de la réception.
L’ordre « à cours limité »Il est celui qui ne doit être exécuté qu’à un cours fixé par le donneur d’ordre. S’il s’agit d’un rachat, l’intermédiaire ne pourra exécuter l’ordre qu’au prix fixé par le client ou à un cours inférieur.Au contraire, s’il s’agit d’un vente, c’est à in cours supérieur ou égal au prix fixé par le client que l’ordre devra être exécuté.
Si le cours coté est égal à la limite fixée par le client, on dit que le cours est « touché ». Dans ce cas, le client ne pourra faire de réclamation si l’exécution est partielle ou s’il n’y a pas d’exécution.
La validité des ordresLa validité d’un ordre de bourse est le temps pendant lequel cet ordre peut être exécuté. Si un ordre n’est pas exécuté à la première séance de bourse ou il est présenté (soit parce qu’il n’y a pas de contrepartie, soit parce que le cours ne correspond pas à la limite indiquée), l’intermédiaire, à qui cet ordre a été confié, cherchera à l’exécuter au cours des séances suivantes tant que cet ordre reste valable.
Marché « hors tout »Le marché « hors tout » est un marché ouvert pour permettre des transactions sur des valeurs ne figurant sur aucun des autres marchés ; elles font l’objet d’un affichage sur un tableau spécial.
Marché « hors cote »Le marché « hors cote » est un marché ouvert pour permettre les transactions sur des valeurs faisant l’objet des négociations suivies mais qui ne sont pas admises à la cote officielle, ou radiées de cette dernière. Ce marché fait l’objet d’une rubrique à part au bulletin de la bourse.
Une transaction sur une telle valeur ne peut être Une transaction sur une telle valeur ne peut être publiée en « hors cote » qu’avec l’accord du directeur publiée en « hors cote » qu’avec l’accord du directeur de la bourse, donné sur le vu des documents fournis par de la bourse, donné sur le vu des documents fournis par l’intermédiaire concerné et seulement après avoir été l’intermédiaire concerné et seulement après avoir été affiché durant trois semaines consécutives (au momentaffiché durant trois semaines consécutives (au moment de l’introduction).de l’introduction).
Les transactions sur ce marché demeurent très faiblesLes transactions sur ce marché demeurent très faibles comparativement au volume d’affaires de la bourse.comparativement au volume d’affaires de la bourse.
Marché des « cessions directes »
Comme son nom l’indique, ce marché assure les cessions directes de valeurs mobilières cotées et dont la bourse assure l’enregistrement. Le volume d’affaires réalisé par ce marché constitue environ 25% du chiffre d’affaires global de la bourse. Il peut se réaliser des opérations substantielles intéressantes des Fonds d’État et des obligations.
Marché « à la criée »
Le marché « à la criée », appelé également cote officielle, intéresse les opérations portant sur les actions ayant un marché assez fourni et des pièces d’or.
Sur ce marché, se traitent prés des ¾ des opérations globales de la bourse. Il y a environ une certaine de sociétés admises à la cote officielle.
Les intermédiaires de bourse perçoivent à l’occasion des opérations qu’ils effectuent, y compris l’enregistrement des cessions directes, une rémunération appelée courtage dont le montant est proportionnel à la valeur des titres achetés ou vendus. Le taux de courtage, fixé par arrêté du ministre des Finances, est différent selon la nature des titres.
1-L’organisation du marché.1-L’organisation du marché.
Article 3.1.1Article 3.1.1
Les négociations portant sur les valeurs mobilières Les négociations portant sur les valeurs mobilières inscrites à la cote de la Bourse des valeurs sont inscrites à la cote de la Bourse des valeurs sont organisées sous l'autorité de la Société Gestionnaire.organisées sous l'autorité de la Société Gestionnaire.
Article 3.1.2Article 3.1.2
Avant la fin de chaque année, la Société Gestionnaire Avant la fin de chaque année, la Société Gestionnaire fixe et publie au bulletin de la cote les jours non fixe et publie au bulletin de la cote les jours non ouvrés pour l'année suivante.ouvrés pour l'année suivante.
2-Les ordres de bourse.2-Les ordres de bourse.
Article 3.2.1Article 3.2.1 Les ordres sont libellés "au prix de marché" ou à un Les ordres sont libellés "au prix de marché" ou à un
‘cours limité’.‘cours limité’. L'ordre au prix de marché n'est assorti d'aucune L'ordre au prix de marché n'est assorti d'aucune
indication de prix. Il est exécuté en fonction des indication de prix. Il est exécuté en fonction des conditions du marché telles que définies dans l’article conditions du marché telles que définies dans l’article 3.3.28.3.3.28.
L'ordre à un cours limité est celui par lequel L'ordre à un cours limité est celui par lequel l'acheteur fixe le prix maximal qu'il est disposé à l'acheteur fixe le prix maximal qu'il est disposé à payer et le vendeur le prix minimal auquel il accepte payer et le vendeur le prix minimal auquel il accepte de céder ses titres. Il est exécuté en fonction des de céder ses titres. Il est exécuté en fonction des conditions du marché telles que définies dans l’article conditions du marché telles que définies dans l’article 3.3.30 du présent règlement.3.3.30 du présent règlement.
3-Transmission des ordres3-Transmission des ordres
Article 3.2.3Article 3.2.3 L'ordre de bourse est transmis par tout moyen à la L'ordre de bourse est transmis par tout moyen à la
convenance du donneur d'ordre et de la société de convenance du donneur d'ordre et de la société de bourse. Conformément aux dispositions du 1er alinéa bourse. Conformément aux dispositions du 1er alinéa de l’article 19 dahir portant loi n° 1-93-211 du 4 rabia de l’article 19 dahir portant loi n° 1-93-211 du 4 rabia II 1414 (21 septembre 1993) précité, les ordres II 1414 (21 septembre 1993) précité, les ordres transmis à une société de bourse par téléphone transmis à une société de bourse par téléphone doivent faire l’objet d’un enregistrement vocal par doivent faire l’objet d’un enregistrement vocal par cettecette
société.société.
4-La gestion du système de cotation électronique.4-La gestion du système de cotation électronique.
Article 3.3.1Article 3.3.1
Les titres cotés sont classés par groupes de valeurs Les titres cotés sont classés par groupes de valeurs suivant le mode de cotation retenu et leurs suivant le mode de cotation retenu et leurs caractéristiques.caractéristiques.
L’affectation des titres à un groupe de valeurs fait L’affectation des titres à un groupe de valeurs fait l’objet d’un Avis publié au bulletin de la cote.l’objet d’un Avis publié au bulletin de la cote.
Article 3.3.2Article 3.3.2
Les titres appartenant à un même groupe de valeurs Les titres appartenant à un même groupe de valeurs sont soumis aux mêmes règles de cotation.sont soumis aux mêmes règles de cotation.
BibliographieBibliographie OUVRAGES:OUVRAGES:
ADNAN CHMANTI & JEAN-LOUIS MAGNIEN « guide deADNAN CHMANTI & JEAN-LOUIS MAGNIEN « guide de la bourse au Maroc »édition Headline/L ’ECONOMISTE.la bourse au Maroc »édition Headline/L ’ECONOMISTE.
« Guide de la bourse au Maroc »édition Headline, 1998« Guide de la bourse au Maroc »édition Headline, 1998
WebographieWebographie
www.bourse-casablanca.comwww.bourse-casablanca.com
