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216 Abstracts Taylor R. H. TECHSOURCE: projet d’auto- matisation des activitts de 1’Office canadien de la propriCtC intellectuelle dans le domaine des brevets. World Patent Information 17 (3), 159-164. Cet article prCsente le projet dCcennal visant B automatiser les activitCs de I’Office canadien de la propriCtC intellectuelle en matiere de brevets. II donne en premier lieu des informations g&&ales sur le projet, notamment sur son cofit, la couverture du contrat et les fonctions que le systkme est appelC & assumer. Ensuite, il dCcrit divers aspects du systeme. II se penche &galement sur certains “facteurs humains” du projet, son &at d’avancement et le calendrier de sa mise en oeuvre. Enlin, en guise de conclusion, I’article tire plusieurs enseignements de la realisation du projet. Schoeppel H.-R. and Naetebusch R. Recherche de brevets dans une grande sociCtC d’ClectricitC: le cas Siemens. World Patent Znformation 17 (3), 165-172. Cet article ne s’intCresse pas aux bases de don&es, systemes de recherche ou autres materiels et logiciels dont disposent les chercheurs en brevets, mais aux diffirents types de recherche qu’une entreprise industrielle doit pouvoir effectuer. Pour fournir B I’entreprise I’information rCtrospective dont elle a besoin en mat&e de brevets, il faut une communication efticace entre les concepteurs et les chercheurs en brevets. Cette communication passe par une connaissance approfondie des possibilitCs et des difficult& du travail de conception et de recherche sur les brevets, qui s’obtient par la formation et la cooptration. Moyennant un meilleur acc& aux documents de brevets, cette cooperation, notamment avec les sources extirieures, contribuera 2 valoriser davantage la recherche rCtrospective de brevets. Bjdrklund L. G. and Jansson U. Un renouveau pour 1’Office suCdois des brevets. World Patent Information 17 (3), 173-176. Depuis la publication en 1992 d’un rapport comparant les systemes de gestion de la propri&C industrielle en Sutde et au Japon, I’activitC dans le domaine des brevets connait un surprenant regain d’inttr&t en Suede. Le nombre des demandes de brevets dCpostes & I’office suCdois a augment6 de 30% depuis 1992 et les services d’information sur les brevets font I’objet d’une demande croissante. Aujourd’hui, I’office suCdois s’informatise afin de gagner en efficacitC et de pouvoir proposer des services tels que I’analyse industrielle. II fait Cgalement un usage beaucoup plus intensif des bases de donnees commerciales. Alvarez Alvarez J. Information en mat&e de brevets et politique industrielle en Espagne. World Patent Information 17 (3), 177-181. La derni&e decennie a it6 marquee par une internationalisation effrCn&e de I’t?conomie et du commerce, B tel point que les entreprises espagnoles et europeennes en g&n&al se trouvent confrontees B une concurrence de plus en plus vive. Dans ce contexte, I’innovation technologique par la recherche et le d&veloppement devient un facteur essentiel de compCtitivitC, de croissance et d’emploi. La promotion du dCveloppement technologique par un accroissement des activitCs de R&D compte d’ailleurs parmi les priori& de la politique industrielle en Espagne. L’information en mat&e de brevets peut renforcer consid&ablement I’efficacitC des depenses de recherche et de developpement et, & ce titre, il est recommande de I’intCgrer dans la politique industrielle, elle-mCme etroitement lite et integrCe a la politique technologique. C’est pourquoi I’Office espagnol des brevets et des marques (OEPM) m&ne, en collaboration avec le minis&e de l’industrie dont il depend et d’autres organes du gouvernement espagnol, une politique d’information sur les brevets dont les resultats sont prometteurs. Dell’Orto K. M. USPTO: systtime d’accks aux brevets &rangers (FPAS PLUS). World Patent Znformation 17 (3), 183-187. Le systkme d’acces aux brevets Ctrangers (Foreign Parent Access System - FPAS) mis en place par I’USPTO et situ6 au centre d’information scientifique et technique (Scientific & Technical Information Center - STIC), est un LAN en anneau g jeton destine a la diffusion d’informations et de documents sur les brevets &rangers B l’aide de CD-ROM & I’usage des clients de I’intCrieur comme de l’exttrieur. Les CD-ROM contiennent actuellement des documents en provenance de 18 pays (hors fitats-Unis). CombinC avec le systtme documentaire amtricain USPat, ce systitme constitue le FPAS PLUS. Les CD-ROM sont stock& dans des juke-box d’une capacite de 1450 CD-ROM (env. 1,3 million) de documents). Le systkme se compose de huit terminaux, quatre pour le public et quatre pour I’USPTO. Un service “express” permet & utilisateur de commander jusqu’g dix documents par code de pays et num&o de document, tandis qu’une autre option permet de rechercher uniquement les titres et les donnCes bibliographiques de la premikre page, ainsi que d’afficher et d’imprimer le rCsultat de cette recherche. Pastors A. de. Certificats ComplCmentaires de protection: bilan aprits deux ans d’application du rkglement 1768/92/CE. World Patent Information 17 (3), 189-192. L’article pr&.ente des statistiques sur I’application du rtglement CEE concernant la creation d’un certificat, complementaire de protection pour les medicaments dans les Etats membres de la CE pour 1993 et 1994. Ganguli P. Commentaire de l’ordonnance no 13 sur les brevets de 1994, complCtant la loi indienne sur les brevets de 1970. World Patent Information 17 (3), 193-194. A la suite de la signature de I’accord gtnCral sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), I’Inde a modifie sa loi sur les brevets de 1970. Les principaux changements concernent le dCp6t des demandes de brevet par les rCsidents indiens, I’octroi de brevets pharmaceutiques, les conditions d’octroi de droits exclusifs de commercialisation et les protections transitoires. Blackman M. Brevets chimiques: ballons de football. World Patent Information 17 (3), 195-200. A I’occasion d’un exposC sur la “recherche d’idCes nouvelles sur le march6 des technologies par I’information en matiere de brevets”, un exemple a tte prtsentC sur ce thbme. II s’agit d’un domaine nouveau et passionnant de la chimie, nC de la dCcouverte d’un nouveau type de carbone, les fullerenes semblables g des ballons de football, form& genCralement de 60 ou 70 atomes de carbone. Les informations statistiques sont suivies d’exemples de collections de brevets detenues par les inventuers Fuller et Edison. Stefanov V. IntCrCt potentiel d’une base de don&es sur les brevets pour orienter la politique d’une entreprise. World Patent Information 17 (3), 201-204. L’article explique de quelle man&e une entreprise peut se servir d’une base de donnees sur les brevets pour dCterminer les pays offrant les meilleurs dCbouchCs i ses produits et pour optimaliser de dCveloppment de ces derniers. La base de donnCes permet de rep&enter sous forme de graphiques les activites et les ventes des entreprises concurrentes Ctablies dans diffirents pays, ainsi que la qualitC et l’evolution rCcente des produits d’une enterprise.

World Patent Information : Björklund L. G. and Jansson U. Un renouveau pour l'Office suédois des brevets. 17 (3), 173–176

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216 Abstracts

Taylor R. H. TECHSOURCE: projet d’auto- matisation des activitts de 1’Office canadien de la propriCtC intellectuelle dans le domaine des brevets. World Patent Information 17 (3), 159-164.

Cet article prCsente le projet dCcennal visant B automatiser les activitCs de I’Office canadien de la propriCtC intellectuelle en matiere de brevets. II donne en premier lieu des informations g&&ales sur le projet, notamment sur son cofit, la couverture du contrat et les fonctions que le systkme est appelC & assumer. Ensuite, il dCcrit divers aspects du systeme. II se penche &galement sur certains “facteurs humains” du projet, son &at d’avancement et le calendrier de sa mise en oeuvre. Enlin, en guise de conclusion, I’article tire plusieurs enseignements de la realisation du projet.

Schoeppel H.-R. and Naetebusch R. Recherche de brevets dans une grande sociCtC d’ClectricitC: le cas Siemens. World Patent Znformation 17 (3), 165-172.

Cet article ne s’intCresse pas aux bases de don&es, systemes de recherche ou autres materiels et logiciels dont disposent les chercheurs en brevets, mais aux diffirents types de recherche qu’une entreprise industrielle doit pouvoir effectuer. Pour fournir B I’entreprise I’information rCtrospective dont elle a besoin en mat&e de brevets, il faut une communication efticace entre les concepteurs et les chercheurs en brevets. Cette communication passe par une connaissance approfondie des possibilitCs et des difficult& du travail de conception et de recherche sur les brevets, qui s’obtient par la formation et la cooptration. Moyennant un meilleur acc& aux documents de brevets, cette cooperation, notamment avec les sources extirieures, contribuera 2 valoriser davantage la recherche rCtrospective de brevets.

Bjdrklund L. G. and Jansson U. Un renouveau pour 1’Office suCdois des brevets. World Patent Information 17 (3), 173-176.

Depuis la publication en 1992 d’un rapport comparant les systemes de gestion de la propri&C industrielle en Sutde et au Japon, I’activitC dans le domaine des brevets connait un surprenant regain d’inttr&t en Suede. Le nombre des demandes de brevets dCpostes & I’office suCdois a augment6 de 30% depuis 1992 et les services d’information sur les brevets font I’objet d’une demande croissante. Aujourd’hui, I’office suCdois s’informatise afin de gagner en efficacitC et de pouvoir proposer des services tels que I’analyse industrielle. II fait Cgalement un usage beaucoup plus intensif des bases de donnees commerciales.

Alvarez Alvarez J. Information en mat&e de brevets et politique industrielle en Espagne. World Patent Information 17 (3), 177-181.

La derni&e decennie a it6 marquee par une internationalisation effrCn&e de I’t?conomie et du commerce, B tel point que les entreprises espagnoles et europeennes en g&n&al se trouvent confrontees B une concurrence de plus en plus vive. Dans ce contexte, I’innovation technologique par la recherche et le d&veloppement devient un facteur essentiel de compCtitivitC, de croissance et d’emploi. La promotion du dCveloppement technologique par un accroissement des activitCs de R&D compte d’ailleurs parmi les priori& de la politique industrielle en Espagne. L’information en mat&e de brevets peut renforcer consid&ablement I’efficacitC des depenses de recherche et de developpement et, & ce titre, il est recommande de I’intCgrer dans la politique industrielle, elle-mCme etroitement lite et integrCe a la politique technologique. C’est pourquoi I’Office espagnol des brevets et des marques (OEPM) m&ne, en collaboration avec le minis&e de l’industrie dont il depend et d’autres organes du gouvernement espagnol, une politique d’information sur les brevets dont les resultats sont prometteurs.

Dell’Orto K. M. USPTO: systtime d’accks aux brevets &rangers (FPAS PLUS). World Patent Znformation 17 (3), 183-187.

Le systkme d’acces aux brevets Ctrangers (Foreign Parent Access System - FPAS) mis en place par I’USPTO et situ6 au centre d’information scientifique et technique (Scientific & Technical Information Center - STIC), est un LAN en anneau g jeton destine a la diffusion d’informations et de documents sur les brevets &rangers B l’aide de CD-ROM & I’usage des clients de I’intCrieur comme de l’exttrieur. Les CD-ROM contiennent actuellement des documents en provenance de 18 pays (hors fitats-Unis). CombinC avec le systtme documentaire amtricain USPat, ce systitme constitue le FPAS PLUS. Les CD-ROM sont stock& dans des juke-box d’une capacite de 1450 CD-ROM (env. 1,3 million) de documents). Le systkme se compose de huit terminaux, quatre pour le public et quatre pour I’USPTO. Un service “express” permet & utilisateur de commander jusqu’g dix documents par code de pays et num&o de document, tandis qu’une autre option permet de rechercher uniquement les titres et les donnCes bibliographiques de la premikre page, ainsi que d’afficher et d’imprimer le rCsultat de cette recherche.

Pastors A. de. Certificats ComplCmentaires de protection: bilan aprits deux ans d’application du rkglement 1768/92/CE. World Patent Information 17 (3), 189-192.

L’article pr&.ente des statistiques sur I’application du rtglement CEE concernant la creation d’un certificat, complementaire de protection pour les medicaments dans les Etats membres de la CE pour 1993 et 1994.

Ganguli P. Commentaire de l’ordonnance no 13 sur les brevets de 1994, complCtant la loi indienne sur les brevets de 1970. World Patent Information 17 (3), 193-194.

A la suite de la signature de I’accord gtnCral sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), I’Inde a modifie sa loi sur les brevets de 1970. Les principaux changements concernent le dCp6t des demandes de brevet par les rCsidents indiens, I’octroi de brevets pharmaceutiques, les conditions d’octroi de droits exclusifs de commercialisation et les protections transitoires.

Blackman M. Brevets chimiques: ballons de football. World Patent Information 17 (3), 195-200.

A I’occasion d’un exposC sur la “recherche d’idCes nouvelles sur le march6 des technologies par I’information en matiere de brevets”, un exemple a tte prtsentC sur ce thbme. II s’agit d’un domaine nouveau et passionnant de la chimie, nC de la dCcouverte d’un nouveau type de carbone, les fullerenes semblables g des ballons de football, form& genCralement de 60 ou 70 atomes de carbone. Les informations statistiques sont suivies d’exemples de collections de brevets detenues par les inventuers Fuller et Edison.

Stefanov V. IntCrCt potentiel d’une base de don&es sur les brevets pour orienter la politique d’une entreprise. World Patent Information 17 (3), 201-204.

L’article explique de quelle man&e une entreprise peut se servir d’une base de donnees sur les brevets pour dCterminer les pays offrant les meilleurs dCbouchCs i ses produits et pour optimaliser de dCveloppment de ces derniers. La base de donnCes permet de rep&enter sous forme de graphiques les activites et les ventes des entreprises concurrentes Ctablies dans diffirents pays, ainsi que la qualitC et l’evolution rCcente des produits d’une enterprise.