6 ème Réunion

« Actions d’expérimentations et de réflexions 2016 : « Future Grande Ligue »

AQUITAINE/LIMOUSIN/POITOU-CHARENTES Mercredi 20 Janvier 2016

Stade 11, Boulevard Jean Moulin 16000 Angoulême

PRESENTS :

Coordinateur et animateur de la réunion :M. Daniel Arcuset (Président d’honneur LAA, membre du CD FFA)

LIGUE D’AQUITAINE :M. Régis Lembeye (Président Ligue), MM. Antoine Lavabre, Philippe Lafourcade (Vice-présidentsdélégués) M. René Meyer (Secrétaire Général ) M. Christian Charpentier (Pt Comité Équipementssportifs Ligue et Membre du CES FFA) M. Jean-Pierre Rouquier (Trésorier Gl) Mme Martine Laval(Présidente CRForm, et Référent délégué interrégional/dirigeant), Mme Patricia Taillard (ReprésentanteCTS Ligue), Mme Maité Lafourcade (membre du CD Ligue) /secrétaire de réunion

LIGUE DU LIMOUSIN :M. Jean-Claude Avril(Président) M. Alain Limouzin (Pt CSO et Secrétaire Général ligue) M. PatrickGaumondie (membre CD Limousin) M. Gérard Perrier (Président du club Limoge-Athlé. SupportOrganisation ½ F Cpts Fce de Cross) Mme Anne Branland (membre du CD Limousin) M.Yoan Cabirol(membre du CD Limousin et de la CSO Limousin) M. Michaël Bournazeix (Pôle Limousin)

LIGUE POITOU-CHARENTES :M. Joël Jollit (Président de la Ligue) M. Alain Gouguet (membre CD ligue et du CD FFA) M.PhilippeChapt (Pt COT) M. Gaston Lévêque (Pt CSO) M. Fabien Lambolez (CTS) Mme Marie-Anne Gorichon-Dias (Référent délégué interrégional/officiel), M Éric Rault (membre du CD et Vice Pt du CROS du Poitou-Charentes)

Début de la réunion : 14h 15

Accueil par Joël Jollit, Président de la ligue Poitou-Charente, qui remercie l’assemblée pour cette 2 èmeréunion au Stade d'Angoulême et demande un tour de table de présentations des présents dont de nouveauxbien-venus dans ce groupe de travail puis donne la parole à Daniel Arcuset pour l'ouverture des travaux.

Daniel Arcuset en préambule à l'ordre du jour informe les nouveaux participants de l'état d'avancement deceux-ci, des principes et de l'esprit qui y prévalent :

• 6 ème réunion depuis la toute première rencontre lors de l’assemblée générale de la FFA en avril2015 au rythme d'une réunion par mois depuis septembre.

• Ordre du jour permanent type « fil rouge » permettant de rentrer progressivement dans lesdifférents sujets à aborder et de se les approprier individuellement et collectivement. Certains, aufil des délibérations, prenant plus de part et d'autres moins.

• la démarche naturelle répondant, à cet effet, aux principes suivants en 3 à 4 temps bien distincts : - On aborde un sujet ( état des lieux, comparatifs, indicateurs...) - On explore le sujet (les problématiques et autres) - On évoque en troisième temps des principes de réponses possibles ou ce qui peut amener à des

réponses pour décisions à prendre ou à faire envisager quand le moment sera venu par les instancesconcernées. Certaines décisions dépendront de la FFA (Processus de création de ces nouvelles Ligues,Statuts...) ou devront en interne se prendre d'ici Juin ( tarifs quotes-parts licences par exemple). D'autresseront à prendre dans le cadre de la Future Ligue par le CD une fois élu ( Emplois, découpage territorial …) ;Nos travaux auront alors eu un rôle facilitateur d'anticipation.

Ceci implique de pouvoir apprendre à travailler ensemble en se connaissant mieux au fil du temps par lamise en interface des différents modes de fonctionnement de « nos » trois ligues en vu d' un mode communpartagé de fonctionnement « Grande-Ligue ».

Ainsi la chronologie des quatre premiers points de l’ordre du jour :- Les tarifs des licences (Échéance Mai /juin 2016)- Les salariés ( État des lieux)- Les circulaires financières ( mise à plat des tarifs)- pour le dernier point Territoire de la future grande ligue en termes fonctionnels et d’organisation territoriale.- A plus long terme la gouvernance et le fonctionnement de la nouvelle grande ligue territorialement serontconditionnés par des statuts et un règlement intérieur adaptés. Nous pouvons néanmoins aussi prévoir d'yréfléchir.

Joël Jollit indique que les décisions de l' Assemblée Générale FFA du 30/04) devraient conditionner nostravaux.Daniel acquiesce et rappelle que l’assemblée générale de la FFA d'avril 2016 proposera à ses délégués declubs la modification de ses statuts et de ses règlements intérieurs ainsi que les modifications de statuts desligues. Le CD FFA du 30/01 devrait aussi apporter son lot d'informations utiles et que, normalement, l’ondevrait avoir tous les éléments pour pouvoir avancer plus avant concrètement.

1/-PV du 28 Novembre 2015 : Retour sur le dernier PV:

- Modification de date par rapport aux clôtures de qualifications des Pointes d’or lire « 26 JUIN » et non pasJuillet ; cela a déjà été corrigé sur le site Officiel «Aquit-Lim- Poitou-Charentes ».Alain Gouguet rappelle les réponses demandées et toujours attendues de la CNJ sur la date et sur les minimade qualification.Il est demandé à Philippe Lafourcade de relancer la CNJ.- Les conventions FFA/Ligues (Aquit et Lim) ont pour échéance le 31/08/2017 et non fin 2016.

2/-Point sur les conventions FFA/LIGUE. Quid de ces conventions en 2017 avec la création de la « Future grande Ligue » ?

La ligue du Poitou-Charentes fait remarquer que la convention avec la FFA est en cours d'élaboration faisantsuite à une réunion avec la FFA en Novembre ; le projet est à construire pour le premier trimestre 2016;Un CD FFA se tiendra le 30 Janvier ; Daniel Arcuset propose qu'une question au sujet des conventions pourles ligues concernées soit posée puisque le contexte aura évolué avec des « dissolutions de Ligues »Il précise que nous ne serons plus dans le même contexte, puisqu’il n’y aura plus qu’une grande ligue.Occasion aussi de faire remonter les différentes préoccupations pour cette mise en place des« Grandesligues »

3/- Suivi de la mise en œuvre des dispositions sportives pour 2016 actées au 28/11/20153a -1/2 FINALE CHAMPIONNAT DE France CROSSDaniel Arcuset remercie la présence du club organisateur pour une bonne réussite de ces championnats etpour apporter des réponses sur certains sujets abordés le 28/11.Gérard Perrier Président du « Limoges Athlé » présente l’ensemble de l’organisation de ce Championnat eten particulier:- Pas de puces prévues. Gestion manuelle des dossards.- Parcours légèrement modifié par rapport à l’existant. À ce sujet Alain Gouguet signale comme lors de laréunion précédente, Bernard Mossant (CTS demi-fond Aquitaine) aurait pu pense à le contacter pour donnerun avis.

- Pas de douches.- Il répond à différentes questions (couloirs arrivées, secrétariat informatique, Jury, locaux et déléguécontrôle antidopage, médical). Les réponses qui donnent satisfaction.Il est demandé, pour éviter toute contestation sur l’arrivée des courses, la mise en place d’une caméra avectélévision pour le J.A. Arrivée et pour le jury d’appel . Accord du Président de la CSO du Limousin et duClub. Le jury d’appel sera constitué avec les trois présidents des CSO.- Philippe Lafourcade demande à ce que les horaires soient mis à la Fiche siffa de la compétition. Accord.

Précisions : - Chaque ligue gère ses qualifications exceptionnelles (demandes de repêchages) et transmettra les accordsau club organisateur.- Fin des confirmations des participations le JEUDI 4 FEVRIER 2016 à 22h

3b -ORGANISATION EXAMENS D’OFFICIELS FEDERAUX/DIRIGEANTS 2e D

Officiels Fédéraux:Intervention de Marie-Anne Gorichon-Dias qui signale à ce jour 19 candidats dont :-9 candidats en lancers (5 de Poitou-Charentes, 3 de l’Aquitaine, 1du Limousin)-2candidats en courses (1du limousin, 1de l’Aquitaine)-4juges arbitres (1de Poitou-Charentes, 1du Limousin, 2 de l’Aquitaine)-1Sif- 1juge Photo Arrivée-1starter-1saut (dans le Limousin à vérifier)Marie-Anne explique qu’elle souhaite une lecture commune préalable des sujets par les examinateurs desdifférentes ligues ;- L’examen aura lieu sur le territoire de la ligue d’Aquitaine à Artigues-près-Bordeaux (19 et 20 Mars 2016).

Suite à des échanges au sujet de l'organisation de ce W.E, Daniel propose que cette organisation soit biendéfinie, dont besoins ressources humaines et logistiques entre Martine Laval et Marie Anne en lien avec laLAA. et de faire remonter les noms des examinateurs de chaque Ligue à Pierre Delacour.

Dirigeants 2e D° :Martine Laval rappelle le nombre de candidats à ce jour :- 5 candidats dirigeants (2 du Poitou-Charentes, 3 de l’Aquitaine, pour l’instant pas de candidat au sein duLimousin.- Martine Laval pense regrouper l’ensemble des candidats des deux ligues pour organiser préalablement uneformation commune et souhaite avoir un nombre conséquent d’examinateurs permettant qu’un candidat soitexaminé par un examinateur d'une autre Ligue que .la sienne.- Le lieu des examens est Artigues près de Bordeaux les 19 et 20 mars 2016. - Pour la réservation il faudra communiquer le nombre exact de personnes, en particulier pour l’hébergement.- Les dernières candidatures sont à recevoir pour fin Février 2016Info :Au sujet des formations Philippe Lafourcade rappelle que suite à une demande de la CSO FFA, il y aurait cemême week-end une formation « SIF » à Paris qui s' adressera aux « SIF » qui officieront sur le 1° et 2e tourÉlite et N1 des interclubs ( gestion des modifications des règlements/ pénalités, bonus/malus).Il n’y aura que2 « SIF » par Ligue invités.

Jean-Pierre Rouquier (Trésorier de la LAA) voudrait savoir comment se positionner financièrement pour laprise en charges des candidats (hébergement, restauration), chaque ligue n’ayant pas le même mode de priseen charge. Suite aux échanges, il est décidé qu' une refacturation sera faite par la ligue d’Aquitaine à chaqueLigue (Poitou-Charentes, Limousin) au prorata du nombre de candidats.

3c-EQUIPEMENTS ET MATERIELS sur chaque territoire de ligueChristian Charpentier signale qu’il n’a pas eu de réponse de désignation d'un délégué auxéquipements/matériels pour la ligue du Poitou-Charentes. En attente donc...Il profite de cette réunion des trois ligues pour faire l’inventaire des stades (voir pièce jointe).

Débat sur l'état du stade de Guéret où auront lieu les Championnats de France d’ Épreuves Combinées.

3d-ELABORATION D’UN LOGO (Future Gde Ligue)Jean-Claude Avril rappelle que n’ayant pas le nom définitif de la « Gde Ligue » il n’est pas possible pourl’instant de créer un logoL’ensemble des personnes présentes l’entend bien ainsi, mais ce sujet doit rester à l’étude dans la mémoirecollective.

4/ PREPARATIFS à la MISE EN PLACE DE LA FUTURE LIGUE4a- Diffusion des informations et échanges au sein des CD de ligue et Comités Départementaux.Daniel rappelle l’importance que les PV de nos travaux soient redescendus jusqu’au niveau de nos ComitésDépartementaux et des clubs et que lors des réunions de CD de chaque ligue, il puisse y avoir un pointd’informations et d'échanges complétant ainsi la lecture des PV. Tout retour nous sera utile.À ce jour il reste aussi deux Assemblées Générales de ligue (Poitou-Charentes et Aquitaine) à tenir où cesujet mérite d'être abordé.Jean-Claude Avril souhaiterait que le dossier de ces AG de Ligue soit diffusé aux autres Ligues. ( NDLR :lesien l'a été). Les informations contenues nous seront très utiles !

4b-Infos diverses- Rappel de la lettre Ministérielle adressée aux Fédérations le 21 Juillet 2015 indiquant l’échéancier et leprocessus des mises en place des futures Gdes Ligues et demandant une réponse de celles-ci.(certaines ont répondu, d’autres pas...)- Information du courrier ministériel du 3 Décembre 2015 adressé à toutes les fédérations.A signaler : -en tout état de cause les élections dans les Fédérations (sports d'été) se tiendront le plus tard fin Mars 2017. - les futures grandes ligues doivent se mettre en place au plus tard le 31 Décembre 2017. La FFAenvisagerait le 31/12/2016 au plus tard.

- En ce qui concerne la création de la nouvelle grande ligue, il y a deux possibilités :/ Dissolution des trois associations (loi de 1901) supports de ces ligues./ Ou « fusion-absorption » ( dissolution de deux des 3 associations supports de ces ligues). Le groupe retientà priori cette solution pragmatique. Processus détaillé à définir. Autres infos :

– Différentes réunions des Services Déconcentrés de la Jeunesse des Sports de la Cohésion Sociale,sont prévues dans chacun des trois territoires /dates et lieux différents (Informations reçues dans les3 Ligues).

– Des réunions sont aussi envisagées par le Conseil Régional..Attente confirmation écrite pour dates etlieux (02/02 Maison des sports Talence?)

Inutile de préciser qu'il est important de participer à ces réunions pour y être bien représentés.

- Échanges et débat sur les futurs dossiers de subventions CNDS des différentes ligues.( 2016 et 2017) Cf courrier ministériel du 03/12/2015 annexe p. 4.

4c- Organisation du territoire infra-ligue et interdépartementale (découpage)Territoire de cette « Future Gde Ligue « qui comporte :- 4comités départementaux en Poitou-Charentes- 3 comités départementaux en Limousin- 5 comités départementaux en Aquitaine= 12 COMITES, 212 clubs et plus de 25 000 licenciés.

Unanimité pour considérer qu'il faudra envisager une organisation territoriale la plus pertinente possible avecun découpage respectant un besoin de proximité pour les clubs. (Sportivement, administrativement, voirfinancièrement et techniquement /CTS). Cette organisation territoriale devra prendre en compte lesterritoires des Comités Départementaux et leurs avis.Une des tâches que nous avons à mener est l'examen de toutes les données et indicateurs liés à ces territoirespour envisager les différentes options de ''découpage''.

4d-Composition représentative des instances dirigeantes de la future ligueCe qui précède signifie aussi que les équipes en charge de ces territoires devront avoir toute la légitiméreprésentative au sein du CD de la Future ligue qui sera élu. ( quantitativement et qualitativement).4e-Modalités d’organisations administrative, financière, sportive. Échanges sur l' état des lieux sur :-Les licences-Les emplois-Le territoire (partage)

- 1° point – Les tarifs des quotes-parts licences :( Cf fichier ci-joint) Il faudra se positionner sur la manière d’harmoniser les tarifs d'ici mai 2016 ( Décisions à prendre parchaque CD de Ligue au plus tard en juin / rentrée 2016).Débat sur les tarifs licences, beaucoup de questions, plusieurs idées sont débattues dont celle d'AlainGouguet sur l'éventualité d'avoir l'accord Fédéral de lisser sur deux ans les tarifs actuels en vu de tarifsuniques selon chaque type de licence pour toute la Future Ligue. Ceci suppose que les territoires des 3 liguesactuelles aient cette possibilité...encore à dater du 01/09/2017 Via SIFFA une fois la Future Ligue constituée.

Un tableau récapitulatif des différents tarifs par ligue avec informations de ceux des Ctés Déptx sera joint auprésent PV, ainsi qu'un tableau faisant apparaître la moyenne pondérée / nombre de licences sur les 3 liguespar type de Licences.

2° point – Les emplois:Les tableaux récapitulatifs des emplois ( Nbre de salariés, Type de contrat, Nbre d'heures Hebdo, Salaires...)de chaque ligue seront regroupés sur un document commun pour diffusion aux membres du groupe. (Fichierci-joint).

Christian Charpentier explique que l’on doit faire une photographie de l’existant, et de cet existant on ferades options de projection avec partir d'informations exhaustives.

Daniel propose de réfléchir à l' éventualité d'un groupe de travail interne à constituer sur ce sujet et sur celuides licences.Alain Gouguet rappelle qu’il y aura un CD élu en temps et en heures, et c’est lui qui gérera les emplois.La seule chose que l’on pourra décider c’est comment on va basculer de trois ligues en une seule grandeligue.

3°point: L'organisation infra-territoriale Christian Charpentier et Alain Limouzin présentent leur travaux quant à des découpages territoriauxpossibles:

-Christian signale -- qu’il y a 82% de nos licenciés compétition qui restent en local dépatemental. - qu'au niveau régional/interrégional, plus de la moitié ne sort pas du départemental d’où l’importance de conserver les compétitions locales dont départementales ou Inter-départementales.

Cela suppose , confirmant ce qui précède, qu'il faudra réfléchir sur le mode de pilotage de la Gde Ligue et deses territoires en terme des services (sportif, technique, secrétariat, finances, etc..)

-Alain explique à son tour que son idée est de rester le plus simple possible. Il part du principe que lesComités Dptx restent la proximité la plus « parlante » pour les clubs et qu'ils doivent jouer un rôle encoreplus important qu'actuellement et tout particulièrement sur les petites catégories (moins de 16 ans)

Vous trouverez en pièce jointe les tableaux de ces deux options avec indicateurs pour étude..

5/ ORGANISATION TECHNIQUE Le sujet n'était pas prévu à l'ordre du jour pour les raisons que l'on connaît. ( attente des conclusions des

travaux de la DTN et des orientations possibles). Rappel qu'un état des lieux technique à été réalisé par les CTS « AQU-LIM-POI », présenté le 28/11/ etdiffusé.Néanmoins, Daniel juge que la Présence de Patricia Taillard à notre réunion justifie une intervention de sapart et de ses collègues.

Patricia signale que les perspectives d'organisation technique sur les nouveaux territoires seront impulséespar des directives de la DTN (déjà le cas aujourd'hui).La réflexion n'en est pas pour autant stoppée pour les CTS. Il a été convenu un rendez-vous avec Anne-MarieVansteene (adjointe au DTN) pour qu'aux alentours du 30 Janvier on puisse relancer nos réflexionscommunes.

Ceci étant, on se dirigerait progressivement vers une nouvelle organisation technique sur ce nouveauterritoire au 1er Janvier 2017 . Patricia signale aussi qu’au 1er Janvier 2017 il faudrait présenter un budgettechnique ALPC !

Patricia explique que les « CTS ALPC » souhaitent que M Gérard Lacroix, s’il le veut bien, puisse se joindreà eux et ainsi participer en tant que personne ressource aux débats techniques d’organisation future. Desréunions techniques de réflexion sont d'ailleurs prévues avec les CTS ou salariés faisant office de la futuregrande ligue. Par sa connaissance du territoire du Poitou-Charentes et au regard des services assurés tout aulong de sa carrière, l'apport de Gérard va être très important dans les réflexions des CTS lors desindispensables consultations futures.

Daniel remercie Patricia de son intervention et souligne, en conclusion sur le sujet, l’importance accrue dansce nouveau territoire que revêtira l'information indispensable des Ligues sur les missions Nationales descadres techniques. La répartition des actions en % étant loin d'être parlante et suffisante, la bonne gestiondes ressources humaines et l'efficience de mise en œuvre des actions qui s'y rattachent justifient cela.

Patricia indique qu'elle présentera lors de la prochaine réunion un dispositif déjà en place en Aquitaine quipourra , pour partie, répondre à ce besoin de transparence.

Clôture de la réunion à 17h 15

Prochaine réunion programmée pour le :

MERCREDI 2 Mars 2016 à 15 h 00 au Stade

11 Boulevard Jean Moulin16 000 ANGOULEME

Maïté Lafourcade Daniel Arcuset

Secrétaire de Séance Animateur de la réunion

PS:Pour les prochaines réunions il serait utile de travailler à partir des documents par projection Vidéo.( Merci à la Ligue d'avoir apporté le matériel à cet effet au cas où...)

NB/ Le sujet suivant n'a pas été abordé mais ne doit pas être perdu de vue :« Mémoire, Historique de chaque Ligue » : Athlètes détenteurs d'un record deFrance...Organisations Nationales et Internationales, Dirigeants.Les ligues ont elles déjà constitué des archives ou supports sur ces sujets ?