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Paris, le ________________________ ,
Objet : DOSSIER DEVIS FORMATION :
« LA DEMARCHE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE HQE » Lieu : ________________________________________________________________ Date : ________________________________________________________________ Mesdames, Messieurs, Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à nos formations SALUBREM. Vous trouverez ci-joint :
� Le descriptif de la formation
� Le calendrier de la formation
� Nos tarifs
� Un coupon de pré inscription à nous retourner dument rempli avec l’acompte
� Une fiche Enquête, afin de mieux vous satisfaire, sur vos besoins en formation
� Les Conditions Générales de Ventes SALUBREM Restant à votre entière disposition,
Bien cordialement,
Christian GERNEZ Responsable Formation TEL : 01 4928 08 55 (Ligne directe) GSM : 06 23 96 66 04 Fax : 01 77 72 47 97
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97 www.bet-salubrem.fr [email protected]
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
Entreprise :
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DESCRIPTIF FORMATION
•
PRE-REQUIS__________________________ Ingénieurs et cadres issus du bâtiment, niveau étude et conception PUBLIC CONCERNE__________________
• Architectes • Chefs de projet • Agents immobiliers • Technico-commerciaux • Copropriétés • Bailleurs • Promoteurs
OBJECTIFS____________________________ Maîtriser les fondements de la démarche HQE Acquérir les compétences pour gérer un projet de démarche HQE
MOYENS PEDAGOGIQUES_____________
• Diffusion de Power Point et vidéos • CD Rom Boîte à outils structurée • Echanges et partage d’expériences
DUREE_________________________________ 1 jour DATES_________________________________ Voir notre site internet : www.bet-salubrem.fr TARIF_________________________________
o Inter entreprise : 480,00 € Net de tva. o Intra entreprise : : www.bet-salubrem.fr
CONTENU__________________________ Rappels et calculs sur la performance énergétique :
o La Réglementation Thermique o Les déperditions o La puissance utile o La consommation o L’humidité o Le DPE
La démarche HQE :
• Naissance et bases • Lancer un projet HQE • Les différentes certifications HQE • Les grands principes de la démarche HQE • Les enjeux • Les aides utiles • Le cycle de vie • Les cinq référentiels • Choix des orientations de votre démarche • HQE Performance • La Qualité Environnementale du Bâtiment
o Les 14 cibles o Les objectifs
• Le Système de Manégement de l’Opération SMO
• Mise en place et déroulement de votre projet HQE
o Communiquer o Les audits o Les étapes d’un projet Construction rénovation o Momento pour les maîtres d’ouvrage
• Les aides financières • Etude de cas pratique • L’urbanisme durable
Conclusion
Cette formation est proposée en intra ou inter entreprise et peut être adaptée selon les demandes des entreprises et participants
LA DEMARCHE HAUTE QUALITE
ENVIRONNEMENTALE HQE
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CALENDRIER DE LA FORMATION
NOS TARIFS Tarif inter entreprises : 1 jour : 480,00 € NET de TVA Tarif intra entreprise :
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COUPON DE PRE-INSCRIPTION
Formation : ……………………………………………………………………………………………………. Date : …………………………………………………………………………………………………….. Lieu : ……………..........................................................................................................................……….
Particpant (s) :
NOM PRENOM SERVICE FONCTION NIVEAU
Si plus que 5 stagiaires, utilisez une feuille supplémentaire Je comprends que les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires.
Entreprise : Raison sociale : ……………………………..…………………………N° SIRET : …...................................... Effectif : …………………… Code NAF : ………………………… Adresse : ……………………………………………………………………..………………………………… Responsable (fonction) : ………………………………………………………………………………………..
Règlement de l’acompte : Nbre de jour X Nbre de participants X 180 …… X …… X 180 = ……………. € □ J’ai pris connaiossances des Conditions Générales des Ventes SALUBREM Par Chèque ou virement bancaire La pré-inscription ne sera effective qu’au paiement de l’acompte SALUBREM C GERNEZ Hall 2 – 53 rue des plantes 775014 Paris - Fax : 01 77 72 47 97
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97 www.bet-salubrem.fr [email protected]
N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B
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FICHE ENQUÊTE, AFIN DE MIEUX VOUS SATISFAIRE,
SUR VOS BESOINS EN FORMATION :
Entreprise : ……………………………………………………………………………….………………. Responsable Formation : ………………………………………………………………………………… Quels autres besoins, dans quel domaine, envisagez-vous de suivre une formation dans les 6 mois ? _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ □ Je souhaite recevoir des informations sur les formations SALUBREM dans les domaines suivantes : _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ A expédier à l’adresse : [email protected] ou par Fax au 01 77 732 47 97
TEL : 01 49 28 08 55 Christian GERNEZ Responsable Formation (ligne directe)
L’équipe SALUBREM vous remercie vivement d’avoir répondu à ce questionnaire
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : [email protected]
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NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION ARTICLE 1 er : Objet de la convention
L’organisme SALUBREM organisera l’action de formation suivante : Intitulé du stage : Objectifs : Programme détaillé, moyens pédagogiques et modalité d’appréciation des résultats ont été joints au devis Questionnaire d’évaluation et feuille d’émargement remis à l’issu de la formation Les formations en province ne seront confirmées qu’à la présence de 3 stagiaires Les mentions obligatoires suivantes figurent sur les documents fournis : Type d’action de formation au sens de l’article L6313-1 du Code du travail : ………………………………………….
Dates : Durée : …….. jour(s) Horaires du stage : 09h00 à 12h30 et 13h30 à 18h00
Lieu : Nombre d’heures par stagiaire : Effectif total :
Il sera remis en fin de formation une attestation de stage mentionnant les points vus lors de celle-ci. SALUBREM peut prendre, si besoin, en charge la réservation des prestations d’hébergement et de restauration
ARTICLE 2 : Votre effectif prévu pour cette formati on
Vous vous engagez à assurer la présence aux dates fixées de la (des) personne (s) figurant sur la liste devis dument rempli et signé par vos soins.
ARTICLE 3 : Dispositions financières
En contrepartie de cette formation, l’employeur s’acquittera de coûts suivants :
Frais de formation : Coût unitaire Net de Taxe : _______ € X __ stagiaire(s) = _______________ € TVA NON APPLICABLE article 293 - B du code général des impôts
Sommes versées par l’entreprise à titre d’acompte : = _______________ €
Sommes restants dues : = _______________ €
TOTAL GENERAL EN VOTRE REGLEMENT : = _______________ € Toute inscription sera définitive uniquement à réception de la totalité des paiements dus dans les délais impartis ARTICLE 4 : Modalités de règlement Le paiement des montants restant dus sera exigible à réception de la présente facture « Conformément à l’article L 4441-6 du code du commerce, des pénalités de retard sont dûes à défaut de règlement le jour suivant la date d’exigibilité du paiement qui figure sur la facture. Le taux d’intérêt de ces pénalités de retard est de 12 % annuels. » Le paiement peut se faire par chèque ou virement bancaire. Vous trouverez notre RIB ci-dessous. ARTICLE 5 : Dédit ou abandon
Le report de session est autorisée et gratuit dans la limite d’une fois dans l’année civile. Au-delà, il sera autorisé uniquement pour l’année civile A+1 et des frais de dossier de 100,00 € H.T. seront alors facturés en sus. Pour toute annulation dans les 15 jours qui précèdent la date de début de la formation, aucun remboursement ne sera effectué. Il convient de préciser que les frais ci-dessus cités ne constituent aucunement une dépense budgétaire déductible de la participation employeur.
ARTICLE 6 : Différends éventuels Toutes contestations relatives à l’exécution du présent contrat seront réglées tant que possible amiablement. Le cas échéant, le différend pourra être déféré auprès de la juridiction compétente de Paris à l’initiative de la partie la plus diligente. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de
la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail à : [email protected]
SALUBREM : Hall 2 – 53, rue des plantes 75014 Paris Tél. : 01 49 28 08 55 www.bet-salubrem.fr [email protected] N° d’existence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B