Dossier formation sensibilisation au dpe 2013 centre forma

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    25-Jul-2015

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1. 1 Paris, le ________________________ , Objet : DOSSIER DEVIS FORMATION : SENSIBILISATION AU DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DPE Lieu : ________________________________________________________________ Date : ________________________________________________________________ Mesdames, Messieurs, Nous vous remercions de lintrt que vous portez nos formations SALUBREM. Vous trouverez ci-joint : Le descriptif de la formation Le calendrier de la formation Nos tarifs Un coupon de pr inscription nous retourner dument rempli avec lacompte Une fiche Enqute, afin de mieux vous satisfaire, sur vos besoins en formation Les Conditions Gnrales de Ventes SALUBREM Restant votre entire disposition, Bien cordialement, Christian GERNEZ Responsable Formation TEL : 01 4928 08 55 (Ligne directe) GSM : 06 23 96 66 04 Fax : 01 77 72 47 97 SALUBREM : Hall 2 53, rue des plantes 75014 Paris Tl. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com N dexistence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B Entreprise : 2. 2 DESCRIPTIF FORMATION RESERVES____________________________ Ce module de formation nest ni certifiant ni qualifiant en vue de lobtention de lagrmentation de diagnostiqueur immobilier DPE ., et nentre aucunement dans le cadre du programme rglementaire de cette agrmentation. De mme pour la matrise de la manipulation dune camra thermique. PRE-REQUIS_______________________________ Personnels issus de la Gestion immobilire ou du btiment, niveau tude et conception OBJECTIFS____________________________ Sensibilisation au diagnostic de Performance Energtique : o Rglementation o Obligations Acqurir les bases utiles pour comprendre lenvironnement du DPE. Initiation pratique au DPE. PUBLIC CONCERNE________________________ Architectes Artisans Ngociateurs immobiliers Matres doeuvre Futurss diagnostiqueurs Syndics de coproprit Experts immobiliers MOYENS PEDAGOGIQUES_____________ Diffusion de Power Point et vidos CD Rom ou cl USB Botes outils structure Echanges et partage dexpriences DUREE________________________________ 1 jour DATES________________________________ Voir notre site internet : www.bet-salubrem.fr TARIF_________________________________ o Inter entreprise : 480,00 Net de TVA. o Intra entreprise : www.bet-salubrem.fr CONTENU : ___________________________ Rappels et calculs sur la performance nergtique : o La Rglementation Thermique o Les dperditions o La puissance utile o La consommation o Lhumidit o Le DPE o La dmarche HQE Les rglementations sur le DPE Lois et dcrets Lmission de Gaz Effet de Serre Le Diagnostic de Performance Energtique Les conditions dusage o Rappels sur la rglementation o Le diagnostiqueur : un vrai professionnel o Prsentation du Diagnostic o Mthodologie o Le cas dune coproprit o Les diffrents calculs o Les documents daide au diagnostic Les tiquettes Energie et GES Dcouverte pratique : Informations, documents, outils et logiciel utiles Exercices pratiques Conclusion : La formation de Diagnostiqueur immobilier DPE Cette formation est propose en intra ou inter entreprise et peut tre adapte selon les demandes des entreprises et participants SENSIBILISATION AU DPE (Diagnostic de Performance Energtique) 3. 3 CALENDRIER DE LA FORMATION NOS TARIFS Tarif inter entreprises : 1 jours : 480,00 NET de TVA Tarif intra entreprise : 4. 4 COUPON DE PRE-INSCRIPTION Formation : . Date : .. Lieu : ........................................................................................................................... Particpant (s) : NOM PRENOM SERVICE FONCTION NIVEAU Si plus que 5 stagiaires, utilisez une feuille supplmentaire Je comprends que les formations en province ne seront confirmes qu la prsence de 3 stagiaires. Entreprise : Raison sociale : ..N SIRET : ...................................... Effectif : Code NAF : Adresse : .. Responsable (fonction) : .. Rglement de lacompte : Nbre de jour X Nbre de participants X 180 X X 180 = . Jai pris connaiossances des Conditions Gnrales des Ventes SALUBREM Par Chque ou virement bancaire La pr-inscription ne sera effective quau paiement de lacompte SALUBREM C GERNEZ Hall 2 53 rue des plantes 775014 Paris - Fax : 01 77 72 47 97 SALUBREM : Hall 2 53, rue des plantes 75014 Paris Tl. : 01 49 28 08 55 FAX : 01 77 72 47 97 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com N dexistence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B 5. 5 FICHE ENQUTE, AFIN DE MIEUX VOUS SATISFAIRE, SUR VOS BESOINS EN FORMATION : Entreprise : .. Responsable Formation : Quels autres besoins, dans quel domaine, envisagez-vous de suivre une formation dans les 6 mois ? _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ Je souhaite recevoir des informations sur les formations SALUBREM dans les domaines suivantes : _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ _________________________________________________________________________________ A expdier ladresse : salubrem@gmail.com ou par Fax au 01 77 732 47 97 TEL : 01 49 28 08 55 Christian GERNEZ Responsable Formation (ligne directe) Lquipe SALUBREM vous remercie vivement davoir rpondu ce questionnaire Vous disposez d'un droit d'accs, de modification, de rectification et de suppression des donnes qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et liberts" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail : salubrem@gmail.com 6. 6 NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES FORMATION ARTICLE 1er : Objet de la convention Lorganisme SALUBREM organisera laction de formation suivante : Intitul du stage : Objectifs : Programme dtaill, moyens pdagogiques et modalit dapprciation des rsultats ont t joints au devis Questionnaire dvaluation et feuille dmargement remis lissu de la formation Les formations en province ne seront confirmes qu la prsence de 3 stagiaires Les mentions obligatoires suivantes figurent sur les documents fournis : Type daction de formation au sens de larticle L6313-1 du Code du travail : . Dates : Dure : .. jour(s) Horaires du stage : 09h00 12h30 et 13h30 18h00 Lieu : Nombre dheures par stagiaire : Effectif total : Il sera remis en fin de formation une attestation de stage mentionnant les points vus lors de celle-ci. SALUBREM peut prendre, si besoin, en charge la rservation des prestations dhbergement et de restauration ARTICLE 2 : Votre effectif prvu pour cette formation Vous vous engagez assurer la prsence aux dates fixes de la (des) personne (s) figurant sur la liste devis dument rempli et sign par vos soins. ARTICLE 3 : Dispositions financires En contrepartie de cette formation, lemployeur sacquittera de cots suivants : Frais de formation : Cot unitaire Net de Taxe : _______ X __ stagiaire(s) = _______________ TVA NON APPLICABLE article 293 - B du code gnral des impts Sommes verses par lentreprise titre dacompte : = _______________ Sommes restants dues : = _______________ TOTAL GENERAL EN VOTRE REGLEMENT : = _______________ Toute inscription sera dfinitive uniquement rception de la totalit des paiements dus dans les dlais impartis ARTICLE 4 : Modalits de rglement Le paiement des montants restant dus sera exigible rception de la prsente facture Conformment larticle L 4441-6 du code du commerce, des pnalits de retard sont des dfaut de rglement le jour suivant la date dexigibilit du paiement qui figure sur la facture. Le taux dintrt de ces pnalits de retard est de 12 % annuels. Le paiement peut se faire par chque ou virement bancaire. Vous trouverez notre RIB ci-dessous. ARTICLE 5 : Ddit ou abandon Le report de session est autorise et gratuit dans la limite dune fois dans lanne civile. Au-del, il sera autoris uniquement pour lanne civile A+1 et des frais de dossier de 100,00 H.T. seront alors facturs en sus. Pour toute annulation dans les 15 jours qui prcdent la date de dbut de la formation, aucun remboursement ne sera effectu. Il convient de prciser que les frais ci-dessus cits ne constituent aucunement une dpense budgtaire dductible de la participation employeur. ARTICLE 6 : Diffrends ventuels Toutes contestations relatives lexcution du prsent contrat seront rgles tant que possible amiablement. Le cas chant, le diffrend pourra tre dfr auprs de la juridiction comptente de Paris linitiative de la partie la plus diligente. Vous disposez d'un droit d'accs, de modification, de rectification et de suppression des donnes qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et liberts" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, merci d'envoyer un mail : salubrem@gmail.com SALUBREM : Hall 2 53, rue des plantes 75014 Paris Tl. : 01 49 28 08 55 www.bet-salubrem.fr salubrem@gmail.com N dexistence : 11 75 46986 75 au 26/06/2011 - SIRET : 33018613100059 - Code NAF : 7490B

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