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Florent Michelot POL4840@orent.michelot.info SYSTÈME POLITIQUE MONTRÉALAIS POL4840 1

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▶ SYSTÈME POLITIQUE MONTRÉALAISPOL4840

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DES FUSIONSAUX DÉFUSIONS :QUEL CHOIX DE DÉCENTRALISATION ET DE DÉMOCRATIE POUR MONTRÉAL?

Séance 4

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Soirée-débat avec

Mme Louise Harel

Séance coanimée par Isabelle Neveu

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UQÀM - Hiver 20154

VidéoEntrevue pour femmesdeparole.com

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Chapitre 1 Fusion/défusion : une certaine conception de la décentralisation

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UQÀM - Hiver 20157

Qu’est-ce que Montréal?

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« Montréal, fais une ville de toi! », campagne syndicale de 2010

IntroductionCampagne du SFMM/SCFP

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UQÀM - Hiver 2015

▶ Comment les valeurs démocratiques transparaissent-elles au sein de la métropole ?

▶ Les conditions prévalant avant les fusions et qui ont justifié les fusions ont-elles disparu ? – Compétition – Méfiance à l’endroit des municipalités

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Introduction Questionnements

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▶ 1re ronde : qualifiable d’audacieuse ou de brutale (Belley 2005)?

▶ 2e ronde : Articulation difficile entre structuration gvtale «originale» en réplique aux fusions et objectifs de la démocratie locale.

▶ Lien entre le modèle de réorganisation et le processus décisionnel caractérisant la réforme

▶ Lien résistance au changement/intérêts manifestes

▶ Toute tentative de renforcement de l'égalité et de l'équité au sein de la région métropolitaine est quasi-impossible (Norris,2000)

▶Quesnel L. (2006) ▶ Is local democracy

sacrificed to

metropolitan

governance?

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IntroductionRetour sur les articles

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▶ « Small is beautifull » : local valorisé et idéalisé

▶ Conception autonomiste de la démoc. locale (=

o

de pv discrétionnaire)

▶ Défusions favorisent une démoc. des élus

▶ Illustre une certaine conception du local où pbiques sont plus techniques que démocratiques

▶ Démoc. locale et vitalité des institutions restent parents pauvres des 2 rondes de réforme

▶ Bherer L. (2006) ▶ Les valeurs libérales, la

démocratie locale et les

défusions municipales :

des citoyens sans ville ou

des villes sans citoyens?

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IntroductionRetour sur les articles

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▶ Deux périodes – 2000-2003 : fusions • Réduire la fragmentation municipale • Réduction des inégalités + équité au niveau de l’agglomération

– 2003-2006 : Défusions • changements majeurs dans la réforme initialement prévue

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Mise en perspective historique

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▶ Une nouvelle structure après 2006 : l’agglomération

▶Objectif de l’agglomération : mesure a

posteriori

– rendre les défusions moins attrayantes – Permettre une cohérence dans la gestion des villes

(rejoindre certains des objectifs des fusions) – Enjeu : le conseil municipal de la ville centre doit encore

disposer d’un pouvoir autre que symbolique16

L’agglomération Pourquoi une nouvelle structure?

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▶ %ages proportionnels au poids démographique respectif de chacune des villes sur l'île de Montréal. – Les représentants de la Ville de Montréal détiennent

environ 87 % des votes au conseil d’agglomération… – tandis que ceux des 15 villes reconstituées ont,

collectivement, environ 13 % des votes

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L’agglomération Rappel sur la représentativité

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Chapitre 2 Fusions et défusions : Quelle(s) idéologie(s)?

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▶ Au Canada, récentes transformations des structures municipales =>mobilisations populaires

▶ Utilisation stratégique du terme de démocratie locale

▶Quelles visions de la démocratie locale selon les contextes ?

▶ Assiste-t-on à l’émergence d’un nouveau frame

analysis (cadre) (Snow et Benford) ?

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Présentation des enjeux

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▶ Cadre constitutionnel canadien – Municipalités créatures des provinces – Constitutionnellement redevable devant les provinces et non les

citoyens – Traditionnellement, municipalités = relais politiques assurant

ordre et allégeance à la couronne ▶ XXe s. : 1re réforme qui révise l’approche aux

municipalités ▶ Comme aux É-U : Montée du mouvement réformiste :

dépolitiser pour lutter contre la corruption

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L’exemple de Toronto

Historique

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▶ Réalités particulières – Deux groupes linguistiques – Vision anglophone de la démocratie locale : • Municipalité locale élément central de la participation politique • Cf. la perte de pvr des anglophones montréalais au provincial :

« repli » au palier municipal

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L’exemple de Montréal

Des spécificités préétablies

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LA MÉTROPOLISATION DE MONTRÉAL ET SA GOUVERNANCE DE LA CUM À LA CMM

Prochaine séance (no5)