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ATMO France | Le Réseau des AASQA Énerg ie Air Clima t Santé

ATMO France | Les élus parlent des AASQA

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Recueil de témoignages d'élus sur des projets menés en collaboration avec le réseau des Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l'Air (AASQA) en France. Tous droits réservés.

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ATMO France|Le Réseau des AASQA

Énergie

Air

Climat

Santé

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Mesures, modélisation et prévision de la qualité de l’air Information de la population quotidienne et en alerte Réalisation d’études

Champ d’intervention portant sur les polluants règlementaires (PM, Nox, O3, SO2, …)

Étendu aux enjeux émergents : Gaz à Effet de Serre, Air intérieur, Odeurs, Pollens, Pesticides, lien avec l’énergie, …

Développement d’outils d’aide à la décision, de méthodologies Modélisation et scénarisation, inventaire des émissions, ...

Un réseau technique de plus de 550 experts de la qualité de l’air

Des observatoires de l’air au cœur des territoires

27 AASQA : Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air

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Gouvernance quadripartite : État/DREAL – ARS – ADEME – DRAAF Collectivités territoriales (région, département, commune,

intercommunalité) Activités économiques : Industriels, CCI, Aéroports, Chambre

d’Agriculture, … Représentants associatifs et personnalités qualifiées

Financements diversifiés : État, collectivités territoriales, industriels

Indépendance et transparence de leurs actions

Capital confiance auprès des décideurs locaux et du grand public

AASQA

Des espaces de concertation réunissant tous les acteurs

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Une expertise au service de l’action visant à améliorer la qualité de l’air

Plus de 550 experts Inventaires des émissions : Polluants, Gaz à

effet de serre, lien avec l’énergie, scénarios, … Mesures : Réseau de stations et campagnes temporaires Modélisations régionales et urbaines, prévisions

et simulations, prospectives Exposition de la population, notamment dans les zones les plus polluées

Surveillance

Évaluation

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Schémas Régionaux Climat Air Énergie (SRCAE)

Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET)

Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA)

Plans Régionaux Santé Environnement (PRSE)

Procédure d’information et d’alerte

Des outils d’aide à la décision pour accompagner les actions territoriales

Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT)

Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi)

Plans de Déplacements Urbains (PDU)

Programmes Locaux de l’Habitat (PLH)

Expertes en évaluation de la qualité de l’air, les AASQA sont sollicitées lors de l’élaboration, la mise en œuvre et le suivi des plans territoriaux tels que :

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Odile Vignal Vice-Présidente de Clermont Communauté, en charge de l’environnement et du développement durable. Adjointe au Maire de Clermont-Ferrand.

En raison de sa situation topographique particulière, l'agglomération Clermontoise est confrontée à des problèmes de qualité de l'air.

C'est donc tout naturellement que cette question a été intégrée au Plan Climat transformé en Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).

Soucieuse de s'appuyer sur les compétences locales,Clermont Communauté a confié à Atmo Auvergne, en lien avec l’Agence locale des

énergies et du climat, le soin de réaliser le premier Bilan des Émissions de Gaz à Effet de Serre de son territoire.

© Ludovic Combe / Clermont Communauté

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Cette collaboration s'est poursuivie avec la participation de Clermont Communauté au dispositif expérimental

« Zone d’Actions Prioritaires pour l’Air », dont les préconisations constituent aujourd'hui le volet air

du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET).

© Ludovic Combe / Clermont Communauté

Odile Vignal Vice-Présidente de Clermont Communauté, en charge de l’environnement et du développement durable. Adjointe au Maire de Clermont-Ferrand.

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Jean-François HussonVice-Président du Grand Nancy, délégué à l’énergie, au développement durable, aux partenariats territoriaux.Sénateur de Meurthe et Moselle.

La collaboration avec Air Lorraine a permis d’aborder de manière transversale les objectifs

de qualité de l’air, du climat et de l’énergie.

Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la Communauté Urbaine du Grand Nancy a ainsi vu le jour.

Les gains territoriaux ne sont donc plus uniquement évalués sur la base des économies d’énergie, de la limitation des gaz à effet de serre

mais aussi de la santé des populations avec la réduction des polluants dans l’air ambiant et l’air intérieur. © B. Jamot/ Air Lorraine

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Montpellier Méditerranée Métropole est attachée à la qualité de vie de ses habitants depuis de nombreuses années.

L'action qu'elle mène au travers de ses documents de planification, Plan Climat Énergie Territoire, Schéma de Cohérence Territoriale et

Plan de Déplacements Urbains, favorise la promotion d'une ville compacte, des courtes distances, sobre en énergie et ouverte aux

électromobilités...

Ces volontés contribuent à l'amélioration de la qualité de l'air sur le territoire. Stéphanie Jannin

Vice-Présidente de Montpellier Méditerranée Métropole.

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En termes de politique énergie-climat, cette collaboration entre Montpellier Méditerranée Métropole et Air Languedoc-Roussillon s'est concrétisée depuis 2010 par l’élaboration du cadastre des émissions

du territoire ainsi que sur une compréhension et une appropriation collective des diagnostics.

Cette collaboration s’est poursuivie au travers de la co-construction du scénario tendanciel et du scénario volontariste énergie-climat, permettant à Montpellier Méditerranée Métropole d'identifier sa

contribution, à l'atteinte, d'ici à 2020, des objectifs dits des « 3x20 », au travers du programme ambitieux d’action

de son Plan Climat 2013-2018.Stéphanie JanninVice-Présidente de Montpellier Méditerranée Métropole.

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C'est pourquoi Montpellier Méditerranée Métropolesoutient Air Languedoc-Roussillon par conventionnement

et participe activement à la vie de l'association.

Stéphanie JanninVice-Présidente de Montpellier Méditerranée Métropole.

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Depuis son adhésion en 2006, la Région Haute-Normandie et Air Normand ont approfondi leurs collaborations,

en particulier dans le cadre de l’élaboration du Plan Régional de la Qualité de l’Air (PRQA)

et de la création de l’Observatoire Climat – Énergies en Haute-Normandie.

Lauréate de l’appel à projet AACT Air, la Région a choisi, dans le cadre de son plan climat, de développer une approche

intégrée Air - Climat - Énergies des politiques régionales.Nicolas Mayer-RossignolPrésident de la Région Haute-Normandie.

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Par son implication dans l’élaboration du Schéma Régional Climat, Air Énergie et dans l’Observatoire régional Climat Énergie,

Air Normand dispose de cette vision intégrée.

La Région a choisi de s’appuyer sur l’expertise d’Air Normand pour l’accompagner dans l’élaboration d’un volet « Qualité de l'Air » consistant et chiffré et adopter un Plan Climat Air Énergie Régional.

Notre ambition : devenir l'une des premières Éco-Régions de France.

Nicolas Mayer-RossignolPrésident de la Région Haute-Normandie.

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Monique JungVice-Présidente du Conseil Régional d’Alsace.

Dans le cadre de la Conférence Régionale Énergie Atmosphère, le Conseil Régional d'Alsace et ses partenaires

se sont engagés dans une action volontariste pour répondre aux enjeux atmosphériques et énergétiques.

Les objectifs de qualité de l'air, ainsi que de production et de consommation d'énergie,

sont mesurés via des inventaires et données fournis par l'ASPA. © Jean-Luc Stadler / Région Alsace

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Monique JungVice-Présidente du Conseil Régional d’Alsace.

Ces mesures, fiables et pérennes, sont partagées avec l'ensemble des acteurs du territoire et sont notamment utilisées

dans le cadre du suivi des engagements pris dans le Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE)

et dans l'élaboration des Plans Climat Énergie Territoriaux (PCET).

Le travail très précieux de l'ASPA, nous permet de prioriser les interventions du Conseil Régional, d'en mesurer les effets et enfin de les orienter. © Jean-Luc Stadler / Région Alsace

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Jo Spiegel Commissaire à la transition énergétique, Assesseur de Mulhouse Alsace Agglomération. Maire de Kingersheim.

Agir aujourd’hui pour le climat et la préservation de la qualité de l’air, c’est tracer demain un horizon porteur

d’espoir pour les générations futures.

Dès 2006, à travers son Plan Climat Territorial, Mulhouse Alsace Agglomération s’est engagée, avec force et détermination, à participer localement à cet effort mondial, en

mobilisant l’ensemble des habitants et acteurs du territoire.

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Plus d’une centaine de partenaires sont impliqués et portent collectivement plus de 500 actions

concourant à notre objectif commun.

Parmi eux, l’ASPA est un partenaire de confiance qui nous accompagne depuis plus de 20 ans.

Ses conseils, son expertise et sa capacité d’évaluation, via les campagnes de mesures ou encore la réalisation de diagnostics ou bilans des émissions de gaz à effet de serre, participent à l’efficacité des

politiques structurantes de Mulhouse Alsace Agglomération. C’est donc un allié incontournable et indispensable

de notre territoire. Jo Spiegel Commissaire à la transition énergétique, Assesseur de Mulhouse Alsace Agglomération. Maire de Kingersheim.

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Andrée Buchmann Vice-Présidente de la Communauté Urbaine de Strasbourg, en charge du Plan Climat, du Développement Durable et de l'Écologie. Conseillère Régionale d'Alsace.

La collaboration entre la Communauté Urbaine de Strasbourg et l'ASPA s'est resserrée durant ce mandat.

Elle implique l'administration et plus largement des élus. Dans le cadre du Plan Climat, la CUS, et chacune des communes

membres qui l’ont souhaité, ont signé la Convention des Maires.

Pour apporter une assistance indispensable, des réunions de travail au sein du Réseau des Élu(e)s pour le Développement Durable ont permis de bénéficier d'une expertise de haut niveau rendue

accessible grâce à la qualité didactique de nos interlocuteurs dont l'ASPA.

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Ces habitudes de travail en commun entre les décideurs territoriaux qui pilotent les actions climat et des experts qui développent et

proposent les méthodes MRV (Mesurer, Rendre compte et Vérifier) de calcul des émissions de Gaz à Effet de Serre,

sont très utiles pour le projet MRV en cours, qu'il s'agit d'élaborer avec le plus de pertinence possible.

Le dialogue fécond entre experts, élus et membres de l'administration permet d'évaluer avec des données de terrain les éléments de référence,

et d'optimiser leur efficience. Je me réjouis de cette collaboration féconde et souhaite qu'elle perdure et s'intensifie.Andrée Buchmann

Vice-Présidente de la Communauté Urbaine de Strasbourg, en charge du Plan Climat, du Développement Durable et de l'Écologie. Conseillère Régionale d'Alsace.

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François WernerMaire de Villers-lès-Nancy.

Soutenue par la collectivité, Clairlieu Écodéfi, une association de riverains, s’est lancée dans le

projet ambitieux de mutualiser les connaissances et l’expérimentation pour la rénovation thermique

des maisons d’un quartier des années 70.

Air Lorraine accompagne ce projet pilote pour vérifier que les objectifs croisés d’économie d’énergie et de qualité de l’air ne se fassent pas au détriment de la santé des occupants.

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Le Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine est situé sur la Loire, à cheval sur les régions Centre et des Pays de la Loire.

Il est engagé dans une démarche de Plan Climat Énergie Territorial depuis 2006. Un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre de son territoire a été élaboré

en suivant une méthode cadastrale harmonisée.

Cette méthode n’est pas celle des « bilans carbone » de l’Ademe et se rapproche de celle utilisée par les AASQA. Jean-Michel Marchand

Ancien Président du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine, Maire de la ville de Saumur et Conseiller Général de Maine-et-Loire.

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Pour le suivi de son territoire, le Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine a besoin de connaître l’évolution des données

énergie et climat. Cependant, ces informations ne permettent pas d’évaluer directement son action.

En effet, la mobilisation des acteurs et les changements de pratiques ne peuvent pas être comptabilisés directement en tonnes de CO2 évitées.

Jean-Michel MarchandAncien Président du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine, Maire de la ville de Saumur et Conseiller Général de Maine-et-Loire.

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Le Parc naturel régional Loire Anjou Touraine a fait appel à Lig’Air, via l’Observatoire régional des Gaz à Effet de Serre de la région Centre,

et à Air Pays de la Loire, qui se coordonnent pour lui fournir des données de suivi de son territoire sur une même période

et à des échelles similaires.

Jean-Michel MarchandAncien Président du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine, Maire de la ville de Saumur et Conseiller Général de Maine-et-Loire.

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La réhabilitation thermique en milieu rural est un enjeu important pour les petites communes.

Améliorer la performance énergétique en respectant la qualité sanitaire des bâtiments, tel est notre objectif.

L’étude pluriannuelle « Patrimoine et énergie » réalisée en collaboration avec trois communautés de communes représentant

différents territoires de Meurthe-et-Moselle, a permis d’étudier le comportement hygrothermique spécifique

de quatorze maisons d’habitat rural. Yves WillerPrésident du Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement. Conseiller Général du canton de Gerbéviller.

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Les renseignements obtenus permettront d’accompagner les communautés de communes qui le souhaitent

dans l’information et la sensibilisation de leurs habitants pour des réhabilitations énergétiquement performantes,

respectueuses de la qualité architecturale et assurant une qualité sanitaire des habitations.

Air Lorraine est à nos côtés pour relever ce défi ! Yves WillerPrésident du Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement. Conseiller Général du canton de Gerbéviller.

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Philippe TrottéMaire de Vigneux de Bretagne et Vice-Président de la Communauté de Communes d’Erdre et Gesvres de 2008 à 2014.

La Communauté de Communes d’Erdre et Gesvresest la 4ème intercommunalité de Loire-Atlantique.

Elle regroupe 54 000 habitants répartis sur 12 communes au nord de Nantes.

Grâce à l’adhésion à Air Pays de la Loire du pôle métropolitain de Nantes-Saint Nazaire dont elle fait partie, la CCEG a pu élaborer

sa démarche de Plan Climat Énergie Territorial en 2012.

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Philippe TrottéMaire de Vigneux de Bretagne et Vice-Président de la Communauté de Communes d’Erdre et Gesvres de 2008 à 2014.

Afin de disposer d’un panorama le plus complet possible,la méthode « patrimoine et compétences » a été complétée

par un inventaire territorial cadastral fourni par Air Pays de la Loire.

Cette méthode s’est révélée riche d’enseignements pour le bilan de départ de notre collectivité.

Sa mise à jour annuelle permettra à la Communauté de Communes d’Erdre et Gesvres d’assurer le suivi des consommations

et des émissions de son territoire, ainsi que le suivi de son Plan Climat Énergie Territorial à venir.

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