Conseil communal de Namur – 28/05/2015 – ordre du jour – page 1/4

CONSEIL COMMUNAL

jeudi 28 mai 2015 – 18 heures

Salle du Conseil de l'Hôtel de ville (1

er étage de la Maison des Citoyens)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

SEANCE PUBLIQUE

CORPS DE SECURITE

ZONE DE POLICE

1. Personnel: lettre de mission du Chef de corps 2. Personnel: mobilité – ouverture d'emplois du deuxième cycle 3. Personnel: mobilité – commission de sélection locale pour officiers 1 4. Personnel: mobilité – commission de sélection locale pour officiers 2

DIRECTION GENERALE

CELLULE CONSEIL

5. Procès-verbal de la séance du 30 avril 2015 6. Règlement sur l'usage des véhicules de services et des véhicules partagés: modifications

du statut administratif – décision de tutelle – prise de connaissance

SECRETARIAT GENERAL

7. BEP: assemblée générale 8. BEP Crématorium: assemblée générale 9. BEP Environnement: assemblée générale 10. BEP Expansion économique: assemblée générale 11. La Terrienne du Crédit social en Province de Namur: assemblée générale 12. Ecetia Intercommunale: assemblées générales 13. Ecetia Collectivités: assemblées générales 14. AIEG: assemblées générales 15. IDEFIN: assemblée générale 16. Ores Assets: assemblée générale

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DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES

VOIRIE

17. Projet Sygerco: auscultation de chaussées – convention de cession de créance 18. Esplanade du Grognon: quai des Chasseurs ardennais – gare d'eau – garantie bancaire 19. Ile des Grands Malades: mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage – convention BEP 20. Vedrin, rue Hector Fontaine: réfection de la voirie et des trottoirs – modification unilatérale

et dépenses supplémentaires 21. Wierde, rue du Perseau: création d'un égout sur un tronçon de la rue – projet

MOBILITE

22. Consignes vélos: transfert de gestion – contrat de prêt à usage

DOMAINE PUBLIC ET SECURITE

23. Place de la Station: stationnement – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

24. Avenue Arthur Procès: suppression d'un emplacement PMR – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

25. Jambes, boulevard de la Meuse: suppression d'un emplacement PMR – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

26. Jambes, quai de Meuse: cartes riverains – règlement complémentaire à la police de la circulation routière

27. Beez, avenue Reine Elisabeth: signalisation lumineuse – projet d'arrêté ministériel

DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES

COHESION SOCIALE

28. Asbl "Centre Permanent pour la Citoyenneté et la Participation": convention de partenariat 29. Installation d'un espace fitness urbain: convention de mise à disposition

DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS

COOPERATION DECENTRALISEE

30. Coopération décentralisée à Masina: programmation 2014-2016 – convention de partenariat

FETES

31. Fêtes de Wallonie: asbl "Comité Central de Wallonie" – octroi d'un subside

CULTURE – BIBLIOTHEQUES

32. Projet "Fresque urbaine": convention de partenariat

DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN

REGIE FONCIERE

33. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 1er trimestre

34. Lives-sur-Meuse, au lieu-dit Bois de Chafour: droit de chasse – projet

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DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE

35. Zone de Police: compte 2014 36. Zone de Police: budget 2015 – MB ordinaire et extraordinaire n°1

COMPTABILITE

37. Comptes 2014

BUDGET ET PLAN DE GESTION

38. CPAS et fondations: comptes 2014 – prorogation du délai de tutelle 39. Budget 2015: MB ordinaire et extraordinaire n°1

ENTITES CONSOLIDEES - SUBVENTIONS

40. Octroi de subventions par le Collège en exécution d'un règlement ou par délégation: information

41. Centre d'Archéologie, d'art et d'Histoire de Jambes: octroi d'un subside

ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES

42. Fabrique d'église de Bouge Sainte-Marguerite: compte 2014 43. Fabrique d'église de Cognelée: compte 2014 44. Fabrique d'église de Daussoulx: compte 2014 45. Fabrique d'église de Dave: compte 2014 46. Fabrique d'église de Jambes Montagne: compte 2014 47. Fabrique d'église de Jambes Saint-Symphorien: compte 2014 48. Fabrique d'église de Jambes Velaine: compte 2014 49. Fabrique d'église de Lives-sur-Meuse: compte 2014 50. Fabrique d'église de Loyers: compte 2014 51. Fabrique d'église de Namur La Plante: compte 2014 52. Fabrique d'église de Namur Sainte-Croix: compte 2014 53. Fabrique d'église de Namur Saint-Nicolas: compte 2014 54. Fabrique d'église de Namur Saint-Paul: compte 2014 55. Fabrique d'église de Naninne: compte 2014 56. Fabrique d'église de Vedrin Centre: compte 2014 57. Fabrique d'église de Saint-Marc: compte 2014 58. Fabrique d'église de Dave: indemnité de logement – suspension provisoire 59. Fabrique d'église de Jambes Velaine: octroi d'une subvention d'investissement 60. Fabrique d'église de Bouge Moulin à Vent: octroi d'une subvention d'investissement 61. Fabrique d'église de Malonne: octroi d'une subvention d'investissement 62. Fabrique d'église de Namur Sainte-Julienne: octroi d'une subvention d'investissement

RECETTES ET DEPENSES EXTRAORDINAIRES

63. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 1er trimestre

64. Petits investissements: procédure et financement – budget 2015 après MB n°1 65. Changement du mode de financement: budget 2015 après MB n°1

DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI

LOGISTIQUE

66. Zone de Police: acquisition de sièges ergonomiques et de sièges visiteurs – projet 67. Acquisition d'illuminations festives: projet 68. Acquisition d'un car scolaire: projet 69. Numérisation des documents anciens de la bibliothèque: projet 70. Acquisition de matériel sportif destiné au Hall Indoor de Malonne: projet

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DEPARTEMENT DES BATIMENTS

BUREAU D'ETUDES BATIMENTS

71. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°59 72. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°60 73. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°61 74. Jambes, conception et réalisation d'une caserne de pompiers: avenant n°62 75. Malonne: conception et réalisation d'une salle d'athlétisme indoor – révision de l'avenant

n°18 – avenant n°19

GESTION IMMOBILIERE

76. Bouge, rue Charles Simon: vente d'une parcelle 77. Wierde, rue des Balaives: vente d'une parcelle

POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER

78. Néant

HUIS CLOS

DIRECTION GENERALE

JURIDIQUE

79. Autorisation d'ester en justice

DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE

CONTENTIEUX

80. Autorisation d'ester en justice

DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS

ENSEIGNEMENT

FONDAMENTAL

81. Désignation temporaire 82. Désignations temporaires: ratification 83. Mises en disponibilité 84. Congé pour prestation réduite 1 85. Congé pour prestation réduite 2 86. Congés pour prestation réduite 3 87. Interruption partielle de carrière 88. Interruption complète de carrière

ACADEMIE DES BEAUX-ARTS

89. Interruption complète de carrière

CONSERVATOIRE

90. Désignations temporaires: ratification