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[LIVRE BLANC] Chirurgiens dentistes : Ensemble, préparons votre retraite

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RETRAITE —2016

VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ?ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITEDocument de présentation non contractuel à caractère publicitaire.

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SOMMAIRE

QUELLE RETRAITE AUJOURD’HUI POUR UN CHIRURGIEN-DENTISTE ? 10

COMPLÉTEZ VOTRE RETRAITE DE CHIRURGIEN-DENTISTE AVEC AG2R LA MONDIALE 12

ANTICIPER LA RETRAITE : UNE PRÉCAUTION AUJOURD’HUI INDISPENSABLE 5

LA RETRAITE DES PROFESSIONS LIBÉRALES 6

COMPRENDRE LA RETRAITE OBLIGATOIRE DES PROFESSIONS LIBÉRALES 7

LE RÉGIME DE BASE DES LIBÉRAUX 8

LES RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES DES CHIRURGIENS-DENTISTES 9

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5 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE

La retraite est aujourd’hui une source de préoccupation pour tous. Le nombre de retraités augmente plus vite que le nombre de cotisants, conséquence de l’augmentation de l’espérance de vie. Notre système de retraite, fondé sur un principe de solidarité intergénérationnelle en est donc déséquilibré.

Les chiffres sont sans appel1.

LES PROFESSIONS LIBÉRALES LES PLUS MENACÉES ?La situation des professions libérales est parmi les plus critiques : hausses de cotisations parfois importantes, recul de l’âge de la retraite… « Les réformes des régimes de retraite des professions libérales apparaissent aujourd’hui trop limitées pour faire face aux défis démographiques des prochaines décennies », s’inquiétait la Cour des Comptes en septembre 20132.

Et dès aujourd’hui la situation est préoccupante.

PRÉPAREZ VOTRE AVENIR ET CELUI DE VOS PROCHES !Des solutions existent. Pour vous aider à préparer au mieux votre retraite, AG2R LA MONDIALE met tout son savoir-faire à votre service. Ses experts réalisent un audit personnalisé de votre situation, pour vous proposer une stratégie d’épargne personnalisée et optimisée.

ANTICIPER LA RETRAITE : UNE PRÉCAUTION AUJOURD’HUI INDISPENSABLE

6 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE

4 cotisants par retraité

1,15 cotisant par retraité

1960 2050

(1) Conseil d’orientation des retraites, 8e rapport du 14 avril 2010

(2) Cour des comptes - Sécurité sociale 2013 – Chapitre XVI : les retraites des professions libérales – septembre 2013 - page 453

LA RETRAITE DES PROFESSIONS LIBÉRALES

Une caisse commune pour les libérauxToutes les professions libérales dépendent pour la retraite de base d’une caisse nationale unique : la CNAVPL (Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Professions Libérales).

Depuis le 1er janvier 2004, le régime de base des professions libérales est devenu un régime proportionnel, par points, contrairement à la plupart des autres régimes de base, en annuités.

Gagner des points pour augmenter sa pensionDans un régime par points, le montant de la pension dépend du montant total des cotisations versées. En effet, toute cotisation donne des droits supplémentaires correspondant à une majoration de pension, dont le calcul ne dépend en théorie ni de la durée de cotisation, ni du montant des revenus, mais du nombre de points acquis tout au long de la carrière. Le montant de la pension est calculé en multipliant ce nombre de points acquis par la valeur de service du point, revalorisée annuellement.

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LE RÉGIME DE BASE DES LIBÉRAUX

Le régime de base de toutes les professions libérales (hors avocats) est piloté par la CNAPVL.

Quelle cotisation ?La cotisation est totalement proportionnelle aux revenus de l’année N-2, et calculée sur deux tranches distinctes, plafonnées, associées chacune à un taux de cotisation. En 2016, elle est de :

• 8,23 % des revenus dans la limite d’une fois la valeur du Plafond Annuel de la Sécurité sociale (PASS), soit 38 616 €.

• 1,87 % des revenus compris entre 0 et 5 PASS (193 080 €).

Quel âge de départ à la retraite ?L’âge légal de départ en retraite dépend de la date de naissance. Par exemple, 62 ans pour un libéral né en 1955 ou après.Pour bénéficier d’une retraite à taux plein, un libéral devra également justifier d’un certain nombre de trimestres de cotisation, également fixé selon la date de naissance (par exemple 166 s’il est né en 1955 ou 172 s’il est né en 1973 ou après).• Si le nombre de trimestres est insuffisant, un taux minoré

sera appliqué, • S’il est supérieur le taux est majoré.• Le taux plein est fixé à 67 ans (pour les professionnels nés

depuis le 1er janvier 1955).

Combien vaut un point ? Lors du calcul de la pension, la valeur du point, pour le régime de base, est de 0,5626 € en 2016.

1 point = 0,5626 €

Des cas particuliersLe nombre de trimestres validés, le nombre de points acquis ou encore l’âge de départ en retraite peuvent être modifiés par différents événements : maternité, invalidité, enfant handicapé, etc.

PAR EXEMPLEPour un revenu 2014 de 95 000 €, un libéral versera cette année, au titre de la cotisation au régime général :(38 616 x 8,23%) + (95 000 x 1,87%) = 3 178 + 1 777 = 4 955 €Cela lui permettra de cumuler 537 points supplémentaires.

7 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 8 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE

COMPRENDRE LA RETRAITE OBLIGATOIRE DES PROFESSIONS LIBÉRALES

Plusieurs régimes associésLa retraite des professions libérales se compose de plusieurs montants cumulés :

— le régime de base ;— le régime complémentaire obligatoire.

Les chirurgiens-dentistes, comme les autres professionnels de santé conventionnés (médecins, directeurs de laboratoires d’analyses médicales, auxiliaires médicaux, pharmaciens…) bénéficient d’un régime supplémentaire obligatoire spécifique : la prestation complémentaire vieillesse (PCV), devenue obligatoire pour les chirurgiens-dentistes en 1978.

À chaque régime son calcul…Pour les chirurgiens-dentistes, la cotisation aux régimes obligatoires va donc cumuler trois montants :

…et à chaque profession sa section professionnelleLe régime complémentaire des professions libérales est géré par dix sections professionnelles, correspondant à des professions différentes. Chaque section a son propre mode de calcul des cotisations et des pensions de retraite complémentaires.

RÉGIME DE BASE

RÉGIME COMPLÉMENTAIRE

PCV (POUR LES PROFESSIONS CONCERNÉES)

Système Retraite par points

Cotisation Proportionnelle, en deux tranches

Une cotisation forfaitaire + une cotisation proportionnelle

Une cotisation forfaitaire + une cotisation proportionnelle

Montant de la pension

Nombre de points acquis multiplié par la valeur du point auquel s’applique le taux de liquidation, en fonction de la durée d’assurance

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9 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE 10 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE

QUELLE RETRAITE AUJOUD’HUI POUR UN CHIRURGIEN-DENTISTE ?

Les chirurgiens-dentistes en FranceSelon la CARCDSF, en 2012 (derniers chiffres connus), 15 668 chirurgiens-dentistes retraités – soit une progression de 5,7 % du nombre par rapport à 2011 – ont touché en moyenne 2 308 € mensuels (régime de base, régime complémentaire et PCV, avant prélèvements sociaux).

en 2012

La même année, 4 499 conjoints de chirurgiens-dentistes touchaient une pension de réversion. Le montant de cette pension s’élevait en moyenne à 1 193 € mensuels.

Enfin, selon la DREES (Direction de la Recherche, des Études, de l’Évaluation et des Statistiques), au 1er janvier 2015, du côté des chirurgiens-dentistes en activité, 6,4 % avaient plus de 65 ans (sur un total de 41 495).

La trop légère retraite du chirurgien-dentiste Selon la CARCDSF, un chirurgien-dentiste libéral en activité perçoit en moyenne 92 567 € par an (2013), soit 7 714 € mensuels.

S’il n’a constitué aucune épargne retraite, le chirurgien-dentiste voit ses revenus passer, lorsqu’il prend sa retraite, de 7 714 € en moyenne à 2 308 €, soit une baisse de 70 % ! Ce chiffre recouvre bien sûr des réalités très différentes (selon les régions, l’âge du praticien, etc.).

2 308 € mensuel en moyenne

15 668 chirurgiens-dentistes retraités

UN EXEMPLE CONCRETUn chirurgien-dentiste conventionné né en 1966, père de 3 enfants, gagne actuellement 80 000 € annuels. Il a commencé sa carrière à 29 ans et souhaite prendre sa retraite dès qu’il aura atteint l’âge légal, pour bénéficier d’un taux plein. Il peut espérer un revenu net de 101 500 € en fin de carrière, soit 8 460 € mensuels. Sa pension de retraite nette ne sera que de 3 080 € mensuels. Soit 36 % de ses revenus !

LES RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES DES CHIRURGIENS-DENTISTES

Le régime complémentaire des chirurgiens-dentistes est géré par la CARCDSF (Caisse Autonome de Retraite des Chirurgiens-Dentistes et Sages-Femmes), qui gère également la Prestation Complémentaire Vieillesse (PCV).

Aujourd’hui, si on analyse la pension de retraite obligatoire d’un chirurgien-dentiste, on constate que :• le régime de base représente seulement 28 % du montant total, • le régime complémentaire représente 47 % du montant,• le PCV représente 25 % du montant.

Le régime complémentaire est soumis à :• un âge taux plein (65 ans porté à 67 ans)• l’application d’un taux minoré selon l’âge, et des cas

particuliers.

Quelle cotisation1 ?La retraite complémentaire fait l’objet :• d’une cotisation forfaitaire annuelle de 2 514 € en 2016, • d’une cotisation proportionnelle de 10,50 % des revenus N-2, entre 0,85 fois et 5

fois le PASS (32 824 et 193 080 €).

La cotisation PCV est prise en charge pour partie par l’adhérent et par la Caisse d’Assurance Maladie (qui couvre 2/3 de la cotisation forfaitaire et 1/2 de la proportionnelle).À la charge de l’adhérent : 1 388,40 € de forfait, plus 0,375 % des revenus N-2 dans la limite de 5 PASS (193 080 €).

Pour un revenu en 2014 de 95 000 €, un chirurgien dentiste libéral versera cette année

Combien vaut un point ? La valeur du point, pour le régime complémentaire, est de 24,63 €.

La valeur du point PCV dépend de son année d’acquisition.

• La cotisation au régime complémentaire 9 042 € = 21,57 points

• La PCV = 1 744 € = 10,50 points

LES POINTS PCV… ONT POUR VALEUR :

Acquis avant le 31/12/1994, non liquidés au 31/12/2006 23,25 €

Acquis entre le 01/01/1995 et le 31/12/2005, non liquidés au 31/12/2006 27,50 €

Acquis à compter du 01/01/2006 : leur valeur change chaque année, indexée sur l’inflation Par exemple, en 2014 : 24,06 €

(1) Ces modes de calcul sont appliqués dès la 3e année d’activité. Les deux premières années, un forfait est appliqué, avec une régularisation la 3e année.

Source : CARCDSF

PAR EXEMPLELa pension est minorée de 1,50 % par trimestre manquant pour un libéral né au 1er janvier 1956 ou après.

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12 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE11 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE

COMPLÉTEZ VOTRE RETRAITE DE CHIRURGIEN-DENTISTE AVEC AG2R LA MONDIALE

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activité... ?), • patrimoniale (avez-vous une résidence principale, avez-vous remboursé votre

investissement initial d’installation… ?),• financière (avez-vous déjà des placements, de quelle nature ?),• fiscale (comment optimiser votre fiscalité ?).

Pourquoi un tel différentiel ?Le chirurgien-dentiste, après des études de 6 à 9 ans après le bac, commence sa carrière tardivement. L’âge moyen à l’immatriculation d’un praticien à la CARCDSF est de 29,45 ans. Pour atteindre les 166 trimestres d’assurance aujourd’hui nécessaires pour percevoir une retraite à taux plein (soit 41,5 ans), il devrait travailler jusqu’à 71 ans. Mais certains praticiens préfèrent prendre une retraite sans attendre cette échéance, et se contentent d’une retraite minorée (complétée par leur épargne personnelle).

Aucune amélioration en vue…Le régime de retraite complémentaire des chirurgiens-dentistes est parmi les plus fragilisés, malgré des modifications ces dernières années : « malgré ces réformes, (…) le régime des chirurgiens-dentistes serait en cessation de paiement à l’échéance 2023 », estimait la Cour des Comptes en 20131.

De nouvelles réformes semblent inévitables, et pourraient se traduire par une nouvelle baisse de la retraite complémentaire et de la PCV… qui représentent, ensemble, 72 % de la pension moyenne du chirurgien-dentiste.

(1) Cour des comptes - Sécurité sociale 2013 – Chapitre XVI : les retraites des professions libérales – septembre 2013 - Pages 473/474

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13 VOUS ÊTES CHIRURGIEN-DENTISTE ? ENSEMBLE, PRÉPARONS VOTRE RETRAITE

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selon votre situation et vos objectifs.• l’investissement est bloqué jusqu’à votre départ en retraite sauf cas

particuliers prévus par la réglementation,• la rente est soumise à l’impôt sur le revenu après abattement de 10 %.

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