Assurances et Servicespour le développement des entreprises.

COMMERCE DE GROS

Offre dédiée cONfOrme À vOs OBligATiONs

prévOYANceDES SaLarIÉS

groupama / Offre dédiée cOmmerce de grOs

offre non cadres

vos garanties prévoyance

protéger vos salariés et leur famille en cas de coup dur

gArANTies(1)

fOrmule cONveNTiONNelle

fOrmule cONveNTiONNelle

+ reNTe d’éducATiON

fOrmule cONveNTiONNelle

+ OpTiON 1

fOrmule cONveNTiONNelle

+ OpTiON 2

décès / iAd toutes causes

Versement d’un capital quelle que soit la situation de famille

60 % du salaire brut 60 % du salaire brut 100 % du salaire brut 100 % du salaire brut

double effet

Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès du conjoint, pacsé, simultané ou postérieur au décès du salarié

100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

rente d‘éducation

Rente jusqu’au 18e anniversaire (26e anniversaire si poursuite d’études)

- 5 % du salaire brut 5 % du salaire brut 6,5 % du salaire brut

incapacité(2)

Franchise

Ancienneté salarié ≥ 1 an Relais mensualisation Relais mensualisation Relais mensualisation Relais mensualisation

Ancienneté salarié < 1 an60 jours d’arrêt

de travail continu60 jours d’arrêt

de travail continu60 jours d’arrêt

de travail continu60 jours d’arrêt

de travail continu

Prestation 60 % du salaire brut 60 % du salaire brut60 % du salaire brut + 5 %

de la 365e partie du salaire brut60 % du salaire brut + 20 %

de la 365e partie du salaire brut

invalidité permanente non professionnelle(3)

• Totale (2e et 3e catégorie) 60 % du salaire brut 60 % du salaire brut 65 % du salaire brut 80 % du salaire brut

• Partielle (1e catégorie) 36 % du salaire brut 36 % du salaire brut 39 % du salaire brut 48 % du salaire brut

invalidité permanente professionnelle(3)

• Taux ≥ 66 % 60 % du salaire brut 60 % du salaire brut 65 % du salaire brut 80 % du salaire brut

• 33 % ≥Taux < 66 %Fonction du taux d’incapacité

fixé par le ROFonction du taux d’incapacité

fixé par le ROFonction du taux d’incapacité

fixé par le ROFonction du taux d’incapacité

fixé par le RO

(1) Personnel ne relevant pas des art. 4/4 bis de la CCNC de 1947(2) IJ sous déduction du RO(3) Rente sous déduction du RO

www.groupama-entreprises.fr

Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles.Groupama Gan Vie - Société anonyme au capital de 1 371 100 605 euros - RCS Paris 340 427 616APE : 6511Z - Siège social : 8-10 rue d’Astorg - 75383 Paris Cedex 08. Tél : 01 44 56 77 77.La gestion des prestations d’assistance est confi ée à Mutuaide Assistance, fi liale de Groupama. Mutuaide Assistance - Société anonyme au capital de 9 590 040 euros - 8 -14 rue des Frères Lumière - 94368 Bry-sur-Marne Cedex - 383 974 086 RCS Créteil. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61 rue Taitbout 75009 PARIS.

Référence 01-2016. © Photos : D. Kalinovsky, S. Deng / Shutterstock. www.agence-upco.com

Le groupe Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant un imprimeur référencé “Imprim’Vert” ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.

Édition : janvier 2016.

Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter aux contrats.