LE GUIDEImmo

Quels que soient votre projet et vos

attentes, vous avez tous une bonne

raison de pousser les portes d’AKERYS

Promotion.

Habitat résidentiel, résidences avec ser-vices, logement social…AKERYS Promo-tion propose une gamme diversifiée delogements. A travers cette polyvalence,notre objectif est de répondre aux exigences propres à chaque commune et au parcours résidentiel de chaque citoyen, tout au long de sa vie.Nous construisons ainsi des résidencesen accession à la propriété pour permet-tre aux particuliers de réaliser leur rêvede devenir propriétaires.Nous développons également des pro-duits en investissement locatif qui offrel’opportunité à nos clients de réaliser unplacement patrimonial.Nos opérations intègrent par ailleurs deslogements réservés à l’habitat social, dansune démarche où mixité rime avec qualité.

AKERYS Promotion est aussi présent surle secteur porteur des résidences avecservices. Que l’on soit étudiant ou jeuneactif, personne âgée ou en situation dehandicap, chaque programme proposedes prestations et services adaptés auxcontraintes des différentes étapes de la vie.Quel que soit le produit, nous nous attachons à travailler dans une optiqued’éco-responsabilité : conscient des enjeux environnementaux et attentif à garantir des logements durables, AKERYS Promotion s’est engagé dès2010 en faveur d’un habitat économe enénergie, répondant aux normes en vigueur (RT 2005 - label BBC, RT 2012).Pour conclure, notre présence sur l’ensemble du territoire nous permetd’appréhender les particularités dechaque contexte local, un atout supplémentaire pour piloter nos projetsau plus près des réalités du terrain etconseiller au mieux notre clientèle.

akerys promotion

Une gamme complète de solutions logements

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S OM M A IR E

� les avantages du neuf 2

� Zoom sur les taux de crédit 2

� le pTZ + 2013 3

� la TVa à 7 % 4

� la loi Duflot 5

� les résidences avec services 6

un nouveau prêt à Taux Zéro, un dispositif d’aide à l’investissementlocatif totalement remanié… 2013est incontestablement l’année d’unrenouveau massif concernant l’en-vironnement réglementaire, à bienconnaître avant de se lancer dansun projet immobilier. c’est pourquoinous avons souhaité éditer ceguide, pour informer et conseillernos clients, au plus près de leurs be-soins et de leurs attentes. accessionà la propriété, investissement loca-tif, résidences avec services… chezaKerYs promotion, la polyvalenceest une seconde nature qui nouspermet de conduire une grande diversité de projets. pour nous,chaque client est unique et chaqueparcours résidentiel doit être accompagné avec une exigence detous les instants. notre priorité estde garantir à nos clients et parte-naires des résidences de qualité etdurables, mais aussi de leur fournirune information régulière et précisesur leur projet immobilier. Dans la démarche de transparence quenous voulons développer, nous sou-haitons, grâce à ce guide, vous donner toutes les clefs pour unachat immobilier en touteconfiance, que ce soit pour habiterou investir, car c’est souvent le projet de toute une vie !

T o u T e s l e s i n f o r m aT i o n s u T i l e s p o u r u n a c h aT i m m o b i l i e r e n T o u T e s é r é n i T é

Un logement confortable et qui vous

ressemble

L’immobilier neuf répond aux normesde vie actuelles : les espaces de vie sontoptimisés et fonctionnels, les range-ments sont intégrés, les circulationssont facilitées, les orientations sont optimales…Tout est pensé pour vousgarantir un logement agréable à vivre.De plus, dès l’achat sur plan, vous avezla possibilité de décider avec le promo-teur du choix de certaines options : lacouleur des peintures par exemple oule type de revêtement du sol. Bref, unefois la corvée du déménagement passée, vous entrez directement dansle logement dont vous aviez rêvé, sansredouter la perspective de gros travauxsupplémentaires. Il ne vous reste qu’à décider de votredécoration intérieure.

2

Vous faites des économies

Votre visite chez le notaire sera moinsdouloureuse pour vos finances. Eneffet, les frais de ce dernier pourl’achat d’un bien neuf représententenviron 3 % du prix de vente, contre 7 à 8 % dans l’ancien.Par ailleurs, les bâtiments neufs respectent les dernières normes en vigueur en termes de performancesacoustique et thermique. Vos facturesénergétiques s’en ressentiront.

autant d’aspects positifs qui pèsentdans la balance au moment d’acheterson toit !

Vous hésitez à acheter dans le neuf ?

Vous avez tort…

Plusieurs avantages rendent cette

acquisition préférable au choix de

l’ancien. Et ils sont financièrement

appréciables.

Un achat plus serein

Le saviez-vous ? La vente d’un loge-ment neuf sur plan est rigoureusementréglementée. En effet, plusieurs assu-rances sont associées à ce typed’achat : Garantie de Parfait Achève-ment, garantie biennale, garantie décennale. Autant de précautions qui protègentl’acquéreur d’éventuelles mauvaisessurprises (malfaçons, vices deconstruction), jusqu’à 10 ans après laréception des travaux.

les avantages du neuf

Laissez-vous tenter !

Si vous souhaitez acheter un bien prochainement, vous bénéficierez detaux d’emprunt sur les crédits excep-tionnellement bas. Les chiffres sont parlants : selon l’Observatoire CréditLogement/CSA, les taux des crédits immobiliers ont établi un nouveau record historique, à 3,13 % hors assu-rance en moyenne en février (3,21 %pour l’accession dans le neuf et 3,08 %pour l’accession dans l’ancien).Du jamais vu depuis sept décennies,d’autant plus que cette baisse s’observe quelle que soit la duréed’emprunt.En légère hausse par rapport au mois

de janvier (199 mois), la duréemoyenne des prêts s’est établie à 203mois en février.conséquence : le nombre de créditscontractés était en légère augmenta-tion à la fin 2012, du fait de « la réalisa-tion par anticipation d’opérations dansle neuf, en accession à la propriété eten investissement locatif », d’aprèsl’Observatoire Crédit Logement/CSA.Le contexte est donc plus que jamaisfavorable pour emprunter et ce d’au-tant plus que tous les observateurs estiment qu’un tassement se produirabientôt sur les taux, voire une légèrehausse de ces derniers.

Depuis 1945, les taux d’emprunt n’ont

jamais été aussi bas. C’est le moment

idéal pour boucler son plan de finance-

ment. D’autant plus que ça risque de

ne pas durer…

Zoom sur les taux de crédits

Le moment d’en profiter

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Vous souhaitez acheter votre premierlogement ? Vous n’avez pas été pro-priétaire au cours des deux dernièresannées ? Pensez au Prêt à Taux Zérorenforcé ! Cette aide de l’Etat pour vous aider àdevenir propriétaire de votre résidenceprincipale, vous permet d’emprunter,sans intérêt, jusqu’à 33 % du prixd’achat de votre bien.Par ce dispositif, le gouvernement souhaite ainsi « soutenir l’effort deconstruction de logements neufs » et « renforcer l’accession sociale à la propriété ».

Un certain nombre de conditions

doivent néanmoins être remplies.

Le montant du PTZ+ correspond à unpourcentage du coût d’acquisitiondu logement (hors frais de notaire),dans la limite d’un plafond lié à lazone géographique du bien.

Zone a Zone b1 Zone b2 Zone c

33 % 26 % 21 % 18 %

Le PTZ+ est applicable sous conditionsde ressources. Le plafond, fixé par décret, est lié à la localisation géo-graphique de votre future habitationet à la composition de votre foyer.

exemple :Pour un couple avec un enfant, leplafond est fixé à 61 200€en zone A,44 200 € en zone B1, 34 000 € enzone B2 et 31 450€ en zone C.

le pTZ + 2013

Les primo-accédants courtisés

En 2013, seuls les logements neufsperformants énergétiquement sontéligibles au PTZ+. Ils doivent ainsi respecter la Réglementation Ther-mique 2012 ou bénéficier du labelBBC-RT 2005, pour les logementsdont le permis de construire a été déposé avant le 1er janvier 2013.

La réforme du PTZ+ en 2013, permetdésormais aux deux tranches de revenus les plus modestes de béné-ficier d’un différé de remboursementen début de prêt (14 ans pour latranche 1 et 5 ans pour la tranche 2).

Le PTZ + version Duflot est arrivé ! Entrée en vigueur au 1er janvier 2013, cette

nouvelle version vise des ménages plus modestes qu’auparavant.

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Avant d’acheter, vérifiez si vous pouvez bénéficier de deux avantages significatifs :

la TVA à 7 % dans les quartiers en rénovation urbaine, ou le 1 % Logement destiné aux salariés.

la TVa à 7 %

Devenez propriétaire à coût réduit

avantage fiscal permet de faire deséconomies appréciables.Par exemple, pour un bien d’une valeurde 150 000 €, vous économiserez15 800€.Cette TVA s’applique si le bien acheté est

la résidence principale et si l’acquéreurrespecte un plafond de ressources enfonction de la zone géographique dubien et de la composition du foyer. Lelégislateur a également fixé un plafondde prix de vente par m2.

Les programmes immobiliers neufs situés en zone ANRU (Agence Nationaleen Rénovation Urbaine) ou dans unrayon périphérique de 500 m permet-tent de bénéficier d’un taux réduit de TVA à 7 % au lieu de 19,6 %. Cet

La TVA réduite

fixé à 1,5 %, hors assurance. Ce prêt est débloqué lors de l’achat dela résidence principale, dans le neuf oul’ancien (avec ou sans travaux). La durée de prêt est au maximum de 20 ans. Son montant, de 7 000 € à 25 000 €, est là aussi plafonné en fonction du secteur géographique etde la composition de la famille. Il est

limité à 30 % du prix total de l’acquisition.Il peut aussi concerner les travauxd’agrandissement d’une habitation.A noter que le prêt Action Logementn’est pas lié au contrat de travail et n’a donc pas à être remboursé par anticipation si l’emprunteur quitte son entreprise. L’intéressé doit se renseigner auprès de son employeur.

Mis en place en 1953 pour lutter contrela crise du logement de l’après-guerre,le 1 % logement est alimenté par les entreprises de plus de 20 salariés. Ceprêt est accordé par Action Logementaux salariés des entreprises du secteurprivé adhérentes au Comité Interprofes-sionnel du Logement (CIL). Il permet auxsalariés d’obtenir un prêt avantageux

Le 1 % Logement

Plafonds de ressources

composition paris reste ile-de-france provincedu foyer fiscal et communes limitrophes

Personne seule 32 228€ 32 228€ 28 019€

2 personnes 48 164€ 48 164€ 37 417€

3 personnes 63 140€ 57 899€ 44 997€

4 personnes 75 385€ 69 352€ 54 322€

5 personnes 89 693€ 82 099€ 63 902€

6 personnes 100 928€ 92 387€ 72 017€

Majoration par personnesupplémentaire

11 244€ 10 294€ 8 033€

Plafonds des prix de vente au m2

Zone A Zone B1 Zone B2 Zone C

4 145€ 2 780€ 2 426€ 2 123€

Le logement doit se situer dans l’unedes zones éligibles au dispositif (A, A Bis, B1 et B2), où la demande delogements est la plus importante.

a noter : à partir du 1er juillet 2013,les biens situés en zone B2 ne don-neront plus droit à une défiscalisa-tion Duflot, sauf « dérogation »accordée par le Préfet de Région.

L’avantage fiscal se calcule dans la limite d’un plafond par m2 de surfacehabitable. Ce dernier a été fixé à5 500 € et s’applique à l’ensembledes zones éligibles.

Un maximum de deux acquisitionsd’un logement neuf BBC - RT 2005 ouRT 2012 pour un montant cumulé

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plafonné à 300 000 €, est autorisépar contribuable et pour une mêmeannée d’imposition.

Le propriétaire bailleur s’engage à louer son bien pendant au moins 9 ans. Le logement doit être loué nuet à usage d’habitation principale du locataire. Il est strictement interditde louer à un membre du foyer fiscal,ni à un ascendant ou descendant.

La loi Duflot se voulant plus sociale,les loyers sont encadrés et le locataire ne doit pas dépasser un plafond de ressources. Sur ce dernierpoint, soulignons tout de même queprès de 9 ménages sur 10 satisfont à cette condition.

en conclusion, grâce à la loi Duflot,concrétisez votre projet d’investisse-ment et constituez-vous un patrimoineimmobilier !

la loi Duflot

Une aubaine pour les classes moyennes

A l’analyse, le dispositif Duflot s’avèreplus intéressant que le Scellier, notam-ment en matière de fiscalité.Il permet en effet d’économiser 18 %du montant de l’investissement sousforme de réduction d’impôt sur une période de 9 ans (à raison de 1/9e par an),pour les opérations réalisées entre le1er janvier 2013 et le 31 décembre 2016.En résumé, le dispositif Duflot, c’estune réduction d’impôt pouvant allerjusqu’à 6 000 €/an, soit 54 000 €

d’économie sur 9 ans !

Le bénéfice de la loi Duflot est soumis

à plusieurs critères d’exigence :

Au 1er janvier 2013, la loi Duflot a succédé au dispositif Scellier. Fiscalement plus

intéressant, le Duflot est plus calibré pour les classes moyennes que les grosses

fortunes, le plafonnement des niches fiscales à 10 000 € limitant de fait les

opérations de défiscalisation.

Pour bénéficier du dispositif Censi-Bouvard, la résidence doit être neuveou achetée sur plan - ou soumise à uneréhabilitation dans le cas d’un immeubleancien de plus de 15 ans - et répondreà certaines exigences. Ainsi, les rési-dences de tourisme doivent disposerd'un minimum d'équipements et de

services communs. Quant aux résidences étudiantes, elles doiventêtre occupées par 70 % d'étudiants auminimum et répondre à au moins troisdes quatre prestations hôtelières classiques : petit déjeuner, ménage,fourniture du linge de maison et accueildes clients.

Si les investisseurs immobiliers préfè-

rent généralement le Duflot pour se

constituer un patrimoine, d’autres

font le choix de la location meublée,

notamment dans le cadre des rési-

dences avec services.

le principe : acheter un bien dans une résidence destinée à un public particulier : touristes, étudiants, séniors,personnes âgées dépendantes…

C’est alors le dispositif Censi-Bouvardqui peut s’appliquer et qui ouvre droità deux avantages fiscaux :

Le loueur en meublé peut récupérerla TVA sur le montant de son investis-sement (sous réserve de conserverson bien pendant 20 ans).

Il bénéficie d’une réduction d’impôt,répartie sur neuf ans, et égale à 11 %du prix d’acquisition, lui-même plafonné à 300 000€ par an.

les résidences avec services

Une rentabilité appréciable

AKERYS PROMOTION33-43 av. Georges pompidou - 31130 balma

www.akerys.com 0  970 82 35 35Appel non surtaxé

Résidence étudiante Jean Prouvé - Reims (51)

Avec un choix de 80 programmes immobiliers partout en France,

pour concrétiser votre projet ou obtenir plus d’informations,

prenez contact avec nos conseillers commerciaux.

Document et informations non contractuels - Illustrations et visuels à caractère d’ambiance - Crédits photos : Fotolia et Jupiter Images - Mars 2013

AKERYS Promotion - SAS au capital de 25 799 500 € - RCS Toulouse 338 434 152 - APE 4110A - Siège social : 33/43 avenue Georges Pompidou, BP 23179, 31131 BALMA cedex.