2015-10-07 Colloque SIS "Hôpital Numérique et sécurité des SI" - Diaporama

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Le 7 octobre 2015

L’usage et la maturité des SIH au cœur du programme Hôpital Numérique

• Afin d’accompagner la modernisation des systèmes d’information hospitaliers (SIH), levier majeur pour

l’amélioration de l’organisation des soins et la meilleure prise en charge des patients, la direction générale de

l’offre de soins (DGOS) a lancé en 2012 le programme Hôpital numérique.

• Il s’agit du plan stratégique de développement et de modernisation des SIH pour la période 2012-2017,

bénéficiant d’une enveloppe de 400 M€.

• 34 indicateurs pour mesurer la maturité dans les SIH :

Direction générale de l’offre de soins - DGOS

En synthèse, l’objectif du programme est de disposer de systèmes d’information de qualité, innovants et

utilisés.

�Afin d’atteindre cet objectif, des indicateurs et cibles d’usage ont été définis afin de mesurer objectivement

l’atteinte du palier de maturité des SI pour chacun des établissements ;

�28 de ces 34 indicateurs a été intégrée à la certification HAS , rattachant ainsi directement les SI à la qualité

et sécurité des soins.

Des indicateurs pour mesurer la maturité dans les S IH

• Elaborés par un groupe de travail dédié composé de représentants des établissements de santé,

des ARS et des partenaires institutionnels, les indicateurs ont fait l’objet d’un appel à commentaires

publics et ont été validés par le Comité de pilotage Hôpital numérique en novembre 2011. Ils sont

publiés dans le guide des indicateurs.

• Les indicateurs sont des indicateurs d’usage (utilisation du système d’information dans les

domaines fonctionnels ou les pré-requis).

• Les indicateurs et seuils d’éligibilité ou valeurs cibles associés sont une déclinaison des pré-requis

et des domaines fonctionnels permettant de mesurer l’atteinte d’un palier de maturité du SIH :


et des domaines fonctionnels permettant de mesurer l’atteinte d’un palier de maturité du SIH :

• Au nombre de 12 pour les pré-requis

• Au nombre de 22 pour les domaines prioritaires

� L’ensemble des indicateurs d’un pré-requis ou d’un domaine doivent être atteints pour que

le pré-requis ou domaine soit atteint. Les indicateurs ne peuvent se compenser entre eux.

Des indicateurs pour mesurer la maturité dans les SIH

Trois pré-requis avec 12 indicateurs pour assurer une prise en charge du patient en

toute sécurité

• Des référentiels uniques d’identités des patients et de séjours et

mouvements connectés au SIH

• Une cellule d’identitovigilance opérationnelle

• Un référentiel unique de structure de l’établissement

P1 .Identités-mouvements

• Un Plan de Reprise d’Activité du système d’information formalisé

� L’ensemble des indicateurs d’un pré-requis doivent être atteints pour que le pré-requis ou

domaine soit atteint. Les indicateurs ne peuvent se compenser entre eux.

• Un Plan de Reprise d’Activité du système d’information formalisé

• Une évaluation du taux de disponibilité

• Des procédures assurant un fonctionnement dégradé du système en

cas de panne

P2. Fiabilité -disponibilité

• Une politique de sécurité formalisée, avec une analyse de risques et

une fonction de référent sécurité

• Une charte formalisant les règles d’accès et d’usage du SI et une

information des patients sur les conditions d’utilisation des données

de santé à caractère personnel

• Un dispositif d’authentification personnel des utilisateurs

P3. Confidentialité

1086 établissements de santé (soit 34% des 3223 établissements référencés dans l’oSISet soit 55% des ES ayant saisi l’ensemble des indicateurs des pré-requis) ont déclaré avoir atteint les 12 indicateurs des pré-requis.Ce pourcentage est en nette progression depuis 2014 avec une augmentation de 22 points :

L’atteinte des pré-requis (données oSIS septembre)

11,9%

26,2%

33,7%

20,00%

30,00%

40,00%

Evolution de la part des établissements

ayant atteint l'ensemble des pré-requis


Le taux moyen d’atteinte varie de façon significative en fonction de chaque pré-requis, avec un taux moyen d’atteinte du pré-requis P2 (Fiabilité / disponibilité) légèrement inférieur aux taux des pré-requis P1 (Identités / Mouvements) et P3 (Fiabilité).

0,7% 1,6%

5,9%

11,9%

0,00%

10,00%

1er semestre 2013 2ème semestre

2013


2014


2015

Pré-requis 1 : Les taux moyen varient entre 80% et 96% avec une difficulté pour les établissements sur l’indicateur P1.4 existence d’un référentiel unique de structure de l’établissement

Pré-requis 2 : les taux varient entre 74% et 86%, la principale difficulté sur ce pré-requis portant sur la définition d’un taux de disponibilité cible des applications et la mise en œuvre d’une

L’atteinte des pré-requis (données oSIS septembre)


disponibilité cible des applications et la mise en œuvre d’une évaluation de ce taux (P2.2).

Pré-requis P3 : les taux varient entre 79% et 96%, le seul indicateur posant des difficultés et se situant en-dessous d’un taux moyen d’atteinte de 80% étant l’existence d’une politique de sécurité formalisée (P3.1).

� Si les pré-requis comportent certains indicateurs techniques liés aux interfaces mises enœuvre ou aux applications déployées dans les établissements, il apparait que les indicateursdont le taux moyen d’atteinte sont les plus faibles sont ceux liés à la formalisation de procédures

Boite à outils

Afin d’accompagner les ES dans cette démarche, la DGOS a souhaité mettre à leur disposition une boîte à outils composée d'un outil d'auto diagnostic et un plan d'actions associé , ainsi que des fiches pratiques auto porteuses visant à apporter aux établissements de santé un support méthodologique pour atteindre les pré-requis.

Indicateur P1.4 � Procédure type de mise à jour du référentiel unique de structureCette fiche pratique propose des modalités de mise à jour du référentiel unique de


structure et d’intégration de ces mises à jour dans les applicatifs de l’établissement.

Indicateur P2.2 �Exemple de méthode d'évaluation des taux de disponi bilité des applications

Indicateur P3.1 � Fiche de poste type d’un Responsable de la sécurité des Systèmes d’information (RSSI) et description des fo nctions d’un référent sécurité du système d’information

Et d’autres ….

Boite à outils

Sur les indicateurs liées à la sécurité, d’autres fiches pratiques sont mises à disposition :

Indicateur P2.1 (Existence d’un Plan de reprise d’activité du systèmed’information formalisé) � Plan type d’un Plan de reprise d’activité du système d’information et bonnes pratiques.

Indicateur P2.3 ( Existence de procédures assurant d’une part un


fonctionnement dégradé du système d’information au cœur du processus desoins en cas de panne et d’autre part un retour à la normale) �Bonnes pratiques d’élaboration des procédures de fonctionnement en mode dégradé et de retour à la normale du système d’information

Indicateur P3.2 (Existence d’une charte ou d’un document formalisant lesrègles d’accès et d’usage du système d’information, en particulier pour lesapplications gérant des informations de santé à caractère personnel, diffusé au personnel, aux nouveaux arrivants, prestataires et fournisseurs)� Charte type d'accès et d'usage du système d’information

Merci de votre attention

http://www.sante.gouv.fr/programme-hopital-


http://www.sante.gouv.fr/programme-hopital-numerique.html

http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/HN_-_Boite_a_outils_pre-requis_-_Fiches_pratiques_-_Octobre_2012.pdf

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