LIVRE BLANC : 10 conseils d’expert pour relever avec succès les défis de la conformité au SEPA

SEPA AU DELÀ DE LA END DATE

10 conseils d’expert pour relever avec succès les défis de la conformité au SEPA

LIVRE BLANC

www.gfi.fr/paystream

Les virements et prélèvements nationaux (CFONB) sont remplacés par les SCT et SDD normalisés par l’EPC pour l’ensemble des banques européennes…Les virements et prélèvements MINOS ne seront plus échangeables entre les banques françaises à partir du 1er février 2014…Les formats fixes ETEBAC ne seront plus acceptés par les banques? les formats variables (protocoles EBICS et SWIFTNET) les remplaceront…L’accord d’avis de prélèvement, remplacé par le mandat, ne sera plus contrôlé par la banque du débiteur...Les prélèvements européens émis à partir des 33 pays de l’union viendront débiter automatiquement les comptes bancaires. Comment détecter les tentatives de fraudes ? SEPA génère deux versions de « rulebooks EPC » par an alors que le précédent système

évoluait en moyenne une fois tous les 3 ans…Après SEPA, les chèques, LCR, TIP et télérèglements seront les seules opérations nationales conservées au format MINOS; Allez-vous maintenir deux systèmes de paiement ? Ces quelques questions, bien représentatives du sujet que nous avons à traiter, illustrent la complexité et la vitesse à laquelle nous aurons à trouver les réponses adaptées.

Gfi Informatique, Entreprise de Services du Numérique (ESN) et SIB, éditeur de logiciels bancaires, peuvent vous aider. Ce Livre Blanc vous propose 10 conseils d’experts pour comprendre, relever au mieux les défis de la conformité au SEPA et vous préparer à l’après end date de février 2014.

Lionel LAVIGNE, Directeur du Secteur Banque & Assurance, Gfi Informatiqueet Vincent BERNY, Cloud Practice Manager, Gfi Informatique

En 2014 les banques seront dans l’obligation de mettre en œuvre le SEPA, système d’échange pan-européen plus complet, plus ouvert mais aussi plus contraignant. Qui est prêt ? À quel coût ? Dans quelle sécurité ? Avons-nous réellement fait le tour du sujet ?

ÉDITO

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Le saviez-vous ? Les nouveaux virements et prélèvements européens (SEPA) seront obligatoires à partir du 1er février 2014.

En 2014 les banques européennes ne pourront plus échanger que des SCT et SDD entre elles.Les conséquences sont nombreuses :

• le BIC/IBAN devient le seul moyen d’identification d’un client bancaire.

• les formats nationaux disparaissent pour les échanges entre banques et également pour les échanges entre les banques et leurs clientèles (entre-prise…).

• SEPA génère deux versions de « rulebooks EPC » par an alors que le précédent système évoluait en moyenne une fois tous les 3 ans.

Le règlement UE n° 260/2012 du Parlement européen et du Conseil européen dans sa réunion du 14 mars 2012, publié au journal officiel de l’Union Européenne le 30 mars 2012 est très clair dans son article 6 : « Au plus tard le 1er février 2014, les virements seront effectués conformément aux exi gences techniques énoncées à l’article 5 du règlement, l’émer-

gence d’un identifiant BIC/IBAN à la place du RIB obligera les banquiers et les industriels à compléter leurs fichiers clients… »La même décision est précisée pour les pré-lèvements avec plus d’exigences techniques, entre autre pour le mandat.

Le règlement complet concernant ces opé-rations SEPA est disponible et consultable en français sur le site du CFONB, il décrit avec précision les obligations des émetteurs et des réseaux bancaires. L’article 11 prévoit que les sanctions qui relèvent de la liberté des pays soient arrêtées au plus tard le 1er février 2013, ce qui a été fait pour la France.

Il n’y aura donc ni report de date ni tolérance sur le contenu.

Les grandes banques françaises sous l’égide de la Banque de France et de la FBF (Fédération des Banques Françaises) s’y préparent activement. Elles ont depuis 2006 engagé la refonte de leurs systèmes informatiques

CONSEIL D’EXPERT N° 1

Livre bLanc | 10 cOnSeiLS d’expertS pOur reLever avec SuccèS LeS déFitS de La cOnFOrMité Sepa 06

autour des paiements, elles émettent et reçoivent déjà des SCT et SDD pour le compte de leurs clients, grandes entreprises, PME, professionnels et particuliers.

Depuis 2012, sous l’impulsion de ces grands réseaux bancaires, la profession met en œuvre des outils de transfert de fichiers adaptés à ces formats XML, il s’agit du protocole franco-allemand EBICS qui a vocation à s’étendre au reste de l’Europe. Celui-ci remplace les solutions ETEBAC vieilles de plus de 20 ans qui n’étaient pas adaptées à ces formats ISO 20022 et au transport via les réseaux internet alors que nous utilisions précédemment le réseau Transpac.Ces changements techniques sont profonds et incontournables. À nous banquiers et industriels de prendre notre part dans l’effort collectif pour construire le SEPA, cet espace banalisé où circuleront les virements et prélè-vements.

Mais évitons de tout reconstruire nous-mêmes, il y a des solutions industrielles, mutualisées et innovantes à la disposition des établissements financiers de taille intermédiaire sur le Cloud qui permettent d’aller plus vite et à moindre coût.

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Le saviez-vous ? Les virements et prélèvements MINOS ne seront plus échangeables entre les banques françaises à partir du 1er février 2014.

Exit ETEBAC, arrivée de nouveaux proto-coles d’échanges : les formats fixes ETEBAC ne seront plus acceptés par les banques – les formats variables XML (protocoles EBICS et SWIFTNET) les remplaceront. Il faudra enrichir les fichiers clients de l’ensemble des BIC/IBAN nécessaires aux échanges SEPA. Une nouvelle tarification des services est à mettre en œuvre.

La Directive sur les Services de Paiements (DSP) adoptée par la Commission européenne en avril 2007 identifie clairement les opéra-tions SCT et SDD.

Les rulesBooks produits par l’EPC et mis à notre disposition en France par le CFONB précisent l’ampleur du sujet (www.cfonb.org).

Il est clair que nous devrons nous astreindre à mettre en place ces nouveaux formats pour les virements et prélèvements mais de nom-breuses opérations resteront encore dans les formats Minos pour longtemps. Les formats d’échange de règlement des opérations

cartes d’ores et déjà définis (Card Payments Exchanges : CCRD, DCRD...) sont en attente de basculement, tout comme les échanges d’images chèques, de LCR, le remplacement du TIP et du télérèglement sont pour 2016. Il nous faudra attendre la mise en place d’AOS pour progressivement voir ces derniers formats d’échanges nationaux disparaître.

Pour l’instant la communauté est très occupée à construire et stabiliser le cœur du système, la production un peu tardive de l’AOS transfert reversal (gommage de SCT émis à tort) ainsi que celui des CAI/VAI (modification des domiciliations) montre bien qu’il faut en per-manence une équipe sur ces sujets alors que la valeur ajoutée métier sera dans un premier temps plutôt faible.

La migration des protocoles français ETEBAC, consécutivement à la disparition de X25 et de Transpac, vers le protocole européen EBICS et SWIFTNet est engagée depuis 2009 mais est loin d’être achevée.



Autre sujet fondamental, les commissions d’interchange entre les banques ne sont pas pérennes, il faudra donc reconstruire un autre modèle économique et surtout une autre application de facturation des services clients.

Ce double système SEPA pour le cœur des échanges et Minos pour ce qui reste franco-français demandera de nombreuses adapta-tions progressives tant techniques qu’organi-sationnelles. Nous devrons nous adapter et accepter ce monde plutôt instable pendant la phase de changement, la mission prioritaire, et à ce jour plutôt en retard, sera d’aider nos clients à s’adapter.

Pour éviter de tout reconstruire nous-mêmes et faire du spécifique dans ce monde très normé nous recherchons des solutions indus-trielles, mutualisées et innovantes.

Il y en a sur le Cloud pour des établisse-ments financiers de taille intermédiaire, cela permettra d’aller plus vite et à moindre coût.

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Le saviez-vous ? Les virements et prélèvements nationaux (CFONB) seront remplacés par les SCT et SDD normalisés par l’EPC pour l’ensemble des banques européennes.

Les formats de fichiers de longueurs fixes seront remplacés par des formats XML de longueurs variables. Des conversions simples à mettre en œuvre sont possibles et disponibles immédiate-ment, permettant de se mettre en confor-mité à temps. L’enrichissement de l’information vers le client final et les nouveaux services seront réalisés dans un second temps.

Les rulesBooks de l’EPC et le plan français de migration SEPA (V3 du 16 juillet 2012) dis-ponibles sur le site du CFONB vous précisent l’ampleur du sujet.

Dans un premier temps, ces changements de formats fixes pour des formats variables n’offrent pas plus de services. Il faudra remplacer les RIB par des BIC/IBAN. Ceci pourra être automatisé pour les clients des seules banques françaises.

Le reste du format d’enregistrement sera fondamentalement différent. Il est possible de le recréer de manière automatisée si nous faisons l’impasse provisoire des nouvelles fonctionnalités (allongement des zones com-mentaires, envoi de copie de facture…). Dans les rulesBooks, il est indiqué que cette « trans-lation » reste de la responsabilité du client remettant des supports informatiques. Si la banque propose cette prestation, elle devra faire valider par son client le fichier converti.

Dans un deuxième temps, l’enrichissement des SCT et SDD permettra d’envisager de nouveaux services et d’accélérer la déma-térialisation de bout en bout des dispositifs virements (par exemple en y intégrant une copie de la fiche de paye) ou pour les prélève-ments de la facture ou de l’appel à cotisation.

Cette stratégie de dématérialisation reste à construire. De nombreuses initiatives européennes voient le jour : les grandes



banques françaises proposent une initiative innovante autour de SEPAMAIL. Les banques belges ont déjà une longueur d’avance avec le projet « ISABEL ». Cette société créée par 20 banques facilite réellement les démarches de dématérialisation des factures et des règlements associés pour les banques et les particuliers.

L’acceptation par le marché de ces nouvelles approches et leur validation par les instances de normalisation restent hypothétiques. D’autres AOS vont voir le jour progressivement et pour être dans la compétition, il faudra en permanence une équipe sur ces sujets alors que la valeur ajoutée métier sera dans un premier temps plutôt faible.

Allons-nous continuer pendant de nom-breuses années à construire chacun dans notre coin de nouveaux systèmes sans réels facteurs de différentiation ou allons-nous vers de l’industrialisation autour de solutions banalisées ?

Il en existe sur le Cloud pour des établisse-ments financiers de taille intermédiaire.

Vous pourrez ainsi consacrer vos capacités financières à innover et votre temps disponible à aider vos clients à mieux comprendre le SEPA.

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Le saviez-vous ? L’accord d’avis de prélèvement, remplacé par le mandat, ne sera plus contrôlé par la banque du débiteur...

Les documents papiers remis par le créancier à la banque de son débiteur ne sont plus la norme pour le SDD.Ces documents prendront une nouvelle forme (les mandats). Ils seront conservés par le créancier qui les tiendra à disposition de sa banque en cas de réclamation.Il faudra traiter les mandats caduques et s’intéresser aux services d’alertes vers le particulier pour ces opérations automa-tiques sans intervention humaine. Pour construire les nouveaux services de gestion des réclamations, des formats spé-cifiques sont déjà prévus.Des solutions industrielles existent pour dématérialiser ces échanges.

À la lecture des rulesBooks, nous constatons de nombreuses différences entre le SDD et l’avis de prélèvement Minos :

• le Numéro National d’Emetteur est remplacé par l’ICS, véritable identifiant européen unique pour les entreprises émettrices de SDD dans la zone SEPA.

• le RUM (référence du mandat) sera la clé

d’identification pour les contestations de paiement.

• les délais de présentation sont fortement raccourcis : deux jours pour un SDD récurrent.

• les périodes de contestation seront longues : 13 mois pour les opérations pour lesquelles le client contestera le mandat.

• les opérations devront être conservées par la banque pendant 10 ans.

• la référence de bout en bout de 35 caractères de l’opération engendrera à elle seule de nombreuses modifications dans les systèmes d’information.

• le libellé de 140 caractères au lieu des 2 fois 32 sera aussi à alimenter.

• le format XML à la place des formats fixes devra être généré à travers des outils ad hoc.



Implémenter tout cela dans les anciens systèmes et en parallèle tirer parti des nouvelles fonctionnalités ne sera pas simple. Par ailleurs il faudra, d’une part aider les clients à comprendre le SEPA, et d’autre part, faire évoluer ses propres outils informatiques pour générer de nouveaux services, par exemple des alertes sur SDD sans mandat connu ou en provenance d’un autre pays européen.

Sans ces nouveaux apports, la réforme ne génèrera que des charges et réduira la possibi-lité de facturer des services aux clients.

Ouvrons de manière collective ces grands chantiers indispensables mais sans réels facteurs de différentiation. Allons vers de l’in-dustrialisation autour de solutions banalisées.

Celles du Cloud sont taillées pour des éta-blissements financiers de taille intermédiaire. Cela permettra d’aller plus vite et à moindre coût et de consacrer vos capacités financières à innover.

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Le saviez-vous ? De nouveaux services autour de SEPA : SEPAmail pour gérer les mandats, payer les factures et vérifier les BIC/IBAN.

Une initiative de 5 grandes banques fran-çaises, pour créer de nouveaux services de paiement dématérialisés :

• GEMME : une gestion de bout en bout du mandat.

• RUBIS : paiement de facture dématé-rialisée.

• DIAMON : vérification de la validité des BIC/IBAN en temps réel pour les créanciers.

Ces services disponibles dès 2014 ont vocation à être ouverts sans contrainte à l’ensemble des banques européennes.

La mise en œuvre du SEPA c’est aussi pour les banques une baisse des commissions d’inter-change avant leur interdiction.

Il faut donc innover et créer de nouveaux services à destination des clients. Le site www.sepamail.eu présente très bien l’ambition et les enjeux autour de ce projet de création d’un

système de paiement dématérialisé de bout en bout reposant sur une messagerie internet sécurisée et économique en infrastructure nouvelle. Quelques services en cours de création illustrent bien la démarche :

• GEMME : Transport de mandats et recueil de signatures électroniques. Expéri-menté en 2010, date de déploiement lié à la fin des prélèvements nationaux, soit 02/2014.

• RUBIS : Transport d’instructions pour règlement de facture, c’est une solution de substitution au TIP et au chèque. Elle permet une réduction du coût d’affran-chissement et la réconciliation de la demande de règlement avec la facture. Expérimentation en cours, déploiement fin 2013.

• DIAMON : Contrôle des données de paiement par envoi de questions à la banque teneur du compte pour fiabiliser une relation commerciale et le moyen de paiement sous-jacent. La commer-



cialisation est prévue fin 2013 ou début 2014.

Ces nouveaux outils vont permettre :• pour le créancier : des économies de

back-office, une réduction du coût d’affranchissement, plus de rapidité et sécurité, une réduction des coûts de traitement d’encaissement des factures, une réduction des risques de fraudes.

• pour le débiteur : une meilleure maîtrise des prélèvements effectués sur son compte, une réduction du coût d’affranchissement. Ils lui généreront de la souplesse d’usage puisqu’il pourra répondre aux sollicitations de sa banque à partir de son smartphone.

Les Banques Crédit mutuel/CIC, Banques Po-pulaires/Caisses d’Epargne, Société Générale, BNPP, Crédit Agricole sont à l’initiative de ces nouveaux outils.

Elles sont à la manœuvre pour promouvoir auprès de leurs clients ces nouveaux outils. Leurs systèmes informatiques sont déjà prêts. Il leur reste à faire basculer le marché.

Pour être dans la course, il faut utiliser les réponses du Cloud et un outil collectif écono-mique.

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Le saviez-vous ? Les formats fixes ETEBAC ne seront plus acceptés par les banques. Les formats variables (protocoles EBICS et SWIFTNET) les remplaceront.

Les entreprises sont condamnées à faire évoluer leurs outils de comptabilité et d’échanges avec les banques.

Les éditeurs tiennent à la disposition des entreprises les outils adaptés.

Cependant, de nombreuses banques ne se sont pas dotées de la passerelle permettant d’accueillir ces nouveaux échanges.

En 2008, les banques allemandes et les banques françaises ont scellé l’accord per-mettant de mettre sur le marché un nouveau protocole d’échange de fichiers entre les banques et les entreprises (www.ebics.eu).

De nombreux outils conformes à ce protocole ont été créés par les industriels. Ils permettent de transporter tous les fichiers au format du SEPA et remplacent avantageusement les vieux protocoles ETEBAC, diffusés depuis début 2012. Ils rencontrent un franc succès et permettent aussi à une entreprise présente

dans plusieurs pays européens de n’avoir qu’une solution de transport vers ses banques.

Par ailleurs SWIFTNet s’avère être la solution pour les grandes entreprises ayant des filiales en Europe.

Implémenter ces nouveaux outils dans de nouvelles infrastructures sécurisées sera long et coûteux mais indispensable car les PAD Transpac sont voués à disparaître (cette infras-tructure créée à l’époque du minitel n’est plus maintenue par France Télécom Orange) et les entreprises risquent de se trouver sans solution pour transférer vers leurs banques les fichiers d’ordre de paiement.

En parallèle les banques devront clarifier leur position autour de la sécurité et proposer à leur clientèle un certificat électronique pérenne (si possible européen). Il servira à identifier l’entreprise, sceller les fichiers et ainsi se protéger contre les risques de hacking.



Pour implémenter ces gateways, deux solutions : faire soi-même ou partager des solutions du Cloud.

Comme toujour, le Cloud permettra d’aller plus vite et à moindre coût pour les banques de taille intermédiaire.Vous pourrez ainsi consacrer vos capacités financières à innover et votre temps disponible à aider vos clients à mieux comprendre le SEPA.

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Le saviez-vous ? Les prélèvements européens émis à partir des 33 pays de la zone SEPA viendront débiter automatiquement les comptes bancaires. Comment détecter les tentatives de fraudes ?

La banque du débiteur doit se doter de services de contrôle et d’alerte sur les flux de SDD afin de s’assurer de l’accord du client par une information appropriée.

Les solutions retenues à Bruxelles par l’EPC sont juste à l’opposé de ce qui se faisait en France dans le cadre du Minos. C’est la banque du débiteur qui avait la responsabilité du contrôle du mandat et de l’alerte de son client. Demain ce sera au client d’être vigilant ou bien il s’abonnera à de nouveaux services d’alertes et de contrôle que sa banque pourrait lui proposer.

Cette ouverture de l’espace européen des paiements c’est aussi une opportunité pour les fraudeurs de lancer des attaques à grande échelle à partir d’un pays moins outillé que la France en contrôles et solutions répressives. L’ouverture de la carte bancaire au commerce en ligne où, là aussi les frontières se sont estompées, a généré en 2012, en France, une

perte de 450 millions d’euros pour les com-merçants de l’internet et les banques (+9 % par rapport à 2011 et une progression depuis 10 ans). Nous aurons des attaques du même type autour des SDD avec des risques et des sinistres beaucoup plus conséquents. Il faudra donc que les banques trouvent des parades pour conserver la confiance de leurs clients.

Le législateur a fait la part belle au consomma-teur puisque les réclamations sont possibles pendant 13 mois et que les banques doivent conserver les mouvements 10 ans. Tout cela, ce sont de nouvelles contraintes à intégrer dans notre quotidien.

Des services d’alerte vers les téléphones portables des clients pour tous les nouveaux prélèvements, un inventaire des mandats actifs disponible sur l’internet bancaire… voici quelques exemples de ce qu’il faudra offrir au particulier. Pour les entreprises, il faudra les aider à créer leur fichier de mandats



et à l’entretenir (le mandat deviendra obsolète au bout de 3 ans, les clients pourront les répudier…). N’avons-nous pas une opportu-nité à dématérialiser tous ces flux dès l’origine et proposer au particulier de fournir à la source des mandats électroniques qui pourraient alors être envoyés vers la banque du débiteur et à l’ensemble des acteurs sans surcoût ?

La grande réforme du SEPA ne fait que commencer. Allons-nous continuer à construire chacun dans notre coin de nouveaux systèmes sans réels facteurs de différentiation ou allons-nous vers de l’industrialisation autour de solutions banalisées ?

Pour les établissements financiers de taille intermédiaire, il existe des solutions adaptées sur le Cloud pour vous permettre d’aller plus vite et à moindre coût.

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Le saviez-vous ? Ne soyez pas seul pour votre transition SEPA et les évolutions ultérieures ! Une solution est disponible quel que soit votre environnement.

Les 400 banques adhérentes au SEPA ont prévu un milliard de dépenses sur leurs outillages respectifs.

Les évolutions ultérieures sont déjà pré-visibles : les 2 rulebooks par an et les AOS (services additionnels optionnels) devront être pris en charge avec des moyens impor-tants (maintenances, tests…).

La solution de remplacement des TIP devra être déployée avant le 1er février 2016.

Chaque grande banque française présente sur le marché des paiements entretient une équipe permanente de plus de 100 collabo-rateurs informaticiens pour maintenir et faire évoluer son outillage et son offre à destination de ses clients.

Les offres SEPAMail, EBICS, gestion déléguée des mandats, coffre-fort électronique et

outils de dématérialisation, illustrent bien le nouveau paradigme : beaucoup dépenser et innover ou bien se retirer du marché des paiements au profit de ces banques « principal members ».

Rester dans la course ne sera possible que pour les établissements qui auront de gros volumes à traiter et qui auront directement ou indirectement des connections vers les CSM européens et qui pourront ainsi être les acteurs de bout en bout de la chaîne de valeur : acquérir un mandat du particulier à partir de sa banque en ligne, le transférer au créancier immatriculé par son RUM et à sa banque, informer la banque du débiteur du oneoff avec l’ICS éventuellement dans un autre pays européen… Ce simple exemple montre que nous changeons de monde et qu’il faudra y consacrer de gros moyens en interne et en pédagogie vers la clientèle.



Pour les banques de taille intermédiaire il faut trouver d’autres réponses, aller vers plus d’industrialisation autour de solutions banali-sées, utiliser les technologies du Cloud et de l’internet. Cela permettra d’aller plus vite et à moindre coût et surtout d’être prêt en même temps que les grandes banques.

Vous pourrez ainsi consacrer vos capacités financières à innover et votre temps disponible à aider vos clients à mieux comprendre le SEPA.

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Le saviez-vous ? SEPA génère deux versions de « rulebooks EPC » par an alors que le précédent système évoluait en moyenne une fois tous les 3 ans.

Les évolutions du SEPA sont déjà prévi-sibles : les deux rulebooks par an et les AOS (services additionnels optionnels) devront être pris en charge avec des moyens impor-tants (ressources humaines, maintenances, tests…).

La end date de février 2014 n’est pas une fin mais un début :

• À partir de cette date l’ensemble du monde bancaire européen aura à traiter les demandes d’évolutions des systèmes de paiement que les acteurs de l’EPC ont prévu de notifier via un dispositif de rulebooks.

• Chaque pays membre fera évoluer les outils spécifiques via des AOS. La gestion du TIP en cours de spécification en France est sans doute à mettre dans cette catégorie au moins dans un premier temps.

• Les équilibres économiques des solutions banque/entreprise autour des moyens de

paiements sont mis à mal par la décision de Bruxelles de réduire puis supprimer les interchanges. Selon le régulateur, ces décisions devraient permettre à l’économie européenne de récupérer annuellement plus d’un milliard d’euros, mais ceci va surtout engendrer de nombreuses réflexions pour apporter de nouveaux services facturables et ainsi retrouver coté banque un nouvel équilibre économique. Tout cela entraî-nera un nouveau système de facturation entre la banque et ses clients. Il faudra le prendre en compte dans le système d’information de gestion des paiements.

• Dès 2014, des réflexions sur la sécurité le e-paiement (paiement sur internet) et le m-paiement (paiement sur mobile) seront relancées par l’EPC et d’autres organisations. En France, l’initiative SepaMail en est l’illustration, ceci est porteur de nouvelles fonctionnalités et de services de dématérialisation de



bout en bout mais aussi de la création et de l’installation de nouveaux outils informatiques qu’ils faudra marketer, présenter et vendre au client après les avoir installés dans le SI de la banque.

La période qui s’ouvre à partir de début 2014 ne sera pas un long fleuve tranquille mais plutôt une rivière tumultueuse où les change-ments seront fréquents et complexes. Le plus simple pour l’affronter sera de s’intégrer dans une communauté puissante qui permettra de mutualiser les réflexions et les dépenses. C’est la mission des éditeurs de solution. Le Cloud aidera à mettre en œuvre plus vite et à moins cher ces nouveaux outils et solutions.

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Le saviez-vous ? Après SEPA, les chèques, LCR, TIP et télé règlements seront les seules opérations na-tionales conservées au format MINOS. Allez-vous maintenir deux systèmes de paiement ?

Après le 1er février 2014, les opérations de niche devront être traitées car elles seront toujours échangées au niveau national dans le format MINOS.

Début 2014, les SCT et SDD seront la norme. En 2016 si les banques et l’EPC arrivent à se mettre d’accord, un nouveau TIP verra le jour, mais en parallèle, certains pays préfèreraient développer un AOS sur le SDD et d’autres banques préfèreraient créer une réponse innovante basée sur les technologies nais-santes promues autour de SepaMail.

À ce jour, il est encore un peu tôt pour avoir une vision définitive.

Pour les autres opérations dîtes de niche, les solutions actuelles vont durer encore longtemps. Les échanges d’images chèques resteront la norme, les échanges physiques de chèques de gros montant aussi. Les LCR devraient elles aussi durer car l’escompte est très peu normé en Europe.

L’équilibre économique autour de la mise en œuvre du SEPA entre, ce qui sera facturé aux particuliers, ce qui le sera aux entreprises et ce qui pourrait continuer à donner lieu à des interchanges (ou quelque chose d’équivalent), n’est pas pour demain. Et pendant cette période intermédiaire longue, il y aura de nombreux changements. Il faudra être réactif et faire preuve de beaucoup d’adaptabilité.

Pour rester dans la course, le plus simple serait d’appartenir à une communauté qui partage ses réflexions et ses investissements. Pour les banques de taille intermédiaire qui ne sont pas intégrées à un grand groupe bancaire français et pour les filiales de banques étrangères, la réponse sera sans doute à rechercher chez les éditeurs ou les fournisseurs de services intégrés sur le Cloud. Ceci rendra les investis-sements non rentables et des reprises d’œuvre de dernière minute pour se remettre dans la course.


CONCLUSION


Début 2014, la migration vers les principaux moyens de paiement SEPA aura abouti. Les établissements financiers ont d’ores et déjà opéré d’importants changements au sein de leur système d’information. Mais les inévitables et nombreuses évolutions à venir du processus d’unification pourraient les conduire à étudier, demain, des solutions vraiment pérennes.

Un bouleversement des solutions IT ban-caires traditionnelles

Avec SEPA, le système de back-office des banques doit se réinventer : 9000 banques sont concernées et c’est à elles qu’il revient de trouver les solutions adaptées au nouveau traitement de l’ensemble des mouvements et des opérations, compatibles avec leur pla-teforme de paiement et susceptibles à terme de s’adapter aux standards d’instruments scripturaux à venir.

Pour gérer ces mouvements de flux, les établissements financiers ont adopté des solutions de contournement ou de conversion dans les nouveaux formats SEPA. À priori efficaces dans une logique à court terme, ces solutions seront en revanche dépassées dès l’apparition de nouvelles obligations de mise

en conformité. Ce qui sera le cas par exemple du télé-règlement et du titre interbancaire de paiement dès 2016.

D’autres établissements ont pu choisir le développement complet d’un projet infor-matique. Au-delà des péripéties en termes de coût et de temps souvent inhérentes à la démarche, le produit accuse deux écueils. D’une part, l’adaptation nécessairement lente vis-à-vis d’un processus de migration qui s’accélère, pourra se révéler hasardeuse sur un plan concurrentiel. D’autre part, le coût de la maintenance et des développements supplémentaires reste difficile à déterminer au regard d’une standardisation pan-européenne qui n’est pas terminée.

Paystream, full compatible et évolutive…

La solution d’avenir passe donc peut-être par une solution externalisée et mutualisée. C’est le cas de Paystream, une offre globale de services en back-office traitant le flux d’infor-mations bancaires au quotidien, proposée conjointement par SIB, l’éditeur du logiciel, et Gfi Informatique, l’entreprise de Services du Numérique, au travers d’un mode de distribu-tion en SaaS.

CONCLUSION

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Parfaitement compatible avec les systèmes d’information proposés par les banques chefs de file comme Natixis Paiements, (à l’origine de l’accord de partenariat entre Gfi Informatique et SIB), Paystream gère l’ensemble des flux, traite les anomalies, convertit les données et les transmet au système de comptabilité du client.

Compatible avec les services optionnels spécifiques à chaque pays concerné par la zone SEPA, Paystream est également destiné à se doter progressivement de modules addi-tionnels, au fur et à mesure des publications des spécifications : dématérialisation des pièces justificatives de paiement, gestion des mandats et des factures, et même les applica-tions et la gateway SEPA Mail.

… dans un budget maîtrisé

Au-delà de ces spécifications renforcées, la force de la solution est contenue dans l’offre globale proposée aux clients. Le service est basé sur un hébergement, une exploitation et une solution logicielle intégrée. Seul le service à l’usage est facturé. Ce qui permet aux clients de monter progressivement en charge, services après services, en fonction de la volu-métrie. Même les banques les mieux dotées en

ingénierie informatique gagneront, à terme, selon ce modèle, en visibilité opérationnelle. Tandis que les petites et moyennes banques bénéficient d’un allègement de leurs charges grâce à la mutualisation de la solution, tout en se déchargeant de la maintenance, avec l’assurance de disposer d’une solution experte.

Car l’expertise est le noyau dur autour duquel se concentre cette solution multi-processeur de flux. L’expertise métier, mais également tout le savoir-faire de Gfi Informatique dans la mise en œuvre d’un éco-système apportant la cohérence voulue dans le traitement des flux et des services à forte valeur ajoutée pour les clients des établissements financiers.

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PayStream, une prise en charge optimale de la gestion des opérations de paiement.

Une solution modulable en mode SaaS

PayStream est un service en mode SaaS répondant à l’ensemble des besoins :

• un accès partiel ou total à l’ensemble de la gamme des opérations de moyens de paiement nationaux, européens et internationaux,

• un traitement complet de chaque opération jusqu’à sa comptabilisation dans les comptes de l’Etablissement,

• une réponse aux obligations règle-mentaires à travers les contrôles anti- blanchiment et déclaratives auprès des autorités de tutelle,

• des moyens pour garantir la sécurité et la disponibilité du service et l’intégrité des données.

L’Etablissement client peut accéder à un SI très complet et maintenu dans les règles de l’art (maintenance, support, exploitation, hébergement, sécurité…).

Une offre tout compris

L’ offre PayStream consiste à s’abonner à un service hébergé, qui lisse la dépense et allège les coûts de structure.

Elle évite de payer les licences d’utilisation de logiciels, et les nouvelles releases, dans le contexte innovant et mouvant des moyens de paiement.

L’offre PayStream présente les avantages métiers suivants :

• des processus mutualisés,• des coûts maîtrisés grâce à la contrac-

tualisation,• un recentrage sur ses activités majeures,• une forte réduction des appels à la sous-

traitance.

Les avantages au niveau des Systèmes d’information sont également à prendre en considération.

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L’offre PayStream permet :• de se délester des contraintes de

l’exploitation,• la souplesse du mode service,• l’accès à un réservoir d’experts

important,• la suppression des coûts liés aux études

préalables, appels d’offre et tests,• l’économie de la veille technologique

(évolutions fonctionnelles, SEPA…)• un support informatique contractuel.

Une offre adaptable

L’offre PayStream est basée sur la suite logicielle des moyens de paiement de l’éditeur SIB : Sepa++, Core++, Swift++…

• la suite logicielle est personnalisable aux bases comptes/clients de l’établis-sement.

• le contrôle anti-blanchiment réglemen-taire est appliqué à partir de black-listes internes à l’établissement.

• les échanges interbancaires sont interfa-cés avec chaque processeur de flux pour être traités de bout en bout, en STP (Straight Through Processing).

• les échanges avec les processeurs de flux peuvent s’effectuer selon différents protocoles : PeSit, Swiftnet Fileact.

• la génération comptable est paramétrée pour permettre la comptabilisation des opérations dans le système informatique de l’établissement.

Une offre complète

L’offre PayStream prend en compte l’ensemble des moyens de paiement en émission et en réception.

• les opérations SEPA : SCT, SDD, R-Tran-sactions, CAI, ACVS.

• les opérations classiques nationales STET/CORE : virements et prélèvements nationaux, LCR, TIP, Télé-règlements, rejets…

• les images chèques, impayés, et opéra-tions connexes, contrôle vignettes…

• les opérations internationales : transferts et rapatriements clientèle…

Les remises d’ordre clientèle sont traitées selon les formats Cfonb 160, 320, xml « pain », SCT, SDD…

PayStream applique la réglementation anti- blanchiment d’argent, et peut, selon laformule retenue, bloquer les montants ayant fait l’objet d’une alerte AML et les soumettre à


un déblocage après vérification.

La recherche évoluée porte sur des clefs phonétisées.

Paystream répond aux exigences réglemen-taires et sécuritaires.

La solution proposée est hébergée en France dans deux datacenters de type tiers 3, chacun offrant une disponibilité de 99,982% (40 MN d’arrêt par an), le principe étant d’avoir une configuration principale dans un datacenter et la configuration de secours dans le second.

La réplication des données est réalisée de manière synchrone entre les deux plateformes et garantit aucune perte de donnée en cas de bascule de la configuration principale vers la configuration de secours.

La politique de sécurité appliquée offre les meilleures garanties du marché : les flux réseaux inter-établissements sont sécurisés, l’authentification des utilisateurs et une authentification forte, l’hébergement certifié ISO 27 001…

Le système d’information client est exploité en conformité avec les meilleures pratiques ITIL

de la production informatique par un centre de service industriel certifié ISO 20 000.

Les mises en production des nouvelles versions sont testées en environnement dédié de pré-production reflétant le contexte de chaque système d’information avant d’être basculé en production, en coordination avec les clients.

Une démarche de mise en œuvre garantit la prise en compte de vos spécificités et des délais courts de réalisation.

La mise en œuvre du système d’information est réalisée après une phase d’étude préalable dans un délai de 3 à 6 mois (phase d’étude compris).

La phase d’étude permet de cadrer l’ensemble des adaptations nécessaires en termes d’interface, de reprise de référentiel et de reporting et de préparer la mise en œuvre de la solution, notamment en terme de plan qualité de service et de formation des utilisateurs. Les éventuelles migrations de données sont également étudiées.

Une nouvelle offre pour externaliser la gestion de vos opérations de paiement en mode SaaS.

À l’écoute des besoins de ses clients, mais aussi des grandes orientations du marché de la sous-traitance, Natixis Paiements, fait ici la promotion d’une offre d’externalisation complète des modules de production des moyens de paiement.

Cette offre permet à Natixis Paiements de compléter sa gamme de produits et de proposer des solutions de type « distribu-teur » en plus de son métier historique de « processeur de flux ».

Le partenariat mis en place avec deux acteurs reconnus dans leurs domaines respectifs, à savoir Gfi Informatique (hébergeur et info-gérant), et SIB (éditeur de progiciels), nous permet de vous annoncer que la solution Paystream sera, pour les établissements financiers clients, un vecteur d’économie non négligeable dans un certain nombre de domaines liés à l’informatique bancaire.

Ces gains, permettant de se consacrer et de développer les activités propres au métier de banquier.

Cette offre proposée en mode « Software as a Service » (SaaS), permet l’accès à des applications métier des plus avancées sur le plan fonctionnel, ergonomique et technique, elle permet également une intégration simple avec le système d’information des établisse-ments financiers.

L’exploitation, la maintenance et le versioning étant assurés par nos partenaires.

De par son mode de facturation et de par sa spécificité technique, PayStream permet à ses clients une double économie, à savoir un gain en terme de facturation mais également un gain en terme de suivi de projet.

Natixis Paiements recommande l’offre PayStream de Gfi Informatique et SIB

Gfi Informatique

Acteur européen de référence des services informatiques à valeur ajoutée et des logiciels, Gfi Informatique occupe un positionnement stratégique différenciant entre les opérateurs de taille mondiale et les acteurs de niche. Avec son profil de multi-spécialiste, le Groupe met au service de ses clients une combinaison unique de proximité, d’organisation sectorielle et de solutions de qualité industrielle. Le Groupe qui compte près de 10 000 collaborateurs a réalisé en 2012 un chiffre d’affaires de 750 M€ (Proforma).Gfi Informatique est coté sur Euronext Paris, NYSE Euronext (Compartiment B)Code ISIN : FR0004038099.

Pour plus d’informations : www.gfi.fr

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SIB - Société d’Informatique Bancaire

Expert en moyens de paiement bancaires. Éditeur de logiciels bancaires dédiés au monde de la banque et de la finance, la Société d’Informatique Bancaire (SIB) accompagne depuisde nombreuses années les établissements financiers nationaux et internationaux de premier plan, dans leur mutation du traitement des échanges des moyens de paiement.Le savoir-faire de ses consultants au métier de la banque assure le professionnalisme nécessaire à l’intégration et à la mise en oeuvre des solutions adaptées dans des domaines tels que le SEPA.Les logiciels de SIB sont homologués auprès des principaux processeurs de flux de la place.

Pour plus d’informations : www.sib-info.fr

À PROPOS DE

[email protected]

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