Notre offre de démat

Frédéric LOSSERAND, journée LINAGORA , Puteaux le 06 novembre 2014

Panorama sur notre offre de démat

SAE normé

GED

protocole RFC 3161et ISO 8601

Applicationsmétiers

X-Nets

Portails

CollectvitéCollectvité

La plate-forme TDT S²LOW

● TDT homologué pour les flux ACTES (réglementaires

et budgétaires) et pour le flux Helios Pes v2

● Architecture multi-collectivités

● Module de mails tracés disponible (autres flux)

● Transmissions unitaires, par lots, via APIs

● Génération tampon en retour de MIOCT

● Fonction de notification multiple en retour TDT

● Fonction de transformation en flux SEDA en retour

d'acquittement/pes Acquit

● Interface avec la plupart des logiciels métiers (actes

administratifs et GF)

Gestion complète des actes administratifs

Modèles Exports X Nets

IdelibRE : Dématérialisation des échanges service assemblées /élus

● Routage sécurisé des convocations et ordres

du jour aux commissions et sessions

d'assemblées délibérantes

● Réception, annotations off-line depuis

tablettes tactiles

● Partage d'annotations et synchronisation

tablettes/serveur

● Horodatage et journalisation des échanges

(serveur /clients)

● Utilisation stand-alone ou couplée à

Web-Delib

La gestion du courrier et des flux citoyens

Flux dématérialisés

administration

Workflow de traitementAffaires

/dossiers

Typage des courriers

/flux

Métadonnées

instruction

Flux numérisés GED/SAE

modèlesMétadonnées génération

Import du flux

Export du flux

Métadonnées

Réponses

Périmètre fonctionnel général du i-parapheur

● Modélisation de procédures de gestion variées

(notions de typage/ss typage de flux)

● Circuits de traitement paramétrables

● Méta-données paramétrables

● Visas et les signatures électroniques (unitaires/lots)

● Calques de superposition

● Rebond de circuits

● Délégations

● Parapheurs partagés

● Notifications et d'impression de dossiers

● Générations pdf/A en fin de circuit

● IHMs navigateurs /tablettes

Cinématique de signature électroniqueDe flux PES via webservices

Etats

Signataire(s)

1

2

3

Application métier

Stockage interne

ou versement GED A.R.s

L'aiguillage sur les circuits de traitement est assuré :

- par typage /sous-typage des flux

- et/ou par le renseignement / la fourniture de métadonnées

Une fonction de visualisation de

Contenus xml est intégrée (xemelios)

Cinématique de visa/signature transmission, retours TDT

Etat en coursDe validation

Option : Valideur(s)

Signataire(s)2

3

5 GF

1

4 Etat signé

Etat en cours de signature

7

Une fonction de

visualisation de

Contenus xml

est intégrée

(xemelios)

6 Récup Pes acquit

Envoi TDT

Conversion SEDA et stockage

Services

webSignatures

ÉlectroniquesHorodatées

(divers formats)Apposition

de calques

Visashorodatés GED

Services

web

commandes

BordereauxDe Pes

(XML)

FacturesEt PJs

Usages possibles du i-parapheur dansla démat des flux comptables

Mise en place de la GED avec un plande classement de référence

Intérêt du connecteur i-parapheur/GEDDans la gestion des PJs

● Les interfaces sont adaptées aux contextes de travail des utilisateurs :

– L'utilisateur qui gère ses dossiers, documents, manipule seulement l'interface de GED,

– Le/s signataire/s visualise/nt l'ensemble de ses flux à signer dans le seul i-parapheur (un courrier issu de la GED, un flux PES issu d'une gestion financière…)

● Traçabilité assurée

● Partage et cohérence : élaboration : GED / validation i-parapheur

Architecture fonctionnelle cible

Contrôles comptables Suivi d'éxécution

Gestion financière

TDT Helios Pes v2

Versement Versement SAE selon SAE selon la politique la politique d'archivaged'archivage

ATR/AsATR/As

Etat 1

Etat 2

Archive normée

Numérisation, indexation, LAD/RAD

webservices

liquidation

Service fait et signature(s)

constitution du bordereau/ délais de paiement

Parapheur électronique

Pes ACKEtat 3

ATAsATAs

Etat 4

Traitements archivistiqueset conservatoires

webservices

SAE normé

ATR/AsATR/As

GED

Périmètre fonctionnel d'ensemble

Transferts pré-formatés

Workflow des mouvementsRegistre des

entréesCircuits de traitements

Empriente

contrôle(s)

Saisie interactive

GED/TDTs, applis métiers

validationBordereaux génération

Accord de versement

Traitements De masse/planifiés

Impression

Versements directs

Producteurs (accès contextualisé)

ContrôlesAccord de versement

Signature D. élimination

ATRsATRs ATAsATAs

EliminationsCommunications

Autres transferts

Recherches

Workflow communications /éliminations producteurs/SA/AAvalidation contrôle

D. communicationsD. éliminationsD. restitutions

Service d'archives

Versants Versants

Journalisationgels,conversionsChgt DUAsConformité

Pièces jointes modification

Applicationsmétiers

Producteurs

Versements interactifs (saisie formulaire ou dépôt direct dans espace d'échange)

Versements directs

Webservices SEDA

Transferts pré-formatés (SEDA v0,2 v1,0)

Les typologies de transferts traitéspar as@lae

Service d'archives

Servicesversants

Architecture et mécanismes d'ensemble PASTELL

SAEs

Supervision (console)

Base de donnéesInterface

Web

Administration et supervision contextualisées

GEDs

webservices Connecteurs webservices

Applicationsmétiers

TDTs ACTE/HELIOS

Moteur de flux

Journalisation

Administration

Formulaires (YAML)

Agents, fournisseurs,Partenaires, admins...

Cycle de vie des docs,Horodatage des échanges

Contextualisationadministration et journalisation

STELA, …en cours

Les échanges dématérialisés depièces comptables

Rappel : L'ordonnance 2014-697 du 26 juin 2014 stipule que les collectivités ne pourront refuser une facture électroniqueà compter du 01/01/2016

La même ordonnanceprévoit la mise en place d'un portail de démat des factures des services de l'état qui pourrait être mis à disposition des collectivités territoriales à compter du 01/01/2017

Démat d'ensemble lorsque PASTELL est en place

Echanges de commandes/factures

flux Marchés Publics

flux PES Hélios

flux ACTES

Entreprises

Trésorerie

Préfecture

Actes de personnel

GED

gestion des actes administratifs

Autres applications métiers

signature dedocuments divers

CDG

Plateforme Marchés Publics

Illustration d'intégration DRUPAL

Couplage archivage papier et SAE